ExPREFETDE LA MEUSELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA
PRÉFECTURE DE LA MEUSE
Recueil N° 27 04 mars 2024

- SOMMAIRE -
PRÉFECTURE DE LA MEUSE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
Arrêté n° N4-2024-002 du r églementant temporairement la circulation de la route nationale n°4 du PR
3+900 au PR 0+400 dans le sens Nancy vers Paris.
Arrêté n° n4-2024-001 du r églementant temporairement la circulation de la route nationale n°4 du PR
13+000 au PR 8+900 dans le sens Nancy vers Paris.
AVIS DIVERS
Décision n°19/2024 Organigramme de direction générale (annule et remplace la décision 16/2024).
Décision n°20/2024 direction générale portant délégation de signature (annule et remplace la décision
76/2023).
Décision n°21/2024 directions déléguées portant délégation de signature (annule et remplace la
décision 82/2023).
Décision n°22/2024 portant délégation de signature affaires médicales (annule et remplace la décision
74/2023).
Décision n°23/2024 portant délégation de signature parcours patient (annule et remplace la décision
n°80/2023).
Décision n°24/2024 portant délégation de signature DRH (annule et remplace la décision 11/2024).

Décision n°25/2024 portant délégation de signature fonctions support (annule et remplace la décision
100/2023).
Décision n°26/2024 portant délégation de signature coordination générale des soins et de la qualité
(annule et remplace la décisions).
Décision n°27/2024 portant délégation de signature coordination générale pédagogique ( annule et
remplace la décision 79-2023).
Décision n°28/2024 portant délégation de signature directions système d'information & protection des
donnes ( annule et remplace la décision 77/2023).
Décision n°29/2024 portant délégation de signature direction des achats ( annule et remplace la
décision 6/2024).
Décision n°31/2024 délégation de signature délégation soins psychiatriques sur le CHVSM (remplace la
décision n°81-2023).

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE - ISSN 0750-3969
Directeur de la publication : M. le secrétaire général de la préfecture de la Meuse
RÉALISATION ET COMPOSITION : BUREAU DE L'INTERMINISTÉRIALITÉ
pref-raa@meuse.gouv.fr – 03.29.77 .56.16
Le recueil des actes administratifs est consultable sur le site internet de la Préfecture :
www.meuse.gouv.fr
PREFET 'recti ;DE LA MEUSE Direction departemçnt_aleLiberté des territoiresÉgalitéFraternité
Arrêté n° N4-2024-002 du ( | MARS 2024Réglementant temporairement la circulation de la route nationale n°4du PR 3+900 au PR 0+400 dans le sens Nancy vers Paris
Le Préfet de la Meuse,Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
vu le Code de la Voirie Routière ;
VU le code de la Route ;
VU la loi 82.213 du 02 mars 1982 modifiée et complétée par la loi 82.623 du 22 juillet relative auxdroits et libertés des communes, des départements et régions et précisant les nouvelles conditionsd'exercice du contrôle administratif sur les actes des autorités communales, départementales etrégionales ;VU le décret n°2005-1499 du 05 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau national ;VU le décret n°2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatifaux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et desdépartements ;VU le décret n°2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n°2009-615 du 03 juin 2009 fixant la listedes routes à grande circulation ;VU le décret du 15 février 2023 portant nomination de Monsieur Xavier DELARUE, Préfet de laMeuse ;
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes etautoroutes ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire (Livre | - huitième partie -Signalisation Temporaire) approuvée par arrêté du 6 novembre 1992 ;VU la circulaire du Ministre de la Transition Écologique fixant le calendrier 2024, des jours "horschantiers" ;VU la demande de l'escadron départemental de sécurité routière de la Meuse du 27 février 2024 ;VU l'avis favorable du Président du Conseil Départemental de la Meuse en date du 28 février 2024,la déviation empruntant le giratoire de la RD 604 ; Arrêté n° N4-2024-001 - page 1/3

vuU I'avis favorable de la DIRE en date du 27 février 2024, gestionnaire de la RN4 ;Considérant qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers, ainsi que celle des forces de l'ordre chargéesdes contrôles, il convient de réglementer la circulation des véhicules, dans le sens Nancy > Paris auniveau de l'échangeur d'Ancerville avec sortie obligatoire vers la D 604 ;Sur proposition du Directeur-Départemental des Territoires de la Meuse,
ARRÊTE
Article 1er: Le présent arrêté entrera en vigueur à partir de la pose de la signalisation réglementaireénoncée à l'article 3, ceci jusqu'au retrait des panneaux de police portant les prescriptions à laconnaissance des usagers.
Article 2 : Les prescriptions du présent arrêté portent sur la section décrite ci-dessous :
VOIE RN4
POINTS REPERES (PR) Du PR 3+900 au Pr 1+050 sens Nancy-Paris
SENS Sens 2 (Nancy-Paris)
' Î;ECÎTION | Section courante 1x1 voie B[ NÂ'}URE DÈSÎTRAVAUX | Contrôle routier par les forces de 'ordre e HPÈRIODE Gi(sBALEÏ | Du 13 mars 2024 à 21h30 au 14Ïnars 2024 à 3h30 _
Fermeture de la voie Nancy — Paris avec sortie obligatoire par la sortieSYSTEME D'EXFLOITATION Nancy > Ancerville, la D 604 puis la bretelle Ancerville > Paris
SIGNALISATION A LA CHARGE DE : MISE EN PLACE PAR :TEMPORAIRE DIR-Est District de Vitry-le-François / CEI de Saint-Dizier
Article 3 : La circulation sur la RN4, sens Nany > Paris, est réglementée de la façon suivante :
SENS 2 selon schéma CF129aPR f ITYPE — | DÉSIGNATION3+900 .CêB .400m, signalisation verticale permanente:ÿ3+5€0 = 4C28 ~SV permanente ]3+350 'KD42 | Déviation 400 m3+150 KÎ42 üDéviatioÿn 200m r_ZLBSB .KSC 4Début de biseàu '2+700 ' .KSC .Fin de biseau2+650 'KD22a _ DÉVIATION= ;Giratoire D 604 'KD22a < DÉVIATION ''Giratoire D 604 'KD223 'DÉVIATION>1+050 Bretelle 4 Ancerville — KD69b FIN de DEVIATION
Arrêté n° N4-2024-002 - page 2/3

Article 4 : La police de la route sur la RN4 est assurée par le Groupement Départemental deGendarmerie de la Meuse.La gestion du trafic, l'exploitation et l'entretien sont assurés par la Direction Interdépartementale desRoutes Est (DIRE). 'Les forces de l'ordre et les services de la 'DIRE pourront prendre toutes les mesures qui serontnécessaires pour assurer la sécurité et l'écoulement du trafic.Les services d'exploitation de la DIRE sont chargés de la mise en place de la signalisation de policenécessaire aux prescriptions imposées aux articles 2 et 3 du présent arrêté.
Article 5 : Toute personne qui désire contester le présent arrêté peut saisir le Tribunal Administratifde Nancy d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à partir de l'accomplissement desmesures de publicité prévues à l'article 8. Elle peut également saisir d'un recours gracieux l'auteur de ladécision, recours qui doit cependant intervenir dans les deux mois si son auteur souhaite conserver lafaculté d'exercer ensuite un recours contentieux.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Article 6 :- Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Meuse ;- Le Directeur Interdépartemental des Routes Est ;- Le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de la Meuse, sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au bulletin d'informationsadministratives des services de I'Etat.Une copie sera adressée pour information au :- Président du Conseil Départemental de la Meuse ;- Directeur Départemental des Territoires (DDT) de la Meuse ;- Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Meuse ;- Directeur Départemental du Service d'Aide Médicale Urgente (SAMU) de la Meuse ;
Fait à Bar-le-Duc, le {J { MARS 2024
Le Préfet
ler DELARUE
Arrêté n° N4-2024-002 - page 3/3


ExPRÉFET 'recti 'DE LA MEUSE Direction departemçnt_aleLiberté des territoiresÉgalitéFraternité
Arrêté n° n4-2024-001du ( 1 MARS 2024Réglementant temporairement la circulation de la route nationale n°4du PR 13+000 au PR 8+900 dans le sens Nancy vers Paris
Le Préfet de la Meuse,Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le Code de la Voirie Routière ;VU le code de la Route ;VU la loi 82.213 du 02 mars 1982 modifiée et complétée par la loi 82.623 du 22 juillet relative auxdroits et libertés des communes, des départements et régions et précisant les nouvelles conditionsd'exercice du contrôle administratif sur les actes des autorités communales, départementales etrégionales ;VU le décret n°2005-1499 du 05 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau national ;VU le décret n°2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatifaux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et desdépartements ;VU le décret n°2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n°2009-615 du 03 juin 2009 fixant la listedes routes à grande circulation ; NVU le décret du 15 février 2023 portant nomination de Monsieur Xavier DELARUE, Préfet de laMeuse ;vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes etautoroutes ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire (Livre | - huitième partie -Signalisation Temporaire) approuvée par arrêté du 6 novembre 1992 ;VU la circulaire du Ministre de la Transition Écologique fixant le calendrier 2024, des jours "horschantiers" ;VU la demande de I'escadron départemental de sécurité routière de la Meuse du 27 février 2024 ;VU l'avis favorable de la DIRE en date du 27 février 2024, gestionnaire de la RN4 ;
Arrêté n° n4-2024-001 page 1/3

Considérant qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers, ainsi que celles des agents des forces deI'ordre chargées des contrôles, il convient de réglementer la cifculation des véhicules, dans le sensNancy vers Paris de la route nationale n° 4 ;Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires de la Meuse,
ARRÊTE
Article Ter: ... Le présent.arrêté entrera en vigueur à partir de la pose de la signalisation réglementaireénoncée à l'article 3, ceci jusqu'au retrait des panneaux de police portant les prescriptions à laconnaissance des usagers.
Article 2 : Les prescriptions du présent arrêté portent sur la section décrite ci-dessous :
VOIE RN4
POINTS REPÈRES (PR) PR 9+800
SENS Sens Nancy-Paris (sens 2)
SECTION Section courante 2x2 voies
NATURE DES TRAVAUX Contrôle routier par les forces de l'ordre
PÉRIODE GLOBALE Le mercredi 20 mars 2024
Neutralisation de la voie de gauche et neutralisation de la voieSYSTEME D'EXPLOITATION de droite avec déviation par |'aire du Barrois
SIGNALISATION A la charge de la Mise en place par le District de Vitry-le-TEMPORAIRE DIR-Est François / CEI de Saint-Dizier
Article 3 : La circulation sur la RN4 est réglementée de la façon suivante :
Date/Heure PR et SENS SYSTEMES RESTRICTIONS DE CIRCULATIOND'EXPLOITATIONLe 20 mars 2024 RN4 sens 2 : Neutralisation de la |- Limitation de la vitesse à 90 km/hde 18H00à | AK5 au PR 13+000 | voie de gauche ; puis à 70 km/h puis à 50 km/h ;23h00 — Neutralisation de laB31 au PR 8+900 | voie de droite ; - Interdiction de dépasser pour tousDéviation par l'aire |les véhicules ;du Barrois.- Fermeture du parking PL nord del'aire du Barrois.|- Fermeture du parking VL de l'aire du| Barrois.
Arrêté n° n4_2024_001 page 2/3

Article 4 : La police de la route sur la RN4 est assurée par le Groupement Départemental deGendarmerie de la Meuse.La gestion du trafic, l'exploitation et l'entretien sont assurés par la Direction Interdépartementale desRoutes Est (DIRE).Les forces de l'ordre et les services de la DIRE pourront prendre toutes les mesures qui serontnécessaires pour assurer la sécurité et l'écoulement du trafic.Les services d'exploitation de la DIRE sont chargés de la mise en place de la signalisation de policenécessaire aux prescriptions imposées aux articles 2 et 3 du présent arrêté.
Articie 5 : Délais et voies de recoursDélais et voies de recours (application des articles L.4A11-2 du code des relations entre le public etI'administration et R.421-1 et suivants du Code de justice administrative).Dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté, les recours suivants peuventêtre introduits en recommandé avec accusé de réception :- soit Un recours gracieux, adressé à Monsieur la Préfet de la Meuse, 40 rue du Bourg - 55012 Bar-le-Duc ;- soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur, Place Beauvau - 75800 —Paris Cedex 08 ;- soit un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de NANCY - 5, place de la Carrière -CO 20038 - 54036 NANCY Cedex - le Tribunal Administratif peut être saisi par l'applicationinformatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr".
Article 6 :Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Meuse ;le Directeur Interdépartemental des Routes Est ;le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de la Meuse ;sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété qui sera publié au recueildes actes administratifs des services de l'Etat.Une copie sera adressée pour information au :- Directeur Départemental des Territoires (DDT) de la Meuse ;- Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Meuse ;- Directeur Départemental du Service d'Aide Médicale Urgente (SAMU) de la Meuse ;
Fait à Bar-le-Duc,le Q4 MARS 2024
Arrêté n° n4_2024_001 page 3/3

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CHe CHe CHe CHe DECISION N° 19/2024BAR-LE-DUC JOINVILLE MONTIER-EN-DER SAINT-DIZIER R RAMMEFAINS-VEEL m encribrelde Goule ORGANIGRAMDE DIRECTION GENERALECre EHMD'_ CHe CH'_ CH'_ ANNULE ET REMPLACEHAUTE-MARNE VERDUN LA DECISION 16/2024RÉMONT SAINT-MIHIEL FRANÇOIS
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à lasanté et aux territoires,
VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoiredes établissements publics de santé,VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois despersonnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur DidierGUIDONI en qualité de Directeur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-DucFains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi quede l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François,de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE
Article 1 :L'organigramme de direction est modifié et joint à la présente décision.
Article 2 :Cette présente décision s'applique à compter du 1°" mars 2024.
Verdun, le 1°" mars 2024
Le Directeur Général du GHTCœur Grand Est,
D. GUIDONI

" 4GRAND EST
Organigramme de Direction
au 01/03/2024
CH BAR-LE-DUC FAINS-VÉEL
CH HAUTE-MARNE
CH JOINVILLE
CH MONTIER-EN-DER
CH SAINT-DIZIER
CH VERDUN SAINT-MIHIEL
CH VITRY-LE-FRANÇOIS
CH WASSY
EHPAD THIÉBLEMONT-FARÉMONT
Pôle Territorial
Femme Parent
Enfant
Directeur :
F. CHAMPENOIS
Pôle Territorial
Gastro-entérologie,
Pneumologie,
Oncologie, Soins
palliatifs, Gestion
de la douleur, HAD
Directeur :
A. QERIMI
Pôle Territorial
Gériatrie et Soins
de réadaptation
Directeur :
E. PIGUET
Pôle Territorial
Biologie
Directeur :
E. LHUIRE par intérim
Pôle Territorial
Urgence et
Santé Publique
Directeur :
C. CLEMENT-MALVY
Pôle Territorial
Pharmacie,
Hygiène,
Imagerie médicale
Directeur :
A. APACK
Pôle Territorial
Chirurgie,
Anesthésie,
Réanimation,
Soins continus
Directeur :
C. KLEIN
Pôle Territorial
Médico-Social
Directeur :
A. LACROIX
Fédération
de Psychiatrie
Directeur :
E. LHUIRE
Pôle Territorial
Médecine
Métabolique
Directeur :
N. RAYNAUD
Pôle Territorial
Médecine
Vasculaire
Directeur :
S. BOULARD
Direction des
Affaires Médicales
Directrice :
C. RUHLAND
Direction des
Affaires Médicales
CHVSM-CHBLDFV
Directeur :
A. MERIDJA
Coordonnateur
Général
Pédagogique :
Rémy CHAPIRON
Direction IFSI/IFAS
VSM-BLD-SD
Directeur :
R. CHAPIRON
Coordination
des Soins et de la
Qualité CHVSM
Directrice :
M-P MOUSSA
Adjoint :
C. MARCHAL
Coordination
des Soins et de la
Qualité CHBLDFV
Directrice :
N. RAYNAUD
Adjointe :
J. ALBORGHETTI
à compter du 18/03
Coordination
des Soins et de la
Qualité CHHM-W-J
Directrice :
A. WIKTOR
Adjointe :
M. PAFADNAM
Coordination
des Soins et
de la Qualité
CH SD-VLF-MED
Directrice :
C. KLEIN
Adjointe :
D. SOITEL
Coordonnatrice
Générale des
Soins et de la
Qualité :
Céline LAROCHE
Service communication
Responsable : V. BRUN
Directeur délégué
des CH SD-VLF-HM
et EHPAD de
Thiéblemont :
C. LAROCHE
par intérim
Directrice délégué
des CH W-J-MED :
E. PIGUET
Directrice adjointe
F. ANCELOT
Directeur délégué
du CHVSM :
A. QERIMI
Directeur délégué
du CHBLDFV :
S. BOULARD
Directeur délégué
des EHPAD de
Longwy et longuyon :
A. NICOLAS
Direction chargée
des Ressources
Humaines
Directrice :
A. LACROIX
Directeur adjoint
CHVSM :
C. ENGRAND
Directeur adjoint
CHBLDFV :
J-S. GILLES
Directeur adjoint
CH SD-VLF-HM :
Z. MEKHLOUFI
Direction chargée
des Finances et
du Parcours Patient
Directrice :
C. CLEMENT-MALVY
Direction
des Usagers
Directrice :
M. GUINARD
Département
d'Information
Médicale
Responsable :
Dr. N. PETIT
Direction
des Finances
Directrice :
C. CLEMENT-MALVY
Directeur Adjoint
CH SD-VLF-HM :
A. BALDE
Direction chargée
des missions
transversales
Directrice :
M. HANNION
Direction
de la Logistique
et des Travaux
Directeur CHVSM :
B. WAGNER
Directeur CHBLDFV :
J-Y . FAGNOT
Directeur
CHSD-VLF-HM :
F. GILLET
Direction chargée
des Fonctions
Supports
Directeur :
F. CHAMPENOIS
Direction
des Achats et
des structures
de coopération
Directeur :
A. MONGEVILLE
Direction
des services
numériques
Direction
des ressources
numériques
Directrice :
N. FOUBET
Direction
des Projets
numériques
Directeur :
A. APACK
Direction
de la sécurité de
l'information et
de la protection
des données
Responsable :
P-Y . GLAIZE
DIRECTION GÉNÉRALE
Directeur Général :
Didier GUIDONI
Direction
des Magasins et
Approvisionnements
Directeur :
G. MENIGOT
Directeur chargé des coopérations
public-privé du GHT
E. LHUIRE
Directeur Général Adjoint :
Frédéric LUTZ
CHe CHe CHe CHe DIRECTION GENERALEBAR-LE-DUC JOINVILLE MONTIER-EN-DER SAINT-DIZIERFAINS-VÉEL e Genevieve de Gaulle PORTANT DELEGATIONDE SIGNATURECHK E-PAD£ Cl'" K CHd_ CH l ANNULE ET REMPLACEHAUTE-MARNE PARMONT VERDUNMIEL MN LA DECISION 76/2023
Le Directeur des Centres hospitaliers de Bar-Le-Duc, Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville, Montier-En-Der,Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont,VU le Code de la Santé Publique, notamment son article L. 6143-7 ;VU la loi n° 86-33 du 9 Janvier 1986 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publiquehospitalière ;
VU la loi n° 2009-879 du 22 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative à la santé, aux patients et auxterritoires ;
VU le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire desétablissements publics de santé ;VU la convention de direction commune entre les Centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi quel''EHPAD de Thiéblemont-Farémont,VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI enqualité de Directeur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.
DECIDE
Article 1:
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier GUIDONI,délégation générale est donnée Monsieur Frédéric LUTZ, Directeur Général Adjoint pour la gestion desCentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville, Montier-En-Der, Saint-Dizier, VerdunSaint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.
Article 2 :
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric LUTZ,délégation générale est donnée à Monsieur Ardian QERIMI, Directeur du Centre Hospitalier de VerdunSaint-Mihiel, pour la gestion des Centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville,Montier-En-Der, Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi que de I'EHPAD deThiéblemont-Farémont.

Article 3 :
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric LUTZ et de Monsieur Ardian QERIMI,délégation générale est donnée à Madame Céline LAROCHE, Directrice des Centres hospitaliers de Vitry-Le-François, de Saint-Dizier, de Haute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont pour la gestion desCentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville, Montier-En-Der, Saint-Dizier, VerdunSaint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.
Article 4 :
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric LUTZ, de Monsieur Ardian QERIMI et deMadame Céline LAROCHE,délégation générale est donnée à Monsieur Eric LHUIRE, Directeur chargé des coopérations public-privé duGHT, pour la gestion des Centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.
Article S :
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric LUTZ, de Monsieur Ardian QERIMI, de MadameCéline LAROCHE et de Monsieur Eric LHUIRE,délégation générale est donnée à Monsieur Sylvain BOULARD, Directeur du Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc Fains-Véel, pour la gestion des Centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville,Montier-En-Der, Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi que de l'EHPAD deThiéblemont-Farémont.
Article 6 :
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric LUTZ, de Monsieur Ardian QERIMI, de MadameCéline LAROCHE, de Monsieur Eric LHUIRE et de Monsieur Sylvain BOULARD,délégation générale est donnée à Madame Elisabeth PIGUET, Directrice des Centres Hospitaliers deJoinville, Montier-en-Der WASSY pour la gestion des Centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, Haute-Marne, Joinville, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, Vitry-Le-François, Wassy ainsi que deVEHPAD de Thiéblemont-Farémont.
Article 7 :
La présente décision annule et remplace la décision 76/2023 du 1% décembre 2023. Elle est applicable au 1%mars 2024 et est révocable a tout moment.
A Verdun, le 1°" mars 2024Le Directeur Général,
DI GUIDONI
2

CH! CH[ C'i[ CH'_ DECISION N° 21/2024BAR-LE-DUC JOINVILLE SAINT-CIZIER DIRECTIONS DELEGUEESFAINS-VÉEL — PORTANT DELEGATIONDE SIGNATUREChe .-!PADr. CHe CHe CHe ANNULE ET REMPLACEHAUTE-MARNE T VERDUN VITRY-LE- WASSY LA DECISION 82/2023SAINT MIHIEL FRANÇOIS
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et auxterritoires,
VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire desétablissements publics de santé,VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de directiondes établissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portantdispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualitéde Directeur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville,Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme de direction,Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar le Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier en Der, de Saint Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE
1.Article 1 — Directions déléguées J1.1 Délégation est donnée à Madame Elisabeth PIGUET, directrice déléguée des centres hospitaliers deJoinville, Montier-en-Der et Wassy, pour signer pièces et correspondance pour assurer la gestion des centreshospitaliers de Joinville, Montier en Der et Wassy1.1.1 Pour le centre hospitalier de Joinville, en cas d'absence de Madame Elisabeth PIGUET, directricedéléguée des centres hospitaliers de Joinville, Montier en Der et Wassy,délégation est donnée à Madame Fanette ANCELOT, directrice adjointe, pour la gestion ducentre hospitalier de Joinville.1.1.1.1 Pour le centre hospitalier de Joinville, en cas d'absence de Madame Elisabeth PIGUET etde Mme Fanette ANCELOT,délégation est donnée à Madame Nadine MOUTEAUX, Attaché d'AdministrationHospitalière, pour la gestion du centre hospitalier de Joinville.1.1.2 Pour le centre hospitalier de Wassy, en cas d'absence de Madame Elisabeth PIGUET, directricedéléguée des centres hospitaliers de Joinville, Montier en Der et Wassy,

1.1.3
délégation est donnée à Madame Fanette ANCELOT, directrice adjointe, pour la gestion ducentre hospitalier de Wassy.
1.1.2.1 Pour le centre hospitalier de Wassy, en cas d'absence de Madame Elisabeth PIGUET etde Mme Fanette ANCELOT,délégation est donnée à Mme Nathalie THEVENIN, Attaché d'AdministrationHospitalière, pour la gestion du centre hospitalier de Wassy.
Pour le centre hospitalier de Montier-en-Der, en cas d'absence de Madame Elisabeth PIGUET,directrice déléguée des centres hospitaliers de Joinville, Montier-en-Der et Wassy,délégation est donnée à Madame Fanette ANCELOT, directrice adjointe, pour la gestion du centrehospitalier de Montier-en-Der.
1.1.3.1 Pour le centre hospitalier de Montier-en-Der, en cas d'absence de Madame ElisabethPIGUET et de Mme Fanette ANCELOT,délégation est donnée à Madame Catherine DURST, Adjoint des Cadres Hospitaliers,pour la gestion du centre hospitalier de Montier-en-Der.
1.2 Délégation est donnée à Monsieur Ardian QERIMI, directeur délégué du centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel pour signer pièces et correspondance pour assurer la gestion du centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel
1.21En cas d'absence de Monsieur Ardian QERIMI, directeur délégué du centre hospitalier de VerdunSaint-Mihiel, délégation est donnée à Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice desfinances des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry-le-François, de Joinville, de Wassy, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier et 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, pour la gestion du centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel.
1.3 Délégation est donnée à Monsieur Sylvain BOULARD, directeur délégué du centre hospitalier de Bar-le-DucFains-Véel, pour signer pièces et correspondance pour assurer la gestion du centre hospitalier de Bar-le-DucFains-Véel
1.3.1En cas d'absence de Monsieur Sylvain BOULARD, directeur délégué du centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel, délégation est donnée à Monsieur Jean-Sébastien GILLES, directeur desressources humaines non médicales du centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel, pour lagestion du centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel.
1.4 Délégation est donnée à Madame Céline LAROCHE, directrice déléguée par interim des centres hospitaliersde Saint-Dizier, Vitry-le-François, de la Haute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, pour signerpièces et correspondance pour assurer la gestion des centres hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François,de la Haute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont
14.1
1.4.2
En cas d'absence de Madame Céline LAROCHE, directrice déléguée par interim des centreshospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François, de la Haute-Marne et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,délégation est donnée à Monsieur Zoheir MEKHLOUFI, directeur des Ressources Humaines descentres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, pour la gestion des Centres hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François, de la Haute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-FaremontPour l'EHPAD « Le Chéne », en cas d'absence de Madame Céline LAROCHE, directrice déléguéepar interim des centres hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François, de la Haute-Marne et del'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,délégation de signature est Monsieur Zoheir MEKHLOUFI, directeur des Ressources Humainesdes centres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et l'EHPAD deThiéblemont-Faremont, pour la gestion de l'EHPAD « Le Chêne » à l'effet de signer les actes degestion courante y compris les actes liés à l'ordonnancement des dépenses et des recettes.1.4.2.1 Pour l'EHPAD « Le Chéne », en cas d'absence de Madame Céline LAROCHE, directricedéléguée par interim des centres hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François, de la

1.4.2.2
1.4.2.3
Haute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, et de Monsieur ZoheirMEKHLOUFI, directeur des Ressources Humaines des centres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,délégation est donnée à Madame Delphine SOITEL, Cadre Supérieur de Santé, à I'effetde signer les contrats de séjour de l'EHPAD « Le Chêne » à l'exception des actes liés àl'ordonnancement des dépenses et des recettes.
Pour l'EHPAD « Le Chêne », en cas d'absence de Madame Céline LAROCHE, directricedéléguée par interim des centres hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François, de laHaute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, et de Monsieur ZoheirMEKHLOUFI, directeur des Ressources Humaines des centres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, et deMadame Delphine SOITEL, Cadre Supérieur de Santé,délégation est donnée à Madame KLEIN Claudie, directrice des soins, coordinatricegénérale des soins du Centre Hospitalier de Saint-Dizier pour signer les contrats deséjours.
Pour les S.S.I.A.D et E.S.A.D de Saint Dizier, en cas d'absence de Madame CélineLAROCHE, directrice déléguée par interim des centres hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François, de la Haute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, et de MonsieurZoheir MEKHLOUFI, directeur des Ressources Humaines des centres hospitaliers deVitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,délégation de signature est donnée à Madame KLEIN Claudie, directrice des soins,coordinatrice générale des soins du Centre Hospitalier de Saint-Dizier, à l'effet de signerles actes de gestion courante et notamment les contrats de séjour du S.S.l.A.D. et del'E.S.A.D. à l'exception des actes liés à l'ordonnancement des dépenses et des recettes.1.4.2.3.1Pour les S.S.l.A.D et E.S.A.D de Saint Dizier, en cas d'absence de Madame CélineLAROCHE, directrice déléguée par interim des centres hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François, de la Haute-Marne et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, de Monsieur Zoheir MEKHLOUFI, directeur des Ressources Humainesdes centres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne etl'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,, et de Madame KLEIN Claudie directrice dessoins, coordinatrice générale des soins du Centre Hospitalier de Saint-Dizier,délégation est donnée à Madame Delphine SOITEL, Cadre Supérieur de Santé,adjointe à la coordinatrice générale des soins.
2. Article2 _Cette délégation s'exerce dans la limite des crédits régulièrement ouverts à l'EPRD et des Décisions Modificativesapprouvées.
Article 3Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.
Article 4 - Date d'effetLa présente décision prend effet à compter du 1"" mars 2024.Elle annule la décision 82/2023 du 1°" décembre 2023.
Article 5 - Publication
La présente délégation sera publiée au recueil des actes administratif des départements de la Meuse, de la Marneet de la Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés.A Verdun, le 1 mars 2024Le Directéur Général,
3/3

l Cl-'l C'-' CH l DECISION N° 22/2024
.\ 34 î D JOINVILLE MON"ER EN-DER SAINT-DIZIER B BEREGATIANFAINS-VÉEI Genevuvu de Gautle DE S|GNATURE
AFFAIRES MEDICALESCHl E-PAD«e CHK Che CHK ANNULE ET REMPLACEÉHAUTE-MARNE TAREMONT CANTMIHIEL | FRANÇOIS LA DECISION 74/2023
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires,VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissementspublics de santé,VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction desétablissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualité deDirecteur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy,Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme de direction,Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de la Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE
BArticle 1 : Direction des Affaires Médicales J
Délégation de signature est donnée à Madame Céline RUHLAND, directrice des affaires médicales de la directioncommune des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le Frangois, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizier et de l''EHPAD de Thiéblemont-Faremontpour signer pièces et correspondances en toutes matières relevant de ses compétences :e Pour le personnel médicalo Tous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires. Les opérationsdisciplinaires des praticiens hospitaliers relèvent du centre national de gestion (CNG)Tous les documents relatifs aux recrutements et concours organisés par le CNGTous les documents relatifs aux déroulements des carrièresLes documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absencesLes documents relatifs aux droits de grèveAux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensesO 0000e ... Pour la formation continue et du DPCo L'ensemble des documents relatifs à la formation continue et au développementprofessionnel continu des personnels médicaux pour :e ... L'élaboration du plan de formation des établissements du GHT Cœur grand Estet son évaluatione ... L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs à ce plane ... Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et frais de déplacement 1/5

e ... Les états des frais de déplacemente ... Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présencepour les formations internes
1.1 Pour les Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et Bar-le-Duc Fains-VéelDélégation est donnée à Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des AffairesMédicales des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véel,pour signer les pièces et correspondances en toutes matières relevant de sescompétencesAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameCéline RUHLAND directrice des affaires médicales de la direction commune des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le François, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizier et de l'EHPADde Thiéblemont-Faremont,
e — Pour le personnel médicalo Tous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires. Lesopérations disciplinaires des praticiens hospitaliers relèvent du centrenational de gestion (CNG).o — Tous les documents relatifs aux recrutements et concours organisés par leCNGTous les documents relatifs aux déroulements des carriéresLes documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absencesLes documents relatifs aux droits de grèveo Aux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensese Pour la formation continue et du DPCo Lensemble des documents relatifs à la formation continue et audéveloppement professionnel continu des personnels médicaux pour :e L'élaboration du plan de formation des établissements du GHTCœur grand Est et son évaluatione _ L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs àce plane Les demandes de remboursements destinés à l'ANFHcorrespondants aux frais pédagogiques et frais de déplacemente ... Les états des frais de déplacemente — Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestationsde présence pour les formations internes
o O O
Pour le Centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel1.1.1 Délégation est donnée à Monsieur Eric THIVET, Attaché d'Administrationhospitalière au centre hospitalier de Verdun Saint-MihielAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de MadameCéline RUHLAND directrice des affaires médicales de la direction commune des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le François, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizier et del'EHPAD de Thiéblemont-Faremont et de Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur desAffaires Médicales des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-DucFains-Véel.
e ... Pour le personnel médical du CH de Verdun Saint-Mihiel :o Tous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires. Lesopérations disciplinaires des praticiens hospitaliers relèvent du centrenational de gestion (CNG)o — Tous les documents relatifs aux recrutements et concours organisés par leCNGTous les documents relatifs aux déroulements des carriéresLes documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absencesLes documents relatifs aux droits de grèveAux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensesO O O Oe — Pour la formation continue et du DPC :o L'ensemble des documents relatifs à la formation continue et audéveloppement professionnel continu des personnels médicaux pour :e ... L'élaboration du plan de formation des établissements du GHT 2/5Cœur grand Est et son évaluation

e L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs àce plane Lles demandes de remboursements destinés à l'ANFHcorrespondants aux frais pédagogiques et frais de déplacemente ... Les états des frais de déplacemente ... Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestationsde présence pour les formations internes
1.1.2 Délégation est donnée à Madame Laure COUTURIER adjoint des cadreshospitaliers sur le site du centre hospitalier de Verdun Saint-MihielAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de MadameCéline RUHLAND, directrice des affaires médicales de la direction commune des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le François, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizier et de l'EHPADde Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véel et de Monsieur EricTHIVET, Attaché d'Administration hospitalière au Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel,
e _ Pourle personnel médical du CH de Verdun Saint-Mihiel! :o ... Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absenceso — Les documents relatifs aux droits de grèveo Tous les documents relatifs aux remboursements des frais de transport
1.1.3 Délégation est donnée à Madame Anita DUJEUX adjoint des cadres hospitalierssur le site du centre hospitalier de Verdun Saint-MihielAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameCéline RUHLAND, directrice des affaires médicales de la direction commune des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le François, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizier et de l'EHPADde Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véel et de Monsieur EricTHIVET, Attaché d'Administration hospitalière au Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel,
e Pour la formation continue et le DPC des personnels médicaux du CH de VerdunSaint-Mihiel :o L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs au plan deformationo Les demandes de remboursements destinés à PANFH correspondants aux fraispédagogiques et aux frais de déplacemento _ Les états des frais de déplacementso — Les convocations et attestations de présence pour les formations internes
Pour le Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel1.1.3 Délégation est donnée à Madame Milène BARBIER adjoint des cadres hospitaliersaux centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-VéelAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameCéline RUHLAND, directrice par intérim des affaires médicales de la direction communedes centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry leFrançois, de Joinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizieret de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,de Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véele Pour le personnel médical des CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel :o Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absenceso — Les documents relatifs aux droits de grèveo Tous les documents relatifs aux remboursements des frais de transporte Pour la formation continue et le DPC des personnels médicaux : 3/5

o Lélaboration et la signature des conventions et contrats relatifs au plan deformationo Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et aux frais de déplacemento — Les états des frais de déplacementso — Les convocations et attestations de présence pour les formations internes1.1.4 Délégation est donnée à Madame Charlène COYEN adjoint des cadres hospitaliersaux centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-VéelAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameCéline RUHLAND, directrice des affaires médicales de la direction commune des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le François, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizier et de l'EHPADde Thiéblemont-Faremont,De Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véel,e Pour le personnel médical des CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel :o — Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absenceso — Les documents relatifs aux droits de grèveo Tous les documents relatifs aux remboursements des frais de transporte ... Pour la formation continue et le DPC des personnels médicaux :o L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs au plan deformationo Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et aux frais de déplacemento — Les états des frais de déplacementso — Les convocations et attestations de présence pour les formations internes1.2 Pour le Centre Hospitalier de la Haute-Marne, Vitry-le-François, Saint-Dizier etl'EHPAD de Thiéblemont Faremont1.2.1. Délégation est donnée à Madame Justine LEFEVRE, Attachée d'administrationhospitalière au CH de Saint-Dizier :Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameCéline RUHLAND, directrice des affaires médicales de la direction commune des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le François, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute-Marne, de Saint Dizier et de l'EHPADde Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véel,e Pour le personnel médical des CH la Haute-Marne, Saint-Dizier et Vitry le François :o — Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absenceso — Les documents relatifs aux droits de grèveo Tous les documents relatifs aux remboursements des frais de transporte ... Pour la formation continue et le DPC des personnels médicaux :o L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs au plan deformationo ... Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et aux frais de déplacemento — Les états des frais de déplacementso — Les convocations et attestations de présence pour les formations internes1.2.2 Délégation est donnée à Madame Odile PETIT adjoint des cadres hospitaliers aucentre hospitalier de Saint-DizierAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de MadameCéline RUHLAND, directrice des affaires médicales de la direction commune des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry le François, deJoinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizier et de l''EHPADde Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véel,et de Madame Justine LEFEVRE, Attachée d'administration hospitalière,e ... Pour le personnel médical du CH de Saint-Dizier :o — Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absences

O@]Les documents relatifs aux droits de grèveTous les documents relatifs aux remboursements des frais de transporte _ Pour la formation continue et le DPC des personnels médicaux :e
Oe
L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs au plan deformationLes demandes de remboursements destinés à 'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et aux frais de déplacementLes états des frais de déplacementsLes convocations et attestations de présence pour les formations internes1.2.3. Délégation est donnée à Madame Hélène CHAUDRON adjoint des cadreshospitaliers au centre hospitalier de Saint-DizierAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameCéline RUHLAND, directrice par intérim des affaires médicales de la direction communedes centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar le Duc Fains-Véel, de Vitry leFrançois, de Joinville, de Wassy, de Montier en Der, de la Haute Marne, de Saint Dizieret de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales des centreshospitaliers de Verdun Saint-Mihiel et de Bar-le-Duc Fains-Véel,et de Madame Justine LEFEVRE, Attachée d'administration hospitalière,e — Pour le personnel médical des CH de Saint-Dizier :O@]O
Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absencesLes documents relatifs aux droits de grèveTous les documents relatifs aux remboursements des frais de transporte _ Pour la formation continue et le DPC des personnels médicaux :L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatifs au plan deo)formationo Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et aux frais de déplacemento — Les états des frais de déplacementso — Les convocations et attestations de présence pour les formations internes
2 _ Article 2 - Limitation des délégations par les budgets JCette délégation s'exerce dans la limite des crédits régulièrement ouverts à l'EPRD et des Décisions Modificativesapprouvées
Article3 - Interdiction de subdélégation _Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature
Article 4 - Date d'effet __La présente décision prend effet à compter du 1% mars 2024.Elle annule la décision 74/2023 du 1°" décembre 2023.
Article 5 - Publication
La présente délégation sera publiée au recueil des actes administratifs des départements de la Meuse, de la Marne etde la Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés
A Verdun, le 1°" mars 2024Le DirectJur Général,
!
D. GUIDONI

CHe CHe CHv. CH( en B sBAR-LE-DUC JOINVILLE SAINT-DIZIER PORTANT DELEGATIONFAINS-VÉEL DE SIGNATUREPARCOURS PATIENTCrig_ EHPADe Crie C. Crie STHAUTEMARNE | THHÉBLE VITRYALE. — wassy LA DECISION N° 80/2023FAREMO SAINT-MIHIEL | FRANÇOS
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires,VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissementspublics de santé,
VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction desétablissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualité deDirecteur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy,Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme de direction,Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE
1.Article 1 - Direction Chargée des Finances et du Parcours Patient
Délégation est donnée à Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient dela direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der,de Saint-Dizier, de Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont ; aux finsde signer les documents suivants :e ... Direction des financeso Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièresTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationLes actes d'état civilLes décisions tarifairesLes actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépensesLes actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financese ... Direction des usagerso — Tous les courriers ou actes relevant de ses compétences
O 0 0 0 0O
1/6

1.1. Direction des finances et admissions1.1.1. Délégation est donnée à Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune descentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, de Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT -MALVY directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièresTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationLes actes d'état civilLes actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépensesLes actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financeso000
1.1.1.1 Délégation est donnée à Madame Cathy BEAUMET, attachée d'administration hospitalièresur le CH de Saint-DizierAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Saint-Dizier :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièreso — Les actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenseso Les actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des finances
1.1.1.2 Délégation est donnée à Madame Nathalie PIGUET, attachée d'administration hospitalièresur le CH de Vitry-le-FrançoisAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Vitry-le-François :o Les actes relatifs à l'engagement ou la liquidation des dépenses (hors les dépenses depersonnel)o Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières1.1.1.3 Délégation est donnée à Madame Isabelle VERBRUGGHE, adjoint des cadres sur le Vitry-Le-François
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Vitry-Le-François:o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationo — Lesactes d'état civil
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1.1.1.4 Délégation est donnée à Madame Christine PICARD, adjoint des cadres sur le CH de Saint-Dizier
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Saint-Dizier :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationo — Lesactes d'état civilo Les autorisations de transporto Les bordereaux correspondant aux titres de recettes relatifs à l'activité hospitalière etd'hébergement
1.1.1.5 Délégation est donnée à Monsieur Pascal FLAMERION, attaché d'administration hospitalièresur le CH de la Haute-Marne
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH Haute-Marne :o Les actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenseso Les actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financeso Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières
1.1.1.6 Délégation est donnée à Madame Sylvie FAVRE, attachée d'administration hospitalière surle CH de la Haute-MarneAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Pascal FLAMERION, attaché d'administration hospitalière sur le CHHMpour le CH Haute-Marne :o _ Lesactes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenseso Les actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financeso Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières
1.1.1.7 Délégation est donnée à Madame Yolande ROBERT, adjoint des cadres sur le CH de laHaute-Marne,
Aux fins de signer, en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH Haute-Marne :o — Lesactes d'état civilo — Les autorisations de transporto Les bordereaux correspondant aux titres de recettes relatifs à l'activité hospitalière etd'hébergement (budget principal et budgets annexes) 3/6

o Les actes relatifs à la gestion du bureau « accueil —admission-facturation »o Les certificats et décisions relatifs à la loi du 5 juillet 2011.o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'accueil et de I'admission à la facturation1.1.1.8 Délégation est donnée à Madame Corinne BODEVING, attaché d'administration hospitalièreà compter du 21 décembre 2023, sur 'EHPAD Thiéblemont-Faremont,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont :o ... Les bordereaux correspondant aux titres de recettes diverseso Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des dépenses (hors lesdépenses de personnel)o Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières
1.1.1.9 Délégation est donnée à Madame Sandra MARTENET, adjoint administratif sur 'EHPADThiéblemont-Faremont,
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliersde Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont :o — Lesactes d'état civilLes autorisations de transportLes actes relatifs à la gestion du bureau « accueil —admission-facturation »Les bordereaux correspondant aux titres de recettes relatifs à l'activité d'hébergementTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'accueil et de l'admission à la facturationO O O O
1.1.2 Délégation est donnée à Monsieur Olivier GOEURIOT, adjoint des cadres hospitaliers sur le site duCH Verdun Saint-Mihiel
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Verdun Saint-Mihiel :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission à la facturationo — Les actes d'état civil1.1.3 Délégation est donnée à Madame Séverine HUSSON, responsable des finances et des admissions surle CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel :o — Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièresTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationLes autorisations de transportLes actes d'état civilLes actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépensesLes actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financeso0000
1.1.3.2 Délégation est donnée à Madame Céline MARTIN, adjoint des cadres hospitaliers sur le CHBar-Le-Duc Fains-Véel 4/6

Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Séverine HUSSON, responsable des finances et des admissions sur le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,pour le CH de Bar-le-Duc Fains-Véel :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationo — Les autorisations de transporto ... Lesactes d'état civil1.1.3.3 Délégation est donnée à Monsieur Matthieu LARDENOIS, attaché d'administrationhospitalière sur le CH de Bar-le-Duc Fains-Véel,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremontet de Madame Séverine HUSSON, adjointe des cadres sur le CH de Bar-le-Duc Fains-Véel,pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel :o Lesactes d'état civilo Les autorisations de transporto — Les certificats et décisions relatifs à la loi du 5 juillet 2011.
1.2 Direction des usagers
121 Délégation est donnée à Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la directioncommune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et del'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la directioncommune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et del''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour tous les courriers ou actes entrant dans la limite de ses attributions.
1.2.2 Pour les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-Frangois et de Haute-MarneDélégation est donnée à Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-Marne,
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la directioncommune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et del'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour tous les courriers ou actes entrant dans la limite de ses attributions.
1.2.3 Pour le CH de Saint-Dizier
Délégation est donnée à Madame Virginie COTTON, responsable des archives sur le CH de Saint-Dizier,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la directioncommune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de 5/6

1.2.4
1.2.5
Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et del''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-Marne,pour tous les courriers internes dans le cadre des demandes d'accès aux dossiers patients.
Pour le CH de la Haute-Marne
Délégation est donnée à Madame Yolande ROBERT, adjoint des cadres sur le CH la Haute-Marne,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la directioncommune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-Marne,pour tous les courriers internes dans le cadre des demandes d'accès aux dossiers patients.
Pour le CH de Vitry-le-François
Délégation est donnée à Madame Sophie PIQUE, en charge des relations avec les usagers sur leCH de Vitry-le-François,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT-MALVY, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la directioncommune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et del'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-Marne,pour tous les courriers internes dans le cadre des demandes d'accés aux dossiers patients.
l 2 Article 2 — Interdiction de subdélégationLe délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.
| 3 Article 2 - Interdiction de subdélégation ]Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.[ 4 _ Article 3 - Date d'effet ILa présente décision prend effet à compter du 1°" mars 2024. Elle annule la décision 80-2023 du 1% décembre 2023.[ 5 Article 4 - Publication JLa présente délégation sera publiée au recueil des actes administratifs des départements de la Meuse, de la Marne et dela Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés.A Verdun, le 1° mars 2024
,
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CHe CHe CHe CHe PORTANT DELEGATIONBAR-LE-DUC JOINVILLE MONTIER EN-DER SAINT-DIZIERFAINS-VEEL " Geneviire de Ac DE SIGNATUREDRHCl'i [ 4 EH...D! Chl CH[ CH'. ANNULE ET REMPLACEMAVIEMNPE à VORI | PonNcais LA DECISION 11/2024
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires,VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissementspublics de santé,
VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction desétablissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualité deDirecteur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy,Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier en Der, de Saint Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry le François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE
1.Article 1 : Direction chargée des ressources humaines et de la formation continue 4|1.1 Délégation est donnée à Madame Armelle LACROIX directrice des ressources humaines et de laformation continue de la direction des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, deHaute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de 'EHPAD deThiéblemont-Faremont,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchemente ... Pourle personnel non médical à l'exception des corps de directiono Tous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires hors décisiono — Tous les documents relatifs aux recrutements et concourso Tous les documents relatifs aux déroulements des carrièreso ... Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absenceso — Les documents relatifs aux droits de grèvee ... Aux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensese ... Pour la formation continue et du DPCo Lensemble des documents relatifs à la formation continue et au développementprofessionnel continu des personnels non médicaux pour :e ... L'élaboration du plan de formation des établissements du GHT Cœur grand Estet son évaluatione ... L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce plane ... Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et frais de déplacemente — Les états des frais de déplacemente ... Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présencepour les formations internesEt pour présider les CTE et CHSCT des établissements, notamment en cas d'absence ou d'empêchement du directeurgénéral ou du directeur délégué concerné.
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111Pour le Centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel,Délégation est donnée à Monsieur Christophe ENGRAND, directeur des ressources humaines du CH deVerdun Saint-Mihiel,
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Armelle LACROIXdirectrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction des centres hospitaliersde Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, deSaint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,e Pour le personnel non médical à l'exception des corps de directionTous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires hors décisionTous les documents relatifs aux recrutements et concoursTous les documents relatifs aux déroulements des carrièresLes documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absencesLes documents relatifs aux droits de grèvee _ Auxfins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensese Pour la formation continue et du DPCL'ensemble des documents relatifs à la formation continue et au développementprofessionnel continu des personnels non médicaux pour :
eeo](o]O
o
L'élaboration du plan de formation du CH de Verdun-Saint-MihielL'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce planLes demandes de remboursements destinés à ''ANFH correspondants aux fraispédagogiques et frais de déplacementLes états des frais de déplacementLes convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présencepour les formations internes
Et pour présider le CSE du CH de Verdun Saint-Mihiel, notamment en cas d'absence oud'empéchement du directeur général ou du directeur délégué, ainsi que du directeur desressources humaines de la direction commune.
1.1.1.1. Délégation est donnée à Madame N'Guessan Nadège BALECOIDIO, attachéed'administration hospitalière, responsable des ressources humaines,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame ArmelleLACROIX directrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction descentres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, deJoinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD deThiéblemont-Faremont , et de Monsieur Christophe ENGRAND, directeur des ressourceshumaines du CH de Verdun Saint-MihielPour le personnel non médical à l'exception des corps de directionO
OOeO
Tous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires horsdécisionTous les documents relatifs aux recrutements et concoursTous les documents relatifs aux déroulements des carriéresLes documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absencesLes documents relatifs aux droits de grèveAux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensesPour la formation continue et du DPCo]L'ensemble des documents relatifs à la formation continue et audéveloppement professionnel continu des personnels non médicaux pour :e ... L'élaboration du plan de formation du CH de Verdun-Saint-Mihiele l'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ceplane ... Les demandes de remboursements destinés à l''ANFH correspondantsaux frais pédagogiques et frais de déplacemente ... Les états des frais de déplacemente — Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations deprésence pour les formations internes
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1.1.1.1.1 Délégation est donnée à Madame Anita DUJEUX adjoint descadres
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchementMadame Armelle LACROIX directrice des ressources humaines et de laformation continue de la direction des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier enDer, de Saint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de I'EHPAD deThiéblemont-Faremont, de Monsieur Christophe ENGRAND, directeur desressources humaines du CH de Verdun Saint-Mihiel, et de Madame N'GuessanNadège BALECOIDJO, attachée d'administration hospitalière, responsable desressources humaines du CH de Verdun Saint Mihiel pour :e L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à auplan de formatione Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondantsaux frais pédagogiques et aux frais de déplacemente Les états des frais de déplacementse Les convocations et attestations de présence pour les formationsinternes
1.1.2 Pour les Centres Hospitaliers de Saint-Dizier, de la Haute Marne, de Vitry-le-François etde I' EHPAD de Thiéblemont,
Délégation est donnée à Monsieur Zoheir MEKHLOUFI, directeur des Ressources Humaines descentres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Armelle LACROIXdirectrice des ressources humaînes et de la formation continue de la direction des centres hospitaliersde Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, deSaint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,e ... Pourle personnel non médical à l'exception des corps de directiono Tous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires hors décisiono — Tous les documents relatifs aux recrutements et concourso — Tous les documents relatifs aux déroulements des carrièreso ... Les documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absenceso — Les documents relatifs aux droits de grèvee ... Auxfins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensese ... Pour la formation continue et du DPCo L'ensemble des documents relatifs à la formation continue et au développementprofessionnel continu des personnels non médicaux pour :e ... L'élaboration du plan de formation des établissements de Saint Dizier, Haute-Marne et Vitry le Françoise ... L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce plane ... Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et frais de déplacemente ... Les états des frais de déplacemente — Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présencepour les formations internesEt pour présider le CSE des CH de Saint Dizier, Haute-Marne et Vitry le François, notamment en casd'absence ou d'empêchement du directeur général ou du directeur délégué, ainsi que du directeurdes ressources humaines de la direction commune.
1.1.2.1 Délégation est donnée à Madame Frédérique MEISSNER, attachéed'administration hospitalière, responsable des ressources humaines, sur le CHde Saint Dizier
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameArmelle LACROIX directrice des ressources humaines et de la formation continue de ladirection des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, deHaute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François, deWassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont , et de Monsieur Zoheir MEKHLOUFI,directeur des Ressources Humaines des centres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,

e Pour le personnel non médical à l'exception des corps de directiono — Tous les documents relatifs à la gestion des opérationsdisciplinaires hors décisiono — Tous les documents relatifs aux recrutements et concourso Tous les documents relatifs aux déroulements des carrièresO Les documents relatifs à l'organisation du travail des congéset absencesO Les documents relatifs aux droits de grève° Aux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépenses° Pour la formation continue et du DPCO L'ensemble des documents relatifs à la formation continue etau développement professionnel continu des personnels nonmédicaux pour :e L'élaboration du plan de formation du CH de SaintDiziere L'élaboration et la signature des conventions etcontrats relatifs à ce plan° Les demandes de remboursements destinés àl''ANFH correspondants aux frais pédagogiques etfrais de déplacemente Les états des frais de déplacement° Les convocations, les ordres de mission éventuels etattestations de présence pour les formationsinternes
1.1.2.2 Délégation est donnée à Madame Annabelle ALPHERAN, attachéed'administration hospitalière, responsable des ressources humaines, du CH dela Haute-Marne
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameArmelle LACROIX directrice des ressources humaines et de la formation continue de ladirection des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, deHaute-Marne, de loinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François, deWassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont , et de Monsieur Zoheir MEKHLOUFI,directeur des Ressources Humaines des centres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,e Pour le personnel non médical à l'exception des corps de directiono — Tous les documents relatifs à la gestion des opérationsdisciplinaires hors décisiono — Tousles documents relatifs aux recrutements et concourso — Tous les documents relatifs aux déroulements des carrièreso — Les documents relatifs à l'organisation du travail des congéset absencesO Les documents relatifs aux droits de grève° Aux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensese Pour la formation continue et du DPCo — L'ensemble des documents relatifs à la formation continue etau développement professionnel continu des personnels nonmédicaux pour :e L'élaboration du plan de formation del'établissement de la Haute-Marne° L'élaboration et la signature des conventions etcontrats relatif à ce planQ Les demandes de remboursements destinés àl''ANFH correspondants aux frais pédagogiques et frais dedéplacement° Les états des frais de déplacement° Les convocations, les ordres de mission éventuels etattestations de présence pour les formations internes
4/8

1.1.3
1.1.2.3 Délégation est donnée à Madame Carine GRUZELLE, adjoint des cadres, sur leCH de Vitry François
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameArmelle LACROIX directrice des ressources humaines et de la formation continue de ladirection des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, deHaute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François, deWassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont , et de Monsieur Zoheir MEKHLOUFI,directeur des Ressources Humaines des centres hospitaliers de Vitry-le-François, Saint-Dizier, Haute-Marne et 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,° Pour le personnel non médical à l'exception des corps de directiono — Tous les documents relatifs à la gestion des opérationsdisciplinaires hors décisiono — Tous les documents relatifs aux recrutements et concoursTous les documents relatifs aux déroulements des carrièreso — Les documents relatifs à l'organisation du travail des congéset absencesO Les documents relatifs aux droits de grève
O
° Aux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépenses° Pour la formation continue et du DPCo L'ensemble des documents relatifs à la formation continue etau développement professionnel continu des personnels nonmédicaux pour :Q L'élaboration du plan de formation del'établissement de Vitry le Françoise L'élaboration et la signature des conventions etcontrats relatif a ce plan° Les demandes de remboursements destinés àI'ANFH correspondants aux frais pédagogiques et frais dedéplacemento Les états des frais de déplacemente Les convocations, les ordres de mission éventuels etattestations de présence pour les formations internes
Pour le Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-VeelDélégation est donnée à Monsieur Jean-Sébastien GILLES, Directeur des Ressources Humaines duCentre Hospitalier de Bar-Le-Duc Fains-VéelAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Armelle LACROIXdirectrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction des centres hospitaliersde Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, deSaint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont.Pour le personnel non médical à l'exception des corps de directionTous les documents relatifs à la gestion des opérations disciplinaires hors décisionTous les documents relatifs aux recrutements et concoursTous les documents relatifs aux déroulements des carrièresLes documents relatifs à l'organisation du travail des congés et absencesLes documents relatifs aux droits de grèveAux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensesPour la formation continue et du DPCL'ensemble des documents relatifs à la formation continue et au développementprofessionnel continu des personnels non médicaux pour :
OeoOO
o}
L'élaboration du plan de formation de l'établissement de Bar-le-Duc Fains-VeelL'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce planLes demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et frais de déplacementLes états des frais de déplacementLes convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présence pourles formations internes
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1.1.3.1 UDelegation est qaonnee a Ivionsieur wiameu - LARUCINUID, Allaulicd'Administration hospitalier, Responsable des ressources Humaines sur le CH deBar-Le-Duc Fains-Véel
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame ArmelleLACROIX directrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction descentres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, deJoinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de 'EHPAD deThiéblemont-Faremont, et de Monsieur Jean-Sébastien GILLES, Directeur des RessourcesHumaines du Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc Fains-Véel° Pour le personnel non médical à l'exception des corps de directiono — Tous les documents relatifs à la gestion des opérationsdisciplinaires hors décisiono — Tous les documents relatifs aux recrutements et concoursTous les documents relatifs aux déroulements des carrièresO Les documents relatifs à l'organisation du travail des congéset absenceso — Les documents relatifs aux droits de grèvee Aux fins d'engager et de liquider les comptes du titre 1 de dépensese Pour la formation continue et du DPCo L'ensemble des documents relatifs à la formation continue etau développement professionnel continu des personnels nonmédicaux pour :e L'élaboration du plan de formation del'établissement de Vitry le FrançoisQ L'élaboration et la signature des conventions etcontrats relatif à ce plan° Les demandes de remboursements destinés àI'ANFH correspondants aux frais pédagogiques et frais dedéplacemente Les états des frais de déplacement° Les convocations, les ordres de mission éventuels etattestations de présence pour les formations internes
O
1.1.3.1.1 Pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel, est donnée délégation designature à Madame Patricia OROZCO, Assistant MédicoAdministrativeAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de MadameArmelle LACROIX directrice des ressources humaines et de la formation continue dela direction des centres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel,de Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François,de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, et de Monsieur Jean-SébastienGILLES, Directeur Adjoint et de Monsieur Matthieu LARDENOIS, attachéd'administration hospitalier, Responsable des ressources Humaines du CH de Bar-le-Duc Fains-Véel
o L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à au plan deformationo Les demandes de remboursements destinés à 'ANFH correspondants auxfrais pédagogiques et aux frais de déplacemento Les états des frais de déplacementso Les convocations et attestations de présence pour les formations internes
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1.1.4 Pour le CH Montier-en-Der,Délégation est donnée à Madame Catherine DURST, Attachée d'Administration Hospitalière :Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Armelle LACROIXdirectrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction des centres hospitaliers deVerdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, de Saint Dizier,de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, pour :e ... L'élaboration du plan de formatione L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce plane Les demandes de remboursements destinés à l''ANFH correspondants aux frais pédagogiques etfrais de déplacemente Les états des frais de déplacemente Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présence pour les formationsinternes
1.1.5 ... Pour le CH de JoinvilleDélégation est donnée à Madame Nadine MOUTEAUX, Attachée d'Administration Hospitalière :Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Armelle LACROIXdirectrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction des centres hospitaliers deVerdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, de Saint Dizier,de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, pour :e L'élaboration du plan de formatione L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce plane Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux frais pédagogiques etfrais de déplacemente ... Les états des frais de déplacemente Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présence pour les formationsinternes
1.1.6 Pour le CH de Wassy,Délégation est donnée à Madame Catherine DURST, Attachée d'Administration Hospitalière :Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Armelle LACROIXdirectrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction des centres hospitaliers deVerdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der, de Saint Dizier,de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, pour :e L'élaboration du plan de formatione L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce plane Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux frais pédagogiques etfrais de déplacemente ... Les états des frais de déplacemente Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présence pour les formationsinternes
1.1.6.1 Délégation est donnée à Madame Nadine MOUTEAUX, Attachéed'Administration Hospitalière :Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame ArmelleLACROIX directrice des ressources humaines et de la formation continue de la direction descentres hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, de Bar-le-Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, deJoinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, de Vitry le François, de Wassy, et de 'EHPAD deThiéblemont-Faremont, et de Madame Catherine DURST pour :e ... L'élaboration du plan de formatione _ L'élaboration et la signature des conventions et contrats relatif à ce plane Les demandes de remboursements destinés à l'ANFH correspondants aux fraispédagogiques et frais de déplacemente ... Les états des frais de déplacemente Les convocations, les ordres de mission éventuels et attestations de présencepour les formations internes
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Article 2 BCette délégation s'exerce dans la limite des crédits régulièrement ouverts à I'EPRD et des Décisions Modificativesapprouvées
| 3. Article3 JLe délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature
l 4. Article 4 - Date d'effet JLa présente décision prend effet à compter du 1°" mars 2024.Elle annule la décision 11/2024 du 6 février 2024.
| 5. Article 5 - Publication JLa présente délégation sera publiée au recueil des actes administratif des départements de la Meuse, de la Marne et de laHaute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés.
A Verdun, le 1°" mars 2024Le Direçi{eur Général,7 t) t
UIDONI

CHe CHe CHe CHe PORTANT DELEGATIONBAR-LE-DUC JOINVILLE SAINT- DIZIFRFAINS-VEEL """"'"°"' Genewiève de Gavie DE SIGNATUREFONCTIONS SUPPORTChl E-PAD« CH'. Cl'il Cil£ ANNULE ET REMPLACE LA DECISIONHAUTE-MARNE THIÉ LEMONT- VITRY-LE WASSYMONT SAINVEMIHIEL FRANÇOIS 100/2023
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et auxterritoires,
VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissementspublics de santé,
VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de directiondes établissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualitéde Directeur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville,Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et I'organigramme de direction,Le Directeur Général de la direction commune des Centres Hospitaliers de Bar le Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, deJoinville, de Montier en Der, de Saint-Dizier, de Verdun Saint-Mihiel, de Vitry le François et de Wassy, et de l'EHPADde Thiéblemont-FaremontPar ailleurs, Directeur de l'établissement support du GHT Cœur Grand Est,
DECIDE
Îl-\rtîcle 1 : Direction chargée des fonctions supports 4'Délégation est donnée à Monsieur Franck CHAMPENOIS, directeur des fonctions supports du GHT Cœur Grand Est, composédes centres hospitaliers de Bar-Le-Duc, de Fains-Véel, de la Haute-Marne, de Joinville, de Montier en Der de Saint-Dizier, deVerdun Saint-Mihiel, de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
Pour signer tous les courriers ou actes suivants :e Les courriers, actes, décisions relevant du périmètre et des directions rattachées à la direction des fonctionssupportse Les actes relatifs à I'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes de dépenses du titre 3 et detitre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie} et des comptes de dépenses d'investissements du titre 2© ... Les actes relatifs aux achats® Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le cadre des missions de sécuritéincendie et sécurité à la personne.
Délégation est donnée, aux fins de signer en lieu et place du directeur de l'établissement support de GHT et en casd'empêchement de Monsieur Franck CHAMPENOIS, directeur des fonctions supports du GHT Cœur Grand Est, auxpersonnes suivantes :
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1.1 Direction Magasin ApprovisionnementsDélégation est donnée à Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur de la Direction MagasinApprovisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT Cœur Grand Est, pour signertous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant du périmètre et des directions rattachées à la DirectionMagasin Approvisionnemente Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes de dépenses dutitre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes de dépensesd'investissements du titre 2
1.1.1 Pour le CH de Verdun Saint-Mihiel,
Délégation est donnée à Monsieur Bernard WAGNER, directeur de la logistique et des travaux du CH deVerdun Saint-Mihiel,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empéchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeurde la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand Est,
Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes de dépenses dutitre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes de dépensesd'investissements du titre 2
1.1.2 Délégation est donnée à Madame Aline LEHALLE, ingénieur hospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur dede la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand-Est, et de Monsieur Bernard WAGNER, Directeur de la logistique et des Travaux du CH de VerdunSaint-Mihiel
Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, logistique,biomédicale et de la sécurité
1.1.3 Délégation est donnée à Monsieur Christophe JEZIORO, ingénieur hospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur dede la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand-Est, et de Madame Aline LEHALLE, Ingénieur hospitalier responsable logistique du CH de VerdunSaint-Mihiel
Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, logistique,biomédicale et de la sécurité pour un montant maximum de 5 000€
1.1.4 Délégation est donnée à Monsieur Alexandre VANTOURNHOUDT Ingénieur hospitalierAux fins de signer en lieu et place de Monsieur Bernard WAGNER, Directeur de la logistique et des Travauxdu CH de Verdun Saint-Mihiel de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur de de la Direction MagasinApprovisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT Cœur Grand-Est,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, logistique,biomédicale et de la sécurité
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1.1.2 Pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Yves FAGNOT, directeur de la logistique et des travaux du CH deBar-Le-Duc Fains-Véel,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeurde la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand Est,tous les courriers ou actes suivants :Q Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes de dépenses dutitre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes de dépensesd'investissements du titre 2
1.2.4 Délégation est donnée à Madame Magalie NICOLE, Adjoint des Cadres HospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur dede la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand-Est, et de Monsieur JEAN Yves FAGNOT, Directeur de la logistique et des Travaux du CH Br le DucFains-VeelPour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à I'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes de dépenses dutitre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes de dépensesd'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, logistique, biomédicale et de lasécurité pour un montant maximum de 5 000€
1.2.5. Délégation est donnée à Monsieur François-Regis BERNARD, Technicien HospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur dede la Direction Magasin Approvisionnements auprés de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand-Est,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et° Des comptes de dépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique etlogistique pour un montant maximum de 5 000€
1.2.6. Délégation est donnée à Monsieur Pascal VARIN, Technicien HospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur dede la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand-Est,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique pour un montantmaximum de 5 000€
1.2.6 Délégation est donnée à Monsieur Didier FERRON, ingénieur biomédical,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Monsieur Jean-Yves FAGNOT,directeur de la logistique et des travaux du CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,Pour signer tous les courriers ou actes dans la limite de ses attributions notamment les bons decommandes médicaux et biomédicaux hors actes relevant des achats (contrats, marchés)
1.2.7. Délégation est donnée à Madame Marie-Jeanne DELAVALLADE, Responsable sécurité,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Monsieur Jean-Yves FAGNOT,directeur de la logistique et des travaux du CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,Pour signer :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère de la sécurité incendie et de la sécurité àla personne.Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le périmètre de cesmissions.
1.1.3 Pour les CH de Saint-Dizier, Vitry le François, Haute-Marne et l'EHPAD de Thieblemont,Direction Magasin Approvisionnements,
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Délégation est donnée à Monsieur Fabien GILLET, directeur des de la Logistiques et des travaux du CH deSt Dizier, Vitry le François, Haute Marne, et l'EHPAD de ThieblemondAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeurde la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand Est, pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes de dépenses dutitre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes de dépensesd'investissements du titre 2
1.3.4 Délégation est donnée à Madame Patricia MARCEL Attachée d'Administration Hospitalière,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur dede la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand-Est, et de Monsieur Fabien GILLET, Directeur de la logistique et des Travaux du de St Dizier, Vitry leFrançois, Haute Marne et 'EHPAD de ThiéblemondPour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, logistique, du CH deSaint Dizier et de Vitry le Francois1.2.5. Délégation est donnée à Monsieur David BOUTARD,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, directeur dede la Direction Magasin Approvisionnements auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand-Est,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, logistique,biomédicale et de la sécurité pour un montant maximum de 5 000€1.1.3.1 Délégation est donnée à Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH deSaint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, Directeur dela Direction Magasin Approvisionnement auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand Est en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de la logistique et des travauxdes CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :e Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique, biomédical et de la sécuritéQ Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, biomédical et de lasécurité.° Les actes pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans lecadre des missions de sécurité incendie et sécurité à la personne.
1.1.3.1.1 Délégation est donnée à Monsieur Laurent COLLIN Adjoint Technique & Travaux des CH deSaint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de lalogistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD deThieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH de Saint-Dizier,Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique, biomédical et de la sécurité° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère technique, biomédical et de lasécurité.° Les actes pour représenter la direction auprès des autorités (force de I'ordre, SDIS) dans lecadre des missions de sécurité incendie et sécurité à la personne.1.1.3.1.1.1 Délégation est donnée à Monsieur Stéphane DHIEVRE, technicien hospitalier
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Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET,directeur de la logistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marneet de l'EHPAD de Thieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistiquedes CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont, et deMonsieur Laurent COLLIN Adjoint Technique & Travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François,Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique du CH Haute-Marnee Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement descomptes de dépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) etdes comptes de dépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère techniquedu CH Haute-Marne
1.1.3.1.1.3 Délégation est donnée à Monsieur Didier FERRON, ingénieur biomédical,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET,directeur de la logistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marneet de 'EHPAD de Thieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistiquedes CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont, et deMonsieur Laurent COLLIN Adjoint Technique & Travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François,Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes dans la limite de ses attributions notamment les bons decommandes médicaux et biomédicaux hors actes relevant des achats (contrats, marchés)
1.1.3.1.2 Délégation est donnée à Madame Martine POINTAUX adjoint des cadres du CH Haute-Marne,aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Gauthier MENIGOT, Directeur dela Direction Magasin Approvisionnement auprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT CœurGrand Est et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de la logistique et des travauxdes CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont, et de MonsieurPhilippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne etde l'EHPAD de ThieblemontPour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère logistique du CH de la Haute-Marnee Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère logistique du CH Haute-Marne
1.1.3.1.3 Délégation est donnée à Madame Patricia MARCEL attachée d'administration hospitalière,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de lalogistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de 'EHPAD deThieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH de Saint-Dizier,Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de ThieblemontPour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère logistique du CH de Saint-Dizier et deVitry le François.° Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2 relevant de la sphère logistique du CH de Saint-Dizieret de Vitry le François.
1.2 Direction Logistique et Travaux1.2.1 Pour le CH de Verdun Saint-Mihiel,
Délégation est donnée à Monsieur Bernard WAGNER, directeur de la logistique et des travaux du CH deVerdun Saint-Mihiel,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique et logistique, biomédicale et de lasécurité
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° Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le cadre desmissions de sécurité incendie et sécurité à la personne.
1.2.2 Délégation est donnée à Madame Aline LEHALLE, ingénieur hospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Bernard WAGNER, directeur dela logistique et des travaux du CH de Verdun Saint-Mihiel,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère logistique
1.2.3 Délégation est donnée à Monsieur Alexandre VANTOURNHOUDT Ingénieur hospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Bernard WAGNER, directeur dela logistique et des travaux du CH de Verdun Saint-Mihiel,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :> Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique° Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le cadre desmissions de sécurité incendie et sécurité à la personne.1.2.4 Délégation est donnée à Monsieur Herve LELIEVRE Ingénieur hospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Bernard WAGNER, directeur dela logistique et des travaux du CH de Verdun Saint-Mihiel,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique. Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le cadre desmissions de sécurité incendie et sécurité à la personne.
1.2.3 Délégation est donnée à Monsieur David BATTIN, Faisant fonction d'ingénieur biomédicalhospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empéchement de Monsieur Bernard WAGNER, directeur dela logistique et des travaux du CH de Verdun Saint-Mihiel,Pour signer tous les courriers ou actes entant dans la limite de ses attributions notamment les bons decommandes médicaux hors actes relevant des achats (contrats, marchés)
1.1.1.5 Délégation sur la délégation est donnée à Monsieur Lionel DUMANOIT, ingénieur hospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Bernard WAGNER, directeur dela logistique et des travaux du CH de Verdun Saint-Mihiel,e Les dépenses sur les comptes alimentaires : 60231 / 60232 / 60234 / 60235 / 60236
1.1.1.6 Délégation sur la délégation est donnée à Monsieur Laurent PETITJEAN, technicien supérieurhospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur. Bernard WAGNER, directeur dela logistique et des travaux du CH de Verdun Saint-Mihiel, et de Monsieur Lionel DUMANOIT, ingénieur,e Les dépenses sur les comptes alimentaires : 60231 / 60232 / 60234 / 60235 / 602361.1.1.7 Délégation est donnée à Monsieur Yannick SALVADORI, Responsable sécurité,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Bernard WAGNER, directeur dela logistique et des travaux du CH de Verdun Saint-Mihiel, et d'Alexandre VANTOURNHOUDT Ingénieurhospitalier du CH de Verdun Saint-MihielPour signer :e Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère de la sécurité incendie et de la sécurité àla personne.e Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le périmètrede ces missions.
1.2.2 Pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,Délégation est donnée à Monsieur Jean-Yves FAGNOT, directeur de la logistique et des travaux du CH deBar-Le-Duc Fains-Véel, pour signer tous les courriers ou actes suivants :e Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique et logistique, biomédicale et de lasécurité
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° Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le cadre desmissions de sécurité incendie et sécurité à la personne.
1.2.2.2 Délégation est donnée à Monsieur Didier FERRON, ingénieur biomédical,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Monsieur Jean-Yves FAGNOT,directeur de la logistique et des travaux du CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,Pour signer tous les courriers ou actes dans la limite de ses attributions notamment les bons decommandes médicaux et biomédicaux hors actes relevant des achats (contrats, marchés)
1.2.2.3 Délégation est donnée à Madame Marie-Jeanne DELAVALLADE, Responsable sécurité,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Monsieur Jean-Yves FAGNOT,directeur de la logistique et des travaux du CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,Pour signer :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère de la sécurité incendie et de la sécurité àla personne.e Pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le périmètrede ces missions.
1.2.3 Pour les CH de Saint-Dizier, Vitry le François, Haute-Marne et l'EHPAD de Thieblemont,Délégation est donnée à Monsieur Fabien GILLET, directeur de la logistique et des travaux des CH deSaint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère logistique et technique, biomédicale et de lasécuritéG Les actes pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans le cadredes missions de sécurité incendie et sécurité à la personne.
1.2.3.1 Délégation est donnée à Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH deSaint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de 'EHPAD de Thieblemont,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de lalogistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD deThieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :e Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique, biomédical et de la sécurité° Les actes pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans lecadre des missions de sécurité incendie et sécurité à la personne.
1.2.3.2 Délégation est donnée à Monsieur Laurent COLLIN Adjoint Technique & Travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de I'EHPAD de Thieblemont,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de lalogistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD deThieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH de Saint-Dizier,Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,
Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique, biomédical et de la sécurité° Les actes pour représenter la direction auprès des autorités (force de l'ordre, SDIS) dans lecadre des missions de sécurité incendie et sécurité à la personne.
1.2.3.3 Délégation est donnée à Monsieur Stéphane DHIEVRE, technicien hospitalierAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET,directeur de la logistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marneet de l'EHPAD de Thieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistiquedes CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de 'EHPAD de Thieblemont, et de
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Monsieur Laurent COLLIN Adjoint Technique & Travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François,Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :e Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique du CH Haute-Marne
1.2.3.4 Délégation est donnée à Monsieur Nicolas MALFAIT, Conducteur de travauxAux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET,directeur de la logistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marneet de l'EHPAD de Thieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistiquedes CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de I'EHPAD de Thieblemont, et deMonsieur Laurent COLLIN Adjoint Technique & Travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François,Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique & Travaux desCH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont.
1.2.3.5 Délégation est donnée à Monsieur Didier FERRON, ingénieur biomédical,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET,directeur de la logistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marneet de l'EHPAD de Thieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistiquedes CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de 'EHPAD de Thieblemont, et deMonsieur Laurent COLLIN Adjoint Technique & Travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François,Haute-Marne et de l'EHPAD de Thieblemont,Pour signer tous les courriers ou actes dans la limite de ses attributions notamment les bons decommandes médicaux et biomédicaux hors actes relevant des achats (contrats, marchés)
1.1.3.1.2 Délégation est donnée à Madame Martine POINTAUX adjoint des cadres du CH Haute-Marne,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de lalogistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD deThieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH de Saint-Dizier,Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de ThieblemontPour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère logistique du CH de la Haute-Marne
1.1.3.1.3 Délégation est donnée à Madame Patricia MARCEL attachée d'administration hospitalière,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur Fabien GILLET, directeur de lalogistique et des travaux des CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD deThieblemont, et de Monsieur Philippe GARCIA-CAMACHO Ingénieur Logistique des CH de Saint-Dizier,Vitry-Le-François, Haute-Marne et de l'EHPAD de ThieblemontPour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère logistique du CH de Saint-Dizier et deVitry le François.
1.2.4 Pour les CH de Wassy, Joinville et Montier-en-Der
1.2.4.1 Délégation est donnée à Madame Elisabeth PIGUET, Directrice DéléguéePour signer tous les courriers ou actes suivants :° Les courriers, actes, décisions relevant de la sphère technique et logistiqueQ Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des comptes dedépenses du titre 3 et de titre 2 (hors comptes gérés par la pharmacie) et des comptes dedépenses d'investissements du titre 2
1. 3 Direction chargée de missions transversalesDélégation est donnée à Madame Murielle HANNION, Directrice chargée de missions auprès de ladirection des fonctions supports,Pour signer tous les courriers, décision et actes relatifs à :e L'audit des fonctions logistiques du GHTe Le pilotage de la stratégie de développement durable du GHT
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° Le développement de la culture du RGPDe La recherche de subventions européennesPour représenter la direction dans le cadre de ces missions.
l Article 2 — Interdiction de subdélégation l
Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.
| Article 3 - Date d'effet _lLa présente décision prend effet à compter du 1% mars 2024. Elle annule la décision 100-2023 du 27 décembre 2023.| Article 4 - Publication JLa présente délégation sera publiée au recueil des actes administratifs des départements de la Meuse, de la Marne etde la Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés.
A Verdun, le 1"" mars 2024
fur Généeral,
*
Didier GUIDONI
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CL' "3 CHSl CHK CH l CH £ DECISION N° 26/2024
BAR-LE-DIK FAINS-VÉEL JOINVHH DR Ë.ÔŒBIÆË PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
e> COORDINATION GENERALE DES SOINS ET DE
Cl'i 4 EHMDK CH l Cl'" c e 4 ANNULE ET ËÊI\ÎEÔ\IËEELA DECISIONHAUTE-MARNE ; RD VITRY-LE WASSYSAIN - \m— FRANÇOIS 78-2023
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires,VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissementspublics de santé,
VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction desétablissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualité deDirecteur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy,Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont,VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme de direction,Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers Bar le Duc Fains-Veel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier en Der, de Saint Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry le François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE
1. Article 1 : Coordination générale des soins et de la qualitéDélégation est donnée à Madame Céline LAROCHE Directrice des soins, Coordonnatrice générale des activités desoins de rééducation et médico-techniques, et de la qualité,pour signer pièces, actes et correspondances en toutes matières relevant de ses compétences pour lesétablissements de la direction commune des centres hospitaliers Bar le Duc, de Fains-Veel, de Haute-Marne, deJoinville, de Montier en Der, de Saint Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry le François, de Wassy, et de l'EHPAD deThiéblemont-Faremont : encadrement de l'ensemble du personnel soignant, infirmier, de rééducation et médico-technique des établissements.
En cas d'absence de Madame Céline LAROCHE délégation est donnée àe Madame Nathalie RAYNAUD, directrice des soins, Coordonnatrice générale des activités de soins de rééducationet médico-techniques, et de la qualité, pour signer pièces, actes et correspondance en toutes matières relevantde ses compétences sur les centres hospitaliers de Bar-Le-Duc et Fains-Véel,e Madame Jennifer ALBORGHETTI à compter du 18 mars 2024, cadre supérieur de santé paramédical, adjointe à ladirection des soins du Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc et Fains-Véel, pour signer pièces et correspondance entoutes matières relevant de ses compétences sur le Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc et Fains-Véel,© Madame Claudie KLEIN, directrice des soins, Coordonnatrice générale des activités de soins de rééducation etmédico-techniques, et de la qualité, pour signer pièces, actes et correspondance en toutes matières relevant deses compétences sur les centres Hospitaliers de Saint-Dizier, Vitry-le-François et Montier-en-Der,\_...;

© Madame Delphine SOITEL, cadre supérieur de santé paramédical, adjoint à la direction des soins des CentresHospitaliers de de Saint-Dizier, Vitry-le-François et Montier-en-Der, pour signer pièces et correspondance entoutes matières relevant de ses compétences sur les Centres Hospitaliers Saint-Dizier, Vitry-le-François etMontier-en-Der,© Madame Marie-Pierre MOUSSA, directrice des soins, Coordonnatrice générale des activités de soins derééducation et médico-techniques, et de la qualité, pour signer pièces, actes et correspondance en toutesmatières relevant de ses compétences sur le centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel,e Monsieur Christophe MARCHAL, cadre supérieur de santé paramédical, adjoint à la direction des soins du CentreHospitalier de Verdun Saint Mihiel, pour signer pièces et correspondance en toutes matières relevant de sescompétences sur le centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel.
Article 2 JCette délégation s'exerce dans la limite des crédits régulièrement ouverts à I'EPRD et des Décisions Modificativesapprouvées.
Article 3 |Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.
Article 4 - Date d'effet lLa présente décision prend effet à compter du 1" Mars 2024.Elle annule la décision 78-2023 du 1°" décembre 2023.
Article 5 - Publication JLa présente délégation sera publiée au recueil des actes administratif des départements de la Meuse, de la Marne etde la Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de 'ensemble des intéressés.
A Verdun, le 1°" Mars 2024Le Directgur Général,
DidieGUIDONI
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CHe CHe Crîl CH[ PORTANT DELEGATIONBAR-LE-DUC JOINVILLE SAINT-DIZIER DE SIGNATUREFAINS-VÉEL COORDINATIONGENERALECHe ErRADe CHie Chx Ch 10esHAUTE-MARNE THIÉBLEMON VITRY-LE- WASSY (annule et remplace lao SAINT MIHIEL FRANÇOIS décision 79-2023)
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires,VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissementspublics de santé,
VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction desétablissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualité deDirecteur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy,Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme de direction,Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE
1.Article 1 : Coordination générale pédagogique
Délégation est donnée à Monsieur Rémy CHAPIRON Directeur des soins et coordonnateur pédagogique des IFSI et IFAS deBar le Duc, Fains-Veel et Verdun-Saint Mihiel, de Saint Dizier pour signer pièces et correspondances en toutes matièresrelevant des compétences de gestion courante pour les IFSI et IFAS des CH de Verdun Saint Mihiel, et de Bar le Duc SaintDizier à l'exception de celles engageant des dépenses.
La délégation porte sur :e — Tous les documents relatifs aux domaines administratifs des Instituts,e — Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à I'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,e Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,e ... Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Instituts

1.1. En ce qui concerne les sites pédagogiques des CH Verdun Saint Mihiel :1.1.1. En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Rémy CHAPIRON Directeur des soins et coordonnateurpédagogique des IFSI et IFAS de Bar le Duc-Fains Veel et Verdun- Saint Mihiel et de Saint Dizier pour signerpièces et correspondances en toutes matières relevant des compétences de gestion courante pour les IFSI etIFAS du CH de Verdun Saint Mihiel, délégation est donnée à Madame LEVRESSE Sophie, Cadre supérieure desanté, adjointe à la Direction des Instituts de Verdun-Saint Mihiel, pour signer pièces et correspondances entoutes matières relevant des compétences de gestion courante pour les IFSI et IFAS des CH de Bar le Duc-Fains Veel et de Verdun- Saint Mihiel à l'exception de celles engageant des dépenses.La délégation porte sur :e ... Tous les documents relatifs aux domaines administratifs des Instituts,e Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,e Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,e Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Instituts1.1.2. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CHAPIRON Rémy Directeur des soins et coordonnateurpédagogique des IFSI et IFAS de Bar le Duc-Fains Veel et Verdun- Saint Mihiel et de Saint Dizier et de MadameSophie LEVRESSE, Cadre supérieure de santé, adjointe à la Direction pour signer pièces et correspondances entoutes matières relevant des compétences de gestion courante pour les IFSI et IFAS du CH de Verdun SaintMihiel, délégation est donnée à Madame Nathalie FASSIER, Cadre supérieure de santé, adjointe à la Directiondes Instituts de Bar le Duc-Fains Veel pour signer pièces et correspondances en toutes matières relevant descompétences de gestion courantes pour les IFSI et IFAS des CH de Verdun Saint Mihiel à l'exception de cellesengageant des dépenses.
La délégation porte sur :¢ Tous les documents relatifs aux domaines administratifs et financiers des Instituts,e ... Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,e Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,e Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Institutse Sur le site de Bar le Duc Fains Veel,
1.1.3. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CHAPIRON Rémy, de Madame LEVRESSE Sophie et deMadame FASSIER Nathalie, la délégation est donnée à Madame BRIGANDET Marie, Cadre supérieure de santé,adjointe à la Direction des IFSI et IFAS de Saint Dizier pour signer pièces et correspondances en toutes matièresrelevant des compétences de gestion courantes pour les IFSI et IFAS des CH de Verdun Saint Mihiel, aI'exception de celles engageant des dépenses.e ... La délégation porte sur :e ... Tous les documents relatifs aux domaines administratifs et financiers des Instituts,e — Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,e Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,e Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Instituts
1.2. Sur le site de Bar le Duc Fains-Veel1.2.1. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Rémy CHAPIRON Directeur des soins et coordonnateurpédagogique des IFSI et IFAS de Bar le Duc-Fains Veel, Verdun- Saint Mihiel et de Saint Dizier pour signer pièces etcorrespondances en toutes matières relevant des compétences de gestion courante pour les IFSI et IFAS des CHde Bar le Duc- Fains Veel, délégation est donnée à Madame FASSIER Nathalie Cadre supérieure de santé, adjointeà la Direction des Instituts Bar le Duc-Fains Veel, pour signer pièces et correspondances en toutes matièresrelevant des compétences de gestion courante pour les IFS! et IFAS des CH de Bar le Duc- Fains Veel à l'exceptionde celles engageant des dépenses.La délégation porte sur :e Tous les documents relatifs aux domaines administratifs des Instituts,

e Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,e Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,e Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Instituts1.2.2. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Rémy CHAPIRON et de Madame FASSIER Nathalie, Cadre
1.2.3.
supérieure de santé, adjointe à la Direction des Instituts de Bar le Duc-Fains Veel, délégation est donnée aMadame BRIGANDET Marie, Cadre supérieure de santé, adjointe à la Direction des IFSI et IFAS de Saint Dizier poursigner pièces et correspondances en toutes matières relevant des compétences de gestion courantes pou les IFSIet IFAS de Bar le Duc- Fains Veel à l'exception de celles engageant des dépenses.La délégation porte sur :e Tous les documents relatifs aux domaines administratifs et financiers des Instituts,e Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,e Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,e Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les InstitutsEn cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Rémy CHAPIRON, de Madame FASSIER Nathalie et de MadameBRIGANDET Marie, délégation est donnée à Madame LEVRESSE Sophie, Cadre supérieure de santé, adjointe à laDirection des Instituts de Verdun-Saint Mihiel pour signer pièces et correspondances en toutes matières relevantdes compétences de gestion courantes pour les IFSI et IFAS des CH de de Bar le Duc- Fains Veel à l'exception decelles engageant des dépenses.La délégation porte sur :e Tous les documents relatifs aux domaines administratifs et financiers des instituts,e ... Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,e Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,e Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Instituts1.3. En ce qui concerne le site pédagogique de Saint Dizier
1.3.1.
1.3.2.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Rémy CHAPIRON, Directeur des soins et coordonnateurpédagogique des IFSI et IFAS de Bar le Duc-Fains Veel, de Verdun- Saint Mihiel et de Saint Dizier, délégation estdonnée à Madame BRIGANDET Marie, Cadre supérieure de santé, adjointe à la Direction des IFSI et IFAS de SaintDizier pour signer pièces et correspondances en toutes matières relevant des compétences de gestion courantepour L'IFSI et I'IFAS du CH de Saint Dizier à l'exception de celles engageant des dépenses.La délégation porte sur :° Tous les documents relatifs aux domaines administratifs Instituts,e Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,e Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,e Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,Q Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,© Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les InstitutsEn cas d'absence de Monsieur CHAPIRON Rémy et de Madame BRIGANDET Marie et, pour les IFSI et IFAS du CHde Saint Dizier, délégation est donnée à Mme FASSIER Nathalie, Cadre supérieure de santé, adjointe à la Directiondes Instituts de Bar le Duc-Fains Veel, pour signer pièces et correspondance en toutes matières relevant descompétences de gestion courante pour l'IFSI et l'IFAS du CH de Saint Dizier à l'exception de celles engageant desdépenses.La délégation porte sur :° Tous les documents relatifs aux domaines administratifs des Instituts,e Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,° Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,° Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,

Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Instituts1.3.3. En cas d'absence de Monsieur CHAPIRON Rémy, de Madame BRIGANDET Marie et de Madame FASSIER Nathaliepour les IFSI et IFAS du CH de Saint Dizier, délégation est donnée à Mme LEVRESSE Sophie, Cadre supérieure desanté, adjointe à la Direction des Instituts de Verdun-Saint Mihiel, pour signer pièces et correspondance en toutesmatières relevant des compétences de gestion courante pour l'IFSI et l'IFAS du CH de Saint Dizier à l'exception decelles engageant des dépenses.La délégation porte sur :Tous les documents relatifs aux domaines administratifs des Instituts,Tous les documents relatifs aux parcours de formation des étudiants,Tous les documents administratifs, financiers et pédagogiques relatifs à l'organisation d'actions deformations continues,Tous les documents relatifs à l'implication des formateurs permanents et des intervenants extérieurs,Tous les documents relatifs à l'organisation du travail, aux congés et absences des professionnels desInstituts concernés,Tous les documents relatifs aux domaines techniques et logistiques impliquant les Instituts
Article 2 —Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature
Article 3 - Date d'effet JLa présente décision prend effet à compter du 1°" mars 2024.Elle annule la décision 79-2023 du 1°" décembre 2023.
Article 5 - Publication
La présente délégation sera publiée au recueil des actes administratif des départements de la Meuse, de la Marne et dela Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés
A Verdun, le 1" Mars 2024
,

DECISION n° 28/2024
CHe CHe Cre CHe ror DENBAR-LE-DUC JOINVILLE W'E EN-DER SAINT-DIZIERFAINS-VÉEL r fe o DIRECTIONS SYSTEMED'INFORMATION & PROTECTIONCH æ E-PAD« Cfl l Cfl & CH K DES DONNESHAUTE-MARNE THIE LEMONT VITRY-LE- : ..SAINT-MIHIEL FRANÇOIS Annule et remplace la décision77/2023
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et auxterritoires,
VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissementspublics de santé,
VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de directiondes établissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI enqualité de Directeur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François,Joinville, Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont,VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme de direction,Le Directeur Général de la direction commune des Centres Hospitaliers de Bar le Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, deJoinville, de Montier en Der, de Saint-Dizier, de Verdun Saint-Mihiel, de Vitry le François et de Wassy, et de l'EHPADde Thiéblemont-Faremont
DECIDE
Article 1 : Direction de la sécurité de l'information et de la protection des donnéesDélégation est donnée à Monsieur Pierre-Yves GLAIZE, directeur de la sécurité de I'information et de la protection desdonnées,Pour signer tous les documents relevant de la sécurité de l'information et de la protection des données, à l'exclusion,conformément à l'article 38.6 du règlement européen, de tout document susceptible d'entraîner un conflit d'intérétsavec ses missions de Délégué à la Protection des Données (DPO), en particulier sur la détermination de la finalité et desmoyens de traitement des données à caractère personnel.
Article 2 : Direction des Services Numériques JDélégation est donnée à Madame Nadia FOUBET, Directrice des Ressources Numériques, et Monsieur André APACK,Directeur des Projets numériques,Pour signer tous les courriers, toutes les décisions, relatifs à la bonne conduite de projet de système d'information desétablissements du GHT en garantissant l'efficience des systèmes d'information et des outils informatiques de chaque siteet à la gestion des équipes.
12

2.1 Délégation est donnée à Monsieur Thierry RENAUD, ingénieur informatique pour le service « moyensaux utilisateurs »,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empéchement de Nadia FOUBET, Directrice desRessources Numériques, et Monsieur André APACK, Directeur des Projets numériques,Pour signer tous les courriers, toutes les décisions, relatifs à la bonne conduite de projet de systèmed'information des établissements du GHT en garantissant l'efficience des systèmes d'information etdes outils informatiques de chaque site et à la gestion des équipes.
2.2 Délégation est donnée à Monsieur Olivier MARCOUX, ingénieur informatique, pour le service« numérique »,Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Nadia FOUBET, Directrice desRessources Numériques, et Monsieur André APACK, Directeur des Projets numériques,Pour signer tous les courriers, toutes les décisions, relatifs à la bonne conduite de projet de systèmed'information des établissements du GHT en garantissant l'efficience des systèmes d'information etdes outils informatiques de chaque site et à la gestion des équipes.
Article 3 — Interdiction de subdélégation
Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.
lîrticle 4 - Date d'effetLa présente décision prend effet à compter du 1°" mars 2024. Elle annule la décision 77-2023 du 1% décembre 2023.
[ Article 5 - Publication JLa présente délégation sera publiée au recueil des actes administratifs des départements de la Meuse, de la Marne etde la Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés.
A Verdun, le 1% Mars 2024
Le Directeur Général,
r GUIDONI
2/2

CHe CHe CHe CHi pn sBAR-LE-DUC JOINVILLE MONTIER EN-DER — AINTORIER PORTANT DELEGATIONFAINS VEEL Geneviève de Gaulle DE SIGNATU REDIRECTION DES ACHATSCl':[ EH...D'_ CH' CH' C-{l Annule et remplace la décisionHAUTE-MARNE VITRY-LESAINT MIHIEL FRANÇOIS 6/2024
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443- 36,
VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santéet aux territoires,
VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoiredes établissements publics de santé,
VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnelsde direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
Vu la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur DidierGUIDONI en qualité de Directeur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que del'EHPAD de Thiéblemont-Farémont,
VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme dedirection,
Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le- François, deWassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDE

Article 1 : Direction des achats (hors GCS GRAPS GE et achats de dispositifs médicaux)Délégation est donnée à Monsieur Arnaud MONGEVILLE, Directeur des Achats et des Structuresde Coopération du GHT Cœur Grand Est, pour signer tous les marchés, avenants, décisions,courriers et notifications relatifs aux marchés passés dans le cadre du GHT,1.1 Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empéchement de Monsieur ArnaudMONGEVILLE, Directeur des Achats et des Structures de Coopération GHT Cœur GrandEst,Délégation est donnée à Madame Véronique SCHILTZ, Adjoint des Cadres à la Directiondes achats et des structures de coopération du GHT Cœur Grand Est, pour signer tous lesactes relatifs à la passation des marchés passés dans le cadre du GHT.1.2 Aux fins de signer en lieu et place et en cas d'empêchement de Monsieur ArnaudMONGEVILLE, Directeur des Achats et des Structures de Coopération GHT Cœur Grand Estet de Madame Véronique SCHILTZ, Adjoint des Cadres a la Direction des achats et desstructures de coopération du GHT Cœur Grand EstDélégation est donnée aux Directeurs qui suivent :
e Monsieur Gauthier MENIGOT, Directeur de la Direction Magasin Approvisionnementsauprès de la Direction des Fonctions Supports du GHT Cœur Grand Est,e Monsieur Bernard WAGNER, Directeur Adjoint pour le CH de Verdun Saint-Mihiel,e Monsieur Fabien GILLET, Directeur Adjoint pour les CH de Vitry-Le-François, Saint-Dizier,de la Haute-Marne et l''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,e Monsieur Jean-Yves FAGNOT, Directeur Adjoint pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,e Madame Elisabeth PIGUET — Directrice Adjointe pour les CH de Joinville, Wassy etMontier-en-Der
Cette délégation est donnée pour signer les achats non couverts par un marché et ne devant pasêtre traités au niveau GHT (conformément au planning de consultation fourni aux représentantsdes établissements) et correspondant à un besoin ponctuel, d'un montant inférieur à 3 000 € HTsur l'année.
Article 2 : GCS GRAPS GE, médicaments et achats de dispositifs médicauxDélégation est donnée à Monsieur Jean Pascal COLLINOT, Pharmacien Chef de Service -CentreHospitalier de Verdun Saint-Mihiel,Pour signer tous les marchés, avenants, décisions, courriers, notifications et décisions relatifsaux consultations et marchés passés dans le cadre du GCS GRAPS ainsi que pour lesmédicaments et pour les dispositifs médicaux du GHT.2.1 Aux fins de signer en lieu et en cas d'empêchement de Monsieur Jean PascalCOLLINOT, Pharmacien Chef de Service -Centre Hospitalier de Verdun Saint-Mihiel,Délégation est donnée à Monsieur Jean Noël MAURER, Pharmacien au Centre Hospitalierde Verdun Saint-Mihiel,Pour signer tous les marchés, avenants, décisions, courriers, notifications et décisionsrelatifs aux consultations et marchés passés dans le cadre du GCS GRAPS ainsi que pourles médicaments et pour les dispositifs médicaux du GHT.

Article 3 — Interdiction de subdélégationLe délégataire n'est pas autorisé a subdéléguer sa signature.
Article 4 - Date d'effet
La présente décision prend effet à compter du 1°" mars 2024.
Article 5 - Publication
La présente délégation sera publiée au recueil des actes administratifs des départements de laMeuse, de la Marne et de la Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissementet de l'ensemble des intéressés.
Fait à Verdun, le 1°" mars 2024
Le Directeur Général,
Didier GUIDONI

CHe CHe CHe CHe DECISION N° 31/2024BAR-LE-DUC JOINVILLE "'H EN-DER SAINT-DIZIERFAINS \';p h—u—o—u Délégation de signatureCH l EH...D[ CH[ CHl CH! Délégation soins psychiatriques sur le CHVSMHAUTE-MARNE RE MONT us N RS Remplace la décision N° 81-2023
LE DIRECTEUR ORDONNATEUR DU CENTRE HOSPITALIER
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé etaux territoires,
VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire desétablissements publics de santé,VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels dedirection des établissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiéeportant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,
VU la convention de direction commune,
VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONIen qualité de Directeur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de I'EHPAD deThiéblemont-Farémont,
Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne,de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et del'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,
DECIDEArticle 1 : Délégation est donnée à Madame Marie-Pierre MOUSSA, Directrice des Soins, CoordonnatriceGénérale des Soins du Centre Hospitalier de Verdun Saint Mihiel, à l'effet de signer tous les courriersainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur pris en application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soinspsychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Article 2 : Délégation est donnée à Madame Marylin GUINARD, Directrice Adjointe en charge des Usagers, al'effet de signer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur prisen application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection despersonnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Article 3 : Délégation est donnée à Madame Charlotte CLEMENT-MALVY, Directrice Adjointe chargée desFinances, des Admissions, à l'effet de signer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de lacompétence du directeur pris en application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droitset à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur priseen charge.
Article 4 : Délégation est donnée à Madame Armelle LACROIX, Directrice des Ressources Humaines, à l'effet designer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur pris enapplication de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnesfaisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Article 5 : Délégation est donnée à Monsieur Bernard WAGNER, Directeur Adjoint chargé de la logistique et destravaux, à l'effet de signer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence dudirecteur pris en application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protectiondes personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.

Article 6 :
Article 7 :
Article 8 :
Article 9 :
Article 10 :
Article 11 :
Article 12 :
Article 13 :
Article 14 :
Article 15 :
Destinataires :
Délégation est donnée à Monsieur Ardian QERIMI, Directeur Délégué, à l'effet de signer tous lescourriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur pris en application de la loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soinspsychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Délégation est donnée à Monsieur Gauthier MENIGOT, Directeur chargé de mission sur les magasinset approvisionnements, à l'effet de signer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de lacompétence du directeur pris en application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droitset à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur priseen charge.
Délégation est donnée à Monsieur André APACK, Directeur des Projets Numériques, à l'effet de signertous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur pris en application dela loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet desoins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Délégation est donnée à Monsieur Rémy CHAPIRON Directeur des soins en charge de la coordinationdes instituts de formation du GHT, à l'effet de signer tous les courriers ainsi que tous les actes relevantde la compétence du directeur pris en application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative auxdroits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leurprise en charge.
Délégation est donné à Monsieur Christophe ENGRAND, Directeur Adjoint chargé des RessourcesHumaines, à l'effet de signer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence dudirecteur pris en application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à laprotection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise encharge.
Délégation est donné à Madame Nadia FOUBET, Directrice du Système d'Information Hospitalier, àl'effet de signer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur prisen application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection despersonnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Délégation est donné à Monsieur Abdelkrim MERIDJA, Directeur des Affaires Médicales, à l'effet designer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur pris enapplication de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnesfaisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Délégation est donnée à Monsieur Alexandre VANTOURNHOUDT, Ingénieur Hospitalier, à l'effet designer tous les courriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur pris enapplication de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnesfaisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.Délégation est donnée à Madame Aline LEHALLE, Ingénieur Hospitalier, à l'effet de signer tous lescourriers ainsi que tous les actes relevant de la compétence du directeur pris en application de la loin° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet desoins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.La présente décision annule et remplace la décision n° 81-2023 du 1% décembre 2023.Elle prend effet à compter du 1° mars 2024.
A Verdun, le 1"" mars 2024Le Directeur Général,
Didigr GUIDONI
- Intéressés- DT ARS- Trésorier Hospitalier- Tribunal- Publication Recueil des Actes Administratifs