PREFET
DU NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2026-298
PUBLIÉ LE 25 AOÛT 2026
Sommaire
Centre hospitalier Saint Amand les Eaux /
2026-08-20-00007 - Décision de délégation de présidence du CSE
et F3SCT (1 page) Page 3
Direction interdépartementale des routes Nord /
2026-08-25-00001 - T26-176N fusionné vérifbp signéAGR RAA (5
pages) Page 4
2026-08-25-00002 - T26-402N signé RAA (10 pages) Page 9
2026-08-25-00003 - T26-406N signé RAA (7 pages) Page 19
2
CENTRE HOSPITALIER ealDE SAINT-AMAND-LES-EAUX . =coe . Centre HospitalierA oDécision enregistrée sous le N Saint Amand les Eaux2026 | 08 001
DECISION RELATIVE A LA DELEGATION DE PRESIDENCEDU COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT (CSE)ET DE SA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE SECURITEET DE CONDITIONS DE TRAVAIL (F3SCT)DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-AMAND-LES-EAUX
La Directrice du Centre Hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux,- Vu le code de la santé publique, notamment son article R6144-40,- Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L254-5,- Vu l'arrêté du 6 novembre 2025 du Centre National de Gestion portant nomination de MadameCaroline HENNION, en qualité de directrice du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux àcompter du 5 janvier 2026,- Vu l'arrêté du 16 juin 2025 du Centre National de Gestion portant nomination de Madame IsabelleSOUPLET, en qualité de directrice adjointe du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux àcompter du 1° juillet 2025,- Considérant qu'il convient de garantir le bon fonctionnement du Comité Social d'Etablissement(CSE) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail(F3SCT) en permettant leur réunion en cas d'absence ou d'empéchement de la personnedésignée pour en assurer la présidence,DECIDE
Article 1: En cas d'absence ou d'empéchement de la directrice, délégation est donnée àMadame lIsablelle SOUPLET, directrice adjointe, à l'effet de présider le Comité Sociald'Etablissement du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux réuni en sa formation plénièreet en sa Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail.Article 2 : La présente délégation prend effet le lendemain de sa publication au recueil des actesadministratifs.Elle fait l'objet :-d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Nord,-d'un affichage dans les locaux de l'établissement ainsi qu'une diffusion sur le site interne(intranet).Fait à Saint-Amand-les-Eaux, le 20 août 2026PLA 7 NG | La Directrice,
19 rue des Anciens d'AFNBP 26590 eg59230 Saint-Amand-les-Eaux nS3:21 .22.98.000
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Centre hospitalier Saint Amand les Eaux - 2026-08-20-00007 - Décision de délégation de présidence du CSE et F3SCT 3
PREFET Direction interdépartementaleDU NORD des routes NordLibertéÉgalitéFraternitéAutoroute A1 dans le département du NordTravaux de reprise de joints sur l'ouvrage d'art 59-1698 - Neutralisation de voies et basculementde circulationCommunes de Camphin-en-Carembault, Phalempin et SeclinArrêté n°T26-176N / Dépt (59)Vu le Code de la Route et notamment les articles L. 411-8, R.411-8, R411-18, R.411-21-1 et R.411-25,Vu le Code Pénal,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,Vu le Code de la Voirie Routière,Vu le décret 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif auxpouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les Régions etDépartements,Vu le décret du 17 janvier 2024 du Président de la République nommant monsieur BertrandGAUME, préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité nord,préfet du Nord,Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes modifié pardes arrêtés subséquents,Vu l'arrêté préfectoral en date du 28 mars 2024 portant délégation de signature de monsieur lepréfet du Nord a madame Nathalie DEGRYSE, directrice interdépartementale des routes Nord,Vu l'arrêté préfectoral S_2026-01-N en date du 17 juillet 2026, portant délégation de signature demadame la directrice interdépartementale des routes Nord à ses collaborateurs,Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire (livre | - huitième partie -signalisation temporaire) approuvée par arrêté du 06 novembre 1992 modifié par des arrêtéssubséquents,Vu la note du 29 janvier 2026 du ministre des Transports fixant le calendrier 2026 et janvier 2027des jours «hors chantier»,Vu la Note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routiernational abrogeant la circulaire n°96-14 du 6 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier,
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00001 - T26-176N fusionné vérifbp signéAGR RAA 4
Vu l'avis favorable de monsieur l'adjoint à la Cheffe de l'AGR OUEST - DIR Nord porté le 24 août2026 sur le DESCT indice D présenté par l'entreprise AXIMUM,Vu la demande de l'entreprise NEOVIA en date du 06juillet 2026 pour laquelle monsieur le Chefdu District de Lille de la DIR Nord fait connaitre qu'il est indispensable de réglementer lacirculation sur l'autoroute A1, dans les deux sens,Considérant qu'il s'agit d'un chantier « non courant» au sens de la circulaire n° 9614 du 06février 1996 abrogée par la note technique du 14 avril 2016,Considérant qu'il convient de prendre des mesures pour faciliter l'exécution des travaux etprévenir les accidents,
Sur proposition de Monsieur le Chef du District de Lille par intérim,ARRÊTE
ARTICLE 1 :Des restrictions de circulation seront appliquées sur l'autoroute A1, de nuit uniquement, du lundi07 septembre 2026 au samedi 12 septembre 2026, de 20h00 à 06h00, afin de permettre laréalisation des travaux susmentionnés et de garantir la sécurité des usagers et du personnelintervenant.En cas d'aléas météorologiques nécessitant le report des travaux, les restrictions de circulationpourront également s'appliquer uniquement de nuit, du lundi 14 septembre 2026 au samedi 19septembre 2026, de 20h00 a 06h00.Les horaires définis dans le présent article comprennent la pose et la dépose de la signalisation.Les restrictions de circulation appliquées pendant cette période sont décrites à l'article 2.ARTICLE 2 :Ces travaux nécessitent les restrictions de circulation suivantes :De nuit uniquement, du lundi 07 septembre 2026 au samedi 12 septembre 2026, de 20h00 à06h00Les restrictions sur l'autoroute A1, sens Paris vers Lille consistent en :¢ Interdiction de dépasser pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes et limitation de vitesseà 110km/h du PR 194+900 au PR 198+400 par la pose de panneaux de type B3a et B14;¢ Neutralisation de la voie rapide (V3) du PR 195+300 au PR 198+400 par balisage fixetraditionnel ;¢ Fin de toutes les restrictions préalablement renseignées au PR 198+400 par la pose depanneau de type B31;
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De nuit uniquement, du lundi 07 septembre 2026 au samedi 12 septembre 2026, de 21h00 a05h00Les restrictions sur l'autoroute A1, sens Lille vers Paris consistent en:¢ Neutralisation de la voie rapide (V3) du PR 199+550 au PR 198+500 par balisage fixe FLR;¢ Interdiction de dépasser pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes du PR 199+300 au PR195+400 par la pose de panneaux de type B3a ;¢ Limitation de vitesse à 90 km/h du PR 199+300 au PR 199+100 par panneau a messagevariable;¢ Limitation de vitesse à 70 km/h du PR 199+100 au PR 198+700 par panneau a messagevariable;¢ Limitation de vitesse à 50 km/h du PR 198+700 au PR 198+100 par la pose de panneaux detype B14;° Neutralisation de la voie médiane (V2) du PR 198+900 au PR 198+500 par balisage fixetraditionnel ;¢ Basculement total de la circulation sur la voie rapide du sens opposé préalablementneutralisée du PR 198+320 au PR 195+510;¢ Limitation de vitesse à 70 km/h du PR 198+100 au PR 195+750 par la pose de panneaux detype B14;¢ Limitation de vitesse à 50 km/h du PR 195+750 au PR 195+400 par la pose de panneaux detype B14;¢ Fin de toutes les restrictions préalablement renseignées au PR 195+400 par la pose depanneau de type B31.La signalisation temporaire sera conforme au schéma placé en annexe.ARTICLE 3:La signalisation temporaire est conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle surla signalisation routière, notamment la 8° partie « signalisation temporaire » approuvée parl'arrêté du 6 novembre 1992 modifié et conforme aux recommandations du Service d'ÉtudesTechniques des Routes et Autoroutes.Les travaux seront assurés par l'entreprise NEOVIA.La pose, la maintenance et la dépose de l'ensemble des dispositifs de signalisation temporaireseront assurées par la société AXIMUM.Pour tout événement inhérent à la circulation au droit de l'opération, le Centre d'Information etde Gestion du Trafic (CIGT) de Lille. Le CIGT de Lille est joignable au 03 20 41 49 50.Le District de Lille - CEI de Lille 4 Cantons est le gestionnaire de la voie.ARTICLE 4 :L'inter-distance entre ce chantier et d'autres chantiers « courants » pourra être inférieure à laréglementation en vigueur.
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ARTICLE 5:Les dispositions du présent arrêté prennent effet dès mise en place de la signalisationtemporaire. Le présent arrété sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture duNord.ARTICLE 6:Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et textesen vigueur.ARTICLE 7 :Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Nord est chargée de l'exécution duprésent arrêté dont copie sera adressée à :MM. les Maires de Camphin-en-Carembault, Phalempin et Seclin,. le Secrétaire Général de la Préfecture du Nord,. le Coordinateur Sécurité Routière de la Préfecture du Nord. le Directeur de Cabinet de la préfecture du Nord,. le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer du Nord,. le Directeur Interdépartemental de la Police Nationale,. le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale du Nord,. le Directeur zonal des CRS Nord de Lille,. le Directeur du S.D.I.S du Nord,. le Responsable du Service d'Aide Médicale d'Urgence du Nord,MM. les Présidents des Syndicats de Transporteurs,M. le Chef du Service Régional des Transports de la DREAL Hauts de France,Mme. la Cheffe de l'Arrondissement Gestion de la Route Ouest,M. le Chef du CIGT de Lille - DIR Nord,M. le Chef du District du Lille —- DIR Nord,MM. les Chefs des Centres d'Entretien et d'Intervention de Lille 4 Cantons et de Lille-Ouest - DIRNord,M. le chef de la cellule SPT/CPR - DIR Nord.
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À Lille, le date de la signature électroniqueLe Préfet,Pour le Préfet et par délégation,La Directrice de la DIR Nord,Pour la Directrice et par délégation,L'adjoint à la Cheffe de l'AGR OUESTMaxime Signaturenumérique deMOUTON Maxime MOUTONH maxime.moutonMmaxime.m Date : 2026.08.25outon 07:15:34 +02'00'
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|PREFETDU NORDLibertéEgalitéFraternité
Direction interdépartementale
des routes Nord
Autoroute A16 / Route Nationale 225 dans le département du Nord – dans les 2 sens de circulation –
Neutralisation de voies de droite, fermeture de bretelles – travaux de réfection de la chaussée et de la
signalisation horizontale dans les bretelles de liaison n°5 et 6 de l'échangeur n°57
Commune de Dunkerque
Arrêté n°T26- 402N
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 411-8, R 411-18, R 411-28, R 432-7,
Vu le Code Pénal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu le décret 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux
pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les Régions et
Départements,
Vu le décret du 17 janvier 2024 du président de la République nommant monsieur Bertrand GAUME ,
préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité nord, préfet du Nord,
Vu l'arrêté du 28 mars 2024, portant délégation de Monsieur le Préfet du Département du Nord à
Madame Nathalie Degryse, Directrice Interdépartementale des Routes Nord,
Vu l'arrêté du 17 juillet 2026 portant délégation de signature de la Directrice Interdépartementale des
Routes Nord à ses collaborateurs,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes modifié par des
arrêtés subséquents,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire (livre I – huitième partie – signalisation
temporaire) approuvée par arrêté du 06 novembre 1992 modifié par des arrêtés subséquents,
Vu la circulaire du 29 janvier 2026 du ministre des Transports fixant le calendrier des jours «  hors
chantier », pour l'année 2026 et le mois de janvier 2027,
Vu la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier
national abrogeant la circulaire n°96-14 du 6 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier,
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Vu l'avis favorable en date du 24 août 2026 de M. le Commandant de la Compagnie Républicaine de
Sécurité autoroutière Nord-Pas-de-Calais,
Vu l'avis favorable en date du 24 août 2026 de M. le Responsable de l'Arrondissement Routier de
Dunkerque,
Vu l'information à la ville de Dunkerque,
Vu l'information à M. le Responsable du Pôle Transports Exceptionnels de la DREAL Hauts de France,
Considérant qu'il est indispensable de réglementer la circulation :
• sur la RN225 entre les PR 9+950 et 10+670,
• sur l'A16 entre les PR 120+450 et 119+300, également dans la bretelle de liaison n°6 de
l'échangeur n°57 dans le sens Belgique vers Calais, ainsi que dans la bretelle d'insertion n°2 et
la bretelle de liaison n°5 de l'échangeur n°57 en venant de la RN225 dans le sens Lille vers
Dunkerque,
pour permettre la réalisation des travaux de réfection de la chaussée et de la signalisation horizontale
dans les bretelles de liaison n°5 et 6 de l'échangeur n°57,
Considérant qu'il s'agit d'un chantier « non courant » au sens de la circulaire n° 96.14 du 06 février 1996
abrogée par la note technique du 14 avril 2016,
Considérant qu'il convient de prendre des mesures pour faciliter le déroulement des travaux et
prévenir des accidents,
Sur proposition de M. le Chef du District Littoral,
ARRÊTE
ARTICLE 1   :
Des mesures de restriction de circulation seront appliquées :
• sur la N225 entre les PR 9+950 et 10+670,
• sur l'A16 entre les PR 120+450 et 119+300, également dans la bretelle de liaison n°6 de
l'échangeur n°57 dans le sens Belgique vers Calais, ainsi que dans la bretelle d'insertion n°2 et
la bretelle de liaison n°5 de l'échangeur n°57 en venant de la RN225 dans le sens Lille vers
Dunkerque,
durant la nuit du mercredi 26 août 2026 au jeudi 27 août 2026, de 19h à 07h, afin de permettre la
réalisation des travaux susmentionnés, de garantir la sécurité des usagers et du personnel intervenant.
Selon les conditions techniques ou météorologiques, un report sera possible la nuit du jeudi 27 août
2026 au vendredi 28 août 2026, de 19h à 07h
Les horaires définis dans le présent article comprennent la pose et la dépose du balisage.
Les restrictions de circulation appliquées sont décrites à l'article 2.
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ARTICLE 2   :
Les restrictions de circulation appliquées sur la RN225 dans le sens Lille vers Dunkerque consistent
en :
• la neutralisation de la voie de droite par FLR entre les PR 9+950 et 10+670 selon le schéma type
F.213b (neutralisation de voie par FLR/chantiers fixes) du guide du CEREMA édition 2020
« Signalisation temporaire/routes à chaussées séparées, Manuel du chef de chantier volume 2 »
• l'application des distances de visibilité définies dans le guide Setra d'utilisation des FLR à savoir
400 mètres pour les routes dont la vitesse autorisée est de 130km/h, 300 mètres pour les routes
dont la vitesse autorisée est de 110km/h, 200 mètres pour les routes dont la vitesse autorisée
est de 90km/h,
Les restrictions de circulation appliquées sur l'A16 dans le sens Belgique vers Calais consistent en :
• la neutralisation de la voie de droite par FLR entre les PR 120+450 et 119+300 selon le schéma
type F.213b (neutralisation de voie par FLR/chantiers fixes) du guide du CEREMA édition 2020
« Signalisation temporaire/routes à chaussées séparées, Manuel du chef de chantier volume 2 »
• l'application des distances de visibilité définies dans le guide Setra d'utilisation des FLR à savoir
400 mètres pour les routes dont la vitesse autorisée est de 130km/h, 300 mètres pour les routes
dont la vitesse autorisée est de 110km/h, 200 mètres pour les routes dont la vitesse autorisée
est de 90km/h,
• la fermeture de la bretelle de liaison n°6 de l'échangeur n°57,
Pour pallier cette fermeture, une déviation est mise en place et consiste à poursuivre sur l'A16,
prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°54a, prendre la D131 vers Spycker, prendre la
bretelle d'insertion de l'échangeur n°54 vers Ostende, prendre la bretelle de sortie de
l'échangeur n°57 où les usagers retrouvent l'accès à la N225 vers Lille.
Les restrictions de circulation appliquées sur l'A16 en venant de la RN225 dans le sens Lille Dunkerque
consistent en :
• la fermeture de la bretelle de liaison n°5 de l'échangeur n°57,
Pour pallier cette fermeture, une déviation est mise en place et consiste à poursuivre sur la
RD625 vers Dunkerque centre, prendre la 4ième sortie du giratoire des Parapluies, prendre la
RD625 vers Lille, où les usagers retrouvent l'accès à l'A16 vers Calais,
• la fermeture de la bretelle d'insertion n°2 de l'échangeur n°57,
pour pallier cette fermeture, une déviation en amont est mise en place et consiste à prendre
la bretelle de sortie de l'échangeur n°20 de la RN225, prendre l'Avenue de la Garonne puis
l'Avenue de Gironde de Petite-Synthe, prendre la 2ième sortie du giratoire de la Haye vers
Dunkerque, prendre la bretelle d'insertion de l'échangeur n°58 où les usagers retrouvent
l'accès à l'A16 vers Ostende.
Le balisage mis en place sera conforme au schéma mis en annexe.
La déviation mise en place sera conforme au plan mis en annexe.
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ARTICLE 3   :
La signalisation temporaire est conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la
signalisation routière, notamment la 8ᵉ partie « signalisation temporaire » approuvée par l'arrêté du 6
novembre 1992 modifié et conforme aux recommandations du Service d'Études Techniques des
Routes et Autoroutes.
La pose, la maintenance et la dépose de l'ensemble des dispositifs de signalisation temporaire seront
assurées par le CEI de Coudekerque-Branche pour l'A16 et par le CEI de Steenvoorde pour la RN225.
Les travaux seront assurés par la société COLAS/AXIMUM.
Pour tout événement inhérent à la circulation au droit de l'opération, le Centre d'Information et
Gestion du Trafic (CIGT) de Lille devra être informé. Le CIGT est joignable au 03 20 41 49 50.
Le District du Littoral – CEI de Coudekerque-Branche et Stenvoorde sont les gestionnaires des voies.
ARTICLE 4   :
L'inter-distance entre ce chantier et d'autres chantiers «  courants ou non courants  » pourra être
inférieure à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 5   :
Les dispositions du présent arrêté prennent effet dès mise en place de la signalisation temporaire. Le
présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord.
ARTICLE 6   :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur.
ARTICLE 7 :
Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Nord est chargée de l'exécution du présent
arrêté dont copie sera adressée à :
M. le Secrétaire Général de la Préfecture du Nord,
M. le Directeur de Cabinet de la préfecture du Nord,
M. le Sous-Préfet de Dunkerque,
M. le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer du Nord,
M. le Chef du Service Régional des Transports de la DREAL Hauts de France,
M. le Directeur zonal des CRS Nord de Lille,
M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale du Nord,
MM. les Présidents des Syndicats de Transporteurs,
M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique du Nord,
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00002 - T26-402N signé RAA 12
à ur —?
M. le Directeur Départemental des Services de Secours et de Lutte contre l'Incendie du Nord,
M. le Responsable du Service d'Aide Médicale d'Urgence du Nord,
M. le Président du Conseil Départemental du Nord,
Mme. la Cheffe de l'Arrondissement Gestion de la Route Ouest – DIR Nord,
M. le Chef du Service d'Ingénierie Routière Ouest – DIR Nord,
M. le Chef du CIGT de Lille – DIR Nord,
M. le Chef du District du Littoral – DIR Nord,
M. le Chef du CEI de Coudekerque-Branche – DIR Nord,
M. le Chef du CEI de Steenvoorde – DIR Nord,
M. le Chef de SPT/CPR – DIR Nord.
Peuplingues, le
Le Préfet
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice
Par délégation
Le Chef du District Littoral
Stéphane MILLE
Stéphane
MILLE
stephane.mille
Signature numérique
de Stéphane MILLE
stephane.mille
Date : 2026.08.25
10:43:03 +02'00'
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00002 - T26-402N signé RAA 13
"
NOdWYVL3NOZ
Signalisation temporaire / Manuel de chef de chantier / Volume 2
F.213b Neutralisation de la voie de droite
Route à 2 x 2 voies Signalisation lumineuse

Fin de neutralisation
PR119+300

Chantier situé au
PR119+500


PR 120+300


PR 120+450


Sens : Belgique vers calais
Vitesse de référence : 90 km/h
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"
NOdWYVL3NOZ
Signalisation temporaire / Manuel de chef de chantier / Volume 2
F.213b Neutralisation de la voie de droite
Route à 2 x 2 voies Signalisation lumineuse

Fin de neutralisation
PR10+670

Chantier situé au
PR10+500


PR 10+100


PR 9+950


Sens : Lille vers Dunkerque
Vitesse de référence : 90 km/h
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Plan de déviation
A16 – fermeture de la bretelle n°2, insertion de l'échangeur n°57
sens Calais vers Belgique
Déviation estimée en temps normal à : 2,9 km / 5 minutes
une déviation en amont est mise en place et consiste à prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°20 de la N225, prendre
l'Avenue de la Garonne puis l'Avenue de Gironde de Petite Synthe, prendre la 2ème sortie du giratoire de la Haye vers Dunkerque,
prendre la bretelle d'insertion de l'échangeur n°58 où les usagers retrouvent l'accès à l'A16 vers Ostende.
Calais
Belgique
Bretelle
fermée
ZI Petite Synthe
Dunkerque
D625
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Plan de déviation
A16 – fermeture de la bretelle n°5, échangeur n°57
liaison N225 Lille vers A16 Calais
Déviation estimée en temps normal à : 2,5 km / 3 minutes
poursuivre sur la D625 vers Dunkerque centre, prendre la 4ème sortie du giratoire des
Parapluies, prendre la D625 vers Lille, où les usagers retrouvent l'accès à l'A16 vers
Calais.
Calais
Bretelle
fermée
Belgique
Dunkerque
D625
Lillz
Giratoire
des Parapluies
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00002 - T26-402N signé RAA 17
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Plan de déviation
A16 – fermeture de la bretelle n°6, sortie de l'échangeur n°57a
liaison A16 Belgique vers N225
Déviation estimée en temps normal à : 10,4 km / 8 minutes
poursuivre sur l'A16, prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°54a, prendre la D131 vers Spycker, prendre la bretelle d'insertion de l'échangeur n°54
vers Ostende, prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°57 où les usagers retrouvent l'accès à la N225 vers Lille.
Calais
Belgique
Bretelle
fermée
Lillz
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|PREFETDU NORDLibertéEgalitéFraternité
Direction interdépartementale
des routes Nord
Autoroute A16 dans le département du Nord – sens Calais vers Dunkerque – Neutralisation de la voie
de droite, fermeture des bretelles de sortie n°1 et d'insertion n°2 de l'échangeur n°52 - Travaux de
réfection de chaussée
Commune de Bourbourg
Arrêté n°T26- 406N
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 411-8, R 411-18, R 411-28, R 432-7,
Vu le Code Pénal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu le décret 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux
pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les Régions et
Départements,
Vu le décret du 17 janvier 2024 du président de la République nommant monsieur Bertrand GAUME ,
préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité nord, préfet du Nord,
Vu l'arrêté du 28 mars 2024, portant délégation de Monsieur le Préfet du Département du Nord à
Madame Nathalie Degryse, Directrice Interdépartementale des Routes Nord,
Vu l'arrêté du 17 juillet 2026 portant délégation de signature de la Directrice Interdépartementale des
Routes Nord à ses collaborateurs,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes modifié par des
arrêtés subséquents,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire (livre I – huitième partie – signalisation
temporaire) approuvée par arrêté du 06 novembre 1992 modifié par des arrêtés subséquents,
Vu la circulaire du 29 janvier 2026 du ministre des Transports fixant le calendrier des jours «  hors
chantier », pour l'année 2026 et le mois de janvier 2027,
Vu la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier
national abrogeant la circulaire n°96-14 du 6 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier,
Vu l'avis favorable en date du 24 août 2026 de M. le Commandant de la Compagnie Républicaine de
Sécurité autoroutière Nord-Pas-de-Calais,
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00003 - T26-406N signé RAA 19
Vu l'avis favorable en date du 24 août 202 6 de M. le Responsable de l'Arrondissement Routier de
Dunkerque,
Vu l'information à la ville de Bourbourg,
Considérant qu'il est indispensable de réglementer la circulation sur l'A16, entre les PR 106+250 et
108+100 ainsi que dans les bretelles de sortie n°1 et d'insertion n°2 de l'échangeur n°52 dans le sens
Calais vers Dunkerque, pour permettre la réalisation des travaux de réfection de chaussée dans les
bretelles précédemment citées,
Considérant qu'il s'agit d'un chantier « non courant » au sens de la circulaire n° 96.14 du 06 février 1996
abrogée par la note technique du 14 avril 2016,
Considérant qu'il convient de prendre des mesures pour faciliter le déroulement des travaux et
prévenir des accidents,
Sur proposition de M. le Chef du District Littoral,
ARRÊTE
ARTICLE 1   :
Des mesures de restriction de circulation seront appliquées sur l'A16, entre les PR 106+250 et 108+100
ainsi que dans les bretelles de sortie n°1 et d'insertion n°2 de l'échangeur n°52 dans le sens Calais vers
Dunkerque, durant la période du jeudi 27 août 2026, 19h au vendredi 28 août 2026, 16h, afin de
permettre la réalisation des travaux susmentionnés, de garantir la sécurité des usagers et du personnel
intervenant.
Les horaires définis dans le présent article comprennent la pose et la dépose du balisage.
Les restrictions de circulation appliquées sont décrites à l'article 2.
ARTICLE 2   :
Les restrictions de circulation appliquées sur l'A16 consistent en :
Dans le sens Calais vers Dunkerque :
• la neutralisation de la voie de droite par FLR entre les PR 106+250 et 108+100 selon le schéma
type F.213b (neutralisation de voie par FLR – chantiers fixes) du guide du CEREMA édition de
2020 « Signalisation temporaire – routes à chaussées séparées, Manuel du chef de chantier
volume 2 »,
• l'application des distances de visibilité définies dans le guide Setra d'utilisation des FLR à savoir
400 mètres pour les routes dont la vitesse autorisée est de 130km/h, 300 mètres pour les routes
dont la vitesse autorisée est de 110km/h, 200  mètres pour les routes dont la vitesse autorisée
est de 90km/h.
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00003 - T26-406N signé RAA 20
• La fermeture de la bretelle de sortie n°1 de l'échangeur n°52,
pour pallier cette fermeture, une déviation est mise en place et consiste à poursuivre sur l'A16,
prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°53, prendre la 4ème sortie du giratoire, prendre
la bretelle d'insertion de l'échangeur n°53 vers A16 Calais où les usagers retrouvent l'accès à
Bourbourg.
• La fermeture de la bretelle d'insertion n°2 de l'échangeur n°52,
pour pallier cette fermeture, une déviation est mise en place et consiste à prendre la bretelle
d'insertion de l'échangeur n°52 vers Calais, prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°51,
prendre la D218 vers Saint-Folquin, prendre la bretelle d'insertion de l'échangeur n°51 où les
usagers retrouvent l'accès à l'A16 vers Ostende.
Le balisage mis en place sera conforme au schéma mis en annexe.
La déviation mise en place sera conforme au plan mis en annexe.
ARTICLE 3   :
La signalisation temporaire est conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la
signalisation routière, notamment la 8ᵉ partie « signalisation temporaire » approuvée par l'arrêté du 6
novembre 1992 modifié et conforme aux recommandations du Service d'Études Techniques des
Routes et Autoroutes.
La pose, la maintenance et la dépose de l'ensemble des dispositifs de signalisation temporaire seront
assurées par la le CEI de Coudekerque-Branche de la DIR Nord.
Les travaux seront assurés par la société COLAS.
Pour tout événement inhérent à la circulation au droit de l'opération, le Centre d'Information et
Gestion du Trafic (CIGT) de Lille devra être informé. Le CIGT est joignable au 03 20 41 49 50.
Le District du Littoral – CEI de Coudekerque-Branche est le gestionnaire de la voie.
ARTICLE 4   :
L'inter-distance entre ce chantier et d'autres chantiers «  courants ou non courants  » pourra être
inférieure à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 5   :
Les dispositions du présent arrêté prennent effet dès mise en place de la signalisation temporaire. Le
présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord.
ARTICLE 6   :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur.
ARTICLE 7 :
Madame la Directrice Interdépartementale des Routes Nord est chargée de l'exécution du présent
arrêté dont copie sera adressée à :
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00003 - T26-406N signé RAA 21
M. le Secrétaire Général de la Préfecture du Nord,
M. le Directeur de Cabinet de la préfecture du Nord,
M. le Sous-Préfet de Dunkerque,
M. le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer du Nord,
M. le Chef du Service Régional des Transports de la DREAL Hauts de France,
M. le Directeur zonal des CRS Nord de Lille,
M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale du Nord,
MM. les Présidents des Syndicats de Transporteurs,
M. le Directeur Départemental de la Sécurité Publique du Nord,
M. le Directeur Départemental des Services de Secours et de Lutte contre l'Incendie du Nord,
M. le Responsable du Service d'Aide Médicale d'Urgence du Nord,
M. le Président du Conseil Départemental du Nord,
Mme la Cheffe de l'Arrondissement Gestion de la Route Ouest – DIR Nord,
M. le Chef du Service d'Ingénierie Routière Ouest – DIR Nord,
M. le Chef du CIGT de Lille – DIR Nord,
M. le Chef du District du Littoral – DIR Nord,
M. le Chef du CEI de Coudekerque-Branche – DIR Nord,
M. le Chef de SPT/CPR – DIR Nord.
Peuplingues, le 17 août 2026
Le Préfet
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice
Par délégation
Le Chef du District Littoral
Stéphane MILLE
Stéphane
MILLE
stephane.mil
le
Signature
numérique de
Stéphane MILLE
stephane.mille
Date : 2026.08.25
10:43:45 +02'00'
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-25-00003 - T26-406N signé RAA 22
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Signalisation temporaire / Manuel de chef de chantier / Volume 2
F.213b Neutralisation de la voie de droite
Route à 2 x 2 voies Signalisation lumineuse

Fin de neutralisation
PR108+100

Chantier situé au
PR 107+700
107+000


PR 106+400


PR 106+250


Sens : Calais vers Belgique
Vitesse de référence : 130 km/h
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Plan de déviation
A16 – fermeture de la bretelle n°1, sortie de l'échangeur n°52
sens Calais vers Dunkerque
Déviation estimée en temps normal à : 6,9 km / 5 minutes
poursuivre sur l'A16, prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°53, prendre la 4ème sortie du giratoire, prendre la bretelle d'insertion de l'échangeur
n°53 vers A16 Calais où les usagers retrouvent l'accès à Bourbourg.
Calais
Dunkerque
Bretelle
fermée
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Plan de déviation
A16 – fermeture de la bretelle n°2, insertion de l'échangeur n°52b
sens Calais vers Dunkerque
Déviation estimée en temps normal à : 10 km / 7 minutes
prendre la bretelle d'insertion de l'échangeur n°52 vers Calais, prendre la bretelle de sortie de l'échangeur n°51, prendre la D218 vers St
Folquin, prendre la bretelle d'insertion de l'échangeur n°51 où les usagers retrouvent l'accès à l'A16 vers Ostende.
Bretelle
fermée
Dunkerque
Calais
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