PRÉFET
DU JURA
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°39-2024-07-009
PUBLIÉ LE 10 JUILLET 2024
Sommaire
DDETSPP 39 /
39-2024-07-09-00002 - Arrêté N° 39 2024 0085 SUBDS DDETSPP aux
Chefs de service signé le 9 7 2024 (3 pages) Page 3
39-2024-07-09-00003 - Arrêté N° 39 2024 0086 SUBDS
Ordonnancement DDETSPP aux chefs de service signé le 9 7 2024 (4
pages) Page 7
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DDETSPP 39
39-2024-07-09-00002
Arrêté N° 39 2024 0085 SUBDS DDETSPP aux
Chefs de service signé le 9 7 2024
DDETSPP 39 - 39-2024-07-09-00002 - Arrêté N° 39 2024 0085 SUBDS DDETSPP aux Chefs de service signé le 9 7 2024 3
' ! . DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI,PREFET DU TRAVAIL, DES SOLIDARITESDU JURA ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONSLibertéEgalitéFraternité DIRECTION
Arrété N° 39 2024 0085 portant SUBDELEGATION de SIGNATURE
LA DIRECTRICE DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITES ET DE LAPROTECTION DES POPULATIONSVu le décret n°2009-1484 du 03 décembre 2009 modifié, notamment par le décret n°2020-1050 du14 août 2020, relatif aux directions départementales interministérielles;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;Vu l'accord du préfet de région de Bourgogne Franche-Comté apres présentation du projet d'arrêtéau comité de I'administration régionale en date du 19 mars 2021 ;Vu le décret du 29 juillet 2022 portant nomination de M. Serge CASTEL, préfet du Jura, à compterdu 23 août 2022 ;Vu l'arrêté préfectoral n° 39 2021 0001 du 24 mars 2021 portant organisation de la direction deI'emploi, du travail et des solidarités et de la protection des populations du Jura ;Vu l'arrêté du 9 aout 2021, portant nomination de Mme Isabelle MOREL, Directrice départementaleadjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Jura ;Vu l'arrêté du 16 janvier 2023, portant nomination de Mme Anne-Line TONNAIRE, Directricedépartementale adjointe de I'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populationsdu Jura;Vu l'arrêté du 1* juillet 2024 portant nomination de Madame Anne-Cécile COTILLON, ingénieuregénérale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, Directrice départementale de laDDETSPP du Jura, pour une durée de quatre ans, avec une période probatoire de six mois,Vu l'arrêté n° 39 2024 82 du Préfet du Jura portant délégation générale de signature à MadameAnne-Cécile COTILLON, Directrice départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de laProtection des Populations,
ARRETEArticle 11/ DIRECTION1-1 Madame Isabelle MOREL, directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations, bénéficie, dans le cadre de ses attributions etcompétences, d'une subdélégation pour l'ensemble des actes et décisions prévus par l'arrêtén° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.1-2 Madame Anne-Line TONNAIRE, directrice départementale adjointe de I'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations, bénéficie, dans le cadre de ses attributions etcompétences, d'une subdélégation pour l'ensemble des actes et décisions prévus par l'arrêtén° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.
DDETSPP 39 - 39-2024-07-09-00002 - Arrêté N° 39 2024 0085 SUBDS DDETSPP aux Chefs de service signé le 9 7 2024 4
Article2La présente subdélégation de signature sera exercée par les agents désignés ci-après agissant dansle cadre de leurs attributions au sein de la direction départementale de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations du Jura.1/ PROTECTION DES POPULATIONS1-1 Monsieur Nicolas REVERSAT, adjoint à la cheffe du service « CCRF - Sécurité Sanitaire deI'Alimentation », bénéficie, dans le cadre de ses attributions et compétences, d'une subdélégationpour l'ensemble des actes et-décisions énumérés à l'article premier, paragraphe 3, de l'arrêtéN° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.1-2 Madame Christel DALOZ, ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, cheffedu service « santé, protection animale et environnementale » bénéficie, dans le cadre de sesattributions et compétences, d'une subdélégation pour I'ensemble des actes et décisions énumérésà l'article premier, paragraphe 3, de l'arrêté n° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégationgénérale de signature susvisé.1-3 Madame Virginie GYDÉ, inspectrice de la santé publique vétérinaire, adjointe au chef du service« santé, protection animale et environnementale » bénéficie, dans le cadre de ses attributions etcompétences, d'une subdélégation pour l'ensemble des actes et décisions énumérés à l'articlepremier, paragraphe 3, de l'arrêté n° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation généralede signature susvisé.2/ SOLIDARITE INSERTION EMPLOI2-1 Monsieur Jean Sébastien OPIQUE, inspecteur de l'action sanitaire et sociale, chef du servicedes « Politiques Sociales » bénéficie, dans le cadre de ses attributions et compétences, d'unesubdélégation pour I'ensemble des actes et décisions énumérés à I'article premier, paragraphe 2,de I'arrété n° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.2-2 Madame Cécile LYAUTEY, chargée de mission au sein du service des « Politiques Sociales »bénéficie, dans le cadre de ses attributions et compétences, d'une subdélégation pour I'ensembledes actes et décisions énumérés à l'article premier, paragraphes 2, de l'arrêté n° 39 2024 0082 duPréfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.2-3 Madame Nadine DURAFOUR, adjointe administrative principale de 1" classe bénéficie, dans lecadre de ses attributions et compétences au sein de la MDPH, d'une subdélégation pour ladélivrance des cartes « mobilité inclusion » mention stationnement pour les organismes utilisant unvéhicule destiné au transport collectif des personnes handicapées, attribuées sur la base de l'articleL 241-3 du code de l'action sociale et des familles renvoyant à l'article premier, paragraphe 2.1.8,de I'arrété n° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.2-4 Madame Cynthia ESTAVOYER, Attaché Principal d'Administration, cheffe du service « EmploiInsertion Formation Professionnelle » bénéficie, dans le cadre de ses attributions et compétences,d'une subdélégation pour l'ensemble des acteset décisions énumérés à l'article premier,paragraphes 4 de l'arrêté n° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation générale designature susvisé.-3/ TRAVAIL - SYSTEME D'INSPECTION DU TRAVAIL - ACCOMPAGNEMENT MUTATION3-1 Madame Guilène AILLARD, Directrice adjointe, Responsable de « l'Unité de contrôle del'inspection du travail » bénéficie, dans le cadre de ses attributions et compétences, d'unesubdélégation pour l'ensemble des actes et décisions énumérés à l'article premier, paragraphe 4 del'arrêté n° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.
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3-2 Madame Corinne GROUALLE, Attaché Principal d'Administration, cheffe du service« Accompagnement des entreprises et des salariés » bénéficie, dans le cadre de ses attributions etcompétences, d'une subdélégation pour I'ensemble des actes et décisions énumérés à l'articlepremier, paragraphes 4 de l'arrêté n° 39 2024 0082 du Préfet du Jura portant délégation généralede signature susvisé.4/ DROIT DES FEMMES ET EGALITEMadame Stéphanie DEBLAERE, déléguée départementale aux droits des femmes et à l'égalité,bénéficie dans le cadre de ses attributions et compétences, d'une subdélégation pour l'ensembledes actes et décisions énumérés à l'article premier paragraphe 5 de l'arrêté n° 39 2024 0082 duPréfet du Jura portant délégation générale de signature susvisé.Article3Toutes dispositions antérieures et contraires à celles du présent arrêté sont abrogées.Article4La Directrice départementale de I'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection desPopulations est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture du Jura.
Fait à Lons le Saunier,le 9 juillet 2024
La Directrice départementale,~ //
Anne-Cécile COTILLON
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DDETSPP 39
39-2024-07-09-00003
Arrêté N° 39 2024 0086 SUBDS
Ordonnancement DDETSPP aux chefs de service
signé le 9 7 2024
DDETSPP 39 - 39-2024-07-09-00003 - Arrêté N° 39 2024 0086 SUBDS Ordonnancement DDETSPP aux chefs de service signé le 9 7 2024 7
EÈÊJFLÎ;A DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOILiberté DU TRAVAIL, DES SOLIDARITESÉgalité — ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONSFraternité
Arrêté n° 39 2024 0086 portant SUBDELEGATION de SIGNATURE et HABILITATIONS pourl''ordonnancement secondaire des recettes et des dépensesLa Directrice départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection desPopulations,Vu — le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements;Vu l'arrêté du 9 aout 2021, portant nomination de Mme lIsabelle MOREL, Directricedépartementale adjointe de I'emploi, du travail, des solidarités et de la protection despopulations du Jura ;VU l'arrêté du 16 janvier 2023, portant nomination de Mme Anne Line TONNAIRE,Directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, des solidarités et de laprotection des populations du Jura;Vu _ l'arrêté du 1er juillet 2024 portant nomination de Madame Anne-Cécile COTILLON,ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, Directricedépartementale de la DDETSPP du Jura, pour une durée de quatre ans, avec unepériode probatoire de six mois,Vu _ l'arrêté préfectoral N° 39 2021 0001, du 24 mars 2021, portant organisation de laDirection départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protectiondes Populations duJura;Vu l'arrêté préfectoral N° 39 2024 0082 de Monsieur Serge CASTEL, Préfet du Jura,portant délégation générale de signature à Mme Anne-Cécile COTILLON, Directricedépartementale de I'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection desPopulations du Jura;Vu l'arrêté préfectoral N° 39 2024 0084 de Monsieur Serge CASTEL, Préfet du Jura,portant délégation de signature et habilitations pour l'ordonnancement secondairedes recettes et des dépenses à Mme Anne-Cécile COTILLON, Directricedépartementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des-Populations du Jura ;Vu _ l'avenant N°1 à la convention de délégation de gestion entre la DREETS de BourgogneFranche Comté et la DDETSPP du Jura relative à l'utilisation des crédits dont la gestionest confiée à un service externe au périmètre régionale et aux modalités de leurexécution budgétaire pour les BOP 102, 103, 111 et 305.
DDETSPP 39 - 39-2024-07-09-00003 - Arrêté N° 39 2024 0086 SUBDS Ordonnancement DDETSPP aux chefs de service signé le 9 7 2024 8
ARRETE
Article1La délégation de signature conférée par l'article 1er de l'arrêté préfectoral n° 39 2024 0084susvisé pour l'ensemble des BOP 102, 103, 104, 111, 134, 157, 159, 177, 206, 215, 303, 304, 305et 382 est subdéléguée à Mesdames Isabelle MOREL et Anne Line TONNAIRE, Directricesdépartementales adjointes.En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Isabelle MOREL ou de Madame Anne LineTONNAIRE, cette délégation est conférée à Madame Christel DALOZ, cheffe du serviceSanté, Protection Animale et Environnementale, à Monsieur Nicolas REVERSAT, chef duservice «CCRF - Sécurité Sanitaire de l'Alimentation » par intérim, à Monsieur Jean SébastienOPIQUE, chef du service Politiques Sociales, à Madame Cynthia ESTAVOYER, Cheffe duservice Emploi Insertion Formation Professionnelle, à Madame Guilène AILLARD,Responsable de l'Unité de contrôle de I'inspection du Travail, à Madame Corinne GROUALLE,cheffe du service Accompagnement des entreprises et des salariés et à Madame CécileLYAUTEY dans I'exercice de ses fonctions pour les BOP 104,157,177, 303 et 304.Cette délégation comprend la compétence pour valider au moyen de l'outil Chorus formulaireet la compétence pour valider les ordres de missions au moyen de l'outil Chorus DT.Article 2La délégation de signature conférée par l'article 1 de l'arrêté préfectoral n°39 2024 0084susvisé est subdéléguée à Mesdames Maud PONSARD dans l'exercice de ses fonctions degestionnaire comptable et financière pour les BOP 134, 206 et 382, à Mesdames VirginieGYDÉ et Nathalie VINCENT-DONDAINE dans l'exercice de leurs fonctions pour les BOP 134,206 et 382.La délégation de signature conférée par l'article 1° de l'arrêté préfectoral n° 39 2024 0084susvisé est subdéléguée à Madame Eveguenia BANDERIER dans l'exercice de ses fonctionspour les BOP 104, 157, 177, 303 et 304.L'avenant N° 1 à la convention de délégation de gestion entre la DREETS de BourgogneFranche Comté et la DDETSPP du Jura relative à l'utilisation des crédits dont la gestion estconfiée à un service externe au périmètre régionale et aux modalités de leur exécutionbudgétaire pour les BOP 102, 103, 111 et 305 sus visé pour la gestion et l'ordonnancement dela dépense des BOP 102, 103, 111 et 305 est subdélégué à Mesdames MOREL et TONNAIRE,Directrices départementales adjointes, et-en cas d'absence ou d'empéchement, cettedélégation est conférée à Madame Cynthia ESTAVOYER, Cheffe du service Emploi InsertionFormation Professionnelle, Madame Guiléne AILLARD, Responsable de l'Unité de contrôle del'inspection du Travail, à Madame Corinne GROUALLE, Cheffe du service Accompagnementdes Entreprises et des Salariés, dans l'exercice de leurs fonctions de gestionnaire des BOP102, 103, 111 et 305.
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Article 3Pour l'exécution des recettes et des dépenses, les habilitations suivantes sont accordées :Objet de l'habilitation Agents> Madame Christel DALOZApplication ESCALE — BOP 206 > Monsieur Olivier MASRôle valideur > Madame Virginie GYDÉ> Madame Maud PONSARD> Madame Nathalie VINCENT-DONDAINE
Gestionnaire Chorus FormulaireConstatation du service fait
Madame Eveguenia BANDERIERMadame Sylvie POIZATMonsieur Nicolas REVERSATMadame Christel DALOZMadame Carole DUMERCYMonsieur Olivier MASMadame Virginie GYDÉMadame Maud PONSARDMonsieur Stéphane MONDIEREMadame Sophie PERNINMonsieur Yann VINCENTMonsieur Stéphane LAMARDMadame Chantal GOBLEYMonsieur Arnaud MASUEZMadame Cécile PRENTOUTMadame Stéphanie MOISSONNIERMadame Nathalie VINCENT-DONDAINEMadame Mélanie CAIREMadame Emmanuelle AVRILMadame Cynthia ESTAVOYERMadame Corinne GROUALLEMonsieur Jean Sébastien OPIQUE
Gestionnaire Chorus Formulairecertification du service fait
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Madame Eveguenia BANDERIERMadame Sylvie POIZATMonsieur Jean Sébastien OPIQUEMadame Cécile LYAUTEYMadame Maud PONSARDMadame Nathalie VINCENT-DONDAINEMonsieur Nicolas REVERSATMadame Christel DALOZMadame Virginie GYDEArticle 4Subdélégation est donnée en matière d'ordonnancement délégué, à Monsieur NicolasREVERSAT, porteur de carte achat de niveau 1, dans le cadre du paiement des dépenseséligibles à ce dispositif sur le BOP 206, dans la limite de 1 000 € par transaction et de 6 000 €de dépenses annvelles.
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Article 5Subdélégation est donnée en matière d''ordonnancement délégué, à Madame Virginie GYDE,porteuse de carte achat de niveau 1, dans le cadre du paiement des dépenses éligibles à cedispositif sur le BOP 206, dans la limite de 1 000 € par transaction et de 6 000 € de dépensesannuelles.Article 6Toutes les dispositions antérieures et contraires à celles du présent arrêté sont abrogées.Article 7Madame Anne-Cécile COTILLON, Directrice départementale de l'Emploi, du Travail, desSolidarités et de la Protection des Populations, est chargée de l'exécution du présent arrétéqui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Jura.
Fait à Lons-le-Saunier, le 9 juillet 2024
La Directrice départementale,/ 74
Anne-Cécile COTILLO
DDETSPP 39 - 39-2024-07-09-00003 - Arrêté N° 39 2024 0086 SUBDS Ordonnancement DDETSPP aux chefs de service signé le 9 7 2024 11