HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2025-140
PUBLIÉ LE 25 JUIN 2025
Sommaire
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire / Direction
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14
juillet 2025 (34 pages) Page 3
43_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de
Haute-Loire /
43-2025-06-24-00001 - Fermeture exceptionnelle SPFE Haute Loire
journée 17072025 (1 page) Page 38
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la réglementation et des
élections
43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en
date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE

LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT
SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE
Sainte Sigolène (6 pages) Page 40
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau des collectivités territoriales et
de l'environnement
43-2025-05-20-00004 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° BCTE/2025/45 DU
20 MAI 2025 portant adhésion de la commune d'Arlempdes au
Syndicat de gestion des eaux du Velay (SGEV) à compter du 1er juillet
2025 (3 pages) Page 47
2
43_DDETSPP_Direction Départementale de
l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations de Haute-Loire
43-2025-06-16-00009
Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14
juillet 2025
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 3
Œg.Liberté » Egalité - FraiernitéRÉPUBLIQUE FRANCAISH]PREFET DE LA HAUTE LOIRE
ARRÊTE N°2025-074 - DDETSPPportant attribution de la médaille d'honneur du Travailau titre de la promotion du 14juillet 2025
Le Préfet de la Haute-Loire,Chevalier de l'Ordre National du MériteVU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;VU le décret 84-591 du 4juillet 1984 relatif à la médaille d'horineur du travail ;VU l'arrêté du 17juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attributionde la médaille d'honneur du travail ;VU la circulaire BC 25 du 23 novembre 1984 de Monsieur le ministre du travail, de I'emploiet de la formation professionnelle ;À I'occasion de la promotion du 14juillet 2025;Sur proposition de Madame la directrice départementale de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations de la Haute-Loire ;
ARRETE
Article 1 : La médaille d'honneur du travail ARGENT est décernée à :- Madame AGRAIN MichèleAide-soignante- Monsieur AKARMOUDI MostaphaConducteur d'engins- Monsieur AMPILHAC RémiFraiseur- Monsieur ATTARD MickaëlTechnicien r&d tricotage
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 4
- Madame AULAGNE Maud | ;Gestion comptabilité trésorerie- Madame BAGUET PatriciaConseillère en insertion- Monsieur BANCEL PierreTechnicien metteur au point- Monsieur BARRETO AdrianoAssistant responsable magasin pf- Monsieur BARTHELEMY MichelChef d'atelier- Madame BAZIREAU DorothéeDirectrice régionale des opérations cleanrooms- Monsieur BAZOUZ MoustaphaGestionnaire du recouvrement cnt- Monsieur BEAU EmmanuelDécolleteur- Madame BERNARD SéverineAgent de production- Monsieur BERNON MaximeResponsable support technique- Monsieur BOISSIER PierreOuvrier boucher- Monsieur BONGIRAUD PatriceDessinateur- Monsieur BONIERE DavidElectro-mécanicien- Monsieur BORIE DavidDécolleteur- Madame BOSCHERT SandrineRéférente technique du service médical- Madame BOTTEGA KatiusciaChargée de clientèle- Madame BOUCHET MarieAssistante de copropriété
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 5
- Monsieur BOUCHET YannickOuvrier d'exécution électricien- Madame BOUDON BéatriceAide-soignante- Monsieur BOUIT RaphaëlBoucher- Madame BOURAKBA AichaRéférente technique en comptabilité- Monsieur BREUYRE PatrickPilote d'installation- Monsieur BRUN ChristianChef d'atelier- Monsieur BRUYERE DavidResponsable production maintenance- Madame BUGAJSKI MartaContrôleur qualité- Madame CHANAL AmandineEmployée commerciale- Monsieur CHANTRE LucBoucher- Madame CHANTRE SandrineEmployée commerciale- Madame CHAPON SylvieAgent d'entretien- Madame CHAPUIS ChristelleComptable maîtrise des risques- Madame CHAUVET JoëlleAgent de proximité- Monsieur CHEUCLE DidierDécolleteur- Monsieur CHEVRON JulienCadre technique recouvrement
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 6
- Madame CHOPIN CharlotteVendeuse- Monsieur COTTE BrunoBusiness developper- Monsieur COUPRY LaurentChef exécutif- Monsieur COUTANSON FrédéricDirecteur de site- Madame CROUZET AngéliqueTechnicienne régleuse- Monsieur DANCETTE DidierChef de chantier- Monsieur DARNE NicolasGestionnaire achat et approvisionnement- Monsieur DAUMAS DominiqueGéometre- Monsieur DAUPHIN ChristianConducteur de ligne- Monsieur DEHARBE UlrichEducateur technique spécialisé- Madame DELEAGE SylvieDécolleteur- Madame DEMARS VirginieAssistante qualité- Monsieur DESIRE ChristopheDirecteur de magasin- Monsieur DESSALCES ChristopheChef magasinier- Monsieur DIETSCH FrédéricContrôleur qualité- Madame DIGONNET FabienneVendeuse poisson- Monsieur DOLMAZON YoannAdjoint responsable maintenance
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 7
- Monsieur DUBARD EricAtf- Madame ENJOLRAS AmandineTechnicienne aides financières aux partenaires- Madame EYRAUD SophieGestionnaire référente- Madame FACOMPREZ AnnabelleGestionnaire conseil allocataires- Madame FAISANDIER Carine' Responsable comptable et gestion financière- Monsieur FALGON HervéAgent michelin- Monsieur FEMINIER Gregory' Ouvrier- Monsieur FENEYROLLES StéphaneChef de chantier- Monsieur FERRIER AntoninChargé d activité- Madame FIALON ÉlisabethResponsable commercial- Monsieur FOUILLIT DenisInformaticien- Madame FRADET ChristelleRéférente technique prestations- Monsieur GAILLARD NicolasInformaticien- Monsieur GATTOLIN JulienResponsable d'activités logistique- Monsieur GERBERT DominiqueOpérateur magasinier- Monsieur GERY EmmanuelResponsable commercial
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 8
- Madame GESSEN JoëlleAssistante administrative de pôle et accueil- Madame GIBAUD CélineAssistante sociale- Madame GIRAUD LaetitiaResponsable administrative- Madame GIRAUD MarieSecrétaire prévention- Monsieur GIRE Nicolas' Responsable exploitation- Monsieur GLASIAN BrunoChef d'équipe- Monsieur GONON PatrickOpérateur cn- Madame GOUDARD LaetitiaAssistante commerciale- Monsieur GOURGEON FélixChauffeur livreur- Madame GOUTTEFARDE GladysAssistante fonctionnelle d'applications- Madame GRANGIER CatherineComptable- Monsieur GRIMAULT AurélienTechnicien déchetterie- Monsieur GUILLET ChristopheOuvrier de maintenance- Madame GUILLON AstridResponsable adjoint(e)- Madame GUILLOT CorinneChargée d'accueil production- Madame GUYOT CatherineTechnicienne de surface- Madame INTILLA NicoleEmployée de banque
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 9
- Monsieur JACINTO FrédéricChef d'équipe- Monsieur JOANNEZ DavidDécolleteur- Madame JOANNIDES GhislaineEmployée commerciale- Madame JOUBERT GéraldineAide responsable fabrication- Monsieur JOUVE CédricTechnicien d'études- Madame JOUVE ChantalOpératrice de production- Monsieur JUGE EmmanuelTechnicien rp- Madame LALAURETTE AngéliqueConductrice de ligne- Monsieur LAROCHE ThierryApprovisionneur- Monsieur LAVARINI LaurentContrôleur- Monsieur LAYES FrancisOuvrier agro- Madame LEERAAR StéphanieTechnicienne méthodes- Monsieur LEFEBVRE MaximeChef d'équipe- Madame LEPINAY DelphineResponsable adjoint- Madame LIOGER SylvieEmployée commerciale caissière- Madame MACHADO GloriaOpératrice de production
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 10
- Madame MALIGE VéroniqueGestionnaire référente- Madame MAMMES Marie-ChristineAssistante de direction- Monsieur MARRET RichardChef d'équipe- Monsieur MARS DavidResponsable comptabilité- Monsieur MARTIN BriceEmployé commercial- Monsieur MASSARD ChristopheMagasinier- Monsieur MATHOULIN CédricResponsable méthodes- Monsieur MAY LudovicChef de chantier- Monsieur MERLE Ludovic- Magasinier- Monsieur MIRAMAND GéraldConseiller de clientèle- Madame MOINE LucileAgent de production- Madame MONIER AurélieConseillère clientèle privée- Monsieur NOTON MichelOuvrier de scierie- Monsieur ORIOL GrégoryConseiller technico-commercial- Madame PACAUD IsabelleConductrice machine- Monsieur PEREZ GuillaumeResponsable production- Madame PERGER LucieEducatrice sportive
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 11
- Monsieur PESSEAT MickaëlOuvrier productique mécanique- Monsieur PEYROT PierreResponsable de secteur- Monsieur PLOTON GuyEmployé de banque- Madame POYET SandrineEmployée commerciale- Monsieur PRUNIER Jean-MichelDirecteur adjoint agence- Madame PUGNERE MarinaConseillère de clientèle professionnels- Madame PUGNET EstelleConseillère emploi- Monsieur RAMOUSSE PatrickResponsable service entretien- Monsieur RAVEL EricAppro fonte- Monsieur RICHARD DavidRéceptionnaire viande- Madame RICHARD GéraldineConseillère emploi- Monsieur RIFFARD ThierryConseiller spécialisé patrimoine- Monsieur RIFFAUT FrédéricTechnicien expert- Madame ROLAND CynthiaAssistante des ventes" - Madame ROMEAS NicoleEmployée commerciale- Madame RONAT AmandineAssistante commerciale
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 12
- Madame ROSELLO ClaudineConductrice process agglos- Monsieur ROUCHON RémiResponsable agricole- Madame ROUSSET SylvieEmployée commerciale- Madame ROUX SabineOpératrice de production- Madame ROUX SandrineAssistante d'achats- Madame RUSSIER AmandineEmployée commerciale- Madame SABATO MarieEmployée commerciale- Madame SAGNOL JoselyneAgent de service- Monsieur SAMUEL StéphaneChargé service- Monsieur SAUVIGNET PierrickOuvrier régie horticole- Monsieur SAVINEL AndréCariste- Madame SAVY Emilie ;Gestionnaire maîtrise des risques- Monsieur SELVA LaurentChef d'atelier- Monsieur SERAMIS D'HUMES FrançoisAdministrateur de biens- Madame SERRIERE Marie-HélèneEmployée commerciale- Monsieur SIBEAUD Jean-PierrePressier- Monsieur SICARD AlexandreConseiller en gestion des droits
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 13
- Madame SICARD VéroniqueNégociatrice en transactions immobilieres- Madame SORNIK AuroreDirectrice -collaboratrice comptable- Madame SOUVIGNET NellyAide médico-psychologique- Madame SPECEL ChristelleOpératrice de production- Madame TESTUD LaurenceAnimatrice d'équipe prestations- Monsieur TEYSSIER JulienTechnico commercial- Madame TEYSSIER NellyConductrice machine- Madame THONAT GaélleGestionnaire de clientèle- Madame USSON LaetitiaCollaboratrice d'agence gestionnaire- Madame VAN CANEGHEM MarionInfirmière diplômée d'etat- Madame VANG Blay -Hôtesse de caisse- Monsieur VERNET JocelynDirecteur magasin- Monsieur VIVES MickaëlConducteur régleur- Monsieur WANDAOGO DramaneConducteur régleur usinageArticle 2 : La médaille d'honneur du travail Vermeil est décernée à :- Madame AGRAIN MichèleAide-soignante
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 14
- Monsieur AKARMOUDI MostaphaConducteur d'engins- Madame ALMEIDA OLIVEIRA Virginie- Employée commerciale 2- Madame AULAGNE IsabelleOuvrière emballage- Monsieur BADEL OlivierEmballeur coupeur- Monsieur BALANDRAUD RodolpheConseiller développement relation client- Madame BARDEL YvetteConductrice de ligne- Monsieur BEAL DavidResponsable logistique- Monsieur BELKESSAM SlimaneAgent de maîtrise- Monsieur BERARD FrédéricAnimateur d'équipe prestations- Monsieur BERGER DavidRégleur- Monsieur BERTHOIS DavidTechinicien ordonnement lancement- Monsieur BIELAWA BrunoTechnicien tour cn- Madame BIJOS ChristineAide-soignante- Monsieur BONNEFOY CyrilleChef de poste- Monsieur BORIE DavidDécolleteur- Madame BORIE Nathalie. Chargée de vie mutualiste- Madame BOUDOIN SylvieLaborantine
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 15
- Madame BOUILHOL ElisabethSurveillante de nuit- Madame BOULHOL SergePréparateur de ligne- Monsieur BOURET YvesResponsable sécurité système d'informations- Madame BOURGIN SolangeChargée de relations avec les publics- Monsieur BOUTEYRE PhilippeTechnicien méthodes et chiffrage- Monsieur BREUYRE PatrickPilote d'installation- Madame BRISSE YvonneResponsable commerciale- Monsieur BRUN ChristianChef d'atelier- Monsieur CAILLAUD ChristopheSpécialiste plc- Monsieur CESARATTO LoicBanquier- Madame CHALAVON SylvieContrôleur de gestion- Monsieur CHALMANDRIER FrédéricAgent de maîtrise, - Madame CHAMBON CécileMagasinier niveau 2- Monsieur CHANTRE LucBoucher- Madame CHANTRE SandrineEmployée commerciale- Monsieur CHAPAVEIRE FabienChef d'équipe maintenance outillage
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 16
- Monsieur CHAPIGNAC LionelOpérateur régleur- Madame CHARRA IsabelleConseillere emploi" - Monsieur CHAUSSENDE OlivierChef de groupe transit- Madame CHAUVET joélleAgent de proximité- Monsieur CHEVALIER JeanResponsable ressources humaines- Monsieur CHEVALIER StéphaneTechnicien de maintenance- Monsieur COLOMBET AlainMagasinier cariste- Monsieur COMBE JérômeCommercial . -- Monsieur CONSTANT MarcDirecteur entité commerciale- Madame COTTE IsabelleConseillère de clientéle professionnels- Monsieur COTTIN XavierDirecteur d'agence- Monsieur COUTANSON FrédéricDirecteur de site- Monsieur CROUZET Jean-LucAgent de maitrise- Monsieur DEFAY RenaudTechnicien contrôle- Monsieur DEHARBE UlrichEducateur technique spécialisé- Madame DENIS MoniqueTechnicienne qualité ext.- Monsieur DERAIL EricExpéditeur de commandes
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 17
- Monsieur DESFILLES JérômeMacon vrd- Monsieur DESSALCES ChristopheChef magasinier- Madame DEVILLE KarineEmployée de bureau- Madame DI FABIO VéroniqueResponsable de developpement- Monsieur DONAVY PascalCompagnon professionnel couvreur- Monsieur DUGUA FrancisTechnicien metteur au point- Monsieur DUMAS LionelDirecteur des opérations groupe- Monsieur DUMONT JeanConducteur engins- Monsieur DUNIS MichelTechnicien usineur- Monsieur DURAND LaurentAs confirmé- Madame DUSSUD BLACHON ChristèleConductrice de ligne- Monsieur ERPELDING ChristopheChargé de mission partenariat France travail- Monsieur EYRAUD EricTechnicien metteur au point- Monsieur FALGON HervéAgent michelin- Monsieur FARGIER FrédéricTechnicien de maintenance- Madame FASANDIER AnnickCoordinatrice qualité produit
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 18
- Monsieur FAURE AntoineChef de carrière- Madame FAYOLLE LaurenceConseillère à l'emploi- Monsieur FENEYROLLES StéphaneChef de chantier- Madame FERRAPIE BéatriceMagasinier- Madame FERRAPIE CécileAide-soignante- Monsieur FERRIOL LaurentElectrotechnicien- Monsieur FLOUVAT LaurentConducteur de centrale- Monsieur FOUILLIT DenisInformaticien- Madame FOURNEL AnnieConductrice de ligne- Monsieur FOURNEL JeanExtrudeur-chef de poste- Madame FOURNEL JocelyneMécanicienne en confection- Monsieur FRACHON EricTechnicien fabrication- Monsieur FRANTZ PatriceConseiller indemnisation- Monsieur FREYSSENET LaurentAgent de fabrication- Madame GABRIEL FlorenceAgent de laboratoire- Monsieur GARCIA: PascalSuperviseur- Madame GARDES SylvieAssistante administrative-
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 19
- Monsieur GEREY DavidChef d équipe- Monsieur GIMBERT DavidResponsable magasin pf- Madame GIRAUD MarieSecrétaire prévention- Monsieur GLASIAN BrunoChef d'équipe- Madame GOBBATO SylvianeTechnicienne de prestations- Monsieur GOMES ArthurResponsable de secteur- Monsieur GONON Patrick -Opérateur cn- Madame GONZALEZ MurielConseillère emploi- Monsieur GOURGEON FélixChauffeur livreur- Madame GRAND SabineAgent logistique- Monsieur GUILLAUMOND DenisChargé de planification ordonnancement niveau 2- Madame GUILLERMIN NathalieChargée d'affaires professionnels- Monsieur HOLLWARTH WilhelmAgent de maintenance- Monsieur HOSTIN ChristopheSuperviseur production- Monsieur JOANNEZ DavidDécolleteur- Madame JOLIVET SylvieCoordinatrice de ligne
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 20
- Madame JOURDA NathaliePilote d'ensemble mécanisé- Madame JOURNET NathalieChargée de clientèle patrimoniale- Monsieur LAURENT FranckTechnicien qualité- Monsieur LAYES FrancisOuvrier agro- Monsieur LIMOUSIN BernardChef d'équipe- Madame LIOGER SylvieEmployée commerciale caissière- Monsieur LIOGIER Christophe' Contrôleur qualité- Monsieur LIOGIER OlivierConseiller emploi- Monsieur LIOGIER PhilippeDécolleteur- Madame LOPES-QUINTAS IsabelleRédacteur détaché 1er échelon- Madame MAMMES Marie-ChristineAssistante de direction- Monsieur MARCANDELLA CharlesCorrespondant informatique- Madame MARTINS MafaldaOpératrice de production- Monsieur MASSARD ChristopheMagasinier- Madame MASSON MartineSecrétaire- Madame MEASSON MartineResponsable grand public- Madame MERGOIL IsabelleAide-soignante
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 21
- Madame MEYRONNEINC VivianeGanseuse- Monsieur MIRMAND LaurentPrésident- Madame MONDILLON MyriamRéférente technique en comptabilité- Monsieur MONTMEA DavidResponsable d'équipe environnement- Monsieur MOSNIER DominiqueOpérateur chargement- Madame MOULIN ChristelComptable- Madame OULION ClaudineAnimatrice d'équipe prestations- Monsieur PAYS Philippe.Technicien méthodes indus- Monsieur PELLEGRI Jean-LucFormateur technique- Monsieur PERILHON FrédéricScieur- Madame PERREL AlineResponsable planning- Madame PERRIER NicoleAgent d'entretien- Madame PEYRARD ValérieOuvrière - service expédition- Monsieur PEYROT PierreResponsable de secteur- Madame PORTAFAIX CécileConseillère clientèle particuliers- Monsieur RAMEL ChristianDirecteur usine de production
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 22
- Monsieur RAVEL EricAppro fonte- Madame RAVEYRE SandrineCons. maitrise des risques- Monsieur REY PhilippeOuvrier- Monsieur RIFFARD PascalChef d'équipe maintenance- Monsieur ROBERT ThierryOpérateur réfèrent- Madame ROBIN MarielleContrôleuse de ligne- Monsieur ROMEAS CharlesOpérateur usinage- Madame ROSELLO ClaudineConductrice process agglos- Madame ROUSSET SandrineSurveillante de nuit- Madame ROYO SophieManager- Madame SAGNOL JoselyneAgent de service- Monsieur SALVADO AntoineCoordinateur ghse laboratoire- Monsieur SAMOUILLET PhilippeConducteur d'engins- Monsieur SAVINEL AndréCariste- Monsieur SELIOR RenéChargé de clientéle- Monsieur SERAMIS D'HUMES FrançoisAdministrateur de biens- Madame SERRIERE Marie-HélèneEmployée commerciale
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 23
- Monsieur SEYNAEVE PatriceResponsable magasin agricole- Monsieur SOUVIGNET ChristopheAgent de production- Monsieur SOUVIGNET DavidElectrotechnicien- Madame SZULCZYNSKI IsabelleResponsable de service- Monsieur TEIXEIRA RODRIGUES AntonioOuvrier- Madame TEYSSIER AnneTravailleur social- Madame TEYSSIER LaurenceAide-soignante- Madame THOMAS GéraldineAgent de proximité- Madame TREVET-WISSELER ChristelleSecrétaire-comptable- Monsieur VACHERON EmmanuelConducteur lap- Monsieur VERNET JocelynDirecteur magasin- Monsieur VEYRE DominiqueMagasinier- Madame VEYSSEYRE AnabelAssistante qualité- Monsieur VEYSSEYRE MarcAgent de planning- Monsieur VEYSSEYRE-REDON FabriceRédacteur en chef- Madame VICARD SylvieAssistante rh
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 24
- Monsieur VIDAL HervéConducteur de travaux- Madame VIGNAL SarahResponsable de service
Article 3 : La médaille d'honneur du travail OR est décernée à :- Madame AGRAIN MichèleAide-soignante- Monsieur AKARMOUDI MostaphaConducteur d'engins- Madame ARSAC BéatriceChargée d'accueil- Madame BARRALLON ClaireConseillère en gestion des droits- Monsieur BERNARD DominiqueOpérateur de production- Monsieur BESSON JérômeResponsable impress.extrusion- Monsieur BEYSSAC BrunoConducteur d'engins- Madame BONNEVIALLE Isabelle. Cébleuse- Monsieur BONNEVIALLE LaurentMagasinier- Monsieur BOUCAUD SergeMonteur clichés- Monsieur BOURET YvesResponsable sécurité systeme d'informations- Madame BRIEND NadègeAgent de production- Monsieur BRUNON Jean-PierreConseiller gestion patrimoine élite- Madame BRUYERE IsabelleTechnicienne monétique porteurs
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 25
- Monsieur CALVI ChristopheConducteur de colleuse- Monsieur CELLE DavidExtrudeur- Monsieur CHAMBON FrédéricOuvrier- Monsieur CHANAL PhilippeRectifieur- Madame CHANTRE SandrineEmployée commerciale- Monsieur CHARET LudovicConfiseur chocolatier- Monsieur CHAZELLE PatrickTechnicien services généraux- Monsieur CHEUCLE ThierryDécolleteur- Monsieur CIVET EricChargé reporting contrôle risk non financier- Monsieur COLOMBET AlainMagasinier cariste- Madame COUZEREAU SolangeChargée de travaux spécifiques- Madame CRESSEINT CarlaCoordinatrice ménage- Madame CROUZET PascaleOpératrice de production- Monsieur CROZE BrunoCariste- Monsieur DALEX DidierTireur- Monsieur DAVID SébastienAdjoint chef d'atelier
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 26
- Monsieur DELORME BernardChef de poste- Monsieur DEPEYRE ChristopheChef d'équipe- Madame DOLMAZON GRAND MurielleEmployée de banque- Monsieur DONAVY PascalCompagnon professionnel couvreur- Monsieur DRAGOLE PhilippeOuvrier- Monsieur DREVET PhilippeTechnicien de maintenance- Madame DUCLAIROIRE PatriciaSecrétaire médicale- Madame DUGUA DanielleTechnicienne approvisionnement- Monsieur ECHALIER PatrickResponsable marketing direct & fidélisation- Monsieur EL KHOUDRI AzizConducteur d'engins- Monsieur FALGON HervéAgent michelin- Monsieur FANGET EricTechnicien méthodes- Monsieur FAVIER JeanElectrotechnicien- Madame FERLUT PascaleAnimatrice poste- Monsieur FIALON Didier- Ouvrier- Monsieur FOUILLIT Denisinformaticien- Madame FOURNEL AnnieConductrice de ligne
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 27
- Monsieur GACHET EricCariste- Monsieur GAGNE LionnelEmployé de banque- Madame GARNIER BéatriceResponsable gestion et planification des commandes- Monsieur GAUDON GillesAgent de maintenance- Madame GEORGES ChristelleConductrice machines simples- Monsieur GEREY YvesRectifieur- Monsieur GLASIAN BrunoChef d'équipe- Monsieur GONDOL PascalMéthodiste production- Monsieur GONON PatrickOpérateur cn- Madame GRESLES CécileAnalyste comptabilité clients- Monsieur HERAUD ChristianResponsable maintenance- Monsieur HOMEYER NorbertChef d'équipe- Monsieur JOANNEZ DavidDécolleteur- Monsieur JOLIVET DominiqueContremaître de fabrication- Madame JOLIVET SylvieCoordinatrice de ligne- Madame JOLY SylvieOuvrière
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 28
- Monsieur JOUJON DidierOuvrier- Monsieur LAROCHE LaurentAdjoint chef d'équipe- Monsieur LAYES FrancisOuvrier agro- Monsieur LEVEQUE RichardResponsable magasin grand public- Madame LIOGER SylvieEmployée commerciale caissière- Monsieur MAIRE BrunoTechnicien méthodes indus- Monsieur MAISONNEUVE Pierre-HenriFraiseur- Madame MALLET IsabelleChargée de contentieux- Monsieur MARIN DURAN LouisCariste- Monsieur MARTIN DenisTechnicien de nettoyage- Monsieur MARTINEZ AlainChargé de mission service- Madame MASCLET CatherineEmployée de banque- Madame MAURIN MadeleineMédecin conseil- Monsieur MAURIZI Alban"Ouvrier- Monsieur MERLE PatriceChauffeur- Monsieur MICHEL JérômeOuvrier- Monsieur MOURIER RenéOuvrier chauffeur polyvalent
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 29
- Monsieur NOTTELET Jean-ChristopheResponsable maintenance- Monsieur ORTOLA Laurent- Technicien maintenance- Madame PASCALONG BrigitteOpératrice jambon- Monsieur PAULIN Jean-YvesChauffeur pl- Monsieur PERILLON SergeTechnico commercial- Madame PEROTTI JoëlleTechnico-commerciale sédentaire- Madame PERRIER NicoleAgent d'entretien- Monsieur PEYER Jean-LucConseiller clientèle professionnelle- Madame PEYRARD Marie-FrançoiseConductrice/règleur- Madame PEYRARD ValérieOuvrière - service expédition- Monsieur PEYROT PierreResponsable de secteur- Madame PICARD VéroniqueOuvrière- Madame PIC CorinneAssistante sociale- Monsieur PINEL GérardOuvrier- Monsieur PRENAT PascalTechnico-commercial- Monsieur RAVEL EricAppro fonte
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 30
- Monsieur REY DidierResponsable commercial confirmé- Madame RIVOLLIER Annie" Gestionnaire de service clients- Monsieur ROBERT ThierryOpérateur réfèrent- Madame ROSELLO ClaudineConductrice process agglos- Monsieur ROY PascalOuvrier vrd- Madame SAGNOL Joselyne_ Agent de service- Monsieur SALVADO AntoineCoordinateur ghse laboratoire- Monsieur SANIAL FrédéricAdjoint chef atelier- Monsieur SANTONJA LouisOuvrier boucher- Monsieur SAVINEL AndréCariste- Madame SCHOLERMANN AnnieAssistante commerciale- Madame SCOTTI ValérieAssistante qualité- Monsieur SERAMIS D'HUMES FrançoisAdministrateur de biens- Madame SERRIERE Marie-HélèneEmployée commerciale- Monsieur SIGAUD GillesChargé de projet- Monsieur SOUVIGNET GilbertMagasinier cariste- Monsieur STUTZMANN RémiPilote esl
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 31
- Monsieur TAURELLE GérardEmployé de manutention- Monsieur THEOLEYRE LaurentFraiseur- Madame THEVENON LaurenceConseillère commerciale- Monsieur VALANTIN PatrickLa présentation orale du vendre/réceptionnaire- Madame VALOUR JocelyneCadre- Madame VARENNE lsabelleConseillère commerciale- Madame VAUCANSON DominiqueAgent méthodes- Monsieur VERNET JocelynDirecteur magasin- Monsieur VEYSSEYRE GillesConducteur de ligneArticle 4 : La médaille d'honneur du travail GRAND OR est décernée à :- Madame ABRIAL SylvieAssistante achats- Madame AGRAIN MichèleAide-soignante- Monsieur AKARMOUDI MostaphaConducteur d'engins- Monsieur ANDRE MichelCoupeur de mandrins- Monsieur ANDRIEUX GillesTechnicien conception- Madame ARSAC PatriciaGestionnaire conseil allocataires
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 32
- Monsieur BASTIE RenéTechnicien méthodes- Monsieur BAURY DenisOuvrier plasturgie- Monsieur BERGER MauriceTechnicien méthodes- Monsieur BERINGER GillesTechnicien de laboratoire- Monsieur BINEK ChristianChef d'équipe- Monsieur BLANC PhilippeAssistant- Monsieur BONNET ChristianTechnicien entretien maintenance- Monsieur BONNEVIALLE PierreConducteur de machines- Monsieur BOUCHET ThierryChef de poste- Monsieur BOUILHOL ChristopheOpérateur flux- Monsieur BROUSSARD PhilippeRectifieur- Monsieur BRUYERE Jean-JacquesTechnicien- Madame CALVET EvelyneEmployée de production- Monsieur CASSAN PhilippeAffûüteur commande numérique- Monsieur CHAMBERT EricCariste- Monsieur CHARROIN RenéResponsable bureau des méthodes- Monsieur CHEUCLE ThierryDécolleteur
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 33
- Madame COLLIN NadineInfirmiére- Monsieur COLOMBET AlainMagasinier cariste- Monsieur COLOMBIER YvesInspecteur technique- Madame CRESPEAU CristinaPsychologue du travail- Madame CROUZET CatherineHôtesse de la relation client- Monsieur CROZE BrunoCariste- Monsieur DEVIDAL BrunoResponsable d'équipe rp- Madame DOMAS JacquelineCheffe de fabrication- Monsieur EL KHOUDRI AzizConducteur d'engins- Monsieur FABRE MichelOpérateur broyeur- Monsieur FALGON Hervé' Agent michelin- Monsieur FAVEYRIAL GilbertArmurier ajusteur- Monsieur FIALON DidierOuvrier- Madame FORAND AnnieContrôleuse en sacherie- Monsieur FOUILLIT DenisInformaticien- Monsieur FREYCENET Christian' Salarié
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 34
- Monsieur GOURGOT JeanImprimeur- Madame GRANIER ClaireSecrétaire- Madame GUERREIRO CatherineChargée ppap- Monsieur HERRERO JeanResponsable d'équipe- Madame JOUBERT BENDAOUD Monique- Technicienne- Monsieur LAYES ThierryCariste- Madame LIABEUF Michèle- Technicienne prestations spécialisées- Madame LIOGER SylvieEmployée commerciale caissière- Monsieur MEYNARD Jean-PierrePromoteur des ventes réseau- Monsieur MICHEL BrunoRectifieur- Monsieur MICHON BrunoChef d'équipe- Monsieur MOUNIER ChristianTechnicien méthodes graphiques- Madame PELIN FrançoiseTechnicienne prestations spécialisées- Monsieur PERILLON SergeTechnico commercial- Monsieur PETIT GérardTechnicien de maintenance- Madame PETIT SylvieOuvrière- Monsieur PEYROT PierreResponsable de secteur
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 35
- Monsieur PIGEON AlainCariste- Monsieur POUGNET PatriceResponsable logistique- Monsieur RAVEL EricAppro fonte- Madame RENDLA CatherinePréparatrice en pharmacie- Monsieur RIBEYRE DanielOpérateur forge- Monsieur RIBEYRE Jean-FrangoisContremaitre de fabrication- Madame RIBEYRON JoëlleAgent de production montage câblage- Madame ROBERT ÉlianeRégleuse- Monsieur ROBERT RogerOpérateur traitement de surface- Monsieur ROCHE Jean-PierreResponsable maintenance- Monsieur RUEL PatrickTechnicien sav- Monsieur RUSSIER PatrickImprimeur- Monsieur SABOT PascalFraiseur rectifieur- Monsieur SAHUC AlainChargé de clientèle- Monsieur SANCHEZ GARCIA Juan FranciscoOpérateur nettoyage- Monsieur SANCHIS GRAU VincentRéceptionnaire
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 36
- Monsieur SAVINEL AndréCariste- Monsieur SICARD PascalSerrurier métallier- Monsieur SOUVIGNET PierreTechnicien service support- Monsieur TALARON LaurentRectifieur- Madame USSON GeneviévePiqueuse- Monsieur VEROT MarcPréparateur outils- Madame VEY SylvieConseillère juridique- Madame WILDERJANS CatherineConseillère en économie sociale et familiale
Article 5 : Madame la directrice départementale de I'emploi, du travail, des solidarités etde la protection des populations de la Haute-Loire et Madame la secrétaire générale sontchargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute-Loire.
Fait au Puy en Velay, le 16/06/2025Le Préfet
°
Yvan CORDIER
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2025-06-16-00009 - Arrêté n°2025-074 - DDETSPP - Promotion du 14 juillet 2025 37
43_DDFIP_Direction départementale des
finances publiques de Haute-Loire
43-2025-06-24-00001
Fermeture exceptionnelle SPFE Haute Loire
journée 17072025
43_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de Haute-Loire - 43-2025-06-24-00001 - Fermeture exceptionnelle SPFE
Haute Loire journée 17072025 38
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
Direction générale
des Finances publiques
Arrêté relatif au régime d'ouverture au public
des services de la direction départementale des finances publiques de la Haute-Loire
Le directeur départemental des finances publiques de la Haute-Loire
Vu le décret n°71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d'ouverture au public des services extérieurs de l'Etat ;
Vu les articles 26 et 43 du décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif au pouvoir des préfets, à l'organisation
et à l'action des services de l'Etat, dans les régions et les départements ;
Vu le décret n°2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction générale des
finances publiques ;
Vu l'arrêté préfectoral n°SG/Coordination 2024-17 du 18 Mars 2024 portant délégation de signature en matière de
régime d'ouverture au public et d'ouverture et de fermeture exceptionnelle des services déconcentrés de la
direction départementale des finances publiques de la Haute-Loire ;
ARRÊTE :
Article 1er :
L'accueil du service de publicité foncière et de l'enregistrement de Haute-Loire sera fermé au public à titre
exceptionnel le jeudi 17 juillet 2025.
Article 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture et affiché dans les locaux du
service visé à l'article 1er.
Fait au Puy-en-Velay, le 24 juin 2025.
Dominique CALVET
Signé
Directeur départemental des Finances Publiques
de Haute-Loire
Administrateur de l'Etat
Direction départementale
des Finances publiques de Haute-Loire
17 rue des Moulins - BP 10351
43012 Le PUY-EN-VELAY Cedex
43_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de Haute-Loire - 43-2025-06-24-00001 - Fermeture exceptionnelle SPFE
Haute Loire journée 17072025 39
43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2025-06-23-00001
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date
du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES
SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE
Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE
DE Sainte Sigolène
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE Sainte Sigolène
40
E .I - DirectionPREFET - çDE HAUTE-LOIRE de la citoyennetéLiberté et de la légalitéÉgalitéFraternité
ARRETE PRÉFECTORAL DCL-BRE N° 2025 - 53 EN DATE DU 23 JUIN 2025 PORTANTAGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACELORS DE LA COMPETITION SPORTIVE DENOMMEE « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»- LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE SAINTE SIGOLÈNE
Le préfet de la Haute-Loire,Chevalier de I'Ordre National du Mérite,
VU le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 etsuivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 416.19 :VU le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;VU le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;VU le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;VU l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n° 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la prefecture de Haute-L0|reVU l'arrêté préfectoral SG/Coordination n° 2024-48 en date du 30 décembre 2024 portantdélégation de signature à M. Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de la Citoyenneté etde la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire ;VU le récépissé de déclaration de la Mairie de Sainte Sigolène n°2 du 16 juin 2025 délivré àM. Bertrand DREVET, président de l'association « Golene Evasion », concernant lacompétition sportive dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE » qui doit se déroulerle- dimanche 29 juin 2025 sur la commune de Sainte Sigolène.
Bureau de la réglementation et des élections6 avenue du Général de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYTél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE Sainte Sigolène
41
VU l'arrété municipal n° 2025/110 de la Mairie de Sainte Sigolène du 17 juin 2025 interdisantla circulation de toutes catégories de véhicules du samedi 28 juin à 12h au dimanche 29 juin2025 à 13h : | '- à partir du début du chemin reliant Le Pinet au Petit Peyre (arpès le N°35 Route du Pinet) etde lintersection de celui-ci jusqu'au Chemin du Petit Peyre ;- au droit de la parcelle (AW287) située immédiatement après le n°6 Chemin du Petit Peyrejusqu'a l'intersection avec le Chemin de Cherblanc ;VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSIDÉRANT les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires desvoiries concernées au travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécuritédes coureurs et du public, comme des usagers de la route ;CONSIDÉRANT les mesures de sécurité mise en œuvre par l'organisateur de lamanifestation ;SUR la proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;
ARRÊTEarticle 1er :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté sont agréées pour signaler auxusagers de la route la compétition sportive dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE » quidoit se dérouler le dimanche 29 juin 2025 sur la commune de Sainte Sigolène.Les signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ descoureurs.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles deloin par les automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devront égalementétre aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent.article 2Les signaleurs doivent étre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validité. IIsont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorité de passage accordée àl'épreuve.lls doivent étre identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du Code du sport. llsdoivent porter un gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 ducode de la route). Ces gilets peuvent porter la mention « Course » clairement visible,accompagnée éventuellement d'une mention relative à leur identification, voire de la publicité.Les signaleurs doivent être à même de produire dans de brefs délais une copie du présentarrêté. lls devront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement desmoyens téléphoniques devra impérativement être vérifié au préalable.Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela estnécessaire. lls ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, àl'égard des usagers qui ne respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compteau plus tôt et avec le plus de précision possible de tout incident à l'officier de police ou degendarmerie le plus proche, présent sur la course.
2/6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE Sainte Sigolène
42
Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'unpanneau K.10 dés lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de hautevisibilité mentionné à l'article R.416.19 du Code de la route. Pour ce faire, les signaleursutilisent les gestes réglementaires nécessaires à l'arrêt et à la remise en circulation desvéhicules.article 3Conformément à l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à unpoint fixe, ils doivent utiliser :< des piquets mobiles à deux faces, modèle K.10 à face avant rouge symbole sensinterdit, et face arrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir sila route est libre ou non,< des barrières, modèle K.2, pré-signalées, signalant un obstacle de caractèretemporaire et sur lequel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exempleun signaleur « couvre » un carrefour a plusieurs voies.Aux termes de l'article pré-cité, les voitures ouvreuses devront être surmontées d'un panneausignalant le début de la course et les voitures-balais d''un panneau du même type signalant lafin de course. Les signaleurs occupant ces véhicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces véhicules devront disposer, en outre, d'une signalisationlumineuse de couleur jaune orangée, en application des dispositions de l'arrêté du 4 juillet1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente.Ces équipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article À. 331-41 ducode du sport.article 4Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en œuvre lesmesures de circulation édictées en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 ducode de la route à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni del'amende prévue pour les contraventions de 4°TM classe.article 5Le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté, qui sera annexé au récépissé de déclaration de la manifestation sportive.Fait à Le Puy-en-Velay, le 23 juin 2025
Le préfet, et par délégation,le directeur adjoint,p '—"\\'— )/
Damien COSTAKISVoies et délais de recours —Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministrede l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R 4211 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut être saisi par I'application informatique « Télérecours citoyens » accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr ». 3/6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE Sainte Sigolène
43
Annexe n°1Liste des signaleurs agréés
BEAULAIGUE RAPHAELDREVET BERTRANDDREVET CLEMENTGAGNE STEPHANEMONTCHAL NADEGE EPOUSE TESSIERREYNAUD SEBASTIENRIVOIRARD OLIVIER
OINO| A WIN =
ROMEYER DAMIEN
4/6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE Sainte Sigolène
44
Annexe n°2Fiche pratique du signaleur(source: FFC)
La gestuellec sens interdit:
|' > Un sifflet peut étre utilisé enJ> complément du panneau K10.
Le panneau K10 côté vert :- Pour rétablir la circulationFRÀNÇAISE ;version î}ïoî/_ÜÎoÿn Iy Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une coursecycliste DLn et _° """"...'"'"'Î'Ï"""""' mt |
| Pour inviter à l'arrêt un automobiliste : | Pour indiquer à un automobiliste qu'il | Pour indiquer à un automobiliste qu'il| doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau Kl0 dans une main enl'air, le bras à la verticale | | - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KIO est dans la main| \ droite, le bras à la verticale gauche, le bras à la verticale- L'autre bras est tendu parallèle au soiavec la main en direction de - Le bras gauche tendu paralièle au sol | - Le bras droit tendu parallèle au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre \ dans la direction que doit prendre
A Attention à être attentif au sens du K10 |FRANÇAISE i t |version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste en }
prolongementde la main | l'automobiliste | | l'automobiliste
5/6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE Sainte Sigolène
45
La ge5tuelle (a Pattention des coureurs et véhicules en course)
( l'automobiliste l'automobiliste | !
[ . »
à " = «
g |Js 2
Pour indiquer aux coureurs ou aux | Pour indiquer aux automobilistes qu'ils |suiveurs que la course tourne à droite : 1 peuvent aller vers leur gauche : || - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras à la verticale gauche, le bras à la verticale- Le bras gauche tendu parallèle au sol | 1 - Le bras droit tendu parallèle au soldans la direction que doit prendre | dans la direction que doit prendre
Attention à être attentif au sens du K10FEDERATION y 'FRANGAISE ||; |version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste SRS vrtion rrr pértivie btaniite |
6/6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-23-00001 -
Arrêté préfectoral DCL-BRE nº 2025 - 53 en date du 23 juin 2025 portant AGRÉMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPÉTITION SPORTIVE Dénommée « TRJV VTT SAINTE SIGOLENE»
LE DIMANCHE 29 JUIN 2025, SUR LA COMMUNE DE Sainte Sigolène
46
43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2025-05-20-00004
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° BCTE/2025/45 DU 20
MAI 2025 portant adhésion de la commune
d'Arlempdes au Syndicat de gestion des eaux du
Velay (SGEV) à compter du 1er juillet 2025
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-05-20-00004 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° BCTE/2025/45 DU 20 MAI 2025 portant adhésion
de la commune d'Arlempdes au Syndicat de gestion des eaux du Velay (SGEV) à compter du 1er juillet 2025 47
ExPREFETDE HAUTE-LOIREL,z'berte'EgalitéFraternité
ExPREFETDE LA LOIRELibertéEgalitéFraternité
PRÉFETDU PUY-DE-DÔMELibertéÉgalitéFratermité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° BCTE/2025/45 DU 20 MAI 2025
portant adhésion de la commune d'Arlempdes
au Syndicat de gestion des eaux du Velay (SGEV) à compter du 1er juillet 2025
Le Préfet de la Haute-Loire,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Le Préfet de la Loire
Le Préfet du Puy-de-Dôme
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.5211-18 et
L.5711-1 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et
comptable publique, et notamment ses articles 53 à 57 ;
Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de
Monsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de la Haute-Loire ;
Vu le décret du président de la République du 11 janvier 2023 portant nomination de
Monsieur Alexandre ROCHATTE en qualité de préfet de la Loire ;
Vu le décret du Président de la République du 06 septembre 2023 portant nomination de
Monsieur Joël MATHURIN en qualité de préfet du Puy-de-Dôme ;
Vu le décret du Président de la République du 30 janvier 2024 portant nomination de
Madame Nathalie CENCIC, en qualité de secrétaire générale de la Haute-Loire, sous-
préfète de l'arrondissement du Puy-en-Velay ;
Vu le décret du Président de la République du 22 février 2022 portant nomination de
Monsieur Dominique SCHUFFENECKER, en qualité de secrétaire général de la Loire,
sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Étienne ;
Vu le décret du Président de la République du 20 septembre 2023 portant nomination de
Monsieur Jean-Paul VICAT, en qualité de secrétaire général de la préfecture du Puy-de-
Dôme, sous-préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand ;
Vu l'arrêté préfectoral n° SG/Coordination 2025-15 en date du 24 mars 2025 portant
délégation de signature à Madame Nathalie CENCIC, secrétaire générale de la
préfecture de la Haute-Loire, sous-préfète de l'arrondissement du Puy-en-Velay ;
1/3
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-05-20-00004 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° BCTE/2025/45 DU 20 MAI 2025 portant adhésion
de la commune d'Arlempdes au Syndicat de gestion des eaux du Velay (SGEV) à compter du 1er juillet 2025 48
Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-201 en date du 13 juillet 2023 portant délégation de
signature à Monsieur Dominique SCHUFFENNECKER, secrétaire général de la
préfecture de la Loire, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Étienne ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 20242112 du 10 décembre 2024 portant délégation de signature à
Monsieur Jean-Paul VICAT, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme, sous-
préfet de l'arrondissement de Clermont-Ferrand ;
Vu l'arrêté préfectoral du 24 novembre 1964 modifié autorisant la création du syndicat de
gestion des réseaux d'alimentation en eau potable du Velay ;
Vu l'arrêté inter-préfectoral n° BCTE/2022/144 du 30 novembre 2022 approuvant la
modification des statuts du Syndicat de gestion des eaux du Velay (S.G.E.V.) ;
Vu l'arrêté inter-préfectoral n° BCTE/2023/131 du 02 novembre 2023 autorisant le retrait de
la communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération (42) du Syndicat de gestion
des eaux du Velay à compter du 1er janvier 2024 ;
Vu l'arrêté inter-préfectoral n° BCTE/2024/13 du 24 janvier 2024 portant adhésion des
communes de Saint-Arcons-de Barges et de Fay-sur-Lignon au Syndicat de gestion des
eaux du Velay (S.G.E.V.) ;
Vu la délibération du 11 avril 2024 de la commune d'Arlempdes approuvant le transfert de
la compétence assainissement non collectif et la demande d'adhésion de la commune
au S.G.E.V. ;
Vu la délibération du 24 juin 2024 du comité syndical du S.G.E.V. donnant son accord à la
demande d'adhésion de la commune d'Arlempdes et au transfert de la compétence
assainissement non collectif au S.G.E.V. ;
Vu les délibérations des organes délibérant des membres du S.G.E.V. approuvant
l'adhésion de la commune d'Arlempdes et le transfert de la compétence Assainissment
non collectif au S.G.E.V. :
Haute-Loire :
Communauté de communes du Haut-Lignon (25 septembre 2024), Alleyrac ( 25
septembre 2024), Cayres (13 septembre 2024), Costaros (11 septembre 2024),
Freycenet-La Tour (11 septembre 2024), Freycenet-Lacuche (02 septembre 2024),
Lantriac (16 septembre 2024), Laussonne (10 septembre 2024), Le Monastier-sur-
Gazeille (05 septembre 2024), Moudeyres (05 août 2024), Ouïdes (25 juillet 2024),
Queyrières (04 octobre 2024), Rauret (18 septembre 2024), Saint-Julien-Chapteuil (17
septembre 2024), Saint-Martin-de-Fugères (30 septembre 2024), Saint-Pierre-Eynac (17
septembre 2024), Salettes (18 octobre 2024), Séneujols (11 octobre 2024) ;
Considérant que la délibération du S.G.E.V. du 24 juin 2024 a été notifiée à l'ensemble des
membres ;
Considérant qu'à défaut de délibération des membres et de la commune candidate dans le
délai de trois mois à compter de la notification de la délibération du comité syndical, leur avis
est réputé favorable ;
Considérant que les conditions de majorité qualifiée requises par l'article L.5211-18 du Code
général des collectivités territoriales sont réunies ;
2/3
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-05-20-00004 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° BCTE/2025/45 DU 20 MAI 2025 portant adhésion
de la commune d'Arlempdes au Syndicat de gestion des eaux du Velay (SGEV) à compter du 1er juillet 2025 49
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire :
ARRÊTENT
Article 1 er : La commune d'Arlempdes adhère au Syndicat de gestion des eaux du Velay à
compter du 1er juillet 2025 pour la compétence Assainissement non collectif.
Article 2 : La liste des membres du S.G.E.V., figurant en annexe 1 de ses statuts, devra être mise
à jour en conséquence.
Article 3 : Le transfert de compétence entraîne de plein droit la mise à disposition du S.G.E.V.
des biens meubles et immeubles utilisés à la date du transfert pour l'exercice de cette
compétence.
Cette mise à disposition est constatée par un procès-verbal conformément à l'article L.1321-1
du Code général des collectivités territoriales
Afin de pouvoir être comptabilisé par le comptable public, les transferts comptables devront
être réalisés conformément aux principes de régularité et de sincérité contenus dans l'article
53 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
publique.
Article 4 - Les secrétaires généraux des préfectures de la Haute-Loire, de la Loire et du Puy-de-
Dôme sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de chaque préfecture et sera notifié au président du Syndicat de gestion des
eaux du Velay. Copie en sera adressée aux sous-préfets d'arrondissement concernés et aux
maires des communes membres.
Pour le Préfet de la Haute-Loire
et par délégation
Signé
Nathalie CENCIC
Pour le Préfet de la Loire
et par délégation
Signé
Dominique SCHUFFENECKER
Pour le Préfet du Puy-de-Dôme
et par délégation
Signé
Jean-Paul VICAT
Voies et délais de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès
du ministre de l'intérieur dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Conformément aux dispositions des articles R421-1 et R421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de
sa notification ou de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet
www.telerecours.f r
3/3
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-05-20-00004 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° BCTE/2025/45 DU 20 MAI 2025 portant adhésion
de la commune d'Arlempdes au Syndicat de gestion des eaux du Velay (SGEV) à compter du 1er juillet 2025 50