PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-770
PUBLIÉ LE 13 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2024-12-13-00002 - Arrêté n° 2024-01822 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de dévouement
(1 page) Page 4
75-2024-12-13-00001 - Arrêté n° 2024-01821 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de dévouement
(1 page) Page 6
Préfecture de Police / Secrétariat général de l'administration
75-2024-12-11-00015 - Arrêté n 900650 du 11.décembre 2024 Régie
de recettes de la Direction de la police judiciaire de la préfecture de
police
Brigade de l'exécution des décisions de justice

(2
pages) Page 8
75-2024-12-11-00016 - Arrêté n° 900651 du 11 décembre 2024
Régie d'avances de la Direction la police judiciaire de la préfecture
de police
(2 pages) Page 11
75-2024-12-11-00014 - Arrêté n°900649 du 11 décembre 2024 Régie
d'avances de la Direction de l'innovation, de la logistique et des
technologies
(2 pages) Page 14
Préfecture de Police / Secrétariat général de la zone de défense et
de sécurité de Paris
75-2024-12-12-00010 - Arrêté n° 2024-01810 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 17
75-2024-12-12-00011 - Arrêté n° 2024-01811 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 19
75-2024-12-12-00013 - Arrêté n° 2024-01813 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 21
75-2024-12-12-00014 - Arrêté n° 2024-01814 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 23
75-2024-12-12-00015 - Arrêté n° 2024-01815 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(2 pages) Page 25
75-2024-12-12-00016 - Arrêté n° 2024-01816 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 28
75-2024-12-12-00017 - Arrêté n° 2024-01817 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 30
75-2024-12-12-00018 - Arrêté n° 2024-01818 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 33
2
75-2024-12-12-00019 - Arrêté n° 2024-01819 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 35
75-2024-12-12-00020 - Arrêté n° 2024-01820 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 37
3
Préfecture de Police
75-2024-12-13-00002
Arrêté n° 2024-01822 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
Préfecture de Police - 75-2024-12-13-00002 - Arrêté n° 2024-01822 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 4

CABINET DU PREFET

Paris, le 13 Décembre 2024 ARRETE N° 2024-01822 Accordant des récompenses pour actes de courage et de dévouement LE PREFET DE POLICE Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ; Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour actes de courage et de dévouement ; A R R E T E Article 1 er La Médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement est décernée a Fabrice DOUAIS, major de police à l'échelon exceptionnel, né le 17 mars 1970, affecté au sein de la Direction de la police judiciaire de la Préfecture de Police. Article 2 Le présent arrêté sera publié au « Recueil des actes administratifs de la Préfecture de Police ». Laurent NUÑEZ signé Préfecture de Police - 75-2024-12-13-00002 - Arrêté n° 2024-01822 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 5
Préfecture de Police
75-2024-12-13-00001
Arrêté n° 2024-01821 Accordant des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
Préfecture de Police - 75-2024-12-13-00001 - Arrêté n° 2024-01821 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 6

CABINET DU PREFET

Paris, le 13 Décembre 2024 ARRETE N° 2024-01821 Accordant des récompenses pour actes de courage et de dévouement LE PREFET DE POLICE Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ; Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour actes de courage et de dévouement ; A R R E T E Article 1 er Des médailles pour actes de courage et de dévouement sont décernées aux militaires affectés au sein de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris, dont les noms suivent : Echelon « Argent de 2ème classe » : - Colonel Guillaume ANGENEAU , né le 15 octobre 1982 ; - Sergent-chef Baptiste GUILLET , né le 31 mars 1991 ; Echelon « Bronze » : - Sergent Thomas PERETMERE né le 12 novembre 1984. Article 2 Le présent arrêté sera publié au « Recueil des actes administratifs de la Préfecture de Police ». Laurent NU ÑEZ signé Préfecture de Police - 75-2024-12-13-00001 - Arrêté n° 2024-01821 Accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 7
Préfecture de Police
75-2024-12-11-00015
Arrêté n 900650 du 11.décembre 2024 Régie de
recettes de la Direction de la police judiciaire de
la préfecture de police
Brigade de l'exécution des décisions de justice
Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00015 - Arrêté n 900650 du 11.décembre 2024 Régie de recettes de la Direction de la police
judiciaire de la préfecture de police
Brigade de l'exécution des décisions de justice8
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Direction des finances,
de la commande publique
et de la performance

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Égalité Fraternité
PREFECTURE DE POLICE – 1 bis, rue de Lutèce – 75195 PARIS CEDEX 04 – Tél. : 3430 (0,06 €/min + prix d'un appel)
http://www.prefecturedepolice.paris – mél : courriel.prefecturepoliceparis@interieur.gouv. ARRETE DE NOMINATION D'UN MANDATAIRE SUPPLEANT Régie de recettes de la Direction de la police judiciaire de la préfecture de police Brigade de l'exécution des décisions de justice n° 900650 11 décembre 2024 LE PREFET DE POLICE, Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Vu le décret n° 2019-798 du 26 juillet 2019 relatif aux régies de recettes et d'avances des organismes publics ; Vu l'arrêté interministériel du 5 mars 1982 instituant une régie de recettes à la direction de la police judiciaire de la préfecture de police modifié par l'arrêté préfectoral n° 900551 du 03 aout 2020 ; Vu l'arrêté NOR: BUDR9304137A du 28 mai 1993 du ministère du budget, modifié par l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif au taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics, ainsi que le cautionnement imposé à ces agents ; Vu l'arrêté préfectoral n° 900552 du 03 août 2020 portant nomination de Madame Nadine SUCHANECKI (née HAUSSIN) en tant que régisseur de recettes de la direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police – brigade de l'exécution des décisions de justice ; Vu l'arrêté NOR: IOMF2412096A du 29 avril 2024, habilitant les préfets à créer des régies de recettes, des régies d'avances et des régies de recettes et d'avances auprès des services déconcentrés du ministère de l'intérieur et des outre-mer ; Vu l'arrêté n° 2024-01204 du 13 août 2024 accordant délégation de signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance ; Vu l'arrêté n° 24/3884 du 29 novembre 2024 affectant Monsieur Jeremy FERNANDES à la direction la police judiciaire de la préfecture de police ; Vu l'instruction codificatrice NOR: ECOE2409515J BOFIP-GCP-24-0010 du 3 avril 2024 relative aux régies de recettes et d'avances de l'Etat ; Vu l'agrément du comptable public assignataire en date du 04 décembre 2024 ; Sur proposition du directeur adjoint des finances, de la commande publique et de la performance ; Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00015 - Arrêté n 900650 du 11.décembre 2024 Régie de recettes de la Direction de la police
judiciaire de la préfecture de police
Brigade de l'exécution des décisions de justice9

ARRETE :


Article 1 :

A compter de la date de signature du présent arrêté , Monsieur Jeremy FERNANDES est
nommé mandataire suppléant du régisseur de recettes de la direction de la police judiciaire
de la préfecture de police - brigade de l'exécution des décisions de justice.

L'arrêté préfectoral n° 900552 du 03 aout 2020 susv isé est modifié comme suit :

Article 1 :
A compter de la date de signature du présent arrêté , Madame Nadine HAUSSIN est
nommée régisseur de recettes auprès de la direction la police judiciaire de la préfecture de
police - brigade de l'exécution des décisions de justice .

Article 2 :
En cas d'absence inférieure à deux mois pour maladi e, congé ou tout autre
empêchement exceptionnel, Madame Nadine HAUSSIN, se crétaire administrative de classe
exceptionnelle, est remplacée par Monsieur Jeremy F ERNANDES, adjoint administratif principal
2ème classe, en qualité de mandataire suppléant. En cas d'absence d'une durée supérieure à deux
mois, un régisseur intérimaire sera nommé.

Article 2 :

L'arrêté n° 900641 du 28 février 2024 est abrogé.

Article 3 :

Le directeur adjoint des finances, de la commande p ublique et de la performance, le
directeur de la police judiciaire et le comptable p ublic assignataire sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêt é qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture de police.




P / Le préfet de police,
Le directeur des finances,
de la commande publique et de la performance




signé Mathieu LEFEBVRE
Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00015 - Arrêté n 900650 du 11.décembre 2024 Régie de recettes de la Direction de la police
judiciaire de la préfecture de police
Brigade de l'exécution des décisions de justice10
Préfecture de Police
75-2024-12-11-00016
Arrêté n° 900651 du 11 décembre 2024 Régie
d'avances de la Direction la police judiciaire de
la préfecture de police
Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00016 - Arrêté n° 900651 du 11 décembre 2024 Régie d'avances de la Direction la police judiciaire
de la préfecture de police 11
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Direction des finances,
de la commande publique
et de la performance

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Égalité Fraternité
PREFECTURE DE POLICE – 1 bis, rue de Lutèce – 75195 PARIS CEDEX 04 – Tél. : 3430 (0,06 €/min + prix d'un appel)
http://www.prefecturedepolice.paris – mél : courriel.prefecturepoliceparis@interieur.gouv. ARRETE DE NOMINATION D'UN MANDATAIRE SUPPLEANT Régie d'avances de la Direction la police judiciaire de la préfecture de police n° 900651 11 décembre 2024 LE PREFET DE POLICE, Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Vu le décret n° 2019-798 du 26 juillet 2019 relatif aux régies de recettes et d'avances des organismes publics ; Vu l'arrêté NOR: BUDR9304137A du 28 mai 1993 du ministère du budget, modifié par l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif au taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics, ainsi que le cautionnement imposé à ces agents ; Vu l'arrêté préfectoral n° 94-11009 du 04 août 1994, instituant une régie d'avances auprès de la direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police modifié par l'arrêté préfectoral n° 090696 du 10 mars 2020 ; Vu l'arrêté préfectoral n° 090697 du 10 mars 2020 portant nomination de Madame Nadine SUCHANECKI (née HAUSSIN) en tant que régisseur d'avances de la direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police ; Vu l'arrêté NOR: IOMF2412096A du 29 avril 2024, habilitant les préfets à créer des régies de recettes, des régies d'avances et des régies de recettes et d'avances auprès des services déconcentrés du ministère de l'intérieur et des outre-mer ; Vu l'arrêté n° 2024-01204 du 13 août 2024 accordant délégation de signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance ; Vu l'arrêté n° 24/3884 du 29 novembre 2024 affectant Monsieur Jeremy FERNANDES à la direction la police judiciaire de la préfecture de police ; Vu l'instruction codificatrice NOR: ECOE2409515J BOFIP-GCP-24-0010 du 3 avril 2024 relative aux régies de recettes et d'avances de l'Etat ; Vu l'agrément du comptable public assignataire en date du 04 décembre 2024 ; Sur proposition du directeur adjoint des finances, de la commande publique et de la performance ; Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00016 - Arrêté n° 900651 du 11 décembre 2024 Régie d'avances de la Direction la police judiciaire
de la préfecture de police 12

ARRETE :


Article 1 :

A compter de la date de signature du présent arrêté , Monsieur Jeremy FERNANDES est
nommé mandataire suppléant du régisseur d'avances d e la direction de la police judiciaire de
la préfecture de police.

L'arrêté préfectoral n° 090697 du 10 mars 2020 susv isé est modifié comme suit :

Article 1 :
A compter de la date de signature du présent arrêté , Madame Nadine HAUSSIN est
nommée régisseur d'avances auprès de la direction l a police judiciaire de la préfecture de
police.

Article 2 :
En cas d'absence inférieure à deux mois pour maladi e, congé ou tout autre
empêchement exceptionnel, Madame Nadine HAUSSIN, se crétaire administrative de classe
exceptionnelle, est remplacée par Monsieur Jeremy F ERNANDES, adjoint administratif principal
2ème classe, en qualité de mandataire suppléant. En cas d'absence d'une durée supérieure à deux
mois, un régisseur intérimaire sera nommé.

Article 2 :

L'arrêté n° 900640 du 28 février 2024 est abrogé.

Article 3 :

Le directeur adjoint des finances, de la commande p ublique et de la performance, le
directeur de la police judiciaire et le comptable p ublic assignataire sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêt é qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture de police.




P / Le préfet de police,
Le directeur des finances,
de la commande publique et de la performance




signé Mathieu LEFEBVRE
Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00016 - Arrêté n° 900651 du 11 décembre 2024 Régie d'avances de la Direction la police judiciaire
de la préfecture de police 13
Préfecture de Police
75-2024-12-11-00014
Arrêté n°900649 du 11 décembre 2024 Régie
d'avances de la Direction de l'innovation, de la
logistique et des technologies
Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00014 - Arrêté n°900649 du 11 décembre 2024 Régie d'avances de la Direction de l'innovation, de
la logistique et des technologies 14
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Secrétariat général pour l'administration
Direction des finances, de la commande
publique et de la performance
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Égalité Fraternité
PREFECTURE DE POLICE – 1 bis, rue de Lutèce – 75195 PARIS CEDEX 04 – Tél. : 3430 (0,06 €/min + prix d'un appel)
http://www.prefecturedepolice.paris – mél : courriel.prefecturepoliceparis@interieur.gouv.fr ARRETÉ DE CLOTURE DE RÉGIE Régie d'avances de la Direction de l'innovation, de la logistique et des technologies n° 900649 11 décembre 2024 LE PREFET DE POLICE, Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Vu le décret n° 2019-798 du 26 juillet 2019 relatif aux régies de recettes et d'avances des organismes publics ; Vu l'arrêté NOR: BUDR9304137A du 28 mai 1993 du ministère du budget, modifié par l'arrêté du 3 septembre 2001 relatif au taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics, ainsi que le cautionnement imposé à ces agents ; Vu l'arrêté préfectoral n° 94-10298 du 18 mars 1994 instituant une régie d'avances auprès de la direction des services techniques modifié par les arrêtés préfectoraux n° 090698 du 10 mars 2020 et n° 900572 du 03 novembre 2020 ; Vu l'arrêté NOR: IOMF2412096A du 29 avril 2024, habilitant les préfets à créer des régies de recettes, des régies d'avances et des régies de recettes et d'avances auprès des services déconcentrés du ministère de l'intérieur et des outre-mer ; Vu l'arrêté préfectoral n° 2024-01204 du 13 août 2024 accordant délégation de signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance ; Vu l'arrêté préfectoral n° 900644 du 12 septembre 2024 portant nomination de Monsieur Jean-Cédric PUYLAURENT en tant que régisseur d'avances de la direction de l'innovation, de la logistique et des technologies ; Vu l'instruction codificatrice NOR : ECOE2409515J BOFIP-GCP-24-0010 du 3 avril 2024 relative aux régies de recettes et d'avances de l'Etat ; Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 04 décembre 2024 ; Sur proposition du directeur adjoint des finances, de la commande publique et de la performance ; Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00014 - Arrêté n°900649 du 11 décembre 2024 Régie d'avances de la Direction de l'innovation, de
la logistique et des technologies 15
ARRETE :


Article 1 :

La régie d'avances de la direction de l'innovation, de la logistique et des technologies
instituée par l'arrêté préfectoral n° 94-10298 du 1 8 mars 1994 modifié est clôturée à compter
du 1er décembre 2024.

Article 2 :

L'arrêté préfectoral n° 94-10298 du 18 mars 1994 in stituant une régie d'avances auprès de la
direction de l'innovation, de la logistique et des technologies, ainsi que l'arrêté préfectoral
n° 900644 du 12 septembre 2024 portant nomination de M onsieur Jean-Cédric PUYLAURENT
en tant que régisseur d'avances de la direction de l'innovation, de la logistique et des
technologies sont abrogés à compter du 1er décembre 2024.

Article 3 :

Le directeur des finances, de la commande publique et de la performance, le directeur de
l'innovation, de la logistique et des technologies et le comptable public assignataire sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécuti on du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture d e police.



P / le préfet de police,
le directeur des finances,
de la commande publique et de la performance




signé Mathieu LEFEBVRE
Préfecture de Police - 75-2024-12-11-00014 - Arrêté n°900649 du 11 décembre 2024 Régie d'avances de la Direction de l'innovation, de
la logistique et des technologies 16
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00010
Arrêté n° 2024-01810 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00010 - Arrêté n° 2024-01810 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 17
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2024-01810

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :

Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Comité départemental de Paris de la Fédération Fran çaise de Sauvetage et de Secourisme, à
Paris (9ème ), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

M. BENABDALLAH Mohamed (Val-de-Marne) M. JULLIARD H ubert (Tarn)
M. HAUTECOEUR David (Pas-de-Calais) M. MOLINARI Rup ert (Seine-Saint-Denis)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024

Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00010 - Arrêté n° 2024-01810 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 18
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00011
Arrêté n° 2024-01811 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00011 - Arrêté n° 2024-01811 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 19
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2024-01811

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 19 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,

Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
la Société nationale de sauvetage en mer, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms
suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :


Mme SIOMEO Ema (Seine-et-Marne) M. QUERIO Thibault (Hauts-de-Seine)
M. PRINCE Valentin (Paris) M. LE GALL Frédéric (Ess onne)
M. TOURNAND Loup (Paris) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024

Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00011 - Arrêté n° 2024-01811 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 20
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00013
Arrêté n° 2024-01813 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00013 - Arrêté n° 2024-01813 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 21
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2024-01813

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 16 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
le Club Villepintois natation, sauvetage, secourism e, loisir, formation de la Fédération
professionnelle des métiers de la natation et du sp ort, à Villepinte (93), est délivré aux
personnes dont les noms suivent par ordre alphabéti que avec le département du lieu de
résidence :


M. BOUVIER Frank (Essonne) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.


Fait à Paris, le 12 décembre 2024


Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00013 - Arrêté n° 2024-01813 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 22
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00014
Arrêté n° 2024-01814 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00014 - Arrêté n° 2024-01814 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 23
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2024-01814

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 16 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Club Villepintois
natation, sauvetage, secourisme, loisir, formation de la Fédération professionnelle des métiers
de la natation et du sport, à Villepinte (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :

M. ALMOSNI Nolan (Seine-Saint-Denis) M. TALEB Yacin e (Seine-Saint-Denis)
M. CHAFFORT Enzo (Seine-Saint-Denis) M. VANBUTSEL M anon (Seine-Saint-Denis)
M. DABI Arthur (Paris) Mme ZIAD Yasmine (Seine-Sain t-Denis)
M. HAMDIOUI Sofiane (Seine-Saint-Denis) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00014 - Arrêté n° 2024-01814 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 24
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00015
Arrêté n° 2024-01815 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00015 - Arrêté n° 2024-01815 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 25
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JR
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2024-01815

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 15 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :

Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par la
Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris, à Paris (13 ème ), est délivré aux personnes dont les noms
suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :

M. BARRÉ Alexis (Landes) M. LE PISSART Fabien (Val- de-Marne)
M. BÉNIS Maxime (Paris) M. LENTILUS Reggy (Seine-et -Marne)
M. CANAL Rémy (Landes) M. NICODEME Gabriel (Nord)
M. COUSIN Corentin (Var) M. REVELAT Mathias (Alpes- Maritimes)
M. DYPRE Bruno (Val-de-Marne) M. ROCHEREAU Romuald (Charente-Maritime)
M. GAILLARD Elliot (Haute-Garonne) M. SOUBIELLE Jea n-Philippe (Seine-et-Marne)
M. JACOB Kévin (Puy-de-Dôme) Mme SUBLET Marine (Hau te-Savoie)
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00015 - Arrêté n° 2024-01815 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 26



Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.


Fait à Paris, le 12 décembre 2024

Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ



































2024-01815 Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00015 - Arrêté n° 2024-01815 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 27
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00016
Arrêté n° 2024-01816 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00016 - Arrêté n° 2024-01816 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 28
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2024-01816
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 25 mai 2024 validant l a liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par la Fédération nationale
des métiers de la natation et du sport du Val-de-Ma rne, à Limeil-Brévannes (94), est délivré
aux personnes dont les noms suivent par ordre alpha bétique avec le département du lieu de
résidence :

M. BATISTA Clément (Seine-et-Marne) Mme MULLER Juli ane (Hauts-de-Seine)
M. BRUN Theo (Haute-Loire) M. RICHARD Baptiste (Sei ne-et-Marne)
M. CHAUVIN Matt (Val-de-Marne) M. VINCENT CONTAUT J oaquim (Val-de-Marne)
M. KERVEILLANT Noah (Val-de-Marne) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00016 - Arrêté n° 2024-01816 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 29
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00017
Arrêté n° 2024-01817 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00017 - Arrêté n° 2024-01817 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 30
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris







Arrêté n° 2024-01817
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique


Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 03 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,

Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Alliance des
secouristes et sauveteurs aquatiques de Paris (A2SA ) à Paris (6 ème ), est délivré aux personnes
dont les noms suivent par ordre alphabétique avec l e département du lieu de résidence :

M. ADJAS Ryan (Hauts-de-Seine) M. FULGA Maxim (Esso nne)
M. BRUN Pierre (Paris) M. GUYONNEAU Maxime (Paris)
M. BUZY Nicolas (Loiret) Mme LAJILI Ons (Paris)
Mme COLLARD Julie (Nord) M. LUCANTIS Joseph (Val-de-Marne)
M. DAUZATS Sacha (Hauts-de-Seine) M. MASSART Eugène (Yvelines)
M. FONTAINE-COUDAIR Andréas (Val-de-Marne) M. VILLAR Pierre (Seine-Saint-Denis)
Mme FORTOUL Amandine (Paris) -
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00017 - Arrêté n° 2024-01817 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 31
Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024

Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ








































2024-01817 Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00017 - Arrêté n° 2024-01817 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 32
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00018
Arrêté n° 2024-01818 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00018 - Arrêté n° 2024-01818 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 33
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2024-01818
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 02 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association éducative
et sportive de France de la Fédération Française de s Maîtres-Nageurs Sauveteurs, à
Aubervilliers (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique
avec le département du lieu de résidence :

M. BOUZIANE Yacine (Seine-Saint-Denis) Mme PIERROT Julia (Seine-Saint-Denis)
M. FELLAHI Ziad (Seine-Saint-Denis) M. VALERY Hayae l (Seine-Saint-Denis)
M. HAIMZADEH Iskandar (Paris) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024

Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00018 - Arrêté n° 2024-01818 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 34
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00019
Arrêté n° 2024-01819 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00019 - Arrêté n° 2024-01819 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 35
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris







Arrêté n° 2024-01819
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique


Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 26 octobre 2024 valida nt la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,

Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
l'Alliance des secouristes et sauveteurs aquatiques des Hauts-de-Seine (A2SA) à Rueil-
Malmaison (92), est délivré à la personne dont le n om suit par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

M. CARCY Jean-Baptiste (Aisne) M. ROMAIRE Sébastien (Meuse)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00019 - Arrêté n° 2024-01819 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 36
Préfecture de Police
75-2024-12-12-00020
Arrêté n° 2024-01820 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00020 - Arrêté n° 2024-01820 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 37
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2024-01820

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 19 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Commandement Militaire Balard, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par
ordre alphabétique avec le département du lieu de r ésidence :


M. ARIAL Denis (Hauts-de-Seine) M. LEVEQUE Stanley (Val-de-Marne)
M. GUERGADIC Erwan (Yvelines) M. SAUTREL Dimitri (H auts-de-Seine)
M. LEGRAND Franck (Loiret) -


Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 12 décembre 2024

Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense




Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2024-12-12-00020 - Arrêté n° 2024-01820 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 38