Nom | 2024-01-16_RAA_N°73-2024-010-special |
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Administration | Préfecture de la Savoie |
Date | 16 janvier 2024 |
URL | https://www.savoie.gouv.fr/contenu/telechargement/44329/361479/file/2024-01-16_RAA_N%C2%B073-2024-010-special.pdf |
Date de création du PDF | 16 janvier 2024 à 16:01:40 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 24 août 2024 à 21:08:00 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°73-2024-010
PUBLIÉ LE 16 JANVIER 2024
Sommaire
73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie / DDT Savoie -
Service politique agricole et développement rural
73-2023-12-31-00001 - AP zonage cercles 2024 (5 pages) Page 3
73_PREF_Préfecture de la Savoie / Direction des sécurités préfecture -
BSRPRR Bureau de la sécurité routière et de la police des réseaux routiers
73-2024-01-12-00003 - AP POUR RAA DS-BSRPRRDC 2024-04 portant
nomination multiples IDSR.odt (3 pages) Page 9
2
73_DDT_Direction départementale des
territoires de Savoie
73-2023-12-31-00001
AP zonage cercles 2024
73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2023-12-31-00001 - AP zonage cercles 2024 3
Ex
PREFET
DE LA SAVOIE
L'iberte'
Egalité
Fraternité
Direction
Départementale
des Territoires (DDT)
Service politique agricole et développement rural
Arrêté préfectoral DDT/SPADR n° 2023-1389
portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des troupeaux
contre la prédation pour l'année 2024 (cercles 1, 2 et 3)
Le préfet de la Savoie
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU le code rural et de la pêche maritime notamment, le livre I articles de D114-11 à D114-17 et
le livre III ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
VU le décret n° 2022-1756 du 30 décembre 2022 relatif à l'aide à la protection des
exploitations et des troupeaux conte la prédation du loup et de l'ours ;
VU l'arrêté du 31 décembre 2022 relatif à l'aide à la protection des exploitations et des
troupeaux contre la prédation du loup et de l'ours ;
VU l'arrêté préfectoral n°DDT/SPADR n° 2023-0039 portant délimitation des zones d'éligibilité
à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l'année
2023 ;
VU l'avis de la préfète de région coordinatrice,
VU la consultation auprès de la profession agricole du 22/12/2023 au 05/01/2024,
CONSIDÉRANT la localisation des attaques indemnisées au titre du « loup non écarté » en
2022 et 2023 ;
Direction Départementale des Territoires (DDT)
L'Adret – 1 rue des Cévennes - TSA 90151
73019 CHAMBÉRY Cedex
Tél : 04 79 71 73 73
Mél : ddt@savoie.gouv.fr
Site internet : www.savoie.gouv.fr
73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2023-12-31-00001 - AP zonage cercles 2024 4
CONSIDÉRANT les données relatives au suivi de l'espèce Canis lupus et les indices de
présence relevés par les membres du réseau d'observation en 2022 et 2023 ;
SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Savoie,
ARRÊTE
Article 1 :
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 30 décembre 2022 susvisé, pour
l'application de l'aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation
du loup dans le département de la Savoie, la liste des communes constituant les cercles 1, 2
et 3 est définie ainsi, à compter de la signature du présent arrêté et pour l'année civile 2024 :
- le cercle 1 est constitué des communes suivantes (1 62 communes) :
AILLON-LE-JEUNE LA COMPOTE SAINT-BALDOPH
AILLON-LE-VIEUX LA GIETTAZ SAINT-CASSIN
AIME-LA-PLAGNE LA LECHERE SAINT-CHRISTOPHE
AITON LA MOTTE-EN-BAUGES SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS
ALBERTVILLE LA PLAGNE TARENTAISE SAINT-ETIENNE-DE-CUINES
ALBIEZ-LE-JEUNE LA TABLE SAINT-FRANCOIS-DE-SALES
ALBIEZ-MONTROND LA THUILE SAINT-GEORGES-D'HURTIERES
ALLONDAZ LA TOUR-EN-MAURIENNE SAINT-JEAN-D'ARVES
ARGENTINE LANDRY SAINT-JEAN-DE-COUZ
ARITH LE CHATELARD SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
ARVILLARD LE NOYER SAINT-JULIEN-MONT-DENIS
AUSSOIS LE PONTET SAINT-LEGER
AVRIEUX LE VERNEIL SAINT-MARCEL
BEAUFORT LES ALLUES SAINT-MARTIN-D'ARC
BELLECOMBE-EN-BAUGES LES AVANCHERS-VALMOREL SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE
BESSANS LES BELLEVILLE SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE
BONNEVAL-SUR-ARC LES CHAPELLES SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
BONVILLARDLES CHAVANNES-EN-
MAURIENNE SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE
BONVILLARET LES ECHELLES SAINT-PANCRACE
BOURG-SAINT-MAURICE LESCHERAINES SAINT-PAUL-SUR-ISERE
BOURGET-EN-HUILE MARTHOD SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT
BOZEL MERCURY SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE
BRIDES-LES-BAINS MODANE SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ
CESARCHES MONTAGNY SAINT-REMY-DE-MAURIENNE
CEVINS MONTAILLEUR SAINT-SORLIN-D'ARVES
CHAMP-LAURENT MONTENDRY SAINT-THIBAUD-DE-COUZ
CHAMPAGNY-EN-VANOISE MONTGILBERT SAINT-VITAL
CLERY MONTHION SAINTE-FOY-TARENTAISE
COHENNOZ MONTRICHER-ALBANNE SAINTE-HELENE-SUR-ISERE
CORBEL MONTSAPEY SAINTE-MARIE-DE-CUINES
COURCHEVEL MONTVALEZAN SAINTE-REINE
CREST-VOLAND MONTVERNIER SALINS-FONTAINE
DOUCY-EN-BAUGES MOUTIERS SEEZ
ECOLE NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE THENESOL
ENTREMONT-LE-VIEUX NOTRE-DAME-DES-MILLIERES THOIRY
EPIERRE NOTRE-DAME-DU-CRUET TIGNES73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2023-12-31-00001 - AP zonage cercles 2024 5
ESSERTS-BLAY NOTRE-DAME-DU-PRE TOURNON
FEISSONS-SUR-SALINS ORELLE TOURS-EN-SAVOIE
FLUMET PALLUD UGINE
FONTCOUVERTE-LA-
TOUSSUIRE PEISEY-NANCROIX VAL-CENIS
FOURNEAUX PLANAY VAL-D'ARC
FRENEY PLANCHERINE VAL-D'ISERE
FRONTENEX PRALOGNAN-LA-VANOISE VALGELON-LA ROCHETTE
GILLY-SUR-ISERE PRESLE VALLOIRE
GRAND-AIGUEBLANCHE PUYGROS VALMEINIER
GRIGNON QUEIGE VENTHON
HAUTECOUR ROGNAIX VEREL-PRAGONDRAN
HAUTELUCE ROTHERENS VERRENS-ARVEY
JARRIER SAINT FRANCOIS LONGCHAMPVILLARD-SUR-DORON
JARSY SAINT-ALBAN-D'HURTIERES VILLAREMBERT
LA BATHIE SAINT-ALBAN-DES-VILLARDS VILLARGONDRAN
LA BAUCHE SAINT-ALBAN-LEYSSE VILLARODIN-BOURGET
LA CHAMBRE SAINT-ANDRE VILLAROGER
LA CHAPELLE SAINT-AVRE VIMINES
– le cercle 2 est constitué des communes suivantes ( 100 communes) :
AIGUEBELETTE-LE-LAC GERBAIX PLANAISE
AIX-LES-BAINS GRESY-SUR-AIX PORTE-DE-SAVOIE
APREMONT GRESY-SUR-ISERE PUGNY-CHATENOD
ARBIN HAUTEVILLE ROCHEFORT
ATTIGNAT-ONCIN JACOB-BELLECOMBETTE SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL
AVRESSIEUX LA BALME SAINT-BERON
AYN LA BIOLLE SAINT-FRANC
BARBERAZ LA BRIDOIRE SAINT-GENIX-LES-VILLAGES
BARBY LA CHAPELLE-BLANCHE SAINT-JEAN-D'ARVEY
BASSENSLA CHAPELLE-DU-MONT-DU-
CHAT SAINT-JEAN-DE-CHEVELU
BELMONT-TRAMONET LA CHAPELLE-SAINT-MARTIN SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE
BETTON-BETTONET LA CHAVANNE SAINT-JEOIRE-PRIEURE
BILLIEME LA CROIX-DE-LA-ROCHETTE SAINT-OFFENGE
BOURDEAU LA MOTTE-SERVOLEX SAINT-OURS
BOURGNEUF LA RAVOIRE SAINT-PAUL
BRISON-SAINT-INNOCENT LA TRINITE SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY
CHALLES-LES-EAUX LAISSAUD SAINT-PIERRE-D'ALVEY
CHAMBERY LE BOURGET-DU-LAC SAINT-PIERRE-DE-SOUCY
CHAMOUSSET LE PONT-DE-BEAUVOISIN SAINT-SULPICE
CHAMOUX-SUR-GELON LEPIN-LE-LAC SAINTE-HELENE-DU-LAC
CHAMPAGNEUX LES DESERTS SAINTE-MARIE-D'ALVEY
CHATEAUNEUF LES MOLLETTES SONNAZ
CHIGNIN LOISIEUX TRAIZE
COGNIN MARCIEUX TRESSERVE
COISE-SAINT-JEAN-PIED-
GAUTHIER MERY TREVIGNIN
CRUET MEYRIEUX-TROUET VEREL-DE-MONTBEL73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2023-12-31-00001 - AP zonage cercles 2024 6
CURIENNE MONTAGNOLE VERTHEMEX
DETRIER MONTCEL VILLARD-D'HERY
DOMESSIN MONTMELIAN VILLARD-LEGER
DRUMETTAZ-CLARAFOND MOUXY VILLARD-SALLET
DULLIN MYANS VILLAROUX
ENTRELACS NANCES VIVIERS-DU-LAC
FRETERIVE NOVALAISE VOGLANS
YENNE
– le cercle 3 (11 communes) est constitué de toutes les autres communes du département de
la Savoie qui ne sont classées ni en cercle 1 ni en cercle 2 :
CHANAZONTEX
CHINDRIEUXRUFFIEUX
CONJUXSAINT-PIERRE-DE-CURTILLE
JONGIEUXSERRIERES-EN-CHAUTAGNE
LUCEYVIONS
MOTZ
La représentation cartographique est annexée au présent arrêté.
Article 2 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de GRENOBLE
dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de
la préfecture de la Savoie.
Article 3 :
Madame la secrétaire générale de la préfecture et Monsieur le directeur départemental des
territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Savoie.
Chambéry, le 31 décembre 2023
signé
Le préfet,
François RAVIER 73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2023-12-31-00001 - AP zonage cercles 2024 7
Elaboration des zones 2024 d'éligibilité à laPRÉFET
DE LA SAVOIE mesure de protection des troupeaux
. (Cercles 1, 2 et 3)
Fraternité
Cercles Savoie 2024
[ Cercle 1 : présence avérée et attaques
[_] Cercle 2 : anticipation parcs et chiens
[F7] Cercle 3 : anticipation chiens
0 10 20 km
I 20000 )
Source : DDT 73, SPADR, décembre 2023 Echelle : 1/350000
73_DDT_Direction départementale des territoires de Savoie - 73-2023-12-31-00001 - AP zonage cercles 2024 8
73_PREF_Préfecture de la Savoie
73-2024-01-12-00003
AP POUR RAA DS-BSRPRRDC 2024-04 portant
nomination multiples IDSR.odt
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Direction des sécurités
Bureau de la sécurité routière,
de la police des réseaux routiers
et du droit à conduire
Arrêté préfectoral n° DS-BSRPRRDC / 2024-04
portant désignation des « Intervenants Départementau x de Sécurité Routière »
du programme « agir pour la sécurité routière »
Le préfet de la Savoie
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Chevalier des Palmes académiques
Vu la décision du comité interministériel à la sécurité rout ière du 7 juillet 2004 de lancer et
déployer dans chaque département un nouveau programme de mo bilisation pour la sécurité
routière ;
Vu la lettre du délégué interministériel à la sécurité routi ère aux préfets du 23 août 2004,
portant sur le lancement du dispositif pour la politique loc ale de sécurité routière, et
notamment du programme « agir pour la sécurité routière » f ondé sur la mise en œuvre
d'opérations structurées de prévention ;
Vu la circulaire interministérielle du 16 avril 2010 relati ve au renforcement de la politique
locale et nationale de sécurité routière ;
Vu le document général d'orientations pour la sécurité rout ière de la Savoie 2023-2027
définissant les principaux enjeux pour la sécurité routière ;
Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur de ca binet du préfet de la Savoie, chef
de projet sécurité routière ;
A R R Ê T E
Article 1 er :
Sont nommés « Intervenant départemental de sécurité routière (IDSR) » :
•Laurence BAUDELOT SEIBOLD
•Laurent BERTRAND
•Anne BUREAU
•Natacha CAIGNARD
1
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•Jacques CHALLUT
•Christelle CHARPY
•Gaëlle D'HERIN
•Bruno DEHAM
•Nadine DOLCINI
•Catherine DUBOIS
•Guillaume DUTILLEUL
•René EHALD
•Btissam EL KHADARI
•Jean-Paul ESPINOSA
•Zora FECIANE
•Mickaël LOPES
•Bernard MARECHAL
•Stéphane MARMONIER
•Corinne MATEUS
•Gaël MONNIER
•Corinne ODDOUX
•Flavien PATTINIEZ
•Anne SASSONE
•Stéphanie SCHEIDECKER
•Nicole SOULE
•Steevy SOLESME
•Bernard TAILLEZ
•Sandrine TALLEUX
•Marie-Claude TRANCHET-DAUSSY
•Eric ZAGAGNONI
Article 2 :
L'« IDSR » intervient en tant que bénévole lors des actions de sécurité routière proposées par
la préfecture et organisées au titre du programme AGIR, port ant sur les enjeux identifiés dans
le département, lors de l'élaboration du document général d 'orientations (DGO), ainsi que
dans le cadre des opérations programmées au plan départemen tal d'actions de sécurité
routière (PDASR).
L'« IDSR » peut être amené à proposer une ou des actions susc eptibles d'améliorer la sécurité
routière dans le département, en lien avec les différents pa rtenaires et acteurs de la sécurité
routière.
Ces propositions peuvent être inscrites au programme des ac tions menées par la préfecture
et devront être préalablement validées par la cheffe du bure au de la sécurité routière, de la
police des réseaux routiers et du droit à conduire.
Article 3 :
L'« IDSR » s'engage dans la mesure de sa disponibilité à par ticiper aux actions proposées par
la préfecture.
Il s'engage à avoir, auprès des différents publics rencontr és, un discours conforme aux
messages portés par la délégation à la sécurité routière au n iveau national et à compléter les
connaissances acquises lors de sa formation initial e.
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Il s'engage à avoir, dans sa vie quotidienne et en particulie r dans sa conduite en tant
qu'usager de la route, un comportement respectueux des règl es et du message dont il est
porteur en tant qu'« IDSR ».
Article 4 :
Les missions réalisées par l'« IDSR » peuvent donner lieu a u remboursement de frais de
déplacements engagés pour ces missions.
Les règles de prise en charge des frais de déplacements sont p récisées en annexe 1 du présent
arrêté.
Article 5 :
Madame la directrice départementale de la police nationale , Monsieur le commandant du
groupement de gendarmerie départemental, Messieurs les ch efs de service et collectivités
locales concernés sont appelés à apporter, dans la mesure de s possibilités, leur contribution à
l'exécution du programme « AGIR pour la sécurité ro utière ».
Article 6 :
Le présent arrêté est valable 1 an à compter de sa date de publication. Il annule et remplace
tout arrêté antérieur concernant les personnes nomm ées « IDSR ».
Article 7 :
Le sous-préfet directeur de cabinet, chef de projet sécurit é routière et la coordinatrice
sécurité routière sont chargées de l'exécution du présent a rrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de l'État.
Chambéry, le 12 janvier 2024
LE PREFET
Pour le préfet et par délégation,
le sous-préfet, directeur de cabinet
signé
Ludovic TRAUTMANN
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