EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 21 mai 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 21 mai 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 21 mai 2025
1
15
17
20
22
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 21 MAI 2025 DE LA POLICE MUNICIPALE DE DIEUDONNE ET DES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
AVENANT N°1 DU 21 MAI 2025 À LA CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE
LAGNY LE SEC ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 20 MAI 2025 AUTORISANT LA CAPTATION, L'ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION
D'IMAGES AU MOYEN DE CAMÉRAS INSTALLÉES SUR DES AÉRONEFS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 MAI 2025 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SIRP DE AMY,
AVRICOURT, MARGNY-AUX-CERISES
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ DU 15 MAI 2025 PORTANT HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES DANS LA
COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE
24
26
28
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 16 MAI 2025 AUTORISANT L'EXTENSION DE CAPACITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE
RÉINSERTION SOCIALE DE CREIL GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE
RÉINSERTION SOCIALE (ADARS)
ARRÊTÉ DU 16 MAI 2025 AUTORISANT L'EXTENSION DE CAPACITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE
RÉINSERTION SOCIALE DE BEAUVAIS GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE
RÉINSERTION SOCIALE (ADARS)
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 21 MAI 2025 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION
DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE