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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 8 août 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 août 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 6 AOÛT 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'HOMOLOGATION DU CIRCUIT DE
MOTOCROSS SITUÉ À PISSELIEU-AUX-BOIS, LIEU-DIT " LA FOSSE ALOUETTE "
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 6 AOÛT 2025 PORTANT RÈGLEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE DE NOYON
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ DU 1ER AOÛT 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE
SUIVI DE SITE DE LA SOCIÉTÉ WEYLCHEM, SUR LA COMMUNE DE TROSLY-BREUIL
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 31 JUILLET 2025 SOCIÉTÉ DARTY ET FILS COMMUNE DE LE-
PLESSIS-BELLEVILLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 31 JUILLET 2025 SOCIÉTÉ ENGIE RÉSEAUX COMMUNE DE
COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 31 JUILLET 2025 SOCIÉTÉ HUTTENES ALBERTUS COMMUNE
DE PONT-SAINTE-MAXENCE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 31 JUILLET 2025 SOCIÉTÉ SOUFFLET AGRICULTURE
COMMUNE DE FOUQUEROLLES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 AOÛT 2025 PORTANT DÉROGATION AU TITRE DE L'ART. L.411-2 DU CODE DE
L'ENVIRONNEMENT AU BÉNÉFICE DU SYNDICAT DES INTERCOMMUNALITÉS DE LA VALLÉE DU THÉRAIN À
L'INTERDICTION DE CAPTURE ET DE PERTURBATION DE SPÉCIMENS D'ESPÈCES PROTÉGÉES