PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°64-2024-195
PUBLIÉ LE 5 JUILLET 2024
Sommaire
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques -
Bureau de la représentation de l□État et de la communication
interministérielle
64-2024-06-12-00009 - Arrêté n° 64-2024-06-12-00009 accordant la
médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif,
promotion du 14 juillet 2024 (3 pages) Page 3
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Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2024-06-12-00009
Arrêté n° 64-2024-06-12-00009 accordant la
médaille de bronze de la jeunesse, des sports et
de l'engagement associatif, promotion du 14
juillet 2024
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-06-12-00009 - Arrêté n° 64-2024-06-12-00009 accordant la médaille de bronze de la
jeunesse, des sports et de l'engagement associatif, promotion du 14 juillet 2024 3
ËJZ Cabinet du Préfet
PDIÈËFIE-Y'-RÉNÉE . Bureau de la représentation de L'État
ATLANTIQUES et de la communication interministérielle
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° 64 - 204 - 06 - AL -C0C0I
accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports
et de l'engagement associatif, promotion du 14 juillet 2024
LE PRÉFET des Pyrénées-Atlantiques,
Chevalier de la légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU les décrets n° 69-942 du 14 octobre 1969 et n° 83-1035 du 22 novembre 1983, relatifs aux
caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ;
VU le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales
interministérielles ;
VU le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n°69-942 du 14 octobre 1969
modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et
des sports ;
VU le décret n° 2020-1542 du 9 décembre 2020 relatif aux compétences des autorités académiques
dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de
l'engagement civique et des sports et à l'organisation des services chargés de leur mise en œuvre ;
VU l'arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret n° 83-
1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des
sports ;
VU les avis favorables émis lors de la commission départementale du 12 juin 2024 portant
attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de I'engagement associatif -
promotion du 14 juillet 2024 ;
SUR proposition du Directeur de Cabinet, Sous-préfet ;
ARRÊTE:
Article 1" : La Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de I'Engagement associatif est
décernée aux personnes dont les noms suivent :
Monsieur ATIENZA José - Anglet
Madame BARTHEU Agnès - Bayonne
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
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jeunesse, des sports et de l'engagement associatif, promotion du 14 juillet 2024 4
Monsieur BERGERET Auguste - Assat
Monsieur BRANLE Jean - Moumour
Madame BRAUN Sabine - Ustaritz
Monsieur CARLES-SALMON Jean - Bénéjacq
Monsieur CAZAYUS Ivan - Pau
Monsieur DARBO Serge - Lembeye
Monsieur DELMOND Hugues - Billère
Monsieur ENRIQUEZ Jean-Jacques - Urrugne
Monsieur FERNANDES Cyril - Baudreix
Monsieur GEYRE Raphaél - Morlanne
Monsieur GUICHOT Christian - Castetis
Madame HARDY Marie Christine née ARQUE - Pau
Madame IGLESIAS Marie-Josette née DUNATE - Hasparren
Monsieur JAUREGUITO Dominique - Ahaxe Alciette Bascassan
Madame LAVIGNE Nicole née JOUAN - Lescar
Monsieur LE BERRE Loic - Monein
Monsieur MALABAT Alain - Hendaye
Madame MARTY Marie-Claude née TILLAY - Eysus
Madame NEFUSSY Sophie - Lasclaveries
Monsieur PANOFF André-Claude - Lons
Monsieur PENALVER Henry - Oloron Sainte Marie — A titre posthume
Monsieur PICARD Pascal - Lee
Madame QUEULAIN Valérie - Lons
Monsieur SELLIER Daniel - Oloron Sainte Marie
Article 2 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif de Pau, 50
cours Lyautey - 64010 Pau, dans le délai de deux mois à compter de la date de publication au recueil des
actes administratifs de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
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Article 3 : Monsieur le Sous-préfet, Directeur de Cabinet, et Monsieur le Directeur académique des services
de I'Education nationale des Pyrénées-Atlantiques, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécu-
tion du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture.
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Julien CHARLES
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
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