HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2024-104
PUBLIÉ LE 15 MAI 2024
Sommaire
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire / Direction
43-2024-05-15-00001 - subdélégation de signature de Carole Souvignet à
certains de ses collaborateurs pour l'ordonnancement secondaire (3 pages) Page 3
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la réglementation et des
élections
43-2024-05-06-00006 - AP DCL-BRE 2024-42 - portant agrément liste des
signaleurs - Techni Trail Tiranges 43 - 26-05-2024 (6 pages) Page 7
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43_DDETSPP_Direction Départementale de
l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations de Haute-Loire
43-2024-05-15-00001
subdélégation de signature de Carole Souvignet
à certains de ses collaborateurs pour
l'ordonnancement secondaire
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2024-05-15-00001 - subdélégation de signature de Carole Souvignet à certains de ses collaborateurs pour l'ordonnancement
secondaire
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E N " Direction départementale dePRÉFET l'emploi, du travail, des?bEtflAUTE-LOIRE - solidarités et de laÉgalité protection des populationsFraternité
DÉCISION DDETSPP 2024-055 du 15/05/2024portant subdélégation de signature de Mme Carole Souvignet,directrice départementale de l'emploi, du travail des solidarités et de la protectiondes populations de la Haute-Loire, à certains de ses collaborateurs pourl'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses du budget de I'Etat
La directrice départementale de I'emploi, du travail, des solidarités et de la protectiondes populations,Vu la loi organique n° 2001-692 du 1°" août 2001 relative aux lois de finances ;Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, desdépartements, et de la région modifiée, notamment son article 34 ;Vu la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administrationterritoriale et de la république ;Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilitépublique;Vu le décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant code des marchés publics ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles modifié par le décret n° 2020-1050 du 14 août 2020 ;Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique;Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de déconcentration;Vu le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans lesrégions et les départements;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de M. YvanCORDIER en qualité de Préfet de la Haute-Loire;Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur en date du 3 janvier 2024 portant nomination deMadame Carole Souvignet en qualité de directrice départementale de I'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations de la Haute-Loire à compter du 15 janvier 2024;Vu l'arrêté SG/COORDINATION n° 2021-33 du 30 mars 2021 portant organisation de ladirection départementale de I'emploi, du travail, des solidarités et de la protection despopulations de la Haute-Loire au 1°" avril 2027;
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Vu l'arrêté SG/COORDINATION n° 2024-03 du 15 janvier 2024 portant délégation de signatureà Madame Carole Souvignet, directrice départementale de I'emploi, du travail, des solidaritéset de la protection des populations de la Haute-Loire, pour l'ordonnancement secondaire desrecettes et dépenses du budget de I'Etat.
DECIDE
ARTICLE1:Les subdélégations de signature prévues aux articles ci-apres sont données aux agentsdésignés pour procéder, dans le cadre de leurs attributions et compétences respectives, àl'ordonnancement secondaire des dépenses et recettes de l'État des programmes pourlesquels la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protectiondes populations de Haute-Loire est unité opérationnelle :Cette délégation porte sur l'engagement juridique et comptable, la liquidation et lemandatement des dépenses, ainsi que sur I'établissement des recettes dans la limite des seuilsfixés par l'arrété préfectoral susvisé portañt délégation de signature du préfet à MadameCarole Souvignet, SG/COORDINATION n°2024-03 en date du 15 janvier 2024.Sont exclues les dépenses et recettes de l'État relatives à l'action sociale et la médecine deprévention, sauf en ce qui concerne le programme 206.En matière d'action sociale et de médecine de prévention pour le BOP 206En matière de cohésion sociale et de protection des populations : BOP 104, 134, 135, 147, 157,177, 181, 183, 206, 303, 304Isabelle Brun, directrice adjointeRomain Bertrand , directeur adjointEn matière de cohésion sociale :Programme 104 - Intégration et accès à la nationalité française ;Programme 135 - urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat ;Programme 157 - handicap et dépendance ;Programme 183 - Protection maladie ;Programme 177 — Hébergement, parcours vers le logement et l'insertion des personnesvulnérables ;Programme 303 — immigration et asile ;Frédéric GaillardCarole EymardProgramme 147 - Politique de la ville ;Violaine CharvetNadine KaupMarie-Anne MonatProgramme 304 - Inclusion sociale et protection des personnes ;Frédéric GaillardMarjorie DavidCarole Eymard
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En matière de protection des populations :Programme.134 - Développement des entreprises et régulation ;Norbert de AndradeVirginie EbelyProgramme 181 - Prévention des risques ;Richard DelabreJulie KarcheProgramme 206 - Sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation (hors action sociale etmédecine de prévention)François AstierMichaël BarryRichard DelabreJulie KarcheCécile PathiauxSylviane VandaeleARTICLE 2 :Pour les validations, après vérification du service fait, dans un logiciel CHORAL (BOP 206)François AstierRichard DelabreJulie KarcheARTICLE 3 :Pour tous les BOP s'agissant des validations, après vérifications comptables, dans lesapplications CHORUS, CHORUS formulaire et ESCALE (BOP 206)Eve GevaertARTICLE 4 :La présente décision annule et remplace la décision DDETSPP 2024-04;5 en date du?1,10L/2024, et sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Loire.- ARTICLE 5 :Toutes les dispositions antérieures à celles de la présente décision sont abrogées.
La directrice dépgrtementale,Carole Jouvignet
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
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AP DCL-BRE 2024-42 - portant agrément liste des
signaleurs - Techni Trail Tiranges 43 - 26-05-2024
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-05-06-00006 - AP DCL-BRE 2024-42 - portant agrément liste des signaleurs - Techni Trail
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EnPREFETDE HAUTE-LOIRELibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL-BRE Nº 2024-42 EN DATE DU 6 MAI 2024 PORTANT
AGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPETITION SPORTIVE DENOMMÉE « TECHNI TRAIL TIRANGES 43»
LE DIMANCHE 26 MAI 2024, AU DÉPART DE TIRANGES
Le préfet de la Haute-Loire
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et
suivants,
L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;
VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et
R. 416.19 ;
VU le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;
VU le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination de
Monsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;
VU l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n° 2023-25 du 2 9 juin 2023 portant organisation
de la préfecture de Haute-Loire ;
VU l'arrêté préfectoral SG/Coordination n°2023-79 en date du 12 octobre 2023 portant
délégation de signature à M. Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de la Citoyenneté et
de la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire ;
VU le récépissé de déclaration n°2024-97 du 6 mai 2024 délivré à M. Christophe MERLE,
président de l'association «Trail Tiranges Tour», concernant la compétition sportive
dénommée «Techni Trail Tiranges 43 » qui doit se dérouler le dimanche 26 mai 2024 au
départ de Tiranges.
VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;
CONSIDÉRANT les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires des
voiries concernées au travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécurité
des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;
CONSIDÉRANT les mesures de sécurité mise en œuvre par l'organisateur de la
manifestation ;
Bureau de la réglementation et des élections
6 avenue du Général de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAY
Tél. : 04 71 09 43 43
Mél. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr
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Direction
de la citoyenneté
et de la légalité
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SUR la proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;
ARRÊTE
article 1er :
Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêt é sont agréées pour signaler aux
usagers de la route la compétition sportive dénommée «Techni Trail Tiranges 43» qui doit se
dérouler le dimanche 26 mai 2024 au départ de Tiranges.
Les signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ des
coureurs.
Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de
loin par les automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devront également
être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent.
article 2 :
Les signaleurs doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validité. Ils
ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorité de passage accordée à
l'épreuve.
Ils doivent être identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du Code du sport. Ils
doivent porter un gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 du
code de la route). Ces gilets peuvent porter la mention « Course » clairement visible,
accompagnée éventuellement d'une mention relative à leur identification, voire de la publicité.
Les signaleurs doivent être à même de produire dans d e brefs délais une copie du présent
arrêté. Ils devront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des
moyens téléphoniques devra impérativement être vérifié au préalable.
Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela est
nécessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, à
l'égard des usagers qui ne respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compte
au plus tôt et avec le plus de précision possible de tout incident à l'officier de police ou de
gendarmerie le plus proche, présent sur la course.
Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'un
panneau K.10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de haute
visibilité mentionné à l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs
utilisent les gestes réglementaires nécessaires à l'arrêt et à la remise en circulation des
véhicules.
article 3 :
Conformément à l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à un
point fixe, ils doivent utiliser :
• des piquets mobiles à deux faces, modèle K.10 à face avant rouge symbole sens
interdit, et face arrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si
la route est libre ou non,
• des barrières, modèles K.2, pré-signalées, signalant un obstacle de caractère
temporaire et sur lequel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple
un signaleur « couvre » un carrefour à plusieurs voies.
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Aux termes de l'article pré-cité, les voitures ouvreuses devront être surmontées d'un panneau
signalant le début de la course et les voitures-balais d'un panneau du même type signalant la
fin de course. Les signaleurs occupant ces véhicules peuvent utiliser des porte-voix.
S'agissant des courses cyclistes, ces véhicules devront disposer, en outre, d'une signalisation
lumineuse de couleur jaune orangée, en application des dispositions de l'arrêté du 4 juillet
1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente.
Ces équipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du
Code du sport.
article 4 :
Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en œuvre les
mesures de circulation édictées en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du
code de la route à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni de
l'amende prévue pour les contraventions de 4ème classe.
article 5 :
La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, le directeur départemental de la
police nationale de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de la
Haute-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui
sera annexé au récépissé de déclaration de la manifestation sportive.
Fait à Le Puy-en-Velay, le 6 mai 2024
Le préfet, et par délégation,
le directeur
Signé
Eric PLASSERAUD
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Voies et délais de recours –
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre
de l'intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa
publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accesssible sur le site Internet
www.telerecours.fr ».
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Annexe n°1
Liste des signaleurs agréés
1 BOUCHET Chantal épouse COLLANGE
2 BOUILLON Alain
3 CHARRIAL Lucas
4 COLLANGE Christian
5 COLLANGE Richard
6 DANTONY Marcel
7 DUMAS Michèle épouse MASSARDIER
8 FERRAND Jean-Marc
9 GIRARD Raymond
10 MARGERIT Gérard
11 MASSARDIER Michel
12 OLLIER Hubert
13 PROVOST Thierry
14 RIBEYRON Damien
15 SELLOS Yannick
16 SKRZYNSKI Luc
17 THEVENET Philippe
Annexe n°2
Fiche pratique du signaleur
(source : FFC)
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La gestuelle
Un sifflet peut étre utilisé encomplément du panneau KI0.
N
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La QQStue"e (à l'attention des automobilistes)
Pour indiquer à un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa gauche :Pour indiquer à un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa droite :Pour inviter à I'arrét un automobiliste :- Le panneau K10 dans une main enI'air, le bras à la verticale - Le panneau KI10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main, 1 droite, le bras à la verticale gauche, le bras à la verticale- L'autre bras est tendu parallèle au solavec la main en direction de'automobiliste, l'index tendu dans leprolongement de la main - Le bras gauche tendu parallèle au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste- Le bras droit tendu parallèle au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste
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- FEDERATIONFRANGAISE
La geStue"e (à l'attention des coureurs et véhicules en course)
Pour indiquer aux coureurs ou auxsuiveurs que la course tourne à droite :- Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras à la verticale- Le bras gauche tendu parallèle au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste
Pour indiquer aux automobilistes qu'ilspeuvent aller vers leur gauche :- Le panneau KI10 est dans la maingauche, le bras à la verticale- Le bras droit tendu parallèle au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste
\ version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste© Reproduction même partielle interdite
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