| Nom | 2024-11-18_RAA_N°73-2024-214-SPECIAL |
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| Administration | Préfecture de la Savoie |
| Date | 18 novembre 2024 |
| URL | https://www.savoie.gouv.fr/contenu/telechargement/48269/388218/file/2024-11-18_RAA_N%C2%B073-2024-214-SPECIAL.pdf |
| Date de création du PDF | 18 novembre 2024 à 17:11:48 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 18 novembre 2024 à 18:11:11 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°73-2024-214
PUBLIÉ LE 18 NOVEMBRE 2024
Sommaire
73_ACG_Académie de Grenoble / DSDEN Direction des services
départementaux de l'éducation nationale de Savoie
73-2024-10-18-00005 - ARRETE 2024-14 relatif à l'organisation du temps
scolaire des écoles publiques de la Savoie (1 page) Page 3
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73_ACG_Académie de Grenoble
73-2024-10-18-00005
ARRETE 2024-14 relatif à l'organisation du temps
scolaire des écoles publiques de la Savoie
73_ACG_Académie de Grenoble - 73-2024-10-18-00005 - ARRETE 2024-14 relatif à l'organisation du temps scolaire des écoles
publiques de la Savoie 3
ACADEMIE pren départementaux
DE GRENOBLE | &eis savois
Liberté
Forms Chambéry, le 18 octobre 2024
Le directeur académique des services de l'éducation
nationale de la Savoie
ARRETE N° 2024-14
Relatif à l'organisation du temps scolaire des écoles publiques du département de la Savoie
VU le décret n°2013-77 du 23 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,
VU le décret n°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif à l'organisation scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,
VU la consultation du conseil départemental de l'éducation nationale dans sa séance du 17 octobre 2024,
ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Modification des Horaires
Article 1 : Les horaires sont arrêtés comme suit par Monsieur le directeur académique :
= COMMUNES ds NOM ECOLES | N°ECOLES Organisation du temps scolaire rentrée 2023 Organisation du temps scolaire rentrée 2024
COMBE DE SAVOIE
8h25/11h40 et 13h40/16h25 pour 4
: Lundi, mardi, jeudi et vendredi :|classes \ eg . 4s
BASSENS EE Chef Lieu 0731085H 8h35/11h50 et 13h50/16h35 pour 3 Lundi, mardi, jeudi et vendredi :|8h25/11h40 et 13h40/16h25
classes
Atticle 2 : Madame la secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Savoie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
François Coux
73_ACG_Académie de Grenoble - 73-2024-10-18-00005 - ARRETE 2024-14 relatif à l'organisation du temps scolaire des écoles
publiques de la Savoie 4