Nom | recueil-idf-036-2025-06-RAA-nominatifs du 18.06.2025 |
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Administration | Préfecture de la région Île-de-France |
Date | 18 juin 2025 |
URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/128600/947954/file/recueil-idf-036-2025-06-RAA-nominatifs%20du%2018.06.2025.pdf |
Date de création du PDF | 18 juin 2025 à 16:06:37 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 18 juin 2025 à 18:06:08 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-036-2025-06
PUBLIÉ LE 18 JUIN 2025
Sommaire
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris / Direction
des affaires juridiques
IDF-2025-06-18-00001 - Rectificatif du 18 juin 2025 du recueil des actes
administratifs (Nominatifs) n° IDF-002-2025-03 IDF-035-
2025-06
publié le 17 juin 2025, en raison d'une erreur matérielle lors de la
publication de l'arrêté n° IDF-
2025-06-16-00007 du 16 juin 2025
portant modification de l'arrêté n°IDF-2021-01-26-002 modifié
de
composition partielle et nomination au sein du comité de bassin
Seine-Normandie. (1 page) Page 3
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Préfecture de la Région d'Ile de France,
Préfecture de Paris
IDF-2025-06-18-00001
Rectificatif du 18 juin 2025 du recueil des actes
administratifs (Nominatifs) n° IDF-002-2025-03
IDF-035-
2025-06 publié le 17 juin 2025, en raison d'une
erreur matérielle lors de la publication de l'arrêté
n° IDF-
2025-06-16-00007 du 16 juin 2025 portant
modification de l'arrêté n°IDF-2021-01-26-002
modifié de
composition partielle et nomination au sein du
comité de bassin Seine-Normandie.
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - IDF-2025-06-18-00001 - Rectificatif du 18 juin 2025 du recueil des actes
administratifs (Nominatifs) n° IDF-002-2025-03 IDF-035-
2025-06 publié le 17 juin 2025, en raison d'une erreur matérielle lors de la publication de l'arrêté n° IDF-
2025-06-16-00007 du 16 juin 2025 portant modification de l'arrêté n°IDF-2021-01-26-002 modifié de
composition partielle et nomination au sein du comité de bassin Seine-Normandie.
3
=PREFETDE LA REGIOND'ÎLE-DE-FRANCELibertéEgalitéFratermité
Secrétariat général aux politiques publiques
Direction des affaires juridiques
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RECTIFICATIF
Rectificatif du 18 juin 2025 du recueil des actes a dministratifs (Nominatifs) n° IDF-002-2025-03
IDF-035-
2025-06 publié le 17 juin 2025, en raison d'une err eur matérielle lors de la publication de l'arrêté n ° IDF-
2025-06-16-00007 du 16 juin 2025 portant modificati on de l'arrêté n°IDF-2021-01-26-002 modifié de
composition partielle et nomination au sein du comité de bassin Seine-Normandie.
En page 11 de ce recueil, à l'article 2 de l'arrêté n° IDF-2025-06-16-00007 du 16 juin 2025 portant
modification de l'arrêté n°IDF-2021-01-26-002 modif ié de composition partielle et nomination au sein d u
comité de bassin Seine-Normandie,
au lieu de lire :
« M. Benoît PERSEVEAL »
Lire :
« M. Benoît PERSEVAL »
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris - IDF-2025-06-18-00001 - Rectificatif du 18 juin 2025 du recueil des actes
administratifs (Nominatifs) n° IDF-002-2025-03 IDF-035-
2025-06 publié le 17 juin 2025, en raison d'une erreur matérielle lors de la publication de l'arrêté n° IDF-
2025-06-16-00007 du 16 juin 2025 portant modification de l'arrêté n°IDF-2021-01-26-002 modifié de
composition partielle et nomination au sein du comité de bassin Seine-Normandie.
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