PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-273
PUBLIÉ LE 7 MAI 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction des affaires médicales
75-2024-05-02-00016 - Arrêté n° DG 2024-109 portant modification de
l□arrêté n° DG 2023-145 fixant la liste des membres élus à la commission
médicale d□établissement de l□Assistance publique □ Hôpitaux de Paris (2
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Préfecture de Police / Direction des usagers et des polices administratives
75-2024-04-02-00027 - Annexe fixant la liste des arrêtés relatifs à
l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission
départementale de vidéoprotection de Seine-et-Marne du 2 avril 2024 (1
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-05-02-00016
Arrêté n° DG 2024-109 portant modification de
l□arrêté n° DG 2023-145 fixant la liste des
membres élus à la commission médicale
d□établissement de l□Assistance publique □
Hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-05-02-00016 - Arrêté n° DG 2024-109 portant modification de l□arrêté n° DG
2023-145 fixant la liste des membres élus à la commission médicale d□établissement de l□Assistance publique □ Hôpitaux de Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
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ARRÊTÉ n° DG 2024 -109
Portant modification de l'arrêté n° DG 2023 -145 f ixant la liste des membres élus à la commission
médicale d'établissement de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris

Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147 -1, R. 6144 -3-1 à R. 6144 -5-1 et R. 6147 -6
à R. 6147 -7 ;
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et 4 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023 –145 fixant la liste des membres élus à la commission médicale d'établissement
de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris ;
Considérant la fin de fonctions du Dr Julie CHOPART au 30 avril 2024 ;

ARRÊTE :
Article 1er :
Madame Fabienne MARTEAU, praticien attaché, est nommée membre titulaire de la commission
médicale d'établissement en remplacement de Mme Julie CHOPART dans le sous -collège 4.2 des
Personnels temporaires ou non titulaires hospitaliers ou exerçant à titre li béral au siège 42T2.
La composition des autres collèges de la Commission médicale d'établissement demeure inchangé e.
Article 2 :
Le mandat de Mme Fabienne MARTEAU débute le 1er mai 2024 et se terminera le 21 décembre 2027.
Article 3 :
Le Directeur des affaires médicales de l'AP -HP est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 4 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du Département de Paris, s ection des
actes nominatifs.

Paris , le 2 mai 2024

Signé

Le Directeur général
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-05-02-00016 - Arrêté n° DG 2024-109 portant modification de l□arrêté n° DG
2023-145 fixant la liste des membres élus à la commission médicale d□établissement de l□Assistance publique □ Hôpitaux de Paris 4
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS

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MEMBRES ELUS DE LA CME – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU SOUS -COLLEGE 4.2


Collège 4 : Représentants des personnels temporaires ou non titulaires et des personnels contractuels
ou exerçant à titre libéral
Sous -collège 4.2 : Personnels temporaires ou non titulaires hospitaliers ou exerçant à titre libéral
Siège
n° TITULAIRES Siège
n° SUPPLEANTS
42T1 Madame NATHALIE RICOME 42S1 Absence de candidat
42T2 Madame FABIENNE MARTEAU 42S2 Absence de candidat
42T3 Monsieur FARID SLIMANI 42S3 Absence de candidat
42T4 Monsieur REDWAN MAATOUG 42S4 Absence de candidat


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-05-02-00016 - Arrêté n° DG 2024-109 portant modification de l□arrêté n° DG
2023-145 fixant la liste des membres élus à la commission médicale d□établissement de l□Assistance publique □ Hôpitaux de Paris 5
Préfecture de Police
75-2024-04-02-00027
Annexe fixant la liste des arrêtés relatifs à
l'installation d'un système de vidéoprotection
après avis de la commission départementale de
vidéoprotection de Seine-et-Marne du 2 avril
2024
Préfecture de Police - 75-2024-04-02-00027 - Annexe fixant la liste des arrêtés relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection
après avis de la commission départementale de vidéoprotection de Seine-et-Marne du 2 avril 2024 6
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Numéro de
l'arrêté
préfectoral Identité du déclarant Qualité Service (ou personne) auprès duquel
s'exerce le droit d'accès Établissement Adresse code
postal
20240033 Nada BOUABDILLAH cheffe de projets travaux Valérie BEUVELOT
directrice des ressources humaines
101 rue Jean-Jaurès
92300 LEVALLOIS-PERRET
tél : 0658015224 ROYAL AIRPORT à l'enseigne
CARTIER T1 Aéroport Charles-de-Gaulle,
Terminal 1, coque n° LC16
MAUREGARD 77990 Annexe fixant la liste des arrêtés à publier relati fs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidé oprotection
de Seine-et-Marne du 2 avril 2024
Le chef du bureau des polices administratives de sé curité
Signé Jean-Paul BERLAN Page 1 Préfecture de Police - 75-2024-04-02-00027 - Annexe fixant la liste des arrêtés relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection
après avis de la commission départementale de vidéoprotection de Seine-et-Marne du 2 avril 2024 7