PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°IDF-067-2024-07
PUBLIÉ LE 31 JUILLET 2024
Sommaire
Agence Régionale de Santé /
IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation
2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et
services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par
l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil
Départemental des Hauts-de-Seine (6 pages) Page 3
IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation
2024-2028 des évaluations de la qualité des Etablissements
d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)
autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine (13 pages) Page 10
2
Agence Régionale de Santé
IDF-2024-07-02-00018
Arrêté n°2024-181 portant programmation
2024-2028 des évaluations de la qualité des
établissements et services sociaux et
médico-sociaux autorisés conjointement par
l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et le
Conseil Départemental des Hauts-de-Seine
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine3
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
Fraternité@ D Agence Régionale de Santé
|le-de-France



ARRÊTÉ N° 2024- 181
Portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et
services sociaux et médico -sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale
de Santé Ile-de-France et le Conseil Département al des Hauts -de-Seine

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE
ILE-DE-FRANCE
LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENT AL DES HAUTS -DE-SEINE
VU le code général des collectivités territoriales ;

VU le code de l'action sociale et des familles, notamment ses articles L. 312 -1, L. 312 -8 et D. 312 -204;

VU la loi n°2002 -2 du 02 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico -sociale portant obligation aux
établissements et services sociaux et médico -sociaux de procéder à une évaluation de la qualité des
prestations délivrées ;

VU l'article 75 de la loi n°2019 -774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du
système de santé qui confie à la Haute Autorité de Santé la mission de faire évoluer le dispositif
d'évaluation ;

VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN en qualité de Directeur
général de l'Agence Régionale de Santé Ile -de-Franc e, à compter du 29 avril 2024 ;

VU le décret n°2022 -742 du 28 avril 2022 relatif à l'accréditation des organismes pouvant procéder à
l'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico -sociaux ;

VU le décret n°2022 -695 du 26 avri l 2022 modifiant le décret n°2021 -1476 du 12 novembre 2021 relatif
au rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico -sociaux ;

VU le décret n°2021 -1476 du 12 novembre 2021 relatif au rythme des évaluations de la qual ité des
établissements et services sociaux et médico -sociaux ;
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine4

2

CONSIDERANT l'obligation de l'autorité de tutelle en charge des autorisations de définir une
programmation respectant le rythme quinquennal des évaluations de la qualité des établissements et
services sociaux et médico -sociaux ;

CONSIDERANT qu'en application de l'article D. 312 -204 du CASF, les établissements et services
sociaux et médico -sociaux mentionnés à l'article L. 312 -1 du CASF transmettent tous les cinq ans les
résultats des évaluati ons de la qualité des prestations qu'ils délivrent, selon une programmation
pluriannuelle arrêtée par l'autorité ou, conjointement, les autorités ayant délivré l'autorisation ;

CONSIDERANT qu'en application du I de l'article 2 du décret n°2021 -1476 du 12 novembre 2021
modifié relatif au rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico -
sociaux, la première programmation pluriannuelle des évaluations est arrêtée par l'autorité ou,
conjointement, les autorités ayant délivr é l'autorisation et détermine le rythme des évaluations du 1er
janvier 2024 au 31 décembre 202 8 ;

SUR la proposition de la Délégation Départementale des Hauts -de-Seine de l'Agence régionale de
santé Ile-de-France et de la Direction de l'offre médico -sociale du Département des Hauts -de-Seine ;

ARRÊTENT :

ARTICLE 1 :
La programmation pluriannuelle prévue à l'article D. 312 -204 du code de l'action sociale et des familles
des échéances prévisionnelles de transmission aux autorités en charge de leur autorisation des rapports
d'évaluation des établissements et services sociaux et médico -sociaux dont l'autorisation est délivrée
conformément au d) de l'article L. 313 -3 du même code est annexée au présent arrêté.
ARTICLE 2 :
Conformément à l'article 2 du décret n° 2021 -1476 du 12 novembre 2021 modifié relatif au rythme des
évaluations de la qualité des services et établissements sociaux et médico -sociaux, la programmation
prévue à l'article 1er, porte sur la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 202 8.
Cette programmation peut être modifiée notamment pour tenir compte de changements intervenus dans
la situation des établissements et services concernés.
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes admin istratif s du Département des Hauts -de-Seine
et sur le site de l'Agence régionale de santé. Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine5
gl

3
ARTICLE 4 :
Un recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif de
Nanterre dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
ARTICLE 5 :
Le Président du Conseil Départemen tal des Hauts -de-Seine et le Direc teur général de l'Agence
régionale de santé Ile -de-France sont chargés de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Saint -Denis, le 2 juillet 2024 Fait à Nanterre , le 2 juillet 2024
Le Directeur général de l'Agence régionale de santé
Ile-de-France
Le Président du département des Hauts -de-
Seine

Denis ROBIN Georges SIFFREDI
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine6

4
Annexe
Relative à la programmation du 1er janvier 202 4 au 31 décembre 202 8 de transmission des rapports d'évaluation des établissements sociaux ou
médico -sociaux sociaux autorisés conjointement par le Président du Conseil départemental et le Directeur général de l'Agence régionale de santé

Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine7

5
Année de transmission
du rapport Echéance trimestrielle
de transmission du
rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2024
2ème trimestre ASSOCIATION
OEUVRES D'AVENIR 920028271 EAM NOTRE DAME 920018199
UNAPEI HAUTS DE
SEINE 92 920800976 FAM DE
BILLANCOURT 920029030
UNAPEI HAUTS DE
SEINE 92 920800976 FAM MAISON EN
PLUS 920030194
4ème trimestre PAPILLONS BLANCS
DE LA COLLINE 920718186 EAM LE CEDRE
BLEU 920003597
ASSOCIATION COMITE
PERCE NEIGE 920809829 EAM MAISON
PERCE NEIGE
ALTERNAT/ALTERN 920000304
CENTRE HOSPITALIER
RIVES DE SEINE 920026374 CAMSP DE
COURBEVOIE 920813730
Année de transmission
du rapport Echéance trimestrielle
de transmission du
rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2025
3ème trimestre APEI DE LA BOUCLE
DE LA SEINE 920800281 FAM LES ROSEAUX 920813698
4ème trimestre CITES CARITAS 750720591 EAM CITE JACQUES
DESCAMPS 920009289
CESAP 750815821 CAMSP DE
CHATILLON
MONTROUGE 920022647
Année de transmission
du rapport Echéance trimestrielle
de transmission du
rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2026
1er trimestre APEI DE LA BOUCLE
DE LA SEINE 920800281 FAM VILLEBOIS
MAREUIL 920025335
2ème trimestre FONDATION DES AMIS
DE L'ATELIER 920001419 FAM LE TEMPS DES
AMIS 920026259
UNAPEI HAUTS DE
SEINE 92 920800976 FAM ESTIENNE D
ORVES 920011699 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine8

6
3ème trimestre ASSOCIATION COMITE
PERCE NEIGE 920809829 FAM MAISON
PERCE NEIGE 920813946
ASSOCIATION COMITE
PERCE NEIGE 920809829 FAM PERCE NEIGE 920003167
4ème trimestre VYV 3 ILE DE FRANCE 750058844 FAM ADEP CICL 920815164
Année de transmission
du rapport Echéance trimestrielle
de transmission du
rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2027
1er trimestre APF FRANCE
HANDICAP 750719239 SAMSAH APF
GALLIENI 920016458
2ème trimestre CITES CARITAS 750720591 SAMSAH CITES
CARITAS 920039039
4ème trimestre ASSOCIATION SIMON
DE CYRENE VANVES 750050114 FAM ET FOYER DE
VIE SIMON DE
CYRENE 920027539
OMEG AGE GESTION 590019568 FAM D'ANTONY 920028974
Année de transmission
du rapport Echéance trimestrielle
de transmission du
rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2028
1er trimestre UNAPEI HAUTS DE
SEINE 92 920800976 SAMSAH DE
SURESNES 920039294
2ème trimestre AFG AUTISME 750022238 EAM PIERRE
DUPONT 920039757
AFG AUTISME 750022238 SAMSAH 920039765
UGECAM IDF 930027347 SAMSAH DE
GARCHES 920022159
4ème trimestre L'ASSOCIATION "EHS" 920807930 FAM LA FONTAINE
DES VOEUX 920024981
L'ASSOCIATION "EHS" 920807930 SAMSAH
ESPERANCE 920017209
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00018 - Arrêté n°2024-181 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine9
Agence Régionale de Santé
IDF-2024-07-02-00017
Arrêté n°2024-182 portant programmation
2024-2028 des évaluations de la qualité des
Etablissements d'Hébergement pour Personnes
Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés
conjointement par l'Agence Régionale de Santé
Ile-de-France et le Conseil Départemental des
Hauts-de-Seine
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine10
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
Fraternité@ D Agence Régionale de Santé
|le-de-France



ARRÊTÉ N° 2024- 182
Portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des Etablissements
d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement
par l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Département al des Hauts -
de-Seine

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE
ILE-DE-FRANCE
LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENT AL DES HAUTS -DE-SEINE

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU le code de l'action sociale et des familles, notamment ses articles L. 312 -1, L. 312 -8 et D. 312 -204 ;

VU la loi n°2002 -2 du 02 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico -sociale portant obligation aux
établissements et services sociaux et médico -sociaux de procéder à une évaluation de la qualité des
prestations délivrées ;

VU l'article 75 de l a loi n°2019 -774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du
système de santé, qui confie à la Haute Autorité de Santé la mission de faire évoluer le dispositif
d'évaluation ;

VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN en qualité de Directeur
général de l'Agence Régionale de Santé Ile -de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

VU le décret n° 2021 -1476 du 12 novembre 2021 relatif au rythme des évaluati ons de la qualité des
établissements et services sociaux et médico -sociaux ;

VU le décret n°2022 -742 du 28 avril 2022 relatif à l'accréditation des organismes pouvant procéder à
l'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico -sociaux ;

VU le décret n°2022 -695 du 26 avril 2022 modifiant le décret n°2021 -1476 du 12 novembre 2021 relatif
au rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico -sociaux ;
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine11


CONSIDERANT l'obligation de l'autorité de tutelle en charge des autorisations de définir une
programmation respectant le rythme quinquennal des évaluations de la qualité des établissements et
services sociaux et médico -sociaux ;

CONSIDERANT qu'en application de l'article D. 312 -204 du CASF, les é tablissements et services
sociaux et médico -sociaux mentionnés à l'article L. 312 -1 du CASF transmettent tous les cinq ans les
résultats des évaluations de la qualité des prestations qu'ils délivrent, selon une programmation
pluriannuelle arrêtée par l'aut orité ou, conjointement, les autorités ayant délivré l'autorisation ;

CONSIDERANT qu'en application du I de l'article 2 du décret n°2021 -1476 du 12 novembre 2021 modifié
relatif au rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociau x et médico -sociaux,
la première programmation pluriannuelle des évaluations est arrêtée par l'autorité ou, conjointement, les
autorités ayant délivré l'autorisation et détermine le rythme des évaluations du 1er janvier 2024 au 31
décembre 20 28 ;

SUR la proposition de la Délégation Départementale des Hauts -de-Seine de l'Agence régionale de santé
et la Direction de l'offre médico -sociale du Département des Hauts -de-Seine ;

ARRÊTENT :

ARTICLE 1 :
La programmation pluriannuelle prévue à l'article D. 312-204 du code de l'action sociale et des familles
des échéances prévisionnelles de transmission aux autorités en charge de leur autorisation des rapports
d'évaluation des établissements et services sociaux et médico -sociaux dont l'autorisation est déliv rée
conformément au d) de l'article L. 313 -3 du même code est annexée au présent arrêté.
ARTICLE 2 :
Conformément à l'article 2 du décret n° 2021 -1476 du 12 novembre 2021 modifié relatif au rythme des
évaluations de la qualité des services et établissement s sociaux et médico -sociaux, la programmation
prévue à l'article 1er porte sur la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 202 8.
Cette programmation peut être modifiée notamment pour tenir compte de changements intervenus dans
la situation des établissements et services concernés.
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratif s du Département des Hauts -de Seine et
sur le site de l'Agence régionale de santé Ile -de-France.
ARTICLE 4 : Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine12
sigr"é sigr"é


Un recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif de Nanterre
dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
ARTICLE 5 :
Le Président du Conseil d épartement al des Hauts -de-Seine et le Direct eur général de l'Agence régionale
de santé Ile -de-France sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Saint -Denis, le 2 juillet 2024 Fait à Nanterre , le 2 juillet 2024
Le Directeur général de l'agence régionale de
santé Ile-de-France
Le Président du Conseil départemen tal des
Hauts -de-Seine

Denis ROBIN Georges SIFFREDI
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine13


Annexe
Relative à la programmation du 1er janvier 2024 au 31 décembre 202 8 de transmission des rapports d'évaluation des Etablissements
d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l e Président du Conseil département al et le Directeur
général de l'Agence régionale de santé

Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine14


Année de
transmission du
rapport Echéance trimestrielle de
transmission du rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2024 2ème semestre SAS LES BEGONIAS 250018686 EHPAD KORIAN
CASTEL
VOLTAIRE 920033032
SARL ASHPA 930025515 RESIDENCE
SOLEMNES 920021268
Année de
transmission du
rapport Echéance trimestrielle de
transmission du rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2025 1er semestre ADEF RESIDENCES 920015559 EHPAD ERABLE
ARGENTE 920015559
EMERA 920027778 MAISON DE
RETRAITE DU
PARC CHATILLON 920025483
SAS COMPAGNIE
SURESNES
LONGCHAMP 920000163 EHPAD
RESIDENCE TIERS
TEMPS 920000148
SAS RESIDENCE
AZUR 920003035 EHPAD
RESIDENCE AZUR 920003043
ASSOCIATION "LES
RESIDENCES ST
BENOIT" 140002809 EHPAD
RESIDENCE SAINT
BENOIT 920003571
ASSOCIATION
ARPAVIE 920030186 EHPAD
RESIDENCE LES
NEUF MUSES 920004439
ET.SOC.COM.MAIS.R
ETR.DE NEUILLY 920000528 EHPAD MAISON
DE RETRAITE
SOYER 920006772
ADEF RESIDENCES 940004088 EHPAD LA
MAISON DES
CYTISES 920006798 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine15


OMEG AGE GESTION 590019568 EHPAD
RESIDENCE LE
JARDIN DE
LEVALLOIS 920006863
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD
RESIDENCE
LEONARD DE
VINCI 920025350
SAS RESIDENCE
RETRAITE
PARISIENNE 920027778 EHPAD
RESIDENCE DU
PARC 920025483
ASSO.MAISON DE
RETR.PROTESTANTE 920001245 EHPAD MAISON
DE RETRAITE
PROTESTANTE 920710357
OEUVRES HOSP DE
L'ORDRE DE MALTE 750810590 EHPAD FERRARI 920710373
MAISON DE
RETRAITE DU PARC 920001278 EHPAD
RESIDENCE LE
PARC 920710381
MAISON DE
RETRAITE DE
SURESNES 920001286 EHPAD
RESIDENCE LA
CHESNAYE 920710415
ETB SOCIAL
COMMUNAL
LARMEROUX 920001294 EHPAD
RESIDENCE
LARMEROUX 920710423
MAISON DE
RETRAITE
COMMUNALE 920001351 EHPAD MAISON
DE RETRAITE
AULAGNIER 920710621
CENTRE DE
GERONTOLOGIE LES
ABONDANCES 920808037 EHPAD LES
ABONDANCES 920710639
MAISON DE
RETRAITE
LASSERRE 920001385 EHPAD LASSERRE 920710688
ETB PUBLIC
AUTONOME LES
MARRONNIERS 920000866 EHPAD LES
MARRONNIERS 920710696 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine16


MAISON DE
RETRAITE DE
SCEAUX 920001401 EHPAD
RESIDENCE
RENAUDIN 920710753
RESIDENCE
VERDIER 920001427 EHPAD
RESIDENCE
MADELEINE
VERDIER 920710845
ASSOCIATION
MONSIEUR VINCENT 750056368 EHPAD STE
GENEVIEVE 920710852
Etabliss Social LA
MERIDIENNE 920001559 EHPAD LA
MERIDIENNE 920711629
ASSOCIATION
ARPAVIE 920030186 EHPAD
RESIDENCE
CHAMPFLEURY 920802162
ASSOCIATION
ARPAVIE 920030186 EHPAD RESID LES
TERRASSES DE
MEUDON 920803467
ASSOCIATION
ARPAVIE 920030186 EHPAD NADAR DE
LA PAGERIE 920808508
CENTRE DE
GERONTOLOGIE LES
ABONDANCES 920808037 EHPAD
RESIDENCE DU
ROUVRAY 920805025
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD
RESIDENCE ST
JOSEPH 920800794
SAS MDF HAUTS DE
SEINE 920019189 EHPAD LA
ROSERAIE 920803921
ASSOCIATION
ARPAVIE 920030186 EHPAD
RESIDENCE
LANNELONGUE 920810942
ASSOCIATION
ARPAVIE 920030186 EHPAD
RESIDENCE
SAINTE LUCIE 920813011
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD
RESIDENCE LE
SEQUOIA 920812088 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine17


SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD VILLA
GARLANDE 920815750
SA THEMIS 920025087 EHPAD
RESIDENCE
THEMIS JEAN
ROSTAND 920812047
SARL GDP
VENDOME 750014839 EHPAD
RESIDENCE ISIS 920814621
ASSOCIATION
ARPAVIE 920030186 EHPAD
RESIDENCE
MARCELLE
DEVAUX 920005329
SAS VANVES 920034154 EHPAD
RESIDENCE VILLA
MEDICIS 920012168
2ème semestre SAS RESIDENCE DE
L'EMPEREUR 920022399 EHPAD
RESIDENCE
L'EMPEREUR 920022399
DOMUSVI 92 001 956 9 EHPAD
RESIDENCE DU
PARC A MEUDON 920019429
SAS RABELAIS 920014248 EHPAD RABELAIS 920014289
SARL RESIDENCE
LES ADRETS 920011798 EHPAD
RESIDENCE LES
ADRETS 920011848
SARL RESIDENCE
LES MARINES 920024866 EHPAD
RESIDENCE LES
MARINES 920024874
LA VIE ACTIVE 620110650 EHPAD
RESIDENCE LA
CHAMADE 920025202
SAS RESIDENCE DU
CAP 920025517 EHPAD
RESIDENCE DU
CAP 920300118
MAISON DE
RETRAITE STE
EMILIE 920001302 EHPAD STE
EMILIE 920710431 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine18


SARL REPOTEL ISSY 910002658 EHPAD SUISSE
REPOTEL 920710670
CENTRE
HOSPITALIER DES
QUATRE VILLES 920009909 EHPAD
RESIDENCES
LELEGARD 920710746
ASSOCIATION
MONSIEUR VINCENT 750056368 EHPAD
RESIDENCE STE
ANNE D AURAY 920711298
ET.SOC.COM.MAIS.R
ETR.DE NEUILLY 920000528 EHPAD ROGER
TEULLE 920710860
SARL REPOTEL 920718004 EHPAD
RESIDENCE
REPOTEL 920711967
CENTRE
HOSPITALIER DES
QUATRE VILLES 920009909 EHPAD DU CHI DE
SEVRES 920804077
CROIX ROUGE
FRANCAISE 750721334 EHPAD
RESIDENCE
SAINTE AGNES 920802154
SAS "TIERS TEMPS
GENNEVILLIERS" 920002235 EHPAD VILLA
CAROLINE 920804887
SAS MAISON DE
FAMILLE VILLA
CONCORDE 920024528 EHPAD VILLA
CONCORDE 920803103
CASH DE NANTERRE 920110020 EHPAD CASH DE
NANTERRE 920809803
SAS RESIDENCE
ESTEREL 920807849 EHPAD
RESIDENCE
ESTEREL 920815396
SAS RESIDENCE
VILLE D AVRAY 920027463 EHPAD
RESIDENCE LA
VILLA DES
SOURCES 920810470
SAS RESIDENCE
VOLTAIRE 920031689 EHPAD
RESIDENCE
VOLTAIRE 920814522 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine19


Année de
transmission du
rapport Echéance trimestrielle de
transmission du rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2026
1er semestre LNA RETRAITE 440049252 EHPAD
RESIDENCE GER
HOME 920000155
FONDATION
DIACONESSES DE
REUILLY 780020715 EHPAD
RESIDENCE LE
CHATELET 920710704
FONDATION
LEOPOLD BELLAN 750720609 EHPAD MAISON
RETRAITE
LEOPOLD BELLAN 920710712
OVE PLENIOR 690050497 EHPAD EMILIE DE
RODAT 920710738
FONDATION
DIACONESSES DE
REUILLY 780020715 EHPAD LES
CHENETS 920807468
GCSMS DE L'UNION
BELGE 920023058 EHPAD DE L
UNION BELGE 920800828
HOPITAL DEPART.
STELL RUEIL 920110053 EHPAD JULIA
STELL 920803681
SA MAISON DE
RETRAITE MOLIERE 920000106 EHPAD MOLIERE 920803855
ASS.RESIDENCE
D'ASNIERES 920002987 EHPAD
RESIDENCE
FONTAINE 920815610
KORIAN FLORIAN
CARNOT 250018215 EHPAD KORIAN
FLORIAN CARNOT 920816436
LNA RETRAITE 440049252 EHPAD LA VILLA
D EPIDAURE 920812062
LNA RETRAITE 440049252 EHPAD
RESIDENCE
ARCADE 920814399 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine20


2ème semestre HELIOS SANTE 130013568 EHPAD
RESIDENCE
HIPPOCRATE 920003944
ASSOCIATION ISATIS 940017304 EHPAD LA
MAISON DES
POETES 920022571
SAS MEDOTELS 250015658 EHPAD KORIAN
LES SARMENTS 920024106
SAS MEDICA
FRANCE 750056335 EHPAD KORIAN
BEL AIR 920024957
LES BEGONIAS 250018686 EHPAD KORIAN L
IMPERIAL 920028982
SAS ALPH AGE
GESTION 750813859 EHPAD
RESIDENCE LA
FAIENCERIE 920460060
FONDATION
LAMBRECHTS 920710647 EHPAD
FONDATION
LAMBRECHTS 920710399
ASSOCIATION ISATIS 940017304 EHPAD
RESIDENCE
SAINTE MARTHE 920712569
FONDATION
COGNACQ -JAY 750720468 EHPAD COGNACQ
JAY 920803699
SAS MEDICA
FRANCE 750056335 EHPAD KORIAN
SAINT CHARL 920804028
CTRE LON MOYEN
SEJOUR FONDATION
ROGUET 920710654 EHPAD MR DE LA
FONDATION
ROGUET 920809811
MEUDON TYBILLES 250018702 EHPAD KORIAN
LES TYBILLES 920813094
OMEG AGE GESTION 590019568 EHPAD
RESIDENCE LA
CHARTRAINE 920811304
SAS MEDICA
FRANCE 750056335 EHPAD KORIAN
VILLA
IMPERATRICE 920813797 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine21


SAS RESIDENCE LES
MATHURINS 920028305 EHPAD
RESIDENCE LES
MATHURINS 920814712
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD LE CLOS
DES MEUNIERS 920006129
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 92003152 EHPAD PORT VAN
GOGH 920011749
KORIAN 25015658 LES HAUTS -DE-
JARDY 920015468
Année de
transmission du
rapport Echéance trimestrielle de
transmission du rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2027
1er semestre SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD LA
JONCHERE 920006889
2ème semestre SA RESIDENCE LA
BRUYERE 920019759 EHPAD
RESIDENCE LA
BRUYERE 920019098
SOCIETE
PHILANTHROPIQUE 750720492 LA BUISSONNIERE 920010378
Année de
transmission du
rapport Echéance trimestrielle de
transmission du rapport Organisme gestionnaire ESMS ou ESSMS concernés
Raison sociale N° Finess juridique Raison sociale
(nom de la structure) N° Finess
géographique
2028 1er semestre SAS VILLA
BEAUSOLEIL 920002110 EHPAD VILLA
BEAUSOLEIL 920803996
SAS VILLA
BEAUSOLEIL 920002110 EHPAD VILLA
BEAUSOLEIL 920017308
FONDATION
PARTAGE ET VIE 920028560 EHPAD LES 4
SAISONS 920022928
DOMUSVI 920020559 EHPAD ALPHONSE
DAUDET 920020559
2ème semestre SAINT CLOUD 920040920 EHPAD
LONGCHAMP 920026366 Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine22


SARL SEVRES 92 002 645 7 EHPAD DOLCEA
VILLA MEDICIS 920026465
SARL LA
TOURNELLE 92 002 647 3 EHPAD
RESIDENCE LA
TOURNELLE 920026481
SARL BORONIS 920026499 EHPAD VILLA
BORGHESE 920026507
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD LES
VIGNES DE
SURESNES 920811783
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD ORPEA LA
GARENNE 920029105
ASSOCIATION
MAISON SOIN ET
REPOS 750049322 EPHAD MAISON
SOINS ET REPOS 920026556
SARL JIPI II 920001930 EHPAD
RESIDENCE LA
TOUR D
AUVERGNE 920803301
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD
RESIDENCE LE
CORBUSIER 920020849
SA ORPEA - SIEGE
SOCIAL 920030152 EHPAD
RESIDENCE LES
BORDS DE SEINE 920023678
MAISON DE
FAMILLE 920023728 RESIDENCE LES
VALLEES 920022118
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-07-02-00017 - Arrêté n°2024-182 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la
qualité des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) autorisés conjointement par l'Agence
Régionale de Santé Ile-de-France et le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine23