TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°81-2024-249
PUBLIÉ LE 20 JUIN 2024
Sommaire
Direction Départementale des Territoires / Service Eau Risques
Environnement Sécurité
81-2024-06-20-00005 - Arrêté autorisant les épreuves de natation dans la
rivière Agout à Lavaur et interdisant la navigation sur la rivière Agout à
Lavaur le dimanche 23 juin 2024 dans le cadre de la manifestation sportive
du Triathlon de Lavaur (8 pages) Page 3
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Direction Départementale des Territoires
81-2024-06-20-00005
Arrêté autorisant les épreuves de natation dans
la rivière Agout à Lavaur et interdisant la
navigation sur la rivière Agout à Lavaur le
dimanche 23 juin 2024 dans le cadre de la
manifestation sportive du Triathlon de Lavaur
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-06-20-00005 - Arrêté autorisant les épreuves de natation dans la rivière Agout à
Lavaur et interdisant la navigation sur la rivière Agout à Lavaur le dimanche 23 juin 2024 dans le cadre de la manifestation sportive du
Triathlon de Lavaur3
PREFET
DU TARN
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté du 2 0 JUIN 2924
autorisant les épreuves de natation dans la rivière Agout à Lavaur et
interdisant la navigation sur la rivière Agout à Lavaur le dimanche 23 juin
2024 dans le cadre de la manifestation sportive du Triathlon de Lavaur
Le préfet du Tarn,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite.
Vu le code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure ;
Vu le code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu le code des transports, notamment l'article R4241-38 ;
Vu le code de l'environnement ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution et
notamment l'article 240-1.02-II alinéa 1. ;
Vu le décret du Président de la République du 20 septembre 2023 portant nomination de Monsieur
Michel VILBOIS en qualité de préfet du Tarn;
Vu la demande du 17 avril 2024 par laquelle Madame Cécile MARCHAL, présidente de l'association
TARN AGOUT TRIATHLON, sollicite d'une part une autorisation pour la manifestation sportive de
Triathlon de Lavaur le dimanche 23 juin 2024 et d'autre part une demande d'interdiction de la
navigation le temps des épreuves de natation devant se dérouler dans la rivière Agout à Lavaur le
dimanche 23 juin 2024 de 8h30 à 13h;
Vu l'avis du 13 juin 2024 de l'ARS 81 joint en annexe au présent arrêté ;
Vu l'avis du 13 juin 2024 du SDIS 81 joint en annexe au présent arrêté ;
Vu l'avis sans observation du 19 juin 2024 du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et
aux sports du Tarn;
Vu les avis réputés favorables des autres organismes consultés (OFB 81, FDPPMA du Tarn, association
Castres Burlats Canoë-kayak, comité départemental de Canoë Kayak du Tarn, syndicat mixte du bassin
versant de l'Agout, EDF, SIDPC 81, mairie de Lavaur, mairie de Labastide-Saint-Georges) ;
Considérant que l'épreuve de natation prévue dans le cadre de l'organisation de la manifestation
sportive du Triathlon de Lavaur doit se dérouler le dimanche 23 juin 2024 dans la rivière Agout à Lavaur
dans un secteur où la baignade n'est pas réglementée ;
Considérant que la navigation fluviale sur le tronçon de la rivière Agout où doivent se dérouler les
épreuves de natation n'est pag interdite ;
Considérant, dès lors, que pour assurer la sécurité des participants aux épreuves de natation à la
manifestation sportive du Triathlon de Lavaur, qui se dérouleront le dimanche 23 juin 2024 de 8h30 à
13h, il convient d'édicter des prescriptions temporaires pour interdire la navigation des embarcations
sur le tronçon de la rivière Agout où doivent se dérouler lesdites épreuves de natation ;
Considérant que, pour le bon déroulé de l'épreuve de natation et la préservation de la santé des
participants, l'organisateur du Triathlon de Lavaur doit s'assurer d'une qualité de l'eau de la rivière
Agout suffisante et compatible avec la baignade ;
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Considérant que l'analyse bactériologique de l'eau de la rivière Agout réalisée le 5 avril 2024 par le
laboratoire départemental de Haute-Garonne révéle une eau de qualité conforme avec la baignade ;
Considérant que l'ARS 81, organisme assurant les contrôles de la qualité de l'eau, doit être tenue
informée des résultats de l'analyse bactériologique de l'eau de la rivière Agout réalisée pendant la
semaine au cours de laquelle auront lieu les épreuves de natation;
Considérant que, le débit et la hauteur d'eau de la rivière Agout peuvent évoluer très rapidement
suivant les conditions météorologiques sur le bassin versant mais aussi suivant l'exploitation des
ouvrages hydroélectriques ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires
ARRÊTE
Article 1° - OBJET DE L'AUTORISATION
L'association Tarn Agout Triathlon, représentée par Madame Cécile MARCHAL, présidente, désignée
ci-après « LE PETITIONNAIRE », est autorisée à organiser les épreuves de natation dans la rivière Agout
lors de la manifestation sportive du Triathlon de Lavaur qui se déroulera le dimanche 23 juin 2024.
Article 2 - OBJET DE L'INTERDICTION
Lors de cette manifestation sportive, la navigation sur la rivière Agout à Lavaur sur le tronçon représenté
sur le plan joint est interdite à toutes les embarcations extérieures à ladite manifestation sportive.
Cette interdiction de navigation s'applique le dimanche 23 juin 2024 de 8h30 à 13h00.
Seules les embarcations liées aux secours, à la sécurité et à l'organisation de la manifestation sportive
sont autorisées à naviguer dans ce tronçon durant la période d'interdiction, sous l'entière
responsabilité du PETITIONNAIRE.
Article 3 - CARACTERES DE L'AUTORISATION
L'autorisation accordée est assortie des prescriptions suivantes :
* Conformément aux recommandations de l'ARS, dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de
baignades, quelques jours avant la manifestation, le PÉTITIONNAIRE réalisera à ses frais un
contrôle visuel et une analyse bactériologique de l'eau de la rivière Agout afin de s'assurer de la
qualité de celle-ci et de sa compatibilité avec la baignade. Les résultats d'analyses seront
communiqués sans délais à la Délégation départementale du Tarn de l'ARS par mail aux
adresses suivantes : ars-oc-dd81-pgas@ars.sante.fr et benoit.fabre@ars.sante.fr
La veille et le jour de l'épreuve, le PÉTITIONNAIRE procédera à un contrôle visuel de l'eau afin
de détecter tout changement anormal de coloration, la présence d'huiles minérales, de
déchets dans l'eau ou sur les berges, etc.
«La veille et le jour de l'épreuve, le PÉTITIONNAIRE vérifiera le débit de la rivière (contrôle visuel
et consultation du site www.vigicrues. gouv.fr) et la météo.
L'attention du PETITIONNAIRE est attirée sur le fait que le débit et/ou la hauteur d'eau de la
rivière Agout peuvent évoluer rapidement. Aussi, le PÉTITIONNAIRE est invité à prendre
toutes les précautions requises afin de s'assurer que les installations mises en place soient
fermement fixées pour que celles-ci ne soient pas emportées en cas de crue et à consulter
régulièrement et fréquemment le site internet http://www.vigicrues.gouv.fr.
De même, les conditions hydrologiques de la rivière Agout peuvent être influencées par
l'exploitation des ouvrages hydroélectriques situés en amont. En conséquence, préalablement
au début des épreuves, le PÉTITIONNAIRE prend contact avec les gestionnaires de ces
ouvrages hydroélectriques.
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Triathlon de Lavaur5
Pour EDF, contacter :
" Mme ARDORINO Florence - EDF - Déléguée Territoriale GEH Tarn Agout (mail
florence.ardorino@edf.fr, tél 06 69 23 31 33),
= M. GONGRA Yannick - EDF - chef du Gu Brassac (lacs de la Raviège et des St-Peyres)
GEH Tarn-Agout (mail yannick. gongrawedf.fr, tél 05 63 73 32 01);
* En cas d'hydraulicité anormale, de météo défavorable, de qualité de l'eau insuffisante ou de tout
élément ou évènement susceptible de ne pas permettre de garantir la sécurité des participants,
des organisateurs ou du public, le PÉTITIONNAIRE s'engage à annuler la manifestation.
* Le PÉTITIONNAIRE devra être très vigilant pour qu'aucun fait susceptible de dégrader l'eau
n'intervienne lors de cette manifestation.
* Le PÉTITIONNAIRE s'engage à restituer le site occupé pour les besoins de la manifestation dans
le même état que celui dans lequel il était avant la manifestation. Il prendra notamment soin à
enlever tous les équipements, infrastructures et balisages mis en place et assurera un nettoyage
des berges.
Article 4 - RESPONSABILITÉS
Cette manifestation est placée sous l'entière responsabilité du PÉTITIONNAIRE, lequel prendra toutes
les mesures de sécurité nécessaires à son bon déroulement conformément aux réglementations en
vigueur.
L'attention du PETITIONNAIRE est attirée sur le fait que la rivière Agout est non domaniale. Aussi, au
titre de l'article L215-1 du code de l'environnement, le lit appartient aux propriétaires des deux rives.
La manifestation devra se dérouler dans le respect du droit des tiers et de la propiété privée.
Le PÉTITIONNAIRE est notamment responsable :
* des accidents aux tiers et des avaries qui pourraient survenir aux ouvrages ou aux installations ;
* des conséquences de l'occupation des terrains.
Dans tous les cas, l'administration prendra les mesures nécessaires pour faire disparaître, aux frais du
PÉTITIONNAIRE, tout dommage provenant de son fait, ou conséquent à la manifestation sportive, sans
préjudice, s'il y a lieu, des dispositions relatives aux contraventions. Il en est de même dans le cas où le
PÉTITIONNAIRE change l'état des lieux du site occupé.
Le PETITIONNAIRE doit avoir souscrit les assurances nécessaires.
Article 5 - INFRACTIONS
Les infractions au présent arrêté sont constatées, poursuivies et réprimées conformément aux lois et
règlements en vigueur.
Article 6 - RESPECT DES RÉGLEMENTATIONS
Le PÉTITIONNAIRE est tenu de se conformer à tous les règlements existants et notamment aux articles
R331-6 à R331-45 du code du sport.
La présente autorisation ne dispense pas le PETITIONNAIRE d'obtenir toute autorisation ou de
produire toute déclaration qui pourraient être éventuellement nécessaires en vertu d'autres
législations ou réglementations.
Article 7 - DROITS DES TIERS
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
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Article 8 - EXECUTION
Le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental des territoires, le chef de la
délégation départementale du Tarn de l'Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie, les maires de
Lavaur et de Labastide-Saint-Georges , le commandant du groupement de Gendarmerie du Tarn, la
directrice départementale de la police nationale du Tarn sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté qui sera :
* __ publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et sur le site internet de la préfecture
du Tarn (www.tarn.gouv.fr) ;
¢ notifié à la présidente de l'association Tarn Agout Triathlon, organisateur de la manifestation
sportive du Triathlon de Lavaur ;
* __ affiché dans les mairies de Lavaur et de Labastide-Saint-Georges ;
¢ __ affiché aux environs du périmètre d'interdiction de la navigation et notamment aux abords des
mises à l'eau situées à proximité, au soin du maire de Lavaur ou du PETITIONNAIRE.
Le maire de Lavaur ou le PÉTITIONNAIRE se chargeront de diffuser un communiqué de presse auprès
des médias locaux.
Une copie du présent arrêté est adressée pour information :
* auchef du service départemental du Tarn de l'office français de la biodiversité (OFB),
* au chef du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Tarn (SDIS 81),
* au colonel commandant le groupement de gendarmerie du Tarn,
* au directeur d'EDF, groupe d'exploitation hydraulique Tarn-Agout,
* auchef du service départemental du Tarn à la Jeunesse, à l/Engagement et aux Sports,
* au président du comité départemental olympique et sportif du Tarn (CDOS81) a charge d'en
informer les clubs locaux de sports nautiques,
* au président du comité départemental de canoë-kayak du Tarn (CDCK81) a charge d'en
informer les clubs locaux concernés,
* au président de la fédération du Tarn pour la pêche et la protection du milieu aquatique
(FDPPMA 81) à charge de le diffuser aux associations agréées pour la pêche et la protection des
milieux aquatiques du secteur,
* au président du syndicat mixte du bassin versant de l'Agout.
Lepréfet,
Michal VILBOIS
Délais et voies de recours - La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un
recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif
peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours
hiérarchique auprès du Ministre chargé de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Cette
démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse
(l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
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Triathlon de Lavaur7
ANNEXES
Lieu de l'épreuve de Trongon de la riviére
natation du Trialthlon de Agout interdit a la
Lavaur le dimanche 23 navigation le dimanche 23
juin 2024 de 8h30 a 13h juin 2024 de 8h30 a 13h
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Triathlon de Lavaur8
AVIS SDIS 81
S D I S ALBI, le 13 juin 2024
TARN
Sapeurs-Pompiers Le directeur départemental
du service d'incendie et de secours du Tarn
A
ETAT-MAJOR Monsieur le directeur
Groupement Gestion des risques Direction Départementale des Terntoires du Tarn
SERES/PREBE/BRE
2024/428 - GO 19, rue de Ciron
81013 ALBI cedex 09
Affaire suivie par
Lieutenant Gilles DARBLADE
Obiet : Demande d'avis sur l'autorisation d'une épreuve sportive
Réf. : Votre transmission en date du 12 juin 2024
Par courriel cité en référence, vous avez bien voulu me transmettre pour avis, le
dossier présenté par madame Cécile Marchal représentant l'association de la « Tarn Agout
Triathlon », en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser une manifestation comprenant une épreuve
nautique
Cette activité nautique aura lieu sur la rivière Agoût sur la commune de Lavaur, elle
consiste en une épreuve de natation de 400 à 800 m. dont le départ et l'arrivée se situent 14 rue
du Port à Lavaur.
Le nombre de participants attendus est d'environ 500 personnes.
PRÉCONISATIONS
1 - Généralités
Respecter les obligations portant sur l'organisation des secours, la protection du public
et des concurrents prescrites par la Fédération ou le groupement représentatif de rattachement
de cette discipline, complétant ainsi les éventuelles mesures imposées par les pouvoirs publics.
2 - Accès - Circulation
Définir et communiquer au SDIS les accès possibles et/ou les points de rencontre avec
les secours publics,
à : Service dn shat
Pour les concurrents : prévoir un service de sécurité conforme aux exigences de la
fédération représentative.
SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE
ET DE SECOURS DU TARN
www.sdis81 .fr
Engagement - Cohésion - Efficacité
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Triathlon de Lavaur9
4-PC course (PC secours)
Mettre en place un « PC course » muni de moyens téléphoniques ou radio afin de
centraliser les demandes de secours émanant du site (112, 18 ou 15)
L'organisateur doit en communiquer au SDIS, avant le début de la manifestation,
les coordonnées téléphoniques, afin de pouvoir être contacté à tout moment durant la
manifestation.
Disposer d'un plan du parcours et des points de rencontre dans ou à proximité du PC
course, ainsi que les consignes de sécurité à appliquer en cas d'événement :
* les n° d'appel des moyens de secours (pompiers, gendarmerie, SAMU,
médecins...)
* emplacement du ou des points de rencontre avec les renforts extérieurs,
* les dispositions à prendre en cas de sinistre.
Instruire le personnel sur la conduite à tenir en cas d'alerte.
5 — Lächers d'eau
Prévenir les éventuels barrages en amont de l'organisation de la manifestation et les
charger d'informer l'organisateur des éventuels lâchers d'eau, autres que ceux demandés en
début d'épreuve.
Z - Arrêt de la manifestation
Édicter des procédures pour être en mesure d'interrompre la manifestation en cas
d'accident sur le parcours, ou lorsque les conditions météorologiques ne sont plus compatibles
avec la tenue de ia manifestation (orages, vents forts, ...).
CONCLUSION
Au vu de l'application des préconisations qui précèdent et sous réserve du respect des
dispositions du Code du Sport, notamment ses articles R331-6 à R331-45, un avis FAVORABLE
est donné à l'autorisation de cette manifestation sportive.
Pour le directeur et par délégation
le sous-directeur opérations,
<A
Lieutenant-colonel Sylvain ESLAN
Copie : M le chef du groupement Tarn-Quest.
SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE
ET DE SECOURS DU TARN
www.sdis8 1 .fr
Engagement - Cohésion - Efficacité
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Triathlon de Lavaur10
AVIS ARS 81
Bonjour,
Nous avons bien pris note de la demande d'avis concernant l'épreuve sportive Triathlon de Lavaur prévue le 23 juin 2024.
Une analyse bactériologique de l'eau de la rivière Agout a été réalisée le 3 avril 2024 par le laboratoire agréé Laboratoire
départemental 31 : l'eau, au jour du prélèvement, est conforme. Toutefois, cette analyse a été réalisée bien trop tôt par rapport à la
date de l'épreuve.
Il est nécessaire de réaliser un prélèvement d'eau pour analyse de même type avant la date de l'épreuve soit en début de semaine
n° 25 ( lundi ou mardi pour des résultats avant dimanche).
La Délégation départementale souhaite être destinataire des résultats d'analyses le plus tôt possible précédant l'épreuve aux adresses
suivantes : ars-oc-dd81-pgas@ars.sante.fr et benoit.fabre@ars.sante.fr
Par ailleurs, un contrôle visuel de l'environnement du parcours de l'épreuve de natation est recommandé au moment du prélèvement
d'eau et le jour de l'épreuve.
Ci-dessous la liste des paramètres à contrôler dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de baignades.
| Chang. anormal de coloration
Huiles minérales
Méte o
Fréquentation au moment du ply
Présence d'animaux
Déchets dans l'eau
Déchets sur la plage
Température de l'air
Température de l'eau
Eschenchia coli' 100mi (MP)
Entérocoques /100mi (MP)
Dès réception des résultats de l'analyse de l'eau de la rivière Tarn, l'ARS sera en mesure d'émettre un avis sur l'organisation de cette
épreuve sportive.
Cordialement,
Benoît FABRE
Technicien sanitaire et de sécurité sanitaire
Gestionnaire transports sanitaires
Pôle Animation des Politiques Territoriales de Santé Publique
benoit fabre@ars.sante fr
Appel portable du Lundi au Jeudi de 9h à 11h et de t4h à 16h : 06 86 07 09 50
Agence régionale de santé Occitanie
Délégation départementale du Tarn
30, rue de Lavazière | 81000 ALBI
occitanie.ars.sante.fr
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Lavaur et interdisant la navigation sur la rivière Agout à Lavaur le dimanche 23 juin 2024 dans le cadre de la manifestation sportive du
Triathlon de Lavaur11