| Nom | recueil-16-2024-001-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Charente |
| Date | 03 janvier 2024 |
| URL | https://www.charente.gouv.fr/contenu/telechargement/45365/372805/file/recueil-16-2024-001-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf |
| Date de création du PDF | 03 janvier 2024 à 14:42:58 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 24 septembre 2025 à 00:12:54 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
CHARENTE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°16-2024-001
PUBLIÉ LE 3 JANVIER 2024
Sommaire
Préfecture de la Charente / Service de Coordination des Politiques Publiques
et de l'Appui Territorial
16-2024-01-03-00001 - Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui
examinera la demande de création d'un magasin ZEEMAN à Rivières (16110)
(1 page) Page 3
2
Préfecture de la Charente
16-2024-01-03-00001
Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui
examinera la demande de création d'un magasin
ZEEMAN à Rivières (16110)
Préfecture de la Charente - 16-2024-01-03-00001 - Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui examinera la demande de création
d'un magasin ZEEMAN à Rivières (16110) 3
E XPREFETEDE LACHARENTELibertéEgalitéFraternité
ORDRE DU JOUR
de la Commission départementale d'aménagement commercial de la Charente
Réunion du 17 janvier 2024 à 14h30
dans le Grand salon de la préfecture à Angoulême
Demande d'autorisation de la SCPI COEUR DE VILLE pour la création d'un ensemble
commercial d'une surface de vente de 1 175 mètres carrés, par la création d'un magasin à
l'enseigne ZEEMAN dans la ZAC de la Fosse Pacaud à Rivières (16110).
Le dossier de demande d'autorisation d'exploitation commerciale a été reçu le 6 décembre
2023 en préfecture, au secrétariat de la CDAC de la Charente.
Préfecture de la Charente - 16-2024-01-03-00001 - Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui examinera la demande de création
d'un magasin ZEEMAN à Rivières (16110) 4