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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 1 du 5 janvier 2026

N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 5 janvier 2026 N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 5 janvier 2026
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 JANVIER 2026 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES
VÉHICULES DONT LE PTAC EST SUPÉRIEUR À 7 ,5 TONNES SUR L'ENSEMBLE DES ROUTES DU DÉPARTEMENT
DE L'OISE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F316/25 DU 30 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SAS AAA HEURTEVENT
FUNÉRAIRE SITUÉE À BEAUVAIS (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° F315/25 DU 30 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SAS AAA HEURTEVENT
FUNÉRAIRE SITUÉE À MÉRU (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° F314/25 DU 30 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SAS AAA HEURTEVENT
FUNÉRAIRE SITUÉE À SAINT-PAUL (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° F321/25 DU 31 DÉCEMBRE 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DES SERVICES FUNÉRAIRES
CAPEL - S.F.C SITUÉS À LIANCOURT (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. FABRICE RUNIGO
ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. EMMANUEL MEUNIER
ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ANDÉOLE DEWATRE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 DÉCEMBRE 2025 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU
28 JUIN 2021 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE
L'ENVIRONNEMENT ET DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L'ARTICLE L.211-7 DU CODE DE
L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN
DU RU D'AUTHEUIL ET SES AFFLUENTS COMMUNES D'AUTHEUIL-EN-VALOIS, MAREUIL-SUR-OURCQ, LA
VILLENEUVE-SOUS-THURY ET MAROLLES DOSSIER N°60-2025-00179
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 DÉCEMBRE 2025 PORTANT DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE
DE L'ARTICLE L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME DE LUTTE
CONTRE LE RUISSELLEMENT ET L'ÉROSION DES SOLS SUR LE BASSIN VERSANT DE LA NONETTE
COMMUNES DE BARON, BOREST, CHANTILLY, COURTEUIL, FONTAINE-CHAALIS, MONT-L'EVEQUE,
MONTLOGNON, NANTEUIL-LE-HAUDOUIN, ROSIERES, SENLIS, VERSIGNY, VINEUIL-SAINT-FIRMIN
DOSSIER N°60-2025-00177
AUTRES
AVIATION CIVILE HAUTS-DE-FRANCE SUD
ARRÊTÉ DU 30 DÉCEMBRE 2025 PORTANT AGRÉMENT DE SÛRETÉ EN QUALITÉ D'EXPLOITANT
D'AÉRODROME DE BEAUVAIS-TILLÉ
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 02/01/2026-01 DU 3 JANVIER 2026 PORTANT RÉGLEMENTATION EXCEPTIONNELLE DE LA
CIRCULATION SUR LE RÉSEAU ROUTIER
ARRÊTÉ N° 03/01/2026-01 DU 3 JANVIER 2026 PORTANT RÉGLEMENTATION EXCEPTIONNELLE DE LA
CIRCULATION SUR LE RÉSEAU ROUTIER