PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2024-070
PUBLIÉ LE 8 MARS 2024
Sommaire
63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale
du Puy-de-Dôme /
63-2024-02-23-00005 - ARRÊTÉ MESURES CARTE SCOLAIRE FÉVRIER 2024 (7
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63_DSDEN_Direction des services
départementaux de l'éducation nationale du
Puy-de-Dôme
63-2024-02-23-00005
ARRÊTÉ MESURES CARTE SCOLAIRE FÉVRIER
2024
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DE CLERMONT-FERRAND du Puy-de-Dôme
Liberté
Egalité
Fraternité





Le Directeur académique des services de l'Education nationale

VU la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences
entre les Communes, les Départements, les Régions et l'Etat

VU le décret n°2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique

VU l'article D 211-9 du code de l'éducation

VU la circulaire n° 2003-104 du 3 juillet 2003 relative à la préparation de la carte scolaire du premier degré public

VU l'avis du Comité Social d'Administration Spécial Départemental en date du 2 février 2024

VU l'avis du Comité Social d'Administration Spécial Départemental en date du 12 février 2024

VU l'avis du Conseil Départemental de l'Education Nationale en date du 15 février 2024

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ARRÊTÉ


Article 1 :

Les attributions d'emplois d'enseignant dans les écoles du département du Puy-de-Dôme, ci-dessous
désignées, prennent effet à compter de la rentrée scolaire 2024.

1) Ecoles maternelles :

Circonscriptions Ecoles Mesures
AMBERT COURPIERE - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 5 classes
CLERMONT BILLOM VIC CLERMONT Chanteranne - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 6 classes
CLERMONT GERGOVIE CEYRAT Boisséjour - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 4 classes
CLERMONT VILLE CLERMONT Aristide Briand - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 6 classes
CLERMONT VILLE CLERMONT Pierre et Marie Curie - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 6 classes
COURNON VAL D'ALLIER TALLENDE - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 3 classes
RIOM LIMAGNE ENNEZAT - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 5 classes


2) Ecoles élémentaires et primaires :
Circonscriptions Ecoles Mesures
CLERMONT BILLOM VIC CLERMONT Albert Bayet - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 9 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CLERMONT GERGOVIE PERIGNAT-LES-SARLIEVE
Jules Ferry - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 8 classes
CLERMONT PLAINE CEBAZAT Jules Ferry - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 11 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CLERMONT PLAINE CLERMONT Jules Vallès - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 9 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CLERMONT TERRES NOIRES SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN
André Saby - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 4 classes
CLERMONT VILLE CLERMONT Jean Zay - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 11 classes
CLERMONT VILLE CLERMONT Jules Ferry - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 12 classes
RIOM COMBRAILLES CHARBONNIERES-LES-VARENNES
L'Ambène - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 5 classes
THIERS PESCHADOIRES Joseph Lacour - attribution d'un emploi d'enseignant,
devient école à 7 classes,
dont 1 dispositif ULIS école



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3) A.S.H. :

- ouverture de deux dispositifs ULIS école (lieux d'implantation à définir)
- ouverture d'une unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) : implantée à l'école primaire
George Sand à Thiers
- ouverture de deux postes RASED Aide à Dominante Relationnelle (ADR) (lieux d'implantation à définir)
- ouverture d'une unité d'enseignement maternelle autiste (UEMA) à l'IME La Roussilhe avec un rattachement
administratif à la maternelle Louis Aragon de Vertaizon

4) Décharges de direction :

Circonscriptions Ecoles Mesures
CLERMONT BILLOM VIC CLERMONT maternelle Chanteranne - attribution 0.08
CLERMONT GERGOVIE CEYRAT maternelle Boisséjour - attribution 0.25
CLERMONT VILLE CLERMONT maternelle Pierre et Marie Curie - attribution 0.08
CLERMONT BILLOM VIC CLERMONT élémentaire Albert Bayet - attribution 0.17
CLERMONT PLAINE CLERMONT élémentaire Jules Vallès - attribution 0.17
CLERMONT TERRES NOIRES SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN
primaire André Saby - attribution 0.25
CLERMONT VILLE CLERMONT élémentaire Jules Ferry - attribution 0.5



Article 2 :

Les retraits d'emplois d'enseignant dans les écoles du département du Puy-de-Dôme, ci-dessous désignées,
prennent effet à compter de la rentrée scolaire 2024.

1) Ecoles maternelles :

Circonscriptions Ecoles Mesures
CLERMONT BILLOM VIC BILLOM La Croze - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 5 classes
CLERMONT BILLOM VIC CLERMONT Ferdinand Buisson - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 4 classes
CLERMONT PLAINE CLERMONT Jean de la Fontaine - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 7 classes
CLERMONT PLAINE CLERMONT Jules Verne - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 4 classes
CLERMONT PLAINE GERZAT Jules Ferry - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 4 classes
COURNON VAL D'ALLIER COURNON-D'AUVERGNE
Matisse Perret - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 7 classes
ISSOIRE ISSOIRE Barrière - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 2 classes
RIOM LIMAGNE AIGUEPERSE Petit Prince - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 3 classes
RIOM LIMAGNE MOZAC La Mosaïque - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 4 classes
THIERS LEZOUX Potier Marcus - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 7 classes




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2) Ecoles élémentaires et primaires :
Circonscriptions Ecoles Mesures
AMBERT COURPIERE Jean Zay - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 10 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CHAMALIERES CHAMALIERES Paul Lapie - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 7 classes
CHAMALIERES LA BOURBOULE La Dordogne - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 7 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CLERMONT BILLOM VIC VERTAIZON Louis Aragon - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 8 classes
CLERMONT GERGOVIE CHAMPEIX - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 4 classes
CLERMONT GERGOVIE SAINT-GENES-CHAMPANELLE
Les Volcans - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 10 classes
CLERMONT PLAINE CLERMONT Jean de la Fontaine - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 16 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CLERMONT PLAINE CLERMONT Philippe Arbos - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 8 classes
CLERMONT VILLE CLERMONT Jean Butez - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 10 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CLERMONT VILLE CLERMONT Jean Macé - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 13 classes,
dont 1 dispositif ULIS école
CLERMONT VILLE CLERMONT Nestor Perret - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 9 classes
COURNON VAL D'ALLIER SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER
Saint-Exupéry - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 6 classes
RIOM COMBRAILLES QUEUILLE - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 1 classe
RIOM LIMAGNE CHAPPES Jules Ferry - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 8 classes
RIOM LIMAGNE MENETROL Champ Roy - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 6 classes
RIOM LIMAGNE RIOM René Cassin - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 9 classes,
dont 1 dispositif ULIS école














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3) R.P.I. :

Circonscriptions Ecoles Mesures
COURNON VAL D'ALLIER SAINT-SATURNIN La Monne - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 5 classes
RIOM COMBRAILLES CHAPDES-BEAUFORT
(RPI avec Pulvérières) - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 3 classes
RIOM COMBRAILLES VITRAC – SAINT-ANGEL
(lieu à définir) - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 1 classe
RIOM LIMAGNE SAINT-QUINTIN-SUR-SIOULE
(RPI avec Marcillat) - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 1 classe
THIERS BORT-L'ETANG élémentaire - retrait d'un emploi d'enseignant,
devient école à 5 classes


4) Décharges de direction :

4-1 En lien avec les mesures de fermeture :

Circonscriptions Ecoles Mesures
CLERMONT BILLOM VIC BILLOM maternelle La Croze - retrait 0.08
RIOM LIMAGNE AIGUEPERSE maternelle Petit Prince - retrait 0.25
CLERMONT BILLOM VIC VERTAIZON élémentaire Louis Aragon - retrait 0.17
CLERMONT PLAINE CLERMONT élémentaire Philippe Arbos - retrait 0.17
RIOM LIMAGNE CHAPPES primaire Jules Ferry - retrait 0.17
COURNON VAL D'ALLIER SAINT-SATURNIN primaire La Monne - retrait 0.08
RIOM COMBRAILLES CHAPDES-BEAUFORT - retrait 0.25
THIERS BORT-L'ETANG élémentaire - retrait 0.08

4-2 Mesures de régularisation suite aux ajustements de carte scolaire à la rentrée scolaire 2023 :

Circonscriptions Ecoles Mesures
CLERMONT PLAINE CLERMONT maternelle Jean de la Fontaine - retrait 0.17
COURNON VAL D'ALLIER MIREFLEURS maternelle - retrait 0.25
THIERS CHABRELOCHE - retrait 0.08


Article 3 :

Le poste de remplacement suivant est modifié à compter de la rentrée scolaire 2024 :

Implantation actuelle Implantation rentrée 2024
BFC DSDEN 63 TRB CLERMONT élémentaire Jean de la Fontaine








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Article 4 :

Les emplois de conseillers pédagogiques EPS des circonscriptions suivantes sont transformés en conseillers
pédagogiques généralistes à compter de la rentrée scolaire 2024 :

CHAMALIERES
COURNON VAL D'ALLIER
ISSOIRE
RIOM LIMAGNE
THIERS


Article 5 :

Les emplois de maitres de soutien linguistique suivants sont modifiés à compter de la rentrée scolaire 2024 pour
exercer en UPE2A :

Implantation actuelle Implantation rentrée 2024
CLERMONT élémentaire Romain Rolland CLERMONT élémentaire Jean de la Fontaine
CLERMONT élémentaire Victor Duruy CLERMONT élémentaire Victor Duruy
CLERMONT élémentaire Pierre Mendès France CLERMONT élémentaire Jean Macé


Article 6 :

Les postes de remplacement suivants, implantés à la DSDEN 63, sont modifiés à compter de la rentrée scolaire
2024 :

Rattachement administratif 2023 Implantation rentrée 2024
ARLANC AUGEROLLES
CLERMONT élémentaire Alphonse Daudet CLERMONT élémentaire Alphonse Daudet
CLERMONT maternelle Chanteranne CLERMONT élémentaire Chanteranne
CLERMONT élémentaire Edouard Herriot
(3 postes) CLERMONT élémentaire Edouard Herriot
(3 postes)
CLERMONT élémentaire Jean de la Fontaine
(2 postes) CLERMONT élémentaire Jean de la Fontaine
(2 postes)
CLERMONT élémentaire Paul Bert CLERMONT élémentaire Paul Bert
CLERMONT élémentaire Victor Hugo CLERMONT élémentaire Victor Hugo
CLERMONT élémentaire Anatole France
(2 postes) CLERMONT maternelle Anatole France
(2 postes)
CLERMONT élémentaire Aristide Briand CLERMONT maternelle Aristide Briand
CLERMONT élémentaire Edgar Quinet
(2 postes) CLERMONT maternelle Edgar Quinet
(2 postes)
CLERMONT maternelle Edouard Herriot CLERMONT maternelle Edouard Herriot
CLERMONT élémentaire Ferdinand Buisson
(4 postes) CLERMONT maternelle Ferdinand Buisson
(4 postes)
CLERMONT élémentaire Jules Ferry
(4 postes) CLERMONT maternelle Jules Ferry
(4 postes)
CLERMONT élémentaire Philippe Arbos CLERMONT maternelle Philippe Arbos
COURNON-D'AUVERGNE ITEP Jean Laporte COURNON-D'AUVERGNE ITEP Jean Laporte
COURPIERE élémentaire Jean Zay COURPIERE maternelle
CUNLHAT élémentaire CUNLHAT élémentaire
SAINT-GERMAIN-L'HERM FOURNOLS 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2024-02-23-00005 - ARRÊTÉ
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ISSOIRE élémentaire Faubourg ISSOIRE maternelle Faubourg
ISSOIRE maternelle Pré Rond ISSOIRE maternelle Pré Rond
RANDAN élémentaire RANDAN maternelle
RIOM primaire Maurice Genest RIOM maternelle René Cassin
SAINT-ELOY-LES-MINES maternelle La Source SAINT-ELOY-LES-MINES maternelle La Source
TAUVES primaire TAUVES primaire


Article 7 :

Madame la Secrétaire générale de la Direction des services départementaux de l'Education nationale du
Puy-de-Dôme est chargée de l'exécution du présent arrêté.





Clermont-Ferrand, le 23 février 2024

Le Directeur académique
des services de l'Education nationale
du Puy-de-Dôme



signé

Michel ROUQUETTE 63_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme - 63-2024-02-23-00005 - ARRÊTÉ
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