| Nom | RAA special 39-2025-06-023-du 30-06-2025 |
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| Administration | Préfecture du Jura |
| Date | 30 juin 2025 |
| URL | https://www.jura.gouv.fr/contenu/telechargement/33421/252140/file/RAA%20special%2039-2025-06-023-du%2030-06-2025.pdf |
| Date de création du PDF | 30 juin 2025 à 16:06:10 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 30 juin 2025 à 18:06:01 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PRÉFET
DU JURA
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°39-2025-06-023
PUBLIÉ LE 30 JUIN 2025
Sommaire
Préfecture du Jura /
39-2025-06-27-00002 - Arrêté n° 39-2025-06-27-00002 modifiant
l'arrêté n° 2025-05-06-11-00002 portant mesures temporaires
d'interdiction de la navigation et de la mise à l'eau, des sports
nautiques, de la baignade et de la pêche en dérogation au règlement
particulier de police de la retenue du barrage de COISELET sur l'Ain dans
les départements du Jura et de l'Ain (4 pages) Page 3
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Préfecture du Jura
39-2025-06-27-00002
Arrêté n° 39-2025-06-27-00002 modifiant l'arrêté
n° 2025-05-06-11-00002 portant mesures
temporaires d'interdiction de la navigation et de
la mise à l'eau, des sports nautiques, de la
baignade et de la pêche en dérogation au
règlement particulier de police de la retenue du
barrage de COISELET sur l'Ain dans les
départements du Jura et de l'Ain
Préfecture du Jura - 39-2025-06-27-00002 - Arrêté n° 39-2025-06-27-00002 modifiant l'arrêté n° 2025-05-06-11-00002 portant mesures
temporaires d'interdiction de la navigation et de la mise à l'eau, des sports nautiques, de la baignade et de la pêche en dérogation au
règlement particulier de police de la retenue du barrage de COISELET sur l'Ain dans les départements du Jura et de l'Ain
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Préfecture du Jura - 39-2025-06-27-00002 - Arrêté n° 39-2025-06-27-00002 modifiant l'arrêté n° 2025-05-06-11-00002 portant mesures
temporaires d'interdiction de la navigation et de la mise à l'eau, des sports nautiques, de la baignade et de la pêche en dérogation au
règlement particulier de police de la retenue du barrage de COISELET sur l'Ain dans les départements du Jura et de l'Ain
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Préfecture du Jura - 39-2025-06-27-00002 - Arrêté n° 39-2025-06-27-00002 modifiant l'arrêté n° 2025-05-06-11-00002 portant mesures
temporaires d'interdiction de la navigation et de la mise à l'eau, des sports nautiques, de la baignade et de la pêche en dérogation au
règlement particulier de police de la retenue du barrage de COISELET sur l'Ain dans les départements du Jura et de l'Ain
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Préfecture du Jura - 39-2025-06-27-00002 - Arrêté n° 39-2025-06-27-00002 modifiant l'arrêté n° 2025-05-06-11-00002 portant mesures
temporaires d'interdiction de la navigation et de la mise à l'eau, des sports nautiques, de la baignade et de la pêche en dérogation au
règlement particulier de police de la retenue du barrage de COISELET sur l'Ain dans les départements du Jura et de l'Ain
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Préfecture du Jura - 39-2025-06-27-00002 - Arrêté n° 39-2025-06-27-00002 modifiant l'arrêté n° 2025-05-06-11-00002 portant mesures
temporaires d'interdiction de la navigation et de la mise à l'eau, des sports nautiques, de la baignade et de la pêche en dérogation au
règlement particulier de police de la retenue du barrage de COISELET sur l'Ain dans les départements du Jura et de l'Ain
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