TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2025-088
PUBLIÉ LE 22 AOÛT 2025
Sommaire
DDT 90 /
90-2025-08-21-00002 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux
restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et vidange des
plans d'eau pour la pisciculture Kohler (4 pages) Page 3
90-2025-08-21-00003 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux
restrictions provisoires des usages de l'eau : travaux en cours d'eau avec
rabattement de nappe alluviale sur la commune de Lepuix (4 pages) Page 8
DDT 90 / Direction
90-2025-08-21-00001 - Arrêté portant dérogation aux restrictions
provisoires des usages de l'eau : remplissage et vidange des plans d'eau,
pour Monsieur Philippe Courtot, 18 rue de Normanvillars 90100 VELLESCOT
(4 pages) Page 13
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2025-08-22-00001 - Arrêté modificatif portant autorisation d'un
nouveau système de vidéoprotection (2 pages) Page 18
90-2025-08-22-00002 - Arrêté portant approbation, pour le
département du Territoire de Belfort, du document-cadre définissant
les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations
photovoltaïques au sol et les conditions d'implantation de ces projets (4
pages) Page 21
2
DDT 90
90-2025-08-21-00002
Arrêté préfectoral portant dérogation aux
restrictions provisoires des usages de l'eau :
remplissage et vidange des plans d'eau pour la
pisciculture Kohler
DDT 90 - 90-2025-08-21-00002 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et
vidange des plans d'eau pour la pisciculture Kohler 3
DDT 90 - 90-2025-08-21-00002 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et
vidange des plans d'eau pour la pisciculture Kohler 4
DDT 90 - 90-2025-08-21-00002 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et
vidange des plans d'eau pour la pisciculture Kohler 5
DDT 90 - 90-2025-08-21-00002 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et
vidange des plans d'eau pour la pisciculture Kohler 6
DDT 90 - 90-2025-08-21-00002 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et
vidange des plans d'eau pour la pisciculture Kohler 7
DDT 90
90-2025-08-21-00003
Arrêté préfectoral portant dérogation aux
restrictions provisoires des usages de l'eau :
travaux en cours d'eau avec rabattement de
nappe alluviale sur la commune de Lepuix
DDT 90 - 90-2025-08-21-00003 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : travaux en
cours d'eau avec rabattement de nappe alluviale sur la commune de Lepuix 8
DDT 90 - 90-2025-08-21-00003 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : travaux en
cours d'eau avec rabattement de nappe alluviale sur la commune de Lepuix 9
DDT 90 - 90-2025-08-21-00003 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : travaux en
cours d'eau avec rabattement de nappe alluviale sur la commune de Lepuix 10
DDT 90 - 90-2025-08-21-00003 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : travaux en
cours d'eau avec rabattement de nappe alluviale sur la commune de Lepuix 11
DDT 90 - 90-2025-08-21-00003 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : travaux en
cours d'eau avec rabattement de nappe alluviale sur la commune de Lepuix 12
DDT 90
90-2025-08-21-00001
Arrêté portant dérogation aux restrictions
provisoires des usages de l'eau : remplissage et
vidange des plans d'eau, pour Monsieur Philippe
Courtot, 18 rue de Normanvillars 90100
VELLESCOT
DDT 90 - 90-2025-08-21-00001 - Arrêté portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et vidange des
plans d'eau, pour Monsieur Philippe Courtot, 18 rue de Normanvillars 90100 VELLESCOT 13
DDT 90 - 90-2025-08-21-00001 - Arrêté portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et vidange des
plans d'eau, pour Monsieur Philippe Courtot, 18 rue de Normanvillars 90100 VELLESCOT 14
DDT 90 - 90-2025-08-21-00001 - Arrêté portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et vidange des
plans d'eau, pour Monsieur Philippe Courtot, 18 rue de Normanvillars 90100 VELLESCOT 15
DDT 90 - 90-2025-08-21-00001 - Arrêté portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et vidange des
plans d'eau, pour Monsieur Philippe Courtot, 18 rue de Normanvillars 90100 VELLESCOT 16
DDT 90 - 90-2025-08-21-00001 - Arrêté portant dérogation aux restrictions provisoires des usages de l'eau : remplissage et vidange des
plans d'eau, pour Monsieur Philippe Courtot, 18 rue de Normanvillars 90100 VELLESCOT 17
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2025-08-22-00001
Arrêté modificatif portant autorisation d'un
nouveau système de vidéoprotection
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00001 - Arrêté modificatif portant autorisation d'un nouveau système de
vidéoprotection 18
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00001 - Arrêté modificatif portant autorisation d'un nouveau système de
vidéoprotection 19
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00001 - Arrêté modificatif portant autorisation d'un nouveau système de
vidéoprotection 20
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2025-08-22-00002
Arrêté portant approbation, pour le
département du Territoire de Belfort, du
document-cadre définissant les surfaces
agricoles et forestières ouvertes aux projets
d'installations photovoltaïques au sol et les
conditions d'implantation de ces projets
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00002 - Arrêté portant approbation, pour le département du Territoire de Belfort,
du document-cadre définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations photovoltaïques au sol et les
conditions d'implantation de ces projets
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Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00002 - Arrêté portant approbation, pour le département du Territoire de Belfort,
du document-cadre définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations photovoltaïques au sol et les
conditions d'implantation de ces projets
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Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00002 - Arrêté portant approbation, pour le département du Territoire de Belfort,
du document-cadre définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations photovoltaïques au sol et les
conditions d'implantation de ces projets
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Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00002 - Arrêté portant approbation, pour le département du Territoire de Belfort,
du document-cadre définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations photovoltaïques au sol et les
conditions d'implantation de ces projets
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Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-08-22-00002 - Arrêté portant approbation, pour le département du Territoire de Belfort,
du document-cadre définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations photovoltaïques au sol et les
conditions d'implantation de ces projets
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