AISNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°02-2024-064
PUBLIÉ LE 11 AVRIL 2024
Sommaire
Cabinet / Pôle prévention, police administrative et sécurité
02-2024-04-09-00001 - Arrêté n°2010/0156-M-5-2024 portant modification
d'un système de vidéoprotection Ville de Château-Thierry (2 pages) Page 3
Direction départementale des territoires / Service environnement
02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux
interdictions de destruction, d'altération ou de dégradation de sites de
reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées
sur le territoire de la commune de Jeantes (7 pages) Page 6
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne /
02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des écoles
maternelles et élémentaires publiques n°24.51 (39 pages) Page 14
2
Cabinet
02-2024-04-09-00001
Arrêté n°2010/0156-M-5-2024 portant
modification d'un système de vidéoprotection
Ville de Château-Thierry
Cabinet - 02-2024-04-09-00001 - Arrêté n°2010/0156-M-5-2024 portant modification d'un système de vidéoprotection Ville de
Château-Thierry 3
PREFETDE L'AISNELibertéEgalitéFraternité
Arrêté n°2010/0156-M-5-2024 portant modificationd'un système de vidéoprotectionVille de Château-Thierry
Le Préfet de l'Aisne,Chevalier de la Légion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre National du Mérite,VU les articles L. 223-1 à L. 223-9 du code de la sécurité intérieure relatifs à la mise en œuvre desystèmes de vidéoprotection ;VU les articles L. 251-1 à L. 255-1 et R. 251-1 à R. 253-4 du code de la sécurité intérieure, relatifs auxdispositions générales des systèmes de vidéoprotection ;VU l'article L. 613-13 du code de la sécurité intérieure relatif aux modalités d'exercice des activitésde vidéoprotection ;VU les articles R. 223-1 et R. 223-2 du code de la sécurité intérieure relatifs à la mise en œuvre desystèmes de vidéoprotection ;VU les articles R. 273-2 à R. 273-9 du code de la sécurité intérieure relatifs aux obligations desurveillance incombant à certains propriétaires exploitants ou affectataires de locauxprofessionnels ou commerciaux, de garages ou de parcs de stationnement ;VU le décret du Président de la République en date du 26 mai 2021 nommant Monsieur ThomasCAMPEAUX, préfet de l'Aisne ;VU l'arrêté ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des systèmes devidéoprotection ;VU l'arrété préfectoral n°2023-31 du 13 septembre 2023 modifié, publié au recueil des actesadministratifs du mois de septembre 2023, publié, affiché et rendu consultable par voieélectronique le 14 septembre 2023, donnant délégation de signature ;VU l'arrêté n°2010/0156-M-4-2021 du 30 juillet 2021 ;VU la demande de modification d'un système de vidéoprotection présentée par Madame ChantalBONNEAU, adjointe au maire, déléguée à la sécurité publique en date du 27 février 2024 ;Considérant qu'il convient d'actualiser la liste des personnes habilitées à accéder aux images ;Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de I'Aisne ;ARRÊTE &)2, rue Paul Doumer - BP 20104 B3 préfet ceraine () (©) @prefetoz02000 LaonCabinet du préfet / Service des sécurités / Pôle Les jours et heures d'accueil sont consuitables sur le site internetprévention, police administrative et sécurité 1/2 des services de l'État dans l'Aisne : www.aisne.gouv.fr
Cabinet - 02-2024-04-09-00001 - Arrêté n°2010/0156-M-5-2024 portant modification d'un système de vidéoprotection Ville de
Château-Thierry 4
Article 1°":L'arrété n°2010/0156-M-4-2021 du 30 juillet 2021 est modifié comme suit :Monsieur Sébastien EUGENE est autorisé à modifier le système de vidéoprotection de la ville deChâteau-Thierry. 'La liste des personnes habilitées à accéder aux images est modifiée conformément à la listeannexée au dossier n°2010/0156.Le reste sans changement.Article 2 :Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le maire de Château-Thierry sont chargés, chacun en ce quile concerne, de I'application du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs dela préfecture de l'Aisne. À Laon; 1€ 9 avril 2024, 'Our le préfet, et par délégationI'adjoint au chef de cabinet,
David MITSUSHIMA
Cabinet - 02-2024-04-09-00001 - Arrêté n°2010/0156-M-5-2024 portant modification d'un système de vidéoprotection Ville de
Château-Thierry 5
Direction départementale des territoires
02-2024-04-10-00001
Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux
interdictions de destruction, d'altération ou de
dégradation de sites de reproduction ou d'aires
de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble
de haies agricoles situées sur le territoire de la
commune de Jeantes
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
6
PREFETDE L'AISNELibertéÉgalitéFraternité Arrété n°PN-2024-26 portant dérogation auxinterdictions de destruction, d'altération ou dedégradation de sites de reproduction ou d'airesde repos d'espéces animales protégées dans lecadre du projet de déplacement d'un ensemblede haies agricoles situées sur le territoire de lacommune de Jeantes
Le Préfet de l'Aisne,Chevalier de la légion d'HonneurChevalier de l'Ordre national du MériteVU le Code de l'environnement et notamment ses articles L.123-19-1 à L.123-19-8, L.411-1, L.411-2, L.415-3 et R.411-1 à R.411-14 ;VU le Code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L.411-1 et suivants ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'actiondes services de l'Etat dans les régions et départements ;VU l'arrêté interministériel du 19 février 2007, modifié, fixant les conditions de demande etd'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L.411-2 du Code de l'environnement portant surdes espéces de faune et de flore sauvages protégées ;VU l'arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant les listes des mammifères terrestres protégés surl'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;VU l'arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant les listes des oiseaux protégés sur l'ensemble duterritoire et les modalités de leur protection ;VU l'arrété interministériel du 8 janvier 2021 fixant les listes des amphibiens et reptiles représentés surle territoire métropolitain protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;VU l'arrêté du Président de la République du 26 mai 2021 nommant M. Thomas Campeaux, Préfet del'Aisne ;VU l'arrêté du Premier Ministre du 28 novembre 2019 nommant M. Vincent Royer Directeurdépartemental des territoires de l'Aisne ;VU l'arrêté préfectoral n°2022-03 donnant délégation de signature à M. Vincent Royer, Directeurdépartemental des territoires de l'Aisne du 13 juillet 2022 ;VU le dossier de demande de dérogation relative à l'interdiction de destruction, d'altération, ou dedégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animales protégées et le dossierassocié, présenté par madame DUMAY Jocelyne ;VU l'avis favorable sous conditions du Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN) en datedu 8 janvier 2024 ;
50, boulevard de Lyon Ç' Préfet de FAisne o '@l @Prefet0202011 LAON CedexD_DT_de I_A!sne / Service Environnement / Pôle Nature / Unité Les jours et heures d'accueil sont consultables sur le site internetBiodiversité Paysage des services de l'État dans l'Aisne : www.aisne.gouv.fr .1/7
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
7
VU les observations formulées durant la participation du public conduite par voie électronique du18 mars au 1°" avril 2024 ;Considérant que la demande de dérogation concerne le déplacement d'un ensemble de haiesagricoles d'une longueur de 268 mètres ;Considérant que compte-tenu du type de haies, de la localisation du projet et de sonenvironnement, cette destruction est susceptible de porter atteinte à 19 espèces d'oiseaux,3 espèces de reptiles, 2 espèces de mammifères terrestres ;Considérant que les dispositions de l'article L.411-2-4° du code de l'environnement permettent,dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques ou pour d'autres raisons impératives d'intérêtpublic majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraientdes conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement, de déroger à cette interdiction àcondition qu'il n'existe pas d'autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas aumaintien dans Un état de conservation favorable de I'espéce protégée dans son aire de répartitionnaturelle ;Considérant que ce projet vise à simplifier les travaux agricoles de madame DUMAY Jocelyne ;Considérant que, compte tenu des conditions et modalités d'intervention prévues à l'article 5 duprésent arrêté, la dérogation ne nuit pas au maintien, dans un état de conservation favorable, despopulations des espèces figurant à l'article 3 ;Sur proposition du Directeur départemental des territoires de l'Aisne ;ARRÊTEArticle 1°' : Identité du bénéficiaireLe bénéficiaire de la dérogation est madame DUMAY Jocelyne - 02140 Jeantes.Article 2 : Nature de la dérogationDans le cadre du déplacement d'un ensemble de haies agricoles d'une longueur de 268 mètres, lebénéficiaire est autorisé à déroger aux interdictions de la destruction d'habitats des espècesmentionnées dans l'article 3 ci-après, sous réserve de la mise en œuvre de l'ensemble desconditions définies aux articles 5 et suivants du présent arrêté.Article 3 : Espèces concernéesOiseaux :Accenteur mouchet - Prunella modularisBruant jaune —- Emberiza citrinellaBruant zizi —- Emberiza cirlusChardonneret élégant - Carduelis carduelisCoucou gris —- Cuculus canorusFauvette à tête noire - Sylvia atricapillaFauvette babillarde — Sylvia currucaFauvette des jardins — Sylvia borinFauvette grisette — Sylvia communisHypolais polyglotte - Hippolais polyglottaLinotte mélodieuse — Linaria cannabinaMésange à longue queue - Aegithalos caudatusPie-grièche écorcheur — Lanius collurioPie-grièche grise - Lanius excubitorPinson des arbres — Fringilla coelebsPouillot fitis — Phylloscopus trochilusRossignol philomèle - Luscinia megarhynchos
2/7
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
8
Rougegorge familier - Erithacus rubiculaTarier patre - Saxicola rubicolaReptiles :Couleuvre helvétique - Natrix helveticaLézard vivipare — Zootoca viviparaOrvet fragile — Anguis fragilisMammifères terrestres :Hérisson d'Europe - Erinaceus europaeusMuscardin - Muscardinus avellanariusArticle 4 : Lieu d'interventionLes haies concernées, sont localisées sur la commune de Jeantes, dans le département de l'Aisne(voir carte placée en annexe du présent arrêté).Article 5 : Conditions de la dérogation et modalités d'interventionLa somme de linéaire de compensation global est de 1015 ml.Le ratio retenu pour la compensation est : 340 ml de replantation pour 100 ml de haie arrachée.La présente dérogation est délivrée sous réserve de la mise en œuvre des mesures suivantes :Les travaux d'arrachage des haies sont réalisés obligatoirement entre octobre et novembre,après la plantation des haies ;Les travaux de replantation peuvent être étalés sur 3 ans au maximum (2024, 2025, 2026).Chaque année, les linéaires replantés respectent le ratio minimum de compensation auregard du linéaire à arracher ;La plantation des haies multi strates et multi essences d'une longueur de 1015 mètrescumulés ;Les plants proviennent des haies avoisinantes, afin de disposer des essences locales ;La plantation des nouveaux plants est complétée par l'ajout de plants d'autres essencesachetés auprès d'une pépinière locale, en favorisant le label « Végétal Local » afin decomporter au minimum sept espèces différentes de végétaux (dont I'Aubépine et le Sureau)et de taille différentes (certaines espèces doivent atteindre une hauteur minimum de 10mètres) parmi les essences suivantes :
O Aubépine monogyne - Crataegus monogyna ;Aubépine à deux styles - Crataegus laevigata ;Cornouiller sanguin - Cornus sanguinea ;Erable champétre - Acer campestre ;Fusain d'Europe — Evonymus europaeus ;Noisetier commun - Corÿlus avellana ;Noyer commun - Juglans regia ;Prunellier - Prunus spinosa ;Sureau noir - ambucus nigra ;
e
Les haies doivent être plantées au minimum sur deux rangs d'au moins 1 mètre de large,avec des plants en quinconce (cf. schéma en annexe) ;
3/7
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
9
Au total, la haie et les préservations de pied des haies de chaque côté (bandes enherbées)ne doivent pas être inférieures à 3,5-4m;La mise en place de cing hibernacula répartis sur la haie de 420 ml. Les hibernaculacorrespondent à des tas de bois et/ou de pierres d'une hauteur de 1 à 1,5 métres, enterrésau tiers, et recouverts de terre et de végétaux. lls couvrent une superficie de 1 à 2 m?;La taille de la haie est réalisée hors de la période comprise entre le 16 mars et le 15 août. Lahaie est entretenue tous les deux ans, à partir de la sixième année de plantation, à l'aided'un lamier (les effets du gyrobroyeur sont dévastateurs sur l'état sanitaire des arbres) ;La plantation de la haie doit être fonctionnelle et pérenne. Les plants non repris sontremplacés systématiquement ;Article 6 : Mesures de suiviUn suivi des espèces animales est réalisé tous les 5 ans pendant 10 ans (soit deux suivis), à compterde la date de signature du présent arrêté. Ces suivis sont basés sur des sorties réalisées en périodeprintanière (avril à juin), portant sur l'avifaune, les mammifères terrestres, les reptiles et lesamphibiens.Un suivi de la reprise de la plantation est réalisé chaque année pendant 5 ans et un suivi à 10, 20 et30 ans.Les résultats des suivis sont transmis, au plus tard le 31 juillet de l'année du suivi, à la DirectionDépartementale des territoires de l'Aisne, à la Direction régionale de l'environnement, del'aménagement et du logement (DREAL) des Hauts-de-France, au Conseil scientifique régional dupatrimoine naturel des Hauts-de-France (CSRPN) et au Système d'Information de l'inventaire duPatrimoine (SINP).Article 7 ; Durée de validitéLa présente dérogation est valable pendant trois ans à compter de la date de signature du présentarrété.Article 8 : Mesure de contrôlesLa mise en œuvre des dispositions définies aux articles 1 à 7 du présent arrêté peut faire l'objet decontrôles par les agents chargés de constater les infractions mentionnées à l'article L.415-3 duCode de l'environnement.Article 9 : Voie et délai de recoursLa présente décision peut être déférée au Tribunal Administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier,80011 Amiens Cedex 0O1. Le délai de recours est de deux mois à compter de la date del'accomplissement des formalités de publicité.Le tribunal administratif peut-être saisi via l'application Télérecours citoyens accessible depuis lesite internet www.telerecours.fr.
4/7
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
10
Article 10 : Exécution de l'arrêté et publicationLe secrétaire général de la préfecture de l'Aisne, le colonel commandant du groupement degendarmerie de l'Aisne, le chef du service de l'office français de la biodiversité, le directeurdépartemental des territoires et le directeur régional de l'environnement, de l''aménagement et dulogement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de l'Aisne et notifié au bénéficiaire visé àl'article 1.
Fait à Laon, le 1 Ü AVR 2024Pour le Préfet et par délégation,Le Directeur départemental des territoires,
Vincent ROYER
5/7
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
11
PREFETDE L'AISNELibertéÉgalitéFraternité
ANNEXE : localisation des haies
6/7
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
12
PREFETDE L'AISNELibertéÉgalitéFratersité
ANNEXE : Schéma d'implantation
SCHÉMA EXPLICATIF - ORGANISATION E Ul NC2 _ 2 mètres _ 2 mètres _ë .\ _ '. \ _ @ Rangee n°1
1 métre «1,414 metre ~1,414 mêtre ~1.414 metre 1 metre= C—— »< - »< > Rangée n°21 mètre 2 metres 2 mètresLégende : Théorème de Pythagore :Pour tout x appartenant à R*,@ Plant AB + BC =A—— Rangée => 12+12=%2«+—+ Distance de 1m =>2=%+—Distance de 2m =>x = V(2)<—Distance de -1,414m => X « 1,414 m
7/7
Direction départementale des territoires - 02-2024-04-10-00001 - Arrêté n°PN-2024-26 portant dérogation aux interdictions de
destruction, d'altération ou de dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos d'espèces animalières protégées dans le
cadre du projet de déplacement d'un ensemble de haies agricoles situées sur le territoire de la commune de Jeantes
13
Direction des services départementaux de
l'éducation nationale de l'Aisne
02-2024-03-19-00005
Règlement type départemental des écoles
maternelles et élémentaires publiques n°24.51
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 14
ExACADEMIE | Direction des services départementauxD'AMIENS | G eLibertéÉgalitéFraternité
1


Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques


Vu le code de l'éducation ;
- L'article R. 411-5 du Code de l'éducation qui précise que l'inspecteur d'académie, directeur académique des services
de l'éducation nationale (IA-DASEN) agissant sur délégation du recteur d'académie, arrête le règlement type des écoles
maternelles et élémentaires publiques pour le département dont il a la charge.

- La circulaire ministérielle n°2014-088 du 9 juillet 2014 relative au règlement type départemental des écoles maternelles
et élémentaires publiques

- L'avis du conseil départemental de l'éducation nationale entendu le 09 avril 2024
Sur proposition de Madame Catherine ALBARIC-DELPECH, inspectrice d'académie, directrice académique des services
de l'éducation nationale.


PRÉAMBULE


La présente circulaire rappelle les dispositions législatives et règlementaires que doit respecter le règlement type
départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques élaboré par le directeur académique des services de
l'éducation nationale (Dasen), agissant sur délégation du recteur d'académie. Elle fournit des indications pour l'élaboration
du règlement intérieur des écoles par les conseils d'école.
En effet, en application de l'article R. 411 -5 du code de l'éducation, il appartient au Dasen, agissant sur délégation du
recteur d'académie, d'arrêter le règlement type des écoles maternelles et élémentaires publiques pour le département dont
il a la charge, après avoir consulté le conseil de l'éducation nationale institué dans le département (CDEN). Conformément
aux dispositions de l' article D. 411 -6 du code de l'éducation, le règlement type départemental permet ensuite au conseil
d'école d'établir le règlement intérieur de l'école.
À cette fin, le règlement type des écoles maternelles et élémentaires publiques d'un département précise les modalités de
fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires
organisant au niveau national l'enseignement préélémentaire et élémentaire, et fournit un cadre et des orientations pour la
rédaction du règlement intérieur de chaque école.
Le règlement intérieur de l'école précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations
de chacun des membres de la communauté éducative (article L. 401-2 du code de l'éducation).
Il comporte les modalités de transmission des valeurs et des principes de la République ( article L. 111 -1-1 du code de
l'éducation), respecte la convention internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 1989 et la déclaration des Droits
de l'Homme et du Citoyen de 1789. Il est recommandé de joindre la Charte de la laïcité à l'École (circulaire n° 2013-144 du
6 septembre 2013) au règlement intérieur.



Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 15
2


SOMMAIRE

1. Organisation et fonctionnement des écoles primaires
1.1. Admission et scolarisation
1.1.1. Dispositions communes
1.1.2. Admission à l'école maternelle
1.1.3. Admission à l'école élémentaire
1.1.4. Admission des enfants de familles itinérantes
1.1.5. Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap
1.1.6. Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
1.2. Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires
1.2.1. Compétence du Dasen et projets locaux d'organisation du temps scolaire
1.2.2. Organisation du temps scolaire de chaque école
1.2.3. Les activités pédagogiques complémentaires
1.3. Fréquentation de l'école
1.3.1. Dispositions générales
1.3.2. À l'école maternelle
1.3.3. À l'école élémentaire
1.4. Accueil et surveillance des élèves
1.4.1. Dispositions générales
1.4.2. Dispositions particulières à l'école maternelle
1.4.3. Dispositions particulières à l'école élémentaire
1.4.4. Droit d'accueil en cas de grève
1.5. Le dialogue avec les familles
1.5.1. L'information des parents
1.5.2. La représentation des parents
1.6. Usage des locaux, hygiène et sécurité
1.6.1. Utilisation des locaux ; responsabilité
1.6.2. Accès aux locaux scolaires
1.6.3. Hygiène et salubrité des locaux
1.6.4. Organisation des soins et des urgences
1.6.5. Sécurité
1.7. Les intervenants extérieurs à l'école
1.7.1. Participation des parents ou d'autres accompagnateurs bénévoles
1.7.2. Intervenants extérieurs participant aux activités d'enseignement
1.7.3. Intervention des associations


2. Droits et obligations des membres de la communauté éducative
2.1. Les élèves
2.2. Les parents
2.3. Le directeur d'école, les personnels enseignants et non enseignants
2.4. Les partenaires et intervenants
2.5. Les règles de vie à l'école
2.5.1 Tenue vestimentaire commune à l'école


3. Le règlement intérieur de l'école
3.1. Les principes
3.2. Le contenu du règlement intérieur d'une école
3.3. Son utilisation
3.4. Le cadre de l'élaboration du règlement intérieur des écoles
3.4.1. Un texte normatif
3.4.2. Un texte éducatif et informatif


Annexe : Organisation du temps scolaire pour chaque école du département


Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 16
3

1 - Organisation et fonctionnement des écoles primaires
L'organisation et le fonctionnement de l'école doivent permettre d'atteindre les objectifs fixés aux articles L. 111-1 et D.
321-1 du code de l'éducation, en particulier la réussite scolaire et éducative de chaque élève, ainsi que d'instaurer le climat
de respect mutuel et la sérénité nécessaires aux apprentissages.
1.1 Admission et scolarisation
1.1.1 Dispositions communes
En application de l' article L. 111 -1 du code de l'é ducation, l'éducation est un droit pour tous les enfants résidant sur le
territoire national, quels que soient leur nationalité, leur statut migratoire ou leur parcours antérieur. Le service public de
l'éducation contribue à l'égalité des chances et à lutt er contre les inégalités sociales et territoriales en matière de réussite
scolaire et éducative. Il reconnaît que tous les enfants partagent la capacité d'apprendre et de progresser. Il veille à la
scolarisation inclusive de tous les enfants, sans aucune d istinction. La Convention relative aux droits de l'enfant du 20
novembre 1989, ratifiée par la France, garantit à l'enfant le droit à l'éducation en dehors de toute distinction qui tienne à sa
nationalité ou à sa situation personnelle.
Le directeur d'école prononce l'admission sur présentation :
- du certificat d'inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'école. Ce dernier document indique, lorsque
la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l'enfant fréquentera . Le maire peut demand er aux personnes
responsables de l'enfant soumis à l'obligation d'instruction un document justifiant de Ieur identité et de celle de l'enfant et
un document justifiant de leur domicile.
- d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d'une contre -indication
en application des dispositions des articles L. 3111-2 et L. 3111-3 du code de la santé publique (certificat du méd ecin ou
photocopie des pages du carnet de santé relatives aux vaccinations, carnet international de vaccinations).
Faute de la présentation de l'un ou de plusieurs de ces documents, le directeur d'école procède pour les enfants soumis à
l'obligation scolaire conformément à l'article article L. 131-1-1 du code de l'éducation à une admission provisoire de l'enfant.
Il convient de rappeler que les personnels de l'éducation nationale n'ont pas compétence pour contrôler la régularité de la
situation des élèves étrangers et de leurs parents au regard des règles régissant leur entrée et leur séjour en France. La
circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012 relative à l'organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés
donne toutes précisions utiles pour l'organisation de la scolarité de ces élèves.
Les modalités d'admission à l'école maternelle et élémentaire définies ci-dessus ne sont applicables que lors de la première
inscription dans l'école concernée.
En cas de changement d'école, un certificat de radiation est émis par l'école d'origine. En outre, le livret scolaire est rem is
aux parents dans les mêmes conditions, sauf si ceux -ci préfèrent laisser le soin au directeur d'école de transmettre
directement ce dernier au directeur de l'école d'accueil. Le directeur d'école informe de cette radiation le maire de la
commune de résidence des parents de façon que celui-ci puisse exercer son devoir de contrôle de l'obligation d'inscription
conformément aux dispositions de l' article R. 131-3 et de l'article R. 131-4 du code de l'éducation. Il transmet par la suite
cette information au maire de la commune où se trouve l'école dans laquelle les parents ont annoncé leur intention de faire
inscrire leur enfant afin que ce dernier puisse également s'acquitter de sa mission de contrôle du respect de l'obligation
scolaire.
Le directeur d'école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits et de la mise à jour de la base de données
des élèves via l'application ONDE (Outil Numérique pour la Direction d'Ecole). Il veille à l'exactitude et à l'actualisation des
renseignements qui figurent sur ces documents.
1.1.2 Admission à l'école maternelle
Conformément aux dispositions de l'article L. 113-1 du code de l'éducation, tou t enfant âgé de trois ans au 31 décembre
de l'année civile en cours doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle ou une classe enfantine, si sa famille en fait
la demande. Aucune discrimination ne peut être faite pour l'admission d'enfants étrangers ou de migrants dans les classes
maternelles, conformément aux principes rappelés ci-dessus.
L'article L. 113-1 du code de l'éducation prévoit la possibilité d'une scolarisation dans les écoles et classes maternelles des
enfants dès l'âge de deux ans révolus. Cela peut conduire à un accueil différé au-delà de la rentrée scolaire en fonction de
la date d'anniversaire de l'enfant, comme le précise la circulaire n° 2012-202 du 18 décembre 2012 . La scolarisation des
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 17
4

enfants de deux ans doit être développée en priorité dans les écoles situées dans un environnement social défavorisé, que
ce soit dans les zones urbaines, rurales et de montagne ainsi que dans les départements et régions d'outre -mer.
1.1.3. Admission à l'école élémentaire
L'instruction étant obligatoire pour les enfants français et étrangers des deux sexes à compter de la rentrée scolaire de
l'année civile où l'enfant atteint l'âge de trois ans (conformément aux articles L. 131-1 et L. 131-5 du code de l'éducation),
tous les enfants concernés doivent pouvoir être admis dans une école élémentaire.
1.1.4 Admission des enfants de familles itinérantes
Il est rappelé que tant à l'école maternelle qu'à l'école élémentaire, quelle que soit la durée du séjour et quel que soit
l'effectif de la classe correspondant à leur niveau, les enfants de familles itinérantes doivent être accueillis (conformémen t
à la circulaire n° 2012 -142 du 2 octobre 2012 relative à la scolarisation et à la scolarité des enfants issus de familles
itinérantes et de voyageurs).
Dans les cas où le directeur d'école ne disposerait pas d'une capacité matérielle d'accueil suffisante pour admettre l'enfant
qui lui est présenté, il établira immédiatement par la voie hiérarchique un rapport détaillé qu'il adressera au Dasen, agissant
par délégation du recteur d'académie. Celui -ci en informe aussitôt le préfet et prend toutes di spositions utiles pour rendre
cet accueil possible.
1.1.5 Modalités de scolarisation des élèves en situation de handicap
En application de l'article L. 112-1 du code de l'éducation, tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de
la santé est inscrit dans l'école la plus proche de son domicile, qui constitue son école de référence. Dans le cadre du projet
personnalisé de scolarisation décidé par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) si les besoins de
l'élève nécessitent qu'il reçoive sa formation au s ein de dispositifs adaptés, il peut être inscrit dans une autre école avec
l'accord de ses parents ou de son représentant légal. Cette inscription n'exclut pas son retour dans son école de référence.
Les enfants accueillis dans un établissement ou service médico-social ou de santé peuvent être inscrits dans une école
autre que leur école de référence, proche de l'établissement où ils sont accueillis. Les conditions permettant cette inscription
et cette fréquentation sont fixées par convention entre les autorités académiques et l'établissement de santé ou
médicosocial.
1.1.6 Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
Les enfants atteints de maladie chronique, d'allergie et d'intolérance alimentaire sont admis à l' école et doivent pouvoir
poursuivre leur scolarité en bénéficiant de leur traitement ou de leur régime alimentaire, dans des conditions garantissant
leur sécurité et compensant les inconvénients de leur état de santé.
Le projet d'accueil individualisé (PAI ) a pour but de faciliter l'accueil de ces élèves mais ne saurait se substituer à la
responsabilité de leur famille. Il organise, dans le respect des compétences de chacun et compte tenu des besoins
thérapeutiques de l'élève, les modalités particulières de sa vie à l'école ; il peut prévoir des aménagements sans porter
préjudice au fonctionnement de l'école.
La circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 donne toutes les précisions utiles pour l'élaboration d'un PAI.
1.2 Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires
La durée hebdomadaire de l'enseignement à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à l' article D. 521 -10 du
code de l'éducation. Par ailleurs le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d'expérimentations relatives à
l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires ainsi que le décret n° 2017-1108 du 27
juin 2017, permettent, sur autorisation du recteur, de prévoir une adaptation de la semaine scolaire sans modification du
nombre d'heures total, du nombre d'heures par jou r, ou par demi -journée et dans le respect d'une pause méridienne
supérieure ou égale à une heure trente.
Cette adaptation peut se dérouler sur 9 demi-journées ou sur 8 demi-journées et est soumise à une demande de dérogation
concertée (conseil d'école et autorité locale ayant la compétence scolaire) auprès de l'IA-DASEN par délégation du recteur.
1.2.1 Compétence du Dasen et projets locaux d'organisation du temps scolaire
Conformément aux dispositions de l'article D. 521 -11 du code de l'éducatio n, le Dasen arrête l'organisation du temps
scolaire de chaque école. Il prend sa décision à partir des projets d'organisation de la semaine scolaire transmis par le
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 18
5

conseil d'école intéressé, la commune ou l'établissement public de coopération intercommuna le (EPCI [La compétence
« Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l'enseignement
préélémentaire et élémentaire » peut être transférée de la commune à l'établissement public de coopération
intercommunale (EPCI) conformément à l'article L. 5214-16 du code général des collectivités territoriales]). Il doit avoir au
préalable recueilli l'avis du maire ou du président de l'EPCI.
Si les projets d'organisation des communes ou des EPCI et des conseils d'école ne s'inscrivent pas dans le cadre des
principes d'organisation du temps scolaire défini à l'article D. 521-10 du code de l'éducation, l'article D. 521-12 prévoit la
possibilité d'une demande de dérog ation. Le Dasen peut donner son accord à cette dérogation après instruction des
éléments pédagogiques portés à sa connaissance.
Les demandes de dérogation peuvent prendre l'une ou l'autre des formes suivantes :
-des dérogations aux seules dispositions du deuxième alinéa de l'article D. 521-10 lorsque l'organisation proposée présente
des garanties pédagogiques suffisantes ;
-des dérogations aux dispositions des premier, deuxième et quatrième alinéas de l'article D. 521-10, sous réserve qu'elles
n'aient pas pour effet de répartir les enseignements sur moins de huit demi-journées par semaine, ni d'organiser les heures
d'enseignement sur plus de vingt-quatre heures hebdomadaires, ni sur plus de six heures par jour et trois heures trente par
demi-journée, ni de réduire ou d'augmenter sur une année scolaire le nombre d'heures d'enseignement ni de modifier leur
répartition. Ces dérogations peuvent s'accompagner d'une adaptation du calendrier scolaire national dans des conditions
dérogeant à l'article D. 521-2, accordée par le recteur d'académie.
Avant de prendre sa décision, le directeur académique des services de l'éducation nationale consulte, dans les formes
prévues par les articles D. 213-29 et D. 213-30 du code de l'éducation, la collectivité territoriale compétente en matière
d'organisation et de financement des transports scolaires ou l'autorité compétente pour l'organisati on des transports
urbains.
La décision d'organisation de la semaine scolaire prise par le directeur académique des services de l'éducation nationale
ne peut porter sur une durée supérieure à trois ans. A l'issue de cette période, cette décision peut être renouvelée tous
les trois ans après un nouvel examen, en respectant la même procédure.
1.2.2 Organisation du temps scolaire de chaque école
Les décisions prises par le Dasen pour fixer les heures d'entrée et de sortie de chacune des écoles du département sont
présentées en annexe du règlement type départemental.
Cette annexe doit être accessible sur le site Internet des services de l'éducation nationale du département.
Dans cette annexe au règlement type départemental, prévu à l'article R. 411-5 du code de l'éducation, figurent donc :
- l'organisation de la semaine de chaque école du département intégrant, le cas échéant, les dérogations retenues et les
expérimentations qui peuvent, éventuellement, inclure une adaptation du calendrier scolaire ;
- les heures d'entrée et de sortie de chaque école du département.
En application de l' article L. 521-3 du code de l'éducation, le maire, après avis des autorités scolaires compétentes, peut
modifier les heures d'entrée et de sortie fixées par le Dasen pour prendre en compte des circonstances locales.
Cette décision ne peut avoir pour effet de modifier la durée de la semaine scolaire ni l'équilibre des rythmes scolaires des
élèves.
1.2.3 Les activités pédagogiques complémentaires
L'article D. 521-13 du code de l'éducation, prévoit la mise en place d'activités pédagogiques complémentaires organisées
par groupes restreints d'élèves :
- pour l'aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;
- pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet
éducatif territorial.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 19
6

L'organisation des activités pédagogiques complémentaires, arrêtée par l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la
circonscription sur proposition du conseil des maîtres de l'école, est précisée dans le projet d'école. Les parents sont
informés des horaires prévus.
La liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires est établie après qu'a été recueilli pour
chacun l'accord des parents ou du représentant légal.
Les responsables communaux ou d'EPCI dans le territoire desquels est situé l'école sont informés de l'organisation horaire
retenue pour ces activités et de l'effectif des élèves qui y participent.
1.3 Fréquentation de l'école
1.3.1 Dispositions générales
Les obligations des élèves, définies par l' article L. 511 -1 du code de l'éducation incluent l'assiduité. Les parents ou
responsables légaux de l'élève sont fortement impliqués dans le respect de cette obligation. S'il revient au maire de
contrôler le respect de l'obligation de l'instruction, il appartient au directeur d'école de contrôler le respect de l'obliga tion
d'assiduité liée à l'inscription à l'école (conformément à l'article R. 131-6 du code de l'éducation).
En application de l'article R. 131-5 du code de l'éducation, le maître de chaque classe tient un registre d'appel sur lequel il
inscrit les élèves absents. Au début de chaque demi -journée, l'enseignant ou toute personne responsable d'une activité
organisée pendant le temps scolaire procède à l'appel des élèves.
En application de l'article L. 131-8 du code de l'éducation, lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les parents
ou les personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître au directeur d'école les motifs de cette absence ; celui-
ci vérifie la légitimité du motif invoqué au regard des indications de ce même article. Les seuls motifs réputés légitimes sont
les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de
famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des co mmunications, absence temporaire des personnes
responsables lorsque les enfants les suivent. Les autres motifs sont appréciés par l'autorité de l'État compétente en matière
d'éducation.
Cependant, conformément à la circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004, les certificats médicaux ne sont exigibles que dans
le cas des maladies contagieuses énumérées dans l'arrêté interministériel du 3 mai 19 89.
En cas de doute sérieux sur la légitimité d'un motif, le directeur d'école demande aux personnes responsables de l'élève
de formuler une demande d'autorisation d'absence, qu'il transmet au Dasen sous couvert de l'inspecteur de l'éducation
nationale de la circonscription (IEN). Dès qu'un enseignant ou une personne responsable d'une activité scolaire constate
une absence non annoncée, il en informe le directeur d'école qui prend contact immédiatement avec les personnes
responsables de l'élève afin qu'elles en fassent connaître les motifs.
1.3.2 À l'école maternelle
Lors de l'inscription de l'élève dans un établissement scolaire, il convient de rappeler à ses parents que celui-ci est tenu d'y
être présent. L'inscription à l'école maternelle implique l'engag ement, pour la famille, d'une fréquentation régulière
indispensable pour le développement de la personnalité de l'enfant et pour le préparer à devenir élève.
1.3.3 À l'école élémentaire
Conformément aux dispositions des articles L131-8 et R.131-1-1 du code de l'éducation, l'inspecteur de l'éducation
nationale de la circonscription peut, sur demande des responsables légaux de l'enfant et après avis du directeur de l'école
arrêté dans le cadre d'un dialogue avec l'équipe éducative, autoriser un aménagement du temps de présence à l'école
maternelle des enfants scolarisé s en petite section. Cet aménagement, susceptible d'évoluer, ne peut porter que sur les
heures de classe prévues l'après-midi.
Dès la première absence non justifiée, le directeur d'école établit des contacts étroits avec la ou les personnes
responsables.
En cas d'absences répétées non justifiées, le directeur d'école applique avec vigilance les dispositions de l'article L. 131-8
du code de l'éducation.
À compter de quatre demi-journées d'absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, le directeur d'école
saisit le Dasen sous couvert de l'IEN.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 20
7

En cas d'absentéisme persistant, la démarche à mettre en œuvre à l'égard des parents doit permettre de poursuivre un
dialogue avec eux. L'équipe pédagogique de l'école pourra s'appuyer, pour engager cette démarche, sur l'inspecteu r de
l'éducation nationale chargé de la circonscription et sur l'assistant de service social conseiller technique du Dasen, qui
pourront la guider si besoin vers le dispositif de soutien le plus approprié.
1.4 Accueil et surveillance des élèves
La loi du 8 juillet 2013 accorde une place importante au climat scolaire, les élèves doivent pouvoir être accueillis et travailler
en toute sérénité dans une ambiance scolaire apaisée.
Cette notion de climat scolaire souligne la préoccupation de tous les acteurs d e la communauté éducative de renouveler
l'approche de la prévention des violences, d'accorder une importance majeure à la vigilance et de traiter tout ce qui peut
créer des tensions.
Améliorer le climat scolaire, créer un sentiment de sécurité pour les élè ves doit permettre de construire une école sereine
et citoyenne.
En application de l'article D. 321-12 du code de l'éducation, la surveillance des élèves durant les heures d'activité scolaire
doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l'éta t de la distribution des locaux
et du matériel scolaires et de la nature des activités proposées. Le service de surveillance à l'accueil et à la sortie des
classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l'école. Le tableau de
surveillance doit être affiché dans l'école.
Le conseil des maîtres de chaque école fixe les modalités spécifiques de surveillance adaptées à l'organisation
pédagogique de l'école et à la configuration des locaux.
1.4.1 Dispositions générales
L'accueil des élèves est assuré dix minutes avant l'entrée en classe.
Les modalités pratiques d'accueil et de remise des élèves sont rappelées par le règlement intérieur de l'école.
1.4.2 Dispositions particulières à l'école maternelle
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis par la ou les personnes qui les accompagnent, soit au
personnel enseignant chargé de la surveillance soit au personnel chargé de l'accueil.
Les élèves sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par la ou les personnes responsables légales ou par toute personne
nommément désignée par elles par écrit au directeur d'école, sauf s'ils sont pris en charge, à la demande des personnes
responsables, par un service de garde, de restauration scola ire ou de transport ou par l'accueil périscolaire auquel l'élève
est inscrit.
En cas de négligence répétée des responsables légaux pour que leur enfant soit repris à la sortie de chaque classe aux
heures fixées par le règlement intérieur, le directeur d'école leur rappelle qu'ils sont tenus de respecter les dispositions
fixées par le règlement intérieur. Si la situation persiste, le directeur d'école engage un dialogue approfondi avec ceux -ci
pour prendre en compte les causes des difficultés qu'ils peuvent rencontrer et les aider à les résoudre. La persistance de
ces manquements et l e bilan du dialogue conduit avec la famille peuvent l'amener à transmettre une information
préoccupante au président du conseil départemental dans le cadre de la protection de l'enfance, selon les modalités
prévues par les protocoles départementaux.
1.4.3 Dispositions particulières à l'école élémentaire
À l'issue des classes du matin et de l'après -midi, la sortie des élèves s'effectue sous la surveillance d'un enseignant dans
la limite de l'enceinte des locaux scolaires, sauf pour les élèves pris en charge, à la demande des personnes responsables,
par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport, ou par un dispositif d'accompagnement ou par l'accueil
périscolaire auquel l'élève est inscrit.
Au-delà de l'enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu'ils
choisissent.
1.4.4 Droit d'accueil en cas de grève
En cas de grève des personnels enseignants, en application des dispositions de l'article L. 133-4 et de l'article L. 133-6 du
code de l'éducation, lorsque le service d'accueil est mis en place par la commune, celle -ci peut accueillir des élèves dans
les locaux des écoles maternelles et élémentaires publiques, y compris lorsque ceux -ci continuent d'être utilisés en partie
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 21
8

pour les besoins de l'enseignement. La responsabilité administrative de l'État se substitue à celle de la commune dans tous
les cas où celle-ci se trouve engagée en raison d'un fait dommageable commis ou subi par un élève du fait de l'organisation
ou du fonctionnement du service d'accueil (conformément à l'article L. 133-9 du code de l'éducation).
1.5 Le dialogue avec les familles
L'article L.111-4 du code de l'éducation dispose que les parents d'élèves sont membres de la communauté éducative,
définie à l'article L. 111-3 du code de l'éducation. Ils sont les partenaires permanents de l'école. Leur droit à l'information
et à l'expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect des compétences et
des responsabilités de chacun, sont assurés da ns chaque école (conformément à la circulaire n° 2006 -137 du 25 août
2006 et à la circulaire n° 2013-142 du 15 octobre 2013 qui vise à renforcer la coopération entre les parents et l'école dans
les territoires). Les formulaires adminis tratifs qui leur sont destinés permettent de choisir entre les termes père, mère ou
représentant légal et tiennent ainsi compte de la diversité des situations familiales.
1.5.1 L'information des parents
Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l'école, des acquis
mais également du comportement scolaire de leur enfant. À cette fin, le directeur d'école organise :
- des réunions chaque début d'année, pour les parents des élèves nouvellement inscrits ;
- des rencontres entre les parents et l'équipe pédagogique au moins deux fois par an, et chaque fois que lui -même ou le
conseil des maîtres le jugent nécessaire, en application de l'article D. 111-2 du code de l'éducation ;
- la communication régulière du livret scolaire aux parents en application de l'article D. 111-3 du code de l'éducation ;
- si nécessaire, l'information relative aux acquis et au comportement scolaires de l'élève.
Une présentation des conditions d'organisation du dialogue entre l'éc ole et les parents a lieu, notamment à l'occasion de
la première réunion du conseil d'école.
Le règlement de l'école fixe, en plus de ces dispositions, toutes mesures pratiques propres à améliorer la qualité, la
transparence de l'information, faciliter les réunions, favoriser la liaison entre les parents et les enseignants conformément
à la circulaire du 15 octobre 2013 précitée.
1.5.2 La représentation des parents
En application de l'article L. 111-4 du code de l'éducation et des articles D. 111-11 à D. 111-15, les parents d'élèves peuvent
s'impliquer dans la vie de l'école en participant par leurs représentants aux conseils d'école, qui exercent toutes fonctions
prévues par l'article D. 411-2 du même code.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d'école, tout parent d'élève peut se présenter
aux élections des représentants de parents d'élèves au conseil d'école, sur une liste composée d'au moins deux noms de
candidats. Le directeur d'école doit permettre aux associations de parents d'élèves de l'école de faire connaître leur action
aux autres parents d'élèves de l'école.
Les heures de réunion des conseils d'école sont fixées de manière à permettre la représentation des parents d'élèves.
Les représentants des parents d'élèves doivent disposer des informations nécessaires à l'exercice de leur mandat. Ils ont
le droit d'informer et de rendre compte des travaux des instances dans lesquelles ils siègent (conformément à la circulaire
du 25 août 2006 précitée).
1.6 Usage des locaux, hygiène et sécurité
1.6.1 Utilisation des locaux ; responsabilité
L'ensemble des locaux scolaires est confié durant le temps scolaire au directeur d'école, sauf lorsqu'il est fait application
des dispositions de l' article L. 212-15 du code de l'éducation qui permet au maire d'utiliser sous sa responsabilité, après
avis du conseil d'école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours de squelles ils ne sont pas utilisés
pour les besoins de la formation initiale et continue.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 22
9

Dans ce cas, il est vivement conseillé d'établir une convention entre le maire, le directeur d'école et l'organisateur des
activités.
Conformément aux dispositions de l'article L. 411 -1 du code de l'éducation, le directeur d'école doit veiller à la bonne
marche de l'école ; à cette fin, il surveille régulièrement les locaux, terrains et matériels utilisés par les élèves afin de déceler
les risques apparents éventuel s. En cas de risque constaté par lui -même ou par les enseignants, il prend les mesures
appropriées ; il peut s'adresser notamment aux représentants du personnel de la Formation spécialisée en matière de
Santé, de Sécurité et des conditions de travail dépar tementale (FSSSCT), et il informe du risque, par écrit, le maire de la
commune, en adressant copie à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription. Les personnels peuvent
individuellement renseigner le registre santé et sécurité au travail (RSST) conformément à l'annexe 6 de la circulaire du 8
août 2011 relative à l'organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements
régionaux d'enseignement adapté, mesures de prévention et alternatives aux sanctions.

En vue de leur maintien en bon état, les conditions d'utilisation des locaux scolaires, de leurs équipements, et du matériel
d'enseignement sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
1.6.2 Accès aux locaux scolaires
L'entrée dans l'école et ses annexes pendant le temps scolaire n'est de droit que pour les personnes préposées par la loi
à l'inspection, au contrôle ou à la visite des établissements d'enseignement scolaire.
Conformément au décret du 14 août 2023, l'accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à
l'autorisation du directeur d'école.
Il peut assortir son autorisation de toutes précautions utiles et notam ment, demander aux intéressés de justifier de Ieur
qualité, lorsque cette précaution lui paraît s'imposer. En cas d'intrusion dans l'école, le directeur est à même de demander
l'intervention des forces de l'ordre.

1.6.3 Hygiène et salubrité des locaux
À l'école maternelle et à l'école élémentaire, le nettoyage et l'aération des locaux sont quotidiens.
Les sanitaires sont maintenus en parfait état de propreté et régulièrement désinfectés par la collectivité territoriale. Une
vigilance doit être exercée à l'égard des sanitaires afin de sécuriser leur utilisation par les élèves.
L'interdiction absolue de fumer à l'intérieur des locaux scolaires ainsi que dans les lieux non couverts pendant la durée de
leur fréquentation par les élèves, prévue à l'article D. 521 -17 du code de l'éducation, doit être rappelée par affichage et
mentionnée dans le règlement intérieur de l'école.
1.6.4. Organisation des soins et des urgences
Le directeur d'école met en place une organisation des soins et des urgences qui répond au mieux aux besoins des élèves
et des personnels de son école et s'assure que celle-ci est connue et comprise de l'ensemble du personnel.
Il peut s'appuyer sur l'avis technique des médecins et des infirmiers de l'éducation nationale qui apportent leur expertise
dans ce domaine.
En l'absence de personnel de santé dans l'école, les soins et les urgences sont assurés en priorité par les personnels
titulaires, soit de l'unité d'enseignement Prévention et secours civiques (PSC1), soit du certificat de Sauvetage secourisme
du travail (SST).
Toutefois, il convient de rappeler qu'il appartient à chacun de porter secours à toute personne en danger en veillant
particulièrement à ce que la situation ne soit pas aggravée par un retard dans l'appel aux services d'ur gence ou par des
interventions non contrôlées.
Dans tous les cas, le Samu-Centre 15 territorialement compétent permet le recours permanent à un médecin urgentiste qui
peut donner des conseils à toute personne témoin d'un accident ou d'un malaise.
1.6.5 Sécurité
Les écoles peuvent être exposées à différents types de risques majeurs ou menaces : risques majeurs d'origine naturelle
(cyclones, inondations, mouvement de terrain…), technologiques (nuage toxique, explosion, radioactivité…), intrusion de
personnes malveillantes, attentats ou toute forme d'attaque armée, violence au sein ou aux abords de l'école.
A ce titre, chaque école doit préparer sa propre gestion de l'événement.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 23
10

Le DASEN s'assure que l'école soit dotée d'un plan particulier de mise en sureté (PPMS) qui décrit la conduite à tenir face
à ces risques et menaces, de la mise en œuvre des exercices pour les écoles et accompagne les directeurs d'école dans
la sécurisation des personnes et des biens.
Conformément à la circulaire du 8 juin 2023 du MENJ – DGESCO C2-2 – INTERIEUR – MTECT, le PPMS risques majeurs
et le PPMS attentat -intrusion sont fusionnés dans un même document intitulé plan particuli er de mise en sécurité
(PPMS).
Le PPMS unifié entre en vigueur à la rentrée 2023.
Le directeur d'école, en début d'année scolaire, informe les membres de la communauté éducative des risques et menaces
et des conduites à tenir au 1er conseil d'école.
A chaque rentrée scolaire, le directeur d'école met à jour les contacts téléphoniques d'urgence et les transmet à la DSDEN.
Le directeur d'école réalise au moins 2 exercices PPMS distincts des exercices incendie, chaque année (l'un en
septembre/octobre, l'autre avant les vacances d'hiver).
Les directeurs d'école transmettent les retours d'expérience des exercices réalisés à la DSDEN et à la collectivité de
rattachement.
Le PPMS est actualisé régulièrement lorsque cela est nécessaire par la DSDEN, à son initiative ou à celle du directeur
d'école.
Les nouvelles dispositions unifiant les 2 documents (PPMS risques majeurs et PPMS attentat -intrusion) sont mis es en
œuvre progressivement avant la rentrée de septembre 2028. Durant cette période transitoire, les PPMS risqu es majeurs
et les PPMS attentat-intrusion restent en vigueur et le directeur d'école demeure responsable de leurs actualisations et de
leurs mises en œuvre.
Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l'école. Le registre de sécurité, où sont rép ertoriés les
renseignements indispensables permettant d'assurer la sécurité, prévu à l'article R.143 -44 du code de la construction et
de l'habitation, est communiqué au conseil d'école.
Le directeur d'école diffuse les consignes de sécurité prévues par le règlement intérieur de l'école et veille à leur mise en
œuvre.
Chaque école met en place un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS) dont les modalités de
mise en œuvre sont prévues par la circulaire n° 2002-119 du 29 mai 2002.
1.7 Les intervenants extérieurs à l'école
Toute personne intervenant dans une école pendant le temps scolaire doit respecter les principes fondamentaux du service
public d'éducation, en particulier les principes de laïcité et de neutralité (conformément notamment à la circulaire n° 2001-
053 du 28 mars 2001).
Elle doit respecter les personnels, adopter une attitude bienveillante à l'égard des élèves, s'abstenir de tout propos ou
comportement qui pourrait choquer, et faire preuve d'une absolue réserve concernant les observations ou informations
qu'elle aurait pu recueillir lors de son intervention dans l'école. Le directeur d'école veillera à ce que toute personne
extérieure à l'école et intervenant auprès des élèves offre toutes les garanties requises par ces principes ; il pourra mettre
fin sans préavis à toute intervention qui ne les respecterait pas.
1.7.1 Participation des parents ou d'autres accompagnateurs bénévoles
Pour assurer, si nécessaire, le complément d'encadrement pour les sorties scolaires (conformément à la circulaire
MENE2310475C du 13/06/2023 ) et les activités régulières se déroulant en dehors de l'école, le directeur d'école peut
accepter ou solliciter la participation de parents ou d'accompagnateurs volontaires.
Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l'école, autoriser des parents d'élève s à apporter au maître
une participation à l'action éducative.
Dans tous les cas, le directeur d'école délivre une autorisation écrite précisant le nom du parent ou du participant, l'objet ,
la durée et le lieu de l'intervention sollicitée.
Toute personne e xtérieure à l'éducation nationale et accompagnant les élèves lors d'un voyage scolaire font l'objet d'un
contrôle de l'honorabilité réalisé par les services de la DSDEN selon les modalités définies dans les circulaires se rapportant
aux sorties scolaires
1.7.2 Intervenants extérieurs participant aux activités d'enseignement
Des intervenants rémunérés et qualifiés, ainsi que des intervenants bénévoles peuvent participer aux activités
d'enseignement sous la responsabilité pédagogique des enseignants.
Tous le s intervenants extérieurs qui apportent une contribution à l'éducation dans le cadre des activités obligatoires
d'enseignement sont soumis à une autorisation du directeur d'école. Les intervenants rémunérés ainsi que les bénévoles
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 24
11

intervenant notamment dans le champ de l'éducation physique et sportive doivent également être agréés par le directeur
académique des services de l'éducation nationale . Pour l'attribution de ces agréments, il convient de se reporter à la
circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans
les écoles maternelles et élémentaires et à la circulaire interministérielle n° 2017 -116 du 6 octobre 2017 relative
l'encadrement des activités physiques et sportives.
1.7.3 Intervention des associations
Il est rappelé qu'en application des articles D. 551-1 et suivants du code de l'éducation, une association qui apporte son
concours à l'enseignement public a la possibilité de faire l'objet d'un agrément lorsque ce concours prend l'une des formes
suivantes :
- interventions pendant le temps scolaire, en appui aux activités d'enseignement conduites par l'école ;
- organisation d'activités éducatives complémentaires en dehors du temps scolaire ;
- contribution au développement de la recherche pédagogique, à la formation des équipe s pédagogiques et des autres
membres de la communauté éducative.
Cet agrément est accordé pour cinq ans par arrêté du ministre chargé de l'éducation ou du recteur selon le niveau
d'intervention de l'association.
L'intervention d'une association ainsi agréé e, dans une école pendant le temps scolaire, reste conditionnée à l'accord du
directeur d'école qui garantit l'intérêt pédagogique de cette intervention ou son apport au projet d'école. Cet accord ne vaut
que pour une période précise, dans le cadre d'un projet pédagogique défini.
L'inspecteur de l'éducation nationale doit être informé par le directeur d'école des autorisations d'intervention accordées. Il
vérifie l'agrément avant le début de l'intervention.
En application de l'article D. 551-6 du code de l'éducation, le directeur d'école peut autoriser l'intervention d'une association
non agréée mais dont l'action est conforme aux principes de laïcité, pour une intervention exceptionnelle, s'il a auparavant
informé, par la voie hiérarchique, le Dasen du projet d'intervention, Après avoi r pris connaissance de ce projet, le Dasen
peut notifier au directeur d'école son opposition à l'action projetée.

2 - Droits et obligations des membres de la communauté éducative
La communauté éducative, définie par l'article L. 111-3 du code de l'éducation, rassemble, à l'école, les élèves et tous ceux
qui, dans l'école ou en relation avec elle, participent à l'accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de
l'école, les parents d'élèves, les collectivités territoriales compétentes pour l'école ainsi que les acteurs in stitutionnels,
économiques et sociaux associés au service public d'éducation.
Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l'action de l'école, respecter le pluralisme des
opinions et les principes de laïcité et neutralité (conformément à l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation issu de la loi n°
2004-228 du 15 mars 2004) ; ils doivent, en outre, faire preuve d'une totale discrétion sur toutes les informations
individuelles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l'école. Le directeur d'école doit signaler les comportements
inappropriés à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription.
Le règlement intérieur de l'école rappelle les droits et obligations qui s'imposent à tous les membres de la communauté
éducative en prenant en compte les indications ci-dessous.
2.1. Les élèves
- Droits : en application des conventions international es auxquelles la France a adhéré, les élèves ont droit à un accueil
bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l'article 28 de la Convention relative aux droits de l'enfant du 20
novembre 1989 ratifiée par la France le 7 août 1990, « Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour
veiller à ce que la discipline scolaire soit appliquée d'une manière compatible avec la dignité de l 'enfant en tant qu'être
humain et conformément à la présente Convention ». En conséquence, le règlement intérieur de l'école doit préciser que
« tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit ».
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 25
12

Les élèves doivent être préservés d e tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre,
ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s'appliquant non
seulement aux relations à l'intérieur de l'école, mais aussi à l'usage d'Internet dans le cadre scolaire.
En application de l'article L. 141 -5-2 du code de l'éducation l'Etat protège la liberté de conscience des élèves. Les
comportements constitutifs de pressions sur les croyances des élèves ou de tentatives d'endoctrinement de ceux -ci sont
interdits dans les écoles publiques et à leurs abords immédiats et pendant toute activité liée à l'enseignement.
La méconnaissance de cette interdiction est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.


- Obligations : chaque élève a l'obligation de n'user d'aucune violence et de respecter les règles de comportement et de
civilité édictées par le règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage approprié aux relations au
sein d'une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d'hygiène
et de sécurité qui leur ont été apprises.

L'article L511-5 du code de l'éducation interdit l'usage d'un téléphone mobile ou de tout aut re équipement terminal de
communications électroniques par un élève dans les écoles maternelles, les écoles élémentaires et pendant toute activité
liée à l'enseignement qui se déroule à l'extérieur de leur enceinte, à l'exception des circonstances, notamme nt les usages
pédagogiques, et des lieux dans lesquels le règlement intérieur l'autorise expressément.

Seul l'usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s'inscrire
dans le cadre d'un projet personnalisé de scolarisation (PPS) et projet d'aide individualisé (PAI). Les dérogations apportées
par le règlement intérieur au principe de l'interdiction du téléphone portable posé par le législateur doivent demeurer limitées
(précision du lieu d'utilisation et des circonstances de cette utilisation) notamment dans le cadre des usages pédagogiques.

Un manquement à cette interdiction peut donner lieu à la confiscation de l'appareil par le directeur, l'enseignant. Il est
recommandé que cette confiscation n'excède pas la demi -journée de classe (pour un élève externe) et de la journée de
classe (pour un élève demi-pensionnaire).

La confiscation doit être expressément mentionnée dans le règlement intérieur de l'école pour trouver application. Les
responsables légaux doivent être informés de la confiscation du matériel par le biais d'une notification dans le carnet de
liaison. Le téléphone sera remis aux représentants légaux en mains propres.


- Protection des élèves dans les écoles :
L'article L. 111 -6 du code de l'éducation n'instaure qu'aucun élève ne doit subir de harcèlement. Les établissements
scolaires doivent prendre les mesures qui visent à préve nir l'apparition de harcèlement, à favoriser leur détection par la
communauté éducative afin d'y apporter une réponse rapide et coordonnée et à orienter les victimes. Une information sur
les risques liés au harcèlement scolaire, notamment au cyberharcèlement, est délivrée chaque année aux élèves et parents
d'élèves.

Le projet d'école fixe les lignes directrices et les procédures destinées à la prévention, à la détection et au traitement des
faits constitutifs de harcèlement au sens de l'article 222-33-2-3 du code pénal (article L. 543-1 du code de l'éducation). De
ce fait le protocole de traitement des situations doit être voté en conseil d'école.

La communication du numéro d'urgence 3018 - numéro d'écoute et de prise en charge au service des familles et des
victimes - est systématisée à chaque rentrée scolaire dans les carnets de correspondance et autres supports numériques.

Il est organisé 10 heures d'apprentissages annuelles pour les élèves de CP au CM2 consacrés à la prévention du
harcèlement et au développement des compétences psychosociales des élèves.

Toutes les situations de harcèlement seront systématiquement recensées au sein des écoles et transmises au procureur
de la République le cas échéant.

Lorsque, par son comportement intentionnel et répété, l'enfant auteur de harcèlement fait peser une menace grave sur la
sécurité ou la santé des autres élèves, il pourra être envisagé que le directeur académique des services de l'éducation
nationale demande au maire de procéder à la radiation de l'élève de l'école et à sa réinscription dans une autre école de
la même commune. La scolarisation dans une nouvelle école doit faire l'objet de l'accord du maire de la commune
concernée.


- Organisation des soins et des urgences :
(Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences Bulletin Officiel Education Nationale BOEN, n°1 hors série
du 6 janvier 2000).
Chaque école doit disposer :
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 26
13

- d'une ligne téléphonique permettant de contacter le SAMU (15) ;
- d'une armoire à pharmacie fermée à clé et d'une trousse de secours pour les sorties. Celles-ci doivent contenir les
prescriptions médicales, autorisations parentales et médicaments destinés aux élèves qui font l'objet de projets d'accueil
individualisés ;
- d'une fiche d'urgence pour chaque enfant, renseignée chaque année par les responsables de l'enfant.

Tous les incidents concernant la santé des élèves et les accidents survenus en milieu scolaire doivent être inscrits dans un
registre de soins et notifiés par écrit aux parents.

2.2 Les parents
- Droits : les parents sont représentés au conseil d'école et associés au fonctionnement de l'école dans les conditions
définies par l'article L. 411-1 du code de l'éducation. Des échanges et des réunions régulières doivent être organisées par
le directeur d'école et l'équipe pédagogique à leur attention selon des horaires compatibles avec les contraintes matérielles
des parents. Ils ont le droit d'être informés des acquis et du comportement s colaires de leur enfant. Ils ont la possibilité de
se faire accompagner d'une tierce personne qui peut être un représentant de parent. Par ailleurs, dans chaque école, doit
être prévu un espace à l'usage des parents d'élèves et de leurs délégués.
- Obligations : les parents sont garants du respect de l'obligation d'assiduité par leurs enfants ; ils doivent respecter et
faire respecter les horaires de l'école. Le règlement intérieur de l'école détermine les modalités de contrôle de ces
obligations. La participation des parents aux réunions et rencontres auxquelles les invitent le directeur d'école ou l'équipe
pédagogique est un facteur essentiel pour la réussite des enfants. Il leur revient de faire respecter par leurs enfants le
principe de laïcité, notammen t en ce qui concerne les prescriptions de l' article L. 141 -5-1 du code de l'éducation, et de
s'engager dans le dialogue que leur directeur d'école leur propose en cas de difficulté. Dans toutes leurs relations avec les
autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuv e de réserve et de respect des personnes et des
fonctions.
- L'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire : les actes usuels bénéficient de la présomption d'accord entre les
parents. Les actes usuels sont :
➜ la demande de dérogation à la carte scolaire ;
➜ la primo-inscription dans un établissement scolaire public ;
➜ la réinscription de l'enfant dans un établissement scolaire, son inscription dans un établissement similaire ainsi que sa
radiation, ceci sans préjudice pour l'acteur du devoir d'informer l'autre parent ;
➜ les justifications des absences scolaires, ponctuelles et brèves, de l'enfant, même présentées seulement par oral par la
mère ou le père ;
➜ les contacts avec les établissements en vue de recueillir des renseignements relatifs à la scolarité de l'enfant (comme
la demande d'attestation de scolarité ou de résultats) ;
➜ l'autorisation pour une sortie scolaire en France ou une sortie du territoire : dans dernier ce cas, faire établir un passeport
au nom de l'enfant (article 8 du décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passe- ports), le faire inscrire sur son
passeport.

Les dispositions de l'article 372-2 du code civil prévoient une présomption d'accord pour les actes usuels, valant dispense
de preuve de l'accord des deux parents et décharge de responsabilité au bénéfice des tiers de bonne
foi. Il s'agit là d'une présomption légale qui a pour but de réduire les inconvénients pratiques liés à la conception collégiale
de l'autorité parentale : il ne faut pas, en effet, que cette conception serve de prétexte pour exiger à tout propos une double
signature. En revanche, il convient de noter que la présomption tombe en cas de désaccord manifeste de l'autre parent. Si
celui-ci a manifesté son désaccord auprès de l'administration, elle ne peut plus se prévaloir de la pr ésomption. Dans ce
cas, elle ne peut prendre une décision se rapportant à un acte usuel sans l'accord des deux parents, sous peine de
commettre une erreur de droit (TA Lille, 11 mars 2009, n° 0805148).


2.3 Le directeur d'école, les personnels enseignants et non enseignants

2.3.1 Le directeur d'école

Par décret 2023-777 du 14 août 2023 :
Le directeur d'école veille à la bonne marche de l'école maternelle, élémentaire ou primaire dont il a la charge et au respect
de la réglementation qui lui est applicable. Il prend toute disposition utile concernant l'organisation et le bon fonctionnement
de l'école pour que celle -ci assure sa fonction de service public. A ce titre, il a autorité sur l'ensemble des personnes
présentes dans l'école pendant le temps scolaire. Il réunit et préside le conseil d'école et le conseil des maîtres.

Le directeur d'école procède à l'admission des élèves sur production du certificat d'inscription délivré par le maire et après
avis du conseil des maîtres, répartit les élèves dans les classes et les groupes.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 27
14

Il organise l'accueil et la surveillance des élèves ainsi que le dialogue avec leurs représentants légaux.
Il veille à la qualité des relations avec les familles, les représentants légaux des élèves et les représentants élus des parents
d'élèves.
A l'appui du contrôle exercé par chaque enseignant, le directeur assure le suivi de l'assiduité des élèves de l'école qu'il
dirige conformément aux dispositions de l'article R. 131-5 et suivants.

Le directeur d'école organise les élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école selon les modalités
qu'il fixe après consultation du conseil d'école. Il veille au respect du règlement intérieur de l'école par tous les membres
de la communauté éducative.

Le directeur d'école répartit les moyens d'enseignement, contribue à l'organisation du service des accompagnants des
élèves en situation de handicap affectés dans l'école et fixe les modalités d'utilisation des locaux scolaires pendant les
heures et périodes au cours desquelles ils sont utilisés pour les besoins de l'enseignement et de la fo rmation. Il arrête,
après avis du conseil des maîtres, le service des instituteurs et des professeurs des écoles.

Le directeur d'école organise le travail des agents communaux.
Dans le cadre du plan particulier de mise en sûreté adopté dans les condition s prévues par les dispositions de l'article L.
411-4, il prend toutes dispositions, en liaison avec les autorités administratives compétentes, pour assurer la sécurité des
personnes et des biens, l'hygiène et la salubrité de l'école sur le temps scolaire.

Le directeur, en lien avec les enseignants de l'école, contribue à la protection de l'enfance en lien avec les services
compétents.

Il représente l'institution auprès de la commune et des autres collectivités territoriales. Il est l'interlocuteur de la commune
ou de l'établissement public de coopération intercommunale compétent pour l'école qu'il dirige. Il peut se faire représenter
par un enseignant de l'école.

2.3.2 Personnels enseignants et non enseignants

- Droits : tous les personnels de l'école ont droit au respect de leur statut et de leur mission par tous les autres membres
de la communauté éducative ; les membres de l'enseignement public bénéficient de la protection prévue par l'article L. 911-
4 du code de l'éducation et de la protection prévue par l'article 11 de la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et
obligations des fonctionnaires modifié par la loi n°2021-1109 du 24 août 2021.
- Obligations : tous les personnels ont l'obligation, dans le cadre de la communauté éducative, de respecter les personnes
et leurs convictions, de faire preuve de réserve dans leurs propos. Ils s'interdisent tout comportement, geste ou parole, qui
traduirait du mépris à l'égard des élèves ou de leur famille, qui serait discriminatoire ou susceptible de heurter leur
sensibilité.
Les enseignants doivent être à l'écoute des parents et répondre à leurs demandes d'informations sur les acquis et le
comportement scolaires de leur enfant. Ils doivent être, en toutes occasions, garants du respect des principes
fondamentaux du service public d'éducation et porteurs des valeurs de l'École.


2.4 Les partenaires et intervenants

Toute personne intervenant dans l'école doit respecter les principes généraux rappelés ci-dessus. Celles qui sont amenées
à intervenir fréquemment dans une école doivent prendre connaissance de son règlement intérieur.


2.5 Les règles de vie à l'école

Dès l'école maternelle, l'enfant s'approprie les règles du « vivre ensemble », la compréhension des attentes de l'école. Ces
règles sont explicitées dans le cadre du projet de classe. L'enfant apprend progressivement le sens et les conséquences
de ses comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire
et plus largement, dans les relations sociales.
Tout doit être mis en œuvre à l'école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l'épanouissement de
l'enfant. Il est particulièrement important d'encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l'activité
scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d'autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie
collective sont de nature à renforcer leur sentiment d'appartenance à l'école et à installer un climat scol aire serein. À ce
titre, diverses formes d'encouragement sont prévues dans le règlement intérieur de l'école, pour favoriser les
comportements positifs.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 28
15

À l'inverse, les comportements qui troublent l'activité scolaire, les manquements au règlement intérieu r de l'école, et en
particulier toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des
réprimandes, qui sont portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l'enfant. Ces réprimandes
ne peuvent elles-mêmes en aucun cas porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'un enfant. Elles sont prévues dans
le règlement intérieur de l'école. On veillera à ce qu'un élève ne soit pas privé de la totalité de la récréation à titre de
punition.
Lorsque le comportement d'un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la
concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative définie
à l'article D. 321 -16 du code de l'éducation. Le psychologue scolaire et le médecin de l'éducation nationale doivent être
associés à l'évaluation de la situation afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d'orientation vers une structure
de soin. Un soutien des parents peut être proposé le cas échéant, en lien avec les différents partenaires de l'école (services
sociaux, éducatifs, de santé, communes etc.).
Lorsqu'un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions doivent être cherchées en priorité dans la
classe, ou exceptionnellement et temporairement dans une ou plusieurs autres classes. En tout état de cause, l'élève ne
doit à aucun moment être laissé seul sans surveillance.
Il peut être fait appel à une personne ressource désignée par l'équipe éducative, notamment en son sein, pour aider :
- l'élève à intégrer les règles du « vivre ensemble » et à rétablir une relation de confiance avec son enseignant ;
- l'enseignant à analyser les causes des difficultés et à renouer les liens avec l'élève et s a famille ;
- les parents à analyser la situation, à rechercher des solutions et à renouer des liens avec l'école.
Des modalités de prise en charge de l'élève par les enseignants des réseaux d'aide spécialisés aux élèves en difficulté
(Rased), peuvent également être envisagées, conformément aux dispositions de la circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014.
À l'école élémentaire, s'il apparaît que le comportement d'un élève ne s'amélior e pas malgré la conciliation et la mise en
œuvre des mesures décidées dans le cadre de l'équipe éducative, il peut être envisagé à titre exceptionnel que le directeur
académique des services de l'éducation nationale demande au maire de procéder à la radiat ion de l'élève de l'école et à
sa réinscription dans une autre école de la même commune.
Il s'agit là d'une mesure de protection de l'élève qui s'inscrit dans un processus éducatif favorable à son parcours de
scolarisation, visant à permettre à l'élève de se réadapter rapidement au milieu scolaire et de reconstruire une relation
éducative positive.
Les personnes responsables de l'enfant doivent être consultées sur le choix de la nouvelle école. La scolarisation dans
une école d'une autre commune ne peut êtr e effectuée sans l'accord des représentants légaux et des communes de
résidence et d'accueil, dans les conditions prévues par les dispositions de l'article L. 212-8 du code de l'éducation.
Conformément à l'article R.411-11-1 du code de l'éducation, le directeur peut :
- lorsque le comportement intentionnel et répété d'un élève fait peser un risque caractérisé sur la sécurité et la santé d'un
autre élève de l'école, après avoir réuni l'équipe éducative : mettre en œuvre, en associant les parents de l'élève dont le
comportement est en cause, toute mesure éducative de nature à faire cesser ce comportement ;
- à titre conservatoire, suspendre l'accès à l'établissement de l'élève dont le comportement est en cause pour une durée
maximale de 5 jours ;
- saisir par voie hiérarchique, le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN), en cas de
persistance du comportement de l'élève. Le DASEN peut demander au maire de procéder à la radiation de cet élève de
l'école et à son inscription dans une autre école de la commune ou, dans le cas d'un EPCI, dans une école du territoire de
cet établissement. Lorsque la c ommune ne compte qu'une seule école publique, la radiation de l'élève ne peut intervenir
que si le maire d'une autre commune accepte de procéder à son inscription dans une école de cette commune ;
- à titre conservatoire, suspendre l'accès de l'école à l'é lève pendant la durée de la procédure définie au paragraphe
précédent.

Lorsque le directeur d'école saisit le directeur académique des services de l'éducation nationale pour mettre en œuvre la
procédure de radiation, il peut, à titre conservatoire, suspen dre l'accès de l'école à l'élève pendant la durée de cette
procédure.

Dans tous les cas, l'élève devra faire l'objet d'un suivi pédagogique et éducatif renforcé jusqu'à la fin de l'année scolaire
en cours.





Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 29
16

2.5.1 Tenue vestimentaire commune à l'école

Les écoles en collaboration avec leur collectivité territoriale de rattachement peuvent décider du port d'une tenue commune
par les élèves. Ce choix s'inscrit dans une démarche visant à renforcer la cohésion entre élèves, à améliorer le climat
scolaire et la réussite éducative.

Le conseil d'école souhaitant rendre obligatoire le port d'une tenue commune par les élèves doit adopter une disposition
au sein de son règlement intérieur qui, en application de l'article L. 401 -2 du code de l'éducation, précise les conditions
dans lesquelles est assuré le respect des droits et des devoirs de chacun des membres de la communauté éducative. La
formulation de cette disposition peut prendre la forme suivante : « Le port d'une tenue commune est obligatoire pour tous
les élèves dans l'école et pendant toute activité liée à l'enseignement qui se déroule à l'extérieur de son enceinte ».

Le règlement intérieur doit également détailler cette tenue commune.

Dès lors que le port d'une tenue commune par les élèves est inscrit au règlement intérieur, les élèves et leurs familles
doivent s'y conformer.

Le refus du port de la tenue commune par un élève constitue un manquement au règlement intérieur de l'école. Le cas
échéant et après une phase de dialogue, il appartient au directeur d'école de prendre les mesures adaptées au non-respect
des obligations prévues par le règlement intérieur.

3 - Le règlement intérieur de l'école
3.1 Les principes
Le règlement intérieur de l'école doit rappeler dans son préambule les principes fondamentaux du service public de
l'éducation.
Le service public de l'éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école :
principes de gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d'assiduité et de
ponctualité, de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l'égalité des droits entre
filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance,
l'usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre
élèves constitue également un des fondements de la vie collective.
3.2 Le contenu du règlement intérieur d'une école
Le règlement intérieur de l'école qui est le premier vecteur d'un climat scolaire serein pour l'ensemble de la communauté
éducative est établi et revu annuellement par le conseil d'école. Il prend en compte les droits et obligations de chacun des
membres de la communauté éducative pour déterminer les règles de vie collective qui s'appliquent à tous dans l'enceinte
de l'école. Il rappelle les règles de ci vilité et de comportement. Il ne saurait en aucun cas se réduire à un énoncé des
obligations des seuls élèves. Au contraire, il doit permettre de créer les conditions de prise en charge progressive par les
élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités.
Il détermine, notamment, les modalités selon lesquelles sont mis en application :
- le respect des principes fondamentaux rappelés ci-dessus ;
- le devoir de tolérance et de respect d'autrui dans sa personne et ses convictions ;
- les garanties de protection contre toute agression physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n'user
d'aucune violence.
Le règlement intérieur de l'école détermine les modalités d'application de l'obligation d'assiduité mentionnée à l' article L.
511-1. Il précise, notamment, les conditions dans lesquelles les absences des élèves sont signalées aux personnes
responsables.
Le règlement intérieur de l'école précise :
- les horaires de l'école et les dispositions prises pour en assurer le respect ;
- les modalités d'information des parents et l'organisation du dialogue entre les familles et l'équipe pédagogique ;
- les règles d'hygiène et de sécurité, enseignées aux élèves, qu'ils doivent pratiquer à l'intérieur de l'école et dresse la liste
des objets dangereux prohibés à l'intérieur de l'école ainsi que des équipements personnels dont l'utilisation peut être
restreinte ou interdite comme notamment l'utilisation du téléphone portable conformément à l'article L. 511-5 du code de
l'éducation ;
- les dispositions prises pour prévenir le harcèlement entre élèves.
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 30
17

Le règlement intérieur de l'école comporte un chapitre consacré à la discipline des élèves qui indique des réprimandes et
des punitions de nature différente en fonction de l'âge de l'élève, ainsi que des mesures positives d'encouragement. Le
recours à ces mesures doit toujours avoir une visée éducative, ce qui suppose une adaptation à chaque situation.
3.3 Son utilisation
Le règlement intérieur de l'école est porté à la connaissance de l'ensemble des membres de la communauté éducative : il
est à la fois un outil d'information pour les parents et les partenaires ou intervenants, et un outil éducatif pour les élève s.
Sa mise en œuvre est étroitement liée à l'action pédagogique de l'école, dans la perspective de la maîtrise progressive des
compétences sociales et civiques définies par le socle commun de connaissance, de compétences et de culture. Par
conséquent, les règles de discipline en classe prennent sens dans le contexte de l'organisation et du fonctionnement de
l'école définis par le projet d'école. Elles doivent s'appliquer dans le souci d'une cohérence éducative et elles peuvent
prendre en compte la stratégie globale développée dans un ensemble d'écoles situées sur le même territoire.
Le règlement intérieur est présenté, en début d'année scolaire, par le directeur d'école aux parents des élèves nouvellement
inscrits. À l'occasion de l'admission d'un élève à l'école, ses parents ou responsables légaux attestent qu'ils ont pris
connaissance du règlement intérieur.
3.4 Le cadre de l'élaboration du règlement intérieur des écoles
3.4.1 Un texte normatif
Le règlement intérieur de l'école définit les règles qui régissent la vie quotidienne dans l'école ; chaque adulte doit pouvoir
s'y référer pour légitimer son autorité, en privilégiant la responsabilité et l'engagement de chacun. Il donne un fondement
aux décisions que le directeur d'école peut être amené à prendre.
Élaboré et réactualisé dans le cadre du conseil d'école, le règlement intérieur de l'école place l'élève, en le rendant
progressivement responsable, en situation d'apprentissage de la vie en société et de la citoyenneté.
Le règlement intérieur est un texte normatif ; il doit respecter le principe de la hiérarchie des normes et, à ce titre, être
conforme aux textes internationaux ratifiés par la France ainsi qu'aux dispositions constitutionnelles, législatives et
réglementaires en vigueur.
3.4.2 Un texte éducatif et informatif
Le projet voté par le conseil d'école est préparé en amont par une large concertation de la communauté éducative
permettant de créer ainsi les conditions d'une appropriation par toutes les parties des dispositions qu'il contient.

Le règlement intérieur de l'école doit faciliter les rapports entre tous les membres de la communauté éducative ; il doit être
rédigé dans une langue claire et accessible.

Le règlement intérieur de l'école est communiqué au maire de la commune ou au président de l'EPCI dont elle relève.

Le règlement intérieur de l'école est affiché dans l'école dans un lieu facilement accessible aux parents.

Le présent règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques du département de l'Aisne est
arrêté par l'Inspect rice d'académie, Directrice académique des services de l'Education nationale, après avis du Conseil
départemental de l'Education nationale institué dans le Département.

Ce règlement abroge le précédent Règlement type départementa l des écoles maternelles et élémentaires. Il sera porté à
la connaissance de chacun des membres de la Communauté éducative.

A Laon, le 19 mars 2024

La directrice académique des services
de l'éducation nationale,
directrice des services départementaux
de l'éducation nationale de l'Aisne


Catherine ALBARIC-DELPECH
Annexe 1 : Charte de la laïcité
Annexe 2 : Organisation du temps scolaire pour chaque école du département
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 31
MINISTEREDE L'EDUCATIONNATIONALEET DE LA JEUNESSEL'iberte'EgalitéFraternité
Afin de garantir aux élèves
les élèvesau sein de leur établissement.
1 I La France est une République indivisible,
laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité
devant la loi, sur l'ensemble de son territoire, de tous
les citoyens. Elle respecte toutes les croyances.
4 I La laïcité permet l'exercice
de la citoyenneté, en conciliant
la liberté de chacun avec l'égalité
et la fraternité de tous dans le
souci de l'intérêt général.
5 I La République assure
dans les établissements
scolaires le respect
de chacun de ces principes.
6 I La laïcité de l'École offre aux
élèves les conditions pour forger leur
personnalité, exercer leur libre arbitre
et faire l'apprentissage de la
citoyenneté. Elle les protège de tout
prosélytisme et de toute pression
qui les empêcheraient de faire leurs
propres choix.
7 I La laïcité assure aux élèves
l'accès à une culture commune
et partagée.
9 I La laïcité implique le rejet
de toutes les violences et de toutes
les discriminations, garantit l'égalité
entre les filles et les garçons et repose
sur une culture du respect et de la
compréhension de l'autre.
12 I Les enseignements sont laïques. Afin de garantir aux élèves
l'ouverture la plus objective possible à la diversité des visions du monde
ainsi qu'à l'étendue et à la précision des savoirs, aucun sujet n'est a priori
exclu du questionnement scientifique et pédagogique.
Aucun élève ne peut invoquer une conviction religieuse ou politique
pour contester à un enseignant le droit de traiter une question au
programme.
13 I Nul ne peut se prévaloir
de son appartenance religieuse pour
refuser de se conformer aux règles
applicables dans l'École de la
République.
3 I La laïcité garantit la liberté de conscience
à tous. Chacun est libre de croire ou de ne pas
croire. Elle permet la libre expression de ses
convictions, dans le respect de celles d'autrui
et dans les limites de l'ordre public.
2 I La République laïque organise
la séparation des religions et de l'État.
L'État est neutre à l'égard des convictions
religieuses ou spirituelles. Il n'y a pas
de religion d'État.
14 I Dans les établissements scolaires publics, les règles de vie
des différents espaces, précisées dans le règlement intérieur,
sont respectueuses de la laïcité. Le port de signes ou tenues par
lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance
religieuse est interdit.
15 I Par leurs réflexions et leurs activités, les élèves
contribuent à faire vivre la laïcité au sein de leur établissement.
8 I La laïcité permet l'exercice
de la liberté d'expression des élèves
dans la limite du bon fonctionnement
de l'École comme du respect des valeurs
républicaines et du pluralisme des
convictions.
10 I Il appartient à tous les personnels
de transmettre aux élèves le sens et la valeur
de la laïcité, ainsi que des autres principes
fondamentaux de la République. Ils veillent
à leur application dans le cadre scolaire.
Il leur revient de porter la présente charte
à la connaissance des parents d'élèves.
La Nation confie à l'École la mission de faire partager
aux élèves les valeurs de la République.
11 I Les personnels ont un
devoir de stricte neutralité : ils ne
doivent pas manifester leurs
convictions politiques ou religieuses
dans l'exercice de leurs fonctions.
CHARTE DE LA LAÏCITÉ
À L'ÉCOLE
LA RÉPUBLIQUE EST LAÏQUE
L'ÉCOLE EST LAÏQUE
ANNEXE 1
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 32
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
L'accueil des élèves est assuré dix minutes avant l'entrée en classe.
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Château-Thierry 0020116R BEZU ST GERMAIN PRIMAIRE
Maternelle
8H50-11H50
13H20-16H20
Elémentaire
9H00-12H30
14H00-16H30
Maternelle
8H50-11H50
13H20-16H20
Elémentaire
9H00-12H30
14H00-16H30
Maternelle
8H50-11H50
13H20-16H20
Elémentaire
9H00-12H30
14H00-16H30
Maternelle
8H50-11H50
13H20-16H20
Elémentaire
9H00-12H30
14H00-16H30
Château-Thierry 0020153F BRASLES PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Château-Thierry 0020221E CHARLY-SUR-MARNE ELEMENTAI
RE
9H00-12H00
13H35-16H35
9H00-12H00
13H35-16H35
9H00-12H00
13H35-16H35
9H00-12H00
13H35-16H35
Château-Thierry 0021735A CHARLY-SUR-MARNE MATERNEL
LE
8H50-11H50
13H25-16H25
8H50-11H50
13H25-16H25
8H50-11H50
13H25-16H25
8H50-11H50
13H25-16H25
Château-Thierry 0021777W CHATEAU THIERRY MATERNEL
LE BOIS BLANCHARD 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021809F CHATEAU THIERRY ELEMENTAI
RE BOIS BLANCHARD 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021672G CHATEAU THIERRY PRIMAIRE JUGE MAGNAUD (MARE
AUBRY)
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0020235V CHATEAU THIERRY ELEMENTAI
RE LA MADELEINE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0020236W CHATEAU THIERRY MATERNEL
LE LA MADELEINE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021728T CHATEAU THIERRY PRIMAIRE LES CHESNEAUX 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0020242C CHATEAU THIERRY PRIMAIRE LES FILOIRS 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021528A CHATEAU THIERRY ELEMENTAI
RE
LES VAUCRISES-
HERISSONS
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021529B CHATEAU THIERRY MATERNEL
LE
LES VAUCRISES-
HERISSONS
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021654M CHATEAU THIERRY ELEMENTAI
RE
LES VAUCRISES-
MAUGUINS
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021655N CHATEAU THIERRY MATERNEL
LE
LES VAUCRISES-
MAUGUINS
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0020241B CHATEAU THIERRY PRIMAIRE LOUISE MICHEL 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021536J CHEZY SUR MARNE PRIMAIRE CHRISTIAN CABROL 9H05-12H05
13H35-16H35
9H05-12H05
13H35-16H35
9H05-12H05
13H35-16H35
9H05-12H05
13H35-16H35
Château-Thierry 0020281V CHIERRY ELEMENTAI
RE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021758A CHIERRY MATERNEL
LE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021537K CONDE EN BRIE PRIMAIRE 9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
Château-Thierry 0020561Z CONNIGIS ELEMENTAI
RE
Connigis, Monthurel, St-
Eugène
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
Château-Thierry 0022169X COURTEMONT VARENNES PRIMAIRE L'ARC EN CIEL 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021673H CREZANCY PRIMAIRE LES HIRONDELLES 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021538L CROUTTES SUR MARNE PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Château-Thierry 0020639J DOMPTIN PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Horaires enseignement
Horaires des écoles 2024/2025 (provisoire au 19/03/2024)
DIPRED/Bureau des statistiques Page 1/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 33
ExACADÉMIEDl Direction des services départementauxde l'éducation nationalede FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Château-Thierry 0020408H EPAUX BEZU PRIMAIRE CHARLES BOURGEOIS 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Château-Thierry 0021793N ESSOMES SUR MARNE ELEMENTAI
RE
Site du Bourg
8H45-11H45
13H45-16H45
Site du hameau de
Monneaux
8H30-11H30
13H30-16H30
Site du Bourg
8H45-11H45
13H45-16H45
Site du hameau de
Monneaux
8H30-11H30
13H30-16H30
Site du Bourg
8H45-11H45
13H45-16H45
Site du hameau de
Monneaux
8H30-11H30
13H30-16H30
Site du Bourg
8H45-11H45
13H45-16H45
Site du hameau de
Monneaux
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021794P ESSOMES SUR MARNE MATERNEL
LE LUCIEN DELAGE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021585M ETAMPES SUR MARNE PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0020540B FOSSOY MATERNEL
LE
Fossoy, Mézy-Moulins,
Mont-St-Père
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
Château-Thierry 0020663K MARIGNY EN ORXOIS MATERNEL
LE
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
Château-Thierry 0020692S MEZY MOULINS ELEMENTAI
RE
Fossoy, Mézy-Moulins,
Mont-St-Père
8H40-11H55
13H40-16H25
8H40-11H55
13H40-16H25
8H40-11H55
13H40-16H25
8H40-11H55
13H40-16H25
Château-Thierry 0021375J MONT ST PERE ELEMENTAI
RE
Fossoy, Mézy-Moulins,
Mont-St-Père
9H00-12H05
13H50-16H45
9H00-12H05
13H50-16H45
9H00-12H05
13H50-16H45
9H00-12H05
13H50-16H45
Château-Thierry 0020733L MONTHUREL MATERNEL
LE
Connigis, Monthurel, St-
Eugène
8H40-11H40
13H35-16H35
8H40-11H40
13H35-16H35
8H40-11H40
13H35-16H35
8H40-11H40
13H35-16H35
Château-Thierry 0021372F MONTREUIL AUX LIONS PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Château-Thierry 0021394E NESLES LA MONTAGNE PRIMAIRE DE LA DHUYS 8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
Château-Thierry 0021680R NOGENT L ARTAUD PRIMAIRE DES MARRONNIERS 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Château-Thierry 0021413A NOGENTEL PRIMAIRE ALFRED BEAUFORT 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0020895M PAVANT PRIMAIRE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Château-Thierry 0020773E ROMENY SUR MARNE PRIMAIRE 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Château-Thierry 0021141E SAULCHERY PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0020810V ST EUGENE ELEMENTAI
RE
Connigis, Monthurel, St-
Eugène
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
Château-Thierry 0021644B TRELOU SUR MARNE PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Château-Thierry 0021282H VERDILLY PRIMAIRE 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Château-Thierry 0021540N VIELS MAISONS PRIMAIRE 8H30-11H45
13H20-16H05
8H30-11H45
13H20-16H05
8H30-11H45
13H20-16H05
8H30-11H45
13H20-16H05
Château-Thierry 0021341X VILLIERS ST DENIS PRIMAIRE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Chauny 0020301S ABBECOURT PRIMAIRE Abbécourt, Marest-
Dampcourt
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
Chauny 0020337F ARTEMPS MATERNEL
LE
Artemps, Happencourt,
Seraucourt-le-Grand
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Chauny 0020350V AUBIGNY AUX KAISNES PRIMAIRE Aubigny-aux-Kaisnes,
Villers-St-Christophe
9H10-12H10
14H00-17H00
9H10-12H10
14H00-17H00
9H10-12H10
14H00-17H00
9H10-12H10
14H00-17H00
Chauny 0021591U AUTREVILLE PRIMAIRE RAYMOND TAVERNIER 8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
Chauny 0020107F BESME ELEMENTAI
RE Besmé, Camelin 9H15-12H15
14H15-17H15
9H15-12H15
14H15-17H15
9H15-12H15
14H15-17H15
9H15-12H15
14H15-17H15
DIPRED/Bureau des statistiques Page 2/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 34
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Chauny 0020111K BETHANCOURT EN VAUX PRIMAIRE Bethancourt-en-Vaux,
Caillouël-Crépigny
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0021988A BICHANCOURT PRIMAIRE
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Chauny 0021652K BLERANCOURT PRIMAIRE ANNE MURRAY DIKE 8H40-12H10
13H40-16H10
8H40-12H10
13H40-16H10
8H40-12H10
13H40-16H10
8H40-12H10
13H40-16H10
Chauny 0020186S CAILLOUEL CREPIGNY ELEMENTAI
RE
Bethancourt-en-Vaux,
Caillouël-Crépigny
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0020187T CAMELIN PRIMAIRE Besmé, Camelin 9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Chauny 0020194A CAUMONT PRIMAIRE 8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
Chauny 0021838M CHAUNY ELEMENTAI
RE ANDRE BOULLOCHE 8H20-11H20
13H20-16H20
8H20-11H20
13H20-16H20
8H20-11H20
13H20-16H20
8H20-11H20
13H20-16H20
Chauny 0020254R CHAUNY MATERNEL
LE CHARDONNIER-LEJEUNE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0020252N CHAUNY ELEMENTAI
RE ECOLE DU CENTRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0021795R CHAUNY MATERNEL
LE GERMAINE HARLEUX 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0020258V CHAUNY ELEMENTAI
RE GR.SCOL. RENAN 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0020260X CHAUNY MATERNEL
LE GR.SCOL. RENAN 8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
Chauny 0020255S CHAUNY ELEMENTAI
RE
GR.SCOL.DE LA
CHAUSSEE
8H20-11H20
13H20-16H20
8H20-11H20
13H20-16H20
8H20-11H20
13H20-16H20
8H20-11H20
13H20-16H20
Chauny 0020257U CHAUNY MATERNEL
LE
GR.SCOL.DE LA
CHAUSSEE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0020262Z CHAUNY ELEMENTAI
RE GR.SCOL.LA RESIDENCE 8H15-11H15
13H15-16H15
8H15-11H15
13H15-16H15
8H15-11H15
13H15-16H15
8H15-11H15
13H15-16H15
Chauny 0021875C CHAUNY MATERNEL
LE LES LINIERES 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0021696H CLASTRES PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Chauny 0021859K COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE MATERNEL
LE RENE BIGOT 8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
Chauny 0020567F COUCY LE CHATEAU AUFFRIQUE ELEMENTAI
RE ROGER LERAY 8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
Chauny 0020589E CRECY AU MONT ELEMENTAI
RE CHARLES MAXIMIN BAILLY Crécy-au-Mont, Leuilly-
sous-Coucy
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
Chauny 0020611D CUGNY PRIMAIRE Cugny, la Neuville en
Beine
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Chauny 0020522G FLAVY LE MARTEL PRIMAIRE DU CENTRE et PARADIS
Ecole Centre
8H50-11H50
13H50-16H50
Ecole Paradis
9H00-12H00
14H00-17H00
Ecole Centre
8H50-11H50
13H50-16H50
Ecole Paradis
9H00-12H00
14H00-17H00
Ecole Centre
8H50-11H50
13H50-16H50
Ecole Paradis
9H00-12H00
14H00-17H00
Ecole Centre
8H50-11H50
13H50-16H50
Ecole Paradis
9H00-12H00
14H00-17H00
Chauny 0020526L FOLEMBRAY PRIMAIRE NELLY FORTEZ - GUSTAVE
MASSET
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
8H30-11H30
13H00-16H00
Chauny 0022054X FRIERES FAILLOUEL PRIMAIRE Frières-Faillouel,
Mennessis
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 3/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 35
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Chauny 0021551A GUNY PRIMAIRE 9H00-12H00
14H10-17H10
9H00-12H00
14H10-17H10
9H00-12H00
14H10-17H10
9H00-12H00
14H10-17H10
Chauny 0021101L HAPPENCOURT ELEMENTAI
RE
Artemps, Happencourt,
Seraucourt-le-Grand
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
Chauny 0021563N JUSSY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Chauny 0021403P LA NEUVILLE EN BEINE ELEMENTAI
RE
Cugny, la Neuville en
Beine
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Chauny 0021017V LEUILLY SOUS COUCY MATERNEL
LE
Crécy-au-Mont, Leuilly-
sous-Coucy
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Chauny 0020651X MANICAMP PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30 X
Chauny 0020658E MAREST DAMPCOURT ELEMENTAI
RE DE MAREST CENTRE Abbécourt, Marest-
Dampcourt
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
Chauny 0020676Z MENNESSIS ELEMENTAI
RE
Frières-Faillouel,
Mennessis
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
Chauny 0021803Z MONTESCOURT LIZEROLLES PRIMAIRE DU CENTRE
Maternelle
8H45-11H45
13H45-16H45
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H45-11H45
13H45-16H45
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H45-11H45
13H45-16H45
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H45-11H45
13H45-16H45
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0021431V OGNES PRIMAIRE LOUIS LESUR 8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
Chauny 0020747B QUIERZY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Chauny 0021158Y SERAUCOURT LE GRAND PRIMAIRE Artemps, Happencourt,
Seraucourt-le-Grand
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
Chauny 0021174R SINCENY MATERNEL
LE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0021172N SINCENY ELEMENTAI
RE DES NECREUX 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0020801K ST AUBIN PRIMAIRE St Aubin - St Paul aux
Bois
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0020824K ST PAUL AUX BOIS ELEMENTAI
RE
St Aubin - St Paul aux
Bois
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
Chauny 0021719H ST SIMON PRIMAIRE 9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
Chauny 0021556F TROSLY LOIRE PRIMAIRE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Chauny 0021322B VILLEQUIER AUMONT PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Chauny 0021337T VILLERS ST CHRISTOPHE PRIMAIRE Aubigny-aux-Kaisnes,
Villers-St-Christophe
9H10-12H10
14H00-17H00
9H10-12H10
14H00-17H00
9H10-12H10
14H00-17H00
9H10-12H10
14H00-17H00
Chauny 0021555E VIRY NOUREUIL PRIMAIRE CENTRE 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Guise 0020354Z AUDIGNY MATERNEL
LE
Audigny, Flavigny-le-
grand, Monceau sur Oise
8H20-11H20
13H30-16H30
8H20-11H20
13H30-16H30
8H20-11H20
13H30-16H30
8H20-11H20
13H30-16H30
Guise 0020372U BARZY EN THIERACHE ELEMENTAI
RE
Barzy-en-Thièrache,
Fesmy-le-,Sart, Oisy
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Guise 0021565R BERNOT PRIMAIRE Bernot, Macquigny,
Neuvillette
8H40-11H55
13H40-16H25
8H40-11H55
13H40-16H25
8H40-11H55
13H40-16H25
8H40-11H55
13H40-16H25
Guise 0020131G BOHAIN EN VERMANDOIS MATERNEL
LE ALAVOINE 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Guise 0020129E BOHAIN EN VERMANDOIS ELEMENTAI
RE BERTHELOT 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 4/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 36
ExACADÉMIEDl Direction des services départementauxde l'éducation nationalede FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Guise 0020128D BOHAIN EN VERMANDOIS ELEMENTAI
RE CHENE BRULE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Guise 0020130F BOHAIN EN VERMANDOIS MATERNEL
LE LE VIEUX TILLEUL 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Guise 0021684V BOHAIN EN VERMANDOIS MATERNEL
LE LES TORRENTS 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Guise 0021702P BOHAIN EN VERMANDOIS ELEMENTAI
RE LES TORRENTS 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Guise 0021669D BOUE PRIMAIRE 8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
Guise 0021561L BRANCOURT LE GRAND PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0021635S ESQUEHERIES PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0021800W ETREUX PRIMAIRE LUCIEN MANESSE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Guise 0020510U FESMY LE SART ELEMENTAI
RE
Barzy-en-Thièrache,
Fesmy-le-,Sart, Oisy
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
Guise 0020519D FLAVIGNY LE GRAND BEAURAIN PRIMAIRE Audigny, Flavigny-le-
grand, Monceau sur Oise
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021094D GUISE PRIMAIRE ALBERT SCHWEITZER 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021089Y GUISE ELEMENTAI
RE GR.SCOL. DU CENTRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021091A GUISE MATERNEL
LE GR.SCOL. DU CENTRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021093C GUISE PRIMAIRE GR.SCOL. GODIN 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021567T LA FERTE CHEVRESIS PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0021256E LA VALLEE AU BLE ELEMENTAI
RE La Vallée au Blé - Lemé 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0021421J LE NOUVION EN THIERACHE MATERNEL
LE BLOT 8H50-11H50
13H20-16H20
8H50-11H50
13H20-16H20
8H50-11H50
13H20-16H20
8H50-11H50
13H20-16H20
Guise 0021841R LE NOUVION EN THIERACHE MATERNEL
LE ERNEST LAVISSE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0022077X LE NOUVION EN THIERACHE ELEMENTAI
RE LAVISSE-RICHEPIN 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0021006H LEME MATERNEL
LE La Vallée au Blé - Lemé 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0021801X LESQUIELLES ST GERMAIN PRIMAIRE Lesquielles-St-Germain,
Tupigny
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0020643N MACQUIGNY ELEMENTAI
RE
Bernot, Macquigny,
Neuvillette
8H35-11H50
13H35-16H20
8H35-11H50
13H35-16H20
8H35-11H50
13H35-16H20
8H35-11H50
13H35-16H20
Guise 0021638V MENNEVRET PRIMAIRE 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Guise 0020705F MONCEAU SUR OISE ELEMENTAI
RE
Audigny, Flavigny-le-
grand, Monceau sur Oise
8H40-11H40
13H45-16H45
8H40-11H40
13H45-16H45
8H40-11H40
13H45-16H45
8H40-11H40
13H45-16H45
Guise 0021965A MONT D ORIGNY PRIMAIRE J. MOULIN 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021410X NEUVILLETTE ELEMENTAI
RE
Bernot, Macquigny,
Neuvillette
8H45-12H05
13H45-16H25
8H45-12H05
13H45-16H25
8H45-12H05
13H45-16H25
8H45-12H05
13H45-16H25
Guise 0021834H OISY MATERNEL
LE
Barzy-en-Thièrache,
Fesmy-le-,Sart, Oisy
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Guise 0021445K ORIGNY STE BENOITE ELEMENTAI
RE CONDORCET 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Guise 0021446L ORIGNY STE BENOITE MATERNEL
LE MARIE CURIE 8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
DIPRED/Bureau des statistiques Page 5/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 37
ExACADÉMIEDl Direction des services départementauxde l'éducation nationalede FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Guise 0021835J PREMONT PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Guise 0021731W RIBEMONT PRIMAIRE PADIEU 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021957S SAINS RICHAUMONT PRIMAIRE SIMONE VEIL 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021945D SEBONCOURT PRIMAIRE 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Guise 0020816B ST GOBERT PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021677M THENELLES PRIMAIRE 8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-16H30
Guise 0021569V TUPIGNY ELEMENTAI
RE
Lesquielles-St-Germain,
Tupigny
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Guise 0021252A VADENCOURT PRIMAIRE 9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Guise 0021828B VAUX ANDIGNY PRIMAIRE 8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
Guise 0021335R VILLERS LE SEC PRIMAIRE 8H30-11H45
13H35-16H20
8H30-11H45
13H35-16H20
8H30-11H45
13H35-16H20
8H30-11H45
13H35-16H20
Guise 0021679P WASSIGNY PRIMAIRE GR. SCOL. MARCEL
FOULON
8H45-11H45
13H15-16H15
8H45-11H45
13H15-16H15
8H45-11H45
13H15-16H15
8H45-11H45
13H15-16H15
Hirson 0020330Y ANY MARTIN RIEUX PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0020348T AUBENTON PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Hirson 0021963Y BRUNEHAMEL PRIMAIRE VICTOR HUGO 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Hirson 0020171A BUCILLY ELEMENTAI
RE
Bucilly, Landouzy-la-Ville,
La Hérie
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021631M BUIRE PRIMAIRE DE LA CITE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0022094R BUIRONFOSSE PRIMAIRE ECOLE DES FILLES CATHY
FAOU
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0020404D EFFRY MATERNEL
LE Effry, Ohis, Wimy 8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
Hirson 0021636T ETREAUPONT PRIMAIRE 8H45-11H45
13H15-16H15
8H45-11H45
13H15-16H15
8H45-11H45
13H15-16H15
8H45-11H45
13H15-16H15
Hirson 0020531S FONTAINE LES VERVINS PRIMAIRE 8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
Hirson 0021127P HIRSON MATERNEL
LE CHAMPS-ELYSEES 8H30-11H30
13H15-14H50
8H30-11H30
13H15-16H15 8H30-11H20 8H30-11H30
13H15-14H50
8H30-11H30
13H15-16H15
Hirson 0021587P HIRSON ELEMENTAI
RE CHARLES CLEMENT 8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-15H05 8H40-11H30 8H40-11H40
13H30-16H30
8H40-11H40
13H30-15H05
Hirson 0021123K HIRSON MATERNEL
LE
CHARLES CLEMENT -
CHAMP ROLAND
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-14H50 8H30-11H20 8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-14H50
Hirson 0021120G HIRSON MATERNEL
LE DES PROMENADES 8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-14H50 8H30-11H20 8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-14H50
Hirson 0021698K HIRSON ELEMENTAI
RE GEORGES CLEMENCEAU 8H40-11H40
13H30-15H05
8H40-11H40
13H30-16H30 8H40-11H30 8H40-11H40
13H30-15H05
8H40-11H40
13H30-16H30
Hirson 0021132V HIRSON MATERNEL
LE GR.SCOL. JEAN ZAY 8H30-11H30
13H15-14H50
8H30-11H30
13H15-16H15 8H30-11H20 8H30-11H30
13H15-14H50
8H30-11H30
13H15-16H15
Hirson 0021955P HIRSON ELEMENTAI
RE GR.SCOL. JEAN ZAY 8H40-11H40
13H30-15H05
8H40-11H40
13H30-16H30 8H40-11H30 8H40-11H40
13H30-15H05
8H40-11H40
13H30-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 6/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 38
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Hirson 0022071R HIRSON PRIMAIRE GR.SCOL.DU CENTRE
Maternelle
8H30-11H30
13H15-16H15
Elémentaire
8H40-11H40
13H30-16H30
Maternelle
8H30-11H30
13H15-14H50
Elémentaire
8H40-11H40
13H30-15H05
Maternelle
8H30-11H20
Elémentaire
8H40-11H30
Maternelle
8H30-11H30
13H15-16H15
Elémentaire
8H40-11H40
13H30-16H30
Maternelle
8H30-11H30
13H15-14H50
Elémentaire
8H40-11H40
13H30-15H05
Hirson 0020145X LA BOUTEILLE PRIMAIRE La Bouteille, Landouzy-la-
Cour
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021671F LA CAPELLE PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Hirson 0022052V LA FLAMENGRIE PRIMAIRE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Hirson 0021117D LA HERIE MATERNEL
LE
Bucilly, Landouzy-la-Ville,
La Hérie
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0020963L LANDOUZY LA COUR ELEMENTAI
RE
La Bouteille, Landouzy-la-
Cour
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0020964M LANDOUZY LA VILLE ELEMENTAI
RE
Bucilly, Landouzy-la-Ville,
La Hérie
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021020Y LEUZE ELEMENTAI
RE Leuze, Martigny 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021802Y MARLY GOMONT PRIMAIRE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Hirson 0020670T MARTIGNY PRIMAIRE Leuze, Martigny 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021541P MONDREPUIS PRIMAIRE DANIELLE LABARTHE 8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
Hirson 0021667B NEUVE MAISON PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021433X OHIS ELEMENTAI
RE Effry, Ohis, Wimy 8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
Hirson 0021440E ORIGNY EN THIERACHE PRIMAIRE DU CENTRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021650H PLOMION PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Hirson 0021641Y ROZOY SUR SERRE PRIMAIRE ECOLE DU BAILLI
Maternelle
9H05-12H05
13H35-16H35
Elémentaire
9H00-12H00
13H30-16H30
Maternelle
9H05-12H05
13H35-16H35
Elémentaire
9H00-12H00
13H30-16H30
Maternelle
9H05-12H05
13H35-16H35
Elémentaire
9H00-12H00
13H30-16H30
Maternelle
9H05-12H05
13H35-16H35
Elémentaire
9H00-12H00
13H30-16H30
Hirson 0021675K ST MICHEL PRIMAIRE GR. SCOL. MAURICE
BRUGNON
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
Hirson 0021997K VERVINS ELEMENTAI
RE BRIMBEUF CECCALDI 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021718G VERVINS MATERNEL
LE MARIE MORET 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021296Y VERVINS MATERNEL
LE PASCAL CECCALDI 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Hirson 0021774T WATIGNY PRIMAIRE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Hirson 0021365Y WIMY ELEMENTAI
RE Effry, Ohis, Wimy 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Laon 0021949H ANIZY LE GRAND ELEMENTAI
RE CARRIER BELLEUSE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Laon 0021760C ANIZY LE GRAND MATERNEL
LE LA SOURIS VERTE 8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
DIPRED/Bureau des statistiques Page 7/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 39
ACA D É M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Laon 0020449C ANIZY LE GRAND ELEMENTAI
RE
YVES BRES (site
Faucoucourt)
Cessières-Suzy, Anizy-le-
Grand
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laon 0021550Z ATHIES SOUS LAON ELEMENTAI
RE JACQUES CAMUS 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Laon 0021707V ATHIES SOUS LAON MATERNEL
LE JACQUES CAMUS 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Laon 0021827A AULNOIS SOUS LAON ELEMENTAI
RE
Aulnois-sous-Laon,
Chambry
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Laon 0021934S AULNOIS SOUS LAON MATERNEL
LE
Aulnois-sous-Laon,
Chambry
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
Laon 0020144W BOURGUIGNON SOUS MONTBAVIN ELEMENTAI
RE
Bourguignon-sous-
Montbavin, Mons-en-
Laonnois, Royaucourt-et-
Chailvet
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laon 0020151D BRANCOURT EN LAONNOIS PRIMAIRE Brancourt-en-Laonnois,
Prémontré
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laon 0021770N BRUYERES ET MONTBERAULT PRIMAIRE Bruyères-et-Montbérault,
Presles-et-Thierny
Maternelle
8H55-11H45
13H30-16H40
Elémentaire (jusque
fin décembre 2023)
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire (à partir
de janvier 2024)
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H55-11H45
13H30-16H40
Elémentaire (jusque
fin décembre 2023)
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire (à partir
de janvier 2024)
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H55-11H45
13H30-16H40
Elémentaire (jusque
fin décembre 2023)
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire (à partir
de janvier 2024)
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H55-11H45
13H30-16H40
Elémentaire (jusque
fin décembre 2023)
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire (à partir
de janvier 2024)
8H45-12H00
13H45-16H30
X
Laon 0020198E CESSIERES-SUZY PRIMAIRE site Cessières Cessières-Suzy, Anizy-le-
Grand
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laon 0021212G CESSIERES-SUZY ELEMENTAI
RE site Suzy Cessières-Suzy, Anizy-le-
Grand
9H05-12H05
14H05-17H05
9H05-12H05
14H05-17H05
9H05-12H05
14H05-17H05
9H05-12H05
14H05-17H05
Laon 0020201H CHAMBRY PRIMAIRE Ensemble scolaire Monique
et Gérard MATHIEU
Aulnois-sous-Laon,
Chambry
Maternelle
8H50-11H50
13H30-16H30
Elémentaire
9H00-12H00
13H35-16H35
Maternelle
8H50-11H50
13H30-16H30
Elémentaire
9H00-12H00
13H35-16H35
Maternelle
8H50-11H50
13H30-16H30
Elémentaire
9H00-12H00
13H35-16H35
Maternelle
8H50-11H50
13H30-16H30
Elémentaire
9H00-12H00
13H35-16H35
Laon 0020264B CHAVIGNON PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laon 0020288C CHIVY LES ETOUVELLES PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laon 0021634R CREPY PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laon 0020411L EPPES PRIMAIRE 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Laon 0020512W FESTIEUX PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laon 0021041W FOURDRAIN PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laon 0020984J LAON ELEMENTAI
RE ANATOLE FRANCE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020986L LAON MATERNEL
LE ANATOLE FRANCE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 8/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 40
ExACADÉMIEDl Direction des services départementauxde l'éducation nationalede FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Laon 0022095S LAON PRIMAIRE ARDON 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020975Z LAON ELEMENTAI
RE BOIS DE BREUIL 8H40-12H10
14H10-16H40
8H40-12H10
14H10-16H40
8H40-12H10
14H10-16H40
8H40-12H10
14H10-16H40
Laon 0020988N LAON PRIMAIRE CHAMPFLEURY 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020976A LAON MATERNEL
LE DE LA CITE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020993U LAON PRIMAIRE GILBERT LOBJOIS 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0022028U LAON PRIMAIRE
D'APPLIC.
GR.SCOL. DELAUNAY-
KERGOMARD
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020981F LAON
ELEMENTAI
RE
D'APPLIC.
GR.SCOL. LOUISE
MACAULT
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020982G LAON
MATERNEL
LE
D'APPLIC.
GR.SCOL. LOUISE
MACAULT
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020996X LAON ELEMENTAI
RE GR.SCOL. SAINT EXUPERY 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0020998Z LAON MATERNEL
LE GR.SCOL. SAINT EXUPERY 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0021649G LAON MATERNEL
LE HELENE BOUCHER 8H35-11H55
13H45-16H25
8H35-11H55
13H45-16H25
8H35-11H55
13H45-16H25
8H35-11H55
13H45-16H25
Laon 0021840P LAON MATERNEL
LE ILE DE FRANCE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0021855F LAON ELEMENTAI
RE ILE DE FRANCE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0021481Z LAON MATERNEL
LE JEAN DE LA FONTAINE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0021531D LAON ELEMENTAI
RE JEAN DE LA FONTAINE 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Laon 0021815M LAON MATERNEL
LE MOULIN ROUX 8H20-11H50
13H50-16H20
8H20-11H50
13H50-16H20
8H20-11H50
13H50-16H20
8H20-11H50
13H50-16H20
Laon 0020683G MERLIEUX ET FOUQUEROLLES PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laon 0020709K MONS EN LAONNOIS ELEMENTAI
RE CITEE CHAPPEE
Bourguignon-sous-
Montbavin, Mons-en-
Laonnois, Royaucourt-et-
Chailvet
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
Laon 0021730V MONS EN LAONNOIS PRIMAIRE GEORGES LEFEVRE
Bourguignon-sous-
Montbavin, Mons-en-
Laonnois, Royaucourt-et-
Chailvet
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laon 0020903W PINON ELEMENTAI
RE LOUIS ARAGON 8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
Laon 0020905Y PINON MATERNEL
LE SIMONE VEIL 8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
8H40-11H40
13H25-16H25
Laon 0020925V PREMONTRE PRIMAIRE GR. SCOL. LETOMBE Brancourt-en-Laonnois,
Prémontré
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
Laon 0020928Y PRESLES ET THIERNY ELEMENTAI
RE
Bruyères-et-Montbérault,
Presles-et-Thierny
8H35-11H55
14H00-16H40
8H35-11H55
14H00-16H40
8H35-11H55
14H00-16H40
8H35-11H55
14H00-16H40
Laon 0020784S ROYAUCOURT ET CHAILVET ELEMENTAI
RE MME VALEAUX
Bourguignon-sous-
Montbavin, Mons-en-
Laonnois, Royaucourt-et-
Chailvet
9H05-12H05
14H05-17H05
9H05-12H05
14H05-17H05
9H05-12H05
14H05-17H05
9H05-12H05
14H05-17H05
Laon 0021248W URCEL PRIMAIRE ECOLE NO.1 8H50-11H50
13H30-16H30
8H50-11H50
13H30-16H30
8H50-11H50
13H30-16H30
8H50-11H50
13H30-16H30
Laon 0021264N VAUXAILLON PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laon 0021347D VIVAISE PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 9/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 41
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Laonnois 0020319L AMIFONTAINE PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0020366M BARENTON BUGNY ELEMENTAI
RE
Barenton Bugny, Barenton
Cel, Verneuil-sur-Serre
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Laonnois 0020368P BARENTON CEL MATERNEL
LE
Barenton Bugny, Barenton
Cel, Verneuil-sur-Serre
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Laonnois 0020384G BEAURIEUX PRIMAIRE CHEMIN DES DAMES 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laonnois 0020100Y BERRY AU BAC PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laonnois 0020175E BUCY LES PIERREPONT PRIMAIRE 9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laonnois 0020203K CHAMOUILLE PRIMAIRE LES DEUX VALLEES 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021632N CHAOURSE PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021966B CHERY LES POUILLY PRIMAIRE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Laonnois 0021653L CONDE SUR SUIPPE PRIMAIRE GR. SCOL. VALLEE DE LA
SUIPPE
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laonnois 0020564C CORBENY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021545U COUCY LES EPPES PRIMAIRE DE LA ROUILLEE 8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00 X
Laonnois 0020583Y COUVRON ET AUMENCOURT PRIMAIRE 8H30 - 12H00
13H30 - 16H00
8H30 - 12H00
13H30 - 16H00
8H30 - 12H00
13H30 - 16H00
8H30 - 12H00
13H30 - 16H00
Laonnois 0022065J CRECY SUR SERRE PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laonnois 0021674J DIZY LE GROS PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0020413N ERLON ELEMENTAI
RE MARCEL CARLIER Erlon, Marcy-sous-Marle,
Voyenne
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laonnois 0020444X EVERGNICOURT PRIMAIRE ARMANDE ROUX 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laonnois 0021665Z GIZY PRIMAIRE
Maternelle
8H55-11H55
13H40-16H40
Elémentaire
8H45-11H45
13H30-16H30
Maternelle
8H55-11H55
13H40-16H40
Elémentaire
8H45-11H45
13H30-16H30
Maternelle
8H55-11H55
13H40-16H40
Elémentaire
8H45-11H45
13H30-16H30
Maternelle
8H55-11H55
13H40-16H40
Elémentaire
8H45-11H45
13H30-16H30
Laonnois 0021737C JUVINCOURT ET DAMARY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021230B LE THUEL ELEMENTAI
RE Lislet, Le Thuel, Montloué 8H30-11H30
13H45-16H45
8H30-11H30
13H45-16H45
8H30-11H30
13H45-16H45
8H30-11H30
13H45-16H45
Laonnois 0021025D LIESSE NOTRE DAME PRIMAIRE ECOLE DES MARAIS 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021030J LISLET MATERNEL
LE Lislet, Le Thuel, Montloué 8H30-11H30
14H00-17H00
8H30-11H30
14H00-17H00
8H30-11H30
14H00-17H00
8H30-11H30
14H00-17H00
Laonnois 0020656C MARCY SOUS MARLE MATERNEL
LE PIERRE BRAILLON Erlon, Marcy-sous-Marle,
Voyenne
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
DIPRED/Bureau des statistiques Page 10/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 42
ACA D É M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Laonnois 0020666N MARLE PRIMAIRE JEAN MACE - JULES
FERRY
Site Jean Macé/ Site
Bois Joli
9H00-12H00
13H30-16H30
Site Jules Ferry
9H05-12H05
13H35-16H35
Site Jean Macé/ Site
Bois Joli
9H00-12H00
13H30-16H30
Site Jules Ferry
9H05-12H05
13H35-16H35
Site Jean Macé/ Site
Bois Joli
9H00-12H00
13H30-16H30
Site Jules Ferry
9H05-12H05
13H35-16H35
Site Jean Macé/ Site
Bois Joli
9H00-12H00
13H30-16H30
Site Jules Ferry
9H05-12H05
13H35-16H35
Laonnois 0020672V MAUREGNY EN HAYE ELEMENTAI
RE
Mauregny-en-Haye,
Montaigu
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laonnois 0020702C MONCEAU LES LEUPS PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021546V MONTAIGU PRIMAIRE Mauregny-en-Haye,
Montaigu
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Laonnois 0021542R MONTCORNET PRIMAIRE PIERRE MENDES FRANCE -
HENRI MATISSE
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Laonnois 0021369C MONTLOUE ELEMENTAI
RE Lislet, Le Thuel, Montloué 8H30-11H30
13H50-16H50
8H30-11H30
13H50-16H50
8H30-11H30
13H50-16H50
8H30-11H30
13H50-16H50
Laonnois 0021557G NEUFCHATEL SUR AISNE PRIMAIRE EMILE DRIANT 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021640X NIZY LE COMTE ELEMENTAI
RE
PS-MS-GS-CP
8H50-12H15
13H50-16H25
CE-CM
8H45-12H00
13H45-16H30
PS-MS-GS-CP
8H50-12H15
13H50-16H25
CE-CM
8H45-12H00
13H45-16H30
PS-MS-GS-CP
8H50-12H15
13H50-16H25
CE-CM
8H45-12H00
13H45-16H30
PS-MS-GS-CP
8H50-12H15
13H50-16H25
CE-CM
8H45-12H00
13H45-16H30
Laonnois 0020901U PIERREPONT PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0020917L PONTAVERT PRIMAIRE VALLEE DES DEUX
CANTONS
8H45-11H45
13H35-16H35
8H45-11H45
13H35-16H35
8H45-11H45
13H35-16H35
8H45-11H45
13H35-16H35
Laonnois 0022060D POUILLY SUR SERRE PRIMAIRE 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Laonnois 0020777J ROUCY PRIMAIRE LES PONCEAUX 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Laonnois 0021177U SISSONNE MATERNEL
LE
8H40-11H50
13H30-16H20
8H40-11H50
13H30-16H20
8H40-11H50
13H30-16H20
8H40-11H50
13H30-16H20
Laonnois 0021548X SISSONNE ELEMENTAI
RE
GR. SCOL. GUILLAUME
DUPRE
8H30-12H00
13H40-16H10
8H30-12H00
13H40-16H10
8H30-12H00
13H40-16H10
8H30-12H00
13H40-16H10
Laonnois 0021642Z ST ERME OUTRE ET RAMECOURT PRIMAIRE
maternelle
8H30-11H40
13H30-16H20
Elémentaire
8H30-11H50
13H40-16H20
maternelle
8H30-11H40
13H30-16H20
Elémentaire
8H30-11H50
13H40-16H20
maternelle
8H30-11H40
13H30-16H20
Elémentaire
8H30-11H50
13H40-16H20
maternelle
8H30-11H40
13H30-16H20
Elémentaire
8H30-11H50
13H40-16H20
Laonnois 0021217M TAVAUX ET PONTSERICOURT PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Laonnois 0021291T VERNEUIL SUR SERRE ELEMENTAI
RE
Barenton Bugny, Barenton
Cel, Verneuil-sur-Serre
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Laonnois 0021862N VILLENEUVE SUR AISNE MATERNEL
LE PAUL FORT 8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
DIPRED/Bureau des statistiques Page 11/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 43
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Laonnois 0021586N VILLENEUVE SUR AISNE ELEMENTAI
RE RIMBAUD / PREVERT
Site Prévert
8H25-11H55
13H40-16H10
Site Rimbaud
8H30-12H00
13H45-16H15
Site Prévert
8H25-11H55
13H40-16H10
Site Rimbaud
8H30-12H00
13H45-16H15
Site Prévert
8H25-11H55
13H40-16H10
Site Rimbaud
8H30-12H00
13H45-16H15
Site Prévert
8H25-11H55
13H40-16H10
Site Rimbaud
8H30-12H00
13H45-16H15
Laonnois 0021549Y VOYENNE ELEMENTAI
RE
Erlon, Marcy-sous-Marle,
Voyenne
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Saint-Quentin 0021063V GAUCHY MATERNEL
LE GEORGES HERBIN 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Saint-Quentin 0021059R GAUCHY PRIMAIRE GR.SCOL.JOLIOT CURIE 8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
Saint-Quentin 0021061T GAUCHY ELEMENTAI
RE GR.SCOL.JULES FERRY 8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
Saint-Quentin 0021676L GAUCHY PRIMAIRE GR.SCOL.PIERRE SEMARD 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Saint-Quentin 0021681S GAUCHY MATERNEL
LE HENRI WALLON 8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
Saint-Quentin 0021682T GAUCHY ELEMENTAI
RE HENRI WALLON 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Saint-Quentin 0021085U GRUGIES PRIMAIRE 8H40-11H40
13H45-16H45
8H40-11H40
13H45-16H45
8H40-11H40
13H45-16H45
8H40-11H40
13H45-16H45
Saint-Quentin 0021706U ST QUENTIN PRIMAIRE AMEDEE OZENFANT -
PATRIOTES
Site Patriotes
8H25-11H40
13H40-16H25
Site Ozenfant
8H30-11H45
13H45-16H30
Site Patriotes
8H25-11H40
13H40-16H25
Site Ozenfant
8H30-11H45
13H45-16H30
Site Patriotes
8H25-11H40
13H40-16H25
Site Ozenfant
8H30-11H45
13H45-16H30
Site Patriotes
8H25-11H40
13H40-16H25
Site Ozenfant
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020834W ST QUENTIN PRIMAIRE
D'APPLIC. EUGENE CORRETTE 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020845H ST QUENTIN PRIMAIRE GIRONDINS 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020870K ST QUENTIN PRIMAIRE GR.SCOL. FRANCOIS
COLLERY
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020867G ST QUENTIN PRIMAIRE GR.SCOL.QUENTIN BARRE 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0021808E ST QUENTIN PRIMAIRE HENRI ARNOULD 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020856V ST QUENTIN PRIMAIRE LYON-JUMENTIER 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020848L ST QUENTIN ELEMENTAI
RE MARCEL PAGNOL 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0022067L ST QUENTIN PRIMAIRE METZ 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020858X ST QUENTIN MATERNEL
LE MONTPLAISIR 8H30-11H45
13H40-16H25
8H30-11H45
13H40-16H25
8H30-11H45
13H40-16H25
8H30-11H45
13H40-16H25
Saint-Quentin 0021950J ST QUENTIN ELEMENTAI
RE PARINGAULT 8H35-11H50
13H45-16H30
8H35-11H50
13H45-16H30
8H35-11H50
13H45-16H30
8H35-11H50
13H45-16H30
Saint-Quentin 0021732X ST QUENTIN PRIMAIRE PAUL BERT 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Saint-Quentin 0022133H ST QUENTIN MATERNEL
LE PAULE POLVENT 8H45-12H00
13H40-16H25
8H45-12H00
13H40-16H25
8H45-12H00
13H40-16H25
8H45-12H00
13H40-16H25
Saint-Quentin 0021956R ST QUENTIN PRIMAIRE PIERRE LAROCHE 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020881X ST QUENTIN ELEMENTAI
RE ROBERT SCHUMAN 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 12/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 44
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Saint-Quentin 0020882Y ST QUENTIN MATERNEL
LE ROBERT SCHUMAN 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin 0020841D ST QUENTIN PRIMAIRE CAMILLE DESMOULINS 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0021943B BEAUREVOIR PRIMAIRE
Maternelle
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H45-11H45
13H30-16H30
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021629K BELLICOURT PRIMAIRE 8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
Saint-Quentin Nord 0020421X ESSIGNY LE PETIT ELEMENTAI
RE
Essigny-le-Petit,
Fonsomme
8H35-11H35
13H35-16H35
8H35-11H35
13H35-16H35
8H35-11H35
13H35-16H35
8H35-11H35
13H35-16H35
Saint-Quentin Nord 0020428E ESTREES PRIMAIRE 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0022079Z ETAVES ET BOCQUIAUX PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021829C ETREILLERS PRIMAIRE PIERRE ET MARIE CURIE 8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
Saint-Quentin Nord 0020453G FAYET PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021560K FONSOMME PRIMAIRE Essigny-le-Petit,
Fonsomme
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021043Y FRANCILLY SELENCY PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021048D FRESNOY LE GRAND ELEMENTAI
RE LEVAUFRE 8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
Saint-Quentin Nord 0021047C FRESNOY LE GRAND ELEMENTAI
RE VATIN 8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
Saint-Quentin Nord 0021049E FRESNOY LE GRAND MATERNEL
LE VATIN 8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
8H40-12H00
13H35-16H15
Saint-Quentin Nord 0021074G GOUY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021078L GRICOURT PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021562M HARGICOURT PRIMAIRE 8H55-12H10
13H45-16H30
8H55-12H10
13H45-16H30
8H55-12H10
13H45-16H30
8H55-12H10
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0022096T HARLY PRIMAIRE JEAN ZAY ET LOUISE
MICHEL
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
Saint-Quentin Nord 0021133W HOLNON PRIMAIRE JACQUES HIVET 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0022051U HOMBLIERES PRIMAIRE
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H35-11H50
13H35-16H20
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H35-11H50
13H35-16H20
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H35-11H50
13H35-16H20
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H35-11H50
13H35-16H20
Saint-Quentin Nord 0021112Y LE HAUCOURT PRIMAIRE RENE GERARD 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0021010M LESDINS PRIMAIRE GERARD FRISON 9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Saint-Quentin Nord 0021021Z LEVERGIES PRIMAIRE 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 13/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 45
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Saint-Quentin Nord 0021666A MONTBREHAIN PRIMAIRE ALBERT MENNECIER
maternelle
9H00-12H00
13H45-16H45
Elémentaire
9H00-12H05
13H45-16H40
maternelle
9H00-12H00
13H45-16H45
Elémentaire
9H00-12H05
13H45-16H40
maternelle
9H00-12H00
13H45-16H45
Elémentaire
9H00-12H05
13H45-16H40
maternelle
9H00-12H00
13H45-16H45
Elémentaire
9H00-12H05
13H45-16H40
Saint-Quentin Nord 0021376K MORCOURT PRIMAIRE Morcourt - Omissy 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021392C NAUROY PRIMAIRE ANDRE VATIN 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021438C OMISSY ELEMENTAI
RE PIERRE ELIE FERRIER Morcourt - Omissy 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021143G SAVY PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021951K ST QUENTIN PRIMAIRE AUBRYET - DESJARDINS 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0020872M ST QUENTIN PRIMAIRE ERNEST LAVISSE 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0021704S ST QUENTIN PRIMAIRE FERDINAND BUISSON 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0020831T ST QUENTIN ELEMENTAI
RE GR.SCOL.ALFRED CLIN 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0020833V ST QUENTIN MATERNEL
LE GR.SCOL.ALFRED CLIN 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0022078Y ST QUENTIN PRIMAIRE JEAN MACE 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0022062F ST QUENTIN PRIMAIRE MARIA MONTESSORI -
GEORGES BACHY
site Montessori
8H25-11H40
13H40-16H25
site Bachy
8H30-11H45
13H45-16H30
site Montessori
8H25-11H40
13H40-16H25
site Bachy
8H30-11H45
13H45-16H30
site Montessori
8H25-11H40
13H40-16H25
site Bachy
8H30-11H45
13H45-16H30
site Montessori
8H25-11H40
13H40-16H25
site Bachy
8H30-11H45
13H45-16H30
Saint-Quentin Nord 0021274Z VENDHUILE PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Saint-Quentin Nord 0021564P VERMAND PRIMAIRE 8H40-12H00
13H40-16H20
8H40-12H00
13H40-16H20
8H40-12H00
13H40-16H20
8H40-12H00
13H40-16H20
Soissonnais 0022093P ACY PRIMAIRE CHARLES CHEVALLIER 8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
Soissonnais 0021799V AMBLENY PRIMAIRE 8H35-12H00
13H30-16H05
8H35-12H00
13H30-16H05
8H35-12H00
13H30-16H05
8H35-12H00
13H30-16H05
Soissonnais 0020377Z BAZOCHES ET SAINT THIBAUT PRIMAIRE
Bazoches-et-St-Thibaut,
Courcelles-sur-Vesle,
Paars
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Soissonnais 0020395U BELLEU ELEMENTAI
RE
JULES VERNE / LEO
LAGRANGE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Soissonnais 0020397W BELLEU MATERNEL
LE
PASTEUR - LES
TOURNELLES
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Soissonnais 0021429T BERNOY LE CHÂTEAU PRIMAIRE DU RONDEAU Bernoy-le-Château,
Septmonts
8H50-12H05
13H50-16H35
8H50-12H05
13H50-16H35
8H50-12H05
13H50-16H35
8H50-12H05
13H50-16H35
Soissonnais 0020098W BERNY RIVIERE ELEMENTAI
RE
Berny-Rivière, Saint -
Christophe-à-Berry
8H50-12H00
14H10-17H00
8H50-12H00
14H10-17H00
8H50-12H00
14H10-17H00
8H50-12H00
14H10-17H00
Soissonnais 0020121W BILLY SUR AISNE PRIMAIRE HEROU PASTEUR 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Soissonnais 0020143V BOURG ET COMIN PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 14/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 46
ACADÉ M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Soissonnais 0021670E BRAINE PRIMAIRE GASTON COSTEAUX
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Maternelle
9H00-12H00
13H30-16H30
Elémentaire
8H55-11H55
13H25-16H25
Soissonnais 0021712A BUCY LE LONG ELEMENTAI
RE
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Soissonnais 0021711Z BUCY LE LONG MATERNEL
LE FRANCIS JAMMES 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Soissonnais 0020199F CHACRISE PRIMAIRE LA VALLEE DE LA CRISE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Soissonnais 0020229N CHASSEMY ELEMENTAI
RE
Chassemy, Ciry-
Salsogne, Sermoise,
Sermoise
8H55-11H55
14H00-17H00
8H55-11H55
14H00-17H00
8H55-11H55
14H00-17H00
8H55-11H55
14H00-17H00
Soissonnais 0020267E CHAVONNE MATERNEL
LE CAPPIGNY Chavonne , Presles-et-
Boves , Soupir
8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
Soissonnais 0020287B CHIVRES VAL PRIMAIRE MARCELLE RENAUD 8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
Soissonnais 0020293H CIRY SALSOGNE PRIMAIRE
Chassemy, Ciry-
Salsogne, Sermoise,
Sermoise
8H45-11H45
14H00-17H00
8H45-11H45
14H00-17H00
8H45-11H45
14H00-17H00
8H45-11H45
14H00-17H00
Soissonnais 0020544F COEUVRES ET VALSERY PRIMAIRE PIERRE HENIN 8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
8H30-12H00
14H00-16H30
Soissonnais 0020577S COURCELLES SUR VESLE MATERNEL
LE
Bazoches-et-St-Thibaut,
Courcelles-sur-Vesle,
Paars
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
8H45-11H45
13H40-16H40
Soissonnais 0021570W COURMELLES PRIMAIRE GR. SCOL. RENE
HOCQUEMILLER
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Maternelle
8H30-11H30
13H30-16H30
Elémentaire
8H35-11H35
13H35-16H35
Soissonnais 0020538Z FONTENOY PRIMAIRE JEAN-PIERRE NICOL Fontenoy, Osly-Courtil
Maternelle
8H25-11H25
13H25-16H25
Elementaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H25-11H25
13H25-16H25
Elementaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H25-11H25
13H25-16H25
Elementaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H25-11H25
13H25-16H25
Elementaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Soissonnais 0021571X HARTENNES ET TAUX PRIMAIRE 9H00-12H00
13H45-16H15
9H00-12H00
13H45-16H15 10H00-12H00 9H00-12H00
13H45-16H15
9H00-12H00
13H45-16H15 X
Soissonnais 0021034N LES SEPTVALLONS PRIMAIRE JACQUES PELLETIER 8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
Soissonnais 0020695V MISSY SUR AISNE PRIMAIRE DES 4 SAISONS 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Soissonnais 0021370D MONT NOTRE DAME PRIMAIRE RENE-CLAUDE RONDEAUX 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Soissonnais 0021378M MORSAIN PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Soissonnais 0021447M OSLY COURTIL PRIMAIRE Fontenoy, Osly-Courtil 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Soissonnais 0021453U PAARS ELEMENTAI
RE
Bazoches-et-St-Thibaut,
Courcelles-sur-Vesle,
Paars
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
Soissonnais 0020927X PRESLES ET BOVES ELEMENTAI
RE
Chavonne , Presles-et-
Boves , Soupir
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 15/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 47
ACA D É M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Soissonnais 0020759P RESSONS LE LONG PRIMAIRE
Maternelle
8H45-11H50
13H30-16H25
Elémentaire
8H50-11H55
13H35-16H30
Maternelle
8H45-11H50
13H30-16H25
Elémentaire
8H50-11H55
Maternelle
9H00-11H55
Elémentaire
9H05-12H00
Maternelle
8H45-11H50
Elémentaire
8H50-11H55
13H35-16H30
Maternelle
8H45-11H50
13H30-16H25
Elémentaire
8H50-11H55
13H35-16H30
Soissonnais 0021150P SEPTMONTS ELEMENTAI
RE
Bernoy-le-Château,
Septmonts
8H55-12H10
13H55-16H40
8H55-12H10
13H55-16H40
8H55-12H10
13H55-16H40
8H55-12H10
13H55-16H40
Soissonnais 0021165F SERMOISE ELEMENTAI
RE
Chassemy, Ciry-
Salsogne, Sermoise,
Sermoise
8H45-11H45
14H00-17H00
8H45-11H45
14H00-17H00
8H45-11H45
14H00-17H00
8H45-11H45
14H00-17H00
Soissonnais 0021209D SOUPIR PRIMAIRE Chavonne , Presles-et-
Boves , Soupir
9H00-12H00
13H35-16H35
9H00-12H00
13H35-16H35
9H00-12H00
13H35-16H35
9H00-12H00
13H35-16H35
Soissonnais 0020804N ST CHRISTOPHE A BERRY PRIMAIRE Berny-Rivière, Saint -
Christophe-à-Berry
8H40-12H10
14H00-16H30
8H40-12H10
14H00-16H30
8H40-12H10
14H00-16H30
8H40-12H10
14H00-16H30
Soissonnais 0021645C VAILLY SUR AISNE PRIMAIRE RAYMOND GENTY
Maternelle
8H55 - 11H55
13H25 - 16H25
Elémentaire
9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
Maternelle
8H55 - 11H55
13H25 - 16H25
Elémentaire
9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
Maternelle
8H55 - 11H55
13H25 - 16H25
Elémentaire
9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
Maternelle
8H55 - 11H55
13H25 - 16H25
Elémentaire
9H00 - 12H00
13H30 - 16H30
Soissonnais 0021259H VASSENY ELEMENTAI
RE
Chassemy, Ciry-
Salsogne, Sermoise,
Sermoise
8H55-11H55
14H00-17H00
8H55-11H55
14H00-17H00
8H55-11H55
14H00-17H00
8H55-11H55
14H00-17H00
Soissonnais 0021267S VAUXBUIN PRIMAIRE LA FONTAINE DU DRAGON 8H45-11H45
13H25-16H25
8H45-11H45
13H25-16H25
8H45-11H45
13H25-16H25
8H45-11H45
13H25-16H25
Soissonnais 0021837L VENIZEL MATERNEL
LE
8H40-11H40
13H35-16H35
8H40-11H40
13H35-16H35
8H40-11H40
13H35-16H35
8H40-11H40
13H35-16H35
Soissonnais 0021572Y VENIZEL ELEMENTAI
RE RENE LEFEVRE 8H30-11H30
13H25-16H25
8H30-11H30
13H25-16H25
8H30-11H30
13H25-16H25
8H30-11H30
13H25-16H25
Soissonnais 0021303F VIC SUR AISNE PRIMAIRE 8H45-12H00
13H40-16H25
8H45-12H00
13H40-16H25
8H45-12H00
13H40-16H25
8H45-12H00
13H40-16H25
Soissonnais 0022097U VILLENEUVE ST GERMAIN PRIMAIRE JEAN MACE 8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
Soissonnais 0022076W VILLENEUVE ST GERMAIN PRIMAIRE JEAN ZAY 8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
8H30-11H30
13H15-16H15
Soissons 0022029V CROUY PRIMAIRE
Sites Tivoli,
Clémencins
8H30-11H30
13H30-16H30
Site Bertin
8H40-11H40
13H40-16H40
Sites Tivoli,
Clémencins
8H30-11H30
13H30-16H30
Site Bertin
8H40-11H40
13H40-16H40
Sites Tivoli,
Clémencins
8H30-11H30
13H30-16H30
Site Bertin
8H40-11H40
13H40-16H40
Sites Tivoli,
Clémencins
8H30-11H30
13H30-16H30
Site Bertin
8H40-11H40
13H40-16H40
Soissons 0020607Z CUFFIES PRIMAIRE LE PETIT PRINCE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Soissons 0020955C JUVIGNY PRIMAIRE 8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
8H55 - 11H55
13H30 - 16H30
Soissons 0020681E MERCIN ET VAUX PRIMAIRE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Soissons 0020891H PASLY PRIMAIRE ROBERT LENGELE 8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
8H45-12H00
13H45-16H30
Soissons 0020898R PERNANT PRIMAIRE 8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
Soissons 0020914H POMMIERS PRIMAIRE 8H25 - 11H45
13H30 - 16H10
8H25 - 11H45
13H30 - 16H10
8H25 - 11H45
13H30 - 16H10
8H25 - 11H45
13H30 - 16H10
DIPRED/Bureau des statistiques Page 16/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 48
ACA D É M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Soissons 0022066K SOISSONS PRIMAIRE
D'APPLIC. CENTRE
Maternelle
8H35-12H05
13H50-16H20
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H35-12H05
13H50-16H20
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H35-12H05
13H50-16H20
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H35-12H05
13H50-16H20
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Soissons 0022072S SOISSONS PRIMAIRE DE LA GARE
Maternelle
8H30-12H00
13H45-16H15
Elémentaire
8H35-12H05
13H50-16H20
Maternelle
8H30-12H00
13H45-16H15
Elémentaire
8H35-12H05
13H50-16H20
Maternelle
8H30-12H00
13H45-16H15
Elémentaire
8H35-12H05
13H50-16H20
Maternelle
8H30-12H00
13H45-16H15
Elémentaire
8H35-12H05
13H50-16H20
Soissons 0021891V SOISSONS PRIMAIRE GALILEE 8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
8H30-11H45
13H30-16H15
Soissons 0021995H SOISSONS PRIMAIRE GR.SCOL. RAMON
Maternelle
8H35-11H50
13H35-16H20
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H35-11H50
13H35-16H20
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H35-11H50
13H35-16H20
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H35-11H50
13H35-16H20
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Soissons 0022068M SOISSONS PRIMAIRE GR.SCOL. RAYMONDE
FIOLET
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
8H30-12H00
13H45-16H15
Soissons 0021191J SOISSONS PRIMAIRE GR.SCOL. SAINT-CREPIN
Maternelle
8H35-11H50
13H40-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H35-11H50
13H40-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H35-11H50
13H40-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H35-11H50
13H40-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Soissons 0021193L SOISSONS PRIMAIRE GR.SCOL. SAINT-WAAST
Maternelle
8H40-11H55
13H40-16H25
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H40-11H55
13H40-16H25
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H40-11H55
13H40-16H25
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Maternelle
8H40-11H55
13H40-16H25
Elémentaire
8H45-12H00
13H45-16H30
Soissons 0021996J SOISSONS PRIMAIRE JEAN MOULIN
Maternelle
8H25-11H55
13H55-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
14H00-16H30
Maternelle
8H25-11H55
13H55-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
14H00-16H30
Maternelle
8H25-11H55
13H55-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
14H00-16H30
Maternelle
8H25-11H55
13H55-16H25
Elémentaire
8H30-12H00
14H00-16H30
Soissons 0021856G SOISSONS MATERNEL
LE LOUISE MICHEL 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Soissons 0022073T SOISSONS PRIMAIRE MICHELET
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Elémentaire
8H30-12H00
13H45-16H15
DIPRED/Bureau des statistiques Page 17/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 49
ExACADÉMIEDl Direction des services départementauxde l'éducation nationalede FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Soissons 0022061E SOISSONS PRIMAIRE TOUR DE VILLE-MENDES
France
Mendès France
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
élémentaire
8H40-12H00
13H45-16H25
Mendès France
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
élémentaire
8H40-12H00
13H45-16H25
Mendès France
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
élémentaire
8H40-12H00
13H45-16H25
Mendès France
Maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
maternelle
8H30-11H45
13H30-16H15
Tour de Ville
élémentaire
8H40-12H00
13H45-16H25
Tergnier 0020303U ACHERY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Tergnier 0020313E ALAINCOURT ELEMENTAI
RE
Alaincourt, Mezieres sur
Oise
8H35-11H50
13H45-16H30
8H35-11H50
13H45-16H30
8H35-11H50
13H45-16H30
8H35-11H50
13H45-16H30
Tergnier 0021584L AMIGNY ROUY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Tergnier 0020325T ANGUILCOURT LE SART PRIMAIRE Anguilcourt, Nouvion le
comte, Nouvion et Catillon
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
8H50-11H50
13H50-16H50
Tergnier 0020370S BARISIS-AUX-BOIS PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Tergnier 0020387K BEAUTOR ELEMENTAI
RE CAMILLE DESMOULINS 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0020388L BEAUTOR MATERNEL
LE FAIDHERBE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0020389M BEAUTOR MATERNEL
LE SAINT EXUPERY 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Tergnier 0020101Z BERTAUCOURT EPOURDON MATERNEL
LE
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Tergnier 0020162R BRISSAY CHOIGNY ELEMENTAI
RE
Brissay Choigny - Brissy
Hamegicourt
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
8H30 - 11H30
13H30 - 16H30
Tergnier 0021695G BRISSY HAMEGICOURT PRIMAIRE Brissay Choigny - Brissy
Hamegicourt
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0021651J CHARMES PRIMAIRE HENRI MORELLE
MAURICE PRAT
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Tergnier 0020560Y CONDREN PRIMAIRE LES 4 CHEMINS 8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
8H30-12H00
13H30-16H00
Tergnier 0020627W DANIZY MATERNEL
LE
8H30-11H30
13H10-16H10
8H30-11H30
13H10-16H10
8H30-11H30
13H10-16H10
8H30-11H30
13H10-16H10
Tergnier 0021697J ESSIGNY LE GRAND PRIMAIRE 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0020941M ITANCOURT PRIMAIRE JEAN ROSTAND 9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
DIPRED/Bureau des statistiques Page 18/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 50
ACA D É M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Tergnier 0020456K LA FERE PRIMAIRE CENTRE - JEAN MOULIN -
JEAN MERMOZ
Maternelle
8H45-12H00
13H30-16H15
Elémentaire J.
Moulin
8H50-12H05
13H35-16H20
Elémentaire J.
Mermoz
8H40-11H55
13H25-16H10
Maternelle
8H45-12H00
13H30-16H15
Elémentaire J.
Moulin
8H50-12H05
13H35-16H20
Elémentaire J.
Mermoz
8H40-11H55
13H25-16H10
Maternelle
8H45-12H00
13H30-16H15
Elémentaire J.
Moulin
8H50-12H05
13H35-16H20
Elémentaire J.
Mermoz
8H40-11H55
13H25-16H10
Maternelle
8H45-12H00
13H30-16H15
Elémentaire J.
Moulin
8H50-12H05
13H35-16H20
Elémentaire J.
Mermoz
8H40-11H55
13H25-16H10
Tergnier 0020457L LA FERE PRIMAIRE JULES VERNE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Tergnier 0020690P MEZIERES SUR OISE PRIMAIRE Alaincourt, Mezieres sur
Oise
8H40-11H50
13H45-16H35
8H40-11H50
13H45-16H35
8H40-11H50
13H45-16H35
8H40-11H50
13H45-16H35
Tergnier 0021385V MOY DE L AISNE PRIMAIRE 9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
9H00-12H00
13H45-16H45
Tergnier 0021804A NOUVION ET CATILLON ELEMENTAI
RE
Anguilcourt, Nouvion le
comte, Nouvion et Catillon
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Tergnier 0021424M NOUVION LE COMTE ELEMENTAI
RE
Anguilcourt, Nouvion le
comte, Nouvion et Catillon
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
8H55-11H55
13H55-16H55
Tergnier 0020813Y ST GOBAIN ELEMENTAI
RE JEAN MOULIN
Site Jean Moulin
9H00 - 12H15
14H00 - 16H45
Site Gibon
9H00 - 12H10
14H05 - 16H55
Site Jean Moulin
9H00 - 12H15
14H00 - 16H45
Site Gibon
9H00 - 12H10
14H05 - 16H55
Site Jean Moulin
9H00 - 12H15
14H00 - 16H45
Site Gibon
9H00 - 12H10
14H05 - 16H55
Site Jean Moulin
9H00 - 12H15
14H00 - 16H45
Site Gibon
9H00 - 12H10
14H05 - 16H55
Tergnier 0020815A ST GOBAIN MATERNEL
LE DU GROS CHENE 9H00 - 12H00
13H40 - 16H40
9H00 - 12H00
13H40 - 16H40
9H00 - 12H00
13H40 - 16H40
9H00 - 12H00
13H40 - 16H40
Tergnier 0021647E TERGNIER PRIMAIRE ALBERT CAMUS
Maternelle
8H20-11H20
13H20-16H20
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H20-11H20
13H20-16H20
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H20-11H20
13H20-16H20
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Maternelle
8H20-11H20
13H20-16H20
Elémentaire
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0021218N TERGNIER ELEMENTAI
RE ANDRE MALRAUX 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0021220R TERGNIER MATERNEL
LE ANDRE MALRAUX 8H30-11H25
13H25-16H30
8H30-11H25
13H25-16H30
8H30-11H25
13H25-16H30
8H30-11H25
13H25-16H30
Tergnier 0020743X TERGNIER MATERNEL
LE ANDRE SOVEAUX 8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
Tergnier 0020940L TERGNIER MATERNEL
LE BUTTES CHAUMONT 8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
8H25-11H25
13H25-16H25
Tergnier 0020448B TERGNIER MATERNEL
LE
GR.SCOL. ANDRE
BOULLOCHE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0022011A TERGNIER ELEMENTAI
RE
GR.SCOL. ANDRE
BOULLOCHE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0021221S TERGNIER ELEMENTAI
RE GR.SCOL.ROOSEVELT 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0021223U TERGNIER PRIMAIRE GR.SCOL.ROOSEVELT 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0020741V TERGNIER ELEMENTAI
RE HENRI DECARPIGNY 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
DIPRED/Bureau des statistiques Page 19/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 51
ExACADÉMIEDl Direction des services départementauxde l'éducation nationalede FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Tergnier 0022074U TERGNIER PRIMAIRE LOUIS BLERIOT 8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0020744Y TERGNIER ELEMENTAI
RE PASTEUR 8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30
8H30-11H45
13H45-16H30 X
Tergnier 0020746A TERGNIER MATERNEL
LE
RAOUL DAUTRY - QUESSY
CITE
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Tergnier 0021701N URVILLERS PRIMAIRE 8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
Tergnier 0021272X VENDEUIL PRIMAIRE PAUL CARETTE 8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
8H45-12H00
13H30-16H15
Tergnier 0021554D VERSIGNY PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021630L BEUVARDES PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0020277R CHEZY EN ORXOIS ELEMENTAI
RE
Chézy-en-Orxois,
Dammard
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
9H00-12H00
14H00-17H00
Villers-Cotterêts 0021710Y COINCY ELEMENTAI
RE JEAN MOULIN 8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
8H45-11H45
13H45-16H45
Villers-Cotterêts 0021948G COINCY MATERNEL
LE LE GEANT 8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
Villers-Cotterêts 0020573M COULONGES COHAN PRIMAIRE 8H55-11H55
14H05-17H05
8H55-11H55
14H05-17H05
8H55-11H55
14H05-17H05
8H55-11H55
14H05-17H05
Villers-Cotterêts 0020623S DAMMARD PRIMAIRE Chézy-en-Orxois,
Dammard
9H00-12H00
14H05-17H05
9H00-12H00
14H05-17H05
9H00-12H00
14H05-17H05
9H00-12H00
14H05-17H05
Villers-Cotterêts 0022199E DAMPLEUX PRIMAIRE DE LA FORET 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0022010Z FERE EN TARDENOIS MATERNEL
LE FABRE D EGLANTINE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0020459N FERE EN TARDENOIS ELEMENTAI
RE JULES FERRY 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021056M GANDELU PRIMAIRE Montigny l'Allier -Gandelu 8H55-11H55
14H05-17H05
8H55-11H55
14H05-17H05
8H55-11H55
14H05-17H05
8H55-11H55
14H05-17H05
Villers-Cotterêts 0021102M HARAMONT MATERNEL
LE
Haramont, Largny sur
Automne
8H35-11H35
13H35-16H35
8H35-11H35
13H35-16H35
8H35-11H35
13H35-16H35
8H35-11H35
13H35-16H35
Villers-Cotterêts 0021539M LA FERTE MILON ELEMENTAI
RE GR.SCOL. JEAN RACINE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021854E LA FERTE MILON MATERNEL
LE GR.SCOL. JEAN RACINE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021000B LARGNY SUR AUTOMNE ELEMENTAI
RE
Haramont, Largny sur
Automne
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
8H40-11H40
13H40-16H40
Villers-Cotterêts 0020735N MONTIGNY L ALLIER ELEMENTAI
RE Montigny l'Allier -Gandelu 8H40-12H10
14H00-16H30
8H40-12H10
14H00-16H30
8H40-12H10
14H00-16H30
8H40-12H10
14H00-16H30
Villers-Cotterêts 0021738D NEUILLY ST FRONT MATERNEL
LE
8H55-11H55
13H25-16H25
8H55-11H55
13H25-16H25
8H55-11H55
13H25-16H25
8H55-11H55
13H25-16H25
Villers-Cotterêts 0021398J NEUILLY ST FRONT ELEMENTAI
RE MARCEL ROGER 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021940Y OULCHY LE CHATEAU PRIMAIRE
Maternelle + CE2
9H00-12H00
13H30-16H30
CP + CE1 + CM1 +
CM2
9H00-12H15
13H45-16H30
Maternelle + CE2
9H00-12H00
13H30-16H30
CP + CE1 + CM1 +
CM2
9H00-12H15
13H45-16H30
Maternelle + CE2
9H00-12H00
13H30-16H30
CP + CE1 + CM1 +
CM2
9H00-12H15
13H45-16H30
Maternelle + CE2
9H00-12H00
13H30-16H30
CP + CE1 + CM1 +
CM2
9H00-12H15
13H45-16H30
Villers-Cotterêts 0022214W PUISEUX-EN-RETZ ELEMENTAI
RE Puiseux-en-Retz, Vivières 8H45-12H00
14H00-16H45
8H45-12H00
14H00-16H45
8H45-12H00
14H00-16H45
8H45-12H00
14H00-16H45
Villers-Cotterêts 0020761S RETHEUIL PRIMAIRE Retheuil, Taillefontaine 8H58-11H58
13H58-16H58
8H58-11H58
13H58-16H58
8H58-11H58
13H58-16H58
8H58-11H58
13H58-16H58
DIPRED/Bureau des statistiques Page 20/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 52
ACA D É M | E Direction des services départementauxp de l'éducation nationaleD de FAisne
Annexe 2 règlement type départemental
CIRCONSCRIPTION RNE COMMUNE TYPE
ECOLE NOM ECOLE RPID L M M J V Chgmt
R2024
Villers-Cotterêts 0021213H TAILLEFONTAINE ELEMENTAI
RE Retheuil, Taillefontaine 9H05-12H05
14H00-17H00
9H05-12H05
14H00-17H00
9H05-12H05
14H00-17H00
9H05-12H05
14H00-17H00
Villers-Cotterêts 0021329J VILLERS COTTERETS MATERNEL
LE ALEXANDRE DUMAS 8H30-11H30
13H20-16H20
8H30-11H30
13H20-16H20
8H30-11H30
13H20-16H20
8H30-11H30
13H20-16H20
Villers-Cotterêts 0021327G VILLERS COTTERETS ELEMENTAI
RE
CHARLES-ALBERT
DEMOUSTIER
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0020906Z VILLERS COTTERETS ELEMENTAI
RE
FAUBOURG DE PISSELEUX
N0 1
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
8H30-11H30
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021590T VILLERS COTTERETS MATERNEL
LE JEAN ZAY 8H30-11H30
13H20-16H20
8H30-11H30
13H20-16H20
8H30-11H30
13H20-16H20
8H30-11H30
13H20-16H20
Villers-Cotterêts 0021328H VILLERS COTTERETS ELEMENTAI
RE LEO LAGRANGE 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021330K VILLERS COTTERETS ELEMENTAI
RE MONCOND HUY 8H35-11H35
13H25-16H25
8H35-11H35
13H25-16H25
8H35-11H35
13H25-16H25
8H35-11H35
13H25-16H25
Villers-Cotterêts 0021332M VILLERS COTTERETS MATERNEL
LE PARC SALANSON 8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
8H45-11H45
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021830D VILLERS COTTERETS MATERNEL
LE VALENTIN CLAVEZ 8H30-11H25
13H30-16H35
8H30-11H25
13H30-16H35
8H30-11H25
13H30-16H35
8H30-11H25
13H30-16H35
Villers-Cotterêts 0021339V VILLERS SUR FERE PRIMAIRE 9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
9H00-12H00
13H30-16H30
Villers-Cotterêts 0021348E VIVIERES PRIMAIRE Puiseux-en-Retz, Vivières 8H45-12H00
14H00-16H45
8H45-12H00
14H00-16H45
8H45-12H00
14H00-16H45
8H45-12H00
14H00-16H45
DIPRED/Bureau des statistiques Page 21/21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-03-19-00005 - Règlement type départemental des
écoles maternelles et élémentaires publiques n°24.51 53