PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-079
PUBLIÉ LE 2 FÉVRIER 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris /
75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP Nord
Université Paris Cité (11 pages) Page 3
75-2023-02-02-00002 - Arrêté de délégation de signature - AP-HP Nord
Université Paris Cité (4 pages) Page 15
GHU Paris psychiatrie & neurosciences / Direction Générale
75-2023-01-04-00030 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES
FINANCES, DU CONTRÔLE DE GESTION,
DE LA FACTURATION ET DES
PLATEAUX TECHNIQUES (3 pages) Page 20
75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES
RESSOURCES HUMAINES ET DE LA FORMATION (7 pages) Page 24
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2023-02-02-00001
Arrêté de délégation de signature - APHP Nord
Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS

Arrêté de déléga tion de signature
N°


Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat -
Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et Rober t-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -
10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières d éléguées par le Directeur général
de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux dire cteurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial n°2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,



ARRETE


Article 1er

Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Hélène GILARDI , direct rice placé e auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjoint e, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 susvisé .


Articl e 2

Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du contrôle de gestion , à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion , délégation est donnée à :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du pr ojet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité .

Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Bénédicte ISABEY, directrice des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau
Lariboisière,
- Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet
HUSOGPN ,

A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 4


2
Article 3

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Grégory VIAL, directeur des hôpitaux Bichat – Claude -
Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux
regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de
Vincent -Nicolas D ELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Grégory VIAL, délégation est donnée à :
Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer,
tous les actes pour lesquels Monsieur Grégory VIAL a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions
respectives de directeur adjoint du directeur des Hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué
de l'hôpital Beaujon, directeur des re ssources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité, directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité.


Article 4

Délégation générale de signature est donnée à Madame Laure THAREL, directrice de l' hôpita l Saint -Louis , à l'effet de
signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé
par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Madame Laure THAREL , délégation est donnée à :
Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Romain DUVERNOIS, Madame
Mélody MARTIN, Madame Myriam CHEVILLARD, Monsieur Ladislas KARSENTY , Madame VELOT -LEROU , Madame
Florence KANIA, à l'effet de signer, tous l es actes pour lesquels Madame THAREL a reçu délégation de signature
au titre de leurs fonctions respectives de Directrice de l'hôpital Saint -Louis par intérim, directeur des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, directeur des approvisionnements, des services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , de directrice -adjointe de la recherche du Groupe Hospitalo -
Universitaire , directrice des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur de la recherche, de
l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , coordonnatrice générale des soins et des activités paramédicales .


Article 5

Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à l'effet de
signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospital o-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé
par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Madame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Monsieur Niccolo CURATOLO , Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Ma ïté BOUCHEZ, Monsieur Pascal
VACONSIN, Monsieur Ghislain MORANGE, à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Madame Agnès PETIT a
reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respect ives de Directeur des Opérations de l'Hôpital
Robert -Debré et de Directeur des Investissements et Maintenance des Hôpitaux Robert -Debré et Saint -Loui s, de
directrice -adjointe des ressources humaines de l' hôpital Robert -Debré et de Directeur des Opérations de l'Hôpital
Robert -Debré , directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert -Debré .


Article 6

Délégation générale de signature est donnée à Madame Bénédicte ISABEY , directrice chargée de s hôpitau x
Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux, tous les actes
relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris
Cité, dans le champ d 'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-
00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 5


3

En cas d'empêchement de Madame Bénédicte ISABEY , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG, Madame Hélène
GENDREAU et Madame Frédérique BRUNEAU à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Bénédicte
ISABEY a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines
du Groupe Hospitalo -Universitaire , de directeur des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal , de
directrice du site Fernand -Widal et de directrice -adjointe des ressources humaines et de directrice des soins des
hôpitaux Lariboisière et Fernan d-Widal .


Artic le 7

Délégation générale de signature est don née à Monsieur Arnaud GIRAUDET , directeur de l'hôpital Louis -Mourier , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Vincent -Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET , délégation est donnée à :
Madame Hélène GENDREAU, Monsieur Victor BERRUYER , Madame Odile COURRET , Madame Catherine
BOURRELLIS à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de
signature, au titre de leurs fonctions respectives de di rectrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire , directeur adjoint des ressources Humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, de cadre supérieure
de santé, adjointe à la Directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier , de cadre
supérieure expert en soins, Direction des Soins et Activités Paramédicales de l'hôpital Louis Mourier.


Article 8

Délégation générale de signature est donnée à Madame Florence KANIA, coordonnatrice générale des soins et des
activités paramédicales, directrice chargée de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer, pour ces hôpitaux, tous les
actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-
05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Madame Florence KANIA , délégation est donnée à :
Madame Hélène GENDREAU, Monsieur Victor BERRUYER, Madame Amé lie JEAN , Madame Maud VAN DER
BRUGGHE, Madame Danielle FAYET à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Madame Florence KANIA a reçu
délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directrice adjointe des ressources humaines du
Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur adjoint des ressources Humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , de
direct rice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre expert , de faisant fonction de Cadre
supérieure de santé , du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.


Article 9

Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Marie HIANCE , direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions de sa Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 6


4
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé y
compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'a rrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé y compris pour le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .


Article 10

Délégation de signature est donnée à Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualité, gestion des
risques, et relation des usagers, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de
signer pour ce GHU , tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.

En cas d'empêchement de Madame la Docteure Marie -Pierre DILLY, délégation est donnée à :
Madame Anna SEBBAG, directrice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers, de l'hôpital
Lariboisière - Fernand -Widal à l'effet de signer pour ce GHU, tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.


Artic le 11

En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Hélène GENDREAU , directrice des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Monsieur Victor BERRUYER , directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 7


5
et ceci uniquement pour les matière s énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris C ité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Claire VELOT -LEROU , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières é noncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Sylviane GAUTRAND , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Haki ma AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Sandrine Rachel ZERBIB, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Joëlle RAMEAU , Référente RH de l'hôpital Bretonneau et chargée des relations sociales du site de
l'hôpital Bichat -Claude Bernard , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand -Widal, Saint -Louis,
à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, d e l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014
DG susvisé.


Article 12

En cas d'empêchement de M onsieur Marc BERTRAND -MAPAT AUD , secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Monsieur Axel JULIEN, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 8


6
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Christelle PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement p our les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Chérine MENAI, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.


Article 13

En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB , direct rice adjointe des affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes de s affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Dylan AUGÉ , attaché d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les affaires
courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 DG susvisé.
- Madame Nathalie GLAIN attachée d'administration hospitalière hors classe, à l'effet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Anne -Sophie GIVRY, Adj ointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.


Article 14

En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques
et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval ,
délégation est donnée à :
- Madame Mathilde MAGUIS , Directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et logistiques
du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Marie -Claude MANOIR , Attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Mon sieur Etienne OUATIKI , Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 9


7
- Monsieur Patrick DIDIER, Responsable adjoint du service achat des hôpitaux Bichat -Claude Bernard, Beaujon,
Louis Mourier, Bretonneau, à l'effet de signer tous le s actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé


Article 15

En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Florence KANIA , coordonnatrice générale des soins adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , de directrice des soins et des activités paramédicales par intérim de l'hôpital
Robert -Debré , et directrice de l'hôpital Bretonneau à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des
attributi ons de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de
son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 DG susvisé.
- Monsieur Ghislain MORANGE, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K r elevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé.
- Madame Frédérique BRUNEAU, directrice des soins et des activités paramédicales des hôpitaux Lariboisière et
Fernand -Widal , à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Cécile FLUSIN, cadre supérieure de santé ? Direction des Soins et Activités Paramédicales de l'Hôpital
Robert -Debré , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Catherine BOURRELLIS cadre supérieure expert en soins, Direction des Soins et Activités
Paramédicales de l'hôpital Louis Mourier, à l'effet de signer tous les act es ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Olivier AROUL, faisant fonction de cadre supéri eur, expert en soins, Direction des Soins et Activités
Paramédicales de l'hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Elise Alphonse DÉSIR É, cadre de santé Direction des Soins et Activités Paramédicales de l'Hôpital
Beaujon , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé.


Article 1 6

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval , délégation est
donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, directeur organisation et projets complexes du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant
de son dom aine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 10


8
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Et
- Mada me Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Madame Laura MAAS adjointe immobilier secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'eff et de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, ingénieur conducteur d'opération secteur Est du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pou r les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cit é, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.


Article 1 7

En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.


Article 1 8

En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Madame Mélody MARTIN, directrice adjointe de la recherche et de l'Innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F ,
G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 11


9
- Madame Sophie BERNIER CLUIS, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C
(numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 DG s usvisé.


Article 1 9

En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Line N GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 DG susvisé.


Article 20

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospit alo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau, Louis -
Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de garde, et
pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

Hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bernard, Bretonneau :

- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Anne -Isabelle BOULOGNE, Cadre supérieure de santé ;
- Pierre -Christophe CATHELINEAU, Directeur d'hôpital ;
- Virginie DE CESARE, Directrice d'hôpital ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Sébastien DENIS, Technicien supérieur hospitalier ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Guillaume D UPARD, Cadre supérieur de s anté ;
- Valérie GAROBY, Cadre supérieure de santé ;
- Hélène GENDREAU, Directrice d'hôpital ;
- Amélie JEAN, Directrice d'hôpital ;
- Axel JULIEN, Directeur d'hôpital ;
- Audrey LALLEMENT, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Céline LAPORNI K, Cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Yann LE POULARD, Chargé de mission ;
- Mathilde MAGUIS, Directrice d'hôpital ;
- Etienne OUATIKI, Attaché d'Administration Hospitalier ;
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Claire ROMANI, Cadre de santé ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital .



Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 12


10
Hôpital Louis -Mourier :

- Nasera ATHMANI , Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Victor BERRUYER, direct eur d'hôpital ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Odile COURRET, Cadre supérieure de santé ;
- Dalila FLICI, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Lydia GUILLERME, Cadre supérieure santé ;
- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital ;
- Hamida NE HAL, Cadre de santé ;
- Corinne REY, Cadre supérieure de santé ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Charles VARENE, Directeur d'hôpital .


Article 21

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous
les actes relevant de cette garde administrative :

- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie CHARTIER, Cadre supérieure de santé ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers (doublé par un DH) ;
- Mélody MARTIN, Directrice d'hôpital ;
- Ghislain MORANGE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Marianne PERREAU -SAUSSINE, Directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, Ingénieur en chef classe exceptionnelle ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital .


Article 22

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du
tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Hakima AOUICI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure BAR ROUILLET, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Frédérique BRUNEAU, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Audrey DESMONS, Ingénieure en chef ;
- Maxence DUPONT -BRIMBEUF , Attaché d'administration hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Bénédicte ISABEY, Directrice d'hôpital ;
- Ladislas KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice d'hôpital ;
- Marie -Claude MANOIR, Attachée d'Administration Hospitalière ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 13


11
- Chérine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line NGUYEN, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Maillane PERETTI, Direct rice d'hôpital ;
- Marion RENON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpital ;
- Laura TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Claire VELOT -LEROU, Directrice d'hôpital ;
- Sandrine Rachel ZERBIB, Attachée d'Administration Hospitalière.


Article 23

L'arrêté de délégation de signature n° 75-2023 -01-11-00006 du 11 janvier 2023 est abrogé.


Article 24

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.





Fait à Paris, le 2 février 2023






Vincent -Nicolas DELPECH,


Signé



Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00001 - Arrêté de délégation de signature - APHP
Nord Université Paris Cité 14
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2023-02-02-00002
Arrêté de délégation de signature - AP-HP Nord
Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00002 - Arrêté de délégation de signature - AP-HP
Nord Université Paris Cité 15
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE


Arrêté de délégation de signature
N°




Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
regroupant les Hôpitaux Bichat - Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier , Bretonneau , Sain t-
Louis, Lariboisière – Fernand -Widal et Robert -Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35,
R. 6147 -5 et R. 6147 -10,

Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,

Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par
le Directeur général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de
l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,

A R R E T E


ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à

- Madame Hélène GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo -Universitaire «AP-
HP. Nord - Université Paris Cité »
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secrétaire Général chargé des finances et du
contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -Universitaire «AP-HP. Nord - Université Paris
Cité»

en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l' exécution des marchés .


ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à

- Monsieur Grégory VIAL, Directeur des Hôpitaux Bichat -Claude Bernard , Beaujon ,
- Madame Béné dicte ISABEY , Directrice de s Hôpita ux Lariboisière, Fernand Widal,
- Madame Agnès PETIT , Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert -Debré ,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Louis -Mourier,
- Madame Florence KANIA, D irectrice de l'Hôpital Bretonneau ,
- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'Hôpital Saint -Louis par intérim,
- Madame Anna SEBBAG, Directrice de l'Hôpital Fernand -Widal ,
- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur adjoint du directeur des Hôpitaux
Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hôpital Beaujon .


en vue de signer, au nom du Directeur et en son a bsence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés p assés pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ». Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00002 - Arrêté de délégation de signature - AP-HP
Nord Université Paris Cité 16
2 ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :

- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistique s du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Madame Mathilde MAGUIS , Direct rice adjointe des approvisionnements, des services
économiques et logi stiques du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du groupe hospitalo -universitaire AP -
HP. Nord - Université Paris Cité
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11 et 12°
de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° ,7°, 8°, 9°, 10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.


ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée aux cadres suivants en vue de signer dans les
domaines relevant de leurs compétences, les actes nécessaires à la préparation, à la passation
et à l'exécution des marchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié du 04 mai
2016, passés pour le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Universit é
Paris Cité », comme suit :

Pour la Cellule marchés :
- Monsieur Etienne OUATIKI , responsable Cellule marchés
- Madame Ziara SAROUMI, responsable Cellule marchés

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'except ion de
l'attribution) , 10° et 12° de l'article 2 B ;

Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compte du G roupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

- Monsieur Laurent LE GUEDART , directeur investissements et maintenance
- Monsieur Benoit CHABANEL, directeur organisation et projets complexes
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investi ssements et maintenance
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance
- Monsieur Valère GRIOT , directeur adjoint investi ssements et maintenance

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Nathalie SERFAS , adjoint équipem ents secteur ouest
- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre
- Laura MAAS , adjoint e immobilier secteur centre
- Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteu r est


en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction approvisionnements , des services économiques et logistique s :

- Madame Marie -Claude MANOIR, r esponsable service achat
- Monsieur Etienne OUATIKI , responsable service achat
- Madame Caroline CUVELLIER, adjoint e au responsable service achat
- Monsieur Patrick DIDIER, a djoint au responsable service achat
- Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock, SA P
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00002 - Arrêté de délégation de signature - AP-HP
Nord Université Paris Cité 17
3 - Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Logistique
- Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique
- Mada me Mélanie HACQUIN, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique

en vue de signer les actes vi sés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction de s systèmes d'information :

- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du système d'information , en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Franck FOUCHERE , délégation est
donnée à Monsieur Jean -François KERVINIO , responsable projet s et applications , en
vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°,
3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C .

Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :

- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD, Secrétaire Général chargé des fin ances et du
contrôle de gestion , en vue de signer les actes visé s à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°,
10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D,
délégation est don née à Monsieur Axel JULIEN, direct eur des finances adjoint, Madame
Amélie JEAN, directrice des finances adjointe, Monsieur Paul TAIEB, directeur des
finances adjoint, Madame Chérine MENAI, Adjoint e au Directeur des Finances en vue
de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des ressources humaines :

- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL, délégation est
donnée à Madame Hélène GENDREAU directrice des ressources humaine s adjointe, à
Monsieur Nicolas DELMAS directeur des ressources humaines adjoint, à Madame
Maïté BOUCHEZ, Directrice des ressources humaines adjointe , à Madame Claire
VELOT -LEROU, Directrice des ressources humaines adjointe , Victor BERRUYER
directeur des re ssources humaines adjoint en vue de signer les act es visés à l'article 2
A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14°
de l'article 2 C

Pour la direction d e la recherche et de l'innovation :

- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5° , 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de
l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY , délégation est
donnée à Madame Mé lody MARTIN, direct rice adjointe de la recherche, de l'in novation,
de la coordination du projet médical et des coopérations , Madame Shpreza LUZHA,
responsable de cellule recherche et innovation , Madame Sophie BERNIER CLUIS,
responsable de cellule recherche et innovation , en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° d e l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 13,
14° de l'article 2 C.

Pour la direction des affaires médicales :

- Madame Marie HIANCE , directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00002 - Arrêté de délégation de signature - AP-HP
Nord Université Paris Cité 18
4 - En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie HIANCE , délégation est
donnée à Madame Nolwenn JACOB, direct rice adjointe des affaires médicales du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer
les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2 °, 3°, 4°, 5°, 6°,
7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.


ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 7 5-2016 -
05-04-008 du 4 mai 2016 modifié portant délégation de signa ture du directeur général de
l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.


ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature n°75-2023 -01-11-00007 du 11 janvier 2023 est
abrogé.


ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la région Ile de France, de la préfecture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa
publication.






Fait à Paris , le 2 février 2023








Vinc ent-Nicolas DELPECH ,



Signé


Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2023-02-02-00002 - Arrêté de délégation de signature - AP-HP
Nord Université Paris Cité 19
GHU Paris psychiatrie & neurosciences
75-2023-01-04-00030
DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES
FINANCES, DU CONTRÔLE DE GESTION,
DE LA FACTURATION ET DES PLATEAUX
TECHNIQUES
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-04-00030 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES FINANCES, DU
CONTRÔLE DE GESTION,
DE LA FACTURATION ET DES PLATEAUX TECHNIQUES20
sxits, GHU PARIS
. ....'


1


Délégation n° 2023-004

DELEGATION DE SIGNATURE
DIRECTION DES FINANCES , DU CONTROLE DE GESTION,
DE LA FACTURATION ET DES PLATEAUX TECHNIQUES

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION

Le Directeur,

- Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L.6143 -7, D.6143 -33 à
D.6143 -35 ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 18 septembre 2020 nommant
Monsieur Guillaume COUILLARD Directeur du GHU Paris psychiatrie & neurosciences, à
compter du 24 septembre 2020 ;

- Vu l'arrêté de nomination de M onsieur Philippe CHARLES au Groupe Hospitalier
Universitaire Paris psychiatrie & neurosciences portant effet au 1er janvier 2019 ;

- Vu l'arrêté de nomination de Monsieur Habib BEKHTI au Groupe Hospitalier Universitaire
Paris psychiatrie & neurosciences por tant effet au 1er janvier 2020 ;

- Considérant l'organigramme de la Direction du GHU Paris psychiatrie &
neurosciences ;

D E C I D E

Article 1

Délégation est donnée à Monsieur Philippe CHARLES, Directeu r des Finances, du Contrôle
de G estion, de la Fa cturation et de s Plateaux Techniques , à l'effet de signer au nom du
Directeur :
- tous actes, décisions, documents et correspondances relevant de l'activité de sa
direction,
- les contrats et conventions, autres que marchés publics, liés à l'activité de sa di rection,
- toutes note s relatives à l'organisation et à l'animation de sa direction, l'encadrement
des équipes se trouvant sous sa responsabilité,
- toutes pièces contractuelles de ou valant marché public (marché ou accord -cadre)
répondant à un besoin dont la valeu r estimée est inférieure à 40 000 euros HT,
conformément à l'article R 2122 -8 du Code de la Commande Publique ,
- tous les documents décrits à l'article 2.
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-04-00030 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES FINANCES, DU
CONTRÔLE DE GESTION,
DE LA FACTURATION ET DES PLATEAUX TECHNIQUES21
2
Article 2

Les documents faisant l'objet de la délégation décrite aux articles ci -après sont les
suivants :
- toutes correspondances liées à l'activité des finances et du contrôle de gestion ainsi
que les décisions, attestations, imprimés ou certificats établis à partir d'information
relevant des finances et du contrôle de gestion,
- tous bons de co mmandes, dans le cadre de marchés publics signés,
- toutes attestations de service fait,
- les factures et bordereaux de mandatement et de recettes.


Article 3

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Monsieur Philippe CHARLES, délégation est
donnée à Monsieur Habib BEKHTI , Direct eur Adjoint au Directeur des Finances à l'effet de
signer au nom du Directeur les documents énumérés aux article s 1 et 2.


Article 4

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Monsieur Philippe CHARLES et de Monsieur Habib
BEKHTI, délégation est donnée à Madame Valérie CERTAIN, Attachée Principale
d'Administration Hospitalière, à l'effet de signer au nom du Directeur les documents
énumérés aux articles 1 et 2 .


Article 5

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Monsieur Philippe C HARL ES, de Monsieur Habib
BEKHTI et de Madame Valérie CERTAIN, délégation à l'effet de signer les documents
énumérés à l'article 2 est donnée à :

- Madame Sophie BIZARRO, Attachée d'administration hospitalière à la Direction des
Finances ,
- Madame Hendelle T OUZE, Attachée d'administration hospitalière à la Direction des
Finances,
- Monsieur Foudil BENOUARI , Ingénieur à la Direction des Finances.


Article 6

La présente délégation sera notifiée pour information au Présiden t du Conseil de
Surveillance, à la Prés iden te de la Commission Médicale d'Etablissement, à la Délégation
Départementale de Paris, à la Trésorerie Principale, comptable de l'établissement et aux
personnes qu'elle vise expressément. GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-04-00030 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES FINANCES, DU
CONTRÔLE DE GESTION,
DE LA FACTURATION ET DES PLATEAUX TECHNIQUES22
g'.ig"é
3
Article 7

La présente délégation fera l'objet d'une publicat ion au recueil des actes administratifs
de la Préfecture de la région d'Ile -de-France, Préfecture de Paris.


Fait à Paris, le 4 janvier 2023




Guillaume COUILLARD
Directeur
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-04-00030 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES FINANCES, DU
CONTRÔLE DE GESTION,
DE LA FACTURATION ET DES PLATEAUX TECHNIQUES23
GHU Paris psychiatrie & neurosciences
75-2023-01-02-00014
DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES
RESSOURCES HUMAINES ET DE LA FORMATION
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 24


1

Délégation n° 2023-005

DELEGATION DE SIGNATURE
DIRECTION DES RESSOU RCES HUMAINES ET
DE LA FORMATION

Le Directeur,

- Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L.6143 -7, D.6143 -33 à
D.6143 -35 ;

- Vu l'arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'ar rêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions
de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 18 septembre 2020
nommant Monsieur Guillaume COUILLARD Directeur du GHU Paris psychiatrie &
neur osciences, à compter du 24 septembre 2020 ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion nommant Madame Noémie SCHOEBEL
au Groupe H ospitalier Universitaire (GHU) Paris psychiatrie & neurosciences, à
compter du 1er janvier 2019 ;

- Vu l'arrêté du Centre Nati onal de Gestion nommant Monsieur Antoine BURNIER au
Groupe Hospitalier Universitaire (GHU) Paris psychiatrie & neurosciences, à compter
du 1er janvier 2019 ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion nommant Madame Isabelle MABIT au
Groupe Hospitalier Uni versitaire (GHU) Paris psychiatrie & neurosciences, à compter
du 1er octobre 2022 ;

- Considérant l'organigramme de la Direction du GHU Paris psychiatrie &
neurosciences ;


















GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 25
2 D E C I D E

➢ Première partie
Dispositions relatives à l a Directi on des R essources Humaines


Article 1

Délégation est donnée à Madame Noémie SCHOEBEL , Directrice de s Ressources
Humaines et de la Formation , à l'effet de signer au nom du Directeur :
− toutes correspondances liées à l'activité de sa direction,
− tous contrat s et conventions, hors marchés publics, liés à l'activité de sa
direction,
− toutes not es relatives à l'organisation, à l'animation de sa direction et à
l'encadrement des équipes placées sous sa responsabilité,
− tous documents, actes, décisions, attestation s, imprimés ou certificats se
rapportant à :
o la gestion des mouvements (entrées et sorties),
o la gestion des carrières,
o la paie et les déclarations auprès des organismes sociaux,
o les concours,
o les instances,
o les procédures disciplinaires,
o les content ieux,
o la gestion de l'absentéisme,
o la gestion des grèves et des droits syndicaux,
o l'engagement des dépenses gérées par la Direction des Ressources
Humaines (dont intérim, frais médicaux, congés bonifiés).


Article 2

Délégation, en cas d'absence ou d' indisponibilité de Madame Noémie SCHOEBEL, est
donnée à Monsieur Antoi ne BURNIER, Directeur adjoint des Ressources Humaines , à
l'effet de signer au nom du Directeur, tous les documents mentionnés à l'article 1.


Article 3

Délégation , en cas d'absence ou d' indisponibilité de Madame Noémie SCHOEBEL et
de Monsieur Antoine BURNIER à l'effet de signer au nom du Directeur les documents
énumérés à l'article 1 , est donnée à :
− Madame Laurence LEGALLOIS -NOVIANT , Attachée d'Administration Hospitalière
à la Direction des Ressources Humaines,
− Madame Maylis BOXBERGER , Attachée d'Administration Hospitalière à la
Direction des Ressources Humaine s.
− Madame Anita DIJOUX , Attachée d'Administration Hospitalière à la Direction
des Ressources Humaines.
− Monsieur Gaëtan LOUCHET , Attaché d'Administration Hospitalière à la Direction
des Ressources Humaines.




GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 26
3

Article 4

Délégation est donnée à Madame Oummi ABDOU, à Madame Elodie DECHORGNAT,
à Madame Lau rie DOREAU , à Madame Sarha LUDSOR, à Madame Charlotte MANOUX
et à Mada me Véronique SIRAMY , Adjoint s des cadres hospitaliers à la Direction des
Ressources Humaines , à l'effet de signer au nom du D irecteur les documents suivants :
- les courriers de convocation aux visites médicales,
- les attestations et certificats de travail,
- les réponses négatives aux demandes d'emploi,
- toutes correspondances relatives à l'organisation et à la gestion administrative
des concours,
- les états des services, certificats de présence et attestations de salaire et de
travail,
- les lettres de rappel , don t celles relatives à l' envoi de justificatifs,
- les courriers de transmission des dossiers au comité médical et à la commission
de réforme,
- les dossiers de validation de service,
- les courriers relatifs aux retraites à destination des agents et des organisme s de
retraite,
- les demandes d'attestation mensuelle d'actualisation,
- les ordres de mission et/ou toutes correspondances liées aux ordres de mission
sans frais,
- les attes tations destinées à Pôle Emploi,
- les conventions de stage,
- les fiches navettes .



➢ Deux ième partie
Direction de la F ormation

Article 5

Délégation est donnée à Madame Noémie SCHOEBEL, Directrice des Ressources
Humaines et de la F ormation afin de signer au nom du Directeur les documents
suivants se rapportant à l'activité d e la Formation, com prenant le service de
formation continue, l'organisme de formation Sainte -Anne Formation et les Ins tituts de
formation paramédicaux :
- toute correspondance interne et externe liée à l'activité de la Formation et des
Ecoles, dont les courriers externes de stinés aux administrations de tutelle,
- toutes décisions, attestations, imprimés ou certificats établis à partir
d'informations de la compétence de ce s service s,
- toutes not es relatives à l'organisation, à l'animation de sa direction et à
l'encadrement des équipes placées sous sa responsabilité,
- tous contrats et conventions, autres que marchés publics, liés à l'activité d e la
Formation ,
- toutes pièces contractuelles de ou valant marché public (marché ou accord -
cadre) répondant à un besoin dont la valeu r est imée est inférieure à 40 000
euros HT, conformément à l'article R 2122 -8 du Code de la Commande
Publique ou de l'article R.2122 -3 (achats pour lesquels la mise en concurrence
est inutile ou impossible) du Code de la Commande Publique ,
- tous bons de comman des dans le cadre de marchés publics signés et liés à la
Formation, GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 27
4 - toutes attestations de service fait liées à la Formation ,
- les factures et bons à tirer concernant les annonces publicitaires, le catalogue
de formation, mailing électronique et l'héberge men t du site catalogue
numérisé.


Article 6

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Noémie SCHOEBEL , délégation est
donnée à Monsieur Antoine BURNIER, Directeur adjoint des Ressources Humaines , à
l'effet de signer au nom du Directeur d'Etablissem ent tous les documents énumérés à
l'article 5 de la présente délégation.


Article 7

Instituts de Formation paramédicaux
Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS)
Institut de Formation en Soins Infirmiers -Institut de Formation d'Aides -Soignants
(IFSI-IFAS) Virginie Olivier du site Sainte -Anne

Délégation est donnée à Madame Isabelle MABIT , Directrice des soins , Directrice des
Instituts de formation paramédicaux , à l'effet de signer au nom du Directeur , tous
documents se rapportant aux Ins tituts de formation paramédicaux , comprenant l'IFCS
et l'IFSI-IFAS Virginie Olivier du site Sainte -Anne :
- toute correspondance interne et externe liée aux Instituts, dont les courriers
externes destinés aux administrations de tutelle,
- toutes décisions, attesta tions, imprimés ou certificats établis à partir
d'informations de la compétence des Instituts,
- toutes not es relatives à l'organisation, à l'animation de s Instituts et
l'encadrement des équipes placées sous sa responsabilité.
- tous contrats et conventions , autres que marchés publics, liés à l'activité d es
Instituts de formation paramédicaux :
o les convention s de stage des étudiants cadres de santé, des étudiants
en soins infirmiers et élèves aides -soignants,
o les conventions de formation relatives aux sessi ons de formation
organisées en interne,
o les conventions de formation des étudiants cadres de santé, des
étudiants infirmiers et des élèves aides -soignants,
- les conventions, documents administratifs, pédagogiques et financiers relatifs à
la mise en œuvre du programme ERASMUS,
- les ordres de mission établis dans le cadre des missions de formation,
- tous bons de commandes dans le cadre de marchés publics signés et liés à
l'activité de s Instituts de formation paramédicaux ,
- toutes attestations de service fait pou r les prestations liées à l'activité des
instituts de formation paramédicaux ,
- les validations des règlements des intervenants extérieurs.







GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 28
5

Article 8

IFSI-IFAS Virginie Olivier du site Sainte -Anne

En cas d'absence ou d'indispo nibilité de Madame Isabelle MABIT , délégation est
donnée à Madame Pauline BLANCHEMANCHE, Cadre Supérieu re de Santé, Adjointe à
la Directrice des Instituts de formation paramédicaux , à l'effet de signer au nom du
Directeur, les documents suivants se rapportant à l'activité de l'IFSI-IFAS Virginie
Olivier :
- tous courriers, actes, décisions et documents relevant des affaires courantes
liées à l'IFSI et l'IFAS, à l'exception des courriers externes destinés aux
administrations de tutelle,
- toute convention de stage des étudiants en soins infirmiers et élèves aides -
soignants,
- les validations des règlements des intervenants extérieurs.


Article 9

Service de la Formation Continue

Délégation est donnée à Madame Martine LE MOAL, Attachée d'administration
hospitalière, Responsable d u service de la Formation Continue, à l'effet de signer au
nom du Directeur :
- toute correspondance liée à l'activité de la formation continue des personnels
médicaux et non médicaux du GHU Paris, dont les correspondances liées aux
stages non gratifiés,
- tous imprimés, attestations, ou certificats établis à partir d'informations relevant
de sa compétence,
- tous contrats et conventions, autres que marchés publics, concernant la
formation continue du GHU Paris, dont les conventions liées aux stages non
rémuné rés,
- les formulaires de l'Association Nationale pour la Formation permanente du
personnel hospitalier -ANFH (demandes de prise en charge, demandes de
remboursement établissement et agent) ,
- tous états de frais liés à l'activité de la formation continue des p ersonnels
médicaux et non médicaux du GHU Paris,
- tous les ordres de mission liés à l'activité de la formation continue des
personnels médicaux et non médicaux du GHU Paris,
- toutes pièces contractuelles de ou valant marché publi c (marché ou accord -
cadre) répondant à un besoin dont la valeu r estimée est inférieure à 40 000
euros HT, conformément à l'article R 2122 -8 du Code de la Commande
Publique ou de l'article R.2122 -3 (achats pour lesquels la mise en concurrence
est inutile ou impossible) du Code de la Commande Publique,
- tous bons de commandes dans le cadre de marchés publics signés et liés à la
formation continue des personnels médicaux et non médicaux du GHU Paris,
- toutes attestations de service fait liées aux prestations de formation continue
des p ersonnels médicaux et non médicaux du GHU Paris.




GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 29
6
Article 1 0

Service de la formation continue

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Martine LE MOAL, délégation est
donnée à Madame Anaïs GRASSAUD et à Madame Stép hanie DAURE, Adjoint s des
cadres hospitaliers au service de la Formation Continue, à l'effet de signer au nom du
Directeur :
- toute correspondance liée à l'activité courante de la formation continue des
personnels médicaux et non médicaux du GHU Paris, dont les correspondances
liées aux stages non gratifiés,
- tous imprimés, attestations, certificats, convocations ou rappels aux organismes
établis à partir d'informatio ns relevant de leur compétence,
- tous les ordres de missions liés à l'activité de la formatio n continue.


Article 1 1

Service de la formation continue

En cas d'indisponibilité de Madame Martine LE MOAL, délégation est donnée à
Madame Hélène BAYETTE, Conseillère en évolution professionnelle , à l'effet de signer
au nom du Directeur :
- tous impri més, attestations, ou certi ficats établis à partir d'informations relevant
de sa compétence,
- les formulaires de l'Association Nationale pour la Formation permanente du
personnel hospitalier -ANFH (demandes de prise en charge, demandes de
remboursement établ issement et agent) .

Artic le 12

Organisme de formatio n Sainte -Anne Formation

Délégation est donnée à Madame Martine LE MOAL, Attachée d'administration
hospitalière, Responsable du service de la Formation Continue, Responsable de
Sainte -Anne Formation par intérim, à l'effet de s igner au nom du Directeur, les
documents suivants :
- toute correspondance liée à l'activité de Sainte -Anne Formation,
- tous imprimés, attestations, ou certificats établis à pa rtir d'informations relevant
de sa compétence,
- tous contrats et conventions, aut res que marchés publics, concernant
l'organisme de formation Sainte -Anne Formation ,
- les validations des règlements des intervenants exté rieurs de Sainte -Anne
Formation.


➢ Troisième partie - Dispositions finales

Article 13

La présente délégation sera no tifiée pour information au Président du Conseil de
Surveillance, à la Président e de la Commission Médicale d'Etablissement, à la
Délégation Départem entale de Paris, à la Trésorerie Principale, comptable de
l'établissement et aux personnes qu'elle vise expr essément. GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 30
5i9"é
7


Article 14

La présente délégation fera l'objet d'une publication au recueil des actes
administratifs de la Préfecture de la région d' Ile-de-France, Préfecture de Paris.


Fait à Paris, le 2 janvier 2023





Guillaume COUILLARD
Directeur GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2023-01-02-00014 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE - DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DE LA FORMATION 31