| Nom | n°58-2025-016-spécial du 15 janvier 2025 |
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| Administration | Préfecture de la Nièvre |
| Date | 15 janvier 2025 |
| URL | https://www.nievre.gouv.fr/contenu/telechargement/20360/169784/file/recueil-58-2025-016-sp%C3%A9cial%20du%2015%20janvier%202025.pdf |
| Date de création du PDF | 15 janvier 2025 à 08:01:51 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 22 septembre 2025 à 20:06:24 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2025-016
PUBLIÉ LE 15 JANVIER 2025
Sommaire
CENTRE HOSPITALIER DE NEVERS /
58-2024-11-13-00007 - décision n°2024-54 du réferent handicap du
centre hospitalier de l'agglomération de Nevers (1 page) Page 3
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CENTRE HOSPITALIER DE NEVERS
58-2024-11-13-00007
décision n°2024-54 du réferent handicap du
centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
{signataire}
CENTRE HOSPITALIER DE NEVERS - 58-2024-11-13-00007 - décision n°2024-54 du réferent handicap du centre hospitalier de
l'agglomération de Nevers 3
chan.direction@ght58.fr
Ê E DIRECTION GÉNÉRALEÿ} & 03.86.93.70.20 - Fax 03.86.93.70.21OSMLALLEY
L Décision n° 2024 - 54 du Référent Handicap du CentreReslomeration de Nevers Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Le Directeur du Centre Hospitalier de I'Agglomération de Nevers,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnairesVu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonctionpublique hospitalière,Vu la loi n° 2021-502 du 21 avril 2021 modifiée visant à améliorer le système de santé par la confianceet la simplification,Vu le décret n° 2022-1679 du 27 décembre 2022 relatif aux missions et au cadre de l'intervention duréférent handicap dans le parcours du patient en établissement de santé,Vu l'instruction n°DGOS/R4/2023/66 du 1er juin 2023 relative au référent handicap en établissement desanté
Décide
Article 1 : Madame le Docteur Véronique KHOURI est nommée en qualité de Référent Handicap, àcompter du 29 novembre 2024.
Article 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Dijondans un délai de deux mois ou par l'application «Télérecours citoyens» accessible à partir du sitewww.telerecours.fr, à compter de sa publication au Recueil des actes administratifs.
Fait à Nevers, le 13 novembre 2024
Le Directeur,
1, Avenue Patrick Guillot - BP 649 - 58033 - NEVERS Cedex - D 03.86.93.70.00 - www.ghtnievre.fr
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