TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2024-133
PUBLIÉ LE 29 OCTOBRE 2024
Sommaire
DDT 90 /
90-2024-10-29-00001 - arrêté portant retrait de l'arrêté du 8 avril
2024 prononçant une astreinte journalière à l'encontre de Mr HEITZ
Bertrand (4 pages) Page 3
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2024-10-28-00001 - arrêté accordant la médaille d'honneur du
travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 (6 pages) Page 8
90-2024-10-28-00003 - arrêté accordant la médaille d'honneur
régionale, départementale et communale à l'occasion de la
promotion du 1er janvier 2025 (6 pages) Page 15
90-2024-10-28-00002 - arrêté portant attribution de la médaille
d'honneur agricole promotion du 1er janvier 2025 (2 pages) Page 22
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DDT 90
90-2024-10-29-00001
arrêté portant retrait de l'arrêté du 8 avril 2024
prononçant une astreinte journalière à
l'encontre de Mr HEITZ Bertrand
DDT 90 - 90-2024-10-29-00001 - arrêté portant retrait de l'arrêté du 8 avril 2024 prononçant une astreinte journalière à l'encontre de
Mr HEITZ Bertrand 3
PREFET Direction départementaleDE Rl PO RIRE des territoiresLibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°portant retrait de l'arrêté préfectoral n° 90-2024-04-08-00001 du 8 avril 2024prononçant une astreinte journalière à l'encontre de Monsieur HEITZ BertrandLe préfet du Territoire de Belfort
VU la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ;VU le Code de l'Environnement et notamment ses articles L. 171-7 et L. 171-8 ;VU le Code des relations entre le public et I'administration et notamment l'article L. 243-4 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, al'organisation et à |'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;VU le décret du 1er octobre 2021 nommant Monsieur Renaud NURY, secrétaire général de lapréfecture du Territoire de Belfort ;VU le décret du 15 février 2022 nommant Monsieur Raphaël SODINI, préfet du Territoire deBelfort ;VU l'arrêté 7 mars 2022 portant délégation de signature à Monsieur Renaud NURY, sous-préfet, secrétaire général de la préfecture ;VU larrété préfectoral n° 90-2023-10-16-00001 du 16 octobre 2023 mettant en demeureMonsieur HEITZ Bertrand de régulariser la situation administrative des travaux deremblaiement d'une zone humide et inondable sur la parcelle ZB47 sise sur la commune deCHAVANATTE sans les autorisations requises au titre du Code de l'environnement ;VU l'arrété préfectoral n° n° 90-2024-04-08-00001 du 8 avril 2024 prononçant une astreinte àl'encontre de Monsieur HEITZ Bertrand, jusqu'a satisfaction de l'arrêté de mise en demeuresusvisé ;VU le courrier du 11 juillet 2024, par lequel Monsieur HEITZ Bertrand a exercé un recoursgracieux à l'encontre de cet arrêté ; 1/3
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CONSIDÉRANT que l'arrêté préfectoral n° 90-2024-04-08-00001 du 8 avril 2024 prononce surle fondement des dispositions de l'article L. 171-7 du Code de l'environnement, une astreinteà l'encontre de Monsieur HEITZ Bertrand, jusqu'à satisfaction de l'arrêté de mise en demeuresusvisé ;CONSIDERANT que ces dispositions ne permettent pas à l'autorité administrative deprononcer une astreinte pour obtenir l'exécution d'une mise en demeure ;CONSIDÉRANT dès lors que l'arrêté préfectoral n° 90-2024-04-08-00001 du 8 avril 2024 estentaché d'illégalité et qu'il doit être retiré ;SUR proposition de M. le directeur départemental des Territoires ;
ARRÊTE
ARTICLE 1L'arrêté préfectoral n° 90-2024-04-08-00001 du 8 avril 2024 est retiré.
ARTICLE 2Le présent arrêté est notifié à :Monsieur HEITZ Bertrand1, rue du Mont National67 210 OBERNAIUne copie est affichée a la mairie de CHAVANATTE pendant une durée minimale de deuxmois.
ARTICLE 3Le secrétaire général de la Préfecture du Territoire de Belfort, le directeur départemental desTerritoires et Madame le maire de la commune de CHAVANATTE, sont chargés, chacun en cequi le concerne, de I'exécution du présent arrêté.Fait à Belfort, le 2'\9 OCT. 2024Pour le Préfet et par délégation,le sous-préfet, secrétaire général,
Renaud NURY — '2/3 -
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Délais et voies de recours : la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux moisà compter de sa notification ou de sa publication :— soit d'un recours gracieux auprès du Préfet du Territoire de Belfort.- soit d'un recours hiérarchique auprès de la Ministre de la Transition écologique, de l'Énergie,du Climat et de la Prévention des risquesAprès un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'àcompter du rejet explicite ou implicite du recours formé. Un rejet est considéré commeimplicite au terme du silence de l'administration gardé pendant deux mois.— soit directement d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Besançon.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens"accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Préfecture du Territoire de Belfort
90-2024-10-28-00001
arrêté accordant la médaille d'honneur du travail
à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025
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promotion du 1er janvier 2025 8
EXPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLiberesÉgutitéFraternité
Direction du Cabinet
ARRÊTÉ N°accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasionde la promotion du 1er janvier 2025
LE PRÉFET DU TERRITOIRE DE BELFORTChevalier de l'Ordre national du mérite
VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;VU le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre2000 et 2007-1746 du 12 décembre 2007 ; 'VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pourl'attribution de la médaille d'honneur du travail ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;VU le décret du 15 février 2022 nommant monsieur Raphaël SODINI, préfet du Territoirede Belfort ;VU le décret du 10 janvier 2023 nommant madame Cécilia MOURGUES, sous-préfète,directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort ;VU l'arrêté préfectoral n° 90-2023-05-31-00010 du 31 mai 2023 portant délégation designature à madame Cécilia MOURGUES, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet duTerritoire de Belfort ;SUR proposition de madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire deBelfort,
ARRETE
Article 1 : La médaille d'honneur du travail ARGENT est décernée à :
- Madame Sylvie ADAMUS - Monsieur Angel ALVAREZ
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- Monsieur Sebastien ANDRIOT - Monsieur Stéphane FLOTTAT- Monsieur Sébastien APPELT - Monsieur Stéphane FONFREDE- Monsieur Jerome AUBRY - Madame Noelle FRANEL- Monsieur Bayram AZIM - Madame Nathalie GARNCARZ- Monsieur Thomas BAILLS - Madame |Isabelle GASSER- Madame Sandra BANDELIER - Madame Audrey GAUGLER- Monsieur Aurélien BARBIN - Monsieur Jacques GOURRAUD- Madame Olivia BARDY - Madame Virginie GRANDJEAN- Madame Sonia BAZIN - Madame Delphine GROSLAMBERT- Monsieur Thierry BEDEL - Monsieur Pierre-Yves GUÉRO- Madame Delphine BERLIN - Monsieur Bernard Georges GUERRE-- Monsieur Stephane BERMON GENTON- Monsieur Vincent BERVOET - Madame Sabrina HAMADI- Monsieur Hervé BIELLMANN - Madame Céline HANS ;- Monsieur Arnaud BOICHOT - Monsieur Johan André HERNANDEZ- Madame Florence BOITEUX - Madame Maria HERRERO RUPEREZ- Madame Adeline BONGIOVANNI - Madame Catherine HOSATTE- - Madame Sandra BOTT - Monsieur Tony HOUDINET- Madame Sylvie BOURQUIN - Monsieur Cyrille HUMBLOT- Madame Geraldine BOUSSEAU - Monsieur Olivier HUSSON- Madame Hélène BROUDER - Madame Laurence JACQUET- Madame Yannick CASTALAN - Monsieur Christophe JEANNOT- Madame Marie-Hélène CHANEAC - Madame Julie JOBLOT- Monsieur Benoit CHAUPRADE - Madame Julie JOURNIAC- Monsieur Sébastien CHOPARD - Madame Véronique JUAN- Madame Karima CHRAOUA - Monsieur Claudio JULIANO- Monsieur Fabrice COLLET - Monsieur Metin KAYDU- Monsieur Nicolas CONSTANTIN - Madame Carine KEPKA- Monsieur David CONTANT - Monsieur Mustapha KOUIRASS- Madame Ana CORREIA - Madame Virginie KRAIN- Monsieur Patrice - Bernard CRAVE - Monsieur Dragan KRSTIC- Madame Emilie CUENIN POLLINI - Madame Sylvie LALLEMAND- Madame Florence DAGAEFF - Madame Christelle LAMBERT- Madame Emilie DAMOTTE - Monsieur Thierry LARRIERE- Monsieur Gérald DAYNAC - Madame loana LAUDICINA- Monsieur Bruno Paul Henri DEPESTELE - Madame Laetitia LAURENT- Monsieur Cédric DESINGLE - Madame Simone LE GUEN- Madame Marie-Eloise DEVILLERS - Monsieur Eric LEQUEULX- Monsieur Cédric DIAS - Monsieur Francois LIROT- Madame Elvira Da Conceicao DOS - Madame Dorothée MARLIERESANTOS MATOS - Monsieur Cyril MARROIG- Monsieur Azzedine DOUAISSIA - Madame Frédérique MARTINET- Monsieur David DURAND - Madame Séverine Christine MARTIN- Monsieur Olivier DURAND - Madame Aurélie MENDES- Madame Adeline DURR - Madame Aline MENEGAUX- Madame Aline EGLINGER - Monsieur Michael MIGNOT- Madame Stéphanie ELLERBACH - Madame Catherine MILLOT- Madame Melanie EMILY- Monsieur Romain EPENOY- Monsieur Matthieu FAIVRE- Madame Séverine FEBER- Monsieur Eric FHLOR
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promotion du 1er janvier 2025 10
- Madame Marielle Amélie Suzanne - Madame Vanessa ROGERMUGNIER - Monsieur Jean-Jacques ROPP- Monsieur Alain NARDIN - Monsieur Sebastien ROTH- Monsieur Antonio NETO - Monsieur Thierry ROUILLON- Monsieur Franck NORREEL - Monsieur Philippe SAND- Madame Caroline ORTSCHEIDT - Monsieur Alexandre SAVAUX- Monsieur Nicolas PACZOS - Monsieur Pierre-Yves SCAGNETT!- Madame Maite PALET - Monsieur Jean Michel SCHERRER- Monsieur Patrick PARISOT ' - Monsieur Jean SCHWALM- Madame Katri PETIT - Madame Nadège SERIOT- Madame Danielle PFRIMMER - Monsieur Jérôme SÉVERIN- Monsieur Frederic PICHOT - Madame Emilia SICIGNANO- Monsieur Pierre PIOT - Madame Deborah Charlette Dominique- Madame Aurélie POITOUX STOEFFLER- Monsieur Tomas PONTVIANE PEREZ - Monsieur Arnaud STOUFF- Monsieur Frederic, Regis, Emilio PORCEL - Madame Rachel TIROLE- Monsieur Remy PRIEM - Monsieur Stéphane TONDON- Monsieur Patrick PRINA - Monsieur Thibault VANDAMME- Monsieur Laurent PY - Madame Amelle VERGON- Monsieur Romain RATTE - Monsieur Dragan ZIVANOVIC- Madame Dana REITZER- Madame Sabrina Viviane RICHARD- Monsieur Emmanuel RIDOLFI
Article 2 : La médaille d'honneur du travail VERMEIL est décernée à :
- Monsieur Sylvain, Daniel, Jean Pierre - Monsieur Emilio DE LA OSAAIGNAN - Monsieur Remy DELPLACE- Monsieur Abbas ALTINKAYNAK - Monsieur Bruno Paul Henri DEPESTELE- Madame Olivia BARDY - Monsieur Francois DESSABLES- Monsieur Pascal BEGUINET - Madame Annabel DEVINAST- Madame Isabelle BELIN ' - Monsieur Tahar DHAHBI- Monsieur Khalid BELMEZOUAR - Monsieur Dominique Michel DI MENNA- Monsieur Laurent BERNARD - Madame Christine DIOP- Madame Martine BERNARD - Madame Patricia DRIUSSO- Madame Marie-France BERTRAND - Monsieur Pascal DUPONT- Monsieur Gilles Denis Bernard BESANCON - Monsieur Franck FAIVRE- Monsieur Hervé BIELLMANN - Madame Christine FAYE- Madame Myrielle BOSSHARTH - Monsieur Eric FHLOR- Monsieur Stéphane BOURRE - Madame Veronique FRECHIN- Madame Nathalie BOURY - Monsieur Olivier GALIANA- Madame Geraldine BOUSSEAU - Monsieur Eric GAUER- Madame Laurence BRAND - Monsieur Alain GRADELER- Monsieur Stephane BRINGOUT - Monsieur Bernard Georges GUERRE-- Monsieur Fabien BROGLIA GENTON :- Monsieur Laurent BURGADE - Madame Nathalie HAMBERT- Madame Severine CAMPANA - Monsieur Dominique HEIDET- Monsieur Jean-Marc CAMPARDON - Monsieur Olivier HUSSON- Monsieur Laurent CHARLOPEAU - Madame Sandrine JEAND'HEUR- Monsieur Benoit CHAUPRADE - Madame Sandrine LA ROSA-HUGARD
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promotion du 1er janvier 2025 11
- Monsieur Paul LE CAM- Monsieur Eric LEQUEULX- Monsieur Jean Yves LOCH- Madame Florence MAILLARBAUX- Monsieur Stéphane MARC- Madame |Isabelle MITTON- Monsieur Eric MOREL- Monsieur Alain NARDIN- Monsieur Djamel NOURI- Monsieur Olivier ORDAS- Madame Karine OTTAVIANI- Monsieur Dominique PALOS- Madame Valérie PELLETIER- Monsieur David PEREZ- Monsieur Fabrice PERRET- Monsieur Yane PESEUX- Monsieur Emmanuel PFRIMMER
- Monsieur Gilles, René, Jean, Albin. PRETET- Monsieur Didier REMY- Monsieur Thierry ROMAIN- Monsieur Laurent ROSSI- Monsieur Olivier RYBAK- Monsieur Philippe SAND- Madame Christine SCHWEITZER- Monsieur David SCIAUX- Madame Emilia SICIGNANO- Madame Patricia STUTZ- Monsieur Stéphane TARBY- Monsieur Sebastien TESSIER- Monsieur Damien VALLAT- Madame Jacqueline VESSYERE- Monsieur Hervé VOGEL- Monsieur Stéphane Fernand WALTER- Monsieur Dominique WININGER- Monsieur Franck Michel Alfred POUCHÈLE - Monsieur Jean François WITSCHGER- Monsieur Cedric PRESTAVOINE
Article 3 : La médaille d'honneur du travail OR est décernée à :
- Madame Christine ABENANTE- Monsieur Thierry AESCHLIMANN- Madame Veronique ALVARO- Monsieur Thierry AUBEL- Monsieur Francis AUBRY- Monsieur Gilles BAGARD- Monsieur Francis BALLIANA- Monsieur Stéphane BAUDOT- Monsieur Jean Michel BAUMGARTNER- Monsieur Emmanuel BAUMONT- Monsieur Lilian BENARD- Monsieur Marc Maurice RaymondBERNARD- Monsieur Max BERTIN- Madame Pascale Louise Nelly BERTOLI- Monsieur Pascal BETELLI- Monsieur Patrick BONNEFOY- Monsieur Lionel BONTENT- Madame Christelle BOSCHI- Madame Myriam BOSSARD- Monsieur Pierre Jacques Jean BOTTA- Monsieur Jean Christophe BOTTEMER- Monsieur Rabah BOUAKAZ- Monsieur Philippe Claude MarieBOUDEVIN- Monsieur Bruno Marie Jacques AndreBOUDIER- Madame Christelle BRAND
- Monsieur François Albert Maurice BRUEY- Monsieur Philip BRUYERE- Monsieur Emmanuel. Michel. Francois. PaulBUCHER- Monsieur Philippe BURLET- Madame Myriam CARGNINO- Monsieur Franck CARISEY- Monsieur Franck CERBELLE- Madame Fabienne Maryse AdrienneCHARBERET- Madame Agnes CLERC- Monsieur Philippe COEURDEVEY- Monsieur Jean-Christophe,paulCOUDREAU- Monsieur Philippe Joseph Louis COULON- Monsieur Didier COUTELIER- Monsieur Jean-Louis CRIPPA- Madame Isabelle Martine LucuenneDAMOTTE- Madame Sandrine DANTUNG- Monsieur Stéphane DARNOUX- Madame Régine Evelyne DA SILVA- Monsieur Carlos Manuel DAS NEVES NETO- Monsieur Gilles DAUENDORFER- Monsieur Dominique DEBUISSON- Monsieur Denis DELCEY- Monsieur Regis DE MEYER- Monsieur Pierre Michel DIERAS
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promotion du 1er janvier 2025 12
- Monsieur Gilles AMBS - Monsieur David Pascal LUPORI- Monsieur Regis BALLAY - Monsieur Emmanuel MARCAILLOZ- Monsieur Claude BASTARD - Monsieur Alain MICHEL- Monsieur Christophe BOILLETOT - Monsieur Raphael MIELE- Madame Martine BOLLET - Monsieur Jean-Marc MONAMY- Monsieur Jean-Pierre Xavier Lucien BOLL - Madame Monique MORONI- Monsieur Patrice BORGETTO - Monsieur Philippe NODOT- Monsieur Olivier BRETAGNE - Madame Elisabeth PATZELT- Madame Mireille BUSATTO - Madame Beatrice RONCARI- Madame Corinne CHAIFFRE - Madame Pascale RONFORT- Monsieur Pascal CHAY - Monsieur Pascal RUE- Madame Isabelle Mireille Andree CHOLEY - Monsieur Pascal SANCHEZ- Monsieur Didier CORDIER - Madame Isabelle SCHWANDER- Madame Dominique Aimee CREEL - Monsieur Dominique SCHWARTZ- Monsieur Robert CREEL ' - Monsieur Mark SHELDON- Monsieur Jean-François DEMEUSY - Monsieur Eric TUTKO- Monsieur Bruno Paul Henri DEPESTELE - Monsieur Joaquim VENTURA- Madame Nadine DEVILLERS - Madame Daniele WITH- Monsieur Gérald DUMONT - Madame Lydie ZINCK- Madame Myriam EVEN —Nç-,d"... lüë\'\'-k FAt0o ,- Madame Edith FRICKER- Monsieur Jean-Luc GROSPERRIN- Madame Yvette LANGARD- Monsieur Régis LAURENCY- Monsieur Bertrand LENOT- Monsieur Eric LEQUEULXArticle 5: Madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire deBelfort, est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actesadministratifs de la préfecture du Territoire de Belfort.Article 6 : Le présent arrêté peut faire I'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Besançon, 30 rue Charles Nordier- 25044 Besançon Cedex 3, dans undélai de deux mois à compter de sa notification.
Fait à Belfort, le 2 8 OCT. 2024L& Préfet
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promotion du 1er janvier 2025 13
- Monsieur Yannick Damien DIEVAL - Monsieur Eric MICHEL- Monsieur François Alphonse - Madame Maryline Pascale MORALLETDURRENBACH - Monsieur Antonio MORILLA LOPEZ- Monsieur Jean Michel DURUPT - Monsieur Bruno Charles Emile MUCHERT- Madame Sylvie, Monique, Bernadette - Monsieur Eric NAUROYDURUPT - Madame Sylvie PASCUZZI- Monsieur Mohammed ELARBAQUI - Monsieur Pascal PASSAVANT- Monsieur Ludovic FLEURY - Monsieur Bruno PERTILE- Monsieur Laurent FREMINET - Monsieur Vincent PIGNÉ- Monsieur Philippe GASNER - Madame Carole POILLET- Monsieur Thierry GASPARD - Monsieur François POMMIER- Monsieur Jean-Pierre GAUDFRIN - Monsieur Gilles PROBST- Madame Françoise GAUTHIER - Madame Françoise QUENOT- Monsieur Patrick Jean-François - Monsieur Martial ROBBIANOGERVASUTTI - Monsieur Laurent RONDOT- Monsieur Alain GINOT - Monsieur Franck RONGET- Monsieur Frédéric Georges Auguste - Monsieur Philippe RUEZ .GIRARDIN - Monsieur Didier SAILLET- Monsieur Christophe GOSSIAUX - Monsieur Hocine SALEMKOUR- Madame Sylviane GRANDJEAN - Monsieur Bruno SALLOT- Madame Nelly GREVILLOT - Monsieur Jean Pierre SANTILLI- Monsieur Philippe GSCHWIND - Madame Florence Maryse Marcelle- Monsieur Michel GUEBBAS SAUVAGEOT- Monsieur Luc GUILLAUME - Monsieur Raphael SCHERRER- Monsieur Philippe, Jean GUILLAUME - Madame |sabelle SERRANO-MALAIZE- Monsieur Didier HAFFNER - Monsieur Bruno SPAITE- Monsieur Marc HANTZBERG - Monsieur Laurent STAINE- Monsieur Philippe HERAULT - Madame Amalija TERECEK- Madame Claudine HINTZY - Monsieur Jean Michel TISSOT- Monsieur Olivier HULLAERT ' - Madame Nelly Jeanne TONNAIRE- Madame Nathalie HUMBERT - Monsieur Thierry TSCHUDI- Monsieur Hervé Bernard JANOD - Monsieur Jean-Michel VELLA- Madame Leslie JEANBLANC - Monsieur Carlos VENTURA- Madame |oëlle Marie JENNY - Monsieur Francois VERA- Monsieur Jerome KERMARREC - Monsieur Laurent VERDIER- Madame Myriam - Helène KIRKLAR ...... - Monsieur Eric Paul Ghislain VERNIER- Madame Sandrine LAMBERT - Monsieur Laurent VILLET- Madame Nathalie Catherine Danièle - Monsieur Antonio VITTILAMIELLE - Monsieur Vincent Olivier VURPILLOT- Monsieur Olivier LEBRUN - Monsieur Jean-Marie WAGNER- Madame Christelle LEGAY - Monsieur Eric WASSMER- Monsieur Jean-Michel LOYE - Monsieur Michel WEBER- Madame Domenica LUGAND - Madame Angelina WILLEMAIN- Monsieur Fabian MARTINEZ - Monsieur Denis WILLIG- Monsieur Christophe MENETRIER - Monsieur Georges WIMMER- Madame Christine MICHELAT - Monsieur Sylvain ZIEGLER- Monsieur Jean Christophe MICHELAT
Article 4 : La médaille d'honneur du travail GRAND OR est décernée à : |
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Préfecture du Territoire de Belfort
90-2024-10-28-00003
arrêté accordant la médaille d'honneur
régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2024-10-28-00003 - arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et
communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 15
zPRÉFET Direction du CabinetDU TERRITOIREDE BELFORTLibertéLudliteFritoruité
ARRÊTÉ N° | - )accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale àI'occasion de la promotion du 1er janvier 2025LE PRÉFET DU TERRITOIRE DE BELFORTChevalier de l'Ordre national du mérite
VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;VU le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000et 2007-1746 du 12 décembre 2007 ;VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attributionde la médaille d'honneur du travail ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de I'Etat dans les régions et départements ;VU le décret du 15 février 2022 nommant monsieur Raphaël SODINI, préfet du Territoirede Belfort ;VU le décret du 10 janvier 2023 nommant madame Cécilia MOURGUES, sous-préfète,directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort ;VU l'arrété préfectoral n° 90-2023-05-31-00010 du 31 mai 2023 portant délégation designature à madame Cécilia MOURGUES, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet duTerritoire de Belfort ;SUR proposition de madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire deBelfort,
ARRETE:
Article 1 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT estdécernée à : 1/6
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2024-10-28-00003 - arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et
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- Monsieur AMAUDRU Philippe, LouisAdjoint des cadres, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant a Belfort.- Monsieur ANGONIN ChristopheOuvrier principal de deuxieme classe, LES EPARSES, demeurant à Giromagny.- Madame ARNAU CélineAdjoint administratif principal 1ère classe, COMMUNE DE DELLE, demeurant à Saint-Dizier-l'Évêque.- Madame BIANCHI ChristineAgent de maîtrise, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION, demeurant àBeaucourt. '- Monsieur BOUQUENEUR PierreAdjoint technique maintenance des espaces verts, COMMUNE DE MULHOUSE,démeurant à Réchésy.- Monsieur BOUQUENEUR PierreAdjoint technique maintenance des espaces vert, COMMUNE DE MULHOUSE,demeurant à Réchésy.- Madame CHEVENEMENT Céline, Andrée, PascaleAide soignante, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant à Lepuix-Neuf.- Madame COMBES Christel ,Attaché principal, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION, demeurant àOffemont.- Monsieur DAUPHINE DavidAdjoint technique principal 2éme classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION, demeurant a Belfort.- Madame DESRUMAUX Laetitia, Jeannette, Réjane née AUXENFANTSInfirmiere, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE,demeurant à Offemont.- Madame EXBRAYAT Corinne née SPADETTODirectrice de crèche, éducatrice de jeunes enfants, COMMUNE DE CHEVREMONT,demeurant à Botans.- Monsieur FAHEM LunesAide soignant, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant a Chatenois-les-Forges.
- Madame GOUGE Sandra, Adeline née ACINAAide-soignante, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant a Rougemont-le-Chateau.
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2024-10-28-00003 - arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et
communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 17
- Monsieur OEUVRARD ChristopheTechnicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE DELLE, demeurant à Vézelois.- Monsieur PHILIPPE BenjaminAgent de maitrise, COMMUNE DE VALDOIE, demeurant à Vézelois.- Monsieur PHILIPPE LudovicAttaché, COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT, demeurant à Bavilliers.- Madame PY Angelique, Maria née CUCCUREDDUAide soignante / auxiliaire de puericuiture, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DEMULHOUSE ET SUD ALSACE, demeurant à Réchésy.- Monsieur RICHET GuillaumeTechnicien principal, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, demeurant à Belfort.- Madame ROLLIN Marie née ELISEProfesseur enseignement artistique hors classe, COMMUNAUTE DE COMMUNESPAYS HERICOURT, demeurant à Buc.- Madame ROUDEY Laetitia, Yvonne, MariePuericultrice, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE,demeurant à Angeot.- Monsieur SEILER Jean-PierreAdjoint technique principal de 2éme classe, SYND ETU REALIS POUR TRAIT INTERDECHET, demeurant a Belfort.- Madame THOUVIOT Evelyne née BIDEAUXPsychologue, CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUETERRITORIALE, demeurant a Belfort.- Madame VALETTE Emilienne .Attache, COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT, demeurant à Belfort.- Madame VOURRON PARIS Adeline née VOURRONInfirmiére, LES EPARSES, demeurant a Belfort.
Article 2 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL estdécernée à :
- Madame ALIX Isabelle, Marie née NOUInfirmiere, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE,demeurant à Bessoncourt.- Monsieur BLARDONE LaurentGarde champétre chef principal, COMMUNE DE DELLE, demeurant à Delle.
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Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2024-10-28-00003 - arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et
communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 18
- Madame HANS AvurélieAdjoint administratif, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant à Montreux-Château.- Madame HARGUEME SaraAdjoint administratif principal 1ère classe, COMMUNE DE DELLE, demeurant à Delle.- Madame KLIPFEL Caroline, SandraAssistante medico administrative, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DEMULHOUSE ET SUD ALSACE, demeurant à Montreux- Cha'çeau.- Madame KRAEMER Antoinette, Françoise, Marcelle née HAUERTInfirmiere, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE,demeurant à Vétrigne.- Madame LARGOT BéatriceAdjoint administratif principal 2ème classe, CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREECHENOIS, demeurant à Belfort.- Monsieur LAYAFI MohamedAdjoint d'animation principal de 1ere classe, COMMUNE DE MONTBELIARD,demeurant à Andelnans.- Monsieur LINDER Jean-PaulAdjoint technique principal de 1ère classe, SYND ETU REALIS POUR TRAIT INTERDECHET, demeurant à Grandvillars.- Madame LOBRE SophieAide- sougnant classe supérieure, CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS,demeurant à Bavilliers.- Madame LODS ValérieAtsem principal de 1ère classe, COMMUNE DE MORVILLARS, demeurant à Morvillars.- Monsieur MANG Pierre, Nicolas, ChristianAide-soignant, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant à Romagny-sous-Rougemont.- Madame MANTION MagaliAnimateur, COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT, demeurant àChâtenois-les-Forges.- Madame MARTINA Carole, LinaInfirmiere, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE,demeurant à Bessoncourt.- Madame MASSENGO Genevieve Sylvia Renee née ALOIRDAssistant socio educatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS,demeurant à Beaucourt.- Monsieur MOUCHET JérômeAttaché principal, COMMUNE DE DELLE, demeurant à Froidefontaine.
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Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2024-10-28-00003 - arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et
communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 19
- Madame CARIOU Sandra, Ingrid née WICKYSage-femme, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE,demeurant à Chavanatte.- Monsieur CASOTTO PhilippeAdjoint technique territorial principal 2eme classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, demeurant à Cravanche.- Madame FETSCHER JosianeOuvrier principal de première classe, LES EPARSES, demeurant à Rougegoutte.- Monsieur HAMADI YamineAdjoint technique territorial principal Tere classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, demeurant à Grandvillars.- Madame MINOT Djamila née MEDJADBAAide soigante, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant à Fontaine.- Madame SABAS Sylvaine née NOLINInfirmière cadre supérieur de santé, CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS,demeurant à Belfort.- Madame SCHMITT Nathalie née ALTENBACHAgent territorial spécialisé des écoles maternelles, COMMUNE DE DELLE, demeurantà Trévenans.
Article 3: la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR estdécernée à :
- Madame BACHER CatherineAide-soignante, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUDALSACE, demeurant à Lachapelle-sous-Rougemont.- Madame BURGER Isabelie née WILLEMINAttache principal, COMMUNE DE BEAUCOURT, demeurant à Beaucourt.- Monsieur HECK Pascal ;Agent de maitrise principal, COMMUNE DE VALDOIE, demeurant à Etueffont.- Madame KILLHERR Isabelle née BLONDE .Attaché, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION, demeurant à Bourogne.- Madame LABOLLE Isabelle née LEJEALLERedacteur principal 1er cl, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DEBELFORT, demeurant à Belfort.- Madame LAZZARIS Eliane née COURTOTAgent des services hospitaliers qualifié classe supérieure, CTRE HOSP SOINSLONGUE DUREE CHENOIS, demeurant à Botans.
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- Monsieur ROUGE OlivierEducateur sportif, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE, demeuranta Delle.- Madame SANCHEZ-LOPEZ Patricia, IsabelleAssistante medico-administrative, GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DEMULHOUSE ET SUD ALSACE, demeurant à Lachapelle-sous-Rougemont.- Monsieur SERRA OlivierRédacteur principal 1ère classe, CC DES VOSGES DU SUD, demeurant à Belfort.- Monsieur SOL PatrickAdjoint technique territorial, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, demeurant àBelfort.- Madame VETTORAZZI SylvianeAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE DELLE, demeurant à Delle.
Article 4: Madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort,est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actesadministratifs de la préfecture du Territoire de Belfort.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Besançon, 30 rue Charles Nordier- 25044 Besançon Cedex 3, dans un délaide deux mois à compter de sa notification.
Fait à Belfort, le 2 8 OCT. 2024
Le Préfet
EnSO T EC T
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Préfecture du Territoire de Belfort
90-2024-10-28-00002
arrêté portant attribution de la médaille
d'honneur agricole promotion du 1er janvier
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EZPRÉFET Direction du CabinetDU TERRITOIREDE BELFORTLibertéEguiitéFraternité
ARRÊTÉ N°portant attribution de la médaille d'honneur agricolepromotion du 1°" janvier 2025LE PRÉFET DU TERRITOIRE DE BELFORTChevalier de l'Ordre national du mériteVU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole ;VU le décret n° 84-1110 modifié du 11 décembre 1984 relatif à la médaille d'honneuragricole ; 'VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;VU le décret du 15 février 2022 nommant monsieur Raphaël SODINI, préfet duTerritoire de Belfort ;VU le décret du îOjanvier 2023 nommant madame Cécilia MOURGUES, sous-préfète,directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort ;VU l'arrété préfectoral n° 90-2023-05-31-00010 du 31 mai 2023 portant délégation designature à madame Cécilia MOURGUES, sous-préfète, directrice de cabinet dupréfet du Territoire de Belfort ;SUR proposition de madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet duTerritoire de Belfort,
Article 1 : La médaille d'honneur agricole Vermeil est décernée à :- Monsieur ANDRIEU ThibautTechnicien, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCONdemeurant à Châtenois-les-Forges
Article 2 : La médaille d'honneur agricole OR est décernée à :- Madame STANTINA ValerieResponsable d agence, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHECOMTE, BESANCONdemeurant à Chèvremont
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2024-10-28-00002 - arrêté portant attribution de la médaille d'honneur agricole promotion du
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Article 3: Madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire deBelfort, est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la préfecture du Territoire de Belfort.
Article 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nordier- 25044 Besançon Cedex 3,dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
Belfort, ie 2 8 OCT. 2024
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2024-10-28-00002 - arrêté portant attribution de la médaille d'honneur agricole promotion du
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