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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 20 mai 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 mai 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 20 mai 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DU 16 MAI 2025 ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA
POLICE MUNICIPALE DE NOGENT-SUR-OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 MAI 2025 PORTANT ENREGISTREMENT SOCIÉTÉ SCCV MEME COMMUNES
D'ESCHES ET MERU
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 MAI 2025 PORTANT AUTORISATION SOCIÉTÉ PRD (PERCIER RÉALISATION ET
DÉVELOPPEMENT) COMMUNE DE SAINT-CRÉPIN-IBOUVILLERS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
DE L'OISE
RÉCÉPISSÉ DU 7 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ
SOUS LE N° SAP 911958726
RÉCÉPISSÉ DU 7 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ
SOUS LE N° SAP 943654947
RÉCÉPISSÉ DU 7 MAI 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ
SOUS LE N° SAP 943687319
DÉCISION D'AGRÉMENT DU 7 MAI 2025 "ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITÉ SOCIALE" (ESUS) CHANTIERS
PICARDIE VERTE ASSOCIATION LOI 1901 N° DDETS 60 ESUS 2025-05-01
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 14 MAI 2025 DU RESPONSABLE DE LA TRÉSORERIE DE BEAUVAIS
AMENDES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE
L'OISE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° SPAE-2025/056 DU 19 MAI 2025 PORTANT LIMITATION TEMPORAIRE DES
MOUVEMENTS D'ANIMAUX DANS LE CADRE DE LA FÊTE MUSULMANE DE L'AÏD-EL-KEBIR
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 1ER AVRIL 2025 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION
DÉPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS