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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 17 juin 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 17 juin 2024 N° de page
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT APPROBATION DE LA DISPOSITION ORSEC SPÉCIFIQUE "DÉMINAGE"
DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE "BNSSA"ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE
L'OISE (UDSPO 60) EXAMEN DU 11 JUIN 2024
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 N° T 24 - 258 O - RN 31 - DÉPARTEMENT DE L'OISE INSPECTION DE L'OUVRAGE
D'ART 17 - RN31/A16 PR 28+0670 DANS LES 2 SENS DE CIRCULATION - FERMETURE D'AXE AVEC SORTIE
OBLIGATOIRE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ALLONNE
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD-OUEST
ARRÊTÉ N° 2024-34 DU 15 JUIN 2024 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE GESTION
DU DOMAINE PUBLIC ET DE POLICE DE LA CIRCULATION POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 14 JUIN 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL
POUR LE SERVICE DES IMPÔTS FONCIERS - SDIF - DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL (CDAC) DU 24
JUILLET 2024