HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°43-2024-237
PUBLIÉ LE 14 NOVEMBRE 2024
Sommaire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la représentation de l'Etat et
de la communication
43-2024-11-14-00004 - Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense
pour acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 3
43-2024-11-14-00003 - Arrêté BRECI n°2024-22 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 6
43-2024-11-14-00002 - Arrêté BRECI n°2024-23 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 9
43-2024-11-14-00005 - Arrêté BRECI n°2024-24 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 12
43-2024-11-14-00001 - Arrêté BRECI n°2024-25 portant récompense
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-11-14-00004
Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense
pour acte de courage et de dévouement
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-11-14-00004 - Arrêté BRECI n°2024-21 portant récompense pour acte de courage et de
dévouement 3
Ex ,PREFET DirectionBbE:gHAUTE_LOlRE des ServicesÉgalité - du CabinetFraternité
Arrêté BRECI n°2024-21portant récompense pour acte de courage et de dévouementLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matièred'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Considérant que le 27 septembre 2024, sur la commune d'Aurec-sur-Loire (43), lesergent-chef Jérôme MALLET est engagé pour un feu d'appartement au rez-de-chaussée d'un immeuble d'habitation ;Considérant que l'incendie se propageait rapidement, et face à une situation à haut-risque, le sergent-chef Jérôme MALLET procède, au péril de sa vie, au sauvetaged'une personne bloquée par le feu et les fumées dans son appartement ;Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de lasituation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321Tél. : 04 71 09 43 43 ;Mél. : Qref-decorations@haute-loirç.gouv.fr1/2
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dévouement 4
ARRETE
ARTICLE1TM: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement estdécernée au sergent-chef Jérôme MALLET.
ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de I'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le | 4 NOV. 2024
Le préfet
Yvan CORDIER
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 4211 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication. |
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Arrêté BRECI n°2024-22 portant récompense
popur acte de courage et de dévouement
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Ex .PREFET ' DirectionDE HAUTE-LOIRE des ServicesLiberté - ZEgalité du CabinetFraternité '
Arrêté BRECI n°2024-22portant récompense pour acte de courage et de dévouementLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVu le décretdu 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matièred'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Considérant que le 27 septembre 2024, sur la commune d'Aurec-sur-Loire (43),|sergent Romain BEAU est engagé pour un feu d' appartement au rez-de- chausseed'un immeuble d'habitation;Considérant que l'incendie se propageait rapidement, et face à une situation à haut-risque, le sergent Romain BEAU procède, au péril de sa vie, au sauvetage d'unepersonne bloquée par le feu et les fumées dans son appartement ;Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de lasituation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle — CS 40321Tél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr1/2
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ARRETE
ARTICLE 1**: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouementestdécernée au sergent Romain BEAU.ARTICLE 2 :Le directeur des services du cabinet est chargé de I'exécution du presentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le 14 NOV. 2024
Le préfet
œYvan CORDIER
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du prefet de Haute- .Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 4211à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication. '
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Arrêté BRECI n°2024-23 portant récompense
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EnM DirectionBb,,.E,æHAUTE-LOIRE des ServicesÉgalité du CabinetFraternité
Arrêté BRECI n°2024-23portant récompense pour acte de courage et de dévouementLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924;Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matièred'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Considérant que le 03 août 2024, sur la commune de Chamalières-sur-Loire (43),l'adjudant Joris BARLET est engagé pour porter secours à une personne endifficulté sur une paroi rocheuse ;Considérant que face à une situation à haut-risque et particulièrement critique avecune victime suspendue au-dessus du vide, l'adjudant Joris BARLET procede, aupéril de sa vie, à la mise en sécurité d'une personne en pleine falaise dans l'attentede l'arrivée des renforts ; -Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de lasituation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321Tél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr1/2
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ARTICLE 1°*: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement estdécernéeà l'adjudant Joris BARLET.
ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de l'exécution du present |arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. -
Le Puy-en-Velay, le 4 4 NOV. 2024
Le préfet
(vYvan CORDIER
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication.
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Arrêté BRECI n°2024-24 portant récompense
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ExPREFET DirectionZiéHAUTE'LOIRE des ServicesEgalité ; du CabinetFraternit
Arrêté BRECI n°2024-24portant récompense pour acte de courage et de dévouementLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matièred'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Considérant que le 03 août 2024, sur la commune de Chamalières-sur-Loire (43), lecaporal Stéphane BEAL est engagé pour porter secours à une personne endifficulté sur une paroi rocheuse ;Considérant que face à une situation à haut-risque et particulièrement critique avecune victime suspendue au-dessus du vide, le caporal Stéphane BEAL procède, aupéril de sa vie, à la mise en sécurité d'une personne en pleine falaise dans l'attentede l'arrivée des renforts ;Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de lasituation, il a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321Tél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr '1/2
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ARRETE
ARTICLE 1°*: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement estdécernée au caporal Stéphane BEAL.ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
'Le Puy-en-Velay, le | % KUV, 2024
Le préfet
(>- Yvan CORDIER
Voies et délais de recoursLe présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux aupres du préfet de Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 4211 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication.
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popur acte de courage et de dévouement
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E | |PRÉFET ; ;DE HAUTE-LOIRE e cabinetL'iberte'EgalitéFraternité
Arrété BRECI n°2024-25portant récompense pour acte de courage et de dévouementLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matièred'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Considérant que le 28 septembre 2024, un feu d'habitation se déclarait sur lacommune de Chadron (43) ;Considérant que confronté à une situation à haut-risque et au péril de sa vie, MadameCécile VOLLE, alors voisine de la victime, a procédé au sauvetage d'une personneen mettant en place une échelle, permettant à cette dernière de sortir saine etsauve du domicile en proie aux flammes ;Considérant qu'en faisant preuve de bravoure et par une analyse clairvoyante de lasituation, l'intéressée a contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une viehumaine ; -Sur proposition du directeur de cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle- CS 40321Tél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr1/2
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ARRETE
ARTICLE 1°*: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement estdécernée a Madame Cécile VOLLE.
ARTICLE 2 : Le directeur de cabinet est chargé de I'exécution du présent arrété quisera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le | % NÜV. 2024
Le préfet
Yvan CORDIER
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication.
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