LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2025-021
PUBLIÉ LE 2 MAI 2025
Sommaire
Préfecture du Lot /
46-2025-04-30-00006 - ARRÊTÉ BRGAE/2025/019 portant autorisation du
25e rallye castine terre d'Occitanie
dans le Lot du 2 au 4 mai 2025 (16
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Préfecture du Lot
46-2025-04-30-00006
ARRÊTÉ BRGAE/2025/019 portant autorisation du
25e rallye castine terre d'Occitanie
dans le Lot du 2 au 4 mai 2025
Préfecture du Lot - 46-2025-04-30-00006 - ARRÊTÉ BRGAE/2025/019 portant autorisation du 25e rallye castine terre d'Occitanie
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PREFETE Direction de la citoye:nne_téDU LOT | et de la légalité
Fraternité
" ARRÊTÉ BRGAE/2025/019portant autorisation du 25° rallye castine terre d'Occitaniedans le Lot du 2 au 4 mai 2025
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La Préfète du LotChevalier de la Légion d''HonneurChevalier de l'ordre National du Méritele code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 22151, L.3221-4 et L. 3221-5 ;le code de la route notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-30 ;le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 à R. 331-34, R. 331-45,A. 331-20, A331-21 etA. 331-32 ;l'arrêté du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestationssportives ; ;l'arrêté du 20 décembre 2024 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations etmanifestations sportives à certaines périodes de 'année 2025 ;l'arrêté préfectoral n° 2023-89 du 20 novembre 2023 portant délégation de signature à Madame AdelineBard, secrétaire générale de la préfecture du Lot ;la demande du 7 décembre 2024 présentée par M. DEVEZ Stéphane, respectivement secrétaire etprésident des associations A.S.A Castine et Écurie automobile des 1000 tours, complétée par la liste desparticipants le 26 avril 2025, aux fins d'obtenir I'autorisation d'organiser le 25° rallye castine terred'Occitanie dans le Lot du 2 au 4 mai 2025 ;l'arrêté municipal du 20 janvier 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Carennac ; 4l'arrêté municipal du 31 janvier 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Le-Vignon-en-Quercy ;l'arrêté municipal du 3 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Flaujac-Gare ;l'arrêté municipal du 8 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Cornac ; , .l'arrêté municipal du 18 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Saint-Michel-Loubéjou ;l'arrêté municipal du 13 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Cressensac-Sarrazac ;l'arrêté municipal du 17 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Saint-Laurent-les-Tours ; - 'les arrêtés municipaux du 19 mars 2025 et 24 avril 2025 portant réglementation de la circulation et dustationnement sur la commune de Bétaille ;
Place Chapou 46 009 Cahors Cedex Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfète duTél : 05 65 23 11 28 ' Lot, d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'Intérieur, — place Beauvau -pref-professions-reglementees-route@lot.gouv.fr 75008 PARIS et dans un délai de deux mois à compter de sa notification, d'unrecours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse — 68, rueRaymond IV— 31000 TOULOUSE
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Vu l'arrêté municipal du 20 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Miers ;Vu l'arrêté municipal du 20 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Reilhac ;Vu les arrêtés municipaux du 24 mars 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Bretenoux ;Vu l'arrêté municipal du 11 avril 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Cuzance ; .Vu l'arrêté municipal du 28 avril 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Belmont-Bretenoux ;Vu l'arrêté municipal du 28 avril 2025 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur lacommune de Saint-Jean-Lespinasse ;Vu les arrétés temporaires des 8 janvier 2025, 9 janvier 2025, 14 janvier 2025, 15 jahvier 2025, 16 janvier2025, 27 janvier 2025 du conseil départemental du Lot portant réglementation de la circulation sur lesroutes départementales n°3, 11, 14, 20, 23, 25, 33, 43, 119, 134 et 803 ;Vu ['attestation d'assurance souscrite le 12 février 2025 par I'association A.S.A Castine auprès de la sociétéAXA pour I'épreuve de sport automobile intitulée « 25° rallye castine terre d'Occitanie » du 2 au 4 mai 2025,garantissant la responsabilité civile de l'association organisatrice ;Vu l'avis favorable de la commission départementale de sécurité routière du Lot organisée par la sous-préfecture de Figeac le 15 avril 2025 ;Vu les avis émis par les services et les maires concernés du Lot ;Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture du Lot,
ARRÊTE
ARTICLE 1°"' La manifestation sportive dénommée « 25° Rallye Castine Terre d'Occitanie », organisée par lesassociations A.S.A Castine et Écurie automobile des 1000 tours est autorisée à se dérouler du 2 mai 2025 à13 h jusqu'au 4 mai 2025 à 21 h.L'épreuve comporte douze « épreuves spéciales », dont 10 dans le département du Lot, sur les communes deBelmont-Bretenoux, Bétaille, Bretenoux, Carennac, Cornac, Cressensac-Sarrazac, Cuzance, Durbans, Flaujac-Gare, Le Vignon-en-Quercy, Lunegarde, Miers, Reilhac, Saint-Jean-Lespinasse et Saint-Michel-Loubéjou.Le parcours de liaison au sens de l'article R.331-21 du code du sport, concerne les communes d'Autoire, Biars-sur-Cère, Cavagnac, Girac, Gramat, Lavergne, Loubressac, Martel, Mayrinhac-Lentour, Padirac, Prudhomat,Puybrun, Saint-Céré, Saint-Denis-lès-Martel, Saint-Jean-Lagineste, Saint-Laurent-les-Tours, Saint-Médard-de-Presque, Strenquels, Tauriac, Thégra et Vayrac.Cette manifestation se déroulera sur un parcours hors reconnaissances de 409,530 km.Les plans sont annexés au présent arrêté.Cette manifestation comportera au maximum 140 pilotes, répartis entre plu5|eurs categones véhicules derallye modernes et véhicules historiques de compétition.ARTICLE 2 : L'organisateur assurera la fermeture des routes départementales (RD) empruntées ou traverséespar les concurrents conformément aux réglementations de circulation (citées ci-dessous) et aux plans dedéviation conformes aux arrêtés visés.Il se chargera de 'ensemble de la signalisation (course, fermetures de routes départementales et communaleset déviations) et du balisage de sécurité conformément à l'Instruction Interministérielle relative à la signalisationroutière.Outre les itinéraires annexés au présent arrêté, les conditions de circulation et de sécurité routière de cetteépreuve sont fixées comme suit :
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- Sur les parcours de liaison, tous les véhicules de la manifestation sportive sont soumis au strict respect ducode de la route. Les organisateurs devront faire un rappel aux concurrents en ce sens et assurer des contrôlesvia le système de géolocalisation sur les véhicules participants.Des contrôles de vitesse seront mis en place et toute infraction constatée sera immédiatement sanctionnée parles services de la gendarmerie nationale.- Le 2 mai 2025 de 14 h à 21 h et les 3 et 4 mai 2025 de 7 h à 21 h, la circulation des véhicules est interdite, àI'exclusion des véhicules de police et véhicules de secours sur la RD 20 du PR 26 + 803 au PR 28 + 798(Bétaille) situés en et hors agglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dans les deux sens de circulation :- La RD 803 du PR 25 + 816 au PR 30 + 220,< LaRD3duPR6+866 au PR 6 + 095.- Le samedi 3 mai 2025, la circulation des véhicules est interdite de 5 h à 23 h sur la RD 119 du PR 0 + 000 auPR 0 + 200 (Bétaille) situés hors agglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dans les deux sens de circulation:- La RD 119 du PR O + 200 au PR 2 + 153,- La RD 803 du PR 25 + 831 au PR 23 + 747,< La RD 110 du PR O + 000 au PR O + 1471,- Les RD 15, 144 et 15E (Corrèze).- Le samedi 3 mai 2025, entre 5 h et 23 h, la circulation des véhicules est interdite, à l'exclusion des véhiculesde police et véhicules de secours, sur la RD 23 du PR 85 + 300 au PR 88 + 540 (Le Vignon-en-Quercy etCressensac-Sarrazac), situés hors agglomération.- Le samedi 3 mai 2025, entre 5 h et 23 h, la circulation des véhicules est interdite, à I'exclusion des véhiculesde police et véhicules de secours, sur la RD 33 du PR 11 + 124 au PR 13 + 850 (Cuzance et Cressensac-Sarrazac), situés hors agglomération.Pour le déroulement des épreuves spéciales 3-6 nommée « Le Vignon-en-Quercy », les usagers emprunterontles déviations suivantes :« — Pour se rendre de Martel à l'Hôpital-Saint-Jean et inversement :¢ La RD 23 du PR 85+ 300 au PR 80 + 760,¢ LaRD 96 du PR 9 + 375 au PR 14 + 307,¢ La RD 100 du PR 8 + 614 au PR 13 + 496,¢ La RD 33 du PR 17 + 600 au PR 16 + 456,¢ La RD 23 du PR 90 + 460 au PR 88 + 540.- — Pour se rendre de l'Hôpital-Saint-Jean à Cuzance et inversement :@ La RD33 du PR 13 + 850 au PR 16 + 455,La RD 23 du PR 89 + 536 au PR 90 + 636,La RD 87 du PR 12 + 326 au PR 7 + 340,La RD 820 du PR 2 + 597 au PR 3 + 630,La RD 840 du PR 86 + 1175 au PR 82 + 336.
...- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, la circulation des véhicules est interdite, à l'exclusion des véhiculesde police et véhicules de secours, sur la RD 11 du PR 16 + 473 au PR 19 + 865 (Miers), situés horsagglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dans les deux sens de circulation :- La RD 70 du PR O + 000 au PR 3 + 449,- La RD 840 du PR 65 + 119 au PR 58+ 710,< La RD 673 du PR 39 + 780 au PR 36 + 774,- La RD 20 du PR 10+ 1025 au PR 14 + 721.- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, la circulation est interdite, à I'exclusion des véhicules de police etvéhicules de secours, sur la RD 20 du PR 14 + 720 (carrefour RD 20) au PR 21 + 119 (carrefour RD 3« Broche ») (Carennac et Miers) et sur la RD 3 du PR O + 000 au PR O + 200 (Carennac) situés horsagglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dans les deux sens de circulation :- La RD 20 entre le PR 21 + 119 et le PR 25 + 025,La RD 30 entre le PR 1 + 433 et le PR 4 + 123,La RD 60 entre le PR 14 + 577 et le PR 7 + 142,La RD 90 entre le PR 4 + 225 et le PR 3 + 452,La RD 91 entre le PR O + 000 et le PR 1 + 116.- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, la circulation est interdite sur la RD 14 du PR 7 + 941 au PR 10 +410 (Durbans et Reilhac) situés en et hors agglomération.
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Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dahs les deux sens de circulation :< LaRD42duPRO+000auPRG6+75,< La RD 802 du PR 7 + 336 au PR 13 + 427.- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, la circulation est interdite sur la RD 25 du PR 33 + 821 au PR 39 +684 (Durbans, Flaujac-Gare et Reilhac) situés hors agglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dans les deux sens de circulation :- LaRD 20 duPRO0+910 au PR 0 + 000,- La RD 40 du PR 36 + 921 au PR 32 + 828,- La RD 802 du PR 18 + 177 au PR 13 + 427.- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, la circulation est interdite, à I'exclusion des véhicules de police etvéhicules de secours, sur la RD 134 du PR 0 + 0000 au PR 1 + 0000 (Cornac et Saint-Michel-Loubéjou) situéshors agglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dans les deux sens de circulation :- La RD 134 du PR 1 au PR 1 + 738,- La RD 140 du PR 0 au PR2 + 426,- La RD 803 du PR 36 + 218 au PR 37 + 804.- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, la circulation et le stationnement sont interdits, à I'exclusion desvéhicules de police et véhicules de secours, sur la RD 43 du PR 39 + 0233 au PR 40 + 0245 (Belmont-Bretenoux) situés hors agglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes, dans les deux sens de circulation :- La RD 43 du PR 40 + 246 au PR 41 + 797,< LaRD89duPROauPR3+465,- La RD 803 du PR 40 + 281 au PR 42 + 309.- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, la circulation est interdite, à I'exclusion des véhicules de police etvéhicules de secours, sur la RD 803 du PR 38 + 0285 au PR 39 + 620 (Saint-Michel-Loubéjou) situés horsagglomération.Les usagers emprunteront les déviations suivantes :< — Dans le sens Bretenoux vers Saint-Céré :& La RD 43 du PR 39+ 195 au PR 39 + 233,& La « rue de la Croix Blanche » (ex RD 803)® Le stationnement sera interdit sur cet itinéraire de déviation.- — Dans le sens Saint-Céré vers Bretenoux :» La RD 807 du PR 34+ 19 au PR 34 + 525,© La RD 19 du PR 0 au PR 5 + 60,@ La RD 14 du PR 37 + 135 au PR 40 + 232.- Le dimanche 4 mai 2025, entre 5 h et 21 h, le stationnement est interdit sur la RD 803 du PR 36 + 0700 au PR37 + 0300 (Saint-Michel-Loubéjou et Prudhomat) situés hors agglomération.- Sur la commune de Saint-Laurent-les-Tours, la circulation et le stationnement seront interdits le vendredi 2 mai2025 de 10 h à 23 h sur la place de la mairie.- Sur la commune de Bretenoux, la circulation et le stationnement seront soumis aux prescriptions suivantes :- Du vendredi 2 mai 2025 à 8 h au dimanche 4 mai 2025 à 24h,< La circulation sera interdite, sauf riverains, autant que de besoin; rue de Borie, de la rue des Écolesau boulevard des Tilleuls, avec accès interdit à ce dernier.< Le stationnement et la circulation seront interdits, autant que de besoin, rue de Glastonbury, placedu 8 mai 1945, boulevard des Tilleuls et place du 19 mars 1962.< Le stationnement et la circulation seront interdits, autant que de besoin, avenue Guérin deCastelnau, du boulevard des Tilleuls à la rue des Écoles.e Une déviation sera mise en place, par les itinéraires suivants :< . Dans le sens Bretenoux- Prudhomat :- RD 803 de Bretenoux jusqu'au giratoire du Claux (RD 807) ;- RD 807 du giratoire du Claux jusqu'au carrefour avec la RD 19 de La Rouquette ;- RD 19 de la RD 807 au bourg de Prudhomat ;< — Dans le sens Prudhomat — Bretenoux :- RD 19 du Bourg de Prudhomat jusqu'a la RD 807 ;- RD 807 du carrefour avec la RD 19 de La Rouquette jusqu'au giratoire du Claux ;- RD 803 giratoire du Claux (RD 807) jusqu'à Bretenoux ;
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- La circulation sera en sens unique, autant que de besoin, avenue Guérin de Castelnau, de la ruedes Ecoles à l'avenue de la Libération.- Le dimanche 4 mai 2025 de 5 h à 21 h, le stationnement et la circulation seront interdits, autant que de besoin,sur le chemin rural de Castelnau à Cornac.- Sur la commune de Bétaille, du jeudi 1 mai 2025 à 14 h jusqu'au dimanche 4 mai 2025 à 21 h, lestationnement sera exclusivement réservé aux organisateurs dans le Bourg et au Couderc de Bétaille.Le samedi 3 mai 2025 à 5 h à 23h30, les chemins ruraux et voies communales suivantes seront fermées à lacirculation :- Chemin rural de Laborie à Bétaille,Chemin rural de Bilhac à Tauriac,Chemin rural de Bétaille au Mas del Poux,Chemin rural de Bétaille à Puybrun,Chemin rural de Queyssac à Carennac,du PK 2,6 au PK 3,9 (Épreuves spéciales 1-4),Chemin rural de Plagne au Peyratel,Chemin rural du Peyratel à Queyssac,Chemin rural de Bétaille à Queyssac jusqu'au PK 8,0 (Epreuves spéciales 1-4),Du PK 8,0 au PK 9,0 (Épreuves spéciales 1-4),Du PK 9,0 au PK 9,8 (Épreuves spéciales 1-4),VC 16.- Sur la commune de Cressensac-Sarrazac, Le samedi 3 mai 2025 de 5 h à 23 h la circulation sera interdite surle chemin dit de Palmeyssou à Lasvignasses (en passant par Lababourie), commune déléguée de Sarrazac,pour le déroulement des épreuves spéciales du rallye.- Sur la commune de Cuzance, Le samedi 3 mai 2025 de 5 h à 23 h, une signalétique route barrée sera mise enplace sur : ;< La VC 143 (limite communale Cressensac-Sarrazac) jusqu'au PK 8,330 (Epreuves spéciales 3-6),< La RD 33 jusqu'au croisement Impasse de la Vidalie, ;* Le chemin rural de Cressensac à Martel jusqu'au PK 9,910 (Epreuves spéciales 3-6),< — La VC 12 Negèle/Malama pour partie, jusqu'au PK 10,530 (Epreuves spéciales 3-6) en traversant laRD 33,< La VC 12 Malama/Viors pour partie, ;- — Le chemin rural du Malama au rond-point du Fouillac jusqu'au PK 11,860 (Epreuves spéciales 3-6).Le stationnement le long des habitations situées « rue du Stade » sera interdit de 5 h à 23 h.Le site de la Maison de la Truffe servira de parc de regroupement durant toute la manifestation du samedi 3 mai2025. '- Sur la commune de Le Vignon-en-Quercy, Le samedi 3 mai 2025 de 5 h à 23 h :* Une signalétique route barrée, sauf situations d'urgence, sera mise en place à l'intersection duchemin des Segades et de la VC 4 (lieu-dit Bouscarel) au point PK 0,280 (Épreuves spéciales 3-6)« _ Une signalisation route barrée sera mise en place sur :Une partie de la VC 4,Le chemin rural qui relie la VC 5 à la VC 27 entre Segade et Pech Chaussens,La VC 27 et une partie de la VC 26,Le chemin rural qui relie la VC 26 à la RD 23,- — Le chemin rural qui longe la RD 23.Après passage sur la commune de Sarrazac :< — Le chemin rural de Palmayssou à la RD 23,Le chemin Roumieu,Une partie de la VC 2 puis la VC 29,Le chemin de Longegorce à Chapelle,Une partie de la VC 5,Le chemin rural de Chapelle au Champ du Lac.- Sur la commune de Carennac, le passage des véhicules participant au rallye Catine Terre d'Occitanie ledimanche 4 mai 2025, est autorisé de 5 h à 21 h sur le chemin communal allant du lieu-dit Broche en passantpar Les Espaletes - Pech Couloyre à la commune de Miers.- Sur la commune de Miers, le dimanche 4 mai 2025 de 5h à 21 h, la circulation et le stationnement devéhicules autres que ceux ayant un rapport direct avec le rallye ainsi que la circulation pédestre seront interditssur les chemins suivants :- Chemin du Pech de Rhodes,- Chemin du Sabadel,
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e Chemin de la Carture,- Chemin des Lécusses,- — Chemin de la Pierre Levée,Chemin des Cloups de Gaule,VC 19,Chemin des Roubidals,Chemin du Pech Lagarde,Chemin de Fond Basquet,Route des Camps Bas,route des Lescusses,route de Cantemieule,chemin de Courtissou,chemin de la Fontaine de Sérignac,chemin de Sabadel.- Sur la commune de Reilhac, le dimanche 4 mai 2025 de 5 h à 21 h, la circulation et le stationnement devéhicules autres que ceux ayant un rapport direct avec le rallye ainsi que la circulation pédestre seront interditssur les chemins suivants :e Chemin des Iguettes,e - Chemin de Baurille,- - Chemin de la Boule de Scelles,« — Chemin des Septs Fons,< - Chemin de la Gamassade,Chemin de la Crotte< Chemin des Garrigues.- Sur la commune de Flaujac-Gare, le dimanche 4 mai 2025 de 5 h à 21 h, la circulation routière et piétonnesera interdite sur la voie communale dite « de Gramat à la Borie Grande ». L'acces des riverains est égalementinterdit.- Sur la commune de Belmont- Bretenoux, le dimanche 4 mai 2025 de 5h à 21 h, la circulation et lestationnement de véhicules, autres que ceux ayant un rapport direct avec le rallye, ainsi que la circulationpédestre seront interdits sur les voies communales suivantes :- VC 1 du Camp del Sol à la RD 803,» VC 2 de Martignac aux Calfours,e VC 217 de-La Bordarie / La Ginèbre / Martignac / La Croix Blanche,< VC 228 et VC 229 : derrière les établissements MAGE.- Sur la commune de Cornac, le dimanche 4 mai 2025 de 5 h à 21 h, | la circulation et le stationnement devéhicules autres que ceux ayant un rapport direct avec le rallye ainsi que la circulation pédestre seront interditssur les chemins suivants : !< Chemin rural de Saint-Céré à Glanes,< Chemin rural de Castelnau.- Sur la commune de Saint-Jean-Lespinasse, le dimanche 4 mai 2025 de 5h à 21 h, la circulation et lestationnement de véhicules autres que ceux ayant un rapport direct avec le rallye ainsi que la circulationpédestre seront interdits sur le chemin rural situé sur le domaine du Claux.- Sur la commune de Saint-Michel-Loubéjou, le dimanche 4 mai 2025 de 5 h à 21 h, sur la voie communalesituée « rue de la Croix Blanche » :« lacirculation se fera seulement dans le sens Bretenoux vers Saint-Céré,* le stationnement des véhicules sera interdit, à I'exclusion des véhicules des forces de l'ordre et desvéhicules de secours.ARTICLE 3 : Le présent arrété traite, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigées desorganisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, notamment pour les épreuves spéciales surparcours routiers fermés à la circulation publique.| - Dispositif de sécurité et de secours :L'organisateur veillera au respect des mesures de sécurité concernant les participants, personnelsd'organisation et des usagers.Des instructions concernant le kit de géolocalisation devront être distribuées lors des vérificationsadministratives.
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L'organisateur technique est chargé de s'assurer que toutes les règles techniques et de sécurité prescrites parla Fédération Française de Sport Automobile devront étre respectées.La médicalisation sera assurée par quatre médecins urgentistes et cinq ambulances.Un téléphone sera mis à disposition pour alerter le Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et deSecours (CODIS) en composant le 18 ou le 112 (a privilégier) pour toute demande de secours des sapeurs-pompiers.Une identification compléte de Ilnterlocuteur et du lieu de l'accident seront nécessaires afin d'assurer lesinterventions.Les accès au circuit pour les secours devront étre toujours libres et praticables par un passage de 3 mètres delargeur.Le parc pilotes et les différents postes fixes des commissaires de course devront être dotés d'extincteurs àpoudre polyvalente de type ABC, en cours de validité, les commissaires ayant été informés sur l'utilisation desmoyens d'extinction.Il : Dispositions relatives à la protection du public :Les zones réservées aux spectateurs seront délimitées par l'organisateur technique de la manifestation etseront conformes aux règles techniques et de sécurité. Les organisateurs et bénévoles devront s'assurer d'unedistance de sécurité suffisante entre les chemins empruntés en épreuves spéciales et les zones réservées auxspectateurs. Ces zones réservées au public seront vérifiées au départ de chaque spéciale par des voituresouvreuses. 'Il est demandé à l'organisateur d'empêcher les spectacteurs de rester sur la route au niveau du virage enépingle au niveau de la RD 134 au lieu-dit Vernéjoul, représentant un danger en cas de virage manqué.Dans ce cadre, il appartient à l'organisateur de mettre en œuvre les moyens humains et matériels nécessairesafin d'informer les spectateurs des zones qui leur sont réservées. Toute zone non réservée aux spectateurs leurest strictement interdite.IIl : Mesures sanitaires et environnementales :Des mesures relatives au service d'ordre, à la tranquillité publique et au respect des règles environnementales,en ce qui concerne la gestion des nuisances, du bruit et des déchets seront prises par les organisateurs.Concernant les autres enjeux de biodiversité, l'organisateur veillera au respect des milieux naturels, enparticulier aux abords des épreuves spéciales, sur les zones d'accueil du public et les parkings, de même quesur les secteurs d'assistance technique (aucune dégradation de végétation, aucun abandon de déchets ni defluides polluants, interdiction d'allumage de feux).L'organisateur se chargera du nettoyage après la course, avant la remise en circulation des routesdépartementales et des éventuelles réparations de la chaussée et des accotements ainsi que la remise en étatdes chemins communaux et lieux mis à sa disposition.ARTICLE 4 : Cette manifestation autorisée ne pourra débuter qu'aprés production par l'organisateur techniqueà la préfète du Lot, d'une attestation écrite (via la plateforme https://declaration-manifestations.gouv.fr) précisantque toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées.ARTICLE 5: La secrétaire générale de la préfecture du Lot, les sous-préfètes de Figeac et de Gourdon, lesmaires concernés, le commandant de groupement de gendarmerie du Lot, le directeur départemental desterritoires du Lot — mission sécurité routière, le président du Conseil Départemental du Lot — pôle gestion etexploitation de la route, le directeur du service départemental d'incendie et de secours du Lot, le directeur desservices départementaux de l'Éducation Nationale du Lot — service départemental de la Jeunesse, del''Engagement et du Sport, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté, quisera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Lot dont un exemplaire original sera transmisà M. DEVEZ Stéphane, respectivement secrétaire et président des associations A.S.A Castine et Écurieautomobile des 1000 tours. ACahors, le 3 ( AVR. 2025
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