PRÉFET
DU GARD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°30-2025-172
PUBLIÉ LE 1 OCTOBRE 2025
Sommaire
Agence Régionale de la Santé- délégation départementale du Gard
/
30-2025-10-01-00002 - Requisition pilote HeliSMUR-compressé (4 pages) Page 3
Direction Départementale de la Protection des Populations du Gard /
service de la Sécurité sanitaire des aliments
30-2025-09-25-00011 - 20250926 arrete fermeture la guinguette mialet (4
pages) Page 8
Direction départementale des fincances publiques de l'Hérault /
30-2025-10-01-00001 - DDFIP34 Subdelegation de signature en matiere de
gestion des successions (2 pages) Page 13
Prefecture du Gard /
30-2025-09-19-00001 - AP 2025-09-19-0144 du 19 septembre 2025 portant
modification temporaire de l'arrêté fixant les mesures de police
applicables sur l'aérodrome de Nîmes Grande Provence
Méditerranée (4 pages) Page 16
30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité
publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et d'extension du
chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la
cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH n°602) à la
réalisation du projet. (20 pages) Page 21
30-2025-07-21-00007 - Arrêté préfectoral mettant fin à la convention
constitutive du groupement d'intérêt public des communes de Cardet,
Lézan et Lédignan pour la gestion et l'entretien de deux aires
collectives de lavage des pulvérisateurs agricoles (4 pages) Page 42
Prefecture du Gard / SAPSI
30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant
temporairement la distribution et la vente au détail d'artifices de
divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits
inflammables ou chimiques et la vente à emporter dans le cadre de la
journée d'action du 02 octobre 2025 (6 pages) Page 47
Sous Préfecture d'Alès /
30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant
autorisation de la manifestation nautique dans les bras du Rhône sur le
domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE
Rhône Pays d'Arles (10 pages) Page 54
30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant
autorisation de la manifestation nautique dans les bras du Rhône
organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le
bras mort du Rhône (6 pages) Page 65
2
Agence Régionale de la Santé- délégation
départementale du Gard
30-2025-10-01-00002
Requisition pilote HeliSMUR-compressé
Agence Régionale de la Santé- délégation départementale du Gard - 30-2025-10-01-00002 - Requisition pilote HeliSMUR-compressé 3
Agence Régionale de la Santé- délégation départementale du Gard - 30-2025-10-01-00002 - Requisition pilote HeliSMUR-compressé 4
Agence Régionale de la Santé- délégation départementale du Gard - 30-2025-10-01-00002 - Requisition pilote HeliSMUR-compressé 5
Agence Régionale de la Santé- délégation départementale du Gard - 30-2025-10-01-00002 - Requisition pilote HeliSMUR-compressé 6
Agence Régionale de la Santé- délégation départementale du Gard - 30-2025-10-01-00002 - Requisition pilote HeliSMUR-compressé 7
Direction Départementale de la Protection des
Populations du Gard
30-2025-09-25-00011
20250926 arrete fermeture la guinguette mialet
Direction Départementale de la Protection des Populations du Gard - 30-2025-09-25-00011 - 20250926 arrete fermeture la guinguette
mialet 8
Direction Départementale de la Protection des Populations du Gard - 30-2025-09-25-00011 - 20250926 arrete fermeture la guinguette
mialet 9
Direction Départementale de la Protection des Populations du Gard - 30-2025-09-25-00011 - 20250926 arrete fermeture la guinguette
mialet 10
Direction Départementale de la Protection des Populations du Gard - 30-2025-09-25-00011 - 20250926 arrete fermeture la guinguette
mialet 11
Direction Départementale de la Protection des Populations du Gard - 30-2025-09-25-00011 - 20250926 arrete fermeture la guinguette
mialet 12
Direction départementale des fincances
publiques de l'Hérault
30-2025-10-01-00001
DDFIP34 Subdelegation de signature en matiere
de gestion des successions
Direction départementale des fincances publiques de l'Hérault - 30-2025-10-01-00001 - DDFIP34 Subdelegation de signature en
matiere de gestion des successions 13
Direction départementale des fincances publiques de l'Hérault - 30-2025-10-01-00001 - DDFIP34 Subdelegation de signature en
matiere de gestion des successions 14
Direction départementale des fincances publiques de l'Hérault - 30-2025-10-01-00001 - DDFIP34 Subdelegation de signature en
matiere de gestion des successions 15
Prefecture du Gard
30-2025-09-19-00001
AP 2025-09-19-0144 du 19 septembre 2025
portant modification temporaire de l'arrêté
fixant les mesures de police applicables sur
l'aérodrome de Nîmes Grande Provence
Méditerranée
Prefecture du Gard - 30-2025-09-19-00001 - AP 2025-09-19-0144 du 19 septembre 2025 portant modification temporaire de l'arrêté
fixant les mesures de police applicables sur l'aérodrome de Nîmes Grande Provence Méditerranée 16
Prefecture du Gard - 30-2025-09-19-00001 - AP 2025-09-19-0144 du 19 septembre 2025 portant modification temporaire de l'arrêté
fixant les mesures de police applicables sur l'aérodrome de Nîmes Grande Provence Méditerranée 17
Prefecture du Gard - 30-2025-09-19-00001 - AP 2025-09-19-0144 du 19 septembre 2025 portant modification temporaire de l'arrêté
fixant les mesures de police applicables sur l'aérodrome de Nîmes Grande Provence Méditerranée 18
Prefecture du Gard - 30-2025-09-19-00001 - AP 2025-09-19-0144 du 19 septembre 2025 portant modification temporaire de l'arrêté
fixant les mesures de police applicables sur l'aérodrome de Nîmes Grande Provence Méditerranée 19
Prefecture du Gard - 30-2025-09-19-00001 - AP 2025-09-19-0144 du 19 septembre 2025 portant modification temporaire de l'arrêté
fixant les mesures de police applicables sur l'aérodrome de Nîmes Grande Provence Méditerranée 20
Prefecture du Gard
30-2025-09-23-00004
Arrêté portant déclaration d'utilité publique
(D.U.P.) du projet d'élargissement et d'extension
du chemin des Bouillens sur la commune de
CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la
parcelle nécessaire (parcelle AH n°602) à la
réalisation du projet.
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
21
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
22
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
23
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
24
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
25
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
26
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
27
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
28
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
29
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
30
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
31
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
32
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
33
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
34
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
35
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
36
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
37
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
38
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
39
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
40
Prefecture du Gard - 30-2025-09-23-00004 - Arrêté portant déclaration d'utilité publique (D.U.P.) du projet d'élargissement et
d'extension du chemin des Bouillens sur la commune de CODOGNAN (30920) et la cessibilité de la parcelle nécessaire (parcelle AH
n°602) à la réalisation du projet.
41
Prefecture du Gard
30-2025-07-21-00007
Arrêté préfectoral mettant fin à la convention
constitutive du groupement d'intérêt public des
communes de Cardet, Lézan et Lédignan pour la
gestion et l'entretien de deux aires collectives de
lavage des pulvérisateurs agricoles
Prefecture du Gard - 30-2025-07-21-00007 - Arrêté préfectoral mettant fin à la convention constitutive du groupement d'intérêt
public des communes de Cardet, Lézan et Lédignan pour la gestion et l'entretien de deux aires collectives de lavage des pulvérisateurs
agricoles
42
Prefecture du Gard - 30-2025-07-21-00007 - Arrêté préfectoral mettant fin à la convention constitutive du groupement d'intérêt
public des communes de Cardet, Lézan et Lédignan pour la gestion et l'entretien de deux aires collectives de lavage des pulvérisateurs
agricoles
43
Prefecture du Gard - 30-2025-07-21-00007 - Arrêté préfectoral mettant fin à la convention constitutive du groupement d'intérêt
public des communes de Cardet, Lézan et Lédignan pour la gestion et l'entretien de deux aires collectives de lavage des pulvérisateurs
agricoles
44
Prefecture du Gard - 30-2025-07-21-00007 - Arrêté préfectoral mettant fin à la convention constitutive du groupement d'intérêt
public des communes de Cardet, Lézan et Lédignan pour la gestion et l'entretien de deux aires collectives de lavage des pulvérisateurs
agricoles
45
Prefecture du Gard - 30-2025-07-21-00007 - Arrêté préfectoral mettant fin à la convention constitutive du groupement d'intérêt
public des communes de Cardet, Lézan et Lédignan pour la gestion et l'entretien de deux aires collectives de lavage des pulvérisateurs
agricoles
46
Prefecture du Gard
30-2025-10-01-00003
Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant
temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de
carburants, de bouteilles de gaz, de tous
produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du
02 octobre 2025
Prefecture du Gard - 30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du 02 octobre 2025
47
Prefecture du Gard - 30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du 02 octobre 2025
48
Prefecture du Gard - 30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du 02 octobre 2025
49
Prefecture du Gard - 30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du 02 octobre 2025
50
Prefecture du Gard - 30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du 02 octobre 2025
51
Prefecture du Gard - 30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du 02 octobre 2025
52
Prefecture du Gard - 30-2025-10-01-00003 - Arrêté N°30-2025-10-01-00003 réglementant temporairement la distribution et la vente au
détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à
emporter dans le cadre de la journée d'action du 02 octobre 2025
53
Sous Préfecture d'Alès
30-2025-09-18-00005
AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant
autorisation de la manifestation nautique dans
les bras du Rhône sur le domaine public fluvial
concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône
Pays d'Arles
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 54
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 55
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 56
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 57
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 58
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 59
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 60
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 61
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 62
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 63
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00005 - AP 25-09-33 du 18 septembre 2025portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône sur le domaine public fluvial concédé à la CNR organisée par la CPIE Rhône Pays d'Arles 64
Sous Préfecture d'Alès
30-2025-09-18-00006
AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant
autorisation de la manifestation nautique dans
les bras du Rhône organisée par la CPIE
Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur
le bras mort du Rhône
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le bras mort du Rhône 65
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le bras mort du Rhône 66
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le bras mort du Rhône 67
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le bras mort du Rhône 68
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le bras mort du Rhône 69
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le bras mort du Rhône 70
Sous Préfecture d'Alès - 30-2025-09-18-00006 - AP 25-09-34 du 18 septembre 2025 portant autorisation de la manifestation nautique
dans les bras du Rhône organisée par la CPIE Rhône-Pays d'Arles du 3 au 13 octobre 2025, sur le bras mort du Rhône 71