Nom | RAA N°77 du 13 mars 2025 |
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Administration | Préfecture du Var |
Date | 13 mars 2025 |
URL | https://www.var.gouv.fr/contenu/telechargement/39920/261786/file/RAA%20N%C2%B077%20du%2013%20mars%202025%20%28%20actes%20nominatifs%29.pdf |
Date de création du PDF | 13 mars 2025 à 16:03:22 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 13 mars 2025 à 18:03:59 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°83-2025-077
PUBLIÉ LE 13 MARS 2025
Sommaire
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
83-2025-03-13-00001 - 2025-02 CSSR COACH&JO Abrogation signé (2
pages) Page 3
83-2025-03-04-00009 - AP Ext Agrément BE B96 signé (2 pages) Page 6
83-2025-03-03-00019 - APA Agrément signé (2 pages) Page 9
83-2025-03-12-00001 - PV - Examen BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez (2
pages) Page 12
83-2025-03-12-00002 - PV - Examen FC BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez (2
pages) Page 15
2
Préfecture du VAR
83-2025-03-13-00001
2025-02 CSSR COACH&JO Abrogation signé
Préfecture du VAR - 83-2025-03-13-00001 - 2025-02 CSSR COACH&JO Abrogation signé 3
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Direction des sécurités
Service de l'éducation et
de la sécurité routières
Pôle éducation routière
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2025-02
en date du 13 mars 2025
portant abrogation d'un agrément d'un centre de formation spécifique de
sensibilisation à la sécurité routière
Le préfet du Var,
Officier de la Légion d'honneur
Vu le code de la route, notamment ses articles L. 212-1 à L .212-5, L. 213-l à L. 213-7 , L223-6,
R. 212-1 à R. 213-6 , R. 223-5 à R. 223-8 ;
Vu l'article L.211-1 du code des assurances ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2012 fixant les conditions d'exploitation des établissements chargés
d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière ;
Vu le décret 2015-1537 du 25 novembre 2015 portant diverses dispositions relatives à la
formation à la conduite et à la sécurité routière ;
Vu le décret n°2009-1678 du 29 décembre 2009 relatif à l'enseignement de la conduite et à
l'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 25 février 2004 relatif aux documents établis à l'occasion du suivi des stages
de sensibilisation à la sécurité routière ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2024/41/MCI du 29 octobre 2024 portant délégation de signature
à Mme Joséphine GUIGLIANO-BOUTONNET, directrice de cabinet du préfet du Var ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2022-63 en date du 21 juillet 2022 autorisant Monsieur Georges
GRECH à exploiter le centre de formation spécifique de sensibilisation à la sécurité
routière (C.S.S.R.) dénommé « COACH & JO » sous le n° R 22 083 0003 0, situé 4 avenue du
château 83150 BANDOL ;
Considérant le courrier recommandé du 28 novembre 2024 par lequel Monsieur Georges
GRECH, exploitant du centre de sensibilisation à la sécurité routière « COACH & JO »
sollicite le retrait de son agrément ;
Considérant que la demande de l'intéressé remplit, ce jour, toutes les conditions
réglementaires ;
.../...
1
Préfecture du VAR - 83-2025-03-13-00001 - 2025-02 CSSR COACH&JO Abrogation signé 4
.../...
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet du Var :
ARRÊTE
Article 1 er :
L'arrêté préfectoral n° 2022-63 en date du 21 juillet 2022 autorisant Monsieur Georges
GRECH à exploiter le centre de formation spécifique de sensibilisation à la sécurité
routière (C.S.S.R.) dénommé « COACH & JO » sous le n° R 22 083 0003 0, situé 4 avenue du
château 83150 BANDOL est abrogé à compter de la date de publication du présent arrêté
au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var ;
Article 2 :
Madame la directrice de cabinet du préfet du Var, est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var.
Fait à Toulon, le 13 Mars 2025
Pour le préfet et par délégation,
La Directrice de Cabinet
Signé
Joséphine GUIGLIANO-BOUTONNET
Conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet
dans un délai de deux mois à compter de sa parution :
– d'un recours administratif (recours gracieux auprès du préfet du Var ou recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur)
– d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application
informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
2
Préfecture du VAR - 83-2025-03-13-00001 - 2025-02 CSSR COACH&JO Abrogation signé 5
Préfecture du VAR
83-2025-03-04-00009
AP Ext Agrément BE B96 signé
Préfecture du VAR - 83-2025-03-04-00009 - AP Ext Agrément BE B96 signé 6
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Direction des sécurités
Service de l'éducation et
de la sécurité routières
Pôle éducation routière
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n°2025-2-17
portant extension d'agrément d'un établissement d'enseignement
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
Le préfet du Var,
Officier de la Légion d'honneur
Vu le Code de la Route et notamment ses articles L 213-1 à L 213-8 et R 213-1 à R 213-6 ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à
titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 créant un registre national de l'enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2024/41/MCI du 29 octobre 2024 portant délégation de signature
à Madame Joséphine GUIGLIANO-BOUTONNET, directrice de cabinet du préfet du Var ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-10 en date du 1 er février 2023 autorisant Monsieur Thomas
SAVONITTI, à exploiter, à titre onéreux, l'établissement d'enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé « AUTO-ECOLE ESPACE
CONDUITE» situé 66 avenue de Provence – Quartier de la Barrière - 83440 MONTAUROUX
et identifié sous le numéro E 23 083 0003 0 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-117 du 16 novembre 2023 portant extension de l'agrément
susmentionné ;
Considérant le courrier du 27 février 2025 par lequel Monsieur Thomas SAVONITTI sollicite
l'extension de son agrément afin d'être autorisé à enseigner d'autres catégories du permis
de conduire ;
Considérant que la demande de l'intéressé remplit, ce jour, toutes les conditions
réglementaires ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet du Var ;
.../…
1/2
Préfecture du VAR - 83-2025-03-04-00009 - AP Ext Agrément BE B96 signé 7
.../...
ARR Ê TE
ARTICLE 1 :
L'article 1 de l'arrêté préfectoral n° 2023-117 du 16 novembre 2023 portant extension de
l'autorisation de Monsieur Thomas SAVONITTI, d'exploiter, à titre onéreux, l'établissement
d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé
« AUTO-ECOLE ESPACE CONDUITE » situé 66 avenue de Provence – Quartier La Barrière -
83440 MONTAUROUX et identifié sous le numéro E 23 083 0003 0 est ainsi modifié :
«L'établissement est habilité à dispenser, au vu des éléments fournis, les formations
suivantes :
- B/B1/AAC
- AM Cyclo
- AM-Quadri-léger
- A1/A2/A
- BE
- B96
ARTICLE 2 :
Madame la directrice de cabinet du préfet du Var est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.
ARTICLE 3:
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet du Var dans un
délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté ou d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent dans les mêmes
conditions de délai.
Fait à Toulon, le 4 Mars 2025
Pour le préfet et par délégation,
Pour le délégué à l'éducation routière
et par délégation,
l'adjoint au délégué
signé
Roland ESQUIVA
Conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois à
compter de sa parution :
– d'un recours administratif (recours gracieux auprès du préfet du Var ou recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur)
– d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
2/2
Préfecture du VAR - 83-2025-03-04-00009 - AP Ext Agrément BE B96 signé 8
Préfecture du VAR
83-2025-03-03-00019
APA Agrément signé
Préfecture du VAR - 83-2025-03-03-00019 - APA Agrément signé 9
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Direction des sécurités
Service de l'éducation et
de la sécurité routières
Pôle éducation routière
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2025- 2 - 7
portant abrogation d'agrément d'un établissement d'enseignement
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
Le préfet du Var,
Officier de la Légion d'honneur
Vu le Code de la Route et notamment ses articles L 213-1 à L 213-8 et R 213-1 à R 213-6 ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à
titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 créant un registre national de l'enseignement de la conduite
des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2024/41/MCI du 29 octobre 2024 portant délégation de signature
à Madame Joséphine GUIGLIANO-BOUTONNET, directrice de cabinet du préfet du Var ;
Vu l'arrêté préfectoral du 28 novembre 2006 autorisant Monsieur Eric CHARBONNIER, à
exploiter, à titre onéreux, l'établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à
moteur et de la sécurité routière, identifié sous le numéro E 06 083 1029 0 dénommé
«AUTO-ECOLE ERIC» situé Centre Agora – Quartier Jean-Paul 83440 CALLIAN ;
Considérant la radiation au registre du commerce de l'entreprise de Monsieur Eric
CHARBONNIER indiquant la fin de son activité professionnelle à la date du 14 janvier 2025 ;
Considérant la cession de son entreprise à Mme Frédérique LOPEZ le 14 janvier 2025 ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet du Var ;
ARR Ê TE
ARTICLE 1er :
L'arrêté préfectoral du 28 novembre 2006 autorisant Monsieur Eric CHARBONNIER, à
exploiter, à titre onéreux, l'établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à
moteur et de la sécurité routière, identifié sous le numéro E 06 083 1029 0 dénommé
«AUTO-ECOLE ERIC» situé Centre Agora – Quartier Jean-Paul 83440 CALLIAN est abrogé à
compter de la publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var.
.../...
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Préfecture du VAR - 83-2025-03-03-00019 - APA Agrément signé 10
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ARTICLE 2 :
Madame la directrice de cabinet du préfet du Var est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var. Cet arrêté
peut être contesté devant le tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois
à compter de sa publication.
Fait à Toulon, le 3 Mars 2025
Pour le préfet et par délégation,
Pour le Préfet et par délégation,
La Directrice de Cabinet
signé
Joséphine GUIGLIANO-BOUTONNET
Conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois à
compter de sa parution :
– d'un recours administratif (recours gracieux auprès du préfet du Var ou recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur)
– d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
2/2
Préfecture du VAR - 83-2025-03-03-00019 - APA Agrément signé 11
Préfecture du VAR
83-2025-03-12-00001
PV - Examen BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez
Préfecture du VAR - 83-2025-03-12-00001 - PV - Examen BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez 12
FNMNS PRÉFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ
ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
(B.N.S.S.A)
PROCÈS VERBAL D'EXAMEN
L'an deux mille vingt-cinq (2025), le 12 mars à 22h30
Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de
l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécurité
et Sauvetage Aquatique, sous la présidence de Michael NIRLO, s'est réuni à la Piscine Municipale
de la commune de Saint-Tropez pour procéder aux délibérations.
Participait aux travaux du jury :
Nom-Prénom Qualification Organisme d'appartenance
JAVOY Emmanuelle
BEESAN CDF FNMNS 83
Aqua' Sauvetage Varois
NIRLO Michaël
Formateur SSA MN – BNSSA
Formateur de Formateurs
Premier Secours en Équipe
CDF FNMNS 83
Aqua' Sauvetage Varois
SORET Ambre
Formatrice Premiers Secours en
Équipe
CDF FNMNS 83
Aqua' Sauvetage Varois
À l'issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1
ayant satisfait aux 4 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ».
En application de l'article 10 bis de l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié, la liste des candidats reçus à
l'examen du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est publiée au recueil des actes
administratifs de la préfecture de département.
Le président,
NIRLO Michael
Les membres du jury,
JAVOY Emmanuelle SORET Ambre
Original signé le 12 mars 2025
Préfecture du VAR - 83-2025-03-12-00001 - PV - Examen BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez 13
Annexe 1 - Liste des candidats admis au
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Session du 12 mars 2025 à Saint-Tropez
NOM PRÉNOM RÉSULTAT
(ADMIS, NON ADMIS, ABSENT)
BIASOTTO Nicolas Admis
JULIEN Michaël Admis
LAIB Denis Admis
REAU Sylvain Admis
THUILLIER Maxime Admis
VELOSO Sergio Admis
Le président,
NIRLO Michael
Les membres du jury,
JAVOY Emmanuelle SORET Ambre
Original signé le 12 mars 2025
Préfecture du VAR - 83-2025-03-12-00001 - PV - Examen BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez 14
Préfecture du VAR
83-2025-03-12-00002
PV - Examen FC BNSSA - 12-03-2025 -
Saint-Tropez
Préfecture du VAR - 83-2025-03-12-00002 - PV - Examen FC BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez 15
FNMNS PRÉFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL
DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
(B.N.S.S.A)
PROCÈS VERBAL D'EXAMEN
L'an deux mille vingt-cinq (2025), le 12 mars à 22h30
Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de
l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du Brevet National de Sécurité
et Sauvetage Aquatique, sous la présidence de Michael NIRLO, s'est réuni à la Piscine Municipale
de la commune de Saint-Tropez pour procéder aux délibérations.
Participait aux travaux du jury :
Nom-Prénom Qualification Organisme d'appartenance
JAVOY Emmanuelle
BEESAN CDF FNMNS 83
Aqua' Sauvetage Varois
NIRLO Michael
Formateur SSA MN – BNSSA
Formateur de Formateurs
Premier Secours en Équipe
CDF FNMNS 83
Aqua' Sauvetage Varois
SORET Ambre
Formatrice Premiers Secours en
Équipe
CDF FNMNS 83
Aqua' Sauvetage Varois
À l'issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1
ayant satisfait aux 2 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ».
En application de l'article 10 bis de l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié, la liste des candidats reçus à
l'examen du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est publiée au recueil des actes
administratifs de la préfecture de département.
Le président,
NIRLO Michael
Les membres du jury,
JAVOY Emmanuelle SORET Ambre
Original signé le 12 mars 2025
Préfecture du VAR - 83-2025-03-12-00002 - PV - Examen FC BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez 16
Annexe 1 - Liste des candidats admis à l'EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL
DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Session du 12 mars 2025 à Saint-Tropez
NOM PRÉNOM RÉSULTAT
(ADMIS, NON ADMIS, ABSENT)
GENDRY Loup Admis
SPIESS Damien Admis
Le président,
NIRLO Michael
Les membres du jury,
JAVOY Emmanuelle SORET Ambre
Original signé le 12 mars 2025
Préfecture du VAR - 83-2025-03-12-00002 - PV - Examen FC BNSSA - 12-03-2025 - Saint-Tropez 17