EäPREFETEDE L'OISELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 17 janvier 2024
Supplément N° 1

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 janvier 2024
SUPPLÉMENT N° 1
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 janvier 2024
SUPPLÉMENT N° 1
1
37
91
96
107
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL L'UNITÉ
DÉPARTEMENTALE D'INTERVENTION DE L'ORDRE DE MALTE DE L'OISE (UDIOM60) POUR LA FORMATION
AUX PREMIERS SECOURS
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE AUTOPORTANT DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ UNILEVER
FRANCE HPC INDUSTRIES - COMMUNE DE LE MEUX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ SI GROUP - COMMUNE DE
CATENOY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ CHANEL PARFUMS BEAUTÉ -
COMMUNE DE CHAMANT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 JANVIER 2024 - SOCIÉTÉ AVITAIR - COMMUNE DE TILLE
111
118
139
145
159
161
164
167
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 JANVIER 2024 DE M. DAVID WITT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL
DES TERRITOIRES, REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D'UNITÉ
OPÉRATIONNELLE ET DE CENTRE DE COÛT, POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES
ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT
ARRÊTÉ DU 16 JANVIER 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE
DE M. DAVID WITT, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, À CERTAINS AGENTS DE
LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 JANVIER 2024 PORTANT AUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION
ANTICIPÉE DE TERRAINS INCLUS DANS LE PÉRIMÈTRE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE,
FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL - SECTEUR 1 - PROJET DE CONSTRUCTION DU CANAL SEINE-NORD
EUROPE PAR LA SOCIÉTÉ CANAL SEINE-NORD EUROPE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 JANVIER 2024 PORTANT AUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION
ANTICIPÉE DE TERRAINS INCLUS DANS LE PÉRIMÈTRE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE,
FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL - SECTEUR 2 - PROJET DE CONSTRUCTION DU CANAL SEINE-NORD
EUROPE PAR LA SOCIÉTÉ CANAL SEINE-NORD EUROPE
AUTRES PRÉFECTURES
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 17/01/2024-2 DU 17 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE
ARRÊTÉ N° 17/01/2024-3 DU 17 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE
PRÉFECTURE DE L'AISNE
ARRÊTÉ INTERDÉPARTEMENTAL DCL/BLI/2023-08 DU 12 JANVIER 2024 PORTANT ADHÉSION DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA VERSE À L'ENTENTE OISE AISNE ET
MODIFICATION DES STATUTS DE L'ENTENTE AISNE
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉLÉGATION DE SIGNATURE PERMANENTE DU 28 DÉCEMBRE 2024 CONCERNANT MME SYLVIE
MARQUET, DIRECTRICE COORDINATRICE GÉNÉRALE DES SOINS