E . Secrétariat général; Service de la coordination des politiques publiquesPREFET J Bureau de l'animation des instancesDE LA REUNION et de la coordination interministérielle
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ARRÊTE N° 2024 - 229 [SG/SCOPP/BAICI du 5 février 2024
Portant délivrance d'un certificat de capacité à titre définitif à Monsieur FlorentDAGUEBERT-PAYET pour l'entretien et l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques
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Certificat de capacité n° 974 - 547
LE PREFET DE LA REUNION
le règlement européen du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvage par lecontrôle de leur commerce;
le code de l'environnement, notamment les articles L413-2, R413-2 à R413-7;
I'arrété du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espècesnon domestiques;
l'arrêté du 12 décembre 2000 modifié fixant les diplômes et les conditionsd'expérience professionnelle requis par l'article R413-5 du code de l'environnementpour la délivrance du certificat de capacité pour |'entretien d'animaux d'espèces nondomestiques ;
I'arrété du 28 juin 2021 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagationdes espèces animales exotiques envahissants sur le territoire de La Réunion -interdiction de toutes activités portant sur des spécimens vivants ;
le décret du 22 août 2023 portant nomination de M. LENOBLE Laurent en qualité desecrétaire général de la préfecture de La Réunion;I'arrété préfectoral n°2310 du 27 octobre 2023 portant délégation de signature pourI'activité générale des services et l'ordonnancement des dépenses et recettes à M.Laurent LENOBLE;
la demande présentée par Monsieur Florent DAGUEBERT-PAYET, demeurant 13 rueSaint-Exupéry — 97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL sollicitant le certificat de capacitépour l''élevage d'animaux d'espéces non domestiques ;l'avis émis le 05 décembre 2023 par Monsieur le directeur de l'alimentation, deI'agriculture et de la forêt de La Réunion ;l'avis émis le 22 décembre 2023 par la commission départementale de la nature, despaysages et des sites réunie dans sa formation pour la faune sauvage captive.
Sur proposition de Monsieur le secrétaire général de la préfecture,
Préfecture de La Réunion - CS 51 079 - 97404 SAINT-DENIS CEDEX - Standard : 0262 40 77 77 —courriel : cdnps@reunion.gouv.frInternet : www.reunion.gouv.fr - Twitter : @Prefet974

ARRETE
Article 1 : Le certificat de capacité pour l'élevage non professionnel d'animaux d'espècesnon domestiques est délivré, à titre définitif, à Monsieur Florent DAGUEBERT-PAYET,demeurant 13 rue Saint-Exupéry — 97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL, pour les espèceslistées en annexe.
Article 2 : Le présent arrêté n'autorise pas l'élevage d'espèces différentes de celles citéesdans I'annexe.
Article 3 : Le présent arrêté ne vaut pas autorisation d'ouverture d'un établissement.
Article 4: Le titulaire du certificat de capacité est tenu d'informer la DAAF de toutchangement de son lieu d'exercice. Dans le cas d'un changement de département, il esttenu de prévenir la DAAF de La Réunion et la DAAF ou DD(CS)PP d'accueil.
Article 5: Le non-respect de cet arrêté expose son bénéficiaire à des sanctionsadministratives et/ou des poursuites pénales conformément aux articles L413-5 et L415-3du code de I'Environnement.
Article 6 : La présente décision peut être contestée dans un délai de deux mois à compterde sa publication :
- soit par un recours administratif: recours gracieux auprès de Monsieur le Préfet de LaRéunion ou recours hiérarchique auprès de Monsieur le ministre de la transition écolo-gique. L'absence de réponse dans un délai de deux mois fait naître une décision impli-cite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal administratif de La Réuniondans les deux mois suivant son intervention. Il en est de même en cas de décision ex-plicite, à compter de sa notification ;- soit par un recours contentieux devant le tribunal administratif de La Réunion.
Article 7: Monsieur le secrétaire général de la préfecture de La Réunion, Monsieur ledirecteur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion, Monsieur ledirecteur de l'environnement, de I'aménagement et du logement sont chargés, chacun ence qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à l'intéressé.
Préfecture de La Réunion - CS 51 079 - 97404 SAINT-DENIS CEDEX - Standard : 0262 40 77 77 -courriel : cdnps@reunion.gouv.frInternet : www.reunion.gouv.fr - Twitter : @Prefet974

ANNEXE DE L'ARRETE N° 2024 - 229 /SG/SCOPP/BAICI du 5 février 2024
Florent DAGUEBERT - PAYET
Liste des espèces non domestiques pour lesquelles le certificat de capacité est délivré
OISEAUX (Psittaciformes)
Nom vernaculaire Nom scientifique Statut de protectionCITES-UE, nationale
Amazone
amazone à couronne lilas Amazona finschi I-Aamazone à épaulettes jaunes Amazona barbadensis I-Aamazone à face jaune Amazona xanthops 11-Bamazone à front blanc Amazona albifrons H-Bamazone à front bleu Amazona aestiva 11-Bamazone à front jaune Amazona ocrocephala 11-Bamazone à joues bleves Amazona brasiliensis I-Aamazone àjoues vertes Amazona viridigenalis I-Aamazone à nuque d'or Amazona auropalliata -Aamazone à sourcils rouges Amazona rhodocorytha I-Aamazone a téte jaune Amazona oratrix I-Aamazone aourou Amazona amazonica 1-B-Gamazone d'Hispaniola Amazonia ventralis I-Bamazone de Bouquet Amazona arausiaca I-Aamazone de Cuba Amazona leucocephala I-Aamazone de Dufresne Amazona dufresniana 11-B-Gamazone de Kawall Amazona kawalli 11-Bamazone de Porto Rico Amazona vittata I-Aamazone de Prétre Amazona pretrei I-Aamazone de Saint-Vincent Amazona guildingii I-Aamazone de Sainte-Lucie Amazona versicolor I-Aamazone de Tucuman Amazona tucumana I-Aamazone diadéme Amazona autumnalis 11-8amazone du Yucatan Amazona xantholora H-Bamazone impériale Amazona imperialis I-Aamazone mercenaire Amazona mercenaria 1-Bamazone poudrée Amazona farinosa II-Bamazone sasabé Amazona collaria I-Bamazone tavoua Amazona festiva 1I-Bamazone verte Amazona agilis 11-Bamazone vineuse Amazona vinacea I-A
Aras
ara à collier jaune Ara auricollis 11-Bara bleu Ara aravrana 1i-8-Gara canindé Ara glaucogularis I-Aara chloroptère Ara chloropterus 11-B-Gara d'Hispaniola Ara tricolor 1-Bara d'lltiger Ara marcana 1-Aara de Buffon Ara ambigua I-Aara de Coulon Ara couloni I-Aara de Cuba Ara cubensis 1I-8ara de Lafresnaye Ara rubrogenys I-Aara glauque Anodorhynchus glaucus I-Aara hyacinthe Anodorhynchus hyacinthinus I-Aara macavouanne Ara manilata 11-B-Gara militaire Ara militaris -Aara noble Ara nobilis I-B-Gara rouge Ara macao -A-Garavert Ara severa 1-B-G
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Nom vernaculaire Nom scientifique Statut de protectionCITES-UE, nationale
Cacatoes
cacatoès à huppe jaune Cacatua galerita Il-Bcacatoès à huppe rouge Cacatva moluccensis Acacatoès à rectrices blanches Calyptorhynchus latirostris 1I-Bcacatoés a téte rouge Callocephalon fimbriatum 1-Bcacatoès aux yeux bleus Cacatua ophtalmica 11-Bcacatoés de Banks Calyptorhynchus banksii -8cacatoeés blanc Cacatua alba Il-Bcacatoès corella Cacatua sanguinea 1I-Bcacatoés de Baudin Calyptorhynchus baudinii 11-Bcacatoès de Ducorps Cacatua ducorpsii I-Bcacatoés de Goffin Cacatua goffini I-Acacatoés de Latham Calyptorhynchus lathami -8cacatoés de Leadbeater Cacatua leadbeateri I-Bcacatoès des Philippines Cacatua haematuropygia I-Acacatoés funébre Calyptorhynchus funereus I-Bcacatoès laboureur Cacatua pastinator H-Bcacatoès nasique Cacatua tenuirostris H-Bcacatoès noir Probosciger aterrimus I-Acacatoès rosalbin Eolophus roseicapillus 11-Bcacatoès soufré Cacatua sulphurea I-A
Caiques
caïque ailes noires Hapalopsittaca melanotis 1I-Bcaique à capuchon Pionopsitta haematotis II-Bcaïque à face rouge Hapalopsittaca amazonina i1-8caïque à joues roses Pionopsitta pulchara II-Bcaïque à queue courte Graydidascalus brachyurus 11-Bcaïque à tête noire Pionopsitta caica 11-B-Gcaïque à ventre blanc Pionites leucogaster I-Bcaïque de Barraband Pionopsitta barrabandi It-Bcaïque de Bonaparte Pionopsitta pyrilia I-Bcaïque de Fuertes Hapalopsittaca fuertesi -8caique de Salvin Hapalopsittaca pyrrhops Il-Bcaïque maïpourri Pionites melanocephala H-B-Gcaïque mitré Pionopsitta pileata I-Acaique vautourin Gypopsitta vulturina I-B
Conures
conure à cape noire Pyrrhura rupicola I-Bconure à col blanc Pyrrhura albipectus I-Bconure à front brun Rhynchopsitta terrisi -Aconure à front rouge Aratinga canicularis 11-Bconure à gorge rouge Aratinga rubritorques I-Bconure à gros bec Rhynchopsitta pachyrhyncha -Aconure à joues d'or Ognorhynchus icterotis II-Bconure à long bec Enicognathus leptorhynchus It-Bconure à oreillons Pyrrhura hoematotis lt-Bconure à pinceaux d'or Leptosittaca branickii 1I-Bconure à poitrine brune Pyrrhura calliptera 1-Bconure à téte bleue Aratinga acuticaudata 11-Bconure à tête d'or Aratinga auricapilla -8conure à tête rouge Aratinga erythrogenys 11-Bconure à ventre rouge Pyrrhura rhodogaster I-Bconure aile-de-feu Pyrrhura egregia II-Bconure aztèque Aratinga nana 11-Bconure couronnée Aratinga aurea 1I-Bconure cuivrée Aratinga pertinax 11-B-Gconure d'Orcès Pyrrhura orcesi I-Bconure de Berlepsch Pyrrhura berlepschi 11-Bconure de Californie Conuropsis carlinensis H-Bconure de Cuba Aratinga euops i-8conure de Deville Pyrrhura devillei 11-8
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Nom vernaculaire Nom scientifique Statut de protectionCITES-UE, nationale
Conures (suite)
conure de Finsch Aratinga finschii 11-Bconure de Hoffmann Pyrrhura hoffmanni 1-Bconure de Molina Pyrrhura molinae H-Bconure de Patagonie Cyanoliseus patagonus 11-Bconure de Ridgway Aratinga strenua 11-Bconure de Socorro Aratinga brevipes 11-Bconure de Souancé Pyrrhura melanura 11-Bconure de Vieillot Pyrrhura frontalis 11-Bconure de Wagler Aratinga wagleri H-Bconure de Weddell Aratinga weddellii -8conure des cactus Aratinga cactorum -8conure des Santa Marta Pyrrhura viridicata 1I-Bconure dorée Aratinga guarouba 11-B-Gconure emma Pyrrhura leucotis l-Bconure jandaya Aratinga jandaya 1I-Bconure magellanique Enicognathus ferrugineus 11-Bconure maitresse Aratinga chloroptera 11-Bconure mitrée Aratinga mitrata 11-Bconure nanday Nandayus nenday 11-Bconure pavouane Aratinga leucophthalmus 11-8-Gconure perlée Pyrrhura perlata 11-Bconure soleil Aratinga solstitialis I-Bconure tête-de-feu Pyrrhura rhodocephala 11-Bconure tiriba Pyrrhura cruentata -Aconure versicolore Pyrrhura picta 11-B-Gconure verte Aratinga holochlora H-B
Coryllis
coryllis à front orange Loriculus aurantifrons H-Bcoryllis à gorge jaune Loriculus pusillus H-Bcoryllis à tête bleve Loriculus galgulus 11-Bcoryllis de Ceylan Loriculus beryllinus I(-Bcoryllis de Wallace Loriculus flosculus 11-Bcoryllis des Bismarck Loriculus tener H-Bcoryllis des Célèbes Loriculus stigmatus 11-Bcoryllis des Moluques Loriculus amabilis H-Bcoryllis des Philipppines Loriculus philiipinensis H-Bcoryllis des Sangi Loriculus catamene H-Bcoryilis vernal Loriculus vernalis IkBcoryllis vert Loriculus exillis H-Bcrick à ventre bleu Triclaria malachitacea I-B
Eclectus
grand éclectus [ Eclectus roratus 11-B
Inseparables
inséparable de Fischer Agapornis fischeri 11-Binséparable masqué Agapornis personatus 11-Binséparable rosegorge Agapornis roseicollis 11-B
Loris
lori à bandeau rouge Glossopsitta concinna 11-8lori à collier jaune Lorius chlorocercus -8lori à couronne pourpre Glossopsitta porphyrocephala 1-Blori à diadème Charmosyna diadema 11-Blori à front rouge Charmosyna rubronotata 11-Blori a gorge rouge Charmosyna amabilis 11-Blori à joues bleves Eos cyanogenia 11-Blori à masque rouge Glossopsitta pusilla 11-Blori à menton rouge Charmosyna rubrigularis Il-Blori à nuque blanche Lorius albidinuchus I-B
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Nom vernaculaire Nom scientifique Statut de prot_ectionCITES-UE, nationale
Loris (suite)
lori à ventre violet Lorius hypoinochorus 11-Blori arlequin Eos histrio I-Alori bridé Orepsittacus arfaki 1-Blori cardinal Chalcopsitta cardinalis 11-Blori coquet Charmosyna placentis 11-Blori de Buru Charmosyna toxopei 11-8lori de Duyvenbode Chalcopsitta duivenbodei 11-Blori de Joséphine Charmosyna josefinae 11-Blori de Kuhl Vini kuhlii 11-8lori de Margaret Charmosyna margarethae n-8lori de Meek Charmosyna meeki (I-Blori de Musschenbroek Neopsittacus musschenbroekii 11-Blori de Stephen Vini stepheni 11-Blori de Wilhelmina Charmosyna withelminae 11-Blori des dames Lorius domicella 11-Blori des Fidji Phigys solitarius -8lori des palmiers Charmosyna palmarum 11-Blori écaillé Fos squamata 11-Blori écarlate Eos bornea 11-Blori émeraude Neopsittacus pullicauda I-Blori féerique Charmosyna puichella I-Blori flamméché Chalcopsitta sintillata H-Blori fringillaire Vini australis H-Blori masqué Eos semilarvata I-Blori noir Chalcopsitta atra 11-8lori noira Lorius garrulus I-Blori nonnette Vini peruviana 11-Blori papou Charmosyna papou 1-Blori réticulé Eos reticulata 11-Blori sombre Pseudeos fuscata 1-Blori strié Charmosyna multistriata H-Blori tricolore Lorius lory 11-Blori vitramarin Vini ultramarina I-A
Loriquet
loriquet à col rouge Trichoglossus rubritorquis I-Bloriquet arc en ciel Trichoglossus moluccanus 11-Bloriquet de Goldie Psitteuteles goldiei I-Bloriquet de Johnstone Trichoglossus johnstoniae 11-Bloriquet de Ponapé Trichoglossus rubiginosus l-Bloriquet eutèle Trichoglossus euteles I-Bloriquet iris Psitteuteles iris 11-Bloriquet jaune et vert Trichoglossus flavoviridis 1I-Bloriquet orné Trichoglossus ornatus 11-Bloriquet versicolore Psitteuteles versicolor 11-Bloriquet vert Trichoglossus chlorolepidotus 11-B
Micropsittes
micropsitte à tête fauve Micropsitta pulsio II-8micropsitte de Bruijn Micropsitta bruijnii 11-B
micropsitte de Finsch Micropsitta finschii 11-8micropsitte de Geelvink Micropsitta geelvinkiana 11-8
micropsitte de Meek Micropsitta meeki 11-B
micropsitte pygmée Micropsitta keiensis 11-B
Nestors
nestor de Norfolk Nestor productus 1-Bnestor kéa Nestor notabilis 11-B
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Nom vernaculaire Nom scientifique Statut de protectionCITES-UE, nationale
Nestors (suite)
nestor superbe (kaka) Nestor meridionalis -8
Palettes
palette à couronne bleue Prioniturus duscurus -8palette à manteau d'or Prioniturus platurus 11-Bpalette de Buru Prioniturus mada -8
palette de Cassin Prioniturus flavicans I-B
palette de Mindanao Prioniturus waterstradti -8palette de Palawan Prioniturus platenae It-Bpalette des Sulu Prioniturus verticalis I-B
palette momot Prioniturus montanus 11-B
palette verte Prioniturus luconensis 11-B
Papegeai
papegeai maillé Deroptyus acciptrinus 1-B-G
Perroquets
perroquet à calotte rouge Poicephalus gulielmi -8perroquet à face jaune Poicephalus flavifrons I-Bperroquet à tête brune Poicephalus cryptoxanthus -8perroquet a ventre rouge Poicephalus rufiventris -8perroquet de Meyer Poicephalus meyeri -8perroquet de Rüppell Poicephalus rueppellii -8perroquet des niam-niam Poicephalus crassus -8
perroquet jaco ou du Gabon Psittacus erithacus Aperroquet noir Coracopsis nigra 1-Bperroquet robuste Poicephalus robustus fl-Bperroquet vaza Coracopsis vaza 11-Bperroquet youyou ou du Sénégal Poicephalus senegalensis II-B
Perruches
perruche à ailes d'or Psephotus chrysopterygius 11-Bperruche à ailes vertes Alisterus chloropterus 1I-Bperruche a bec de sang Tanygnathus megalorhynchos 11-Bperruche a bonnet bley Northiella haematogaster 1I-Bperruche a capuchon noir Psephotus dissimilis Il-Bperruche à col bleu Geoffroyus simplex 11-Bperruche de Malabar Psittacula columboides 1I-Bperruche de Maurice Psittacula echo 11-Bperruche de Müller Tanygnathus sumatranus 11-Bperruche de Newton Psittacula exsul 11-Berruche de Norfolk Cyanoramphus cookii I-Aperruche de paradis Psephotus pulcherrimus 1I-Bperruche de Pennant Platycercus elegans 11-Bperruche de Raiatea Cyanoramphus ulietanus 1t-Bperruche de Sparrman Cyanoramphus novaezelandiae I-A-Xperruche de Tahiti Cyanoramphus zealandicus H-Bperruche des antipodes Cyanoramphus unicolor 11-Bperruche des Nicobar Psittacula caniceps I-Bperruche des rochers Neophema petrophila 11-Bperruche des Seychelles Psittacula wardi 11-Bperruche écarlate Prosopeia splendens 11-Berruche élégante Neophema elegans 11-Bperruche érythroptère Aprosmictus erythropterus 11-B
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Nom vernaculaire Nom scientifique Statut de protfsctionCITES-UE, nationale
Perruches (suite)
perruche flavéole Platycercus flaveolus -Bperruche gracieuse Platycercus venustus l-Bperruche hétéroclite Geoffroyus heteroclitus II-Bperruche intermédiaire Psittacula intermedia 11-Bperruche jonquille Aprosmictus jonquillaceus 11-Bperruche lunulée Bolbopsittacus lunulatus 1I-Bperruche masquée Prosopeia personata It-Bperruche mélanure Polytelis anthopeplus I-Bperruche modeste Psittacella modesta I-Bperruche multicolore Psephotus varius Il-Bperruche nocturne Pezoporus occidentalis 11-Bperruche omnicolore Platycercus eximius 11-Bperruche ondulée Melopsittacus undulatus 11-8perruche peinte Psittacela picta 11-8perruche pompadour Prosopeia tabuensis -8perruche royale Alisterus scapularis H-Bperruche splendide Neophema splendida Il-Bperruche terrestre Pezoporus wallicus 1I-Bperruche tricolore Alisterus amboinensis 11-Bperruche turquoisine Neophema puichella 11-B
Piones
pione a bec rouge Pionus sordidus 11-Bpione à couronne blanche Pionus senilis l1-Bpione à tête bleue Pionus menstruus 11-B-Gpione de Maximilien Pionus maximilliani H-Bpione givrée Pionus seniloides 1-Bpione noire Pionus chalcopterus I-Bpione pailletée Pionus tumultuosus Il-Bpione violette Pionus fuscus 1-B-G
Psittacules
psittacule a poitrine orange Cyclopsitta gulielmitertii 11-Bpsittacule d'Edwards Psittaculirostris edwardsii 11-Bpsittacule de Desmarest Psittaculirostris desmarestii 11-Bpsittacule de Salvatori Psittaculirostris salvadorii 11-Bpsittacule double-ceil Cyclopsitta diophthaima I-A
Strigops
strigops kakapo [ Strigops habroptilus -A
Touis
toui à ailes jaunes Brotogeris chiriri 11-Btoui à ailes variées Brotogeris versicolorus 1-B-Gtoui à bandeau jaune Bolborhynchus aurifrons 11-Btoui a dos noir Touit melanotonus I-Btoui à front bleu Touit dilectissima I-Btoui à front d'or Brotogeris sanctithomae I-Btoui à front roux Bolobrhynchus feerugineifrons 11-Btoui à lunettes Forpus conspicilatus Il-Btoui à menton d'or Brotogeris jugularis I-Btoui à queue d'or Touit surda Il-Btoui à queue pourprée Touit purpurrata H-Btoui à sept couleurs Touit batavica 1I-Btoui à tête jaune Forpus xanthops 1-8toui aymara Bolborhynchus aymara 11-Btoui catherine Bolborhynchus lineola It-Btoui céleste Forpus coelestis 1-8toui d'Orbigny Bolborhynchus orbygnesius 11-Btoui de D'Achille Nannopsittaca dachilleae 11-B
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Nom vernaculaire Nom scientifique Statut de protectionq CITES-UE, nationale
Touis (suite)
toui de Deville Brotogeris cyanoptera I-Btoui de Huet Touit huetii 11-Btoui de Sclater Forpus sclateri Îl-Btoui de Spix Forpus xanthopterygius H-Btoui des tépuis Nannopsittaca panychlora 11-Btoui du Costa Rica Touit costaricensis 11-Btoui du Mexique Forpus cyanopygius I-Btoui été Forpus passerinus 11-Btoui flamboyant Brotogeris pyrrhopterus 11-Btoui para Brotogeris chrysopterus I-Btoui tacheté Touit stictoptera 11-Btoui tirica Brotogeris tirica 11-B
REPTILES
Tortue radiée de Madagascar Astrochelys radiata I-A
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