ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°04-2025-236
PUBLIÉ LE 2 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Service de la Coordination des
Politiques Publiques
04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant
modification n°3 de la composition du Conseil Départemental de
l'Éducation Nationale (6 pages) Page 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Service Départemental
d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-12-02-00002 - AC 2025-336-005 du 2 décembre 2025 portant
nomination de Madame Laurence GARCIA en qualité d'infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du
service départemental d'incendie et de secours (2 pages) Page 10
04-2025-12-02-00003 - AC 2025-336-006 du 2 décembre 2025 portant
nomination de l'adjudant-chef Julien FIGUIERE au grade de lieutenant de
sapeurs-pompiers volontaires (1 page) Page 13
04-2025-12-02-00004 - AC 2025-336-007 du 2 décembre 2025 portant
nomination au grade de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels par
voie de détachement pour stage suite à promotion interne de M. Éric
GUEUGNON (2 pages) Page 15
2
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-12-02-00006
AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant
modification n°3 de la composition du Conseil
Départemental de l'Éducation Nationale
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant modification n°3 de
la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale 3
| PREFECTUREPREFETE Secrétariat GénéralService de la coordinationOE MALE. des politiques publiquesPROVENCELibertéEgalitéFraternité Digne-les-Bains, le 2 déuinre 2SARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025S - 236-008portant modification n°3 de la composition duConseil Départemental de l'Éducation Nationale
LA PRÉFÈTE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCEChevalier de la légion d'honneurOfficier de l'ordre national du mérite
VU le code de l'Education et notamment ses articles L235-1 et R235-1 et suivants ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;Vu l'arrêté préfectoral n°2023-032-005 du 1 février 2023 portant renouvellement de la composition duconseil départemental de l'éducation nationale;Vu l'arrêté préfectoral n°2023-289-002 du 16 octobre 2023 portant modification de la composition duconseil départemental de l'éducation nationale;VU la demande du 8 septembre 2025 de UNSA EDUCATION portant désignation des membres auconseil départemental de l'Education Nationale;VU la demande du 9 septembre 2025 du SGEN-CFDT portant désignation des membres au conseildépartemental de l'Education Nationale ;VU la demande du 12 septembre 2025 de la FSU portant désignation des membres au conseildépartemental de l'Education Nationale ;VU la demande du 6 novembre 2025 de la FCPE portant désignation des membres au conseildépartemental de l'Education Nationale;SUR la proposition de Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence;ARRETE :ARTICLE ter —La composition du Conseil Départemental de I'Education Nationale est arrêtée pour une période de 3ans, ainsi qu'il suit :
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence8, Rue du Docteur ROMIEU04016 DIGNE-LES-BAINS CEDEXhttp://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr - Twitter @prefet04 - Facebook @Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant modification n°3 de
la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale 4
REPRESENTANTS DES COMMUNES, DU DEPARTEMENT, DE LA REGION
1. MAIRES
Membres titulairesMembres suppléantsMonsieur Jean-Louis CHABAUDMaire de Barrême Monsieur Laurent PASCALMaire de SeyneMonsieur Jean-Jacques LACHAMPMaire de Nibles Madame Elisabeth COLLOMBONMaire de VaumeilhMonsieur Gilles MEGISMaire de Roumoules Madame Sonia FONTAINEMaire de MalijaiMadame Florence CHEILANMaire de EntrepierresMadame Michéle MOUTTEMaire de Banon
2. CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX
Membres titulairesMembres suppléantsMme Laurie SARDELLAConseillère départementale du canton deManosque 2 M. Camille GALTIERConseiller départemental du canton de Manosque2Mme Sandra RAPONIConseillère départementale du canton de Digne-les-Bains 2 M. Pierre CATILLONConseiller départemental du canton de Digne-les-Bains 2M. Claude BONDILConseiller départemental du canton de RiezM. Jacques BRESConseiller départemental du canton de Manosque1Mme Patricia PAULConseillère départementale du canton deForcalquierMme Stéphanie COLOMBEROConseillère départementale du canton deManosque 1Mme Lila DESJARDINSConseillère départementale du canton deChâteau-Arnoux-Saint-AubanM. René VILLARDConseiller départemental du canton de Château-Arnoux-Saint-Auban
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence8, Rue du Docteur ROMIEU04016 DIGNE-LES-BAINS CEDEXhttp://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr - Twitter@prefet04 - Facebook@Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant modification n°3 de
la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale 5
3. CONSEILLERS RÉGIONAUX
Membres titulaires Membres suppléants
M. Renaud MUSELIER M. Jean-Charles BORGHINI
Président du Conseil Régional de Provence- Conseiller Régional Alpes-Côte-d'Azur
- li -
REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS TITULAIRES DE L'ÉTAT
Exerçant leurs fonctions dans les services administratifs et les établissements d'enseignement et de
formation des premier et second degrés situés dans le département.
1. F.S.U (6 sièges)
Membres titulaires
Mme Ariane SEDES - Professeure des écoles
04700 PUIMICHEL
M. Eric GAUTHIER - Professeur

04190 LES MEES
M. Stéphane BOUTHORS - Professeur des
écoles

04300 FORCALQUIER
M. Emmanuel ANTOINE- Professeur
04300 FORCALQUIER
M. Lionel LASFARGUES - Professeur
04130 VOLX
Mme Louise BRUNEL -Professeure des écoles
04000 DIGNE LES BAINS
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
8, Rue du Docteur ROMIEU
04016 DIGNE-LES-BAINS CEDEX
Membres suppléants
Mme Agnès WOLFF - Professeure des écoles
04180 VILLENEUVE
M. Gweltaz BROUDIC - Professeur des écoles
04380 THOARD
Mme Sabrina CASTELLARNAU - Professeure des
écoles
04000 DIGNE LES BAINS
Mme Anne-Marie LASFARGUES - Professeure
04130VOLX
M. Camille DESCOMBES - Professeur des écoles
04300 SAINT-MAIME
M. Simon EYSSERIC - Professeur des écoles
04300 FORCALQUIER
http://www.alpes-de-haute-provence.go uv.fr - Twitter @prefet04 - Facebook @Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant modification n°3 de
la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale 6
2. U.N.S.A Education (2 sièges)
Membres titulaires
Mme Clémence JOUVEAU-MARINIER - Professeure
des écoles

04190 LES MEES
M. Cédric OLIVIERO - Professeur

04420 LE BRUSQUET
3. SGEN - CFDT (1 siège)
Membre titulaire
Mme Nadège FLINT- Professeure

04860 PIERREVERT
4. SUD EDUCATION (1 siège)
Membre titulaire
M. Bastien ROBERT - Professeur
04000 DIGNE-LES-BAINS
Membres suppléants
M. Samuel HOUET- Professeur des écoles
04350 MALIJAI
Mme Marie FAURE - Professeure des écoles
05110 LARDIER ET VALENCA
Membre suppléant
M. Fabrice LEBEL Y - Professeur des écoles
04000 DIGNE LES BAINS
Membre suppléant
Mme Françoise LEGOFF - Professeure
04100 MANOSQUE
- Ill -
REPRÉSENTANTS DES USAGERS
1. PARENTS D'ÉLÈVES
Fédération des Conseils de Parents d'Elèves des Ecoles Publiques (FCPE) - (7 sièges)
Membres titulaires
Mme Natacha KNEZEVIC
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
8, Rue du Docteur ROMIEU
04016 DIGNE-LES-BAINS CEDEX
Membres suppléants
http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr - Twitter @prefet04- Facebook @Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant modification n°3 de
la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale 7
INE LES BAINS
04370 COLMARS LES ALPES
M Jeff DIGIOVANNI
04600 SAINT AUBAN
Mme Virginie GALMARD
04310 PEYRUIS
M. Sylvain LIAUTARD
04000 DIGNE LES BAINS
Mme Louisa SAADANE
04100 MANOSQUE
Mme Emilie GUISTI
04100 MANOSQUE
Mme Christine BROCERO

04420 LE BRUSQUET
2. ASSOCIATIONS COMPLÉMENTAIRES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
Membre titulaire
M. Jean-Luc BOUREL
Président de la ligue de l'enseignement 04
2, Rue Mère de Dieu
04000 DIGNE-LES-BAINS
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
8, Rue du Docteur ROMIEU
04016 DIGNE-LES-BAINS CEDEX
Membre suppléant
M. Hugues GUILLORY
Délégué général de la ligue de
l'enseignement 04
17, Place de l'Eglise
05110 LA SAULCE
http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr- Twitter @prefet04 - Facebook @Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant modification n°3 de
la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale 8
isabelle TOMATIS
et-des-Alpes-de-Haute-Provence
3. PERSONNALITÉS COMPÉTENTES DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, SOCIAL, ÉDUCATIF ET
CULTUREL
a) Personnalité désignée par Mme. La Présidente du Conseil Départemental
Membre titulaire Membre suppléant
M. Claude SEGOND
04270 MEZEL
M. Roger MASSE
04340 LA BREOLE
b) Personnalité désignée par Mme la Préfète
Membre titulaire Membre suppléant
Mme Virginie POMMIER M. Alban RICHAUD
Directrice du centre d'information et Directeur Général de la Chambre de
d'orientation de Digne Commerce et d'industrie de Digne-les-Bains.
CIO 60, Bd Gassendi
04000 DIGNE LES BAINS 04000 DIGNE-LES-BAINS
-IV-
SIÈGE A TITRE CONSULTATIF:
Un Délégué Départemental de !'Éducation Nationale
M. Dominique GUFFROY
04700 ORAISON
ARTICLE 2-
La durée des mandats des membres titulaires et suppléants du conseil départemental est de 3 ans.
Tout membre qui perd la qualité en raison de laquelle il a été nommé perd sa qualité de membre du
conseil
ARTICLE 3-
Toutes dispositions antérieures et contraires au présent arrêté sont abrogées.
ARTICLE 4 - Monsieur le Secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence et Madame
l'lnspectrice d'académie, Directrice académique des services de l'éducation nationale des Alpes-de­
Haute-Provence, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
notifié à chacun des membres du conseil et publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
8, Rue du Docteur ROMIEU
04016 DIGNE-LES-BAINS CEDEX
http:/fwww.alpes-de-haute-provence.gouv.fr - Twitter @prefet04 - Facebook @
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00006 - AP 2025-336-008 du 2 décembre 2025 portant modification n°3 de
la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale 9
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-12-02-00002
AC 2025-336-005 du 2 décembre 2025 portant
nomination de Madame Laurence GARCIA en
qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires, membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de
secours
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00002 - AC 2025-336-005 du 2 décembre 2025 portant nomination de
Madame Laurence GARCIA en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours
10
fal ci Ssp=urs Service départementalPREFETE a 28 es d'incendie et de secoursDES ALPES- = = Nu piniesDE-HAUTE- | odPROVENCELibertéEgalitéFraternité
des Alpes-de-Haute-Provence
Digne-les-Bains, le 0 2 DEC. 2025ARRÊTÉ CONJOINT N° 2025-336- coS-
Portant nomination de Madame Laurence GARCIAen qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires,membre de la sous-direction santédu service départemental d'incendie et de secours.
LA PRÉFÈTE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCEChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteLE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTALD'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code de la sécurité intérieure ;Considérant la demande de l'intéressée ;Considérant le diplôme d'état d'infirmier détenu par l'intéressée et son inscription à l'ordre nationaldes infirmiers ;Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé du SDIS ;Sur proposition du Chef du Corps départemental ;ARRETENT:Article 1 : Madame Laurence GARCIA (061148) née le 21 juillet 1977 à Port-Saint-Louis-du-Rhône (13)est nommée au corps départemental en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, avecune affectation au centre d'incendie et de secours d'Allos, le 21 novembre 2025.Article 2 : Madame Laurence GARCIA conserve une ancienneté en qualité de sapeur-pompiervolontaire acquise depuis le 1° janvier 2012, date de son premier engagement, avec une interruptionde service d'un an, onze mois et neuf jours.Article 3: Le présent arrété est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialementcompétent dans un délai de deux mois a compter de sa publication.
55SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9www.sdisO4.fr - contact@sdisO4.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00002 - AC 2025-336-005 du 2 décembre 2025 portant nomination de
Madame Laurence GARCIA en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours
11
Article 4 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet de la préféte des Alpes de Haute-Provenceet le Directeur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Pour le préfet et par délégationService départemental d'incendie et de secours La sous-préfète, directrice de cabinet
Jean-Claude CASTEL Fabienne MONMARSON
NOTIFIE LE :SIGNATURE DE L'AGENT:
Er.SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9www.sdis04.fr - contact@sdisO4.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00002 - AC 2025-336-005 du 2 décembre 2025 portant nomination de
Madame Laurence GARCIA en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du service
départemental d'incendie et de secours
12
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-12-02-00003
AC 2025-336-006 du 2 décembre 2025 portant
nomination de l'adjudant-chef Julien FIGUIERE au
grade de lieutenant de sapeurs-pompiers
volontaires
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00003 - AC 2025-336-006 du 2 décembre 2025 portant nomination de
l'adjudant-chef Julien FIGUIERE au grade de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 13
| = Service départementalPREFETE Scie SSsp=urs inertie eraDE-HAUTE- ncePROVENCELibertéÉgalitéFraternité
Digne-les-Bains, le Q 2 DEC. 2025
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2025- 236 - 006Portant nomination de l'adjudant-chef Julien FIGUIEREau grade de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires.LA PRÉFÈTE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCEChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteLE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTALD'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code de la sécurité intérieure et notamment l'article R723-25 ;Considérant l'ancienneté de l'intéressé en qualité de sous-officier de sapeurs-pompiers volontaires ;Sur proposition du Chef du Corps départemental ;ARRÊTENT:Article 1 : L'adjudant-chef Julien FIGUIERE, affecté au centre d'incendie et de secours de Manosque,est nommé lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires le 1°' décembre 2025.Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialementcompétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.Article 3 : Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et leDirecteur départemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desLe Président du Conseil d'administration du Pour la préfète, par délégation,Service départemental d'incendie et de secours La directrice de cabinet
a re
=
an
_Jesh-Claude CASTEL Fabienne MONMARSON
NOTIFIE LE :SIGNATURE DE L'AGENT: aSERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00003 - AC 2025-336-006 du 2 décembre 2025 portant nomination de
l'adjudant-chef Julien FIGUIERE au grade de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires 14
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-12-02-00004
AC 2025-336-007 du 2 décembre 2025 portant
nomination au grade de capitaine de
sapeurs-pompiers professionnels par voie de
détachement pour stage suite à promotion
interne de M. Éric GUEUGNON
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00004 - AC 2025-336-007 du 2 décembre 2025 portant nomination au grade
de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels par voie de détachement pour stage suite à promotion interne de M. Éric
GUEUGNON
15
E El Service départementalPRÉFÈTE ci Sepaurs See départDES ALPES- = | =or miles , wee det cen onceDE-HAUTE- utePROVENCELibertéÉgalitéFraternité
Digne-les-Bains, le 6] 2 DEC. 2025
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2025- 336 - CO}Portant nomination au grade de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels par voiede détachement pour stage suite à promotion interne de M. Éric GUEUGNONLA PRÉFÈTE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCEChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteLE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DESECOURS DES ALPES-DE-HAUTE PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code général de la fonction publique ;Vu le décret n°86-68 du 13 janvier 1986 relatif aux positions de détachement, de disponibilité, de congé parental desfonctionnaires territoriaux et à l'intégration ;Vu le décret n°92-1194 du 4 novembre 1992 fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires stagiairesde la fonction publique territoriale;Vu le décret n°2006-1695 du 22 décembre 2006 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux cadresd'emplois des fonctionnaires de la catégorie A de la fonction publique territoriale.Vu le décret n°2016-2008 du 30 décembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des capitaines,commandants et lieutenants-colonels de sapeurs-pompiers professionnels ;Vu le tableau des effectifs budgétaires ;Vu la déclaration de vacance d'emploi n°004250328000151001 publiée sur le site emploi territoriale ;Considérant que M. Éric GUEUGNON est inscrit sur liste d'aptitude pour l'accès au grade de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre de la promotion interne établie par le SDIS des Alpes de Haute-Provence ;Sur proposition du Chef du Corps départemental ;ARRÊTENT:Article 1 : A compter du 1° décembre 2025, M. Éric GUEUGNON, Lieutenant hors classe de sapeurs-pompiersprofessionnels est détaché pour stage dans le cadre d'emplois des capitaines, commandants et lieutenants-colonels desapeurs-pompiers professionnels, au grade de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels, à temps complet.
| i |SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00004 - AC 2025-336-007 du 2 décembre 2025 portant nomination au grade
de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels par voie de détachement pour stage suite à promotion interne de M. Éric
GUEUGNON
16
Article 2: A cette date, M. Eric GUEUGNON est classé au 8*"° échelon du grade de capitaine de sapeurs-pompiersprofessionnels, IB 739 IM 615, sans ancienneté conservée.Article 3 : M. Éric GUEUGNON devra effectuer une période de stage de dix-huit mois à l'issue duquel il pourra êtretitularisé s'il donne satisfaction. En l'absence de titularisation, il sera réintégré dans son grade d'origine.Article 4 : L'intéressé est astreint à suivre la formation d'intégration du capitaine de sapeurs-pompiers professionnelsdispensé par l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers.Article 5 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement compétent dansun délai de deux mois à compter de sa publication.Article 6: Madame la sous-préfète, directrice du cabinet du préfet des Alpes de Haute-Provence et le Directeurdépartemental des services d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.Le Président du Conseil d'administration du Service Pour la préfète et par délégationdépartemental d'incendie et de secours La sous-préfète, directrice de cabinet
Jean-Claude CASTEL Fabienne MONMARSON
NOTIFIE LE :SIGNATURE DE L'AGENT:
| =SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9www.sdis04.fr - contact@sdisO4.fr
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-12-02-00004 - AC 2025-336-007 du 2 décembre 2025 portant nomination au grade
de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels par voie de détachement pour stage suite à promotion interne de M. Éric
GUEUGNON
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