PRÉFET
DE LA GIRONDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2026-024
PUBLIÉ LE 23 JANVIER 2026
Sommaire
DDTM DE LA GIRONDE / Service Maritime et Littoral
33-2026-01-21-00004 - Arrêté du 21 janvier 2026 portant adoption du
règlement local de la halle à marée d'Arcachon (2 pages) Page 3
33-2026-01-21-00005 - arrêté du 21 janvier 2026 portant affectation d'une
fraction des droits de port des navires en escale dans le GPMB à l'association
EEG (2 pages) Page 6
DESDEN / SECRETARIAT GENERAL
33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI (6 pages)Page 9
2
DDTM DE LA GIRONDE
33-2026-01-21-00004
Arrêté du 21 janvier 2026 portant adoption du
règlement local de la halle à marée d'Arcachon
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2026-01-21-00004 - Arrêté du 21 janvier 2026 portant adoption du règlement local de la halle à marée d'Arcachon3
PREFET Direction Départementale des Territoires et de la MerDE LA GIRONDE Service de la délégation à la Mer et au Littoral
Fraternité
Arrêtédu 2 | JAN. 2026n°SDML_2026_001portant adoption du règlement local de la halle à marée d'Arcachon
Le Préfet de la Gironde
VU le reglement (CE) n° 2406/96 du Conseil du 26 novembre 1996 fixant des normes communes decommercialisation pour certains produits de la pécheVU le réglement (CE) n°1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime commu-nautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche,VU le règlement d'exécution (UE) n° 404/2011 de la Commission du 8 avril 2011 portant modalitésd'application du règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil instituant un régime communautaire decontrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche,
VU le règlement (UE) n° 1379/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 por-tant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquacul-ture, modifiant les règlements (CE) n° 1184/2006 et (CE) n° 1224/2009 du Conseil et abrogeant le rè-glement (CE) n° 104/2000 du Conseil,
VU le règlement (UE) n° 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à laconservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des me-sures techniques,VU le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre IX,VU le code de commerce, notamment les articles L.441-3 et suivants,VU le décret n°2004-378 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et les départements,VU le décret n°2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministé-rielles,
5 quai du Capitaine AllégreBP 8014233311 ARCACHON CEDEXTél : 05 57 72 27 44www.gironde.gouv.fr 1/2
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2026-01-21-00004 - Arrêté du 21 janvier 2026 portant adoption du règlement local de la halle à marée d'Arcachon4
VU le décret n°2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementairedu livre IX du code rural et de la pêche maritime,VU l'arrêté du 13 décembre 2013 fixant les dispositions communes aux règlements d'exploitation deshalles à marée,VU l'arrêté du 18 mars 2015 relatif aux obligations déclaratives en matière de pêche maritime,VU l'arrêté préfectoral du 8 février 2019 fixant les modalités de l'obligation de pesée des produitsde la pêche maritime,CONSIDÉRANT que, le 15 décembre, la direction du port d'Arcachon a saisi la direction départe-mentale des territoires et de la mer d'une demande de modification du règlement local d'exploita-tion de la halle à marée, rendu obligatoire par arrêté préfectoral le 29 janvier 2020 ;CONSIDÉRANT que, par délibération en date du 7 novembre 2025, le conseil d'administration dude la halle à marée d'Arcachon a rendu un avis favorable au projet de modification du règlementlocal d'exploitation ;CONSIDÉRANT que, par délibération en date du 3 décembre 2025, le conseil d'administration duport d'Arcachon a rendu un avis favorable au projet de modification du règlement local d'exploita-tion ;CONSIDÉRANT que ces modifications visent uniquement l'article 9.2 en modifiant les inscriptions àla vente des navires de pêche :SUR PROPOSITION du directeur départemental des territoires et de la mer ;
ARRÊTEArticle 1%: Le règlement local d'exploitation de la halle à marée d'Arcachon, annexé au présent ar-rêté, est rendu obligatoire.Article 2 : Le présent arrêté abroge l'arrêté SDML 2025_246 du 04 février 2025 rendant obligatoirele règlement local de la halle à marée d'Arcachon.Article 3 : Le secrétaire général de la préfecture de la Gironde, le directeur départemental des terri-toires et de la mer de la Gironde, le directeur départemental de la protection des populations de laGironde et le directeur général du port d'Arcachon sont chargés, chacun en ce qui les concerne, del'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Gironde.
2, esplanade Charies-de-GaulleCS 41397 - 33077 Bordeaux CedexTél! : 05 56 90 60 60www.gironde.gouv.fr 2/2
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2026-01-21-00004 - Arrêté du 21 janvier 2026 portant adoption du règlement local de la halle à marée d'Arcachon5
DDTM DE LA GIRONDE
33-2026-01-21-00005
arrêté du 21 janvier 2026 portant affectation d'une
fraction des droits de port des navires en escale dans
le GPMB à l'association EEG
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2026-01-21-00005 - arrêté du 21 janvier 2026 portant affectation d'une fraction des droits de port des navires en
escale dans le GPMB à l'association EEG 6
PREFETDE LA GIRONDELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté SDML_2026_002Portant affectation d'une fraction des droits de port des navires en escale dans le grand portmaritime de Bordeaux à l'association Escale Estuaire de la GirondeLe Préfet de la région Nouvelle-Aquitaine,Préfet de la Gironde
VU la loi 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue;VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets et à l'action etl'organisation des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatifaux pouvoirs des préfets et à l'action et l'organisation des services de l'État dans les régions etdépartements ;VU le décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique ;VU le décret 2017-423 du 28 mars 2017 portant application de la loi pour l'économie bleue etmodifiant le code des transports ;VU l'avis favorable de la commission portuaire de bien être des gens de mer du grand portmaritime de Bordeaux en date du 16 décembre 2025.Sur proposition de M. le directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde,ARRETEArticle premier : une fraction de la redevance des droits de port des navires en escale dans le~ grand port maritime de Bordeaux est accordée a l'association d'accueil des marins en escale,Escale Estuaire de la Gironde, au titre du fonctionnement.
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2026-01-21-00005 - arrêté du 21 janvier 2026 portant affectation d'une fraction des droits de port des navires en
escale dans le GPMB à l'association EEG 7
Article 2: le montant est fixé en fonction du budget prévisionnel 2026 présenté parl'association.
Fraction de la redevance desFrais de fonctionnement 41 000,00 €
Article 3: le grand port maritime de Bordeaux versera la somme prévue dans cet arrêté aucours de l'année 2026.
Article 4: Monsieur le Secrétaire général de la préfecture, Monsieur le Directeurdépartemental des territoires et de la mer, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Gironde.
DiffusionGrand Port maritime de BordeauxAssociation Escale Estuaire GirondeDDTM 33
2 1 JAN, 2026Étienne GUYOT,
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2026-01-21-00005 - arrêté du 21 janvier 2026 portant affectation d'une fraction des droits de port des navires en
escale dans le GPMB à l'association EEG 8
DESDEN
33-2026-01-13-00005
Arrêté désignant les présidents de RPI
DESDEN - 33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI 9
ACADEMIEDE BORDEAUXLibertéÉgalitéFraternité
ARTICLE 1
Direction des services départementauxde l'éducation nationalede Gironde
La recteur de l'académie de Bordeaux,chancelier des universités d'Aquitaine,
VU l'article L.211-1 du code de l'éducationl'article D.411-3 du code de l'éducation
ARRETÉ
Est désigné président du conseil d'écoles en regroupement pédagogique intercommunal (RPI) le directeur/la directrice d'école suivant:
CF. annexe 1 en pièce jointe
DSDEN de Gironde30, cours de LuzeBP919, 33060 Bordeaux Cedex
à Bordeaux, le 13 janvier 2026
l'inspeCteur d'académie,. ! .directeur académiquedes services de l'éducation nationale
Pour le recteur "a délégation,
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DESDEN - 33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI 10
DESDEN - 33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI 11
ACADEMIE Direction des services départemantaux Annexe 1DE BORDEAUX | GirondeLibertéen
LISTE CONSEILS ECOLES REGROUPEES(Classement par numéro d'attribution)
N° RPI [Circonscription RNE Communes ECOLE Type Président du CE RNE Ecole Nom Ecole0330708R FOURS PRIM01 |BLAYE 0330221F |ST GENES DE BLAYE ELEM Mme VAL Karine 0330708R FOURS0331246A [ST SEURIN DE CURSAC ELEM03309306 |MOMBRIER MAT02 |BLAYE 0331284S |SAMONAC ELEM Mme CHEDRU Clémence 03301615 ST TROJAN03312615 [ST TROJAN ELEM0330424G |BIRAC ELEM03 |LANGON 0331295D |[SAUVIAC MAT Mme PÉRON Natacha 0331117K ST COME0331117K |STCOME ELEM0330544M |BROUQUEYRAN MAT04 ~=|LANGON : Jacques de Mme DANELON Céline 0330637N COIMERES0330677N |COIMÈRES sise PRIM0332539F |[CAZALIS ELEM05 |LANGON 0330869R [LUCMAU MAT Mme BERNARD Pascale 0331033U PRECHAC0331033U |PRECHAC ELEM0330831Z |LERM ET MUSSET PRIM0331208) [ST MICHEL DE CASTELNAU ELEM06 |LANGON 0330734U |GISCOS ELEM M, CARBONNIER Bertrand 0330831Z LERM ET MUSSETGOUALADE (sans école)LARTIGUE (sans école)0331021F = |POMPEJAC PRIM07 [LANGON 0331355U |[UZESTE ELEM Mme SAINT-MARC Audrey 0331021F POMPEJACLIGNAN DE BAZAS (sans école)0331083Y [ST ANDRE DU BOIS PRIM08 |SUD ENTRE DEUX|0331172V |ST LAURENT DU BOIS ELEM Mme LATAPY Gwénaëlle 0331137G STE FOY LA LONGUE0331139G |STE FOY LA LONGUE ELEM0330574V CANTOIS ELEM03303326 ae Aa ARBIS ELEM09 {SUD ENTRE DEUX}0333384Z [SOULIGNAC MAT M. CALLEDE Olivier 0333384Z SOULIGNACESCOUSSANS (sans école)LADAUX (sans école)0330864K |BAGAS ELEM| 0330567M |CAMIRAN MAT10 |LARÉOLE Mme MASSIAS Eva 0332573T LOUBENS0332573T |LOUBENS ELEM0330943W |MORIZES PRIM0330575W |CAPIAN ELEM11 [SUD ENTRE DEUX|0330584F = |CARDAN MAT Mme MER Rozenn 0330584F CARDAN03313780 |VILLENAVE DE RIONS ELEM0332163X |ANGLADE ELEM12 [BLAYE Mme MONJOT Isabelle 03310868 ST ANDRONY0331086B [ST ANDRONY MAT0330595T |CASTELVIEL ELEM13 |LARÉOLE 0330638P |COIRAC MAT Mme RAMBEAUD Inès 0330595T CASTELVIEL03311005 |ST BRICE ELEM0330609H |CAZAUGITAT ELEM14 |LARÉOLE 0331308T |[SOUSSAC ELEM Mme SOURISSE Cynthia 0330609H CAZAUGITAT0331133C |ST FERME PRIM| 03305420 [COURS DE MONSEGUR MAT15 |LAREOLE Mme PATACHON Manon 0330542U COURS DE MONSEGUR0331315A [TAILLECAVAT ELEM
DESDEN - 33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI 12
ACADE M | E Direction des services départementaux Annexe 1de I'éducati ionalDE BORDEAUX | de GirondeLibertéEgalitéFraternité
LISTE CONSEILS ECOLES REGROUPEES(Classement par numéro d'attribution)
N° RPI |Circonscription RNE Communes ECOLE Type Président du CE RNE Ecole Nom Ecole0330667T DIEULIVOL MAT16 LA RÉOLE 0331048K LE PUY ELEM Mme BRIFFAUT Emeline 0331048K LE PUY0330924A MESTERRIEUX ELEM0330735V GORNAC ELEM17 LA RÉOLE 0330951E MOURENS MAT Mme BONNARDET Emelin 0330735V GORNAC0331227E ST PIERRE DE BAT ELEM0332061L PONDAURAT PRIM18 LA RÉOLE 0331296E SAVIGNAC MAT Mmes DESPRES Nathalie 0333014X PUYBARBAN0333014X PUYBARBAN ELEM0331872F ST VIVIEN DE MONSÉGUR PRIM19 LA RÉOLE 0331138H STE GEMME ELEM Mme BAGILET Elisabeth 0331872F ST VIVIEN DE MONSEGURST SULPICE DE GUILLERAGUES (sans école)03306411 |COUQUÈQUES ELEM. 0330966W ORDONNAC ELEM20 LESPARRE-MÉDO Mme PASSERIEUX Gaëlle 0330966W ORDONNAC0331105X ST CHRISTOLY-MÉDOC MAT0331271C |ST YZANS DE MÉDOC ELEM\ d0330554 |cABARA a etGérard | nat21 LIBOURNE | Mme CASSOULET Delphine 0331094k NAUJAN ET POSTIAC0331094K ST AUBIN DE BRANNE ELEM0332058H NAUJAN ET POSTIAC ELEM0330761Y HAUX ELEM22 SUD ENTRE DEUX|0330881D MADIRAC ELEM M. DUBOIS Nicolas 0330761Y HAUX0332536C ST GENES DE LOMBAUD MAT0330368W BAIGNEAUX ELEM03321218 FRONTENAC PRIM0330872U LUGASSON ELEM23 LIBOURNE | Mme CALLEN Claire 0332121B FRONTENACCESSAC (sans école)MONTIGNAC (sans école)COURPIAC (sans école)0330412U BELVES DE CASTILLON Joseph BALLARIN ELEM0330722F GARDEGAN ET TOURTIRAC ELEM24 LIBOURNE II M. WOLFF Julian 0330412U BELVES DE CASTILLON0331141L ST GENES DE CASTILLON ELEM0331116) STE COLOMBE MAT0330431P BLASIMON Louis ST JEAN MAT25 |.iBourNe! [os320658 |RUCH panna ELEM Mme WROBLEWKI Sarah 0330431P BLASIMONMAURIAC (sans école)0330634K CIVRAC SUR DORDOGNE MAT0331221Y ST PEY DE CASTETS ELEM26 LIBOURNE | Mme MORENO Céline 0330634K CIVRAC SUR DORDOGNEBOSSUGAN (sans école)STE FLORENCE (sans école)0330668X DOULEZON MAT Z27 LIBOURNE Il Mme MOLE DUCOUP Virginie 0331233L STE RADEGONDE0331233L STE RADEGONDE ELEM0330731R GENSAC PRIM28 LA REOLE 0332060K PESSAC SUR DORDOGNE ELEM Mme BORDES Céline 0330731R GENSACJUILLAC (sans école)0330737X GOURS PRIM29 LIBOURNE II Mme PATIES ISABELLE 0330737X GOURS0331050M PUYNORMAND ELEM
DESDEN - 33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI 13
ACA DE M | E Direction des services départementaux Annexe 1de l'éducati ionalDE BORDEAUX | de GirondeLibertéEgalitéFraternité
LISTE CONSEILS ECOLES REGROUPEES(Classement par numéro d'attribution)
N° RPI |Circonscription RNE Communes ECOLE Type Président du CE RNE Ecole Nom Ecole0330882E MARANSIN ELEM30 [ST ANDRE DE CUA0332161V LAPOUYADE PRIM Mme LECLANT-LAUTRETTE Marie 0331347K TIZAC DE LAPOUYADE0331347K TIZAC DE LAPOUYADE MAT0330890N MARGUERON ELEM0331071K LA ROQUILLE MAT .31 + |LAREOLE Mme POINTET Estèle 0330890N MARGUERONST ANDRE ET APPELLESLIGUEUX (sans école)0331027M PORCHERES PRIM33 LIBOURNE II Mme RENET Paloma 0331090F ST ANTOINE SUR L'ISLE0331090F ST ANTOINE SUR L'ISLE ELEM0331128X ST ÉTIENNE DE LISSE ELEM03311072 ST CHRISTOPHE DES BARDES PRIM34 LIBOURNE Il ST LAURENT DES COMBES( sans école) Mme LABADENS FAIBIE Mélissa 03311072 ST CHRISTOPHE DES BARDESST HYPPOLITE (sans école)ST PEY D'ARMENS (sans école)0330676F ESPIET ELEM38 LIBOURNE | 0331346) TIZAC DE CURTON MAT Mme PERES Laëtitia 0330676F ESPIETCAMIAC ET ST DENIS (sans école)0331005M PETIT PALAIS ET CORNEMPS ELEM39 LIBOURNE II Mme DELFOUR LACOMBE Isabelle 0331005M PETIT PALAIS ET CORNEMPS0331237R ST SAUVEUR DE PUYNORMAND PRIM0332048X FLAUJAGUES MAT40 [LIBOURNE II Mme GNANSOUNNOU Peggy 0332048X FLAUJAGUES0330945Y MOULIETS ET VILLEMARTIN ELEM049Y ÉRA LEMa1 |BLAYE abs GENERAL E M. DIHARCE Philippe 0332049Y GENERAC0331287V SAUGON MAT0330682M EYRANS Jean TOULZA ELEM42 BLAYE Mme BERTINEAU Ana 0330683M EYRANS0330902B MAZION Lucie ARTU MAT0331016A PLEINE SELVE MAT43 BLAYE Mme RIVASSEAU Charlie 0331216T SAINT PALAIS0331216T ST PALAIS ELEM0331283R LES SALLES DE CASTILLON MAT44 [LIBOURNE II 0331223A ST PHILIPPE D'AIGUILLE ELEM Mme LACOSSE Emmanuelle 0331283R LES SALLES DE CASTILLON0332950C FRANCS ELEM0330767E HURE MAT45 |LARÉOLE 0330868P |LOUPIAC DE LA RÉOLE ELEM Mme VAYSSE Sandrine 0330705M FONTET0330705M FONTET ELEM0330383M |BAYAS Hubert Faure PRIM47 |STANDRÉ DE CUE . A Mme AUGEZ Emilie 0330383M BAYAS0331191R [ST MARTIN DE LAYE Jean-François ELEMMartinez. 0331298G SAVIGNAC SUR L'ISLE Rosa Bonheur ELEM48 ST ANDRE DE CUB Mme DELABOISSIERE Cindy 0331194U ST MARTIN DU BOIS0331194U ST MARTIN DU BOIS PRIM0330743D GRAYAN L'HOPITAL PRIM49 LESPARRE-MÉDO(0331874H TALAIS ELEM Mme HUGUET Gabrielle 0331874H TALAIS0331362B VENSAC MAT0330662R DAIGNAC ELEM0330744E GREZILLAC PRIM53 [LIBOURNE | Mme RICO Carine 0330662R DAIGNACDARDENAC (sans école)GUILLAC (sans école)0330369X BALIZAC PRIM54 LANGON 0331173W ST LÉGER DE BALSON ELEM M. LAFON Clément 0330369X BALIZACORIGNE (sans école). 0330354F ASQUES ELEM56 ST ANDRE DE CUE Mme LUNET Sandrine 0330354F ASQUES0331234M ST ROMAIN LA VIRVEE Milonis PRIM
DESDEN - 33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI 14
ACAD E MIE Direction des services départemantaux Annexe 1de l'éducation nationalDE BORDEAUX | de irondeLsbertéEgalitéFraternité
LISTE CONSEILS ECOLES REGROUPEES(Classement par numéro d'attribution)
N' RP! |Circonscription RNE Communes ECOLE Type Président du CE RNE Ecole Nom Ecole0330639R COMPS ELEM57 BLAYE Mme PROLONGEAU Isabelle 0332152K GAURIAC0332152K GAURIAC PRIM0332151) CARS PRIM58 BLAYE Mme SAINT MARTIN Audrey 0332151] CARS0331190P ST MARTIN LACAUSSADE ELEM0331787N ST CIERS DE CANESSE PRIM59 BLAYE Mme DALES Aline 0331389F VILLENEUVE0331389F VILLENEUVE ELEM03308082 LANSAC ELEM60 BLAYE Mme FARGEAS Carole 0331328P TAURIAC0331328P TAURIAC Paul Bertet PRIM. 0332144B JAU-DIGNAC ET LOIRAC PRIM61 LESPARRE-MEDO Mme PEYRUSE Chloé 0332144B JAU-DIGNAC ET LOIRAC0332168C QUEYRAC PRIM0331066E LA RIVIERE ELEM: 0331149V ST GERMAIN LA RIVIÈRE Marcel LOZES ELEM63 ST ANDRE DE CUBE M. MARA Fabien 0331149V ST GERMAIN LA RIVIERE0332216E ST MICHEL DE FRONSAC PRIMST AIGNAN (sans école)0330690W FALEYRAS PRIM .64 LIBOURNE | Mme MAITRE Elizabet 0331069H ROMAGNE0331069H ROMAGNE ELEM0332199L MARGAUX-CANTENAC (Cantenac) MAT65 SUD MEDOC 0330888L MARGAUX-CANTENAC (Margaux) PRIM0330778S LABARDE ELEM0330436V BOMMES ELEM66 LANGON Mme SIRHUGUES Anne 0330436V BOMMES0332063N PUJOLS SUR CIRON PRIM0332034G BAYON SUR GIRONDE PRIM .70 BLAYE Mme LOOSVELDT Marie 03320346 BAYON SUR GIRONDE0331243X ST SEURIN DE BOURG ELEM0330549T BUDOS PRIM .71 LANGON Mme MARY Myriam 0330549T BUDOS0330828W |LEOGEATS ELEM0330797M LALANDE DE POMEROL Simone MINBIELLE |ELEM72 LIBOURNE | 0330956K NÉAC ELEM Mme SANCHEZ Audrey 0330956K NEAC03310190 POMEROL G. BARBEYRON MAT0332218G £YNESSE ELEM0330838G LES LÈVES ET THOUMEYRAGUES PRIMCAPLONG (sans école) .73 LA RÉOLE MME SPIELMANN Mathilde 0330838G LES LEVES ET THOUMEYRAGUESRIOCAUD (sans école)ST QUENTIN DE CAPLONG (sans école)ST AVIT DE SOULÈGE (sans école}0330419B BIEUJAC ELEM :75 LANGON Mme AUDOIT Delphine 0330419B BIEUJAC0331217U ST PARDON DE CONQUES PRIMZ 0330635L CIVRAC EN MEDOC ELEM76 LESPARRE-MEDO: Mme FIGEROU Anais 0330635L CIVRAC EN MEDOC0330135V VALEYRAC PRIMBERNOS-BEAU83 LANGON 0330413V EAULAC PRIM Mme ARCUSET Blandine 0330656] CUDOS0330656) CUDOS PRIM
DESDEN - 33-2026-01-13-00005 - Arrêté désignant les présidents de RPI 15