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RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES
PÉNITENTIAIRES DE PARIS
N° Spécial 10 juillet 2026
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PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES
DE PARIS du 10 juillet 2026
SOMMAIRE
Arrêté Date
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION
PÉNITENTIAIRE
Page
DRHRS 09.07.2026
Portant subdélégation de signature du
directeur interrégional des services
pénitentiaires de Paris
3
MINISTERE Direction généraleDE LA JUSTICE aie 4 RoanneLiberté de l'administration pénitentiaireÉgalitéFraternité
DIRECTION INTERREGIONALE
DES SERVICES PENITENTIAIRES DE PARIS
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
ET DES RELATIONS SOCIALES
ARRÊTÉ
Portant subdélégation de signature du directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Vu le code général de la fonction publique;
Vu le décret n°66-874 du 21 novembre 1966 portant règlement d'administration publique relatif au statut
spécial des fonctionnaires des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire ;
VU le décret n°66-83 du 17 janvier 1986 modifié relatif aux dispositions générales applicables aux agents non
titulaires de l'Etat pris pour l'application de l'article 7 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions
statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat;
Vu le décret 87-604 du 31 juillet 1987 relatif à I'habilitation des personnes auxquelles peuvent être confiées
certaines fonctions dans les établissements pénitentiaires ;
Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;
Vu le décret 97-1188 du 24 décembre 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives
individuelles ;
Vu les décrets 2008-1489 et 1491 du 30 décembre 2008 modifiant le ressort territorial des DISP ;
Vu le décret n°94-874 du 07 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l'Etat
et des établissements publics ;
Vu le décret 97-3 du 07 janvier 1997 portant déconcentration de la gestion de certains personnels relevant
du ministère de la justice ;
Vu l'arrêté JUSK 0906392A du 12 mars 2009 relatif à la déconcentration de la gestion de certains personnels
relevant des services de l'administration pénitentiaire ;
Vu l'arrêté JUSK 2209102A du 21 mars 2022 modifiant l'arrêté du 12 mars 2009 relatif à la déconcentration de
la gestion de certains personnels relevant des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire ;
VU la circulaire FP du 30janvier 1989 relative à la protection sociale contre les risques maladie et accidents de
service ; |
DISP de Paris
3 avenue de la Division Leclerc
BP 103 - 94267 Fresnes cedex

Vu la circulaire n°001108 dU 06 novembre 2008 relatif à la protection statutaire des agents des services
pénitentiaires ;
Vu la nomination de Monsieur Thierry ALVES, directeur des services pénitentiaires de classe exceptionnelle
en qualité de directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris à compter du 23 mars 2026;
ARRETE
Article 1°°
L'arrêté du 24 février 2026, portant subdélégation de signature de la Directrice interrégionale des services
pénitentiaires de Paris par intérim est abrogé ;
Article 2
Dans le cadre de la délégation de signature instituée par l'arrêté susvisé, et en cas d'absence ou
d'empêchement de Monsieur Thierry ALVES, directeur des services pénitentiaires de classe exceptionnelle,
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, subdélégation de signature est donnée à :
- Madame Isabelle LIBAN épouse COMIEN, directrice des services pénitentiaires de classe
exceptionnelle, directrice interrégionale adjointe ;
» Madame Souad BENCHINOUN, directrice hors classe des services pénitentiaires, secrétaire générale,- Madame Clémentine PERSET épouse SCOTTO, conseillère d'administration de la justice, cheffe du
département ressources humaines et des relations sociales ;
- Madame Stéphanie CAMPS épouse BEKE, attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe de la
cheffe du département des ressources humaines et des relations sociales;
- Madame Marie MERLIN, attachée principale, cheffe de pôle UDDEC
- Madame Asmine ASSOUMANY, secrétaire administrative, adjointe cheffe de pôle UDDEC ;
= Madame Ramsha RAO, attachée contractuelle, experte juridique ;
- Madame Emilie BARBIER, attachée d'administration contractuelle, cheffe de l'unité suivi masse salariale
et effectifs;
- Madame Claudia FERREIRA-CAETANO, secrétaire administrative contractuelle, adjointe à la cheffe de
l'unité suivi masse salariale et effectifs;
- Madame Julie LUGUET, secrétaire administrative, unité suivi masse salariale et effectifs ;
- Monsieur Ahmed BELMOSTEFA, attaché principal d'administration de l'Etat, chef de l'unité relations
sociales et environnement professionnel ;
- Madame Angélique ZAKINE, secrétaire administrative de classe normale, adjointe au chef de l'unité
relations sociales et environnement professionnel ;
- Madame Séverine ABAGUY, attachée d'administration de l'Etat, cheffe de l'unité gestion
administrative et financière ;
- Monsieur Ludovic GROSPERRIN, capitaine pénitentiaire, chef de l'unité recrutement, formation et
qualifications;
- Madame Cécile GREMILLON, attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef de l'unité
recrutement, formation et qualifications ;
- Madame Ghizlane RAZZAKH, secrétaire administrative, responsable de suivi de la masse salariale et des
indemnités;
Madame Marie-Ange DURAGRIN, secrétaire administrative, gestion paie ;
- Madame Cathy CEBE, secrétaire administrative, gestion paie ;
DISP de Paris
3 avenue de la Division Leclerc
BP 103 - 94267 Fresnes cedex

- Madame Virginie BOUDON, secrétaire administrative, gestion paie ;
- Monsieur Sébastien RIBLET, secrétaire administratif, gestion paie;
- Madame Amandine ELIARD, secrétaire administrative, gestion paie ;
- Madame Sonia TAYACHI-FTINI, secrétaire administrative, gestion paie ;
- Monsieur Senthyl BLAMPAIN, adjoint administratif, gestion paie ;
- Madame Laura RODRIGUES, adjointe administrative, gestion paie ;
- Monsieur Arthur BRESSY, adjoint administratif, gestion paie ;
- Madame Carima AZEHANA, adjoint administratif, gestion paie ;
- Madame Ingrid ZEHI, adjointe administratif, gestion paie ;
- Madame Mai PHAN, adjointe administratif, gestion paie.
- LAPOINTE Mélissa, secrétaire administrative, gestion paie ;
Pour:
- Tous les actes de gestion des personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
mentionnés à l'arrêté du 12 mars 2009.
Article 3
Subdélégation est également donnée a:
- Monsieur André VARIGNON
- Madame Isabelle GOMEZ
- Madame Léa BERTINCOURT
- Madame Bénédicte RIOCREUX
- Madame Caroline CALAME
- Monsieur Thomas DESTRIGNEVILLE
- Monsieur Dimitri BESNARD
- Madame Amy MIRAT
- Madame Christiane NEBOT LINON
- Monsieur Olivier PIPINO
- Madame Caroline VAYR
- Madame Nadiége JOLY
- Madame Myriam PRIN
- Monsieur Christophe FESTIN
- Madame Karine VERNIERE
- Madame Isabelle LORENTZ
- Monsieur Frédéric JEANNOT
- Madame Lynda BOUDJEMA
- Madame Laurence BARTHEL
- Madame Binta THIAM
- Monsieur Antonin GAYTON
DISP de Paris
3 avenue de la Division Leclerc
BP 103 - 94267 Fresnes cedex
DSP, chef d'établissement
DSP, adjointe au chef d'établissement
DSP, directrice des ressources humaines
DSP, cheffe d'établissement
DSP, adjointe à la cheffe d'établissement
Attaché, responsable des services
administratifs et financiers
DSP, chef d'établissement
DSP, adjointe au chef d'établissement
Attachée d'administration
DSP, chef d'établissement
DSP, adjointe au chef d'établissement
Attachée, responsable des services
administratifs et financiers
Capitaine pénitentiaire CS, cheffe
d'établissement
Capitaine pénitentiaire CN, adjoint de la
cheffe d'établissement
DSP, cheffe d'établissement
DSP, adjointe de la cheffe d'établissement
DSP, chef du service RH
DSP, cheffe d'établissement
DSP, adjointe à la cheffe d'établissement
Attachée, responsable des services
administratifs et financiers
DSP, chef d'établissement
CP Paris-la-Santé
CP Paris-la-Santé
CP Paris-La Santé
CD Melun
CD Melun
CD Melun
CP Meaux-Chauconin
CP Meaux-Chauconin
CP Meaux-Chauconin
CP Sud-Francilien
CP Sud-Francilien
CP Sud-Francilien
CSL Melun
CSL Melun
CP Bois-d'Arcy
CP Bois-d'Arcy
CP Bois-d'Arcy
MC Poissy
MC Poissy
MC Poissy
EPM Porcheville

- Madame JuliaDOMERGUE
- MonsieurKamal ABDELLI
- Madame Christelle DELOZE
- Monsieur Christophe DEBARBIEUX
- Monsieur Yvan BARON
- Madame Ludivine GUEDON
- Monsieur Jocelyn POULLET
- Monsieur Vincent VIRAYE
- Monsieur Rodrigue BOSQUET
- Monsieur Thomas BENESTY
- Monsieur Victor BOURJAL
- Madame Maryline BAYE
- Monsieur Pascal SPENLE
- Madame Alexandra DEGROS
- Monsieur Nathanaël DA-COSTA
- Monsieur Elphège ZAMBA
- Madame Mégane MULLER
- Monsieur Christophe LOY
- Madame Sylvie PAUL
- Madame Tania ZAMORE
- Madame Laurence MAUCHERAT
- Monsieur Damien COLUSSI
- Madame Muriel BONDY
- Madame Rachel BLOT
- Monsieur Yannick LE-MEUR
- Madame Cécile DURAND
- Madame Sandra DIETRICH
- Monsieur Franck SASSIER
- Madame Loetitia LEBRUN
- Madame Sabrina M'HOUMADI
- Madame Alexandrine BORGEAUD-
MOUSSAID
- Madame Blandine GROS-
DISP de Paris
3 avenue de la Division Leclerc
BP 103 - 94267 Fresnes cedex
DSP, adjointe au chef d'établissement
Commandant pénitentiaire, chef
d'établissement
Capitaine pénitentiaire CS, adjointe du
chef d'établissement
DSP, chef d'établissement
DSP, adjoint au chef d'établissement
DSP, directrice des ressources humaines
Attaché, adjoint chef du service RH
Capitaine pénitentiaire CS, chef
d'établissement
Capitaine pénitentiaire CN, adjoint chef
d'établissement
DSP, chef d'établissement
DSP, adjoint chef d'établissement
Attachée, responsable des services
administratifs et financiers
DSP CE, chef d'établissement
DSP, adjointe au chef d'établissement
Attaché, responsable des services
administratifs et financiers
Capitaine pénitentiaire CS, chef
d'établissement
Capitaine pénitentiaire CN, adjointe au
chefd'établissement par intérim
DSP CE, chef d'établissement
DSP HC, adjointe chef d'établissement
Attachée, cheffe du service RH
DSP HC, cheffe d'établissement
DSP HC, chef d'établissement
DSP, adjointe au chef d'établissement
Attachée d'administration d'État
DPIP, directeur fonctionnel du SPIP
DPIP, adjointe du directeur fonctionnel
du SPIP
Attachée d'administration d'État
DPIP, directeur fonctionnel du SPIP
DPIP, adjointe du directeur fonctionnel
du SPIP
Attachée d'administration d'État
DPIP, directrice fonctionnelle du SPIP
DPIP, adjointe de la directrice fonctionnelle
EPM Porcheville
MA Versailles
MA Versailles
CP Fleury-Mérogis
CP Fleury-Mérogis
CP Fleury-Mérogis
CP Fleury-Mérogis
CSL Corbeil
CSL Corbeil
CP Hauts-de-Seine
CP Hauts-de-Seine
CP Hauts-de-Seine
CP Seine-Saint-Denis
CP Seine-Saint-Denis
CP Seine-Saint-Denis
CSL Gagny
CSL Gagny
CP Fresnes
CP Fresnes
CP Fresnes
EPSN Fresnes
CP Osny-Pontoise
CP Osny-Pontoise
CP Osny-Pontoise
SPIP 75
SPIP 75
SPIP 75
SPIP 77
SPIP 77
SPIP 77
SPIP 78
SPIP 78

BONNIVARD du SPIP.
Madame Fanny-Jacqueline LAINE Attachée d'administration d'État SPIP 78
Madame Christine LOPEZ DPIP, directrice fonctionnelle du SPIP SPIP 91
Madame Stéphanie PELLEGRINI DPIP, adjointe de la directrice fonctionnelle SPIP 91
Madame Nadine VILOSA Attachée, responsable des services SPIP 91
administratifs et financiers
Madame Virginie NOUAILLE DPIP, directrice fonctionnelle du SPIP SPIP-92
Madame Stephanie LANGLAIS DPIP, adjointe de la directrice fonctionnelle SPIP 92
du SPIP .
Madame Elixene ALCMEON Attachée d'administration d'État SPIP 92
Monsieur Hervé MONNET DPIP, directeur fonctionnel du SPIP SPIP 93
Monsieur Xavier FRANDON DPIP, adjoint du directeur fonctionnel SPIP 93
du SPIP
Madame Cécile DURAND DPIP, adjointe du directeur fonctionnel SPIP 93
du SPIP, par intérim
Madame Frédérique BOULIN- Attachée d'administration d'État SPIP 93
MONTOIS
Madame Patricia THEODOSE DPIP, directrice fonctionnelle du SPIP SPIP 94
Madame Isabelle ROY DPIP, adjointe à la directrice fonctionnelle SPIP 94
du SPIP
Monsieur Julien VITTECOQ Attaché d'administration d'État SPIP 94
Madame Stéphanie BALDASSI DPIP, directrice fonctionnelle du SPIP SPIP 95
Madame Mélanie FLAMENT DPIP, adjointe à la directrice fonctionnelle SPIP 95
du SPIP
Madame Véronique DREVET- Attachée, responsable des services SPIP 95
BOITEUX administratifs et financiers
Madame Émilie ROLLOT DSP, directrice des équipes de sécurité DISP de Paris
pénitentiaire
Madame Julia SEYMORTIER DSP, adjointe à la directrice des équipes DISP de Paris
de sécurité pénitentiaire
Madame Vanessa VIJAYARUPAN | Secrétaire administrative, responsabie DISP de Paris
administrative UGESP
Monsieur Théo GOMEZ DSP, directeur placé, chef de la MAC DISP de Paris
e Procès-verbaux d'installation;
e Les congés annuels;
+ Les autorisations d'absence ;
Pour les fonctionnaires titulaires, stagiaires et contractuels de toutes catégories :
+ Les congés maternité et paternité ;
e Les décisions d'ouverture, de versement et d'autorisation du CET ;
¢ Les décisions d'attribution et de fin de versement de l'indemnité pour charges pénitentiaires majorée,
d'indemnité de fonctions et d'objectifs et de toute autre indemnité ;
DISP de Paris
3 avenue de la Division Leclerc
BP 103 - 94267 Fresnes cedex

e La gestion des demandes de remboursements complémentaires de soins ;
+ Les décisions d'octroi de cures thermales ;
e Les décisions d'accorder aux agents relevant de leur autorité le bénéfice de l'article 11 de la loi n°83-634 du 13/07/1983 relative à la protection statutaire ; et pour désigner les avocats chargés de défendre
les intérêts de ces derniers ;
+ Les demandes d'explications et les procédures disciplinaires pour lesquelles les notifications peuvent
être effectuées au niveau local.
Article 4
Le directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris et les personnes mentionnées à l'article 1° sont
chargées, chacune en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.
Article 5
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Ile-de-France.
Le présent arrêté fait l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs des préfectures de Paris, deSeine-et-Marne, des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et duVal-d'Oise.
Fait à Fresnes, le 09 JUIL. 2026
Le directeur interrégional des servicespénitentiaires de Paris,
Thierry ALVES
DISP de Paris
3 avenue de la Division Leclerc
BP 103 - 94267 Fresnes cedex

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s'adresser à :
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Alexandre BRUGÈRE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
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PRÉFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/