| Nom | 2025-11-20 RAA spécial CABINET du 20 novembre 2025 |
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| Administration | Préfecture des Hauts-de-Seine |
| Date | 20 novembre 2025 |
| URL | https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/contenu/telechargement/27660/191918/file/2025-11-20%20RAA%20sp%C3%A9cial%20CABINET%20du%2020%20novembre%202025.pdf |
| Date de création du PDF | 20 novembre 2025 à 16:13:17 |
| Date de modification du PDF | 20 novembre 2025 à 16:13:17 |
| Vu pour la première fois le | 20 novembre 2025 à 20:52:49 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ExPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéEgalitéFraternité
RECUEILDESACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PRÉFET
N° Spécial 20 novembre 2025
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PREFET DES HAUTS-DE-SEINERECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSN° Spécial Cabinet du 20 novembre 2025SOMMAIREArrété Date CABINET DU PREFET PageCAB/BRE 20.11.2025 Arrêté accordant la médaille pour acte 3N°2025-1019 de courage et de dévouement
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=aPREFET |DES HAUTS-DE-SEINE Cabinet
LibertéÉgalitéFraternité
Arrêté CABIBRE n° 2025- 0/1accordant la médaille pour acte de courage et de dévouement
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif à l'attribution des récompenses honorifiques pour acte decourage et de dévouement ;
Vu le décret n° 70.221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour actede courage et de dévouement ;
Considérant le rapport circonstancié, en date du 22 octobre 2025, établi par la directrice de la piscine deBagneux relatif aux faits survenus le 19 juillet 2025;
Sur proposition du directeur de cabinet ;
ARRETE
ARTICLE 1°:
La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à Monsieur Messaoud SACI.
ARTICLE 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nanterre, le
Le Préfet,
Alexandre BRUGÈRE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDUPREFET DES HAUTS-DE-SEINEISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s'adresser a:PREFET DES HAUTS-DE-SEINESecrétariat généralSecrétariat général aux affaires départementales167/177, Avenue Joliot Curie92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfectureAdresse Internet : https://wwwhauts-de-seine.gouv.fr/Directeur de la publication :Alexandre BRUGÈREPRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
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PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CedexCourriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.frStandard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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