HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°43-2024-037
PUBLIÉ LE 21 FÉVRIER 2024
Sommaire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Sous préfecture d'Yssingeaux
43-2024-01-31-00002 - Arrêté préfectoral n°B2024-23 en date du 31/01/2024
portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - Monistrol sur Loire) (2 pages) Page 3
43-2024-01-31-00003 - Arrêté préfectoral n°B2024-24 en date du 31/01/2024
portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - Beauzac) (2 pages) Page 6
43-2024-01-31-00004 - Arrêté préfectoral n°B2024-25 en date du 31/01/2024
portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - St Maurice de Lignon) (2 pages) Page 9
43-2024-01-31-00005 - Arrêté préfectoral n°B2024-26 en date du 31/01/2024
portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - Bas en Basset) (2 pages) Page 12
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-01-31-00002
Arrêté préfectoral n°B2024-23 en date du
31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - Monistrol sur Loire)
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00002 - Arrêté préfectoral n°B2024-23 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - Monistrol sur Loire) 3
Ex |PRÉFET Sous-préfectureLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° B2024-23 EN DATE DU 31 JANVIER 2024PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRELe préfet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2223-19 et suivants,R.2223-56 à R.2223-65 ;VU la demande de renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire formulée par Mme VALONCaroline, présidente de la SAS BLACHON VALON dont le siège social est situé 3 rue des Pommiers —43120 MONISTROL-SUR-LOIRE ;VU l'arrêté préfectoral n° SG-Coordination 2023-35 en date du 21 août 2023 portant délégation designature à M. Fabrice BONICEL, sous-préfet de I'arrondissement d'Yssingeaux ;CONSIDERANT que l'intéressé remplit les conditions requises ;SUR proposition de M. le sous-préfet d'Yssingeaux ;
ARRÊTEARTICLE 1F* .La SAS BLACHON VALON sise 3 rue des Pommiers — 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE, gérée parMme VALON Caroline, est habilitée pour exercer, sur 'ensemble du territoire national, les activitésfunéraires suivantes :- transport de corps avant mise en bière ;- transport de corps aprés mise en bière ;- Organisation des obsèques ;- soins de conservation (définis à l'article L.2223-19-1), prestation sous-traitée à un opérateur habilité ;- fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que desurnes cinéraires ; |- fourniture des corbillards et des voitures de deuil ; ' 'fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations,exhumations et crémations, à l'exception des plaques funéraires, emblèmes religieux, fleurs,travaux divers d'imprimerie et de marbrerie funéraireARTICLE 2 : 'Le numéro de I'habilitation est 47-4305. N° SSF 24 -43 - QLTARTICLE 3:La durée de la présente habilitation est fixée à cing ans.
22 Rue Alsace Lorraine43200 YSSINGEAUX -Tél.047165 7883Mél. pref-funeraire@haute-loire.gouv.frPôle territoires 1/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00002 - Arrêté préfectoral n°B2024-23 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - Monistrol sur Loire) 4
ARTICLE 4: |Le sous-préfet d'Yssingeaux est chargé de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la Haute-Loire.
Pour le préfet et par délégation,le Sÿéfÿ Yssingeaux
Copie adressée à :Mme Caroline VALONSAS BLACHON VALON3 rue des Pommiers43120-MONISTROL-SUR-LOIRE
Voies et délais de recours:Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recourshiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R421-5 du code de justice admlmstratlve le présentarrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans ledélai de deux mois a compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut étre saisi parI'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www. telerecours.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00002 - Arrêté préfectoral n°B2024-23 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - Monistrol sur Loire) 5
43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-01-31-00003
Arrêté préfectoral n°B2024-24 en date du
31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - Beauzac)
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00003 - Arrêté préfectoral n°B2024-24 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - Beauzac) 6
EnPRÉFET Sous-préfectureLibertéÉgalitéFraternité
__ ARRETE PREFECTORAL N° B2024-24 EN DATE DU 31 JANVIER 2024PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRELe préfet de la Haute-Loire .Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2223-19 et suivants,R.2223-56 à R.2223-65 ;VU la demande de renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire formulée par Mme VALONCaroline, présidente de la SAS BLACHON VALON dont le siège social est situé 3 rue des Pommiers— 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE ;VU l'arrêté préfectoral n° SG-Coordination 2023-35 en date du 21 août 2023 po'rtant délégàtion' designature à M. Fabrice BONICEL, sous-préfet de l'arrondissement d'Yssingeaux ;CONSIDERANT que l'intéressé remplit les conditions requises ;SUR proposition de M. le sous-préfet d'Yssingeaux ;
ARRÊTEARTICLE 1FFL'établissement secondaire de pompes funèbres de la SAS BLACHON VALON situé Impasse Pré duChâteau — 43590 BEAUZAC, géré par Mme VALON Caroline, est habilité pour exercer, surI'ensemble du territoire national, les activités funéraires suivantes :- transport de corps avant mise en bière ;- transport de corps après mise en bière ;- organisation des obsèques ;- soins de conservation (définis à l'article L.2223-19-1), prestation sous-traitée à un opérateur habilité ;- fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que desurnes cinéraires; ;- gestion et utilisation des chambres funéraires ;- fourniture des corbillards et des voitures de deuil ; —- fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations,exhumations et crémations.
Le numéro de l'habilitation est 174367 N* &oC 24 - (3 _ 0949
22 Rue Alsace Lorraine43200 YSSINGEAUXTél. 04 71 65 78 83Mél. pref-funeraire@haute-loire.gouv.frPôle territoires 1/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00003 - Arrêté préfectoral n°B2024-24 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - Beauzac) 7
ARTICLE 3:La durée de la présente habilitation est fixéeà cinq ans.
ARTICLE 4:Le sous-préfet d'Yssingeaux est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la Haute-Loire.
Copie adressée à :Mme Caroline VALONSAS BLACHON VALON3 rue des Pommiers43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
Voies et délais de recours :Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recourshiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R421-5 du code de justice administrative, le présentarrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans ledélai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi parI'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00003 - Arrêté préfectoral n°B2024-24 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-01-31-00004
Arrêté préfectoral n°B2024-25 en date du
31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - St Maurice de Lignon)
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00004 - Arrêté préfectoral n°B2024-25 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - St Maurice de Lignon) 9
EsPRÉFET Sous-préfectureL;'bertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° B2024-25 EN DATE DU 31 JANVIER 2024PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRELe préfet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2223-19 et suivants,R.2223-56 à R.2223-65 ;VU la demande de renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire formulée par Mme VALONCaroline, présidente de la SAS BLACHON VALON dont le siège social est situé 3 rue des Pommiers— 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE ;VU l'arrêté préfectoral n° SG-Coordination 2023-35 en date du 21 août 2023 portant délégation designature à M. Fabrice BONICEL, sous-préfet de l'arrondissement d'Yssingeaux ,CONSIDERANT que l'intéressé remplit les conditions requises ;SUR proposition de M. le sous-préfet d'Yssingeaux ;
ARRÊTEARTICLE 4F*L'établissement secondaire de pompes funèbres de la SAS BLACHON VALON situé 7 Passage de laCroix — 43200 Saint-Maurice-de-Lignon, géré par Mme VALON Caroline, est habilité pour exercer,sur 'ensemble du territoire national, les activités funéraires suivantes :- transport de corps avant mise en bière ;- transport de corps aprés mise en bière ;- Organisation des obsèques ;- soins de conservation (définis à l'article L.2223-19-1), prestation sous-traitée à un opérateur habilité ;- fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que desurnes cinéraires ;- fourniture des corbillards et des voitures de deuil ;- fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations,exhumations et crémations.ARTICLE 2:Le numéro de l'habilitation est 22-43-8076. NS RSE 24 _43 06>5ARTICLE 3:La durée de la présente habilitation est fixée à cing ans.
22 Rue Alsace Lorraine43200 YSSINGEAUXTél. 04 71 65 78 83Mél. pref-funeraire@haute-loire.gouv.frPôle territoires 112
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00004 - Arrêté préfectoral n°B2024-25 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - St Maurice de Lignon) 10
ARTICLE 4:Le sous-préfet d'Yssingeaux est chargé de l'exécution du présent arrété qui sera publié au recueil desactes administratifs de la Haute-Loire.
Pour le préfet et par délégation,le sous-pré ssingeaux(#Fabrice BÂONICE
Copie adressée à :Mme Caroline VALONSAS BLACHON VALON3 rue des Pommiers43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
Voies et délais de recours :Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recourshiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des- articles R.421-1 à R421-5 du code de justice administrative, le présentarrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans ledélai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi parI'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00004 - Arrêté préfectoral n°B2024-25 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - St Maurice de Lignon) 11
43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-01-31-00005
Arrêté préfectoral n°B2024-26 en date du
31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire
(Blachon-Valon - Bas en Basset)
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00005 - Arrêté préfectoral n°B2024-26 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - Bas en Basset) 12
+PRÉFET Sous-préfecture
LibertéÉgalitéFraternité
ARRETE PREFECTORAL N° B2024-26 EN DATE DU 31 JANVIER 2024PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRELe préfet de la Haute-LoireChevalier de I'Ordre National du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2223-19 et suivants,R.2223-56 à R.2223-65 ;VU la demandé de renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire formulée par Mme VALONCaroline, présidente de la SAS BLACHON VALON dont le siège social est situé 3 rue des Pommiers— 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE ;VU l'arrêté préfectoral n° SG-Coordination 2023-35 en date du 21 août 2023 portant délégation designature à M. Fabrice BONICEL, sous-préfet de l'arrondissement d'Yssingeaux ;CONSIDERANT que l'intéressée remplit les conditions requises ;SUR proposition de M. le sous-préfet d'Yssingeaux ;
ARRÊTEARTICLE 1°*L'établissement secondaire de pompes funébres de la SAS BLACHON VALON situé 3 rue du 11novembre — 43210 Bas-en-Basset, géré par Mme VALON Caroline, est habilité pour exercer, surl'ensemble du territoire national, les activités funéraires suivantes :- transport de corps avant mise en bière ;- transport de corps après mise en bière ;- organisation des obsèques ;- soins de conservation (définis à l'article L.2223-19-1), prestation sous-traitée à un opérateur habilité ;- fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que desurnes cinéraires ;- fourniture des corbillards et des voitures de deuil ; |- fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, innumations,exhumations et crémations.ARTICLE 2:Le numéro de Ihabilitation est 14-43-06. V* KSE 14 -G3 -OSE4ARTICLE 3:La durée de la présente habilitation est fixée à cinq ans.
22 Rue Alsace Lorraine43200 YSSINGEAUXTél. 04 71 65 78 83Mél. pref-funeraire@haute-loire.gouv.frPôle territoires 1/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00005 - Arrêté préfectoral n°B2024-26 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
d'habilitation dans le domaine funéraire (Blachon-Valon - Bas en Basset) 13
ARTICLE 4:Le sous-préfet d'Yssingeaux est chargé de l'exécution du présent arrété qui sera publié au recueil desactes administratifs de la Haute-Loire.
Pour le préfet et par délégation,le sous-pré ssingeaux
Fabric! BONICE
Copie adressée à :Mme Caroline VALONSAS BLACHON VALON3 rue des Pommiers43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
Voies et délais de recours :Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recourshiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R421-5 du code de justice administrative, le présentarrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans ledélai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi parl'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-01-31-00005 - Arrêté préfectoral n°B2024-26 en date du 31/01/2024 portant renouvellement
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