| Nom | recueil-13-2025-315-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs du 23 octobre 2025 |
|---|---|
| Administration | Préfecture des Bouches-du-Rhône |
| Date | 23 octobre 2025 |
| URL | https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/contenu/telechargement/61814/435621/file/recueil-13-2025-315-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs%20du%2023%20octobre%202025.pdf |
| Date de création du PDF | 23 octobre 2025 à 15:42:20 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 23 octobre 2025 à 16:08:13 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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|
BOUCHES-DU-
RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°13-2025-315
PUBLIÉ LE 23 OCTOBRE 2025
Sommaire
Direction départementale de la protection des populations 13 /
13-2025-10-21-00013 - Arrêté préfectoral n°2025 10 21 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Cassandre Elis (2 pages) Page 4
13-2025-10-20-00022 - Arrêté préfectoral n°2025 10 20 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Flavie Vernet Petry (2 pages) Page 7
Préfecture des Bouches-du-Rhone / Cabinet
13-2025-10-13-00012 - Arrêté préfectoral n000622 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session continue organisée le 21 février 2025 par le
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
(SDIS 13) (1 page) Page 10
13-2025-10-13-00008 - arrêté préfectoral n°000620 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée le 26 février 2025 par
l'Association des Sauveteurs Secouristes Aixois (ASSA), antenne de
formation départementale rattachée au Centre de Formation
Département Prépa-Sports (1 page) Page 12
13-2025-10-13-00009 - arrêté préfectoral n°000621 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée le 21 février 2025 par le Service
départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS
13) (1 page) Page 14
13-2025-10-13-00011 - arrêté préfectoral n°000623 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée le 10 juin 2025 par la Brigade
nautique départementale (Police Nationale) (1 page) Page 16
13-2025-10-13-00013 - Arrêté préfectoral n°000624 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session continue organisée par la Brigade nautique
départementale (Police Nationale) le 28 mai 2025 (1 page) Page 18
13-2025-10-13-00014 - arrêté préfectoral n°000625 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée le 30 avril 2025 par la Brigade
nautique départementale (Police Nationale) (1 page) Page 20
13-2025-10-13-00015 - Arrêté préfectoral n°000626 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session organisée par "Avoir les gestes qui sauvent"
le 19 avril 2025 (1 page) Page 22
2
13-2025-10-13-00016 - Arrêté préfectoral n°000627 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique (BNSSA) - session continue organisée par "Avoir les gestes qui
sauvent" le 19 avril 2025 (1 page) Page 24
3
Direction départementale de la protection des
populations 13
13-2025-10-21-00013
Arrêté préfectoral n°2025 10 21 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Cassandre
Elis
Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2025-10-21-00013 - Arrêté préfectoral n°2025 10 21 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Cassandre Elis 4
Arrêté préfectoral n° 2025 10 21
attribuant l'habilitation sanitaire à madame Cassandre Elis
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur,
préfet de la zone de défense et de sécurité Sud,
préfet des Bouches-du-Rhône
Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.203-1 à L.203-7, L.223-6,
R.203-1 à R.203-15 et R.242-33 ;
Vu le décret n° 80-516 du 4 juillet 1980, modifié par le décret n° 90-1033 du 19 novembre 1990 et
par le décret n° 2003-768 du 1
er août 2003, relatif à l'exécution des mesures de prophylaxie
collective des maladies des animaux ;
Vu le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de monsieur Georges-François Leclerc en
qualité de préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2022 portant nomination de monsieur Yves Zellmeyer en qualité de
directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-Rhône à compter du
25 juillet 2022 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 13-2025-01-20-00029 du 20 janvier 2025 portant délégation de signature
à monsieur Yves Zellmeyer, directeur départemental interministériel de la protection des
populations des Bouches-du-Rhône ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 13-2025-09-02-00011 du 02 septembre 2025 portant subdélégation de
signature de Monsieur Yves Zellmeyer, directeur départemental interministériel de la protection
des populations des Bouches-du-Rhône, à certains de ses collaborateurs ;
Vu la demande présentée par madame Cassandre Elis inscrite sous le numéro na
tional 37575 au
Conseil régional de l'ordre des vétérinaires de la région Paca-Corse, domiciliée administrativement
à 766 route national 8, 13400 Aubagne ;
Considérant que madame Cassandre Elis remplit les conditions permettant l'attribution de
l'habilitation sanitaire ;
Sur proposition du directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-
Rhône ;
ARRÊTE
Article 1
L'habilitation sanitaire prévue à l'article L.203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé est
attribuée pour une durée de cinq ans à madame Cassandre Elis, docteur vétérinaire dans le
département des Bouches-du-Rhône.
1/2
Direction départementale
de la protection des populations
Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2025-10-21-00013 - Arrêté préfectoral n°2025 10 21 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Cassandre Elis 5
Article 2
Dans la mesure où les conditions requises seront respectées, cette habilitation sanitaire est
renouvelable par période de cinq années tacitement reconduite sous réserve pour le vétérinaire
sanitaire de justifier auprès du préfet du département où se situe son domicile professionnel
administratif du respect de ses obligations de formation continue prévues à l'article R.203-12, à
l'issue de chaque période de cinq ans.
Article 3
Madame Cassandre Elis s'engage à respecter les prescriptions techniques, administratives et le cas
échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutte
prescrites par l'autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées en
application de l'article L.203-7 du code rural et de la pêche maritime.
Article 4
Madame Cassandre Elis pourra être appelée par le Préfet de ses départements d'exercice pour la
réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des établissements
pour lesquels elle a été désignée vétérinaire sanitaire. Elle sera tenue de concourir à ces
opérations en application des dispositions de l'article L.203-7 du code rural et de la pêche
maritime.
Article 5
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaire entraînera
l'application des dispositions prévues aux articles R.203-15, R.228-6 et suivants du code rural et de
la pêche maritime.
Article 6
Tout changement de situation ou d'adresse professionnelle doit être signalé à la direction
départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône. Le vétérinaire peut
renoncer à son habilitation, sous réserve d'en info rmer la direction départementale de la
protection des populations des Bouches-du-Rhône, au moins trois mois à l'avance.
Article 7
Une copie du présent arrêté sera notifiée à l'intéressée.
Article 8
Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux dans le délai de deux mois auprès du
tribunal administratif compétent à compter de sa date de notification par courrier ou par
l'application Télérecours citoyen accessible à partir du site « www.telerecours.fr ».
Article 9
Le secrétaire général de la préfecture et le direct eur départemental de la protection des
populations sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône.
Fait à Marseille, le 21 octobre 2025
Pour le Préfet,
par délégation, l'adjoint du service santé et protection
animales – environnement
SIGNE
Docteur Julien Harze
2/2
Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2025-10-21-00013 - Arrêté préfectoral n°2025 10 21 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Cassandre Elis 6
Direction départementale de la protection des
populations 13
13-2025-10-20-00022
Arrêté préfectoral n°2025 10 20 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Flavie
Vernet Petry
Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2025-10-20-00022 - Arrêté préfectoral n°2025 10 20 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Flavie Vernet Petry 7
Arrêté préfectoral n° 2025 10 20
attribuant l'habilitation sanitaire à madame Flavie Vernet Petry
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur,
préfet de la zone de défense et de sécurité Sud,
préfet des Bouches-du-Rhône
Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.203-1 à L.203-7, L.223-6,
R.203-1 à R.203-15 et R.242-33 ;
Vu le décret n° 80-516 du 4 juillet 1980, modifié par le décret n° 90-1033 du 19 novembre 1990 et
par le décret n° 2003-768 du 1
er août 2003, relatif à l'exécution des mesures de prophylaxie
collective des maladies des animaux ;
Vu le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de monsieur Georges-François Leclerc en
qualité de préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2022 portant nomination de monsieur Yves Zellmeyer en qualité de
directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-Rhône à compter du
25 juillet 2022 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 13-2025-01-20-00029 du 20 janvier 2025 portant délégation de signature
à monsieur Yves Zellmeyer, directeur départemental interministériel de la protection des
populations des Bouches-du-Rhône ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 13-2025-09-02-00011 du 02 septembre 2025 portant subdélégation de
signature de Monsieur Yves Zellmeyer, directeur départemental interministériel de la protection
des populations des Bouches-du-Rhône, à certains de ses collaborateurs ;
Vu la demande présentée par madame Flavie Vernet Petry inscrite sous le numéro na
tional 26375
au Conseil régional de l'ordre des vétérinaires de la région Paca-Corse, domiciliée
administrativement à 240 chemin de la batterie, 13500 Martigues ;
Considérant que madame Flavie Vernet Petry remplit les conditions permettant l'attribution de
l'habilitation sanitaire ;
Sur proposition du directeur départemental de la protection des populations des Bouches-du-
Rhône ;
ARRÊTE
Article 1
L'habilitation sanitaire prévue à l'article L.203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé est
attribuée pour une durée de cinq ans à madame Flavie Vernet Petry, docteur vétérinaire dans le
département des Bouches-du-Rhône.
1/2
Direction départementale
de la protection des populations
Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2025-10-20-00022 - Arrêté préfectoral n°2025 10 20 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Flavie Vernet Petry 8
Article 2
Dans la mesure où les conditions requises seront respectées, cette habilitation sanitaire est
renouvelable par période de cinq années tacitement reconduite sous réserve pour le vétérinaire
sanitaire de justifier auprès du préfet du département où se situe son domicile professionnel
administratif du respect de ses obligations de formation continue prévues à l'article R.203-12, à
l'issue de chaque période de cinq ans.
Article 3
Madame Flavie Vernet Petry s'engage à respecter les prescriptions techniques, administratives et
le cas échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de
lutte prescrites par l'autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées en
application de l'article L.203-7 du code rural et de la pêche maritime.
Article 4
Madame Flavie Vernet Petry pourra être appelée par le Préfet de ses départements d'exercice
pour la réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des
établissements pour lesquels elle a été désignée vétérinaire sanitaire. Elle sera tenue de concourir
à ces opérations en application des dispositions de l'article L.203-7 du code rural et de la pêche
maritime.
Article 5
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaire entraînera
l'application des dispositions prévues aux articles R.203-15, R.228-6 et suivants du code rural et de
la pêche maritime.
Article 6
Tout changement de situation ou d'adresse professionnelle doit être signalé à la direction
départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône. Le vétérinaire peut
renoncer à son habilitation, sous réserve d'en info rmer la direction départementale de la
protection des populations des Bouches-du-Rhône, au moins trois mois à l'avance.
Article 7
Une copie du présent arrêté sera notifiée à l'intéressée.
Article 8
Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux dans le délai de deux mois auprès du
tribunal administratif compétent à compter de sa date de notification par courrier ou par
l'application Télérecours citoyen accessible à partir du site « www.telerecours.fr ».
Article 9
Le secrétaire général de la préfecture et le direct eur départemental de la protection des
populations sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches-du-Rhône.
Fait à Marseille, le 20 octobre 2025
Pour le Préfet,
par délégation, l'adjoint du service santé et protection
animales – environnement
SIGNE
Docteur Julien Harze
2/2
Direction départementale de la protection des populations 13 - 13-2025-10-20-00022 - Arrêté préfectoral n°2025 10 20 DDPP13
attribuant l'habilitation sanitaire au Dr Flavie Vernet Petry 9
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00012
Arrêté préfectoral n000622 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
continue organisée le 21 février 2025 par le
Service départemental d'incendie et de secours
des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00012 - Arrêté préfectoral n000622 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée le 21 février 2025 par le Service départemental
d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
10
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000622 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par le Service départemental d'incendie et de secours des
Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
le 21 février 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par le Service
départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13) ;
VU la délibération du jury en date du 21 février 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session continue - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
Olivier BETTI
Yannick BOUTILLIER
André CAMPO
Amir-Abdelbaki GARCI
Guillaume LANNES
Maeva MARTEL
Pierrick RACCA
Bruno RAMOUSSIN
Marie-Justine ROCHAULT
Jean-Philippe SANS
Philippe SAUNIER
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00012 - Arrêté préfectoral n000622 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée le 21 février 2025 par le Service départemental
d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
11
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00008
arrêté préfectoral n°000620 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée le 26 février 2025 par l'Association des
Sauveteurs Secouristes Aixois (ASSA), antenne de
formation départementale rattachée au Centre
de Formation Département Prépa-Sports
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00008 - arrêté préfectoral n°000620 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 26 février 2025 par l'Association des Sauveteurs
Secouristes Aixois (ASSA), antenne de formation départementale rattachée au Centre de Formation Département Prépa-Sports
12
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000620 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée le 26 février 2025 par l'Association des Sauveteurs Secouristes
Aixois (ASSA), antenne de formation départementale rattachée au
Centre de Formation Départemental PREPA-SPORTS
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en qualité de
préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet
des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des
premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par l'Association des
Sauveteurs Secouristes Aixois ;
VU la délibération du jury en date du 26 février 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) -
session attestation continue - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
Audrey BUCCHIANERI
Alex LEFEVRE
Frédéric SOTTEAU
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet et par délégation,
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00008 - arrêté préfectoral n°000620 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 26 février 2025 par l'Association des Sauveteurs
Secouristes Aixois (ASSA), antenne de formation départementale rattachée au Centre de Formation Département Prépa-Sports
13
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00009
arrêté préfectoral n°000621 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée le 21 février 2025 par le Service
départemental d'incendie et de secours des
Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00009 - arrêté préfectoral n°000621 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 21 février 2025 par le Service départemental d'incendie
et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
14
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000621 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par le Service départemental d'incendie et de secours des
Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
le 21 février 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par le Service
départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13) ;
VU la délibération du jury en date du 21 février 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
Rachel BONIFAY
Noah DELMONT (examen validé à compter du 4 juin 2025)
Charlotte GIANNINI
Thomas GIMENEZ
Anthony GONZALEZ
Eric LAHAYE
Ludovic SAFOURCADE
Léane VIAL (examen validé à compter du 24 avril 2025)
Lise WATTELET
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00009 - arrêté préfectoral n°000621 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 21 février 2025 par le Service départemental d'incendie
et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
15
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00011
arrêté préfectoral n°000623 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée le 10 juin 2025 par la Brigade nautique
départementale (Police Nationale)
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00011 - arrêté préfectoral n°000623 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 10 juin 2025 par la Brigade nautique départementale
(Police Nationale)
16
ExPREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000623 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par la Brigade nautique départementale (Police Nationale)
le 10 juin 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par la Brigade
nautique départementale (Police Nationale) ;
VU la délibération du jury en date du 10 juin 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session attestation continue - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
Gregory AZOULAI
Joris BACUCHI
Chrystel CARRARA
Noël SIGFRID
Gisèle OULION
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet
et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00011 - arrêté préfectoral n°000623 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 10 juin 2025 par la Brigade nautique départementale
(Police Nationale)
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Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00013
Arrêté préfectoral n°000624 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
continue organisée par la Brigade nautique
départementale (Police Nationale) le 28 mai
2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00013 - Arrêté préfectoral n°000624 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par la Brigade nautique départementale (Police
Nationale) le 28 mai 2025
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ExPREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000624 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par la Brigade nautique départementale (Police Nationale)
le 28 mai 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par la Brigade
nautique départementale (Police Nationale) ;
VU la délibération du jury en date du 28 mai 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Le candidat au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session attestation continue - dont le nom suit, est déclaré admis :
Antonin DE BERNARD DE SEIGNERANS
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet
et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00013 - Arrêté préfectoral n°000624 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par la Brigade nautique départementale (Police
Nationale) le 28 mai 2025
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Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00014
arrêté préfectoral n°000625 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée le 30 avril 2025 par la Brigade nautique
départementale (Police Nationale)
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00014 - arrêté préfectoral n°000625 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 30 avril 2025 par la Brigade nautique départementale
(Police Nationale)
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PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000625 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par la Brigade nautique départementale (Police Nationale)
le 30 avril 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par la Brigade
nautique départementale (Police Nationale) ;
VU la délibération du jury en date du 30 avril 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
Mohamed BENAI
Yassine NASSAH
Matteo SEBAN
Milan TRAIKA
Justin VIDAL
Raphael RICAUD (examen validé à compter du 29/12/2025)
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet
et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00014 - arrêté préfectoral n°000625 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée le 30 avril 2025 par la Brigade nautique départementale
(Police Nationale)
21
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00015
Arrêté préfectoral n°000626 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
organisée par "Avoir les gestes qui sauvent" le 19
avril 2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00015 - Arrêté préfectoral n°000626 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par "Avoir les gestes qui sauvent" le 19 avril 2025 22
PREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000626 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par Avoir les gestes qui sauvent
le 19 avril 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par Avoir les
gestes qui sauvent ;
VU la délibération du jury en date du 19 avril 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :
Stevenn ANGIBAUD
Tigrand BAGHDASARYAN
Guilia GATTI
Lyna HASSAÏNE (examen validé à partir du 10/12/2025)
Julien MALTA
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet
et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00015 - Arrêté préfectoral n°000626 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session organisée par "Avoir les gestes qui sauvent" le 19 avril 2025 23
Préfecture des Bouches-du-Rhone
13-2025-10-13-00016
Arrêté préfectoral n°000627 fixant la liste des
candidats admis au brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session
continue organisée par "Avoir les gestes qui
sauvent" le 19 avril 2025
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00016 - Arrêté préfectoral n°000627 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par "Avoir les gestes qui sauvent" le 19 avril 2025 24
ExPREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibertéEgalitéFraternité
Cabinet / SIRACEDPC
Arrêté préfectoral n° 000627 fixant la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
Session organisée par Avoir les gestes qui sauvent
le 19 avril 2025
VU le décret du 3 janvier 2025 portant nomination de M. Georges-François LECLERC en
qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de
sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la
préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de
natation ;
VU l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de
délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;
VU l'a rrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le
domaine des premiers secours ;
VU la déclaration d'ouverture de session de formation et d'examen, présentée par Avoir les
gestes qui sauvent;
VU la délibération du jury en date du 19 avril 2025 ;
ARRÊTE
Article premier : Le candidat au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(BNSSA) – session attestation continue - dont le nom suit, est déclaré admis :
Gaël SCHERER
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs.
Marseille, le 13 octobre 2025
Pour le préfet
et par délégation
Le directeur de cabinet
SIGNE
Nicolas HAUPTMANN
Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -
Téléphone : 04.84.35.40.00
www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-10-13-00016 - Arrêté préfectoral n°000627 fixant la liste des candidats admis au brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par "Avoir les gestes qui sauvent" le 19 avril 2025 25