TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2026-012
PUBLIÉ LE 27 JANVIER 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations du Territoire de Belfort /
90-2026-01-23-00024 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP 985312057 (2 pages) Page 3
DSDEN /
90-2026-01-26-00002 - Arrêté délégation de signature DASEN90 (3
pages) Page 6
Hopital Nord Franche-Comté /
90-2026-01-23-00023 - 2026-002 Composition du Directoire (2 pages) Page 10
90-2026-01-27-00002 - 2026-089 Composition du Directoire (2 pages) Page 13
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations du Territoire de Belfort
90-2026-01-23-00024
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
985312057
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-01-23-00024 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 985312057 3
zsPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLibertéEgalitéFraternité
Direction départementale de l'emploi, Belfort, le 23/01/2026du travail, des solidarités et de laprotection des populations
Récépissé de déclarationd'un organisme de services à la personneenregistré sous le N° SAP 985312057
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-à D.7233-5;Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme BFP 90, le 20 décembre 2025, représenté parMonsieur PARIS FREDERIC, sise 30 RUE DES ERRUES 90170 ANJOUTEY;Vu l'arrêté préfectoral n° 90-2024-11-25-00025 du 25 novembre 2024 portant délégation de signature aMonsieur Laurent CLAUDET, directeur départemental de la Direction Départementale de l'Emploi, duTravail, des Solidarités et de la Protections des Populations du Territoire de Belfort ;Vu l'arrêté préfectoral n° 90-2025-11-17-00001 du 17 novembre 2025 portant subdélégation de signatureà des agents de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protectionsdes Populations du Territoire de Belfort;Le Préfet du Territoire de Belfort et par délégation, le directeur départemental de l'emploi , du travail,des solidarités et de la protection des populations du Territoire de Belfort,Constate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du service instructeur dela DDETSPP du Territoire de Belfort, le 20 décembre 2025 par Monsieur PARIS FREDERIC en qualité dedirigeant(e), pour l'organisme BFP 90 dont l'établissement principal est situé 30 RUE DES ERRUES 90170ANJOUTEY et enregistré sous le N° SAP985312057 pour les activités suivantes :Mode d'intervention Mandataire, Mise à disposition, Prestataire. Petits travaux dejardinage* Travaux de petit bricolageToute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificativepréalable.Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour lespersonnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans lesconditions prévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.La déclaration a une portée nationale.2 place de la Révolution FrançaiseBP 90239-90004 BELFORT CedexTél : 03.84.21.98.66Mél. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frPôle insertion et entreprises @prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2026-01-23-00024 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 985312057 4
Le cas échéant:En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 a R.7232-15, les activités nécessitant un agrément (I del'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablementobtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les département(s) d'exercice de sesactivités.De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activitésnécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement obtenul'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 àR.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Territoire deBelfort.Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprèsservice instructeur du Territoire de Belfort ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé del'économie - Direction générale des entreprises — sous-direction des services marchands, 61 BoulevardVincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sanotification auprès du tribunal administratif de Besançon - 30 rue Charles Nodier - 25044 Besançoncedex 3.Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen »accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon peut également êtreformé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Le Préfet du Territoire de Belfort,Et par subdélégation,Le Directeur départemental adjointStéphang ROCHE
2 place de la Révolution FrançaiseBP 90239-90004 BELFORT CedexTél : 03.84.21.98.66Mél. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frPôle insertion et entreprises @prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90
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DSDEN
90-2026-01-26-00002
Arrêté délégation de signature DASEN90
DSDEN - 90-2026-01-26-00002 - Arrêté délégation de signature DASEN90 6
REGION ACADEMIQUEBOURGOGNE-setae Service Interacadémique JuridiqueEgalitéFraternité
Secrétariat généralAffaire suivie par : : :Eric CHAPUIS Besançon, le 26 janvier 2026Tél : 03 81 65 47 28Mél : SiIAJ@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr10 rue de la Convention25000 BESANCON
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR JACQUES-EMMANUEL DAUGE,DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'ÉDUCATION NATIONALE DU TERRITOIRE DE BELFORTLA RECTRICE DE LA REGION ACADEMIQUE BOURGOGNE-FRANCHE COMTERECTRICE DE L'ACADEMIE DE BESANGONVu le code de l'éducation, et notamment ses articles, R.222-19-3, D.222-20, D.222-27 et R.911-88,Vu le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuelsde l'Etat pris pour l'application de l'article L.332-28 du code général de la fonction publique,Vu le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique,Vu l'arrêté du 12 avril 1988 modifié portant délégation permanente de pouvoirs aux directeurs académiquesdes services de l'éducation nationale agissants sur délégation du recteur d'académie, pour prononcer lesdécisions relatives à la gestion des instituteurs,Vu l'arrêté du 28 août 1990 modifié portant délégation permanente de pouvoirs aux directeurs académiquesdes services de l'éducation nationale agissants sur délégation du recteur d'académie et au vice-recteur deMayotte en matière de gestion des professeurs des écoles,Vu l'arrêté du 16 juillet 2001 modifié portant délégation permanente de pouvoirs aux directeurs académiquesdes services de l'éducation nationale agissants sur délégation du recteur d'académie, pour recruter desintervenants pour l'enseignement des langues à l'école primaire,Vu l'arrêté du 11 septembre 2003 portant délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux directeursacadémiques des services de l'éducation nationale agissants sur délégation du recteur d'académie, enmatière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et desétablissements publics relevant du ministère chargé de l'éducation nationale,Vu le décret du 16 mars 2022 portant nomination de madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de larégion académique Bourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon,Vu le décret du 23 janvier 2026 nommant monsieur Jacques-Emmanuel DAUGE, directeur académique desservices de l'éducation nationale du Territoire de Belfort à compter du 26 janvier 2026 en remplacement demadame Mariane TANZI, appelée à d'autres fonctions,Vu l'arrêté ministériel en date du 9 septembre 2024, portant nomination de monsieur Dominique BARKAT,attaché principal d'administration de l'Etat, dans l'emploi de secrétaire général de la direction des servicesdépartementaux de l'Education nationale du Territoire de Belfort à compter du 9 septembre 2024,Vu l'arrêté rectoral en date du 22 septembre 2022 créant le service interdépartemental de gestion despersonnels sous statut d'accompagnant des élèves et personnels en situation de handicap et des assistantsd'éducation sous contrat à durée indéterminée au sein de la direction des services départementaux del'éducation nationale du Territoire de Belfort,
DSDEN - 90-2026-01-26-00002 - Arrêté délégation de signature DASEN90 7
Vu l'arrêté rectoral en date du 3 novembre 2025 portant intérim,Vu l'arrêté rectoral en date du 4 novembre 2025 portant délégation de signature.
ARRETE
Article 1° :Délégation de signature est donnée par madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la région académiqueBourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon, à monsieur Jacques-Emmanuel DAUGÉ,directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoire de Belfort à effet de signer, dans le cadrede ses attributions et compétences, tout acte de gestion administrative et financière relatif au corps des instituteursprévu à l'arrêté ministériel du 12 avril 1988 modifié.
Article 2 :Délégation de signature est donnée par madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la région académiqueBourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon, à monsieur Jacques-Emmanuel DAUGÉ,directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoire de Belfort à effet de signer, dans le cadrede ses attributions et compétences, tout acte de gestion administrative et financière relatif au corps desprofesseurs des écoles prévu à l'arrêté ministériel du 28 août 1990 modifié ainsi que tout acte de gestionadministrative et financière concernant les agents non titulaires recrutés en tant que professeurs des écoles parvoie contractuelle.
Article 3 :Délégation de signature est donnée par madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la région académiqueBourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon, à monsieur Jacques-Emmanuel DAUGE,directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoire de Belfort, pour recruter par contrat desintervenants pour l'enseignement des langues à l'école primaire pour le département du Territoire de Belfort.
Article 4 :Délégation de signature est donnée par madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la région académiqueBourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon, à monsieur Jacques-Emmanuel DAUGÉ,directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoire de Belfort, pour recruter et signer lescontrats de service civique prévus par les articles L.120-1 et suivants et R.121-10 et suivants du code du servicenational.
Article 5 :S'agissant des agents non titulaires exerçant les fonctions des personnels ingénieurs, administratifs, techniques,ouvriers, sociaux et de santé dans les services administratifs de l'éducation nationale du Territoire de Belfort.Monsieur Jacques-Emmanuel DAUGE, directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoirede Belfort recoit délégation de signature de madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la régionacadémique Bourgogne-Franche-Comteé, rectrice de l'académie de Besançon pour :
Bureau n° 112-113Affaire suivie par : Eric CHAPUISTél : 03 81 65 47 28Mél : SIAJ@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr10 rue de la convention25030 Besançon cedex
DSDEN - 90-2026-01-26-00002 - Arrêté délégation de signature DASEN90 8
1. L'attribution des congés de maladie prévus à l'article 12 du décret n°86-83 du 17 janvier 1986 ;2. L'attribution des congés prévus à l'article 15 du décret n°86-83 du 17 janvier 1986 ;3. L'attribution du congé annuel prévu au | de l'article 10 du décret n°86-83 du 17 janvier 1986.
Article 6 :Délégation de signature est donnée par madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la région académiqueBourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon, à monsieur Jacques-Emmanuel DAUGE,directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoire de Belfort, responsable du serviceinterdépartemental de gestion des personnels AESH et AED CDisés, à l'effet de signer les actes relatifs :- À la constitution et conservation du dossier administratif de chaque agent ;- A la signature et renouvellement des contrats de travail ;- À la préliquidation de la paie (rémunération principale, indemnités...) ;- À l'octroi des congés prévus aux titres Ill, IV, V du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 ;- À l'octroi des autorisations d'absence ;- À la rupture anticipée des contrats de travail (licenciement, démission) ;- À la mise à la retraite ;
Article 7 :Délégation de signature est donnée par madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la région académiqueBourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon, à monsieur Dominique BARKAT, nommé dansl'emploi de secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoirede Belfort, pour signer les actes visés aux articles 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté, en cas d'absence oud'empéchement de monsieur Jacques-Emmanuel DAUGE, directeur académique des services de l'éducationnationale du Territoire de Belfort.
Article 8 :Le présent arrêté abroge les arrêtés de délégation d'intérim et de délégation de signature en date du 3 novembre2025 et du 4 novembre 2025 susvisés.
Article 9 :Ces délégations entrent en vigueur le lendemain du jour de leur publication au recueil des actes administratifs dela préfecture de département. Elles prennent fin en même temps que les fonctions de madame Nathalie ALBERT-MORETTI, rectrice de la région académique Bourgogne-Franche-Comté, rectrice de l'académie de Besançon, ouen même temps que les fonctions de monsieur Jacques-Emmanuel DAUGE, directeur académique des servicesde l'éducation nationale du Territoire de Belfort ou de monsieur Dominique BARKAT, nommé dans l'emploi desecrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort,pour les délégations qui les concernent respectivement.
'La Rectrice de la région académique Bourgogne-Franche-Comté,Rectrice de l'académie de Besançon,Chancelière des Universités
e
Nathalie AL T-MORETTI
Bureau n° 112-113Affaire suivie par : Eric CHAPUIS 8:Tél : 03 81 65 47 28Mél : SIAJ@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr10 rue de la convention25030 Besançon cedex
DSDEN - 90-2026-01-26-00002 - Arrêté délégation de signature DASEN90 9
Hopital Nord Franche-Comté
90-2026-01-23-00023
2026-002 Composition du Directoire
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2026-01-23-00023 - 2026-002 Composition du Directoire 10
LHOPITALNord Franche-ComtéDECISION DG N° 2026-002fixant la composition du DirectoireLe Directeur Général,- Wu la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant 4 améliorer le systeme de santé par la confiance et lasimplification, article 31- Vu le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et au directoire des établissementspublics de santé,- Vu l'élection du nouveau Président de la CME le 23 juin 2025,- Vu les propositions du président de la CME pour la nomination de membres du personnel médical,- Vu la proposition de la Présidente de la CIRSMT pour la nomination du membre du personnel nonmédical,Vu les désignations des chefs de pôle, le 3 décembre 2025 et les chefs de département, le 24 décembre2025,décide :ARTICLE 1° :La composition du Directoire de l'Hôpital Nord Franche-Comté est fixée comme suit par référence à l'article L6143.7du code de la santé publique.Membres de droit :Président du directoire :> Monsieur Pascal MATHIS — Directeur généralVice-président du directoire :> Monsieur le Docteur Philippe SELLES — Président de la Commission médicale d'établissementPrésidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico—Techniques :> Madame Karine DEMESY-NYCZ — Directrice de la coordination générale des soinsReprésentant du personnel non médical :> Madame Isabelle ETIENNE, Cadre du pôle médico-technique
Représentants du personnel médical :
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2026-01-23-00023 - 2026-002 Composition du Directoire 11
Madame le Docteur Pascale DUSSERT- Vice-Présidente de CMEMadame le Docteur Christine DEVALLAND- Chef du pôle « parcours en cancérologie »Madame le Docteur Anne LOHSE- Chef du service rhumatologieMonsieur le Docteur Yoann LEFRANCOIS- Chef du pôle « parcours médical »Monsieur le Docteur Vincent GENDRIN- Chef du service infectiologie
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Personnalités qualifiées avec voix consultative :> Madame le Docteur Sylviane BLAISE- Chef de service de l'Equipe Opérationnelle d'Hygiène> Monsieur le Docteur Jean-Baptiste ANDREOLETTI- Chef de service de la chirurgie plastique, esthétique etreconstructrice> Madame le Docteur Hélène CHARPENTIER- Praticien en imagerie médicaleInvités permanents :Monsieur le Docteur Julio BADIE, Chef du pôle « parcours chirurgical »Madame le Pr Catherine GAY, Chef du pôle « parcours femme, mère et enfant »Madame le Docteur Fatiha BOULBAIR, Cheffe du pôle « parcours en cancérologie »Monsieur le Docteur Arnaud LAMBOEUF, Chef du pôle interhospitalier « parcours de la personne âgée etrééducation »Madame le Dr Cécile LLAMAS PRUDHON, Chef du pôle « activités médico-techniques »Madame le Dr Amandine BERDELOU, Chef du pôle « santé publique »Monsieur le Dr Charles Eric LAVOIGNET, Chef du département « urgences »Monsieur le Dr Arnaud L'OMELETTE, Chef du département « hospitalisation »Madame le Dr Marine STEHLIN TUPHE, Chef du département « Ville-Hôpital »Monsieur le Dr Ahmed Nabil RATHAY, Chef du département « ABORD »Monsieur le Dr Thomas FURDERER, Chef du département « hospitalisation »Monsieur le Dr Anis LEBBI, Chef du département « ambulatoire »Madame le Dr Julie PEQUEGNOT-GILLET, Chef du département « activités sanitaires »Madame le Dr Ramona TARFULEA, Chef du département « activités médico-sociales »Monsieur Laurent MOUTERDE, Directeur général adjointMonsieur Hugo DA CUNHA, Directeur des affaires financières et du contrôle de gestion
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ARTICLE 2:La durée du mandat des membres du directoire est de 4 ans sauf lors de la nomination d'un nouveau Président duDirectoire ou si un membre du Directoire quitte I'établissement ou cesse d'exercer les fonctions au titre desquellesil en était membre.ARTICLE 3 :La présente décision sera publiée au bulletin des actes administratifs de la Préfecture du Territoire de Belfort.Fait à Trévenans,Le 23/01/2026Le Directeur Général,
LePascal MATHIS
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2026-01-23-00023 - 2026-002 Composition du Directoire 12
Hopital Nord Franche-Comté
90-2026-01-27-00002
2026-089 Composition du Directoire
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2026-01-27-00002 - 2026-089 Composition du Directoire 13
LHOPITALNord Franche-ComtéDECISION DG N° 2026-089fixant la composition du Directoire
Le Directeur Général,- Vu la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et lasimplification, article 31- Vu le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et au directoire des établissementspublics de santé,- Vu l'élection du nouveau Président de la CME le 23 juin 2025,- Vu les propositions du président de la CME pour la nomination de membres du personnel médical,- Vu la proposition de la Présidente de la CIRSMT pour la nomination du membre du personnel nonmédical,Vu les désignations des chefs de pôle, le 3 décembre 2025 et les chefs de département, le 24 décembre2025,DECIDE :ARTICLE 1° :La composition du Directoire de l'Hôpital Nord Franche-Comté est fixée comme suit par référence à l'article L6143.7du code de la santé publique.Membres de droit :Président du directoire :> Monsieur Pascal MATHIS — Directeur généralVice-président du directoire :> Monsieur le Docteur Philippe SELLES — Président de la Commission médicale d'établissementPrésidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico—Techniques :> Madame Karine DEMESY-NYCZ - Directrice de la coordination générale des soinsReprésentant du personnel non médical :> Madame Isabelle ETIENNE, Cadre du pôle médico-technique
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2026-01-27-00002 - 2026-089 Composition du Directoire 14
Représentants du personnel médical :Madame le Docteur Hélène CHARPENTIER- Praticien en imagerie médicaleMadame le Docteur Pascale DUSSERT- Vice-Présidente de CMEMadame le Docteur Christine DEVALLAND- Chef du pôle « parcours en cancérologie »Monsieur le Docteur Yoann LEFRANCOIS- Chef du pôle « parcours médical »Monsieur le Docteur Vincent GENDRIN- Chef du service infectiologie
VVVVWV
Personnalités qualifiées avec voix consultative :> Madame le Docteur Sylviane BLAISE- Chef de service de l'Equipe Opérationnelle d'Hygiène> Monsieur le Docteur Jean-Baptiste ANDREOLETTI- Chef de service de la chirurgie plastique, esthétique etreconstructriceInvités permanents :Monsieur le Docteur Julio BADIE, Chef du pôle « parcours chirurgical »Madame le Pr Catherine GAY, Chef du pôle « parcours femme, mère et enfant »Madame le Docteur Fatiha BOULBAIR, Cheffe du pôle « parcours en cancérologie »Monsieur le Docteur Arnaud LAMBOEUF, Chef du pôle interhospitalier « parcours de la personne âgée etrééducation »Madame le Dr Cécile LLAMAS PRUDHON, Chef du pôle « activités médico-techniques »Madame le Dr Amandine BERDELOU, Chef du pôle « santé publique »Monsieur le Dr Charles Eric LAVOIGNET, Chef du département « urgences »Monsieur le Dr Arnaud L'OMELETTE, Chef du département « hospitalisation »Madame le Dr Marine STEHLIN TUPHE, Chef du département « Ville-Hôpital »Monsieur le Dr Ahmed Nabil RATHAY, Chef du département « ABORD »Monsieur le Dr Thomas FURDERER, Chef du département « hospitalisation »Monsieur le Dr Anis LEBBI, Chef du département « ambulatoire »Madame le Dr Julie PEQUEGNOT-GILLET, Chef du département « activités sanitaires »Madame le Dr Ramona TARFULEA, Chef du département « activités médico-sociales »Monsieur Laurent MOUTERDE, Directeur général adjointMonsieur Hugo DA CUNHA, Directeur des affaires financières et du contrôle de gestion
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ARTICLE 2 :La durée du mandat des membres du directoire est de 4 ans sauf lors de la nomination d'un nouveau Président duDirectoire ou si un membre du Directoire quitte l'établissement ou cesse d'exercer les fonctions au titre desquellesil en était membre.ARTICLE 3 :La décision DG N°2026-002 du 23 janvier 2026 est abrogée.ARTICLE 4:La présente décision sera publiée au bulletin des actes administratifs de la Préfecture du Territoire de Belfort.Fait a Trévenans,Le 27/01/2026Le Directeur Général,
LPascal MATHIS
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2026-01-27-00002 - 2026-089 Composition du Directoire 15