TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°81-2024-238
PUBLIÉ LE 14 JUIN 2024
Sommaire
Préfecture du Tarn / Cabinet
81-2024-06-13-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale,
départementale et communale au titre de la promotion du 14 juillet 2024
(12 pages) Page 3
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Préfecture du Tarn
81-2024-06-13-00006
Arrêté accordant la médaille d'honneur
régionale, départementale et communale au
titre de la promotion du 14 juillet 2024
Préfecture du Tarn - 81-2024-06-13-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre
de la promotion du 14 juillet 2024 3
Ex
PREFET
DU TARN
Liberté
Égalité
Fraternité
CABINET
Bureau du Cabinet
Arrêté
Accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale
- Promotion du 14 juillet 2024 -
Le préfet du Tarn,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du Mérite,
VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'honneur Régionale,
Départementale et Communale,
VU le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médaille
d'honneur Régionale, Départementale et Communale,
VU le décret du Président de la République du 20 septembre 2023 portant nomination de
Monsieur Michel VILBOIS en qualité de Préfet du Tarn,
VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attribution de la
médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale
Sur proposition de la sous-préfète, directrice de Cabinet,
Arrête
Article 1°: la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est
décernée à :
- Monsieur ALBOUY Pierre
Attaché territorial, RÉGION OCCITANIE, demeurant à LOUPIAC.
- Monsieur ALIES Florian
Adjoint technique principal de 1° classe, COMMUNE D'AUSSILLON, demeurant à
PAYRIN-AUGMONTEL.
- Madame ALVERNHE Audray |
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à
CARMAUX.
Tél : 05 63 45 91 94
Mél :
Place de la Préfecture, 81013 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn.gouv.fr
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- Madame ANDRE Héléne née ALAYRAC
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE,
demeurant à CAMBOUNET-SUR-LE-SOR.
- Monsieur ANDRIEU Olivier
Adjoint technique principal de 1" classe, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU
LAUTRECOIS - PAYS D'AGOUT, demeurant à CASTRES.
- Monsieur ASSIÉ Laurent
Adjoint technique territorial principal de 1 classe des établissements d'enseignements,
REGION OCCITANIE, demeurant à DENAT.
- Monsieur ASTIE Benoît
Adjoint technique principal de 1" classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à FAUCH.
- Madame AUBERT Lydia |
Adjoint administratif territorial principal de 1" classe, TOULOUSE METROPOLE, demeurant
à SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Madame AURIOL Catherine née LANDES
Conseillère municipale, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT,
demeurant à FREJEVILLE.
- Madame AURIOL Edwige née PAINDAVOINE
Adjoint technique territorial principal de 1"° classe, COMMUNE DE TOULOUSE, demeurant
à SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Madame BARBEIRO Sonia née DOMININ
Adjoint technique territorial principal de 1"° classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à LABRUGUIERE.
- Monsieur BARDOU Christophe
Adjoint technique principal de 1" classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à BUSQUE.
- Monsieur BARTA Stéphane
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE TOULOUSE, demeurant à
SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Monsieur BASCOUL Jean-Philippe
Adjoint technique territorial principal de 1° classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à BRASSAC.
- Madame BEKHTARI Cherifa
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE,
demeurant à MAZAMET.
- Madame BELLINGER Sylvie née DUFOUR
Attachée, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à LE VERDIER.
- Monsieur BENARD Philippe
Adjoint technique territorial principal de 1" classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à CASTRES.
Tél 0563 45 91 94
Mél :
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- Monsieur BLATTES Morgan
Adjoint technique principal de 1° classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à ALBINE.
- Monsieur BONNET Frédéric
Chef cuisinier, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, demeurant à SAÏX.
- Madame BOURGEOIS Lylah née BOUMELID
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE,
demeurant à CASTRES.
- Madame BOUSQUET Evelyne née RICHARD _
Directrice générale des services, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CORDAIS ET DU
CAUSSE 4C, demeurant a VAOUR.
- Monsieur BOUSQUET Jérôme
Adjoint administratif principal de 1" classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant a
PEYROLE.
- Madame BOYALS Stéphanie
Agent spécialisé des écoles maternelles, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE,
demeurant à SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Madame CAUSSE Martine née BUIL
Rédacteur principal de 1" classe, COMMUNE DE CAGNAC-LES-MINES, demeurant a
LESCURE-D'ALBIGEOIS.
- Monsieur CAZALS Jean-Marc |
Adjoint technique principal de 1° classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à
ROQUECOURBE.
- Monsieur CHARNAY Hervé
Attaché, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à ALBI.
- Madame DA SILVA SANTOS Annie née REFFAY
Animatrice, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, demeurant à
SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Madame DELVALLÉE Sandrine
Adjoint administratif principal de 1" classe, COMMUNE DE RABASTENS, demeurant à
LISLE-SUR-TARN.
- Madame DEMET Céline
Technicien territorial principal de 2° classe, COMMUNE DE LABRUGUIÈRE, demeurant à
VERDALLE.
- Monsieur ESCOUTE Yannick |
Animateur territorial, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT,
demeurant à SOUAL.
- Monsieur ESCUDIE Richard
Adjoint technique principal de 2° classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE,
demeurant à SAÏX.
Tél: 05 63 45 91 94
Mél :
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- Madame FABRE Arnaud
Adjoint technique principal de 1 classe, COMMUNE D'ALBI, demeurant à ALBI.
- Monsieur FERRANDON Jean-Marc
Assistant de conservation principal de 1° classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
CASTELNAU-DE-MONTMIRAL.
- Madame FERREIRA Elisabeth
Adjoint d'animation principal de 2° classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
LISLE-SUR-TARN.
- Monsieur FLEURY Cédric
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE TOULOUSE, demeurant à
SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Madame FUENTES Josiane
Agent d'accueil et d'état civil, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, demeurant à
COUFOULEUX.
- Madame GALAND Amélie née BOUDET
Animateur principal de 1" classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à CESTAYROLS.
- Madame GARDIES Caroline née SVIRIDOFF
Technicien territorial principal de 1" classe, COMMUNE DE LABRUGUIERE, demeurant à
LEMPAUT.
- Madame GIRAULT Guilaine
Agent spécialisé des écoles maternelles principal de 1° classe, COMMUNE DE TOULOUSE,
demeurant à GRAULHET.
- Madame GREGORI Régine née ZUCCARELLI
Responsable accueil et état-civil, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, demeurant à
SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Madame GUY Annie née BAZY
Adjoint administratif territorial, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à COUFOULEUX.
- Monsieur HARDY Philippe
Adjoint technique territorial principal de 1" classe, ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE,
demeurant a COUFOULEUX.
- Madame HEUZE Nathalie
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1" classe,
CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant a GAILLAC.
- Monsieur JAMME Gérôme
Adjoint technique territorial de 1" classe, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SOR ET DE
L'AGOUT, demeurant a VERDALLE.
- Monsieur JOSEPH Marc
Agent de maîtrise, REGION OCCITANIE, demeurant à CAGNAC-LES-MINES.
Tél : 05 63 45 91 94
Mél :
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- Monsieur JUDITH Franck
Adjoint technique principal de 1" classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
GRAULHET.
- Madame KOZUB Nadège
Rédacteur territorial, COMMUNE DE VABRE, demeurant à VABRE.
- Monsieur KRZESINSKI Stanislas
Agent technique territorial, COMMUNE DE BRASSAC, demeurant à FONTRIEU.
- Monsieur LAFON Christophe
Cuisinier, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, demeurant
VIVIERS-LES-MONTAGNES.
- Madame LAURENT Pascale née PHILIPPOU
Adjoint technique territorial principal de 1" classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à ROQUECOURBE.
- Monsieur LEDDA Donald
Adjoint technique principal de 1" classe, COMMUNE DE RABASTENS, demeurant à
GIROUSSENS.
- Monsieur MAILHÉ Olivier À
Technicien principal de 1" classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à DENAT.
- Monsieur MARTINEZ Laurent
Technicien territorial, COMMUNE DE VALENCE D ALBIGEOIS, demeurant à
VALENCE-D'ALBIGEOIS.
- Madame MARTIN Sylvie née ROLLAND
Adjoint administratif territorial principal de 1" classe, COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS C2A, demeurant à ALBI.
- Madame MARTY Alix née NESPOULOUS
Animateur principal de 1" classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à GAILLAC.
- Madame MASSOL Catherine ;
Rédacteur principal de 1° classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant a Castres.
- Monsieur MATEILLE André |
Conseiller municipal, COMMUNE DE SOREZE, demeurant à DURFORT.
- Monsieur MURAT Eric
Agent de maîtrise principal, SMIX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE
VALENCE-VALDERIES, demeurant à VALDERIES.
- Madame PAULIN Stéphanie née GIMENEZ
Agent de maitrise, DEPARTEMENT DU TARN, demeurant a GRAULHET.
- Monsieur PAVANETTO Anthony
Adjoint technique principal de 1" classe, COMMUNE D'AUSSILLON, demeurant a
AIGUEFONDE.
Tél : 05 63 45 91 94
Mél : pref-decorations@tarn.gouv.fr
Place de Ja Préfecture, 81013 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn.gouv.fr
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- Monsieur PERIE Eric |
Adjoint technique territorial principal de 1" classe, COMMUNE DE SAIX, demeurant à
SAÏX.
- Madame PETIT Sylvie née PUJOL
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
RABASTENS.
- Monsieur POMIES Eric
Technicien - responsable usine production eau potable, SYNDICAT MIXTE
D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU GAILLACOIS, demeurant à CESTAYROLS.
- Madame PORTALIER Laétitia née FAU
Technicien de laboratoire paramédical, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à
LAMILLARIE.
- Madame RICHARD Patricia née COSTES
Rédacteur principal de 2° classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à ALBI.
- Monsieur RIGAUD Didier
Technicien entreprise, ORANGE, demeurant à CARLUS.
- Madame RODRIGUEZ Sabrina
Attachée territoriale, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à GAILLAC.
- Monsieur ROQUES Rémy
Policier municipal, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, demeurant à
SAINT-LIEUX-LES-LAVAUR.
- Madame ROUSSEL Christel
Secrétaire de mairie, COMMUNE DE FIAC, demeurant à CABANES.
- Madame SABLAYROLLES Christine née FABRE
Adjoint administratif principal de 1" classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant a
ROQUECOURBE.
- Madame SAIDI Kheira
Adjoint technique territorial principal de 1" classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à GAILLAC.
- Madame SANCHEZ Joëlle née FALGUIERE
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE,
demeurant à SOUAL.
- Madame SCHWEITZER Nicole née RAYNAL
Adjoint technique territorial principal de 1° classe, COMMUNE DE TERSSAC, demeurant à
TERSSAC.
- Madame SINDOU Nathalie
Agent spécialisé principal des écoles maternelles, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
GAILLAC.
Tél : 05 63 45 91 54
Mél : pref-decorations@tarn.gouv.fr
Place de la Préfecture, 81013 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn.gouv.fr
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- Madame SOURD Marjorie |
Technicien de laboratoire paramédical, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à ALBI.
- Madame STOJCIC Florence
Agent spécialisé dans les écoles maternelles, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant a
LISLE-SUR-TARN.
- Madame TERRAL Nathalie née BARTHE
Technicien principal de 2° classe, REGION OCCITANIE, demeurant a LE GARRIC.
- Madame TREILLES Nathalie née VEILLERES
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant a
LISLE-SUR-TARN.
- Madame TRUTINO Carole
Agent de maîtrise principal, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à SAINT-JUERY.
- Madame VALETTE Patricia
Puéricultrice territoriale, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SOR ET DE L'AGOUT,
demeurant à DOURGNE.
- Madame VARGAS Lydia née JULIEN
Adjoint d'animation principal de 2° classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
LISLE-SUR-TARN.
- Madame VENZAL Thomase
Assistant de conservation principal de 1" classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
GRAULHET.
- Madame VILLENEUVE Betty née MILHAU
Agent de maîtrise, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à ROUFFIAC.
Article 2: la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL est
décernée a:
- Monsieur AVELLANEDA Pédro
Adjoint technique territorial principal de 1" classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à MONTANS.
- Monsieur AZEMAR Jean-Pierre |
Agent technique principal de 1° classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION DE
L'ALBIGEOIS C2A, demeurant à CASTELNAU-DE-LEVIS.
- Monsieur BÉNAZET Alain
Agent technique, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, demeurant à
SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
Tél : 05 63 45 91 94
Mél : pref-decorations@tarn.gouv.fr
Place de la Préfecture, 81013 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn.gouv fr
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- Madame BLASCO Myriam |
Assistant de conservation principal de 1" classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à
LAVAUR.
- Madame BOUZEBIBA Sémiramis née TEBIB
Conseiller socio-éducatif hors classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à
LABASTIDE-SAINT-GEORGES.
- Monsieur DELTRUEL Fabrice |
Agent de maîtrise principal titulaire, COMMUNE DE SAINT-JUÉRY, demeurant à
CARMAUX.
- Monsieur GARRIGUE Alain
Agent de maîtrise, RÉGION OCCITANIE, demeurant à SAINT-AFFRIQUE-LES-MONTAGNES.
- Madame GERMAIN Karine née SIMIAND-BUISSONNET
Adjoint technique territorial principal de 2° classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à SAINT-AMANS-SOULT.
- Monsieur GROTTO Jean-Louis
Adjoint technique principal de 1" classe, COMMUNE DE NOAILHAC, demeurant à
NOAILHAC.
- Madame LATORRE Sandrine née DELPECH
Technicien de laboratoire paramédical, DEPARTEMENT DU TARN, demeurant a SALIES.
- Monsieur LEROY Francois
Adjoint technique territorial principal de 1 classe des établissements d'enseignements,
REGION OCCITANIE, demeurant à ALBI.
- Madame MEDALLE Fabienne née PORREDON
Adjoint administratif principal de 1 classe, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à ALBI.
- Madame MENNAL Houria née GHRIFA
Adjoint du patrimoine principal de 1" classe, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant à
GRAULHET.
- Madame MERCIER Maria--Rosalina née MEIREIS-COUTO
Assistant familial, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à ALMAYRAC.
- Monsieur MORANTE Rufo
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE SOUAL, demeurant à CASTRES.
- Madame MOYSSET Florence
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles, COMMUNE D'ALBI, demeurant à ALBI.
- Madame NEY Marie-Laurence
Adjoint technique territorial principal de 1" classe des établissements d'enseignements,
REGION OCCITANIE, demeurant à GAILLAC.
- Madame OULABSIR Taosse
Adjoint technique territorial principal de 1° classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à MAZAMET.
Tél : 05 63 45 91 94
Mél : pref-decorations@tarn.gouv.fr
Place de la Préfecture, 81013 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn gouv.fr
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- Monsieur PONS Patrick
Adjoint technique principal de 1° classe, COMMUNE D'ALBI, demeurant à ALBI.
- Monsieur RAMOND Patrick
Ingénieur, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à VILLEFRANCHE-D'ALBIGEOIS.
- Monsieur RAMON Jean-Pierre
Policier municipal, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, demeurant à LAUTREC.
- Madame ROYER Brigitte née HOLMIERE
Assistant familial, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à LE VERDIER.
- Monsieur SOULISSE Philippe
Agent de maîtrise principal, COMMUNE D'ALBI, demeurant à ARTHES.
- Monsieur TEYSSIER Joël |
Adjoint technique principal de 1" classe ripeur, COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION DE
L'ALBIGEOIS C2A, demeurant à MONTANS.
- Monsieur TRUTINO Michel | |
Agent de maîtrise principal, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à SAINT-JUERY.
- Madame URIBELLAREA Conchita née MIGLIORE
Adjoint technique territorial principal de 1 classe des établissements d'enseignements,
RÉGION OCCITANIE, demeurant à SAINT-BENOIT-DE-CARMAUX.
- Madame VIDAL Martine
Adjoint technique principal de 1° classe des établissements d'enseignement,
DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à CASTRES.
- Madame VIGUIER Fabienne
Adjoint administratif principal de 1° classe, COMMUNE DE CAMBOUNES, demeurant à
BURLATS.
Article 3 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernée a:
- Monsieur ALBINET Pierre
Ingénieur en chef, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à TERSSAC.
- Madame ASSIER Nathalie
Animatrice, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, demeurant à
SAINT-SULPICE-LA-POINTE.
- Madame BAPTISTA Ilda
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles, CA GAILLAC-GRAULHET, demeurant a
LABESSIERE-CANDEIL.
Tél : 05 63 45 91 94
Mél : pref-decorations@tarn.gouv.fr
Place de la Préfecture, 81013 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn.gouv.fr
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de la promotion du 14 juillet 2024 12
- Madame BARRAU Isabelle née ESCACH
Assistante comptable, TOULOUSE METROPOLE HABITAT, demeurant à PARISOT.
- Madame BERNADOU Myriam
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles, COMMUNE DE SALIES, demeurant à
SALIES.
- Madame CURETTI Laurence
Attaché, COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET, demeurant à
PRADES.
- Madame ESCANDE Anne-Marie
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles, COMMUNE DE PUYLAURENS,
demeurant à GARREVAQUES.
- Monsieur FABRE André ;
Conseiller départemental, DÉPARTEMENT DU TARN, demeurant à SAINT-JUERY.
- Monsieur GAY Yannick
Adjoint technique principal de 1" classe, COMMUNE D'AUSSILLON, demeurant à
PAYRIN-AUGMONTEL.
- Monsieur GOURC Jean-Michel
Adjoint technique principal de 1" classe des établissements d'enseignement, REGION
OCCITANIE, demeurant à ARTHES.
- Madame GRAS Véronique
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2° classe, COMMUNE DE
PUYLAURENS, demeurant à PUYLAURENS.
- Monsieur GUISCHET Fabien
Rédacteur principal de 1" classe, COMMUNE DE RABASTENS, demeurant à RABASTENS.
- Monsieur LARROQUE Eric
Adjoint technique principal de 1" classe des établissements d'enseignement, REGION
OCCITANIE, demeurant à GAILLAC.
- Monsieur LLOPART Pierre ;
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU TARN, demeurant a
CASTRES.
- Madame ROUMEC Pascale
Rédacteur principal de 1° classe, CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, demeurant à LAGRAVE.
- Monsieur MAFFRE Philippe
Adjoint technique principal de 1" classe, COMMUNE DE VABRE, demeurant à VABRE.
- Madame SEGONNE Hélène née FABRE |
Rédacteur principal de 1° classe, COMMUNE DE SOREZE, demeurant à SORÈZE.
Tél : 05 63 45 91 94
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Place de la Préfecture, 81013 Albi CEDEX 09 - Horaires d'accueil sur www.tarn.gouv.fr
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de la promotion du 14 juillet 2024 13
- Monsieur SIMONOU Alain
Professeur d'enseignement artistique, SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'ÉCOLE DE
MUSIQUE ET DE DANSE DU TARN, demeurant à ALBI.
- Monsieur SIRVAIN Patrick
Agent de maîtrise, RÉGION OCCITANIE, demeurant à CASTRES.
Article 4: Monsieur le secrétaire général et Madame la directrice de cabinet sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture.
Fait à Albi,le 13 JUIN 2024
Le Préfet
Michel VILBOIS
Délais et voies de recours - La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un
recours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif
peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours
hiérarchique auprès (au choix selon le signataire de l'arrêté) du Ministre chargé de (saisir le domaine) ou du Préfet. Cette
démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse
(l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite)".
Tél 0563 45 91 94
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