HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2024-093
PUBLIÉ LE 18 AVRIL 2024
Sommaire
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie /
74_DDT_Service_Economie_Agricole
74-2024-04-12-00022 - Arrêté n°DDT-2024-0586
portant modifications
des arrêtés d□autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de
la défense des troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus) (6
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74_DDT_Direction départementale des
territoires de Haute-Savoie
74-2024-04-12-00022
Arrêté n°DDT-2024-0586
portant modifications des arrêtés d□autorisation
à effectuer des tirs de défense simple en vue de
la défense des troupeaux contre la prédation par
le loup (Canis lupus)
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2024-04-12-00022 - Arrêté n°DDT-2024-0586
portant modifications des arrêtés d□autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense des troupeaux contre la
prédation par le loup (Canis lupus)
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PREFET Direction départementale des territoiresDE LA HAUTE-SAVOIE Service de l'économie agricoleLib Cellule loup et activités d'élevageÉgalité | |Fraternité
_ Le préfet de la Haute-Savoie Annecy, le { 2 AVR. 2024Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du Mérite
Arrêté n°DDT-2024-0586portant modifications des arrêtés d'autorisation à effectuer des tirs de défense simple envue de la défense des troupeaux contre la prédation par le loup (Canis lupus)
VU la décision d'exécution de la Commission européenne du 31 août 2022 portant approbation duplan stratégique relevant de la PAC 2023-2027 de la France en vue d'un soutien de l'Union financé parle Fonds européen agricole de garantie et le Fonds européen agricole pour le développement rural ;VU le Code de l'environnement et notamment ses articles L.411-2 ; R.411-6 ; R.411-14 ; L.427-6 et R. 427-4: |VU le code rural et de la séche n maritime et notamment ses articles L111-2 et L113-1 et suivants ainsique ses articles D114-11 et suivants ;VU le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L.311-2 et suivants, R.311-2 et suivants ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004: modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, a l'organisation et al'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Yves LE BRETON, préfet, en qualité de préfetde la Haute-Savoie ;VU l'arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble duterritoire et les modalités de leur protection ;VU l'arrêté du 19 février 2007 modifié fixant les conditions de demande et d'instruction desdérogations définies au 4° et l'article L.411-2 du code de l'environnement portant sur les espèces defaune et de flore sauvages protégées ;VU l'arrêté ministériel du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles desdérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant leloup (Canis lupus) ;VU l'arrêté du 23 octobre 2020 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dontla destruction pourra être autorisée chaque année ;
15 rue Henry Bordeaux74998 ANNECY cedex 9Tél. : 04 50 33 60 00= Mél. : ddt@haute-savoie.gouv.frwww.haute-savoie.gouv.fr1/6
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VU l'arrêté du 30 décembre 2022 modifié, relatif à l'aide a la protection des exploitations et destroupeaux contre la prédation du loup et de l'ours ; :VU les arrêtés préfectoraux n° DDT-2019-1859 du 30 décembre 2019, n° DDT-2020-0330 du 20 janvier2020, n° DDT-2020-0947 du 17 juillet 2020, n°DDT-2022-0505 du 14 avril 2022 et n° DDT-2022-1315 du28 octobre 2022 modifié par les arrêtés n° DDT-2023-0455 du 28 mars 2023 et n° DDT-2023-0712 du 1°juin 2023, portant nomination des lieutenants de louveterie pour la mandature 2020-2024 ;VU les arrêtés préfectoraux autorisant des tirs de défense en vue de la défense des troupeaux contrela prédation du loup (Canis lupus) délivrés aux bénéficiaires du département de la Haute-Savoieantérieurement à l'entrée en vigueur de l'arrêté interministériel du 21 février 2024 fixant les conditionset limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées parles préfets concernant le loup (Canis lupus) ;VU la liste des personnes habilitées à participer aux tirs de défense simple mobilisant deux tireurs ouplus, de tirs de défense renforcée et aux opérations de tirs de prélèvement en application de l'arrêtéinterministériel du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations auxinterdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus),dans le département de la Haute-Savoie ;CONSIDÉRANT que l'article 31 de l'arrêté interministériel du 21 février 2024 fixant les conditions etlimites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées parles préfets concernant le loup (Canis lupus) abroge l'arrêté du 23 octobre 2020 fixant les conditions et :limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées parles préfets concernant le loup (Canis lupus) et précise que les dérogations aux interdictions dedestruction accordées sur le fondement de celui-ci continuent de produire effet jusqu'à leur date defin de validité ;CONSIDÉRANT que les bénéficiaires en possession d'une autorisation à effectuer des tirs de défensesimple en vue de la défense de leur troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus), délivréeantérieurement à l'arrêté interministériel du 21 février 2024 fixant les conditions et limites danslesquelles des dérogations aux interdictions de destruction, mettent en œuvre des mesures deprotection ;SUR proposition du directeur départemental des territoires ;ARRÊTELes 153 autorisations de tirs de défense simple en cours de validité au jour de la signature du présentarrêté, listées en annexe , sont modifiées comme suit :Article 1er :L'article 1 est modifié comme suit :La mention « selon les modalités prévues par le présent arrêté et par les arrêtés ministériels du 23octobre 2020 susvisés » est remplacée par « selon les modalités prévues par le présent arrêté et par lesarrêtés ministériels du 21 février 2024 et du 23 octobre 2020 susvisés »Il est rajouté un deuxième et un troisième paragraphes rédigés comme suit :«Le nombre de tireurs peut-être porté à 2 par lot d'animaux (voire à 3 sur dérogation de la préfètecoordinatrice).Les modalités de réalisation des opérations de tirs de défense simple mobilisant plus d'un tireur sontdéfinies sous le contrôle technique de l'Office Français de la Biodiversité (OFB) ou d'un lieutenant delouveterie. »
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Article 2:L'article 3 est remplacé comme suit :« Le tir de défense simple peut être mis en œuvre par :- le bénéficiaire de l'autorisation, sous réserve qu'il soit titulaire d'un permis de chasser valable pourl'année en cours et d'une assurance couvrant l'activité de tir de loup;- toute personne mandatée par le bénéficiaire de l'autorisation mentionnée sur le registre de tirsdécrit à l'article 7, sous réserve qu'elle soit titulaire du permis de chasser valable pour l'année encours et d'une assurance couvrant l'activité de tir de loup ;- l'ensemble de chasseurs figurant sur la liste des personnes habilitées à participer aux tirs de défensesimple mobilisant deux tireurs ou plus, de tirs de défense renforcée et aux opérations de tirs deprélèvement en application de l'arrêté interministériel du 21 février 2024 fixant les conditions etlimites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées parles préfets concernant le loup (Canis lupus), dans le département de la Haute-Savoie, titulaires d'unpermis de chasser valable pour l'année en cours et d'une assurance couvrant l'activité de tir de loup ;- les lieutenants de louveterie ou les agents de l'OFB.Toutefois, le tir ne peut pas être réalisé par plus de deux tireurs pour chacun des lots d'animauxconstitutifs du troupeau et distants les uns des autres. »Article 3 :l'article 5 est remplacé comme suit :« Les tirs de défense simple peuvent avoir lieu de jour comme de nuit. Le tir de nuit ne peut êtreeffectué qu'après identification formelle de la cible et de son environnement à l'aide d'une sourcelumineuse, sauf pour les lieutenants de louveterie et agents de l''OFB opérant avec une lunette de tir àvisée thermique. »Article 4 :L'article 6 est remplacé comme suit :« Les tirs de défense simple sont réalisés avec toute arme de catégorie C mentionnée à l'article R.311-2 du code de la sécurité intérieure. L'utilisation de dispositifs de réduction du son émis par le tir n'estpas autorisée.Sous réserve d'une validation préalable par l'OFB, tous les moyens susceptibles d'améliorer les tirs dedéfense, notamment les moyens pour détecter la présence de spécimens de loups, ainsi que lasécurité des participants peuvent être utilisés.Toutefois, ne peuvent être mis en œuvre les moyens visant intentionnellement à :- provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par le ou les tireurs ;- attirer les loups à proximité des tireurs ou les contraindre à se rapprocher du ou des tireurs.L'utilisation de lunettes de tir à visée thermique sera réservée aux agents de l'OFB, ainsi qu'auxlieutenants de louveterie. »Article 5 :L'article 8 est remplacé comme suit :« Le bénéficiaire de la présente autorisation informe la permanence de la DDT (tél : 06 86 43 87 11) detout tir en direction d'un loup dans un délai de 12h à compter de sa réalisation. Pour un tir dontl'auteur estime qu'il n'a pas atteint sa cible, l'OFB évaluera la nécessité de conduire des recherches.Si un loup est blessé dans le cadre de la présente autorisation, le bénéficiaire informe sans délai lapermanence de la DDT (tél : 06 86 43 87 11). Le service départemental de l'OFB sera ensuite chargé deprocéder à la recherche de l'animal.
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Si un loup est tué dans le cadre de la présente autorisation, le bénéficiaire informe sans délai lapermanence de la DDT (tél : 06 86 43 87 11). L'OFB pilote la prise en charge du cadavre. »Article 6:Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif deGrenoble dans un délai de deux mois a compter de sa publication (saisine possible par voiedématérialisée à l'adresse internet : www.telerecours.fr comprenant l'accès à « Télérecours citoyens »).Il peut, dans ce même délai, faire l'objet d'un recours administratif (gracieux et/ou hiérarchique -articles L.410-1, L.411-1, L.411-2 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration).Le silence gardé par l'administration pendant deux mois vaut décision implicite de rejet. Suivant ladate de décision explicite ou implicite de rejet, le recours contentieux visé au paragraphe précédentpeut être introduit devant le tribunal administratif dans les conditions qui y sont précisées.Article 7 :M. le directeur départemental des territoires, le chef du service départemental de l'office français dela biodiversité, le commandant du groupement de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs desservices de l'État en Haute-Savoie.
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ANNEXE 1: Liste des arrétés de tirs de défense simple concernés par le présent arrété; ae DDT-2022-0766 30/05/22 | 30/05/27NAP Date AP |Validité arrêté DDT-2022-0767 30/05/22 | 30/05/27DDT-2021-1271 23/09/21 | 23/09/26 oS Le aosDDT-2021-1228 07/09/21 | 07/09/26 SERRE TEDDT-2021-1115 17/07/20 | 17/07/25 DO DEO? mes TorDDT-2021-1116 04/08/21 | 04/08/26 SE RS |DDT-2022-0542 01/04/22 | 01/04/27 DDT-2022-0826 08/06/22 | 08/06/27DDT-2022-0713 17/05/22 | 17/05/27 RE ee | morDDT-2022-0376 24/02/22 | 24/02/27 DDT-2022-0850 14/06/22 | 14/06/27DDT-2021-1088 23/07/21 | 23/07/26 te loDDT-2021-1125 06/08/21 | 05/08/26 Soe TeDDT-2021-1153 16/08/21 | 16/08/26 Sr ahs ae Ss | aaaDDT-2021-1190 25/08/21 | 25/08/26 ae aDDT-2021-1270 23/09/21 | 23/09/26 Tae nl OS | HEDDT-2021-1242 14/09/21 | 14/09/26 Se ere ae sates D EE,DDT-2021-1344 13/10/21 | 13/10/26 DDT-2022-0946 06/07/22 | 06/07/27DDT-2022-0378 24/02/22 | 24/02/27 DDT-2022-0962 07/07/22 | 07/07/27DDT-2022-0375 24/02/22 | 24/02/27 Era TC InDDT-2022-0377 24/02/22 | 24/02/27 DDT-2022-1015 20/07/22 | 20/07/27DDT-2022-0379 24/02/22 | 24/02/27 RC ES | JarDDT-2023-1065 19/07/23 | 19/07/28 Sedo nas eT eeDDT-2022-0521 01/04/22 01/04/27 DDT-2022-1072 01/08/22 01/08/27DDT-2022-0483 24/03/22 | 24/03/27 DT 50 0 on | LunDDT-2022-0485 24/03/22 | 24/03/27 ETES ES | ADDT-2022-0484 24/03/22 24/03/27 DDT-2022-1166 25/08/22 : 25/08/27DDT-2022-0550 01/04/22 01/04/27 DDT-2022-1239 16/09/22 16/09/27DDT-2022-0541 01/04/22 | 01/04/27 He re ie 1 urDDT-2022-0539 01/04/22 | 01/04/27 DDT-2023-0589 18/04/23 18/04/28Dae DONNEZ | ONU DDT-2023-0640 17/04/23 | 17/04/28DRASS eS | eet DDT-2023-0598 17/04/23 | 17/04/28ee 10e | ees DDT-2023-0590 18/04/23 _| 18/04/28DDT eee epee | 200927 DDT-2023-0599 17/04/23 | 17/04/28DDT-2022-0598 19/04/22 | 19/04/27 Re ss a | ISDDT 2027-0597 Oe | Sed DDT-2023-0597 17/04/23 | 17/04/28Epa ONO ee | 184487 DDT-2023-0596 17/04/23 | 17/04/28re 190422 | 19027 DDT-2023-0591 17/04/23 | 17/04/28DDT-2022-0592 19/04/22 | 19/04/27 SENET Sagas ET TTpeeves ene | ee DDT-2023-0639 21/04/23 | 21/04/28ae EE DDT-2023-0764 24/05/23 | 24/05/28Dore NOM | _ ential DDT-2023-0688 05/05/23 | 05/05/28BET 2c See eres | 57082 DDT-2023-0650 27/04/23 | 27/04/28ne — | os = DDT-2023-0649 27104123 | 27/04/28ee Soest aE DDT-2023-0648 27/04/23 | 27/04/28DDT-2022-0634 28/04/22 | 28/04/27 DDT-2023-0653 26/04/23 | °° 26/04/28DDT-2022-0680 09/05/22 09/05/27 DDT-2023-0652 26/04/23 26/04/28DDT-2022-0679 09/05/22 | 09/05/27 DDT-2023-0651 26/04/23 | 26/04/28DDT-2022-0681 09/05/22 | 09/05/27 DDT-2023-0703 11/05/23 | 11/05/28DDT-2022-0682 09/05/22 | 09/05/27 DDT-2023-0704 11/05/23 | 11/05/28DDT-2022-0691 11/05/22 | 11/05/27 DDT-2023-0705 11/05/23 | 11/05/28DDT-2022-0692 11/05/22 | 11/05/27 DDT-2023-0706 11/05/23 | 11/05/28DDT-2022-0709 16/05/22 | 16/05/27 DDT-2023-0707 11/05/23 | 11/05/28DDT-2022-0734 20/05/22 | 20/05/27 DDT-2023-0722 12/05/23 | 12/05/28DDT-2022-0735 20/05/22 | 20/05/27 |] DDT-2023-0724 12/05/23 | 12/05/28DDT-2022-0736 20/05/22 | 20/05/27 DDT-2023-0725 12/05/23 | 12/05/28DDT-2022-0763 23/05/22 | 23/05/27 DDT-2023-0732 16/05/23 | 16/05/28
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DDT-2023-0823 05/06/23 05/06/28DDT-2023-0821 05/06/23 05/06/28DDT- 2023-0845 05/06/23 05/06/28DDT-2023-0833 06/06/23 06/06/28DDT-2023-0829 05/06/23 05/06/28DDT-2023-0858 12/06/23 '12/06/28DDT-2023-0859 12/06/23 12/06/28DDT-2023-0855 15/06/23 15/06/28DDT-2023-0886 16/06/23 16/06/28DDT-2023-0898 22/06/23 22/06/28DDT- 2023-0979 06/07/23 06/07/28DDT- 2023-0927 06/07/23 06/07/28DDT- 2023-1047 13/07/23 13/07/28DDT- 2023-1048 13/07/23 13/07/28DDT- 2023-1062 17/07/23 17/07/28DDT- 2023-1066 20/07/23 20/07/28DDT- 2023-1116 28/07/23 28/07/28DDT-2023-1099 26/07/23 25/08/26DDT-2023-1129 01/08/23 01/08/28DDT-2023-8411 11/08/23 11/08/28DDT-2023-1204 23/08/23 23/08/28DDT-2023-1188 28/08/23 28/08/28DDT-2023-1230 29/08/23 29/08/28DDT-2023-1282 07/09/23 07/09/28DDT-2023-1280 07/09/23 07/09/28DDT-2023-1269 07/09/23 07/09/28
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