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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 28 mai 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 28 mai 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 28 mai 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 28 MAI 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN
MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DANS L'OISE - DOCTEUR
THIERRY BAUMIER
ARRÊTÉ DU 28 MAI 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN
MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DANS L'OISE - DOCTEUR
DOMINIQUE BOUTIN
ARRÊTÉ DU 28 MAI 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN
MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DANS L'OISE - DOCTEUR ERIC
PELLET
ARRÊTÉ DU 28 MAI 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN
MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DANS L'OISE - DOCTEUR
DIDIER PENNEROUX
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 28 MAI 2024 DONNÉE À M. JULIEN LABIT, DIRECTEUR RÉGIONAL DE
L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DES HAUTS DE FRANCE
SOUS-PRÉFECTURE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F1014//24 DU 27 MAI 2024 AUTORISANT L'EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM SUR LA
COMMUNE DE NOGENT-SUR-OISE (OISE)
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT,
DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE
DÉCISION DRIEAT-IDF N° 2024-0404 DU 27 MAI 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE LA
PRÉFÈTE DE L'OISE
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 21 MAI 2024 IMPOSANT UN DIAGNOSTIC DE POLLUTION
SOCIÉTÉ VKB ENVIRONNEMENT COMMUNE DE PONTPOINT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D'ENREGISTREMENT DU 21 MAI 2024 PORTANT EXPLOITATION D'UN ENTREPÔT
SOCIÉTÉ PARIS PROPERTIES DÉVELOPPEMENT COMMUNE DE WARLUIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 23 MAI 2024 MODIFIANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15
NOVEMBRE 2010 AUTORISANT LA SOCIÉTÉ SUEZ ORGANIQUE (EX : TERRALYS) À EXPLOITER DES
INSTALLATIONS DE COMPOSTAGE COMMUNE D'ERMENONVILLE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 MAI 2024 FIXANT LA LISTE DES PERSONNES HABILITÉES À ASSISTER SUR
SA DEMANDE LE SALARIÉ LORS DE L'ENTRETIEN PRÉALABLE À SON LICENCIEMENT OU D'UN
ENTRETIEN PRÉPARATOIRE À LA RUPTURE CONVENTIONNELLE DE SON CONTRAT DE TRAVAIL
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 28 MAI 2024 DONNANT DÉLÉGATION POUR EFFECTUER DES OPÉRATIONS DANS
L'APPLICATION INFORMATIQUE FINANCIÈRE DE L'ÉTAT (CHORUS - CHORUS-FORMULAIRES)
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 AVRIL 2024 PORTANT AGRÉMENT DE L'EARL DU READY À SAINT RÉMY EN
L'EAU POUR LA RÉALISATION DES VIDANGES ET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE
L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ARRÊTÉ DU 14 MAI 2024 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU
DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU THÉRAIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 21 MAI 2024 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LES BOIS
COMMUNAUX DE CREIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 21 MAI 2024 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA
FORÊT COMMUNALE DE RAINVILLERS
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ARRÊTÉ DU 27 MAI 2024 PORTANT CONSTITUTION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE
D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE