| Nom | RAA spécial n°79-2024-062 du 11 mars 2024 |
|---|---|
| Administration | Préfecture des Deux-Sèvres |
| Date | 11 mars 2024 |
| URL | https://www.deux-sevres.gouv.fr/contenu/telechargement/54568/443791/file/RAA%20sp%C3%A9cial%20n%C2%B079-2024-062%20du%2011%20mars%202024.pdf |
| Date de création du PDF | 11 mars 2024 à 15:52:55 |
| Date de modification du PDF | 11 mars 2024 à 15:56:56 |
| Vu pour la première fois le | 23 septembre 2025 à 17:11:31 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
DEUX-SÈVRES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°79-2024-062
PUBLIÉ LE 11 MARS 2024
Sommaire
DDFIP 79 / Stratégie Coordination Maîtrise des Activités
79-2024-03-11-00001 - Délégation de signature en matière de contentieux et
de gracieux fiscal du Service Départemental des Impôts Fonciers des
Deux-Sèvres. au 1-3-24 (2 pages) Page 3
Sous-Préfecture de Parthenay / Réglementation et pôle départemental
Réglementation aérienne
79-2024-03-08-00001 - Arrêté préfectoral du 8 mars 2024 portant
homologation du circuit de motocross des Souches de Buzay situé
sur le
territoire de la commune de Thénezay (4 pages) Page 6
2
DDFIP 79
79-2024-03-11-00001
Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal du Service
Départemental des Impôts Fonciers des
Deux-Sèvres. au 1-3-24
DDFIP 79 - 79-2024-03-11-00001 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal du Service Départemental
des Impôts Fonciers des Deux-Sèvres. au 1-3-24 3
DDFIP 79 - 79-2024-03-11-00001 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal du Service Départemental
des Impôts Fonciers des Deux-Sèvres. au 1-3-24 4
DDFIP 79 - 79-2024-03-11-00001 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal du Service Départemental
des Impôts Fonciers des Deux-Sèvres. au 1-3-24 5
Sous-Préfecture de Parthenay
79-2024-03-08-00001
Arrêté préfectoral du 8 mars 2024 portant
homologation du circuit de motocross des
Souches de Buzay situé
sur le territoire de la commune de Thénezay
Sous-Préfecture de Parthenay - 79-2024-03-08-00001 - Arrêté préfectoral du 8 mars 2024 portant homologation du circuit de
motocross des Souches de Buzay situé
sur le territoire de la commune de Thénezay
6
Sous-Préfecture de Parthenay - 79-2024-03-08-00001 - Arrêté préfectoral du 8 mars 2024 portant homologation du circuit de
motocross des Souches de Buzay situé
sur le territoire de la commune de Thénezay
7
Sous-Préfecture de Parthenay - 79-2024-03-08-00001 - Arrêté préfectoral du 8 mars 2024 portant homologation du circuit de
motocross des Souches de Buzay situé
sur le territoire de la commune de Thénezay
8
Sous-Préfecture de Parthenay - 79-2024-03-08-00001 - Arrêté préfectoral du 8 mars 2024 portant homologation du circuit de
motocross des Souches de Buzay situé
sur le territoire de la commune de Thénezay
9
Sous-Préfecture de Parthenay - 79-2024-03-08-00001 - Arrêté préfectoral du 8 mars 2024 portant homologation du circuit de
motocross des Souches de Buzay situé
sur le territoire de la commune de Thénezay
10