Nom | Recueil des Actes Administratifs n°88-2024-158 du 25 novembre 2024 |
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Administration | Préfecture des Vosges |
Date | 25 novembre 2024 |
URL | https://www.vosges.gouv.fr/contenu/telechargement/29394/231447/file/RAA.pdf |
Date de création du PDF | 25 novembre 2024 à 15:31:03 |
Date de modification du PDF | 25 novembre 2024 à 15:32:15 |
Vu pour la première fois le | 03 septembre 2025 à 01:00:23 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PRÉFÈTE
DES VOSGES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°88-2024-158
PUBLIÉ LE 25 NOVEMBRE 2024
Sommaire
Direction départementale des finances publiques des Vosges /
88-2024-11-25-00002 - Décision concernant l'intérim du service de gestion comptable
d'Epinal (1 page) Page 3
88-2024-11-25-00001 - Décision concernant l'intérim du service des impôts des
entreprises de Saint-Dié-des-Vosges (1 page) Page 5
2
Direction départementale des finances publiques des
Vosges
88-2024-11-25-00002
Décision concernant l'intérim du service de gestion
comptable d'Epinal
Direction départementale des finances publiques des Vosges - 88-2024-11-25-00002 - Décision concernant l'intérim du service de gestion comptable d'Epinal3
ExREPUBLIQUEFRANÇAISEL'iberte'ÉgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIOUES
Le Directeur départemental des Finances publiques des Vosges,
- Vu le décret n° 2010-986 du 26 août 2010 portant statut particulier des personnels de catégorie A de la Direction
Générale des Finances Publiques ;
- Vu l'a rrêté du 11 avril 2018 relatif à l'organisation du service des comptables publics et notamment le titre III,
relatif aux règles de constitution d'un intérim ;
- Vu la vacance du poste consécutivement au départ en retraite de Mme Sylvie DIEUDONNE comptable titulaire
du Service de Gestion Comptable d'EPINAL;
DECIDE :
Article 1er : Mme Audrey ROBERT, Inspectrice Divisionnaire des Finances publiques, est désignée pour assurer
l'intérim du SGC d'EPINAL.
Article 2 : La présente décision prend effet à compter du 1er juin 2024.
Le Directeur départemental des Finances publiques,
Jean-Marc LELEU
EPINAL, le 22 mai 2024DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES DES VOSGES
25, rue Antoine Hurault
BP 51099
88060 EPINAL CEDEX 9
Direction départementale des finances publiques des Vosges - 88-2024-11-25-00002 - Décision concernant l'intérim du service de gestion comptable d'Epinal4
Direction départementale des finances publiques des
Vosges
88-2024-11-25-00001
Décision concernant l'intérim du service des impôts des
entreprises de Saint-Dié-des-Vosges
Direction départementale des finances publiques des Vosges - 88-2024-11-25-00001 - Décision concernant l'intérim du service des impôts des entreprises de
Saint-Dié-des-Vosges 5
ExREPUBLIQUEFRANÇAISEL'iberte'ÉgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIOUES
Le Directeur départemental par intérim des Finances publiques des Vosges,
- Vu le décret n° 2010-986 du 26 août 2010 portant statut particulier des personnels de catégorie A de la Direction
Générale des Finances Publiques ;
- Vu la vacance du poste au SIE Saint-Dié consécutivement au départ de Mme Hélène CARPENTIER ;
DECIDE :
Article 1er : M Denis DELARUE, Comptable, est désigné pour assurer l'intérim du SIE de Saint Dié des Vosges.
Article 2 : La présente décision prend effet à compter du 1er septembre 2024.
Le Directeur départemental par intérim des Finances
publiques des Vosges
Bertrand LANOTTE
EPINAL, le 12 août 2024DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES DES VOSGES
25, rue Antoine Hurault
BP 51099
88060 EPINAL CEDEX 9
Direction départementale des finances publiques des Vosges - 88-2024-11-25-00001 - Décision concernant l'intérim du service des impôts des entreprises de
Saint-Dié-des-Vosges 6