PREFET DE LA MOSELLE
Recueil des Actes Administratifs
Numéro 112 – 21/06/2024
BP 71014 - 57034 METZ CEDEX 1 - TEL : 03 87 34 87 34 - FAX : 03 87 32 57 39
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
________
Préfecture de la Moselle
Recueil des Actes
Administratifs
Arrêtés reçus entre
le 21/06/2024 et le 21/06/2024
Le présent recueil a fait l'objet d'une publication le 21/06/2024.
Il peut être consulté dans les locaux de la préfecture ou des sous-préfectures de
Forbach – Boulay-Moselle, Sarrebourg – Château -Salins, Sarreguemines et Thionville.
Ce recueil est également consultable sur le site de la Préfecture :
http:// www.moselle.pref.gouv.fr
PREFET Secrétariat général
DE LA MOSELLE Direction de la citoyenneté
i et de la légalité
Fraternité
ARRÊTÉ n°2024/ pcL/4- 526
portant modlflcatlon deI'Lorag'%zéle clôture du scrutin
pour les élections législatives des 30 juin 2024 et 7juillet 2024
Le préfet de la Moselle,
Officier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
VU le Code électoral et notamment l'article R.41 ;
VU le décret n° 2024-527 du 09 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l'élection des
députés à l'Assemblée nationale;
VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de Monsieur Laurent Touvet, préfet de la
Moselle,
VU les réponses des communes de la Moselle de plus de 10 000 habitants concernées ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de la Moselle ;
ARRÊTE
Article 1": Dans le cadre de l'élection des députés à l'Assemblée nationale des 30 juin 2024 et
7 juillet 2024, le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 19 heures dans tous les
bureaux de vote de la commune de METZ.
Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture de la Moselle et le maire de Metz sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A Metz, le 2 1 JUIN 2024
Le préfet
\/le/
Laurent Touvet
Préfecture de la Moselle - 9, place de la préfecture - BP 71014 - 57034 METZ CEDEX1 -Tél. : 03 87 34 87 34
www.moselle.gouv.fr
Accueil du public - renseignements généraux : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00

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Pompidou-Metz
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopŽration culturelle
1, parvis des Droits de lÕHomme — CS 90490 — 57020 METZ Cedex 1



CONSEIL DÕADMINISTRATION

Jeudi 13 juin 2024

Ordre du jour



1) Adoption du procs-verbal de la sŽance du 3 avril 2024 (vote)

2) Point sur les travaux du ComitŽ de suivi budgŽtaire du 29 mai 2024 (information)

3) Comptes de lÕexercice 2023 (vote)
- Approbation du compte de gestion de lÕexercice 2023
- Approbation du compte administratif de lÕexercice 2023
- Affectation du rŽsultat de lÕexercice 2023

4) Rapport dÕactivitŽ 2023 (vote)

5) Programme dÕinvestissement 2025 (vote)

6) Communication des dŽcisions prises dans le cadre des dŽlŽgations accordŽes ˆ la Directrice
(information)

7) Points divers



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Pompidou-Metz
Nomm:rresdde Administrateurs en Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs et
Ë:nseiî' ZË exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoir à Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024
Votes pour : 20
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n°1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz,
VU le règlement intérieur du Conseil d'Administration, et notamment son article 10,
VU le procès-verbal de la séance du 3 avril 2024,
ADOPTE le procès-verbal de la séance du 3 avril 2024.
Pour extrait conforme
Metzle 4 7 JUIN 2024
Le Président
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Laur E BON
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

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Pompidou-Metz
Nombre de
membres du
Conseil : 26
Administrateurs en Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs et
exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoir à Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n° 2 ; Point sur les travaux du Comité de suivi budgétaire du 29 mai 2024.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz,
VU sa décision du 6 novembre 2012 portant création d'un Comité de suivi budgétaire,
APRES PRESENTATION des travaux du Comité de suivi budgétaire qui s'est tenu le 29 mai 2024 et du
tableau de bord consolidé des indicateurs budgétaires au 30 avril 2024, accompagné d'une note de
commentaires,
PREND ACTE des travaux du comité du 29 mai 2024 et du tableau de bord consolidé.
Pour extrait conforme
Metz.le 4 7 JUIN 2024
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

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Pompidou-Metz
Mombre de Administrateurs en Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs etmembres du És » ; ; ..
; exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5Conseil : 26
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoir à Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024
Votes pour : 20
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n°3A : Approbation du compte de gestion de I'exercice 2023.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz, et notamment leur article 10,
APPROUVE le compte de gestion relatif à I'exercice 2023 établi par le Responsable du Service de
Gestion Comptable de Metz.
Pour extrait conforme
Metz, le
Le Président
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

en
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Pompidou-Metz
Nombre de , sù ; ;mb Administrateurs en Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs etmembres du s ; _ ; S; exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5
Conseil : 26
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoir à Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024
Votes pour : 20
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n°3B : Approbation du compte administratif de l'exercice 2023.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz, et notamment leur article 10,
APPROUVE le compte administratif de l'exercice 2023, lequel peut se résumer ainsi :
SECTION D'INVESTISSEMENT Dépenses Recettes
Opérations de l'exercice 738 414,38 € 838 571,36€
SOLDE D'EXECUTION 2023 + 100 156,98€
REPORT DE L'EXERCICE N-1 -3521,13 €
RESULTAT CUMULE 2023 + 96 635,85€
Centre Pompidou-Metz
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1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

SECTION D'EXPLOITATION Dépenses Recettes
Opérations de l'exercice 13 139 307,11 € 13 584 258,56 €
SOLDE D'EXECUTION 2023 + 444 951,45 €
REPORT DE L'EXERCICE N-1 + 439 307,45 €
RESULTAT CUMULE 2023 + 884 258,90 €
Pour extrait conforme
Metzle 4 7 JUIN 2024
Le Présiden
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

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Centre Y>
Pompidou-Metz
Nom: 5 dde Administrateursen | _ Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs et
rÊÊrËeÇÎ zë exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoirà Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024 Votes pour : 20
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n°3C : Affectation du résultat de l'exercice 2023.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz, et notamment leur article 10,
VU le compte administratif 2023 du Centre Pompidou-Metz, faisant apparaître un excédent
d'exploitation de 884 258,90 € et un excédent d'investissement de 96 635,85 €,
DECIDE d'affecter le résultat de la section d'exploitation de la manière suivante :
. 884 258,90 € en report à nouveau de la section d'exploitation (002 « Résultat d'exploitation
reporté »).
DECIDE d'affecter le résultat de la section d'investissement de la manière suivante :
. 96 63585 € en report à nouveau de la section d'investissement (001 « Résultat
d'investissement reporté »)
Pour extrait confprme
Metz le 4 7 4UIN 2024
Le Président
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

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Pompidou-Metz
JOmbe de Administrateursen | Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs etmembres du e : . ; 14
Conseil : 26 exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoir à Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024
Votes pour : 20
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n°4 : Rapport d'activité 2023.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz,
CONSIDERANT le projet de rapport d'activité de l'établissement pour l'année 2023, joint en annexe,
ADOPTE le rapport d'activité 2023 du Centre Pompidou-Metz.
Pour extrait conforme
Metz,le 4 JUIN 2024
Le Président
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

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Pompidou-Metz
Nombre de Administrateurs en Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs etmembres du dn ; , ; uConseil : 26 exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoir à Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024
Votes pour : 20
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n° 5 : Programme d'investissement 2025.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz, et notamment leur article 22.4,
VU la convention de mise à disposition du bâtiment du Centre Pompidou-Metz par Metz Métropole
signée le 13 mars 2020,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 13 décembre 2021 approuvant le Plan Pluriannuel
d'Investissement (PPI) de Metz Métropole pour 2022-2026, prévoyant d'investir 2 à 2,5 M€ pour
améliorer le fonctionnement du bâtiment du Centre Pompidou-Metz, conforter sa visibilité et son
intégration au sein du quartier de l'Amphithéâtre, et assurer le développement du programme
artistique de I'établissement,
VU la délibération du 28 mars 2022 du Bureau métropolitain portant affectation sur ces
investissements d'une autorisation de programme d'un montant de 2M€ au chapitre 21 du budget
primitif 2022,
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

VU la délibération du 30 janvier 2023 du Conseil métropolitain portant le montant de l'autorisation de
programme a 2 050 000 €,
VU le programme prévisionnel d'investissement proposé par le Centre Pompidou-Metz pour l'exercice
2025 tel que joint en annexe,
ADOPTE ce programme d'investissement 2025 pour un montant de 780 000 € TTC,
SOLLICITE son financement par Metz Métropole.
Pour extrait conforme
e e g 2 JUN 2024
Le Président
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

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Centre V>
Pompidou-Metz
Nom:rre dde Administrateursen | _ Administrateurs Absents excusés : Pouvoirs et
Ëî:leiî-szë exercice : 26 présents : 15 11 représentation : 5
Etaient présents :
Mesdames BURGY Rachel, CLARY Djamila, FRIOT Corinne, FRITSCH-RENARD Anne, GAREAUX Evelyne,
GARNIER Claire, KIS Stéphanie, MICHEL Martine, VOINÇON Marie-Claude.
Messieurs BOHL Jean-Luc, DEL VECCHIO Jean-Pierre, LE BON Laurent, MANZANO Philippe, THIL Patrick, ver
HULST Nicolas.
Etaient absents excusés :
Mesdames CHEVALIER Josiane, LIZOLA Martine, NARBEY Julie (pouvoir à Monsieur LE BON), YALL Florie
(pouvoir à Madame GARNIER).
Messieurs BOHR Timothée, CASCARO David, GROSDIDIER François (pouvoir à Monsieur BOHL), MANGIN
Philippe, POTTE-BONNEVILLE Mathieu (pouvoirà Monsieur ver HULST), REY Xavier, WEITEN Patrick (représenté
par Monsieur THIL).
Date de convocation : 7 juin 2024
Extrait du registre des délibérations
du Conseil d'Administration
Séance du jeudi 13 juin 2024
Sous la présidence de Monsieur Laurent LE BON, Président.
Point n° 6 : Communication des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à la
Directrice.
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Commande publique,
VU les statuts du Centre Pompidou-Metz, et notamment leur article 10,
VU ses délibérations des 28 novembre 2019 et 28 juin 2023 portant révision des délégations à la
Directrice, notamment en matière de commande publique, contrats, conventions, transactions et
actions en justice,
CONSIDERANT que la Directrice rend compte, lors de chaque séance du Conseil, des décisions qu'elle
a prises en vertu de ses délégations,
DECLARE avoir reçu communication des décisions prises par la Directrice en matière de commande
publique, contrats et conventions ci-annexées.
Pour extrait conforme
Metz, le ÏÏÜW 2024
La
Centre Pompidou-Metz
Etablissement public de coopération culturelle
1, parvis des Droits de l'Homme — CS 90490 — 57020 Metz Cedex 1

ISSN 0768-7672
Responsable de la publication :
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Tél. 03 87 34 87 34
________
Contact : pref-imprimerie@moselle.gouv.fr
________
Atelier d'Imprimerie de la Préfecture de la Moselle