EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 30 janvier 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 janvier 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 janvier 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 28 JANVIER 2025 DE LA POLICE MUNICIPALE DE SAINT-LEU-
D'ESSERENT ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 JANVIER 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR
BERTRAND VANDERMOORTELE, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 JANVIER 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR
BERTRAND VANDERMOORTELE, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES
SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT

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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 23 JANVIER 2025 SOCIÉTÉ FUNECAP SCA COMMUNE DE
LE MEUX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 23 JANVIER 2025 ET ACTUALISATION DU TABLEAU DE
CLASSEMENT SOCIÉTÉ VALORISOL COMMUNE DE VILLENEUVE-LES-SABLONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 JANVIER 2025 IMPOSANT DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES SOCIÉTÉ
ATELIERS DE CONSTRUCTION ET DE RÉNOVATION DES MÉTAUX COMMUNE D'AUNEUIL
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF DU 27 JANVIER 2025 PORTANT NOMINATION AU SEIN DU COMITÉ
LOCAL POUR L'EMPLOI DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF DU 27 JANVIER 2025 PORTANT NOMINATION AU SEIN DU COMITÉ
LOCAL POUR L'EMPLOI DE CLERMONT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 JANVIER 2025 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION,
L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX
D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR L'OPAC DE L'OISE LA SOCIÉTÉ DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE
RAVALEMENT DE FAÇADES DE 15 LOGEMENTS INDIVIDUELS COMMUNE DU PLESSIS-BRION
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 JANVIER 2025 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET
SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE
SUR LES COMMUNES DE SILLY-LE-LONG ET DU PLESSIS-BELLEVILLE DOSSIER N° 0100023786

SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 30 JANVIER 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ
ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ SARL START UP AGAIN / CENTRE AUTO ÉCOLE 60400 NOYON