PRÉFET
DE LA GIRONDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2026-065
PUBLIÉ LE 26 FÉVRIER 2026
Sommaire
DDTM33 / SUPEM/PRAC
33-2026-02-25-00003 - Arrêté portant habilitation certificat de conformité SAS
JB CONSEIL MARKET (2 pages) Page 3
PREFECTURE DE LA GIRONDE / DCL - BEAG
33-2026-02-23-00011 - Arrêté préfectoral du 23 février 2026 portant
habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement secondaire à
enseigne commerciale "PFG - Services Funéraires" de la société "OGG -
Services Funéraires" situé sur la commune de Mérignac (2 pages) Page 6
SOUS-PREFECTURE DE LANGON / Pôle réglementation
33-2026-02-25-00002 - LAMOTHE LANDERRON-ArreteHomologation circuit
speedway (3 pages) Page 9
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DDTM33
33-2026-02-25-00003
Arrêté portant habilitation certificat de conformité SAS
JB CONSEIL MARKET
DDTM33 - 33-2026-02-25-00003 - Arrêté portant habilitation certificat de conformité SAS JB CONSEIL MARKET 3
=mPREFET Direction Départementale des Territoires et de la MerDE LA GIRONDE PLiberté Service Urbanisme Paysage Energies MobilitésFale Unité Planification Réglementaire Aménagement Commercial
Arrêté du 2 5 FEV, 2026n° 2026/02/03portant habilitation pour établir le certificat de conformité requis avant l'ouverture au publicpour tout équipement commercial
Le Préfet de la Gironde
VU l'article L.752-23 du Code de commerce ;VU la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et dunumérique ;VU les articles R.752-44-2 à R.752-44-8 du Code de commerce ;VU l'arrêté du 28 juin 2019 fixant le contenu du formulaire de demande d'habilitation pour établir lecertificat de conformité mentionné au premier alinéa de l'article L.752-23 du Code de commerce ;VU le décret n°2019-563 du 7 juin 2019 relatif à la procédure devant la Commission nationaled'aménagement commercial et au contrôle du respect des autorisations d'exploitation commerciale ;VU la demande d'habilitation déposée le 09/01/26 par la SAS JB MARKET CONSEIL représentée parMonsieur BIDAULT Jean, en sa qualité de président;SUR proposition de Monsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer,
ARRÊTE
Article premier: La SAS JB CONSEIL MARKET est habilitée à établir le certificat de conformité prévupar l'article L.752-23 du Code de commerce pour les dossiers de demande d'autorisation d'exploitationcommerciale.
Article 2 : Cette habilitation est délivrée pour une durée de 5 ans à compter de la signature du présentarrêté, sans renouvellement tacite possible.
Cité administrative2 rue Jules Ferry - BP 9033090 Bordeaux CedexTél : 05 47 30 51 51www.gironde.gouv.fr 1/2
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Elle est identifiée sous le n° D33-2026-03/ 2 5 FEV, 2026 SAS JB MARKET CONSEIL/18 avenue VictorTassini - 07130 SAINT PERAY
Article 3: Ce numéro d'habilitation devra figurer sur les certificats de conformité produits par la SASJB MARKET CONSEIL relatifs aux demandes d'autorisation d'exploitation commerciale déposées dansle département de la Gironde.
Article 4 : L'habilitation peut être retirée par le Préfet si la SAS JB MARKET CONSEIL ne remplit plus lesconditions d'obtention, de mise à jour ou d'exercice mentionnées à l'article R. 752-44-2 du Code decommerce.
Article 5 : La personne affectée à l'habilitation de la SAS JB MARKET CONSEIL est:- Monsieur BIDAULT Jean
Article 6 : Monsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer est chargé de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Bordeaux, le 9 5 FEY. 2026Pour le préfet et par délégation,le directeur de la DDTM
Mathieu ESCAFRE
Délais et voies de recours :La présente décision peut faire l'objet d'un recours administratif ou contentieux devant le tribunal administratif de Bordeaux, dans le délai de deuxmois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de Gironde. Le Tribunal administratif peut être saisi parl'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet « www.telerecours.fr »
DDTM33 - 33-2026-02-25-00003 - Arrêté portant habilitation certificat de conformité SAS JB CONSEIL MARKET 5
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2026-02-23-00011
Arrêté préfectoral du 23 février 2026 portant
habilitation dans le domaine funéraire de
l'établissement secondaire à enseigne commerciale
"PFG - Services Funéraires" de la société "OGG -
Services Funéraires" situé sur la commune de
Mérignac
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2026-02-23-00011 - Arrêté préfectoral du 23 février 2026 portant habilitation dans le domaine funéraire de
l'établissement secondaire à enseigne commerciale "PFG - Services Funéraires" de la société "OGG - Services Funéraires" situé sur la commune
de Mérignac
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PREFET Direction de la Citoyenneté et de la LégalitéDE LA GIRONDE Bureau des ElectionsLiberté et de l'Administration généraleEgalitéFraternité
Arrété portant habilitation dans le domaine funérairede l'établissement secondaire à enseigne commerciale « PFG - Services Funéraires »de la société « OGF - Services Funéraires », situé sur la commune de Mérignac (33)- Habilitation n°26-33-0371 -Le Préfet de la GirondeOfficier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2223-19, L.2223-23 etL.2223-24;VU le décret n°2012-608 du 30 avril 2012 relatif aux diplômes dans le secteur funéraire ;VU le décret du 11 janvier 2023 portant nomination de Monsieur Étienne GUYOT préfet de la régionNouvelle-Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde ;VU le décret n°2020-648 du 27 mai 2020 modifiant le contenu et les modalités de délivrance desdiplômes dans le secteur des services funéraires ;VU le décret n°2020-917 du 28juillet 2020 relatif à la durée de l'habilitation dans le secteur funéraire età la housse mortuaire;VU la demande et les pièces justificatives transmises par voie dématérialisée sur le site « démarchenumérique » le 19 décembre 2026, complètes au 12 février 2026, par lesquelles M. Stéphane BESSIERE,directeur de l'établissement secondaire de la société« OGF — Services Funéraires », exploité sous le nomcommercial « PFG - Services Funéraires » situé 484 avenue de Verdun à Mérignac (33700), sollicite unehabilitation dans le domaine funéraire ;VU les statuts au 1° novembre 2025 et l'extrait d'immatriculation principale au registre du commerce etdes sociétés (Kbis) à jour au 04 novembre 2025 de la société par actions simplifiée « OGF - ServicesFunéraires » sise à Courbevoie (92);VU l'extrait d'immatriculation secondaire au registre du commerce et des sociétés (Kbis) à jour au09janvier 2026 et le bail commercial de l'établissement secondaire « PFG - Services Funéraires » ;CONSIDÉRANT que l'établissement secondaire précité remplit les conditions pour bénéficier d'unehabilitation dans le domaine funéraire ;SUR proposition de Monsieur le secrétaire général de la préfecture de la Gironde ;ARRÊTEARTICLE PREMIER: L'établissement secondaire de la société« OGF - Services Funéraires », exploité sousle nom commercial « PFG - Services Funéraires », n° SIRET 828 160 069 19302, situé 484 avenue deD:Verdun à Mérignac (33700), est habilité pour exercer sur l'ensemble du territoire national lesprestations funéraires suivantes :
2, esplanade Charles-de-GaulleCS 41397 — 33077 Bordeaux CedexTél : 05 56 90 60 60www.gironde.gouv.fr 1/2
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2026-02-23-00011 - Arrêté préfectoral du 23 février 2026 portant habilitation dans le domaine funéraire de
l'établissement secondaire à enseigne commerciale "PFG - Services Funéraires" de la société "OGG - Services Funéraires" situé sur la commune
de Mérignac
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A4le transport des corps avant et après mise en bière ;l'organisation des obsèques ;> les soins de conservation ;- activité exercée en sous-traitance par l'entreprise « Hygeco Post Mortem Assistance » siseà Asnières-sur-Seine (94), habilitation n°25-92-0216 ;> la fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieursainsi que des urnes cinéraires ;la fourniture des corbillards et des voitures de deuil ;> la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques,inhumations, exhumations et crémations ;- activité exercée en sous-traitance par l'entreprise « Fossoyage Drouillard » sise à Bedenac(17), habilitation n°26-17-0150.
VvVv
ARTICLE 2 : Le numéro de I'habilitation délivrée est : 26-33-0371.ARTICLE 3: La présente habilitation est délivrée pour une durée de 5 ans (cinq ans) à compter de ladate de signature du présent arrété.ARTICLE 4: En application de l'article R.2223-63 du Code général des collectivités territoriales, toutemodification concernant les éléments de la demande d'habilitation, énumérés à l'article R.2223-57,survenue postérieurement a sa délivrance doit être déclarée dans un délai de deux mois à la préfecturede la Gironde.ARTICLE 5: Concernant les prestations assurées en sous-traitance, il appartient à l'opérateurbénéficiaire de la présente habilitation de s'assurer que les entreprises sont dûment habilitées pour lesactivités concernées et qu'elles remplissent les conditions de capacités professionnelles requises.ARTICLE 6 : Les véhicules de transport de corps avant et après mise en bière doivent faire l'objet d'unevisite de conformité tous les trois ans au plus, conformément au décret n°2020-750 du 16 juin 2020.ARTICLE 7 : La demande de renouvellement de l'habilitation, accompagnée des pièces requises, devraêtre transmise à la préfecture de la Gironde au moins deux mois avant la date d'échéance.ARTICLE 8: Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication :— d'un recours gracieux devant Monsieur le préfet de la Gironde,- d'un recours hiérarchique devant Monsieur le ministre de l'Intérieur,- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bordeaux, par voie postale au 9 rueTastet - BP 947 - 33063 BORDEAUX ou par l'application informatique « Télérecours Citoyens »accessible par le site internet « www.telerecours.fr ».ARTICLE 9 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture de la Gironde est chargé de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Gironde et dontune copie sera adressée pour notification au requérant et pour information à Monsieur le maire de lacommune de Mérignac.
Fait à Bordeaux, le 2 3 FEV, 2096Le préfet,
# Ja citoyennetéÀ légalité
2, esplanade Charles-de-GaulleCS 41397 — 33077 Bordeaux CedexTél : 05 56 90 60 60www.gironde.aouv.fr 2/2
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2026-02-23-00011 - Arrêté préfectoral du 23 février 2026 portant habilitation dans le domaine funéraire de
l'établissement secondaire à enseigne commerciale "PFG - Services Funéraires" de la société "OGG - Services Funéraires" situé sur la commune
de Mérignac
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SOUS-PREFECTURE DE LANGON
33-2026-02-25-00002
LAMOTHE LANDERRON-ArreteHomologation circuit
speedway
SOUS-PREFECTURE DE LANGON - 33-2026-02-25-00002 - LAMOTHE LANDERRON-ArreteHomologation circuit speedway 9
PREFET Le sous-préfet de LangonDE LA GIRONDE Pôle manifestations sportives
Fraternité
Arrêté du 25 février 2026portant homologation du circuit de speedway, grass-track,«94 impasse du speedway» à Lamothe-LanderronLe sous préfet de l'arrondissement de Langon
VU le code du sport notamment le chapitre 1° du titre lil du livre III ;VU le code du sport notamment le chapitre {i du titre I! du livre III ;VU les règles techniques et de sécurité de la fédération française de motocyclisme et leurs annexes ;VU le décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000 ;VU le décret n° 2011-269 du 15 mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 362-3 du code de l'environnementet relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique ;VU l'arrêté préfectoral du 30 mai 1984 relatif aux installations sanitaires lors de manifestations ;VU la demande présentée le 20 octobre 2025 par M. le président du Dynamic moto club Lamothais, afin d'obte-nir le renouvellement de l'homologation du circuit de speedway, grass-track, flat-track situé à Lamothe-Lander-ron ;VU l'avis favorable de la commission départementale de sécurité routière réunie sur les lieux le 25 février 2026 ;VU l'arrêté préfectoral en date du 2 octobre 2025 donnant délégation de signature à M. Serge DELRIEU, sous-préfet de l'arrondissement de LangonARRÊTEArticle premier : le circuit situé «94 impasse du speedway » à Lamothe-Landerron exploité par le Dynamic mo-to club Lamothais est constitué :-d'un circuit d'une longueur de 360 mètres et d'une largeur de 14 mètres en ligne droite et 18 mètres dans les vi-rages pour la pratique de speedway, flat-track, grass-track :-d'une piste éducative d'une longueur de 140 mètres minimum, d'une largeur de 12 mètres en ligne droite et 15mètres dans les virages. Cette piste bénéficie des clôtures et barrières existantes et pérennes de la piste despeedway.Ces circuits sont homologués pour une durée de quatre ans.Article 2 : M. le président du Dynamic moto club Lamothais devra veiller au bon état d'entretien de ses infra-structures.
19, cours des fossésCS 50020 — 33213 Langon CedexTél : 05 56 90 60 60www.gironde.gouv.fr 1/2
SOUS-PREFECTURE DE LANGON - 33-2026-02-25-00002 - LAMOTHE LANDERRON-ArreteHomologation circuit speedway 10
Article 3: l'utilisation du circuit, réservé aux motocycles lors de compétitions et d'entraînement,s'effectuera dans le strict respect des dispositions du présent arrêté et des règles techniques et de sécurité édic-tées par la fédération française de motocyclisme.Article 4 : les prescriptions de sécurité suivantes devront être respectées :Lors des manifestations, la circulation se fera en sens unique depuis la RD1113 par la VC20 et à partir des VC17et 1b pour la sortie. M. le maire prendra un arrêté interdisant le stationnement sur la VC20, 17, 1bis et sur laRD1113 situées en agglomération.Des panneaux de signalisation seront installés par les organisateurs sur la RD 1113 pour annoncer l'entrée de lapiste.Les itinéraires et voies réservées aux véhicules de secours doivent être maintenus libres d'accès en perma-nence. L'accès se fait par la VC 20.Le site dispose d'une ligne téléphonique fixe dont le numéro est le : 05 56 61 72 94.Des places de parking seront réservées aux personnes à mobilité réduite et seront signalées.Lors de manifestations des parkings publics délimités par de la rubalise sont prévus sur des parcelles apparte-nant à la commune et à des propriétaires privés qui devront donner leur accord.En cas d'accident l'évacuation des blessés s'effectuera en liaison avec le 18 ou 15.Article 5 : le déroulement sur ces pistes de toute épreuve comportant la présence de spectateurs est soumis àautorisation du sous-préfet de Langon. À cette fin, les dossiers seront déposés au minimum deux mois avant ladate des épreuves.Article 6: conformément au Code du sport et notamment l'article R. 322-6, l'exploitant d'un établissement danslequel sont pratiquées des activités physiques ou sportives, est tenu d'informer le préfet de tout accident gravesurvenu dans l'établissement sur le lien :httos://portail-educateurs-etablissements.sports.qouv.fr/declaration-incident-accident-grave/declaration/accueilArticle 7 : tout utilisateur ou organisateur d'activité sur cette piste devra être titulaire d'une police d'assurancesouscrite dans les conditions définies par le code du sport.Article 8 : l'homologation est accordée pour les circuits tels qu'ils sont présentés sur les plans annexés. Toutemodification de leur configuration devra être soumise à l'examen de la commission départementale de la sécuri-té routière, deux mois avant la date prévue pour la première manifestation. La demande en vue du renouvelle-ment de la présente homologation devra être également déposée deux mois avant son expiration.Article 9 : M. le maire de Lamothe-LanderronM. le commandant du groupement de gendarmerie départemental de la GirondeM. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de la GirondeMme la directrice des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde- SDJESM. le président du conseil départemental de la Gironde, direction des infrastructuresM. le président de la ligue motocycliste Nouvelle AquitaineM. le président du Dynamic moto club Lamothaissont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.Langon,le 25 féVrier 2026Le sous-préfet,Serge DELRIEU
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision, les recours suivants peuvent être introduits :- un recours gracieux, adressé à M. le préfet de la région Nouvelle Aquitaine, préfet de la Gironde, Esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bor-deaux Cedex ;- un recours hiérarchique adressé au ministre ; par exemple M. le ministre de l'Intérieur, de l'Outre Mer et des collectivités territoriales ;- un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Bordeaux (9, rue Tastet — B. P. 947 — 33063 Bordeaux Cedex).Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2ème mois suivant la date de notification de la décision contestée(ou bien du 2ème mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchiq
SOUS-PREFECTURE DE LANGON - 33-2026-02-25-00002 - LAMOTHE LANDERRON-ArreteHomologation circuit speedway 11
Podium
1sur|
|@PoubellesEMPointdeVenteTickets(Boissons+Restauration)///ButtesSpectateursTNGrillesHeras©@
164 mètres
ELLL SJPUOIJEN 212n0y
SensdedépartdelapisteSensd'accèsàlapiste24/02/2026,08:47
SOUS-PREFECTURE DE LANGON - 33-2026-02-25-00002 - LAMOTHE LANDERRON-ArreteHomologation circuit speedway 12