PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2021-484
PUBLIÉ LE 20 SEPTEMBRE 2021
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2021-09-01-00070 - Arrêté fixant la composition du Directoire de
l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (2 pages) Page 3
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du
travail et des solidarités d□Île-de-France / Direction
75-2021-09-09-00013 - arrêté portant attribution de la Médaille de la famille
promotion 2021 annule et remplace l'arrêté n°75-2021-09-09-00008 publié
au RAA spécial n°75-2021-457 le 9/09/2021 (2 pages) Page 6
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-09-01-00070
Arrêté fixant la composition du Directoire de
l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-09-01-00070 - Arrêté fixant la composition du Directoire de l'Assistance
publique-hôpitaux de Paris 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Le directeur général de
L'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L6143-7-5, D6143-35-1, D.6143-35-2, D.
6143-35-3 et R. 6147-3 du code de la santé publique,
Vu le relevé de décisions de la conférence des doyens d'Île-de-France - comité de coordination des
études médicales,
Vu les propositions conjointes du président-directeur général de l'INSERM, des présidents des
universités d'Ile-de-France comportant une UFRM et du président de la conférence des doyens d'Île-
de-France - comité de coordination des études médicales relatives au vice-président en charge de la
recherche, formulées par courrier en date du 4 février 2020,
Vu les propositions conjointes du président de la commission médicale d'établissement et du président
de la conférence des doyens d'Île-de-France - comité de coordination des études médicales, formulées
par courrier en date du 14 janvier 2020,
Vu les avis conformes du Président de la commission médicale d'établissement et du directoire, émis
le 19 mai 2020 et le 27 avril 2021,
Le conseil de surveillance informé,
ARRETE
ARTICLE 1er: la liste nominative des membres du directoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
est fixée comme suit:
Membres avec voix délibérative:
* M. Martin HIRSCH, directeur général de l'AP-HP, président du directoire,
" M. le Pr Rémi SALOMON, président de la commission médicale d'établissement, premier vice-
président du directoire, chargé des affaires médicales,
« M. le Pr Bruno RIOU, vice-président doyen du directoire, Doyen UFR de Médecine, Sorbonne
Université,
= M. le Pr Gabriel STEG, vice-président du directoire chargé de la recherche,
= M. Loïc MORVAN, coordonnateur général des soins par intérim de l'AP-HP,
* Mmele Dr Diane BOUVRY, praticienne hospitalière, vice-présidente de la commission médicale
d'établissement de l'AP-HP,
« M. le Pr Emmanuel MARTINOD, président de la commission médicale d'établissement locale
du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis,
" Mme Christine WELTY, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne
Université,
" M. Pierre-Emmanuel LECERF, directeur général adjoint,
ASSISTANCE
PUBLIQUE ~ HÔPITAUX
DE PARIS
-
Le directeur général de
L'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L6143-7-5, D6143-35-1, D.6143-35-2, D.
6143-35-3 et R. 6147-3 du code de la santé publique,
Vu le relevé de décisions de la conférence des doyens d'Île-de-France -comité de coordination des
études médicales,
Vu les propositions conjointe s du président-directeur général de l'INSERM, des présidents des
universités d'ile-de-France comportant une UFRM et du président de la conférence des doyens d'Île­
de-France -comité de coordination des études médicales relatives au vice-président en charge de la
recherche, formulées par courrier en date du 4 février 2020,
Vu les propositions conjointes du président de la commission médicale d'établissement et du président
de la conférence des doyens d'Île-de-France -comité de coordination des études médicales, formulées
par courrier en date du 14 janvier 2020,
Vu les avis conformes du Président de la commission médicale d'établissement et du directoire, émis
le 19 mai 2020 et le 27 avril 2021,
Le conseil de surveillance informé,
ARRETE
ARTICLE 1er: la liste nominative des membres du directoire de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
est fixée comme suit:
Membres avec voix délibérative:
• M. Martin HIRSCH, directeur général de l'AP-HP, président du directoire,
• M. le Pr Rémi SALOMON, président de la commissio n médicale d'établissement, premier vice­
président du directoire, chargé des affaires médicales,
• M. le Pr Bruno RIOU, vice-président doyen du directoire, Doyen UFR de Médecine, Sorbonne
Université,
• M. le Pr Gabriel STEG, vice-président du directoire chargé de la recherche,
• M. Loïc MORVAN , coordonnateur général des soins par intérim de l'AP-HP,
• Mme le Dr Diane BOUVRY, praticienne hospitalière, vice-présidente de la commission médicale
d'établissement de l'AP-HP,
• M. le Pr Emmanuel MARTINOD, président de la commission médicale d'établissement locale
du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis,
• Mme Christine WELTY, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne
Université,
• M. Pierre-Emmanuel LECERF, directeur général adjoint, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-09-01-00070 - Arrêté fixant la composition du Directoire de l'Assistance
publique-hôpitaux de Paris 4
Membres avec voix consultative:
" M. le Pr. Djilali ANNANE, doyen UFR des sciences de la santé, Université Versailles-Saint-
Quentin-en-Yvelines,
« Mme Edith BENMANSOUR, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux
Universitaires Henri Mondor,
« M. le Dr. Guy BENOIT, responsable de l'unité fonctionnelle de pharmacotechnie des hôpitaux
Armand Trousseau, St Antoine, et Tenon,
« M.lePr. Jean-Claude CAREL, président de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université de Paris,
* Mme le Pr. Nathalie CHARNAUX, doyenne UFR de Médecine, Université Sorbonne Paris Nord,
= Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice générale adjointe par intérim et directrice de la
recherche clinique et de l'innovation
= M. Vincent Nicolas DELPECH, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-
Université de Paris,
a M. Pascal DE WILDE, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis,
= M. le Pr. Jacques DURANTEAU, président de la commission médicale d'établissement locale
du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
= M.le Pr. Bertrand GODEAU, président de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor,
« M.le Pr. Xavier JEUNEMAITRE, doyen de la Faculté de Santé-Université de Paris,
= M. Christophe KASSEL, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Université Paris
Saclay,
» Mme le Dr. Elvire LE NORCY, maître de conférence des universités — praticienne hospitaliere
en odontologie à l''hôpital Bretonneau,
" M. Serge MOREL, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université de
Paris,
" M.le Pr. Yann PARC, chef du service chirurgie générale et digestive à l'hôpital St Antoine,
* Madame Catherine PAUGAM-BURTZ, directrice générale adjointe,
* Mme le Pr. Claire POYART, présidente de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université de Paris,
« M.lePr. Philippe RUSZNIEWSKI, doyen UFR de Médecine, Université de Paris
« M.lePr. Didier SAMUEL, doyen UFR de Médecine, Université Paris Saclay,
« M.le Pr. Thomas SIMILOWSKI, président de la commission médicale d'établissement locale
du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne Université
« M. le Pr. Pierre WOLKENSTEIN, doyen UFR de Médecine, Université Paris Est Créteil.
= Mme Martine KAROUBI, représentante des usagers à l'hôpital Cochin AP-HP
« M. Jacques WALCH, représentant des usagers à l'hôpital Avicenne AP-HP
ARTICLE 2 : L'arrêté n°75-2020-03-05-003 du 5 mars 2020 modifié est abrogé.
Fait à Paris, le -1 SEP. 2021
Martin Hirsch
Membres avec voix consultative:
• M. le Pr. Djilali ANNANE, doyen UFR des sciences de la santé, Université Versailles-Saint­
Quentin-en- Yveli nes,
• Mme Edith BENMANSOUR, directrice du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux
Universitaires Henri Mondor,
• M. le Dr. Guy BENOIT, responsable de l'unité fonctionnelle de pharmacotechnie des hôpitaux
Armand Trousseau, St Antoine, et Tenon,
• M. le Pro Jean-Claude CAREL, président de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord-Université de Paris,
• Mme le Pr. Nathalie CHAR NAUX, doyenne UFR de Médecine, Université Sorbonne Paris Nord,
• Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice générale adjointe par intérim et directrice de la
recherche clinique et de l'innovation
• M. Vincent Nicolas DELPECH, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Nord­
Université de Paris,
• M. Pascal DE WILDE, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux
Universitaires Paris Seine-Saint-Denis,
• M. le Pro Jacques DURANTEAU, président de la commission médicale d'établissement locale
du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Université Paris Saclay,
• M. le Pr. Bertrand GODEAU, président de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor,
• M. le Pr. Xavier JEUNEMAITRE, doyen de la Faculté de Santé-Université de Paris,
• M. Christophe KASSEL, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Université Paris
Saclay,
• Mme le Dr. Elvire LE NORCY, maître de conférence des universités -praticienne hospitalière
en odontologie à l'hôpital Bretonneau,
• M. Serge MOREL, directeur du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université de
Paris,
• M. le Pro Yann PARC, chef du service chirurgie générale et digestive à l'hôpital St Antoine,
• Madame Catherine PAUGAM-BURTZ, directrice générale adjointe,
• Mme le Pro Claire POYART, présidente de la commission médicale d'établissement locale du
Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Centre-Université de Paris,
• M. le Pro Philippe RUSZNIEWSKI, doyen UFR de Médecine, Université de Paris
• M. le Pro Didier SAMUEL, doyen UFR de Médecine, Université Paris Saclay,
• M. le Pr. Thomas SIMILOWSKI, président de la commission médicale d'établissement locale
du Groupe hospitalier universitaire AP-HP. Sorbonne Université
• M. le Pr. Pierre WOLKENSTEIN, doyen UFR de Médecine, Université Paris Est Créteil.
• Mme Martine KAROUBI, représentante des usagers à l'hôpital Cochin AP-HP
• M. Jacques WALCH, représentant des usagers à l'hôpital Avicenne AP-HP
ARTICLE 2: L'arrêté n'75-2020-03-05-003 du 5 mars 2020 modifié est abrogé.
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Martin Hirsch -1 SEP, 2021 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-09-01-00070 - Arrêté fixant la composition du Directoire de l'Assistance
publique-hôpitaux de Paris 5
Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d□Île-de-France
75-2021-09-09-00013
arrêté portant attribution de la Médaille de la
famille promotion 2021 annule et remplace
l'arrêté n°75-2021-09-09-00008 publié au RAA
spécial n°75-2021-457 le 9/09/2021
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2021-09-09-00013 - arrêté portant attribution de la Médaille de la famille promotion 2021 annule et remplace l'arrêté
n°75-2021-09-09-00008 publié au RAA spécial n°75-2021-457 le 9/09/20216
PRÉFET |
DE LA RÉGION
D'ÎLE-DE-FRANCE
L'iberte'
Egalité
Fraternité
Direction régionale et interdépartementale
de l'économie, de l'emploi,
du travail et des solidarités









Arrêté
Portant attribution de la Médaille de la Famille

Promotion 2021



La directrice départementale de l'Unité départementale de Paris de la DRIEETS ile de France


Vu les articles D 215 -7 à D 215 -13 du Code de l'Action Sociale et des Familles ;

Vu le décret n° 82.938 du 28 octobre 1982 portant réforme du régime de la Médaille de la Famille française et
déléguant aux Préfets le pouvoir de conférer cette distinction ;

Vu l'arrêté ministériel du 15 mars 1983 pris pour application du décret du 28 octobre 1982 ;

Vu le décret n°2004 -1136 du 21 octobre 2004 ;

Vu le décret n° 2006 -665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et la simplification de la composition de
diverses commissions administratives (article 62 -VI) ;

Vu le décret n° 201 3-438 du 28 mai 2013 relatif à la médaille de la famille ;

Vu l'arrêté du 24 juin 2015 relatif à la médaille de la famille ;

Vu l'arrêté préfectoral n°75 -2021 -03-31-0003 du 31 mars 2021 par lequel le Préfet de Paris délègue sa
signature à Monsieur Gaéta n RUDANT, directeur régional et interdépartemental de l'économie, de l'emploi, du
travail et des solidarités d'Ile de France.

Vu la décision n° 2021 -112 portant subdélégation de signature de Monsieur Gaëtan RUDANT, directeur régional
et interdépartemental de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France aux agents de
l'unité départementale de Paris.

Sur proposition de Barbara CHAZELLE directrice régionale adjointe, directrice de l'unité départementale de
Paris.


ARRETE


ARTICLE 1 : La médaille de la Famille est décernée aux mères et pères de fami lle dont les noms suivent, afin
de rendre hommage à leurs mérites et de leur témoigner la reconnaissance de la Nation .
- Mirjana OBRAD OVIC épouse DEGLAIRE et Jean -Noël DEGLAIRE 4 enfants P aris 8e

- Marie de LALANDE d'OLLE épouse FAIVRE 7 enfants Paris 8e
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2021-09-09-00013 - arrêté portant attribution de la Médaille de la famille promotion 2021 annule et remplace l'arrêté
n°75-2021-09-09-00008 publié au RAA spécial n°75-2021-457 le 9/09/20217

2 - Clotilde de LASSUS SAINT GENIES épouse du FAYET de la TOUR 8 enfants Paris 16e

- Noëlle PREVOT épouse FLAHAUT et Rodrigue FLAHAUT 7 enfants Paris 12e

- Pascal GERARD 4 enfants Paris 13e

- Jean-Charles GOURIO 6 enfants Paris 6e

- Christelle de BODARD de la JACOPIERE épouse GUENEE 4 enfants Paris 15e

- Claude HERPIN épouse HAREL 4 enfants Paris 14e

- Karima MOKRI épouse MOKRI et Karim MOKRI 5 enfants Paris 13e

- Emmanuelle LAMPIERRE épouse NEUV ILLE et Luc NEUVILLE 6 enfants Paris 15e

- Fatima BEN AMAR épouse SAIDANE 6 enfants Paris 12e

-Catherine MASALOVITCH épouse de VAUCORBEIL 6 enfants Paris 15e

Brigitte BANSAT le HEUZEY à titre exceptionnel pour toutes les années au service des pupilles de
l'Etat de Paris en tant que tutrice.



ARTICLE 2 : Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au Tribunal Administratif de Paris dans le délai
de deux mois, à compter de sa publication au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Pa ris et de la
Préfecture de Police.

ARTICLE 3 : Le préfet de la région Ile -de-France, préfet de Paris, et la directrice régionale adjointe, directrice de
l'unité départementale de Paris , sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présen t arrêté
dont une ampliation sera adressée au Ministre des Solidarités et de la Santé, et qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture de Paris et de la Préfecture de Police, accessible sur le site Internet de la
Préfecture de Paris : www.paris.pref.gouv.fr





Fait à Paris, le 09 septembre 2021



Pour le préfet et par délégation,
La directrice régionale adjointe,
Directrice de l'unité départementale de Paris.

Signé

Barbara Chazelle

Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d□Île-de-France -
75-2021-09-09-00013 - arrêté portant attribution de la Médaille de la famille promotion 2021 annule et remplace l'arrêté
n°75-2021-09-09-00008 publié au RAA spécial n°75-2021-457 le 9/09/20218