| Nom | Recueil 402-2026-06 |
|---|---|
| Administration | Préfecture des Alpes-Maritimes |
| Date | 20 novembre 2026 |
| URL | https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/contenu/telechargement/61558/468042/file/recueil-402-2026-06-recueil-des-actes-administratifs.pdf |
| Date de création du PDF | 20 novembre 2026 à 15:38:21 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 20 novembre 2026 à 18:37:39 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ALPES-MARITIMES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°402-2026-06
PUBLIÉ LE 20 NOVEMBRE 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer / Service
déplacement,risques, déplacement
- 2026-118-AP RP TELECORDE-DE-LIASON Valberg (2 pages) Page 3
- 2026-119-AP RP TRSM-GARIBEUIL1 Valberg (4 pages) Page 6
- 2026-120-AP RP TRSM-GARIBEUIL2 Valberg (4 pages) Page 11
- 2026-121-AP RP TSD-EGUILLES Valberg (4 pages) Page 16
- 2026-122-AP RP TSF-BARZES Valberg (4 pages) Page 21
- 2026-123-AP RP TSF-CIME-DES-RAGES Valberg (4 pages) Page 26
- 2026-124-AP RP TSF-CLOT-DE-MATY Valberg (4 pages) Page 31
- 2026-125-AP RP TSF-CROIX-DU-SAPET Valberg (4 pages) Page 36
- 2026-126-AP RP TSF-DRECCIA Valberg (4 pages) Page 41
- 2026-127-AP RP TSF-VASSON Valberg (4 pages) Page 46
2
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-118-AP RP TELECORDE-DE-LIASON Valberg
3
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PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-118 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant avis conforme sur le règlement de police du Télécorde de liaison Eguilles - Saint Jean
Commune de Beuil - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, notamment ses articles L. 342-7, L. 342-15, R.342-11 et R.342-19 ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 42 de l'arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la
modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux téléskis du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télécorde de liaison Eguilles - Saint Jean,
situé sur la commune de BEUIL.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
4
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télécorde de liaison Eguilles - Saint Jean.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Il est admis au maximum sur la ligne : 60 usagers à la montée et 0 à la descente
Sont admis :
- les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs ;
- les traîneaux de secours dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du 27
décembre 2011 susvisé.
Le transport simultané d'un adulte et d'un enfant sur le même agrès est autorisé dans les
conditions définies dans l'arrêté préfectoral susvisé.
L'accès au téléski est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Sans objet.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télécorde de liaison Eguilles - Saint Jean.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
5
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-119-AP RP TRSM-GARIBEUIL1 Valberg
6
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-119 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Tapis Roulant de Station de Montagne du Garibeuil 1
sur la commune de Péone - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, notamment ses articles L. 342-7, L. 342-15, R.342-11 et R.342-19 ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 44 de l'arrêté du 29 septembre 2010 modifié relatif à la conception, à la
réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants
mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux tapis roulants assurant un transport à vocation touristique ou sportive dans
les stations de montagne du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Tapis Roulant de Station de Montagne du
GARIBEUIL 1, situé sur la commune de PÉONE.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
7
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Tapis Roulant de Station de Montagne du GARIBEUIL 1.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Sont admis :
- les usagers munis de : skis alpins, skis de fond, monoskis, surfs ;
- les piéton munis de chaussures adaptées (fermées et solides) ;
- les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté du 27
décembre 2011 susvisé ;
- les engins spéciaux figurant dans une liste visée par le STRMTG et dans les
conditions définies dans l'arrêté du 27 décembre susvisé ;
- les luges (exclusivement lors d'évènements dédiés ;,
- les VTT exclusivement l'été ;
- les animaux dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du 27 décembre
2011 susvisé.
L'accès au tapis est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Types d'arrivée : Frontale
Latérale gauche
En cas d'arrêt en ligne, les usagers ne doivent pas chercher à quitter le tapis sans y être
invité par le personnel de l'exploitant.
Toutefois en cas d'incendie, les usagers doivent quitter immédiatement leur engin de glisse
et évacuer à pied dans le calme le tapis roulant en empruntant la sortie de secours la plus
proche.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Tapis Roulant de Station de Montagne du GARIBEUIL 1.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
8
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
9
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-119
Station de VALBERG – TRSM GARIBEUIL 1
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux tapis roulants assurant un transport à vocation touristique ou sportive dans les stations
de montagne du département des Alpes-Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin spécial doit être
apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen d'un avis délivré par
le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve du respect des
conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B GLIDE AVMH_791_12_A
TEMPO AVMH_792_13_B KARTSKI AVMH_777_06_B
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
10
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-120-AP RP TRSM-GARIBEUIL2 Valberg
11
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-120 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Tapis Roulant de Station de Montagne du Garibeuil 2
sur la commune de Péone - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, notamment ses articles L. 342-7, L. 342-15, R.342-11 et R.342-19 ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 44 de l'arrêté du 29 septembre 2010 modifié relatif à la conception, à la
réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants
mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux tapis roulants assurant un transport à vocation touristique ou sportive dans
les stations de montagne du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Tapis Roulant de Station de Montagne du
GARIBEUIL 2, situé sur la commune de PÉONE.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
12
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Tapis Roulant de Station de Montagne du GARIBEUIL 2.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Sont admis :
- les usagers munis de : skis alpins, skis de fond, monoskis, surfs ;
- les piéton munis de chaussures adaptées (fermées et solides) ;
- les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté du 27
décembre 2011 susvisé ;
- les engins spéciaux figurant dans une liste visée par le STRMTG et dans les
conditions définies dans l'arrêté du 27 décembre susvisé ;
- les luges (exclusivement lors d'évènements dédiés) ;
- les VTT exclusivement l'été ;
- les animaux dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du 27 décembre
2011 susvisé.
L'accès au tapis est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Types d'arrivée : Frontale
Latérale Droite
En cas d'arrêt en ligne, les usagers ne doivent pas chercher à quitter le tapis sans y être
invité par le personnel de l'exploitant.
Toutefois en cas d'incendie, les usagers doivent quitter immédiatement leur engin de glisse
et évacuer à pied dans le calme le tapis roulant en empruntant la sortie de secours la plus
proche.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Tapis Roulant de Station de Montagne du GARIBEUIL 2.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
13
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
14
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-120
Station de VALBERG – TRSM GARIBEUIL 2
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux tapis roulants assurant un transport à vocation touristique ou sportive dans les stations
de montagne du département des Alpes-Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin spécial doit être
apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen d'un avis délivré par
le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve du respect des
conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B GLIDE AVMH_791_12_A
TEMPO AVMH_792_13_B KARTSKI AVMH_777_06_B
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
15
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-121-AP RP TSD-EGUILLES Valberg
16
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-121 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Télésiège Débrayable Eguilles
sur la commune de Beuil - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-7 et L. 342-15, R. 342-11 et R. 342-
19 ;
Vu le code des transports, et notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-
Maritimes ;
Vu l'article 36 de l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à
la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à
M. Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-
Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature
et de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports
guidés (STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-
Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télésiège débrayable EGUILLES, situé sur la
commune de Beuil.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
17
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télésiège débrayable EGUILLES.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Usagers hiver :
Il est admis au maximum par siège :
à la montée : 6 personnes
à la descente : 2 personnes centrés sur le siège
Sont admis :
• les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs exclusivement à la montée ;
• les piétons ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé.
Usagers été :
Il est admis au maximum par siège :
à la montée : 6 personnes ou 4 personnes et 2 VTT
à la descente : 2 personnes centrées sur le siège ou 1 personne et 1 VTT
Sont admis :
• les piétons (notamment pour la pratique du VTT) ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé ;
• les animaux dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du 27 décembre
2011 susvisé.
L'accès au télésiège est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Sans objet.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télésiège débrayable EGUILLES.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
18
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
19
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-121
Station de VALBERG – TSD EGUILLES
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux télésièges du département des Alpes Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin
spécial doit être apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen
d'un avis délivré par le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve
du respect des conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
•Engins de loisirs :
BIBOARD AVEL _755_00_G SNOWSCOOT INSANE TOYS AVEL_624_91_I
BIKEBOARD SNOW AVEL_790_06_B BLACKMOUTAIN AVEL_792_07_B
SNOWBIKE AVEL_771_01_E WINTER X BIKE AVEL_794_07_A
SMX AVEL_793_07_B SCOOT'DAINES AVEL_ 797_08_A
SKIRIDER AVEL_813_12_A EVO-SNOW AVEL_817_12_A
R2S AVEL_820_13_A MYSHAPE AVEL_821_13_B
VS FIREM AVEL_801_09_D ATSB AVEL_815_12_A
SLEDGEHAMMER AVEL_818_13_A KIT GIGANTIC AVEL_819_13_A
TRIKKE SKKI AVEL_789_06_B ARTIC SNOWBIKE AVEL_847_19_A
BABYSNOW AVEL_806_09_B SNOWSCOOT CENTSIX AVEL_843_18_A
SNOWTRIKE 4CROSS AVEL_854_23_A VELOSKI GEARY AVEL_851_19_A
SNOWSCOOT CXXXTREME AVEL_844_18_A TMW SNOWMOTO AVEL_848_19_A
SKIBRID AVEL_845_18_B COOL SEVEN AVEL_829_14_A
MICRO SNOW SCOOTER AVEL_832_15_A SNOWSCOOT ERETIC AVEL_838_17_B
ORIGINAL 1.0 AVEL_836_16_A THREE PLANKING AVEL_822_13_A
SNOWING TTT AVEL_835_16_A SNOWBIKE-MX AVEL_840_17_A
QUATTRO SENSATIONS AVEL_839_17_A SM AVEL_826_13_A
FREESNO AVEL_849_19_A R PURE AVEL_828_14_A
T-Rex AVEL_852_22_A SNO-GO AVEL_850_19_B
Le leash est obligatoire.
•Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B GMS AVMH_749_99_B
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
TEMPO AVMH_792_13_B GLIDE AVMH_791_12_A
FMS AVMH_783_08_A TANDEM-FLEX AVMH_790_12_B
TANDEM-SKI AVMH_736_99_E KARTSKI AVMH_777_06_B
GMS AVMH_788_11_A
•Fauteuil tout-terrain l'été :
CIMGO AVMH_785_10_B
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
20
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-122-AP RP TSF-BARZES Valberg
21
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-122 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Télésiège Fixe Barzès
sur la commune de Guillaumes - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-7 et L. 342-15, R. 342-11 et R. 342-19 ;
Vu le code des transports, et notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 36 de l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à la
modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télésiège fixe BARZES, situé sur la
commune de GUILLAUMES.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
22
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télésiège fixe BARZES
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Usagers hiver :
Il est admis au maximum par siège :
- à la montée : 3 usagers
- à la descente : pas d'exploitation descente
Sont admis :
les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs ;
les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé.
L'accès au télésiège est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Usagers été :
Sans objet
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Présence d'un tapis d'embarquement.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télésiège fixe BARZES.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
23
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
24
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-122
Station de VALBERG – TSF BARZES
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin
spécial doit être apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen
d'un avis délivré par le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve
du respect des conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
Engins de loisirs :
BIBOARD AVEL _755_00_G SNOWSCOOT INSANE TOYS AVEL_624_91_I
BIKEBOARD SNOW AVEL_790_06_B BLACKMOUTAIN AVEL_792_07_B
SNOWBIKE AVEL_771_01_E WINTER X BIKE AVEL_794_07_A
SMX AVEL_793_07_B SCOOT'DAINES AVEL_ 797_08_A
SKIRIDER AVEL_813_12_A EVO-SNOW AVEL_817_12_A
R2S AVEL_820_13_A MYSHAPE AVEL_821_13_B
VS FIREM AVEL_801_09_D ATSB AVEL_815_12_A
SLEDGEHAMMER AVEL_818_13_A KIT GIGANTIC AVEL_819_13_A
TRIKKE SKKI AVEL_789_06_B ARTIC SNOWBIKE AVEL_847_19_A
BABYSNOW AVEL_806_09_B SNOWSCOOT CENTSIX AVEL_843_18_A
SNOWTRIKE 4CROSS AVEL_854_23_A VELOSKI GEARY AVEL_851_19_A
SNOWSCOOT CXXXTREME AVEL_844_18_A TMW SNOWMOTO AVEL_848_19_A
SKIBRID AVEL_845_18_B COOL SEVEN AVEL_829_14_A
MICRO SNOW SCOOTER AVEL_832_15_A SNOWSCOOT ERETIC AVEL_838_17_B
ORIGINAL 1.0 AVEL_836_16_A THREE PLANKING AVEL_822_13_A
SNOWING TTT AVEL_835_16_A SNOWBIKE-MX AVEL_840_17_A
QUATTRO SENSATIONS AVEL_839_17_A SM AVEL_826_13_A
FREESNO AVEL_849_19_A R PURE AVEL_828_14_A
T-Rex AVEL_852_22_A SNO-GO AVEL_850_19_B
Le leash est obligatoire.
Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B GMS AVMH_749_99_B
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
TEMPO AVMH_792_13_B GLIDE AVMH_791_12_A
FMS AVMH_783_08_A TANDEM-FLEX AVMH_790_12_B
TANDEM-SKI AVMH_736_99_E KARTSKI AVMH_777_06_B
GMS AVMH_788_11_A
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
25
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-123-AP RP TSF-CIME-DES-RAGES Valberg
26
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-123 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Télésiège Fixe Cime des Rages
sur la commune de Péone - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-7 et L. 342-15, R. 342-11 et R. 342-19 ;
Vu le code des transports, et notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 36 de l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à la
modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télésiège fixe CIME DES RAGES, situé sur la
commune de Péone.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
27
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télésiège fixe CIME DES RAGES.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Usagers hiver :
Il est admis au maximum par siège :
- à la montée : 3 usagers
- à la descente : pas d'exploitation descente
Sont admis :
• les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé.
L'accès au télésiège est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Usagers été :
Sans objet
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Présence d'un tapis d'embarquement.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télésiège fixe CIME DES RAGES.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
28
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
29
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-123
Station de VALBERG – TSF CIME DES RAGES
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux télésièges du département des Alpes Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin
spécial doit être apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen
d'un avis délivré par le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve
du respect des conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
•Engins de loisirs :
BIBOARD AVEL _755_00_G SNOWSCOOT INSANE TOYS AVEL_624_91_I
BIKEBOARD SNOW AVEL_790_06_B BLACKMOUTAIN AVEL_792_07_B
SNOWBIKE AVEL_771_01_E WINTER X BIKE AVEL_794_07_A
SMX AVEL_793_07_B SCOOT'DAINES AVEL_ 797_08_A
SKIRIDER AVEL_813_12_A EVO-SNOW AVEL_817_12_A
R2S AVEL_820_13_A MYSHAPE AVEL_821_13_B
VS FIREM AVEL_801_09_D ATSB AVEL_815_12_A
SLEDGEHAMMER AVEL_818_13_A KIT GIGANTIC AVEL_819_13_A
TRIKKE SKKI AVEL_789_06_B ARTIC SNOWBIKE AVEL_847_19_A
BABYSNOW AVEL_806_09_B SNOWSCOOT CENTSIX AVEL_843_18_A
SNOWTRIKE 4CROSS AVEL_854_23_A VELOSKI GEARY AVEL_851_19_A
SNOWSCOOT CXXXTREME AVEL_844_18_A TMW SNOWMOTO AVEL_848_19_A
SKIBRID AVEL_845_18_B COOL SEVEN AVEL_829_14_A
MICRO SNOW SCOOTER AVEL_832_15_A SNOWSCOOT ERETIC AVEL_838_17_B
ORIGINAL 1.0 AVEL_836_16_A THREE PLANKING AVEL_822_13_A
SNOWING TTT AVEL_835_16_A SNOWBIKE-MX AVEL_840_17_A
QUATTRO SENSATIONS AVEL_839_17_A SM AVEL_826_13_A
FREESNO AVEL_849_19_A R PURE AVEL_828_14_A
T-Rex AVEL_852_22_A SNO-GO AVEL_850_19_B
Le leash est obligatoire.
•Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B GMS AVMH_749_99_B
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
TEMPO AVMH_792_13_B GLIDE AVMH_791_12_A
FMS AVMH_783_08_A TANDEM-FLEX AVMH_790_12_B
TANDEM-SKI AVMH_736_99_E KARTSKI AVMH_777_06_B
GMS AVMH_788_11_A
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
30
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-124-AP RP TSF-CLOT-DE-MATY Valberg
31
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-124 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Télésiège Fixe Clot de Maty
sur la commune de Guillaumes - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-7 et L. 342-15, R. 342-11 et R. 342-19 ;
Vu le code des transports, et notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 36 de l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à la
modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télésiège fixe CLOT DE MATY, situé sur la
commune de Guillaumes.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
32
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télésiège fixe CLOT DE MATY.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Usagers hiver :
Il est admis au maximum par siège :
- à la montée : 3 usagers
- à la descente : pas d'exploitation descente
Sont admis :
• les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé.
L'accès au télésiège est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Usagers été :
Sans objet
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Présence d'un tapis d'embarquement.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télésiège fixe CLOT DE MATY.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
33
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
34
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-124
Station de VALBERG – TSF CLOT DE MATY
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux télésièges du département des Alpes Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin
spécial doit être apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen
d'un avis délivré par le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve
du respect des conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
•Engins de loisirs :
BIBOARD AVEL _755_00_G SNOWSCOOT INSANE TOYS AVEL_624_91_I
BIKEBOARD SNOW AVEL_790_06_B BLACKMOUTAIN AVEL_792_07_B
SNOWBIKE AVEL_771_01_E WINTER X BIKE AVEL_794_07_A
SMX AVEL_793_07_B SCOOT'DAINES AVEL_ 797_08_A
SKIRIDER AVEL_813_12_A EVO-SNOW AVEL_817_12_A
R2S AVEL_820_13_A MYSHAPE AVEL_821_13_B
VS FIREM AVEL_801_09_D ATSB AVEL_815_12_A
SLEDGEHAMMER AVEL_818_13_A KIT GIGANTIC AVEL_819_13_A
TRIKKE SKKI AVEL_789_06_B ARTIC SNOWBIKE AVEL_847_19_A
BABYSNOW AVEL_806_09_B SNOWSCOOT CENTSIX AVEL_843_18_A
SNOWTRIKE 4CROSS AVEL_854_23_A VELOSKI GEARY AVEL_851_19_A
SNOWSCOOT CXXXTREME AVEL_844_18_A TMW SNOWMOTO AVEL_848_19_A
SKIBRID AVEL_845_18_B COOL SEVEN AVEL_829_14_A
MICRO SNOW SCOOTER AVEL_832_15_A SNOWSCOOT ERETIC AVEL_838_17_B
ORIGINAL 1.0 AVEL_836_16_A THREE PLANKING AVEL_822_13_A
SNOWING TTT AVEL_835_16_A SNOWBIKE-MX AVEL_840_17_A
QUATTRO SENSATIONS AVEL_839_17_A SM AVEL_826_13_A
FREESNO AVEL_849_19_A R PURE AVEL_828_14_A
T-Rex AVEL_852_22_A SNO-GO AVEL_850_19_B
Le leash est obligatoire.
•Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B GMS AVMH_749_99_B
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
TEMPO AVMH_792_13_B GLIDE AVMH_791_12_A
FMS AVMH_783_08_A TANDEM-FLEX AVMH_790_12_B
TANDEM-SKI AVMH_736_99_E KARTSKI AVMH_777_06_B
GMS AVMH_788_11_A
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
35
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-125-AP RP TSF-CROIX-DU-SAPET Valberg
36
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-125 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Télésiège Fixe Croix du Sapet
sur la commune de Péone - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-7 et L. 342-15, R. 342-11 et R. 342-
19 ;
Vu le code des transports, et notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-
Maritimes ;
Vu l'article 36 de l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à
la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à
M. Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-
Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature
et de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports
guidés (STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-
Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télésiège fixe CROIX DU SAPET, situé sur la
commune de Péone.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
37
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télésiège fixe CROIX DU SAPET.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Usagers hiver :
Il est admis au maximum par siège :
à la montée : 4 personnes
à la descente : 2 personnes centrés sur le siège
Sont admis :
• les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs exclusivement à la montée ;
• les piétons ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé.
Usagers été :
Il est admis au maximum par siège :
à la montée : 4 personnes ou 3 personnes et 1 VTT
à la descente : 2 personnes centrées sur le siège ou 1 personne et 1 VTT
Sont admis :
• les piétons (notamment pour la pratique du VTT) ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé ;
• les animaux dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du 27 décembre
2011 susvisé.
L'accès au télésiège est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Présence d'un tapis d'embarquement
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télésiège fixe CROIX DU SAPET.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
38
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
39
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-125
Station de VALBERG – TSF CROIX DU SAPET
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux télésièges du département des Alpes Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin
spécial doit être apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen
d'un avis délivré par le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve
du respect des conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
•Engins de loisirs :
BIBOARD AVEL _755_00_G SNOWSCOOT INSANE TOYS AVEL_624_91_I
BIKEBOARD SNOW AVEL_790_06_B BLACKMOUTAIN AVEL_792_07_B
SNOWBIKE AVEL_771_01_E WINTER X BIKE AVEL_794_07_A
SMX AVEL_793_07_B SCOOT'DAINES AVEL_ 797_08_A
SKIRIDER AVEL_813_12_A EVO-SNOW AVEL_817_12_A
R2S AVEL_820_13_A MYSHAPE AVEL_821_13_B
VS FIREM AVEL_801_09_D ATSB AVEL_815_12_A
SLEDGEHAMMER AVEL_818_13_A KIT GIGANTIC AVEL_819_13_A
TRIKKE SKKI AVEL_789_06_B ARTIC SNOWBIKE AVEL_847_19_A
BABYSNOW AVEL_806_09_B SNOWSCOOT CENTSIX AVEL_843_18_A
SNOWTRIKE 4CROSS AVEL_854_23_A VELOSKI GEARY AVEL_851_19_A
SNOWSCOOT CXXXTREME AVEL_844_18_A TMW SNOWMOTO AVEL_848_19_A
SKIBRID AVEL_845_18_B COOL SEVEN AVEL_829_14_A
MICRO SNOW SCOOTER AVEL_832_15_A SNOWSCOOT ERETIC AVEL_838_17_B
ORIGINAL 1.0 AVEL_836_16_A THREE PLANKING AVEL_822_13_A
SNOWING TTT AVEL_835_16_A SNOWBIKE-MX AVEL_840_17_A
QUATTRO SENSATIONS AVEL_839_17_A SM AVEL_826_13_A
FREESNO AVEL_849_19_A R PURE AVEL_828_14_A
T-Rex AVEL_852_22_A SNO-GO AVEL_850_19_B
Le leash est obligatoire.
•Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B GMS AVMH_749_99_B
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
TEMPO AVMH_792_13_B GLIDE AVMH_791_12_A
FMS AVMH_783_08_A TANDEM-FLEX AVMH_790_12_B
TANDEM-SKI AVMH_736_99_E KARTSKI AVMH_777_06_B
GMS AVMH_788_11_A
•fauteuil tout-terrain l'été :
CIMGO AVMH_785_10_B
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
40
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-126-AP RP TSF-DRECCIA Valberg
41
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-126 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Télésiège Fixe Dreccia 2
sur la commune de Beuil - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-7 et L. 342-15, R. 342-11 et R. 342-19 ;
Vu le code des transports, et notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 36 de l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à la
modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télésiège fixe DRECCIA 2, situé sur la
commune de Beuil.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
42
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télésiège fixe DRECCIA 2.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Usagers hiver :
Il est admis au maximum par siège :
- à la montée : 4 usagers
- à la descente : pas d'exploitation descente
Sont admis :
• les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé.
L'accès au télésiège est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Usagers été :
Sans objet
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Présence d'un tapis d'embarquement.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télésiège fixe DRECCIA.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
43
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
44
2
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-126
Station de VALBERG – TSF DRECCIA
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux télésièges du département des Alpes Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin
spécial doit être apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen
d'un avis délivré par le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve
du respect des conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
•Engins de loisirs :
BIBOARD AVEL _755_00_G SNOWSCOOT INSANE TOYS AVEL_624_91_I
BIKEBOARD SNOW AVEL_790_06_B BLACKMOUTAIN AVEL_792_07_B
SNOWBIKE AVEL_771_01_E WINTER X BIKE AVEL_794_07_A
SMX AVEL_793_07_B SCOOT'DAINES AVEL_ 797_08_A
SKIRIDER AVEL_813_12_A EVO-SNOW AVEL_817_12_A
R2S AVEL_820_13_A MYSHAPE AVEL_821_13_B
VS FIREM AVEL_801_09_D ATSB AVEL_815_12_A
SLEDGEHAMMER AVEL_818_13_A KIT GIGANTIC AVEL_819_13_A
TRIKKE SKKI AVEL_789_06_B ARTIC SNOWBIKE AVEL_847_19_A
BABYSNOW AVEL_806_09_B SNOWSCOOT CENTSIX AVEL_843_18_A
SNOWTRIKE 4CROSS AVEL_854_23_A VELOSKI GEARY AVEL_851_19_A
SNOWSCOOT CXXXTREME AVEL_844_18_A TMW SNOWMOTO AVEL_848_19_A
SKIBRID AVEL_845_18_B COOL SEVEN AVEL_829_14_A
MICRO SNOW SCOOTER AVEL_832_15_A SNOWSCOOT ERETIC AVEL_838_17_B
ORIGINAL 1.0 AVEL_836_16_A THREE PLANKING AVEL_822_13_A
SNOWING TTT AVEL_835_16_A SNOWBIKE-MX AVEL_840_17_A
QUATTRO SENSATIONS AVEL_839_17_A SM AVEL_826_13_A
FREESNO AVEL_849_19_A R PURE AVEL_828_14_A
T-Rex AVEL_852_22_A SNO-GO AVEL_850_19_B
Le leash est obligatoire.
•Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B GMS AVMH_749_99_B
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
TEMPO AVMH_792_13_B GLIDE AVMH_791_12_A
FMS AVMH_783_08_A TANDEM-FLEX AVMH_790_12_B
TANDEM-SKI AVMH_736_99_E KARTSKI AVMH_777_06_B
GMS AVMH_788_11_A
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
45
Direction départementale des territoires et de la
mer
2026-127-AP RP TSF-VASSON Valberg
46
| |
PREFET
DES ALPES-
MARITIMES
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction Départementale
des territoires et de la mer
Service déplacement risques sécurité
Réf. : DDTM/SDRS/PSDC/AP2026-127 Nice, le 15 octobre 2026
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant règlement de police du Télésiège Fixe Vasson
sur la commune de Guillaumes - Station de VALBERG
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du tourisme, et notamment ses articles L. 342-7 et L. 342-15, R. 342-11 et R. 342-19 ;
Vu le code des transports, et notamment ses articles L. 1251-2 et L. 2241-1 ;
Vu le décret du 28 avril 2025 nommant M. Laurent HOTTIAUX, préfet des Alpes-Maritimes ;
Vu l'article 36 de l'arrêté du 7 août 2009 modifié relatif à la conception, à la réalisation, à la
modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de police
applicables aux télésièges du département des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1589 du 7 octobre 2026 portant délégation de signature à M.
Eric LEFEBVRE, directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-1621 du 7 octobre 2026, portant subdélégation de signature et
de représentation aux directeurs départementaux adjoints et aux cadres de la direction
départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
Vu la proposition transmise par l'exploitant Société Publique Locale de Valberg (SPLV) le 15
septembre 2026 ;
Vu l'avis favorable du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
(STRMTG) en date du 13 octobre 2026 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes ;
ARRÊTE
Article 1 : Disposition générale
Le présent arrêté fixe le règlement de police du Télésiège fixe VASSON, situé sur la
commune de Guillaumes.
Les usagers sont tenus de respecter le présent règlement et de suivre les instructions
particulières que le personnel d'exploitation pourrait être amené à leur donner pour la
bonne marche de l'installation et la sécurité.
47
Article 2 : Lien avec l'arrêté préfectoral fixant les dispositions générales de police
Les dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé sont applicables au
Télésiège fixe VASSON.
Article 3 : Conditions d'accès des usagers
Usagers hiver :
Il est admis au maximum par siège :
- à la montée : 4 usagers
- à la descente : pas d'exploitation descente
Sont admis :
• les usagers munis de : skis alpins, monoskis, surfs ;
• les personnes handicapées dans les conditions définies dans l'arrêté préfectoral du
27 décembre 2011 susvisé ;
• les engins spéciaux figurant en annexe dans les conditions définies dans l'arrêté
préfectoral du 27 décembre 2011 susvisé.
L'accès au télésiège est interdit aux usagers ou engins qui ne sont pas explicitement
mentionnés ci-dessus.
Usagers été :
Sans objet
Article 4 : Conditions de transport des usagers
Présence d'un tapis d'embarquement.
Article 5 : Article d'exécution
Le présent arrêté sera affiché de façon visible pour les usagers préalablement à leur accès
au Télésiège fixe VASSON.
Article 6 : délais et voies de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. Il peut aussi faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nice dans ce même délai.
Le défaut de réponse de l'administration au recours gracieux ou hiérarchique dans un délai
de deux mois après sa réception fait naître une décision implicite de rejet. L'intéressé
dispose alors, pour former un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nice,
d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle est née la décision implicite de
rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient avant l'expiration de cette
période, elle fait à nouveau courir le délai de recours.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens », accessible sur le site internet : www.telerecours.fr
48
Article 7 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, Monsieur le
directeur départemental de la gendarmerie nationale, l'exploitant « Société Publique
Locale de Valberg (SPLV) » et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la
mer des Alpes-Maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-
Maritimes.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
Annexe : Tableau des engins spéciaux
49
Annexe à l'arrêté préfectoral 2026-127
Station de VALBERG – TSF VASSON
Conformément à l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011 fixant les dispositions générales de
police applicables aux télésièges du département des Alpes Maritimes, « Pour pouvoir être autorisé, un engin
spécial doit être apte à emprunter une remontée mécanique. Cette aptitude peut être évaluée au moyen
d'un avis délivré par le STRMTG. ». Le Chef d'exploitation autorise les engins spéciaux suivants, sous réserve
du respect des conditions d'utilisations définies sur les avis délivrés par le STRMTG.
•Engins de loisirs :
BIBOARD AVEL _755_00_G SNOWSCOOT INSANE TOYS AVEL_624_91_I
BIKEBOARD SNOW AVEL_790_06_B BLACKMOUTAIN AVEL_792_07_B
SNOWBIKE AVEL_771_01_E WINTER X BIKE AVEL_794_07_A
SMX AVEL_793_07_B SCOOT'DAINES AVEL_ 797_08_A
SKIRIDER AVEL_813_12_A EVO-SNOW AVEL_817_12_A
R2S AVEL_820_13_A MYSHAPE AVEL_821_13_B
VS FIREM AVEL_801_09_D ATSB AVEL_815_12_A
SLEDGEHAMMER AVEL_818_13_A KIT GIGANTIC AVEL_819_13_A
TRIKKE SKKI AVEL_789_06_B ARTIC SNOWBIKE AVEL_847_19_A
BABYSNOW AVEL_806_09_B SNOWSCOOT CENTSIX AVEL_843_18_A
SNOWTRIKE 4CROSS AVEL_854_23_A VELOSKI GEARY AVEL_851_19_A
SNOWSCOOT CXXXTREME AVEL_844_18_A TMW SNOWMOTO AVEL_848_19_A
SKIBRID AVEL_845_18_B COOL SEVEN AVEL_829_14_A
MICRO SNOW SCOOTER AVEL_832_15_A SNOWSCOOT ERETIC AVEL_838_17_B
ORIGINAL 1.0 AVEL_836_16_A THREE PLANKING AVEL_822_13_A
SNOWING TTT AVEL_835_16_A SNOWBIKE-MX AVEL_840_17_A
QUATTRO SENSATIONS AVEL_839_17_A SM AVEL_826_13_A
FREESNO AVEL_849_19_A R PURE AVEL_828_14_A
T-Rex AVEL_852_22_A SNO-GO AVEL_850_19_B
Le leash est obligatoire.
•Matériel de ski assis :
PRASCHBERGER AVMH_778_07_A SCARVER AVMH_779_08_C
YETI 1 – YETI 2 AVMH_754_00_B YETI M.C.P. AVMH_773_01_B
CONCEPT SKI 1 AVMH_733_99_B UNISKI AMS AVMH_748_99_B
PRASCHBERGER BULLET AVMH_789_11_A UNISKI-DUALSKI AVMH_735_99_D
VFC UNISKI – DUALSKI AVMH_775_02_B GMS AVMH_749_99_B
BI-UNIQUE AVMH_776_03_B X BEE FREE AVMH_787_11_A
TEMPO AVMH_792_13_B GLIDE AVMH_791_12_A
FMS AVMH_783_08_A TANDEM-FLEX AVMH_790_12_B
TANDEM-SKI AVMH_736_99_E KARTSKI AVMH_777_06_B
GMS AVMH_788_11_A
Pour tout autre matériel, s'adresser au Chef d'exploitation qui, par suite d'un essai, validera ou refusera le
transport conformément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2011.
Fait à NICE, le 15 octobre 2026 Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur et par subdélégation
La cheffe de service
Chantal REYNAUD
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