ExPREFETEDE L'OISEL'ibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 26 avril 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 26 avril 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 26 avril 2024
1
3
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 24 AVRIL 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR L'EXAMEN
MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DE L'OISE DU DOCTEUR
BENOÎT TOURNANT.
SOUS-PRÉFECTURE
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 AVRIL 2024 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE
CHEVRIÈRES EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES LES 23 ET 30 JUIN 2024 ET
FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE
CANDIDATURE
5
9
11
12
14
17
19
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T 24 - 170 O DU 23 AVRIL 2024 - DÉPARTEMENT DE L'OISE - RN2 - DU PR 13+0150 AU PR
17+0790 SITE D'HOMOLOGATION DE MARQUAGE ROUTIER. MESURES TERRAIN FABRICANTS ET ESSAIS
LABORATOIRE. TRAVAUX DE CHAUSSÉE ET CAMPAGNE D'ESSAIS. PHASES 3 ET 5 : BASCULEMENT DE
SENS PARIS-SOISSONS SUR LA VOIE RAPIDE DU SENS SOISSONS-PARIS. PHASE 4 : BASCULEMENT DU
SENS SOISSONS-PARIS SUR LA VOIE RAPIDE DU SENS PARIS-SOISSONS. TERRITOIRES DES COMMUNES
DE BOISSY-FRESNOY ET PÉROY-LES-GOMBRIES
DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE
DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2024 DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MÉLANIE BATTEUX-BAILLON
ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2024 DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MÉLANIE BATTEUX-BAILLON ET À
M. ROMAIN DELARUELLE POUR LA GESTION DU 1ER DEGRÉ
ARRÊTÉ DU 23 AVRIL 2024 DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DRAJES À MME MÉLANIE BATTEUX-BAILLON,
À M. ROMAIN DELARUELLE et à M. Jean-Baptiste MAYENSON
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
ARRÊTÉ CONJOINT DU 24 AVRIL 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA
CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (CIL) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS
NOYONNAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 26 AVRIL 2024 AUTORISANT LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'OISE
À PROCÉDER À LA RÉCUPÉRATION DE SAUVETAGES D'ŒUFS DE PERDRIX ET DE FAISANS
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202403-01-A16 DU 24 AVRIL 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT DU PR 94+000 AU PR
114+000 SENS PARIS BOULOGNE, DU PR 38+200 AU 34+490 SENS PARIS BOULOGNE ET BOULOGNE PARIS
SUR L'A16 ET DU PR 185+200 AU 183+600 SENS NEUFCHÂTEL ST-QUENTIN ET ST-QUENTIN NEUFCHÂTEL
SUR L'A29 PENDANT LA PÉRIODE COMPRISE ENTRE LE 29 AVRIL ET LE 14 JUIN 2024